SALADE plein champ 2026

2026

Catalogue France

Salade

Plein champ

Sommaire

L’équipe sur le terrain

Bretagne

Sud-Ouest

L’équipe sur le terrain 3

Batavia 4

Laitue beurre 6

Feuille de chêne 10

Iceberg 14

Eazyleaf 18

Lollo 19

Sucrine 20

Romaine 21

Plannings de plantation laitues 22

Chicorée frisée 32

Chicorée scarole 36

Pain de sucre 38

Résistances 39

Légende 39

Avertissement 39

Conditions Générales de vente 40

Bassin Parisien, Hauts de France, Sologne

Nantes

Hervé Peden

06 10 44 00 29

h.peden@enzazaden.fr

Rémi Desmarest

Téléphone : 06 10 44 06 61

r.desmarest@enzazaden.fr

Lisa Bourcier

06 10 44 00 13

l.bourcier@enzazaden.fr

Normandie, Centre Val de Loire, Poitou

Geoffrey Lebernicheux

06 10 44 08 22

g.lebernicheux@enzazaden.fr

Rhône-Alpes, Bourgogne

Ludovic Jagu - Chef produit Salade

06 25 25 17 35

l.jagu@enzazaden.fr

Céline Sabathier

06 10 44 02 60

c.sabathier@enzazaden.fr

Simon Gilles - Chef produit Courges

07 76 17 03 19

s.gilles@enzazaden.fr

Languedoc Roussillon

Julie Chibaudel

06 14 49 48 95

j.chibaudel@enzazaden.fr

Provence-Alpes-Côte d’Azur

Quentin Bages

06 10 44 00 46

q.bages@enzazaden.fr

Armelle Didier-Laurent

06 62 96 28 94

a.didier-laurent@enzazaden.fr

2 | Enza Zaden | Salade de plein champ 2026 Enza Zaden | Salade de plein champ 2026 | 3

Batavia

E01F.31561

NEW

Batavia

Argentila (E01F.31396)

E01F.31561

Résistances :

Créneau :

Description :

HR:Bl:29-41EU/Nr:0 | IR:LMV:1/Fol:1,4

Fin de printemps, été et automne.

Variété dans le type Gylona, couleur plus soutenue et volume plus

contrôlé.

Très bonne tenue à la nécrose interne et à la montaison.

Résistances :

Créneau :

Description :


Eté

Nouveauté compacte dans le type Orane.

Plante souple, facile à récolter.

Petite surface de coupe.

Argentila

Amaroza

Résistances :

Créneau :

Description :

HR:Bl:29-41EU/Nr:0 | IR:LMV:1/Fol:4

Printemps et automne (été sous conditions).

Remarquable par sa présentation.

Variété ronde à feuilles épaisses.

Plante équilibrée, facile à récolter.

Dessous rond.

Toujours à la gamme :

Oxela, Orane et Olana

Amaroza

Gylona

Résistances :

Créneau :

Description :


Printemps, été et automne.

Couleur et présentation attractives, plus blonde qu’Amaroza.

Plante de bon volume et lourde, feuille légèrement frisotée.

Bonne tolérance nécrose interne, montaison et double-cœur.

Bon comportement à la bactériose.

Gylona

Tafta

Résistances :

Créneau :

Description :


Printemps et automne.

Variété ronde, de bon volume, avec un créneau large.

Plante érigée et souple, facile à récolter.

Petite surface de coupe et dessous sain.

Tafta


Laitue beurre

E01D.31532

NEW

Résistances :

HR:Bl:29-41EU/Nr:0 | IR:LMV:1

Créneau :


Description :

Variété volumineuse, lourde à feuilles épaisses.

Belle couleur brillante, dessous rond facile à couper.

Pour le frais et la quatrième gamme.

Anamigo (E01D.31388)

E01D.31532

Résistances :

Créneau :

Description :


Eté

Variété remarquable par sa présentation.

Coeur coiffé mais très bonne attente au champ.

Bon comportement face aux nécroses externes et à

la montaison.

Analotta

Anamigo

Résistances :

Créneau :

Description :


Fin de printemps, été et début d’automne.

Variété très proche d’Analora, couleur légèrement plus soutenue.

Plante compacte d’été,

Remplissage précoce.

Très beau dessous rond à petite surface de coupe et facile à couper.

Analotta

Angelique

Résistances :

Créneau :

Description :



Variété compacte et bien équilibrée.

Belle couleur brillante.

Bonne attente au champ (ne serre pas trop vite).

Bon comportement face à la montaison.

Créneau large.

Angelique


Laitue beurre

Basidra

Laitue beurre

Miaka

Basidra

Résistances :

Créneau :

Description :



Variété dans le type Anandra.

Plante volumineuse et lourde, cœur plein et coiffé.

Remarquable par son potentiel de rendement en 4ème gamme.

Résistances :

Créneau :

Description :



Laitue rouge volumineuse et lourde.

Couleur intense. Coeur bien coiffé.

Plante bien équilibrée.

Miaka

Dicata

Sinisa

Dicata

Résistances :

Créneau :

Description :

HR:Bl:29-41EU/Nr:0/Pb | IR:LMV:1

Fin de printemps, été, automne.

Variété dans le type Analotta.

Pomme précoce, bien coiffée. Coeur bien fourni, joli dessous rond.

Belle couleur brillante.

Pour le frais.

Résistances :

Créneau :

Description :



Laitue rouge volumineuse.

Cœur bien coiffé.

Couleur brillante attrayante.

Bon comportement à la montaison.

Bonne attente au champ.

Sinisa

Aferdita


Résistances :

Créneau :

Description :


Printemps, été, automne (large).

Variété de bon volume à feuilles épaisses et port érigé.

Bel équilibre de plante.


Apprécie les sols lourds.

A montré une bonne rusticité en toutes conditions.

Lobetina, Anandra et Analora

Aferdita

Ilona

Ilona

Résistances :

Créneau :

Description :

HR:Bl:29-41EU/Nr:0/Pb | IR:LMV:1

Printemps, automne et été pour nord-ouest.

Variété dans le type Lobela.

Peu sensible aux nécroses sèches externes.


Reste facile à déliter même à surmaturité.

Pour le frais et la 4ème gamme.


Feuille de chêne blonde

Ophir (E01L.31499)

Résistances :

Créneau :

Description :



Variété volumineuse dans le type Lenir.

Bonne rusticité et bonne capacité de croissance en conditions difficiles.

Peu sensible aux doubles cœurs.

Ophir

Atavir (E01L.31500)

Résistances :

Créneau :

Description :


Large.

Variété volumineuse dans le type Lenir.

Plante très bien équilibrée.

Bonne tolérance aux doubles cœurs et à la montaison.

Atavir

Sammir (E01L.31501)

Résistances :

Créneau :

Description :


Eté.

Variété dans le type Alzevir.

Plante compacte et lourde.

Très bonne attente au champ.

Bonne tolérance montaison, nécroses internes et doubles cœurs.

Sammir

Lenir

Résistances :

Créneau :

Description :


Printemps, automne (été selon conditions).

Variété volumineuse.

Plante lourde et poussante en conditions difficiles.

Dessous rond et sain. Récolte facile.

Bon comportement à la tâche orangée.

Lenir


Feuille de chêne rouge

Angelix

Feuille de chêne rouge

Alonix

Angelix

Résistances :


Créneau :


Description :

Plante volumineuse, très bien équilibrée et couleur très attractive.

Fond fermé. Bon remplissage du coeur.

Casanix (E01L.31504)

NEW

Résistances :

Créneau :

Description :

Animix

HR:Bl:29-41EU/Nr:0/Pb

Fin de printemps, été et automne, créneau large.

Variété volumineuse, plante large avec un fond sain.

Belle couleur intense.


Alonix

Résistances :

Créneau :

Description :



Nouveauté dans le type Angelix.

Plante volumineuse, lourde à feuilles épaisses.

Beau dessous fermé et bonne tolérance à la montaison.

Résistances :

Créneau :

Description :


Fin de printemps, été et automne.

Variété de bon volume, plante bien équilibrée.

Feuillage peu cloqué.

Coeur coiffé.

Très belle couleur brillante.

Casanix

Infinitix

Animix

Résistances :

Créneau :

Description :


Printemps, automne.

Plante volumineuse, bien pleine.

Fond fermé.


Infinitix

Azerix

Résistances :

Créneau :

Description :


Printemps, automne (été selon les conditions).

Variété volumineuse, de couleur soutenue.

Plus précoce à remplir qu’Animix.


Azerix


Iceberg

Ferro

Résistances :

Créneau :

Description :

Thibo


Eté, automne.

Variété de taille moyenne à remplissage progressif.


Bon comportement nécroses internes et montaison.

Ferro

Résistances :

Créneau :

Description :

HR:Bl:29-41EU/Nr:0


Variété avec une pomme de taille moyenne à large et une bonne vigueur,

parfait complément sur le créneau printemps et automne.

Belle structure interne, bien disposée.

Santino

Thibo

Résistances :

HR:Bl:29-41EU/Nr:0

Créneau :

Eté, automne.

Description : Taille de pomme compacte, idéale pour le colis x10.

Bonne reprise post-plantation, avec une initiation de la pommaison qui

intervient assez vite (idéal en sols lourds).

Très homogène. Flexible en terme de créneau production.

Marché du frais.

Santino

Philemo

Résistances :

Créneau :

Description :

HR:Bl:29-41EU/Nr:0

Eté, automne.

Taille de pomme moyenne à large. Remplissage lent, permettant une

bonne tolérance à la nécrose.

Adaptée aux situations agronomiques limitantes et au climat continental.

Marché frais et industrie.

Philemo


Iceberg

Iceberg

Eduardo

Eduardo

Résistances :

Créneau :

Description :


Printemps, été, automne.

Variété très homogène à vitesse de remplissage intermédiaire.

Jolie pomme ronde, plante très bien équilibrée.

Bon comportement à la nécrose interne et à la montaison.

Pour le marché du frais.

Nom de la variété Résistances Secteur

Ferro

HR:Bl:29-41EU/

Nr:0/Pb

Nord France

Sud France

Planning de plantations et récoltes

6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43

Valeriano

Nord France

Valeriano

Résistances :

Créneau :

Description :


Printemps, automne, été selon conditions.

Tête large à remplissage progressif.

Pomme ronde à côtes non saillantes.

Très bon comportement aux nécroses internes.

Pomme bien adaptée pour le marché du frais.

Tête à délitage facile, idéale pour la 4èmme gamme.

Thibo

Santino

HR:Bl:29-41EU/Nr:0

HR:Bl:29-41EU/Nr:0

Sud France

Nord France

Sud France

Nord France

Philemo

HR:Bl:29-41EU/Nr:0

Sud France

Nord France

Eduardo

HR:Bl:29-41EU/

Nr:0/Pb

Sud France

Nord France

Valeriano

HR:Bl:29-41EU/

Nr:0/Pb

Sud France

Cette recommandation de plantation a été élaborée sur la base de notre expérience et nos observations en collaboration avec des producteurs. Outre le choix de la variété, la

qualité dépend en grande partie des méthodes de culture, des conditions météorologiques, des techniques de stockage et de leurs répercussions. Par conséquent, nous ne

pouvons pas garantir les données figurant dans le tableau.

HR: Haute Résistance | IR: Résistance Intermédiaire | : variété également disponible en semences biologiques Vitalis | : plantation | : récolte


Eazyleaf

Ezflor

Lollo bionda et rossa

Latoya

Ezflor

Résistances :

Créneau :

Description :

Ezbourne

HR:Bl:29-41EU/Nr:0/Fol:1,4

Tous créneaux.

Bon volume. Belle découpe de feuille avec une petite surface de coupe.

Couleur brillante, très bonne pénétration de la couleur.

Bonne tenue à la montaison.

Résistances :

Créneau :

Description :

Azirka

HR:Bl:29-41EU/Nr:0 | IR:LMV:1 /Fol:1,4


Lollo blonde traditionnelle, bon volume et poids.

Latoya

Résistances :

Créneau :

Description :

HR:Bl:29-41EU/Nr:0/Fol:4 | IR:LMV:1/Fol:1

Tous créneaux.

Belle plante ronde à port érigé.

Belle feuille 3D avec une petite surface de coupe.


Plante compacte, particulièrement adaptée pour des plantations

haute densité (50-80/m²).

Résistances :

Créneau :

Description :

HR:Bl:29-36,38-41EU/Nr:0 | IR:LMV:1


Variété remarquable par l’épaisseur des feuilles et la couleur

soutenue et brillante.

Pénétration de la couleur jusqu’aux feuilles du cœur.

Cycle plus long de quelques jours par rapport à une lollo triple

rouge classique.

Ezbourne


Skilton

Thea

Résistances :

Créneau :

Description :

HR: Bl:29-41EU/Nr:0


Lollo rossa double rouge.

Variété volumineuse gardant une bonne compacité.

Facile à manipuler.

Belle découpe de feuilles.

Azirka

Thea


Sucrine

Barrameda

Romaine

Adicamp

Barrameda

Résistances :

Créneau :

Description :

Alborada

HR:Bl:29-41EU/Nr:0/Pb/Fol:1,4

Large.

Sucrine de couleur soutenue.

Bon remplissage du coeur.

Résistances :

Créneau :

Description :

Jara

HR:Bl:29-39EU/Nr:0/Pb | Résistances IR:Ss

Large.

Grande romaine remarquable par sa présentation. Plante robuste, très

bien équilibrée. Couleur soutenue et brillante. Très bonne tolérance aux

nécroses internes. Pour le frais et le cœur de romaine.

Adicamp

Résistances :

Créneau :

Description :

HR:Bl:29-36,38-41EU/Nr:0/Fol:1


Cœur jaune bien plein.

Plante compacte, tête bien coiffée.


Bon comportement face à la nécrose.

A privilégier pour les récoltes d’été.

Résistances :

Créneau :

Description :

HR:Bl:29-36,38-41EU/Nr:0/Fol:1,4


Grande romaine poussante.

Variété particulièrement adaptée pour le coeur de romaine.

Alborada

Jara


Planning de plantation

Hauts de France, Bassin Parisien et Sologne

Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Nov.

Batavia Bio 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47

Amaroza

Tafta

Gylona

E01F.31561


Laitue beurre 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47

Basidra

E01D.31532

Aferdita

Analotta

Dicata

E01D.31667

Angelique


Laitue beurre rouge 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47

Sinisa

Miaka

Feuille de chêne blonde 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47

Lenir

Ophir (E01L.31499)

Sammir (E01L.31501)

Atavir (E01L.31500)

Feuille de chêne rouge 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47

Alonix

Azerix

Angelix

Infinitix


Romaine 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47

Adicamp

Lollo 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47

Thea

Latoya

Variété disponible également en semences biologiques Vitalis

plantation plantation essai récolte récolte essai



Centre Val de Loire, Normandie, Poitou


Bretagne


Batavia Bio 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47

Tafta

Amaroza

Gylona

E01F.31561 (pour essais)

Laitue beurre 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47

Aferdita

Analotta

Dicata

Basidra


E01D.31532

E01D.31667


Sinisa

Miaka


Lenir

Atavir (E01L.31500)

Sammir (E01L.31501)


Azerix

Angelix


Iceberg 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47

Thibo

Eduardo

Philemo

Valeriano

Santino

Eazyleaf 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47

Ezflor

Ezbourne

Romaine 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47

Adicamp

Sucrine 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47

Barrameda

Niamh

Lollo 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47

Thea


Batavia Bio 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47

Amaroza

Tafta

Gylona

E01F.31561


Laitue beurre 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47

Basidra

E01D.31532

Aferdita

Analotta

E01D.31667



Sinisa

Miaka


Lenir

Ophir (E01L.31499)

Atavir (E01L.31500)

Sammir (E01L.31501)


Angelix

Azerix


Iceberg 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47

Eduardo

Valeriano

Eazyleaf 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47

Ezflor

Ezbourne

Romaine 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47

Adicamp

Barrameda

Lollo 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47

Thea







Nantes


Sud-Ouest


Batavia Bio 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47

Gylona

Amaroza

Tafta


Laitue beurre 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47

Aferdita

Analotta

Dicata

Angelique

Basidra


E01D.31532


Sinisa

Miaka


Lenir

Sammir (E01L.31501)

Ophir (E01L.31499)

Atavir (E01L.31500)


Angelix

Infinitix

Alonix

Azerix

Eazyleaf 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47

Ezflor

Ezbourne

Romaine 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47

Adicamp

Lollo 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47

Thea


Batavia Bio 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47

Tafta

Amaroza

Gylona

Olana


E01F.31561

Laitue beurre 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47

Basidra

E01D.31532

Aferdita

Analotta

Analora


E01D.31667


Sinisa

Miaka


Ophir (E01L.31499)

Lenir

Atavir (E01L.31500)

Sammir (E01L.31501)


Angelix


Animix

Infinitix

Romaine, Sucrine 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47

Adicamp

Jara

Barrameda

Alborada


plantation plantation essai récolte récolte essai Variété disponible également en semences biologiques Vitalis




Rhône-Alpes, Bourgogne


Perpignan


Batavia Bio 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47

Amaroza

Tafta

Gylona

E01F.31561


Laitue beurre 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47

Basidra

E01D.31532

Aferdita

Analotta

E01D.31667



Sinisa

Miaka


Lenir

Ophir (E01L.31499)

Sammir (E01L.31501)

Atavir (E01L.31500)


Angelix

Infinitix

Azerix


Romaine, Sucrine 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47

Adicamp

Barrameda

Lollo 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47

Thea

Jan. Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Sept. Octobre Nov. Déc.

Batavia Bio 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

Amaroza

Tafta

Gylona

E01F.31561


Olana

Orane

Laitue beurre 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

Basidra

E01D.31532


E01D.31667

Aferdita

Analotta

Angelique

Laitue beurre rouge 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

Sinisa

Miaka

Feuille de chêne blonde 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

Lenir

Ophir (E01L.31499)

Atavir (E01L.31500)

Sammir (E01L.31501)

Feuille de chêne rouge 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

Azerix

Infinitix

Angelix


Eazyleaf 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

Ezflor

Ezbourne

Romaine, Sucrine 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

Adicamp

Alborada

Lollo 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

Thea

Latoya






Languedoc


PACA


Batavia Bio 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47

Amaroza

Gylona

E01F.31561

Olana

Orane

Tafta


Laitue beurre 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47

Aferdita

Analotta

Angelique

Basidra

E01D.31532



Sinisa

Miaka


Lenir

Ophir (E01L.31499)

Atavir (E01L.31500)

Sammir (E01L.31501)


Angelix

Infinitix

Alonix

Animix


Eazyleaf 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47

Ezflor

Ezbourne

Romaine, Sucrine 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47

Adicamp

Alborada

Lollo 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47

Azirka

Thea

Latoya

Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Sept. Octobre Nov. D.

Batavia Bio 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49

Amaroza

Tafta

Gylona

E01F.31561


Olana

Orane

Laitue beurre 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49

Basidra

E01D.31532


E01D.31667

Aferdita

Analotta

Angelique

Laitue beurre rouge 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49

Sinisa

Miaka

Feuille de chêne blonde 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49

Lenir

Ophir (E01L.31499)

Atavir (E01L.31500)

Sammir (E01L.31501)

Feuille de chêne rouge 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49

Azerix

Infinitix

Angelix


Eazyleaf 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49

Ezflor

Ezbourne

Romaine, Sucrine 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49

Adicamp

Alborada

Barrameda

Lollo 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49

Thea

Latoya





Chicorée frisée

Miliari

Créneau :

Description :

Printemps.

Variété précoce et rustique.

Très bonne croissance en conditions difficiles.

Bon comportement face à la nécrose interne et à la montaison.

Plante érigée facile à conduire.

A privilégier pour les premières plantations.

Miliari

Domari

Créneau :

Description :

Printemps, été, début d’automne.

Variété volumineuse, remarquable pour sa capacité de

remplissage à chaud et son rendement en produit blanchi.

Feuille non bâtonnée, habillée dès la base.

Bon comportement à la montaison à froid.

Excellente tenue à la nécrose.

Excellents résultats sur tous les secteurs.

Domari

Simbari

Créneau :

Description :

Printemps, été, début d’automne.

Plante volumineuse, lourde et précoce.

Bonne capacité d’auto-blanchiment, belle découpe de feuille.

Excellent potentiel de rendement en usine.

Bonne tolérance à la nécrose interne.

Simbari

Stori (E02C.281)

Créneau :

Description :

Eté

Très belle découpe de feuilles.

Belle typologie notamment pour le frais.

Bon comportement face à la montaison en conditions chaudes.


Stori


Chicorée frisée

Curlesi

Très fine Maraîchère

Benefine

Curlesi

Créneau :

Description :

Myrna

Fin de printemps et été.

Plante volumineuse, dessous rond, sain, fermé facile à couper.

Bonne tolérance à la montaison à chaud et à froid.


Créneau :

Description :

Large.

Très Fine Maraîchère de nouvelle génération.

Plante ronde, très précoce, avec une très belle découpe de feuille.

Excellent potentiel de rendement.

Bonne tenue montaison à chaud et à froid.

Bon comportement face aux nécroses internes et aux pourritures

basales.

Benefine

Créneau :

Description :

Eté en nord France et automne en sud France.

Remplissage progressif et du volume.

Excellente capacité d’attente au champ.

Très bon comportement face à la nécrose interne.

La feuille est habillée dès la base.

Nom de la variété

Miliari

Secteur

Nord France

Sud France


Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

Miliari

Katuo

Katuo

Créneau :

Hiver.

Description :

Bonne capacité de croissance et de remplissage en conditions

difficiles.

Jolie structure interne.

Variété remarquable par son poids et son taux de blanc.


Recoleta et Tebas

Domari

Simbari

Stori (E02C.281)

Curlesi

Nord France

Sud France

Nord France

Sud France

Nord France

Sud France

Nord France

Sud France

Myrna

Nord France

Sud France

Katuo

Sud France

Benefine

Nord France

Sud France

Cette recommandation de plantation a été élaborée sur la base de notre expérience et nos observations en collaboration avec des producteurs. Outre le choix de la variété, la qualité dépend en grande partie des

méthodes de culture, des conditions météorologiques, des techniques de stockage et de leurs répercussions. Par conséquent, nous ne pouvons pas garantir les données figurant dans le tableau.



Chicorée scarole

Lunance (E02S.296)

NEW

Chicorée scarole

Leonida

Créneau :

Description :



Plante érigée, bonne tolérance à la montaison à chaud.

Bonne croissance en conditions difficiles.

Bonne précocité de remplissage.

Créneau :

Description :

Coeur de l’hiver.

Géante maraîchère érigée offrante une bonne tolérance au gel.

Dessous érigé et sain. Très bon comportement face à la vitrescence.

Variété adaptée aux conditions des Pyrénées Orientales.

Lunance

Parmenide


Leonida

Créneau :

Description :

Printemps, été sous conditions.


Bonne croissance en conditions difficiles.


Parmance, Venance, Seance et Nuance .

Eliance

Nom de la variété

Secteur



Parmenide

Performance

Créneau :

Printemps en plein champ et abri.

Description :

Variété compacte, remarquable par sa précocité.

Feuilles très nombreuses à coeur, souples, adaptées à

la 4ème gamme.

Performance

Créneau :

Fin d’automne et hiver.

Description :

Variété très vigoureuse, compacte et lourde avec une bonne

précocité.

Coeur très plein, très bon taux de blanc pour la 4ème gamme et

le frais.

Toniance

Lunance

Parmenide

Eliance

Nord France

Sud France

Nord France

Sud France

Nord France

Sud France

Performance Sud France

Toniance

Leonida

Nord France

Sud France

Sud France

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

Toniance

Créneau :

Description :

Automne tardif.


Nombreuses feuilles à cœur.

Bonne tolérance aux premiers gels et à la vitrescence.

Venance

Sud France





Vespero

Pain de sucre

Vespero F1

Créneau :


Description :

Pain de sucre remarquable par sa tolérance à l’éclatement des

côtes à l’automne.

Variété très homogène.

Cycle de 65-75 jours.

Stockage possible jusqu’à fin janvier.

Sumero F1

Créneau :

Eté.

Description :

Pain de sucre très uniforme avec un poids moyen d’un kilo.

Très bonne tenue à la montaison en conditions chaudes.


Cycle de 55-65 jours.

Résistances

Les résistances de nos variétés sont codées, (voir l’explication des codes des

résistances sur notre site www.enzazaden.com/fr) sauf indication contraire.

Les variétés revendiquant le même niveau de résistance contre un ravageur ou

un agent pathogène spécifique peuvent présenter une réponse de résistance

différente en raison d’une composition génétique différente d’une variété. Il

convient de noter que si une résistance est revendiquée pour une variété, elle

est limitée aux biotypes, pathotypes, races ou souches spécifiés du parasite ou

de l’agent pathogène.

Si aucun biotype, pathotype, race ou souche n’est spécifié dans la déclaration

de résistance de la variété, c’est parce qu’il n’existe pas de classification

généralement acceptée de l’organisme nuisible en question par biotype,

pathotype, race ou souche. Dans ce cas, la résistance n’est revendiquée que

contre certains isolats non spécifiés de ce pathogène. Les nouveaux biotypes,

pathotypes, races ou souches qui peuvent apparaître ne sont pas couverts par

l’allégation de résistance initiale.

Immunité : absence d’attaque ou d’infection par un parasite ou un agent

pathogène donné.

Résistance : capacité d’une variété à limiter la croissance et le développement

d’un ravageur ou d’un agent pathogène spécifique et/ou les dommages

qu’ils causent par rapport à des variétés sensibles dans des conditions

environnementales et une pression du ravageur ou de l’agent pathogène

similaires. Les variétés résistantes peuvent présenter certains symptômes

de maladie ou des dommages en cas de forte pression du ravageur ou du

pathogène.

Deux niveaux de résistances sont définis :

• Haute Résistance (HR): variétés qui limitent fortement la croissance et le

développement du parasite ou du pathogène spécifié dans des conditions

normales de pression du parasite ou du pathogène, par rapport aux variétés

sensibles. Ces variétés peuvent toutefois présenter certains symptômes ou

dommages en cas de forte pression du ravageur ou du pathogène.

• Résistance intermédiaire (IR): variétés qui limitent la croissance et le

développement de l’organisme nuisible ou pathogène spécifié, mais qui

peuvent présenter un éventail plus large de symptômes ou de dommages

par rapport aux variétés hautement résistantes. Les variétés à résistance

intermédiaire présenteront toujours des symptômes ou des dommages

moins graves que les variétés sensibles lorsqu’elles sont cultivées dans des

conditions environnementales similaires et/ou sous la même pression du

ravageur ou du pathogène.

Sensibilité: incapacité d’une variété à limiter la croissance et le développement

d’un ravageur ou d’un agent pathogène spécifique.

Tolérance: la capacité d’une variété végétale à supporter un stress abiotique

sans conséquences graves pour la croissance, l’apparence et le rendement.

Les entreprises potagères poursuivront l’utilisation de la tolérance au stress

abiotique.

Une explication complète est disponible sur www.enzazaden.com/fr

Sumero

Abréviations et légendes

: indique une variété qui est également présente à la gamme de semences biologiques Vitalis.

HR : Haute Résistance

IR : Résistance Intermédiaire

: indique une variété résistante à la race 1 et/ou 4 du champignon “Fusarium oxysporum f.sp. lactucae” (Fusariose vasculaire).

Nom de la variété

Vespero F1

Secteur

France



1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

: indique une variété résistante à la série complète BL:29-41EU des races de Bremia lactucae (mildiou de la laitue), identifiées en

Europe à ce jour.

LMV : Lettuce Mosaic Virus

Nr:0 : Nasonovia ribisnigri biotype 0 (puceron de la laitue)

Pb : Pemphigus bursarius (puceron des racines)

Ss : Sphingomonas suberifaciens (ex Rhizomonas suberifaciens) (maladie des racines liégeuses)

TBSV : Tomato Bushy Stunt Virus

Sumero F1

France




Avertissement

Les descriptions, recommandations et illustrations figurant dans les catalogues et les fiches sont le reflet le plus fidèle possible de notre expérience

acquise par des tests et par la pratique et elles peuvent être sujettes à des erreurs typographiques et / ou d’impression. Ces informations sont fournies aux

producteurs et utilisateurs à titre purement indicatif, ils doivent donc tenir compte des conditions locales variables et adapter leurs pratiques en fonction

de leur secteur. Enza Zaden n’acceptera en aucun cas la responsabilité pour des résultats différents obtenus avec le produit cultivé, qui serait basée sur de

telles informations.

Consultez nos conditions générales de vente et la rubrique concernant les résistances sur notre site internet www. enzazaden.com/fr.

© Enza Zaden | Novembre 2025


Conditions Générales de Vente (France)

1. Définitions

1.1. Les définitions suivantes sont utilisées dans les

présentes Conditions Générales de Vente :

« Contrat » a le sens qui lui est attribué à l’article 2.1.

« Acheteur » désigne la personne morale ou physique qui

agit dans l’exercice de sa profession ou de son activité lors

de la conclusion d’un contrat de vente avec Enza Zaden pour

l’achat de Produits.

« Informations confidentielles » désigne toutes les

informations divulguées par Enza Zaden à l’Acheteur,

oralement https://www.lawinsider.com/clause/orally ou

par écrit, qui sont désignées comme des informations

confidentielles ou qui devraient raisonnablement être

considérées comme des informations confidentielles compte

tenu de la nature des informations et/ou des circonstances

de leur divulgation.

« Enza Zaden » désigne Enza Zaden France Commercial

SAS, dont le siège social est situé à (49650) Allones au

23 Route de la Gravelle et immatriculée à la Chambre de

Commerce et d’Industrie sous le numéro 444951818.

« Partie » ou « Parties » désigne Enza Zaden ou l’Acheteur

individuellement ou conjointement.

« Droits de propriété intellectuelle » désigne tous les

droits de propriété intellectuelle, y compris, sans s’y limiter,

les brevets, les droits d’obtenteur, les droits d’auteur, les

droits sur les dessins et modèles, les droits sur les bases de

données, les marques de commerce, les noms commerciaux,

le savoir-faire et les secrets commerciaux, et tous les autres

droits similaires existant partout dans le monde, ainsi que

toutes les demandes y afférentes, et les droits de déposer

des demandes.

« Naktuinbouw » désigne le service néerlandais d’inspection

de l’horticulture dont le siège social est situé à (2370 AA)

Roelofarendsveen à Sotaweg 22 et enregistré à la Chambre

de commerce sous le numéro 41150707.

« Offre » désigne les conditions particulières applicables à la

vente des Produits proposés par Enza Zaden à l’Acheteur.

« Confirmation de commande » désigne la confirmation

écrite de l’acceptation par Enza Zaden du bon de commande,

par lettre, e-mail ou bordereau d’expédition.

« Matériel végétal » désigne toutes les plantes et cultures,

produites ou cultivées à partir des Produits, et destinées à la

consommation humaine (et/ou animale).

« Liste de prix » désigne un aperçu des prix de vente des

Produits qu’Enza Zaden publie et distribue de temps à autre.

« Produits » désigne les semences et le matériel végétal

livrés par Enza Zaden à l’Acheteur.

« Bon de commande » désigne une demande d’achat de

Produits effectuée par l’Acheteur.

« Résistance » désigne la capacité d’une variété végétale

à limiter la croissance et le développement d’un organisme

nuisible ou pathogène spécifié et/ou les dommages qu’ils

causent par rapport aux variétés végétales sensibles

dans des conditions environnementales et une pression

d’organismes nuisibles ou pathogènes similaires. Les

variétés résistantes peuvent présenter certains symptômes

de maladie ou des dommages sous une forte pression

de ravageurs ou d’agents pathogènes. Deux niveaux de

résistance sont définis :

« Haute résistance (HR) » désigne les variétés

végétales qui limitent fortement la croissance et le

développement de l’organisme nuisible ou pathogène

spécifié sous une pression normale d’organisme

nuisible ou d’agent pathogène par rapport aux variétés

sensibles. Ces variétés végétales peuvent toutefois

présenter certains symptômes ou dommages sous une

forte pression de ravageurs ou d’agents pathogènes.

« Résistance intermédiaire (IR) » désigne les variétés

végétales qui limitent la croissance et le développement

de l’organisme nuisible ou de l’agent pathogène

spécifié, mais qui peuvent présenter une plus grande

gamme de symptômes ou de dommages que les

variétés hautement résistantes. Les variétés de plantes

résistantes intermédiaires présenteront toujours des

symptômes ou des dommages moins graves que

les variétés de plantes sensibles lorsqu’elles sont

cultivées dans des conditions environnementales et/

ou une pression de ravageurs ou d’agents pathogènes

similaires.

« Conditions générales de vente » désigne les présentes

conditions générales de vente, telles que modifiées de temps

à autre.

2. Applicabilité des conditions générales de vente

2.1. Les présentes Conditions Générales de Vente

s’appliquent à et font partie intégrante de toutes les Offres,

Bons de Commande et Confirmations de Commande relatifs

aux Produits et sont ci-après dénommées ensemble le

« Contrat », sauf disposition contraire expresse dans le

Contrat.

2.2. Chaque Commande passée auprès d’Enza Zaden

implique l’acceptation entière et sans réserve par

l’Acheteur des présentes Conditions Générales de Vente,

qui constituent le seul fondement de la négociation

commerciale conformément aux dispositions de l’article L.

441-1, II du Code de commerce. Sauf accord écrit d’Enza

Zaden, les présentes Conditions Générales de Vente

prévalent sur toutes les conditions générales d’achat ou

toutes autres de l’Acheteur.

2.3. Enza Zaden se réserve le droit de modifier les présentes

Conditions Générales de Vente de temps à autre. Une

nouvelle version des présentes Conditions Générales de

Vente remplacera les versions antérieures de celles-ci et

s’appliquera et régira tous les Contrats conclus après la date

à laquelle elles ont été publiées sur le site Internet d’Enza

Zaden sous www.enzazaden.com.

2.4. Toute disposition des présentes Conditions Générales

de Vente qui est déclarée nulle, non avenue ou invalide par

un jugement définitif ou une ordonnance administrative et

qui n’est plus susceptible d’appel, sera remplacée par une

disposition qui se rapproche autant que possible de l’objet

et de l’intention de la disposition invalide. La nullité de l’une

des dispositions n’affecte pas les autres dispositions des

présentes Conditions Générales de Vente ou du Contrat.

2.5. En cas de conflit entre les dispositions des présentes

Conditions Générales de Vente et celles de toute Offre et/ou

Confirmation de Commande individuelle, les dispositions de

l’Offre et/ou de la Confirmation de Commande prévaudront

sur les dispositions des présentes Conditions Générales de

Vente.

3. Bon de commande et confirmation de commande

3.1. Enza Zaden s’engage à vendre des Produits à l’Acheteur

aux tarifs indiqués dans la Liste de prix d’Enza Zaden ou tels

que déterminés dans une Offre.

3.2. Toute offre faite par Enza Zaden est sans engagement et

expirera en tout état de cause après cinq jours ouvrables ou

tout autre délai spécifié par Enza Zaden.

3.3. Un Contrat entre Enza Zaden et l’Acheteur entre

en vigueur dès la Confirmation de la Commande ou dès

l’acceptation d’une Offre. Aucun droit ou obligation ne

naît donc entre les Parties tant que la Confirmation de

Commande n’a pas été envoyée ou qu’une Offre n’a pas été

acceptée.

3.4. Tous les bons de commande sont soumis aux réserves

de récolte et de transformation habituelles dans l’industrie

des semences, y compris, mais sans s’y limiter, la nondisponibilité,

l’échec de la production de semences, la

détérioration pendant l’entreposage pour quelque raison que

ce soit et/ou tout autre problème de qualité des semences.

En cas des réserves susmentionnées, Enza Zaden n’est pas

tenu de livrer, mais s’efforcera de livrer des quantités au

prorata et/ou des alternatives comparables, et l’Acheteur

n’aura droit à aucune indemnisation pour dommages ou frais.

3.5. Enza Zaden s’efforcera raisonnablement d’exécuter

conformément au Bon de commande. Néanmoins, Enza

Zaden est en droit de s’écarter de la commande passée

par l’Acheteur en ce qui concerne la taille, l’emballage, la

quantité ou le poids dans la mesure où il s’agit d’écarts

mineurs (+/- 5 %). Tout autre écart par rapport au bon de

commande n’est autorisé qu’avec l’accord préalable de

l’Acheteur.

3.6. Lors de la passation d’un bon de commande, l’Acheteur

doit indiquer les informations, spécifications et documents

requis en vertu des règles et réglementations du pays

de livraison. Il appartient à l’Acheteur d’informer Enza

Zaden de toutes les formalités à accomplir pour permettre

l’importation. L’Acheteur doit également fournir à Enza

Zaden des informations sur les certificats requis, les

questions phytosanitaires, les documents d’importation ou

les factures.

3.7. Si l’Acheteur ne remplit pas son obligation visée à l’alinéa

précédent, l’Acheteur sera automatiquement en défaut, sans

qu’aucune mise en demeure ne soit nécessaire. L’Acheteur

est responsable de toute perte ou dommage subi par Enza

Zaden résultant de ou en relation avec un tel manquement.

3.8. Une première commande devra être au minimum égale à

sept cent (700) euros hors taxes pour être admise.

3.9. Enza Zaden se réserve le droit de refuser toute

commande de clients dont le montant annuel des

commandes n’atteint pas un minimum de sept cents (700)

euros hors taxes. L’Acheteur est invité à respecter ce seuil

afin de bénéficier des produits et services d’Enza Zaden».

Enza Zaden se réserve le droit de facturer les frais de

livraison.

4. Prix

4.1. Tous les prix indiqués par Enza Zaden dans sa liste de

prix et/ou dans une offre sont en euros, hors frais et coûts

supplémentaires, y compris, mais sans s’y limiter, les frais de

manutention, les frais de transport et d’assurance, les coûts

des certificats (de qualité), la taxe sur la valeur ajoutée et les

frais pour lesquels Enza Zaden se réserve le droit de facturer

ces frais, coûts ou taxes supplémentaires à l’Acheteur, le cas

échéant.

4.2. Enza Zaden se réserve le droit de modifier

unilatéralement tous les prix indiqués dans la liste de prix

et/ou dans une offre. Tout nouveau prix sera communiqué

à l’Acheteur par Enza Zaden et remplacera les prix

précédemment indiqués et/ou proposés.

4.3. Enza Zaden se réserve le droit de répercuter sur

l’Acheteur toute augmentation de prix résultant, par

exemple, de l’augmentation des coûts de transport, de

l’augmentation des prix des matériaux, de l’augmentation

des coûts de main-d’œuvre, des taxes à l’importation ou à

l’exportation ou d’autres taxes ou augmentations de prix

survenues après la conclusion du contrat mais avant le

moment de la livraison.

4.4. Conformément à l’article L. 443-4, I du Code de

commerce, les présentes Conditions Générales de Vente se

réfèrent et expliquent les indicateurs pris en compte pour la

détermination du prix, énumérés au neuvième alinéa du III de

l’article L. 631-24 et aux articles L. 631-24-1 et L. 631-24-3

du Code rural et de la pêche maritime (« Code ») et, le cas

échéant, à ces autres indicateurs existants.

Types d’indicateurs énumérés dans le Code qui, à la

connaissance d’Enza Zaden, auraient pu s’appliquer aux

Produits :

(i) les indicateurs de coûts liés à la production de produits

agricoles et à leur évolution (indexation) ;

(ii) Indicateurs de prix des produits agricoles observés

sur le(s) marché(s) sur le(s)quel(s) l’Acheteur opère

et l’évolution (indexation) de ceux-ci ainsi que leur

pondération ;

(iii) Indicateurs relatifs aux quantités, à la composition,

à la qualité, à l’origine et à la traçabilité des produits ou à

leur conformité au cahier des charges.

Toutefois, les indicateurs ci-dessus ne peuvent pas

déterminer le prix des produits puisque les coûts de

production agricole des produits ne représentent qu’une

partie mineure des coûts totaux. L’indicateur décisif pour

le prix des produits concerne les activités de recherche et

développement. A ce titre, et conformément aux Lignes

directrices de la DGCCRF concernant les indicateurs à

prendre en compte dans la chaîne contractuelle, il n’est pas

tenu de prendre en compte un quelconque indicateur à ce

stade pour la détermination du prix du Produit.

5. Annulation

5.1. Si un bon de commande est annulé par l’Acheteur après

la conclusion d’un contrat, l’Acheteur est tenu de payer 10

% du prix qu’Enza Zaden aurait facturé à la livraison ou du

montant des frais qu’Enza Zaden a encourus au moment de

l’annulation, selon le montant le plus élevé.

6. Livraison

6.1. Enza Zaden s’efforcera d’expédier les Produits

commandés à l’Acheteur conformément à la date

d’expédition mentionnée dans le Contrat.

6.2. Toutes les dates d’expédition communiquées par

Enza Zaden ne sont qu’indicatives et ne doivent pas être

considérées comme garanties ni ne peuvent être faites par

notification par ou au nom de l’Acheteur. En cas de retard

ou de défaut d’expédition, l’Acheteur enverra une mise en

demeure écrite à Enza Zaden et accordera à Enza Zaden

un délai supplémentaire raisonnable pour expédier les

Produits. En aucun cas, Enza Zaden ne sera responsable des

dommages, pénalités, pertes, blessures ou dépenses, dus à

un retard ou à un défaut d’expédition et/ou de livraison, et

l’Acheteur n’aura pas le droit de résilier le Contrat.

6.3. L’expédition par Enza Zaden s’effectue « franco de

port jusqu’à » (CPT, tel que défini dans la dernière édition

des Incoterms publiés par la Chambre de commerce

internationale de Paris (CCI)) vers la destination convenue.

L’Acheteur autorise Enza Zaden à sélectionner le

transporteur et à facturer les frais de transport à l’Acheteur.

L’Acheteur doit à ses frais organiser un équipement adéquat

et approprié pour le déchargement des Produits.

6.4. Enza Zaden se réserve le droit de livrer en plusieurs fois

et de présenter des factures séparées pour chaque tranche.

Chaque versement doit être considéré comme distinct, et

aucune annulation ou résiliation d’un versement ne donnera

le droit à l’Acheteur d’annuler un autre versement.

7. Paiement

7.1. Le paiement du prix d’achat est dû, sans aucune

déduction, compensation, escompte ou règlement de dette

dans les trente (30) jours suivant la date de facturation par

virement sur un compte bancaire indiqué par Enza Zaden.

7.2. Enza Zaden sera en droit de compenser les sommes

dues par Enza Zaden à l’Acheteur avec les sommes dues

par l’Acheteur à Enza Zaden. En ce qui concerne les

créances certaines, liquides et non contestées, le droit de

compensation est réciproque.

7.3. L’Acheteur est automatiquement en défaut sans

qu’aucune mise en demeure ne soit nécessaire, lorsqu’il

ne respecte pas à temps un délai de paiement. En cas

de paiement échelonné, l’Acheteur sera en défaut sans

qu’aucune mise en demeure ne soit nécessaire en

cas de retard et les échéances restantes deviendront

immédiatement exigibles.

7.4. Sans préjudice de tout autre droit ou recours dont

dispose Enza Zaden, Enza Zaden sera en droit de facturer

des intérêts sur tous les retards de paiement au taux

d’intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à

son opération de refinancement la plus récente, majoré

de 10 points de pourcentage. Ces intérêts s’accumuleront

quotidiennement jusqu’à ce que le paiement soit effectué.

Tous les frais judiciaires et extrajudiciaires (de recouvrement)

encourus par Enza Zaden en relation avec le non-respect par

l’Acheteur de son obligation (de paiement) sont à la charge

de l’Acheteur.

7.5. Les paiements effectués par l’Acheteur servent d’abord à

réduire les frais extrajudiciaires (de recouvrement) dus, puis

les intérêts impayés, puis les factures impayées par ordre de

date en commençant par la facture la plus ancienne.

7.6. Enza Zaden se réserve le droit de suspendre l’exécution

de tout accord avec l’Acheteur, y compris, mais sans s’y

limiter, la suspension de toutes les livraisons, jusqu’à ce que

tous les paiements dus par l’Acheteur à Enza Zaden en vertu

d’un accord aient été effectués.

8. Réclamations

8.1. L ‘Acheteur doit, à ses frais, immédiatement après

la livraison, inspecter les Produits et déterminer si (i)

les Produits corrects sont livrés, (ii) dans les quantités

convenues, et (iii) qu’il n’existe aucun défaut et en cas

d’écart, l’ Acheteur doit notifier Enza Zaden par écrit dans les

dix (10) jours.

8.2. En cas de défauts non visibles, la notification écrite

doit être donnée dans les dix (10) jours ouvrables suivant la

découverte par l’Acheteur de ce défaut.

8.3. La notification écrite doit fournir les informations

relatives à l’envoi (numéro de lot de semences, bordereau

d’expédition et détails de la facture), le fondement de

toute réclamation ainsi que toute preuve à l’appui (photos,

déclarations d’experts, etc.) de manière à ce qu’Enza Zaden

ou un expert tiers puisse vérifier la réclamation. L’Acheteur

doit tenir des registres de l’utilisation et de l’état des Produits

et/ou du Matériel végétal. Enza Zaden a le droit de coopérer

pleinement à ses frais à toute inspection, test ou autre

vérification par Enza Zaden des produits et/ou du matériel

végétal concernés.

8.4. En aucun cas, l’Acheteur ne retournera les Produits, sauf

accord écrit contraire d’Enza Zaden.

8.5. Dans le cas où Enza Zaden ne recevrait pas de

notification écrite conformément aux articles 8.1 ou 8.2,

l’Acheteur sera réputé avoir accepté les Produits complets et

dans des conditions satisfaisantes.

8.6. Dans le cas où les parties ne sont pas en mesure de

résoudre un différend concernant la qualité des produits

et/ou du matériel végétal, l’une ou l’autre des parties peut

ordonner qu’une inspection soit effectuée par Naktuinbouw,

la partie dont les arguments s’avérant erronés payant

le coût de l’inspection. L’inspection est effectuée sur un

échantillon certifié et les constatations lient les deux parties,

sans préjudice de leur droit de soumettre des différends

concernant les conséquences de ces constatations

conformément à l’article 22.

8.7. LE SEUL RECOURS DE L’ACHETEUR EN VERTU DE LA

PRÉSENTE CLAUSE 8 SERA (À LA SEULE DISCRÉTION D’ENZA

ZADEN) LE REMPLACEMENT DU PRODUIT CONCERNÉ OU LE

CRÉDIT DU PRIX D’ACHAT DES PRODUITS CONCERNÉS.

9. Réserve de propriété

9.1. Enza Zaden conserve la propriété des produits jusqu’à

ce que l’Acheteur ait rempli toutes ses obligations envers

Enza Zaden, y compris, mais sans s’y limiter, le paiement de

toutes les factures, les intérêts contractuels et les frais de

recouvrement extrajudiciaires. Pendant la période de réserve

de propriété, l’Acheteur manipulera les produits avec soin,

maintiendra une assurance appropriée pour les produits et,

dans la mesure nécessaire, entretiendra les produits et fera

clairement étiqueter les produits comme étant la propriété

d’Enza Zaden. L’Acheteur gardera les produits séparés des

autres matériaux pour éviter toute confusion.

9.2. L’Acheteur peut utiliser les produits livrés par Enza

Zaden dans le cours normal des affaires, mais ne peut pas

mettre en gage ces produits ou le matériel végétal à des

tiers ou les utiliser de toute autre manière comme garantie

pour des réclamations sans le consentement écrit préalable

d’Enza Zaden.

9.3. Dans le cas où les lois du pays où les Produits sont

livrés prévoient des possibilités de réserve de propriété plus

étendues que celles contenues dans le présent article 9,

ces possibilités seront réputées avoir été convenues par les

Parties.

9.4. L’Acheteur informera immédiatement Enza Zaden s’il

est ou devient soumis à l’un des événements énumérés

à l’article 20.2. Si, avant que la propriété des Produits ne

soit transférée à l’Acheteur, celui-ci est soumis à l’un des

événements énumérés à l’article 20.2, le droit de l’Acheteur

de revendre les Produits ou de les utiliser dans le cours

normal de ses activités cesse immédiatement, sans limiter

tout autre droit ou recours dont Enza Zaden peut disposer,

et Enza Zaden peut à tout moment ; (i) exiger de l’Acheteur

qu’il restitue tous les produits et le matériel végétal en

sa possession, et (ii) si l’Acheteur ne le fait pas dans les

meilleurs délais, pénétrer dans les locaux de l’Acheteur ou

de tout tiers où les produits et/ou le matériel végétal sont

stockés afin de les récupérer.

9.5. À la première demande d’Enza Zaden, l’Acheteur met en

gage tous les produits et/ou le matériel végétal et tous les

produits qui en découlent en faveur d’Enza Zaden ou crée

toute autre garantie satisfaisante pour Enza Zaden.

10. Force majeure

10.1. En cas de force majeure et sans qu’une intervention

judiciaire ne soit nécessaire, Enza Zaden pourra suspendre

totalement ou partiellement l’exécution du Contrat ou, si

l’événement de force majeure persiste, résilier totalement

ou partiellement le Contrat. En aucun cas, Enza Zaden

ne sera responsable ou tenu de verser une quelconque

compensation à l’Acheteur en relation avec une telle

suspension ou résiliation.

10.2. Outre la signification de la force majeure en vertu de la

loi applicable, la force majeure désigne : toute circonstance

qui ne pouvait être raisonnablement prévue et/ou influencée

par Enza Zaden et à la suite de laquelle la livraison de tout

ou partie des Produits n’est pas raisonnablement possible

ou ne peut pas être raisonnablement exigée. La force

majeure comprend, sans s’y limiter, la guerre (y compris les

guerres et/ou les conflits en cours au moment de l’entrée

en vigueur du Contrat), les risques de guerre, les émeutes,

les inondations, les dégâts des eaux, les incendies, les

pandémies et les épidémies, les difficultés de transport, les

complications techniques imprévues, les pannes, les grèves


chez Enza Zaden ou chez tout tiers engagé par Enza Zaden,

les blocus, les interdictions d’importation ou d’exportation,

les saisie totale ou partielle ou réquisition des stocks chez

Enza Zaden, l’une de ses filiales ou fournisseurs par les

autorités civiles ou militaires, les manque de capacité de

transport, les non-livraison ou retard de livraison par les

fournisseurs d’Enza Zaden, les pannes de machines, les

destruction et autres immobilités dans les sociétés d’Enza

Zaden, de l’une de ses filiales ou fournisseurs ainsi que la

rareté, rendant la livraison de tout ou partie des produits

pas raisonnablement possibles ou ne pouvant pas être

raisonnablement requis.

10.3. La force majeure désigne également toute circonstance

qui donne lieu de se prévaloir des réserves de récolte et de

transformation usuelles dans l’industrie semencière visées

à l’article 3.4 ci-dessus. De telles circonstances autorisent

Enza Zaden à livrer à l’Acheteur un volume de commande au

prorata, sans préjudice de tout autre droit d’Enza Zaden en

vertu du présent article 10.

11. Utilisation (licence) des produits

11.1. Enza Zaden accorde à l’Acheteur une licence non

exclusive, non transférable et limitée en vertu de ses Droits

de Propriété Intellectuelle sur les Produits pour la durée

du Contrat d’utilisation des Produits dans le seul but d’une

production commerciale unique ou de la culture et de la

vente de Matériel Végétal. Rien dans le présent Contrat ne

constitue un transfert de Droits de Propriété Intellectuelle

d’Enza Zaden à l’Acheteur.

11.2. L’Acheteur ne doit pas utiliser, faire utiliser ou permettre

l’utilisation des Produits ou du Matériel végétal (y compris

des lignées parentales) pour toute recherche, sélection,

analyse moléculaire ou génétique, culture, (re)production de

semences, propagation et/ou multiplication ou à toute autre

fin autre que la production commerciale ou la culture de

Matériel végétal conformément au présent article 11.

11.3. L’Acheteur ne peut pas fournir de Produit à une autre

personne ou entité pour la production ou la culture, ni

distribuer, vendre, transférer, sous-licencier, grever, mettre

en gage ou offrir en garantie tout Produit à et/ou au nom

de toute personne (morale) ou entité sans le consentement

écrit préalable d’Enza Zaden auquel des conditions de

consentement peuvent s’appliquer.

11.4. L’Acheteur doit s’assurer que tout tiers qu’il engage

pour la culture du Matériel végétal est lié par écrit par les

mêmes obligations que l’Acheteur en vertu du Contrat et

doit en contrôler le respect. L’Acheteur reste entièrement

responsable de l’exécution ou de l’inexécution des

obligations par le tiers engagé.

12. Clause de non-responsabilité et informations sur le

produit

12.1. Les descriptions, recommandations et illustrations

fournies par ou au nom d’Enza Zaden dans des brochures,

dépliants, fiches techniques et autres supports

publicitaires, sur les emballages, sur le site Web d’Enza

Zaden (www.enzazaden.com), ou dans toute autre forme

de communication, y compris, mais sans s’y limiter, des

informations sur la qualité, les spécifications du produit, les

résistances, la composition, le poids, la mesure, le traitement

au sens le plus large, les applications et les caractéristiques

des produits (« Informations sur le produit») sont fondées

sur l’évaluation par Enza Zaden de ses résultats d’essais et

de son expérience pratique. Les informations sur les produits

ne servent que de ligne directrice pour aider l’Acheteur. Enza

Zaden ne garantit pas l’exhaustivité et l’exactitude de ses

Informations sur les Produits en ce qui concerne l’objectif et/

ou les performances des Produits et du Matériel Végétal.

12.2. L’Acheteur reconnaît que toute Information sur le

Produit fournie par Enza Zaden en relation avec la qualité

(telle que la viabilité, la germination, la pureté mécanique ou

génétique, la santé des graines) ou les performances des

Produits ne s’applique qu’aux résultats obtenus par Enza

Zaden au moment du test avec l’échantillon de semence

spécifique utilisé et dans les conditions dans lesquelles le

test a été effectué. Les tests n’ont pas été effectués dans

toutes les conditions possibles ou dans toutes les pratiques

agronomiques. Par conséquent, l’Acheteur reconnaît en

outre que ces Informations sur les Produits ne constituent

pas une garantie expresse ou implicite de la part d’Enza

Zaden quant à la qualité ou aux performances de ses

Produits dans toutes les conditions possibles.

12.3. L’Acheteur reconnaît que les résultats obtenus par

l’Acheteur avec les Produits dépendent de facteurs tels que

le lieu de culture, les conditions avant et pendant la culture,

y compris, mais sans s’y limiter, le stockage des Produits,

le climat, les méthodes de protection du sol et des cultures

utilisées par l’Acheteur. L’Acheteur est seul responsable de

déterminer l’adéquation et l’adéquation à l’usage et/ou à

l’utilisation prévus des Produits dans les conditions locales

avec les pratiques agronomiques spécifiques de l’Acheteur.

12.4. La seule garantie expresse énoncée à l’article 13.1

s’éteint et Enza Zaden n’est pas responsable de tout Produit

qui a été reconditionné, traité, conditionné et/ou manipulé

de quelque manière que ce soit par l’Acheteur ou par Enza

Zaden ou un tiers à la demande de l’Acheteur et/ou qui n’a

pas été utilisé dans le cours normal des affaires.

12.5. L’Acheteur reconnaît qu’il existe et/ou peut venir

à exister certaines mutations de ravageurs ou d’agents

pathogènes pour lesquelles les variétés Enza Zaden Haute

Résistance n’offrent pas de Haute Résistance ou pour

lesquelles le niveau de Résistance n’a pas encore été établi

ou ne peut pas être établi immédiatement.

12.6. L’Acheteur reconnaît que les Produits livrés par Enza

Zaden ne sont pas propres à la consommation humaine ou

animale.

13. Garantie limitée et exclusion de garanties.

13.1. L’Acheteur reconnaît que le greffage peut avoir des

effets négatifs sur les caractéristiques et les Résistances du

Produit. Enza Zaden ne peut être tenu responsable de toute

perte ou de tout dommage au Produit (qu’il s’agisse d’un

porte-greffe, d’un greffon ou des deux d’Enza Zaden) qui

est utilisé pour le greffage par le producteur ou un tiers à la

demande de l’Acheteur. Toute utilisation ou greffe du Produit

avec un porte-greffe se fait entièrement aux risques et périls

de l’Acheteur.

13.2. Enza Zaden garantit uniquement à l’Acheteur et

aux utilisateurs du produit Enza Zaden ou des plantes

cultivées à partir de celui-ci, que, lorsque le produit a quitté

les installations d’Enza Zaden, celui-ci était conforme

aux descriptions figurant sur l’étiquette du produit sur le

conteneur d’Enza Zaden, ainsi qu’aux règles et normes de

qualité en vigueur dans l’Union Européenne, ceci dans les

limites des tolérances autorisées par la loi.

13.3. L’incapacité du produit à germer ou à résister aux

maladies ou une réduction du rendement et de la qualité

des cultures peut survenir en raison de multiples facteurs

indépendants de la volonté d’Enza Zaden, y compris,

mais sans s’y limiter, des facteurs environnementaux et

agronomiques. Les Produits peuvent parfois avoir une

Résistance plus faible qui peut ne pas être apparente

pour Enza Zaden ou l’Acheteur. De plus, l’inclusion de

caractères de résistance dans les produits nouvellement

développés peut avoir d’autres impacts sur la croissance,

y compris, mais sans s’y limiter, des troubles de la

croissance et des réactions d’hypersensibilité aux

conditions environnementales. Les lots de semences sont

testés et les produits sont envoyés conformément aux

règles internationales et aux normes de qualité de l’UE.

Cependant, Enza Zaden ne fait aucune déclaration selon

laquelle (i) le produit est exempt de maladies transmises par

les semences, qu’elles soient connues ou non identifiées

avant la culture du produit, (ii) le produit a une résistance

aux mutations connues ou inconnues d’une maladie, ou

(iii) les cultures cultivées à partir des produits ne réagiront

pas négativement à des conditions environnementales

particulières.

13.4. ENZA ZADEN NE DONNE AUCUNE AUTRE GARANTIE

CONCERNANT LE PRODUIT, ET ENZA ZADEN DÉCLINE TOUTE

AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS,

MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ

MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER,

D’ABSENCE DE MALADIES TRANSMISES PAR LES SEMENCES,

DE RÉSISTANCE AUX MALADIES OU DE TOUTE AUTRE

QUESTION.

14. Limitation de responsabilité et indemnisation

14.1. Sous réserve de l’article 14.3, Enza Zaden ne sera en

aucun cas responsable envers l’Acheteur (ou tout tiers

concerné par le Contrat) de tout dommage direct ou indirect,

spécial, punitif, accessoire et/ou consécutif, y compris, mais

sans s’y limiter, la perte de profits, la perte de rendement,

la clientèle, la perte de revenus, ou toute perte, coût ou

dommage en résultant. Cette limitation de responsabilité

s’applique à toute réclamation présentée à Enza Zaden, que

le fondement juridique de cette réclamation soit contractuel,

par négligence, par responsabilité stricte ou autre.

14.2. Dans toute la mesure permise par la loi, la

responsabilité d’Enza Zaden est limitée au montant facturé

(hors TVA) des Produits concernés. À la seule discrétion

d’Enza Zaden, Enza Zaden peut décider soit de remplacer

les Produits concernés, soit de créditer le prix d’achat des

Produits concernés.

14.3. Rien dans le Contrat n’exclut ou ne limite la

responsabilité d’Enza Zaden ou de l’Acheteur en ce qui

concerne : (i) une faute intentionnelle ou une négligence

grave, (ii) un décès ou une blessure corporelle, et/ou (ii)

une responsabilité qui ne peut être exclue en vertu de la loi

applicable.

14.4. Le droit de l’Acheteur de réclamer une responsabilité ou

une indemnisation s’éteint après douze (12) mois à compter

de la date de livraison des Produits.

14.5. L’Acheteur comprend et accepte explicitement cette

limitation de responsabilité d’Enza Zaden.

14.6. Cet article 14 peut également être invoqué par les

(anciens) employés, administrateurs et membres du conseil

de surveillance d’Enza Zaden et les tiers engagés par Enza

Zaden, y compris les héritiers et les ayants droit.

14.7. En cas de violation (présumée) ou de violation de l’une

des conditions du Contrat, d’utilisation ou de mauvaise

utilisation des Produits, et/ou de faute, de négligence ou

d’intention délibérée de l’Acheteur, l’Acheteur indemnisera,

dégagera de toute responsabilité et défendra Enza Zaden et

ses (actuels et anciens) affiliés, administrateurs et employés

contre toute réclamation de tiers, les actions, procédures et

poursuites et/ou les responsabilités, dommages, règlements,

pénalités, amendes, coûts et dépenses (y compris, sans s’y

limiter, les honoraires d’avocat raisonnables) encourus par

Enza Zaden découlant de ou s’y rapportant.

15. Droits de propriété intellectuelle

15.1. L’Acheteur accepte et reconnaît que, sous réserve de la

licence prévue à l’article 11, alinéa 1, le droit exclusif, le titre et

l’intérêt sur tous les Droits de propriété intellectuelle sur les

Produits, le Matériel végétal et tout matériel dérivé de ceuxci,

toute mutation, variété ou matériel (biologique) obtenu

à partir de ceux-ci ou inclus dans ceux-ci, y compris, mais

sans s’y limiter, la génétique, caractéristiques, technologie

et/ou toutes ses caractéristiques (phénotypiques) seront

et resteront à tout moment absolument la propriété d’Enza

Zaden ou de l’une de ses sociétés affiliées.

15.2. Si et dans la mesure où l’Acheteur en vertu de la loi

applicable peut établir un droit de propriété intellectuelle

sur les produits, le matériel végétal et tout matériel

dérivé de celui-ci, ou toute mutation, variété ou matériel

(biologique) obtenu à partir de ceux-ci ou inclus dans

ceux-ci, y compris, mais sans s’y limiter, la génétique, les

caractères, la technologie et/ou toutes ses caractéristiques

(phénotypiques), et en contrepartie des licences et autres

droits accordés par les présentes à l’Acheteur, l’Acheteur

cède par la présente ces droits de propriété intellectuelle

à Enza Zaden, ce que Enza Zaden accepte par la présente.

L’Acheteur autorise par la présente Enza Zaden à enregistrer

et à effectuer ou compléter ce transfert en vertu de la loi

applicable et, à la demande d’Enza Zaden, à assister et à

effectuer toutes les actions jugées nécessaires par Enza

Zaden pour enregistrer, effectuer et compléter ce transfert.

15.3. L’Acheteur s’engage à ne pas utiliser ni enregistrer

de marque de commerce, de nom commercial, de nom de

société, de nom de domaine, de symbole ou de désignation

de variété identique ou similaire au point de prêter à

confusion avec les marques de commerce, les noms

commerciaux, les noms de société, les noms de domaine,

les symboles ou les désignations de variétés appartenant

à Enza Zaden ou à l’une de ses sociétés affiliées, sauf

autorisation écrite contraire d’Enza Zaden.

15.4. Dans le cas où l’Acheteur trouve, observe ou découvre

une variété dérivée, y compris, mais sans s’y limiter, toute

mutation dans la production et la culture du Matériel

Végétal, l’Acheteur doit en informer immédiatement Enza

Zaden par écrit.

15.5. À la première demande d’Enza Zaden, l’Acheteur doit

immédiatement fournir à Enza Zaden suffisamment de

matériel de la variété dérivée (par exemple mutant) à des

fins de test. L’Acheteur est conscient que toute personne

qui rencontre une variété dérivée (y compris un mutant) a

besoin de l’autorisation du titulaire des droits d’obtenteur

d’origine afin de pouvoir exploiter la variété dérivée (y

compris un mutant).

15.6. Dans le cas d’une variété dérivée (par exemple

mutante), l’Acheteur doit obtenir l’autorisation préalable

d’Enza Zaden pour les actes suivants en ce qui concerne

les constituants de la mutation ou le matériel récolté de

la mutation : (a) la production ou la reproduction, (b) le

conditionnement à des fins de multiplication, (c) la mise

en vente, (d) la vente ou toute autre commercialisation, e)

l’importation et/ou l’exportation, f) le stockage à l’une des

fins mentionnées ci-dessus.

15.7. Les nouvelles mutations dérivées de ces mutations

sont également considérées comme une variété dérivée des

variétés (protégées) d’Enza Zaden et des paragraphes 4 à 6

du présent article 15 s’appliquent en conséquence.

15.8. L’Acheteur accepte d’autoriser et de coopérer

pleinement à toute inspection par Enza Zaden à tout endroit

où les Produits sont ou peuvent être stockés dans le but de

vérifier toute violation éventuelle des droits d’Enza Zaden

ou violation du Contrat. L’Acheteur doit permettre à Enza

Zaden ou à une personne ou société désignée par Enza

Zaden d’avoir un accès direct aux locaux de l’Acheteur,

y compris, mais sans s’y limiter, à ses serres, bureaux,

activités administratives et agricoles. Le terme « activités »

s’entend des activités menées par des tiers pour le compte

de l’Acheteur.

15.9. L’Acheteur doit coopérer pleinement avec Enza Zaden

pour défendre ses droits contre la violation de l’un des

droits de propriété intellectuelle d’Enza Zaden.

16. Confidentialité

16.1. L’Acheteur doit garder confidentielles toutes les

Informations confidentielles dont il a connaissance ou en

sa possession dans le cadre de l’exécution du Contrat et ne

doit rien divulguer à des tiers à ce sujet sans l’accord écrit

préalable d’Enza Zaden.

16.2. L’obligation de confidentialité énoncée dans le

présent article ne s’applique pas en ce qui concerne les

informations dont l’Acheteur peut démontrer qu’elles : (a)

étaient, comme en témoignent les documents écrits de

l’Acheteur, légalement en possession de l’Acheteur avant

leur divulgation par Enza Zaden et n’ont pas été acquises

directement ou indirectement auprès d’Enza Zaden ; ou (b)

est entré légalement en possession de l’Acheteur sur une

base non confidentielle d’un tiers qui n’est pas en violation

d’une obligation de secret ou de confidentialité ; ou (c)

est tombé dans le domaine public après sa divulgation à

l’Acheteur, autrement que par une violation du Contrat ou

d’un autre engagement lié à la confidentialité.

17. Protection des données

17.1. Les Parties se conformeront à la législation et à la

réglementation applicables en matière de protection

des Données Personnelles (telles que définies dans le

Règlement Général sur la Protection des Données).

17.2. L’Acheteur accepte que la politique de confidentialité

d’Enza Zaden, telle que publiée sur son site Web www.

enzazaden.com s’applique à tout traitement par Enza Zaden

de données personnelles dans le cadre de l’exécution

du Contrat. Enza Zaden peut réviser sa politique de

confidentialité et publiera des mises à jour de sa politique

de confidentialité sur son site Web. Il est de la responsabilité

de l’Acheteur de lire et de connaitre la politique de

confidentialité modifiée.

18. Déontologie et comportement éthique

18.1. Enza Zaden croit que la base d’une relation

d’affaires durable et fructueuse est d’avoir des pratiques

commerciales intègres et transparentes. Le Code d’éthique

des affaires (www.enzazaden.com/this-is-enza-zaden/

who-we-are/how-do-we-do-business) d’Enza Zaden

décrit les grandes lignes de la manière dont Enza Zaden et

ses employés doivent se comporter et mener les activités

d’Enza Zaden dans diverses circonstances et situations.

Enza Zaden peut réviser son Code d’éthique et publiera

des mises à jour sur son site web. L’Acheteur déclare et

garantit qu’il a lu et compris le Code d’éthique et s’engage

à se conformer pleinement à toutes les dispositions de

la version alors en vigueur de celui-ci et à mener ses

activités conformément aux principes et valeurs qui y sont

inclus. L’Acheteur doit s’assurer que ses sociétés affiliées,

représentants, employés et tiers qu’il engage sont liés à des

obligations similaires et doit surveiller leur respect.

19. Respect des lois et règlementations applicables

19.1. Les Parties exercent leurs activités dans le strict

respect des lois et réglementations applicables, y compris

les lois nationales et internationales sur la lutte contre la

corruption, les lois internationales sur la lutte contre le

blanchiment d’argent et les sanctions internationales (à

l’exportation).

20. Manquement, suspension et résiliation du contrat

20.1. Dans le cas où une Partie n’exécute pas l’une

quelconque de ses obligations au titre du Contrat et que ce

défaut se poursuit pendant une période de trente (30) jours

après notification écrite à la Partie défaillante précisant

le défaut, l’autre Partie sera autorisée à suspendre toute

exécution ultérieure du Contrat ou à le résilier à l’amiable

par lettre recommandée, sans préjudice de ses autres droits

en vertu du Contrat.

20.2. Si l’Acheteur est liquidé, dépose le bilan, obtient

un sursis de paiement, effectue une cession générale

de ses actifs au profit de ses créanciers, fait l’objet

d’un redressement judiciaire ou est dissous, toutes ses

obligations de paiement seront immédiatement exigibles

et Enza Zaden sera autorisée à suspendre toute exécution

ultérieure du Contrat ou à le résilier, sans préjudice de son

droit de réclamer à l’Acheteur l’indemnisation de tous ses

dommages et frais qui en résultent.

20.3. Si l’un des événements prévus dans l’article 20.2 se

produit, l’Acheteur doit en informer immédiatement Enza

Zaden. L’Acheteur accorde à Enza Zaden le droit d’exécuter,

d’archiver ou d’enregistrer ces documents et de prendre

toutes les mesures nécessaires à ‘exécution du Contrat, et

en particulier de garantir de préférence les obligations de

paiement.

21. Dispositions finales

21.1. Les présentes conditions générales de vente

remplacent les versions antérieures et s’appliquent à tous

les contrats conclus après la date à laquelle elles ont été

publiées sur le site Web d’Enza Zaden sous www.enzazaden.

com.

21.2. L’Acheteur ne cédera pas ses droits et obligations en

vertu du Contrat à des tiers sans l’accord écrit préalable

d’Enza Zaden. L’Acheteur accepte qu’Enza Zaden soit

autorisée à tout moment à céder ses droits et obligations en

vertu du contrat à des tiers.

22. Droit applicable et juridiction compétente

22.1. Chaque Partie accepte irrévocablement que tout

litige ou réclamation découlant de quelque manière que

ce soit du Contrat ou son objet ou sa formation (y compris

les litiges ou réclamations non contractuels), sera régi et

interprété conformément aux lois françaises. L’applicabilité

de la Convention des Nations Unies sur les contrats

de vente internationale de marchandises (CVIM) est

expressément exclue.

22.2. Si un différend survient entre les parties, celles-ci

déploieront des efforts raisonnables pour régler ce différend

avant d’exercer tout recours dont elles pourraient disposer

en droit. Si les Parties ne parviennent pas à résoudre un

litige à l’amiable, celui-ci sera exclusivement jugé par le

tribunal compétent d’Angers, en France.

Version juin 2025.


enzazaden.com/fr

Enza Zaden France Commercial

23, route de la Gravelle

49650 Allonnes

Tel: +33 2 41 52 15 45

commande@enzazaden.fr

© Enza Zaden France | Novembre 2025

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