Recueil N° 12 20 janvier 2012 - Préfecture de l'Ain

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 12 31 Représentants des employeurs Union professionnelle artisanale (UPA) TITULAIRE Monsieur SOURD Didier SUPPLEANT Monsieur BASSET Jean-Marc Représentants des travailleurs indépendants Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) TITULAIRE Monsieur MILLET Gérald SUPPLEANT Monsieur GONDRET Lionel Représentants des travailleurs indépendants Union professionnelle artisanale (UPA) TITULAIRE Monsieur GIROUD Gérard Michel SUPPLEANT Monsieur BOZON Gérard, Jean, Marcel Représentants des travailleurs indépendants Union nationale des associations des professions libérales (UNAPL) TITULAIRE Monsieur BENITAHGeorges Salomon SUPPLEANT Madame CROPIER Florence, Marie Autres Représentants Union nationale des associations familiales (UNAF) / Union départementale des associations familiales (UDAF) TITULAIRE Madame DUMONTET Denise Joëlle TITULAIRE Monsieur GENIER Emmanuel TITULAIRE Monsieur GROS Alain TITULAIRE Madame GUISTI Geneviève SUPPLEANT Madame BONNE Frédérique Maryse Bernadette SUPPLEANT non désigné SUPPLEANT non désigné SUPPLEANT Madame ROZIER Raphaelle Laurence Personnes qualifiées Personne qualifiée PERSONNE QU Madame JACQUET Agnès-Marie PERSONNE QU non désigné PERSONNE QU Monsieur ROCHE Philippe PERSONNE QU Madame UGHETTIMaryse _______________________________________ Arrêté SGAR n° 11-274 du 5 octobre 2011 portant nomination des membres du conseil d’administration de la caisse d’allocations familiales de l’Ain Article 1 : Sont nommés membres du conseil d’administration de la caisse d’allocations familiales de l’Ain les personnes désignées dans le tableau annexé du présent arrêté. Article 2 : Le Secrétaire Général pour les affaires régionales, le Préfet du département de l’Ain, et le chef d’antenne interrégionale Rhône-Alpes Auvergne de la mission nationale de contrôle et d’audit des organismes de sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui prendra effet à compter du 12 octobre 2011, et qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région et à celui de la préfecture du département. Pour le Préfet de la région Rhône-Alpes et du département du Rhône, par délégation, le Secrétaire Général pour les Affaires Régionales, Marc CHALLEAT ANNEXE à l'arrêté portant nomination des membres du conseil Caisse d'Allocations Familiales de l'Ain Composition du conseil d'administration Représentants des assurés sociaux Confédération générale du travail (CGT) TITULAIRE Monsieur LUCCHINI Christian TITULAIRE Monsieur MICHEL Christian SUPPLEANT Mademoiselle CHEVAUCHET Sonia SUPPLEANT Monsieur VERNE Bernard Représentants des assurés sociaux Confédération française démocratique du travail (CFDT) TITULAIRE Madame CARRERE Corinne Bernadette Denise TITULAIRE Monsieur FONTAINE Robert Victor Paul SUPPLEANT Madame BERRY Jacqueline SUPPLEANT Madame MARZLOFF Rose Marie Représentants des assurés sociaux Confédération générale du travail – force ouvrière (CGT-FO) TITULAIRE Madame BOUZOMMITA Aurélie, Marie TITULAIRE Madame VALENCON Denise SUPPLEANT Mademoiselle de los RIOS Sofia Représentants des assurés sociaux Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) TITULAIRE Madame MAUGERJosette SUPPLEANT Madame COTTIN Christiane Représentants des assurés sociaux Confédération française de l’encadrement CGC (CFE-CGC) SUPPLEANT Madame GREMBER Hélène Représentants des employeurs Mouvement des entreprises de France (MEDEF) TITULAIRE Madame CHETAIL Josette Noëlle TITULAIRE Madame GONNET Martine TITULAIRE Monsieur SAVIDANHenri SUPPLEANT Madame BERNARD Jacqueline SUPPLEANT Mademoiselle BONNIER Valérie
32 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 12 SUPPLEANT Monsieur VENCHI Stéphan Olivier Représentants des employeurs Union professionnelle artisanale (UPA) TITULAIRE Monsieur SOURD Didier SUPPLEANT Monsieur BASSET Jean-Marc Représentants des travailleurs indépendants Union professionnelle artisanale (UPA) TITULAIRE Monsieur GIROUD Gérard Michel SUPPLEANT Monsieur BOZON Gérard, Jean, Marcel Représentants des travailleurs indépendants Union nationale des associations des professions libérales (UNAPL) TITULAIRE Monsieur BENITAHGeorges Salomon SUPPLEANT Madame CROPIER Florence, Marie Autres Représentants Union nationale des associations familiales (UNAF) / Union départementale des associations familiales (UDAF) TITULAIRE Madame DUMONTET Denise Joëlle TITULAIRE Monsieur GENIER Emmanuel TITULAIRE Monsieur GROS Alain TITULAIRE Madame GUISTI Geneviève SUPPLEANT Madame BONNE Frédérique Maryse Bernadette SUPPLEANT Madame ROZIER Raphaelle Laurence Personnes qualifiées Personne qualifiée PERSONNE QU Madame JACQUET Agnès-Marie PERSONNE QU Monsieur ROCHE Philippe PERSONNE QU Madame UGHETTIMaryse _______________________________________ Arrêté SGAR n° 11-281 du 5 octobre 2011 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales de l’Ain Article 1 : Sont nommés membres du conseil d’administration de l’union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales de l’Ain les personnes désignées dans le tableau annexé du présent arrêté. Article 2 : Le Secrétaire Général pour les affaires régionales, le Préfet du département de l’Ain, et le chef d’antenne interrégionale Rhône-Alpes Auvergne de la mission nationale de contrôle et d’audit des organismes de sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui prendra effet à compter du 12 octobre 2011, et qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région et à celui de la préfecture du département. Pour le Préfet de la région Rhône-Alpes et du département du Rhône, par délégation, le Secrétaire Général pour les Affaires Régionales, Marc CHALLEAT ANNEXE à l'arrêté portant nomination des membres du conseil Union de Recouvrement des Cotisations de S.S. et d'A.F. de l'Ain Composition du conseil d'administration Représentants des assurés sociaux Confédération générale du travail (CGT) TITULAIRE Monsieur JURY Alain TITULAIRE Monsieur PISSARD-MAILLET Dominique SUPPLEANT Monsieur GROBON Didier SUPPLEANT Madame MAITRE Catherine Claude Danièle Représentants des assurés sociaux Confédération française démocratique du travail (CFDT) TITULAIRE Mademoiselle BIONDA Annie TITULAIRE Monsieur GOMOT Joêl SUPPLEANT Madame SEGARRA Marie-José SUPPLEANT Monsieur TARHAN Romain Représentants des assurés sociaux Confédération générale du travail – force ouvrière (CGT-FO) TITULAIRE Monsieur CLERC Jérôme TITULAIRE Madame ROUVEURE Gisèle, Thérèse, Françoise SUPPLEANT Monsieur BERNARDI Jean-Pierre SUPPLEANT Monsieur EL LAYMOUNI Mohamed Représentants des assurés sociaux Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) TITULAIRE Monsieur BERMOND Georges Gaston Victor SUPPLEANT Monsieur GOUILLOUX Hervé Michel claude Représentants des assurés sociaux Confédération française de l’encadrement CGC (CFE-CGC) TITULAIRE Monsieur FRANCHINO Dominique Pierre SUPPLEANT Monsieur SAINT GERMAIN Martial Représentants des employeurs Mouvement des entreprises de France (MEDEF) TITULAIRE Madame FONTENAT Véronique, Marie-Jeanne TITULAIRE Monsieur GLORIES Thierry TITULAIRE Monsieur SAVIDANHenri SUPPLEANT Monsieur MARILLET Jean-Yves Représentants des employeurs Union professionnelle artisanale (UPA) TITULAIRE Monsieur PESENTI Philippe Arthur SUPPLEANT Monsieur POUILLAT Christophe Représentants des travailleurs indépendants
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Page 31: 30 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Page 45: Arrête du 12 septembre portant dé

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