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French Catalog

Bon de commande -

Bon de commande - Satisfait ou remboursé - Commande minimum: € 50,- - Prix affichés hors TVA et frais d'envoi Bon de commande à envoyer ou faxer aux coordonnées ci-dessous: FRANCE: 7, Rue Chappe - FR- 59650 Villeneuve d'Ascq - France Fax: +33.3.20.04.94.48 BELGIQUE/LUXEMBOURG 23, Chaussée de Bruxelles - B-6020 Dampremy - Belgium Fax: +32.71.31.96.08 5% de réduction pour toutes les commandes en ligne AHB 2013 Référence Description Couleur Quantité Prix Total Modes de paiement: 5% de remise sur toutes les commandes en ligne: www.ahbinternational.com Cartes bancaires via notre site Internet (5% de remise) Virement bancaire avant expédition: France: IBAN: FR76 1350 7001 0606 2558 2210 734 - BIC: CCBPFRPPLIL Belgique/Lux. : IBAN: BE95 7765 9851 5258 - BIC: GKCCBEBB Contre remboursement (Paiement au chauffeur à la livraison) FR: Par chèque à la commande (à l'ordre d'AHB France) Sous-total HT Frais de transport HT* Taxe de CRT HT** Total HT T.V.A.*** TOTAL TTC à payer * Frais de transport: 7% du sous-total avec un minimum de e 10,-. Port gratuit à partir de e 750HT pour une livraison en Belgique, Luxembourg ou France métropolitaine sauf pour les articles volumineux ou de plus de 100kg comme les podiums, abris.... ** Taxe de contre remboursement: e 19,50 pour un paiement au transporteur. *** T.V.A.: Livraison intra-communautaire exemptée de TVA www.ahbinternational.com · info@ahbinternational.com

Conditions générales de vente 1. Généralités Les présentes conditions de vente sont réputées connues de l’acheteur. Toute commande implique de la part de l’acheteur l’acceptation desdites conditions. De ce fait, l’acheteur renonce à l’application de ses propres conditions d’achat, en ce compris les délais de paiements et de livraisons ainsi qu’à invoquer/opposer toute autre clause contraire aux présentes conditions générales, à l’exception de celles qui seraient formellement acceptées par écrit par AHB. 2. Prix, livraison et paiement Les présentes conditions de vente sont réputées connues de l’acheteur. Les prix sont établis en €, sans engagement et hors TVA (taxe à la valeur ajoutée). Le franco de port et d’emballage est consenti pour toute commande d’un montant minimum de € 750, hors TVA à l’exception des articles volumineux et de plus de 100kg. Les factures sont établies au tarif en vigueur au moment de la livraison. Les produits commandés ne sont pas assurés pendant le transport sauf à la demande expresse et écrite de l’acheteur et à ses frais (cf. paragraphe 4 ci-dessous). AHB se réserve également le droit d’effectuer des livraisons contre paiement au comptant ou d’exiger un paiement anticipé total ou partiel. Les factures sont payables par chèque ou virement bancaire. A défaut de paiement intégral du montant dû à l’échéance, le montant total de la facture sera majoré de plein droit et sans mise en demeure préalable de 20%, avec minimum de € 75, à titre d’indemnité et en outre, des intérêts moratoires au taux de 10% par an seront également dus de plein droit par l’acheteur à partir de la date d’échéance de la facture. En cas de retard de paiement d’une facture, AHB pourra, sans avis préalable, suspendre toute nouvelle livraison à l’acheteur jusqu’au paiement intégral des sommes dues. L’acheteur ne pourra, à ce titre, prétendre à aucun dédommagement de la part de AHB. 3. Spécifications Toutes les données/caractéristiques, telles que la couleur, les dimensions, le poids, le volume et les prix, mentionnés dans les catalogues, sites web, dépliants, annonces publicitaires et autres de AHB sont à titre purement indicatif et sujettes à modification. AHB se réserve la possibilité d’apporter toute modification qu’elle estimerait opportune et ce, même après réception de la commande, sans toutefois que les caractéristiques essentielles des produits puissent s’en trouver affectées. AHB ne peut être tenue pour responsable des erreurs d’imprimerie. Toutes les photos présentées dans ce catalogue sont non contractuelles. 4. Livraison et transport Quelles que soient la destination du matériel et les modalités de la vente, la livraison des biens vendus est réputée réalisée dès la prise en charge du matériel vendu par le transporteur au départ des magasins de AHB ou des usines de ses fournisseurs. Le transfert des risques et la responsabilité du matériel vendu a donc lieu dès ladite prise en charge, même en cas de livraison franco, quelles que soient la destination du matériel et les modalités de la vente. Tous les articles sont livrés non montés, sauf stipulation contraire explicite. La livraison se fait toujours au rez-de-chaussée, passé la première porte. 5. Réserve de propriété Les marchandises livrées restent la propriété de AHB, jusqu’au moment du paiement complet des factures dues par l’acheteur. Jusqu’à cette date, le matériel livré est considéré comme consigné et l’acheteur assume, à partir de la livraison des marchandises, la responsabilité et les risques pour tout dommage causé aux marchandises livrées, perte et vol y compris, ou pour tout dommage que ce matériel pourrait occasionner. L’acheteur ne peut en aucun cas, sans l’accord préalable exprès et écrit de AHB, mettre en gage ces marchandises ou les céder à un tiers, aussi longtemps que ces marchandises ne sont pas complètement payées. Nonobstant toute autre disposition contraire des présentes conditions générales ou du contrat de vente particulier, en cas de non-respect par l’acheteur d’une des échéances de paiement, AHB, sans perdre aucun de ses autres droits, pourra exiger, par simple lettre recommandée, la restitution des biens aux frais de l’acheteur jusqu’à l’exécution par ce dernier de la totalité de ses engagements à l’égard de AHB. 6. Délais de livraison Les délais de livraison commencent à courir dès l’envoi de l’accusé de réception de la commande. Les délais de livraison sont uniquement donnés à tire d’information et sans garantie de livraison à la date indiquée. Lors de la commande, il est pris en considération le fait que le dépassement du délai de livraison n’annule aucunement ni ne rompt la vente au profit de l’acheteur et qu’aucune amende ni indemnité pour cause de retard dans la livraison ne peut être imposée ou demandée à AHB. 7. Réclamations et garanties Les réclamations éventuelles relatives aux quantités doivent parvenir à AHB par écrit au plus tard dans les deux jours ouvrables suivant la réception du matériel / des produits. En matière de qualité, la responsabilité de AHB se limite à la réparation ou au remplacement pur et simple des pièces qui auront été reconnues défectueuses par AHB et qui auront été retournées franco à notre entrepôt, dans un délai maximum de 6 mois à partir de la date d’expédition. Cette garantie ne couvre pas les conséquences de l’usure normale, ni celles dues à une mauvaise utilisation ou à un manque d’entretien. 8. Retours Vous disposez d’un délai de 15 jours pour nous renvoyer votre commande. Veuillez mettre une copie de la facture dans le colis. Notez que vos produits doivent être retournés dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice, etc.). Par sécurité, nous vous recommandons d’envoyer votre colis avec un suivi transporteur et l’option “remis contre signature”. Les articles avec marquage personnalisé ne seront ne repris, ni échangés. 9. Exécution des commandes AHB est libéré de son obligation de délivrer le matériel ou les produits commandés en cas de force majeur ou de cas fortuit, tels que grèves, accidents de machines, etc. 10. Spécifications techniques Les spécifications techniques et prix figurant aux catalogues, sites web, dépliants, annonces publicitaires et autres abrogent et remplacent ceux antérieurement publiés. 11. Contestations Des dérogations à ces conditions générales sont uniquement possibles avec l’autorisation écrite explicite de AHB. En cas de contestation de quelque nature que ce soit, seuls sont compétents les tribunaux de Charleroi pour la Belgique et le Luxembourg et de Lille pour la France. Ces conditions de vente sont valables à partir du 01/06/2013. Elles annulent et remplacent toutes les précédentes.