tariF n.23 SaiSOn 2012/2013 - Caroni Spa

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CONDITIONS GENERALES DE VENTE
• Le présent tarif annule et remplace tout tarif précédent.
• Les prix, indiqués en Lires italiennes et en Euros, s’entendent TVA exclue, franco notre établissement
de Cuneo.
• Les coûts d’emballage standard sont compris dans les prix. D’éventuels emballages spéciaux seront
facturés à leur coût.
• La société Caroni S.p.A. se réserve le droit d’apporter, à tout moment et sans préavis, les modifications
qu’elle jugera nécessaires aux caractéristiques et aux prix présentés dans ce tarif.
• Les éventuelles plaintes devront être adressées par écrit dans les 8 jours qui suivent la date de
réception de la marchandise.
• Les machines sont garanties un an à partir de la date de livraison. La garantie couvre uniquement la
fourniture de la pièce reconnue comme étant défectueuse par notre Service Technique; les frais de
transport, de dépose et de repose sont à la charge de l’acquéreur.
• La garantie n’est valable qu’en cas d’utilisation de pièces détachées d’origine Caroni.
• Toutes les machines Caroni sont certifiées CE selon la Directive Machines 98/37/CE et ses
modifications ultérieures.
• La société Caroni S.p.A. travaille constamment dans la perspective de l’amélioration continue de son
offre de produits.
• Toute controverse sera exclusivement réglée par le Tribunal de Cuneo.
• Les machines sont livrées teinte “rouge Caroni”.
• La garantie sur les fraises rotatives FL/FM s’applique exclusivement aux machines fournies avec joint
de sécurité.
SOCiete CertiFiee uni en iSO 9001 et iSO/tS 16949 par tÜV.
ISO/TS 16949: 2009
Edition 2009-06-15
Nr. 12 111 11314 TMS
IATF Certificate Nr. 0098420
UNI EN ISO 9001: 2008
Nr. 50 100 5320 Rev. 02