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LISTE DES CONTRATS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 € HT N° Contrat Objet Attributaire Adresse Montant HT Notifié Date Notification 160030 MARCHE D'IMPRESSION, DE FOURNITURE ET DE LIVRAIOSN DE SUPPORTS DE COMMUNICATION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE BASTIA LOT N°1 : IMPRESSION, FOURNITURES ET LIVRAISONS DE SUPPORTS PAPIER SARL IMPRIMERIE BASTIAISE 20600 BASTIA Montant mini : 10.000,00 Montant maxi : 50.000,00 25/11/20106 LOT N°2 : IMPRESION, FOUNITURES ET LIVRAISONS DE STICKERS SARL PICTO MEDITERRANNEE 13014 MARSEILLE Montant mini : 15.000,00 Montant maxi : 60.000,00 28/11/2016 LOT N°3 : IMPRESION, FOUNITURES ET LIVRAISONS D'AUTRES SUPPORT 160038 COLLECTE ET SUIVI DES TAUX DE REMPLISSAGE DES COLONNES AERINNES ET ENFOUIES D'APPORT VOLONTAIRE DESTINEES AU TRI SELECTIF 160059 PRESTATION DE SERVICE POUR LA GESTION DE LA FOURRIERE ANIMALE POUR LE COMPTE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE BASTIA 160009 MISSION D’ASSISTANCE POUR LE DEPLOIEMENT DU PLAN D’ACTION RELATIF A L’OPTIMISATION DES MOYENS ET L’AMELIORATION DU SERVICE PUBLIC DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE BASTIA Page 6 sur 8 SARL PICTO MEDITERRANNEE 13014 MARSEILLE SARL ENVIRONEMENT SERVICE 20167 SARROLA CARCOPINO SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX 75017 ADEKWA 45, Cité des fleurs 75017 PARIS Montant mini : 5.000,00 28/11/2008 Montant maxi : 20.000,00 83.400,00 26/10/2016 58.333.33 19/12/2016 Montant mini :25000.00 17/06/2016 Montant maxi : 50 000.00

LISTE DES CONTRATS CONCLUS La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. N° Contrat Objet 160040 PRESTATIONS LIEES A LA GESTION DES RESSOURCES HUMAINE Lot N°1 : REFONTE DU REGIME INDEMNITAIRE Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 € HT Lot N°2 : ELABORATION D’UN REGLEMENT DES ASTREINTES D’EXPLOITATION DE SECURITE DE DECISION ET DE PERMANENCE Lot N°3 : ELABORATION D’UNE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS DES EFFECTIFS ET DES COMPETENCES 160055 ELABORATION DU PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE ET DE LA CONVENTION D’EQUILIBRE TERRITORIAL DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE BASTIA Attributaire Adresse SAS BST CONSULTANS 34670 BAILLARGES Mandataire du Groupement SA HABITAT ET TERRITOIRES CONSEIL 750008 PARIS Montant HT Notifié Montant du Lot N°1 : 13 500.00 Montant du Lot N°2 : 7 200.00 Montant du Lot N°3 : 23400.00 Date Notification 11/10/16 Montant : 22 950.00 21/11/16 N° Contrat Objet Pour la tranche supérieure ou égale à 90 000 et inférieure à 207 000 € HT 160008 PRESTATION DE LOCATION DE COURTE DUREE DE VEHICULES DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES 150019 MARCHE D’ENTRETIEN, REPARATION ET DEPANNAGE DES VEHICULES DESTINES A LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES ET DES ENCOMBRANTS DU SERVICE ENVIRONNEMENT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE BASTIA 160034 ACQUISTION D’ORDINATEURS POUR LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE BASTIA Attributaire Adresse SUD LOCATION VOIRIE 83140 SIX FOURS LES PLAGES SA CORSE POIDS LOURDS 20620 BIGUGLIA SARL INFORMATIQUE PROFESSIONNELLE 20000 AJACCIO Montant HT Notifié Montant mini :15.000,00 Montant maxi : 70.000,00 Montant mini : 40.000,00 Montant maxi :200.000,00 Montant mini : 7.000,00 Montant maxi :95.000,00 Date Notification 13/05/16 04/01/16 07/10/2016 Page 7 sur 8

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