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2e 2e colloque

5 6

2e 2e OCT.

2010

SALONS DE

colloque

L’AVEYRON

PARIS XIIE OCT

5 6 201

Bioénergies Bioénerg

&Bioproduits

&Bioprod

Articuler les projets des territoires ruraux

et partage des actions au regard

des compétences énergie des collectivités

réalités et ambitions réalités


PCET - Atelier 2

Animateur : Claude BASSIN-CARLIER

Réseau national des agences régionales de l’énergie et de l’environnement

(RARE)

AMORCE répartit les rôles

Sophie MOUSSEAU

Cabinet de conseil et ingénieur Inddigo pour AMORCE

AMORCE a mené un travail sur la répartition des rôles des collectivités

en matière de climat et d’énergie. En plus d’améliorer la lisibilité de

cette répartition, l’étude apporte plusieurs exemples d’actions pouvant

être engagées dans le cadre d’un Plan climat énergie territorial

(PCET). Un groupe de travail, composé notamment de représentants de

collectivités, a tout d’abord recensé 33 actions. Puis, il s’est efforcé

d’attribuer une note à chaque type de collectivité (département, région,

parc naturel régional…) en fonction de sa pertinence à se porter

maîtrise d’ouvrage pour chaque action.

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PCET - Atelier 2

La synthèse de l’étude 1 se présente sous la forme d’un tableau. Outre

la note de pertinence pour chaque type de collectivité, la synthèse présente

les critères qui ont été utilisés pour la déterminer. Les actions incontournables

dans la mise en œuvre d’un PCET sont également mises

en valeur. Enfin, à chaque action sont associés les outils pratiques qui

peuvent être mobilisés.

Le tableau de synthèse met en évidence les domaines de prédilection

de chaque collectivité. Pour chaque type d’action, il permet ainsi

d’identifier celle qui semble la plus pertinente pour endosser le

rôle de pilote de projet. Néanmoins, selon le contexte local, le degré

de légitimité est susceptible de varier. Une trame vierge du tableau de

synthèse est également disponible pour établir la répartition des rôles

propre à un territoire. Enfin, il convient de souligner que, même si

une collectivité n’est pas légitime pour endosser le rôle de porteur de

projet, elle peut néanmoins y apporter sa contribution.

Un plan climat local audacieux

Jean-Louis CALMETTE

Communauté de communes du bassin Decazeville-Aubin et

maire de Decazeville

Située en région Midi-Pyrénées, la communauté de communes du

bassin Decazeville-Aubin s’étend sur un ancien territoire minier où l’activité

sidérurgique était également développée. En 2006, un Agenda 21

local a été adopté. Il s’articule autour de quatre axes : l’accueil, l’en-

1 Le tableau de synthèse est disponible en libre téléchargement sur le site de l’AMORCE :

http://www.amorce.asso.fr

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PCET - Atelier 2

vironnement, la solidarité et l’énergie. Ce dernier volet consiste en

l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan climat local.

Dans le cadre du plan climat et avec l’aide de l’Agence régionale pour

l’environnement, la communauté de communes a donc procédé à l’évaluation

de la consommation d’énergie et des émissions des Gaz à effet

de serre (GES) liées au patrimoine des collectivités et de l’habitat social.

Puis, elle a dressé un programme d’actions destinées à réduire les

émissions de GES. Ce programme s’organise autour de quatre thèmes :

- La réduction de la consommation énergétique du patrimoine public :

elle a déjà diminué de 15 % depuis le début du programme ; des efforts

sont menés en matière d’éclairage urbain par exemple.

- Les transports : un plan global de déplacement a été élaboré pour faciliter

l’accès à toutes les communes du territoire et rationaliser l’usage

des véhicules particuliers. Ce plan s’est traduit, par exemple, par la

création d’une ligne de bus reliant les cinq communes de la collectivité.

Il comprend également la promotion des modes de déplacements doux.

- L’urbanisme et l’habitat : la collectivité apporte un soutien financier

aux communes pour leurs projets d’urbanisme et accompagne les particuliers

dans leurs projets d’aménagement. Un guide pour « construire

durable » a également été publié.

- Favoriser l’utilisation des énergies renouvelables : depuis 2003, les

particuliers bénéficient d’une prime de 200 euros lors de l’installation

d’un chauffe-eau solaire. La collectivité mène également une étude sur

l’énergie photovoltaïque (repérage des sites adéquats…) et s’engage

pour la réduction des déchets (compost, sensibilisation au recyclage…).

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PCET - Atelier 2

Ce plan climat local est destiné à prendre la forme d’un PCET. Un

budget spécifique est consacré à son animation, mais toutes les

actions s’intègrent dans différentes lignes budgétaires. Il s’agit

d’une préoccupation transversale.

Mellé, de l’exemplarité du milieu rural

Claude DUVAL

Association Notre Village, maire de Mellé

Mellé est une commune rurale d’Ille-et-Vilaine qui compte 575 habitants.

Elle est adhérente du réseau Notre Village qui assure la promotion

de l’Agenda 21 dans les communes rurales. Mellé a adopté son

propre Agenda 21 local en 2008. Il s’articule autour de quatre pôles :

la restauration utile du patrimoine bâti, l’environnement, la culture et

le tourisme.

La commune a fait appel à l’ingénierie du pays de Fougères pour réaliser

un diagnostic des émissions de GES sur son territoire. Par ailleurs,

une évaluation de la consommation d’énergie de la commune est effectuée

chaque année. La commune de Mellé compte, parmi ses réalisations,

l’adoption d’une charte de désherbage « phyto 0 » ; elle

est même parvenue à convaincre la communauté de communes de

Louvigné, dont elle fait partie, de s’engager dans cette démarche.

Par ailleurs, les élus de la commune mènent une réflexion importante

sur l’urbanisation. Ainsi, il ne semble pas pertinent d’inciter à construire

des logements neufs qui viendraient empiéter sur des terrains agricoles.

Dans le cadre d’une démarche de développement durable, il convient

d’utiliser en priorité le bâti existant, même s’il nécessite souvent des

travaux de restauration importants et implique une augmentation de

la densité de l’habitat. L’utilisation du bâti existant peut également

permettre de reconquérir les cœurs de bourg, souvent délaissés en

milieu rural par les habitants des campagnes qui souhaitent avant tout

bénéficier d’un espace important.

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PCET - Atelier 2

Enfin, la problématique de la mobilité est au cœur des préoccupations

en milieu rural. Souvent, les réseaux de transports en commun ne

couvrent que très partiellement ces territoires et certains villages se

trouvent très isolés. Lorsqu’ils sont situés sur le parcours d’une ligne de

bus, le cadencement est souvent insuffisant ou inadapté aux besoins

des habitants. Dans ces cas précis, l’utilisation d’un véhicule particulier

est nécessaire. En matière de transports, il semble donc plus

difficile de réduire les émissions de GES en milieu rural qu’en

milieu urbain.

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PCET - Atelier 2

Sigles

GES : Gaz à effet de serre

PCET : Plan climat énergie territorial

Réalisation

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