LE CLUB DE PATINAGE ARTISTIQUE DE SILLERY - CPA Sillery

ARTICLE VI
LIGNES DIRECTRICES DE L'ADMINISTRATION ET SANCTIONS
6.1. ENCADREMENT DE LA SECURITE ET DES NORMES
Pour l'image du club et de ses professionnels, le club s'assurera que les règlements
de comportements et de sécurité seront suivis. Tout membre du conseil
d'administration ou leurs mandataires veilleront au respect des règlements, les
manquements seront soumis pour discussion au conseil d'administration.
6.2. SANCTIONS
Toute personne oeuvrant au Club de patinage artistique de Sillery est tenue d'obéir
aux instructions et règlements du Club ainsi que d'observer les normes de bons
comportements.
En cas de non observation de ces lignes directrices, les responsables après un
premier avertissement, prendront les mesures disciplinaires suivantes :
a) Pénaliser la personne qui enfreint les règlements en mettant fin à sa séance
et lui ordonnant de regagner la chambre des patineurs.
b) Le refus d'obéir à une mesure disciplinaire peut entraîner pour cette personne
sa suspension ou son exclusion du Club par le conseil d'administration.
c) La présence de parents dans l'enceinte de la patinoire est un privilège
révocable par le conseil d'administration si elle est préjudiciable aux séances
d'entraînement ou au bon esprit du club.
d) Toute personne qui directement ou indirectement se comporte ou s'exprime
de façon inconvenante à l'endroit des responsables ou de leurs décisions,
peut être suspendue ou exclue du Club.
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