04.02.2013 Views

veuillez cliquer ici - Moudon

veuillez cliquer ici - Moudon

veuillez cliquer ici - Moudon

SHOW MORE
SHOW LESS

You also want an ePaper? Increase the reach of your titles

YUMPU automatically turns print PDFs into web optimized ePapers that Google loves.

1. Administration générale<br />

RELEVE DE DECISIONS MUNICIPALES<br />

(2 ème semestre 2011, non encore publiées)<br />

- La Mun<strong>ici</strong>palité confirme Céline TESSARI au titre de Responsable de la formation des<br />

apprenties et apprentis de l’Administration.<br />

2. Culture, sport et jeunesse<br />

- La Mun<strong>ici</strong>palité engage Martial ANTONINI de <strong>Moudon</strong> comme Moniteur nouveau pour la<br />

LoJe, effet rentrée scolaire 2011/2012.<br />

3. Aménagement et cultes<br />

- Travaux d’entretien admis pour :<br />

a) Hoirie VELATI, Mauborget 5, remplacement de vitrine et porte d’entrée du magasin.<br />

b) Catarina GENOVESE et John FAVRE, chemin du Levant 4, travaux d’entretien.<br />

c) Sanga DANFAGA, Tisserands 18, travaux de façades, avec échafaudage.<br />

d) Immeuble CLOT Frères SA, avenue du Fey 7, remplacement des « toiles de tentes » aux<br />

balcons, de couleur claire, rayures beiges, brunes, bordeaux.<br />

e) AGRISOL, avenue Eugène-Burnand 3, remplacement de verre feuilleté sur la verrière de<br />

la toiture.<br />

- Autorisation du SESA du 29 novembre délivrée à PAPIREC SA, La Main, élimination de<br />

déchets spécifiques.<br />

• I. Procédés de réclame autorisés :<br />

______________________________<br />

- Chemin du Grand-Pré 11a, For Holding SA, gérance immobilière FORIMMO SA.<br />

- Clos des Terreaux, EMEG, procédé de réclame temporaire.<br />

- Chemin du Grand-Pré 9a, E-tec Interconnect Ltd.<br />

- Rue Grenade 29, BULA SA, 192 x 96 cm, « défilé de publ<strong>ici</strong>tés », textes divers.<br />

- Avenue Eugène-Burnand 26, Garage des Sorbiers, procédé en façade et oriflammes,<br />

« Centre multimarques » et « Garage des Sorbiers ».<br />

- Place St-Etienne 4, VAUDOISE Assurances, trois enseignes en façade et en potence, en<br />

partie lumineuses.<br />

- Avenue Eugène-Burnand, panneau d’information lumineux, Commune de <strong>Moudon</strong>.<br />

- Chalet-Blanc, ALVAZZI Immobilier, vente d’appartements, temporaire.<br />

______________________________<br />

-1-


• II. Couleurs et tuiles autorisées pour les bâtiments :<br />

- GSK, ZI La Pussaz 13, parcelle 1368, façades nouvelle halle, tôle de couleur « rouge ».<br />

- Chemin des Mésanges 9, PPE Marie et Stefano DERADA, peinture nouvelle sur façade,<br />

couleur « orangé ».<br />

- Chemin du Martinet 2a et 2b, parcelle No 1754, ASS, façades couvertes de plaques fibrociment<br />

Eternit « carat rubis 7030 », soit couleur « lie de vin », toiture en plaques Eternit,<br />

couleur « terre cuite ».<br />

- Chemin des Amourettes 1, Christian PUTHOD, façades crépi extérieur « abricot clair » et<br />

soubassements « gris clair », tuile « Créaton Domino » cuivre rouge.<br />

- Route de Gréchon 21, Stéphane DONZALLAZ, façades Marmoran crépi ribé plein 2 mm.<br />

couleur « rouge », stores/volets « gris anthracite ».<br />

- Rue du Bourg 6, Antoine WASSERFALLEN, façades « gris molasse ».<br />

- Route du Devin 7, BRAILLARD Fers SA/FERROFLEX, façades en tôle ondulée<br />

« aluminium blanc », toiture en tôle ondulée « gris anthracite ».<br />

- Rue Mauborget 6, François MACHEK, couleur boiseries des balcons « brun bordeaux ».<br />

- Avenue de Bussy 6, EMS Oasis, Centre intercommunal de santé, partie inférieure du<br />

bâtiment en Marmoran ribé-plein 2 mm couleur « gris clair », bloc des ascenseurs en<br />

Marmoran ribé-plein 2 mm couleur « blanc », partie supérieure du bâtiment en Marmoran<br />

ribé-plein 2 mm couleur « jaune pâle », éléments sur le toit tels que cadres de lucarnes et<br />

cheminée seront intégrés à la tuile rouge utilisée et auront donc la même teinte.<br />

- Rue Mauborget 9, BRAILLARD Pierre et Philippe, rafraîchissement de façades « abricot ».<br />

- Chemin du Martinet 2, FENACO, façades en tôle « gris aluminium » comme pour toiture.<br />

Encadrements bruns.<br />

- Clos des Terreaux, GEME, bâtiments aux teintes « jaune » (A1-B1-C3-C4), « beige » (A2),<br />

« bleu » (A3-C2), « vert tilleul » (A4-C1), et « rose antique » (B2-C5), ligne grise verticale à<br />

chaque fenêtre. Tuile « rouge brique naturelle ».<br />

_____________________________<br />

• III. Autorisations sans enquête (111 LATC) et divers :<br />

- Chemin Général-Voruz 13, Jeroen SCHMITT et Marjolein JONKMAN, cabanon de jardin.<br />

- Place de la Gare 7, TRIDE AG, aménagement de bureaux et démolition de mur existant.<br />

- Verger du Château, parcelle 438, ALVAZZI Immobilier SA, permis de construire<br />

« LesCastors ».<br />

- Rue du Bourg 15, David KRAMER, escalier extérieur.<br />

- Chemin des Mésanges 19a, Raphaël et Nathalie TATONE, cabanon de jardin et piscine.<br />

- Avenue du Fey 10, Jérome REY, pergola et piscine.<br />

- Chemin du Château-Sec 37, Coopérative Cité-derrière, modification à enquête pour<br />

immeuble d’habitation avec parking extérieur.<br />

- Avenue du Fey 13, Sandro et Sandra DAL BEN, piscine.<br />

- Rue du Poyet 9, Enguerrand et Emmanuel PIOT, aménagements extérieurs, aménagement de<br />

cinq places de parc.<br />

- Chemin du Levant 7a, Madalena et Diamantino LOPES, couvert sur porte d’entrée.<br />

- Route de Gréchon 15, parcelle 1017, Jacques PERRIN-BRAILLARD, cabanon de jardin.<br />

- Route de Martherenges 4, ECA 1274, Bisim IMERI, aménagements intérieurs.<br />

- Avenue de Bussy 36a/36b, PPE Plein Soleil A et B, aménagement de deux places de parc.<br />

- Avenue Eugène-Burnand 12, Ruth GOLAY, démolition d’annexes.<br />

- Chemin des Mésanges 19b, Claudine et Guido HUFF, couvert de terrasse.<br />

- Chemin du Levant 5, Manuel MATOS, couvert.<br />

-2-


- Chemin Général-Voruz 4, Monique COENEGRACHT, pompe à chaleur air-eau.<br />

- Zone industrielle du Grand-Pré 7b, REMUND & ETHENOZ, installation pour extraction de<br />

la sciure.<br />

- Chemin Champ du Gour 2/4, Michel BARRO, transformations intérieures.<br />

- Clos des Terreaux 8, bâtiment A2, Maryline PITTET, agrandissement de terrasse.<br />

- Valacrêt, André BÜTIKOFER, couverture de fosse à purin avec dalle béton.<br />

- Préville 4, CICOR, ouverture provisoire en façade.<br />

- Avenue de Billens 2, Commune de <strong>Moudon</strong>, installation de deux loges en sous-sol.<br />

- Combremonts 7, Daniel DUTOIT, aménagement accès ouest.<br />

Application du 111 LATC, sous réserve du droit des tiers (état au 14 décembre 2011).<br />

<strong>Moudon</strong>, le 21 décembre 2011/ CV/ fp<br />

-3-<br />

La Mun<strong>ici</strong>palité<br />

021/905’88’88

Hooray! Your file is uploaded and ready to be published.

Saved successfully!

Ooh no, something went wrong!