veuillez cliquer ici - Moudon
veuillez cliquer ici - Moudon
veuillez cliquer ici - Moudon
You also want an ePaper? Increase the reach of your titles
YUMPU automatically turns print PDFs into web optimized ePapers that Google loves.
1. Administration générale<br />
RELEVE DE DECISIONS MUNICIPALES<br />
(2 ème semestre 2011, non encore publiées)<br />
- La Mun<strong>ici</strong>palité confirme Céline TESSARI au titre de Responsable de la formation des<br />
apprenties et apprentis de l’Administration.<br />
2. Culture, sport et jeunesse<br />
- La Mun<strong>ici</strong>palité engage Martial ANTONINI de <strong>Moudon</strong> comme Moniteur nouveau pour la<br />
LoJe, effet rentrée scolaire 2011/2012.<br />
3. Aménagement et cultes<br />
- Travaux d’entretien admis pour :<br />
a) Hoirie VELATI, Mauborget 5, remplacement de vitrine et porte d’entrée du magasin.<br />
b) Catarina GENOVESE et John FAVRE, chemin du Levant 4, travaux d’entretien.<br />
c) Sanga DANFAGA, Tisserands 18, travaux de façades, avec échafaudage.<br />
d) Immeuble CLOT Frères SA, avenue du Fey 7, remplacement des « toiles de tentes » aux<br />
balcons, de couleur claire, rayures beiges, brunes, bordeaux.<br />
e) AGRISOL, avenue Eugène-Burnand 3, remplacement de verre feuilleté sur la verrière de<br />
la toiture.<br />
- Autorisation du SESA du 29 novembre délivrée à PAPIREC SA, La Main, élimination de<br />
déchets spécifiques.<br />
• I. Procédés de réclame autorisés :<br />
______________________________<br />
- Chemin du Grand-Pré 11a, For Holding SA, gérance immobilière FORIMMO SA.<br />
- Clos des Terreaux, EMEG, procédé de réclame temporaire.<br />
- Chemin du Grand-Pré 9a, E-tec Interconnect Ltd.<br />
- Rue Grenade 29, BULA SA, 192 x 96 cm, « défilé de publ<strong>ici</strong>tés », textes divers.<br />
- Avenue Eugène-Burnand 26, Garage des Sorbiers, procédé en façade et oriflammes,<br />
« Centre multimarques » et « Garage des Sorbiers ».<br />
- Place St-Etienne 4, VAUDOISE Assurances, trois enseignes en façade et en potence, en<br />
partie lumineuses.<br />
- Avenue Eugène-Burnand, panneau d’information lumineux, Commune de <strong>Moudon</strong>.<br />
- Chalet-Blanc, ALVAZZI Immobilier, vente d’appartements, temporaire.<br />
______________________________<br />
-1-
• II. Couleurs et tuiles autorisées pour les bâtiments :<br />
- GSK, ZI La Pussaz 13, parcelle 1368, façades nouvelle halle, tôle de couleur « rouge ».<br />
- Chemin des Mésanges 9, PPE Marie et Stefano DERADA, peinture nouvelle sur façade,<br />
couleur « orangé ».<br />
- Chemin du Martinet 2a et 2b, parcelle No 1754, ASS, façades couvertes de plaques fibrociment<br />
Eternit « carat rubis 7030 », soit couleur « lie de vin », toiture en plaques Eternit,<br />
couleur « terre cuite ».<br />
- Chemin des Amourettes 1, Christian PUTHOD, façades crépi extérieur « abricot clair » et<br />
soubassements « gris clair », tuile « Créaton Domino » cuivre rouge.<br />
- Route de Gréchon 21, Stéphane DONZALLAZ, façades Marmoran crépi ribé plein 2 mm.<br />
couleur « rouge », stores/volets « gris anthracite ».<br />
- Rue du Bourg 6, Antoine WASSERFALLEN, façades « gris molasse ».<br />
- Route du Devin 7, BRAILLARD Fers SA/FERROFLEX, façades en tôle ondulée<br />
« aluminium blanc », toiture en tôle ondulée « gris anthracite ».<br />
- Rue Mauborget 6, François MACHEK, couleur boiseries des balcons « brun bordeaux ».<br />
- Avenue de Bussy 6, EMS Oasis, Centre intercommunal de santé, partie inférieure du<br />
bâtiment en Marmoran ribé-plein 2 mm couleur « gris clair », bloc des ascenseurs en<br />
Marmoran ribé-plein 2 mm couleur « blanc », partie supérieure du bâtiment en Marmoran<br />
ribé-plein 2 mm couleur « jaune pâle », éléments sur le toit tels que cadres de lucarnes et<br />
cheminée seront intégrés à la tuile rouge utilisée et auront donc la même teinte.<br />
- Rue Mauborget 9, BRAILLARD Pierre et Philippe, rafraîchissement de façades « abricot ».<br />
- Chemin du Martinet 2, FENACO, façades en tôle « gris aluminium » comme pour toiture.<br />
Encadrements bruns.<br />
- Clos des Terreaux, GEME, bâtiments aux teintes « jaune » (A1-B1-C3-C4), « beige » (A2),<br />
« bleu » (A3-C2), « vert tilleul » (A4-C1), et « rose antique » (B2-C5), ligne grise verticale à<br />
chaque fenêtre. Tuile « rouge brique naturelle ».<br />
_____________________________<br />
• III. Autorisations sans enquête (111 LATC) et divers :<br />
- Chemin Général-Voruz 13, Jeroen SCHMITT et Marjolein JONKMAN, cabanon de jardin.<br />
- Place de la Gare 7, TRIDE AG, aménagement de bureaux et démolition de mur existant.<br />
- Verger du Château, parcelle 438, ALVAZZI Immobilier SA, permis de construire<br />
« LesCastors ».<br />
- Rue du Bourg 15, David KRAMER, escalier extérieur.<br />
- Chemin des Mésanges 19a, Raphaël et Nathalie TATONE, cabanon de jardin et piscine.<br />
- Avenue du Fey 10, Jérome REY, pergola et piscine.<br />
- Chemin du Château-Sec 37, Coopérative Cité-derrière, modification à enquête pour<br />
immeuble d’habitation avec parking extérieur.<br />
- Avenue du Fey 13, Sandro et Sandra DAL BEN, piscine.<br />
- Rue du Poyet 9, Enguerrand et Emmanuel PIOT, aménagements extérieurs, aménagement de<br />
cinq places de parc.<br />
- Chemin du Levant 7a, Madalena et Diamantino LOPES, couvert sur porte d’entrée.<br />
- Route de Gréchon 15, parcelle 1017, Jacques PERRIN-BRAILLARD, cabanon de jardin.<br />
- Route de Martherenges 4, ECA 1274, Bisim IMERI, aménagements intérieurs.<br />
- Avenue de Bussy 36a/36b, PPE Plein Soleil A et B, aménagement de deux places de parc.<br />
- Avenue Eugène-Burnand 12, Ruth GOLAY, démolition d’annexes.<br />
- Chemin des Mésanges 19b, Claudine et Guido HUFF, couvert de terrasse.<br />
- Chemin du Levant 5, Manuel MATOS, couvert.<br />
-2-
- Chemin Général-Voruz 4, Monique COENEGRACHT, pompe à chaleur air-eau.<br />
- Zone industrielle du Grand-Pré 7b, REMUND & ETHENOZ, installation pour extraction de<br />
la sciure.<br />
- Chemin Champ du Gour 2/4, Michel BARRO, transformations intérieures.<br />
- Clos des Terreaux 8, bâtiment A2, Maryline PITTET, agrandissement de terrasse.<br />
- Valacrêt, André BÜTIKOFER, couverture de fosse à purin avec dalle béton.<br />
- Préville 4, CICOR, ouverture provisoire en façade.<br />
- Avenue de Billens 2, Commune de <strong>Moudon</strong>, installation de deux loges en sous-sol.<br />
- Combremonts 7, Daniel DUTOIT, aménagement accès ouest.<br />
Application du 111 LATC, sous réserve du droit des tiers (état au 14 décembre 2011).<br />
<strong>Moudon</strong>, le 21 décembre 2011/ CV/ fp<br />
-3-<br />
La Mun<strong>ici</strong>palité<br />
021/905’88’88