menuiserie bois exterieure documentation.pdf

Conception
Sur Mesure
Notre équipe technico-commerciale est à votre
écoute pour vous proposer la meilleure solution
à votre cahier des charges. Les réponses
données sont respectueuses des normes en
vigueur. La conception globale de nos
menuiseries a été conseillée, puis contrôlée
entièremement par le CTBA. Nos produits font
l’objet d’un Dossier Technique certifié conforme
aux normes européennes de la menuiserie bois.
LA MENUISERIE REVEAU :
LE VERITABLE « SUR MESURE
Notre outil de fabrication a été réorganisé
entièrement en 2005 autour d’une véritable
notion de sur-mesure. La fabrication est pilotée
par informatique, les techniciens commandent à
distance deux centres angulaires à commande
numérique, d’où sortent toutes les pièces
constitutives de votre menuiserie.
Le choix de ces moyens de production permet
de faire varier sans difficulté les sections des
pièces. La seule limite imposée est celle du
respect des réglementations et des contraintes
mécaniques. Il est fréquent, par exemple, de
livrer des montants dormants inégaux afin de
s’adapter à une maçonnerie existante.
Calfeutrement et drainage
Le calfeutrement du vitrage est assuré par un joint EPDM
positionné en périphérie. Le joint et son adhésif ont fait l’objet
d’une qualification au CTBA (tenue dans le temps aux UV et
aux solvants). Le drainage est conforme à la norme
menuiserie bois.
Esthétique
La pièce d’appui et le jet d’eau respectent la courbure
générale du profil. Les arêtes sont brisées pour améliorer la
tenue des finitions.
Les parcloses sont profilées et positionnées à l’intérieur pour
une plus grande sécurité et tenue dans le temps.
Au niveau des ouvrants, nous proposons cinq
moulures disponibles sur notre centre
d’usinage. Des combinaisons différentes de
mouluration entre le profil et sa parclose sont
possibles.
Nous pouvons aussi profiler vos ouvrants avec
une moulure imposée pour une restauration
d’ancien. Dans ce cas les ouvrants seront
assemblés à coupe d’onglet.
Pente à 15°,
pour la pose
de cadres à croisillons
Pente à 40°,
imitation mastic
Quart de rond,
la moulure traditionnelle
Doucine,
notre standard
Pastum,
pour vous différencier
Conception
Sur Mesure
3

Petits Bois
Pose
rénovation
4
sur mesure
Conception
Petits Bois
Notre profil d’ouvrant s’adapte à toutes les
configurations de petits bois : petits bois
incorporés, petits bois collés, petits bois
mortaisés ou cadre à croisillons.
PETITS BOIS COLLÉS
PETITS BOIS LAITON INCORPORÉS
Pose rénovation
Nous pouvons vous proposer un usinage
rénovation sur l’extérieur du dormant pour une
adaptation sur un dormant existant.
Les menuiseries rénovations sont livrées avec
une baguette extérieure et une bavette
aluminium laquée (blanc ou marron).
CADRE À CROISSILLONS
PETITS BOIS MORTAISÉS
La joue de notre profilage rénovation vous
permet une pose sans ajout de baguette
supplémentaire à l’intérieur.

Assurance
Qualité
La menuiserie Reveau est signataire de la
Charte de Qualité « Menuiseries 21 ». Nous
nous engageons par cette signature à respecter
trois points importants :
• Qualité technique (dossier technique validé
par le CTBA, effectuer un contrôle continu de
la production, faire contrôler son process par
le CTBA tous les 2 ans)
• Qualité environnementale (réduire, trier et
valoriser au mieux les déchets, privilégier les
bois issus de forêts gérées durablement,
réduire les émissions de solvants)
• Qualité de service
Tous les détails de notre engagement
sont disponibles à l’adresse :
www.menuiseries21.com.
NOUVEAU
Notre certificat de
conformité a été
renouvellé par le
CTBA en juillet
2007.
Marquage
Nos menuiseries
sont conformes à la
Norme Européenne
EN14351-1
Contrôle dimensionnel
Contrôle taux hygrométrie
Vérification épaisseur du film de finition
Dans le cadre de notre adhésion à la Charte
Qualité « Menuiseries 21 », nous nous sommes
engagés dans une politique de tri et de
revalorisation des déchets.
Les emballages, papiers et cartons sont isolés et
recyclés.
Les déchets dangereux (huiles, piles, bombes
aérosols, résidus de cabines de peinture) sont
confiés à un prestataire agréé.
Assurance
Qualité
5

Conception
Vitrage
6
Conception
Vitrage
Couche faible émissive ?
Un traitement de surface est effectué sur une
face du vitrage pendant sa fabrication pour
retenir la chaleur dans la maison.
Le simple vitrage laisse passer 5 fois plus de
chaleur que le double vitrage à couche faible
émissive.
Si la température extérieure est de -10°C et la
température intérieure de 20° C
• La température intérieure de la vitre sera de
10°C seulement avec un double vitrage
standard.
• La température intérieure de la vitre sera de
16°C avec le double vitrage à couche faible
émissive. La sensation de froid disparaît.
Facteur solaire ?
Un autre type de matériau déposé sur le verre
empêche l’effet de serre sous l’action du soleil.
C’est le confort d’été. Le vitrage facteur solaire
retient la chaleur l’hiver comme le faible émissif.
Sécurité
Contre le vandalisme, nous vous proposons un
double vitrage intégrant un film feuilleté très
résistant.
Triple vitrage
Nos menuiseries sont toutes posées avec du
vitrage à couche faible émissive.
Tous nos vitrages bénéficient du label CEKAL
Acoustique
Grâce à un vitrage asymétrique, les performances
s’améliorent nettement.
Nos ouvrants de 60 mm peuvent recevoir un triple vitrage 4-10-4-10-4, remplissage argon avec un
coefficient thermique Ug de 0,82 W/m 2 K.

Types de verres
DÉPOLI ACIDE IMPRIMÉ 200 DELTA MAT
MASTER POINT
Nous pouvons vous mettre tous types de verres imprimés sur demande.
Types de cintres
Toutes vos menuiseries peuvent se réaliser
suivant la maçonnerie cintrée de votre
bâtiment.
Fabrication dormant droit
Remplissage panneau CTBX en moabi
Types de verres
Types de
cintres
7

Collection
Portes
d’entrée
8
SUR MESURE
Collection
Portes d’e ntrée
Dans notre collection de portes d’entrée, nous
avons développé le concept du « sur mesure
REVEAU ». Questionnez nos techniciens sur les
possibilités de personnalisation offertes sur tous
nos modèles :
• sections de dormants variables,
• tapées d’isolation,
• seuil aluminium, normes handicapés
• ajout d’une traverse, d’un panneau,
• rainurage sur mesure
PETITS BOIS
Toutes les versions de
petits bois s’adaptent
sur porte vitrée :
• cadre croisillons,
• petits bois collés,
• petits bois
incorporés

KIT DE LIVRAISON
TOUTES LES PORTES D’ENTRÉE SONT
LIVRÉES AVEC DES FICHES RÉGLABLES,
CACHE-FICHE ET UN ENSEMBLE EN
FINITION DÉCOR. LA FERMETURE EST
ASSURÉE PAR UNE SERRURE
AUTOMATIQUE QUATRE POINTS.
SEMI-FIXE
disponible sur tous les modèles
Détail moulure et cimaise
SÉCURITÉ
Pour une meilleure résistance à
l’effraction, nous vous proposons un
kit en option regroupant :
- un vitrage SP10 isolant, classe 5
- une serrure A2P* au mécanisme
renforcé
- un cylindre de sécurité aux clefs
incopiables dans le commerce.
La serrure A2P* n’est pas adaptée aux
portes plein-cintre, ni aux portes
tiercées.
IMPOSTE VITRÉE
Jet d’eau contreprofilé
CINTRES
Nos portes
peuvent être
cintrées suivant
la maçonnerie
de votre bâtiment.
FINITION
Les produits de finition sont sans
solvant. Les matériaux souillés des
cabines de peinture sont retraités
dans des filières adaptées (pas de
mise en décharge, pas de rejet à
l’égout).
Finition complète :
- un égaliseur de teinte
(ou impression blanche)
- deux couches de finition
(lasure ou laque, voir nuancier)
Collection
Portes
d’entrée
9

Collection
Portes
Vitrées
1
CONSTANCE
ONTARIO
sur mesure
Conception Collection
Portes vitrées
COLUMBIA
GARDA
VICTORIA
Option semi-fixe
latéral
MANITOBA
Option imposte fixe

GANGE
Option cimaise avec
réservation de pommeau
NEUCHATEL
Option cimaise filante
ERIE
THERMIQUE
MODÈLE HURON
UW=2.1 W/M 2 .K
Option deux panneaux
HURON
ERIE, OPTION DEUX FIXES LATÉRAUX
Option un panneau
Collection
Portes
Vitrées
11

NIL
Collection
Portes
avec Grilles
12
LEMAN
GRILLE N° 18
Option semi-fixe latéral
GRILLE N° 18
Collection
Portes ave c Grilles
DANUBE
N° 10 N° 11 N° 14
N° 15
RHIN
Option traverse
dormante élargie
GRILLE N°20
VOLGA
Option
soubassement
GRILLE N° 15
GRILLE N° 3
N°3 N°4
GRILLE N° 11
CHASSIS OUVRANT
Les portes à grilles
sont équipées d’un
châssis ouvrant
permettant le
nettoyage du vitrage.

MEKONG
GRILLE N° 6
N° 5 N° 6 N° 7
GRILLES FER FORGÉ
Nos grilles sont réalisées sur
mesure par un artisan partenaire.
Elle sont protégées par un
anti-rouille et finies par une laque
ton fer cémenté.
N’hésitez pas à nous demander
une étude pour la reprise de votre
ancienne grille (nous étudierons
les sections des montants, dans la
limite des possibilités de fabrication).
N° 8
N° 23
N° 24
TAMISE
Option cintre
surbaissé
Coupe grille
GRILLE N° 16
TAMISE
Option moulure
plein cintre
GRILLE N° 20
N° 16 N° 17 N° 18 N° 19 N° 20 N° 21
N° 25 N° 26 N° 27
Collection
Portes
avec Grilles
13

Collection
Portes
Pleines
14
INDUS
BAIKAL
Collection
Portes Ple ines
Nos portes pleines peuvent être proposées sans moulure,
grand cadre, en version économique (voir pages suivantes).
THERMIQUE
MODÈLE INDUS
UW=2 W/M 2 .K
AMAZONE
Option centre vitré
RHÔNE
SOUBASSEMENT
Le soubassement est réalisé
dans un panneau sandwich
composé d’un isolant et de
deux faces en bois.
Consultez-nous pour les
variantes de soubassement
(pointe de diamant, coins
échancrés, panneaux embrevés
avec cimaise,...)

LUGANO
COLORADO
GARONNE
VISTULE
Collection
Portes
Pleines
15

Collection
Portes
Brisées
16
ELBE CINTRÉE
Collection
Portes Brisées
DOURO
OPTION CADRE
ÀCROISILLONS
PETITS BOIS MORTAISÉS
VERSION ÉCO (VOIR PAGE 19)
DOURO
NIGER
VERSION ÉCO ET
PETITS BOIS COLLÉS

SERRURE PORTE BRISÉE
La manœuvre de la
poignée verrouille automatiquement
les deux
vantaux.
Une crémone horizontale
solidarise les deux
vantaux.
VOLET PICARD
Nous vous proposons
un volet picard
amovible munit de
poignées époxy
noires.
Collection
Portes
Brisées
17

Collection
Gamme
Littorale
18
GRAVONE
Collection
Portes Gamme Littorale
ORBO
OCULUS N°6
TARAVO
THERMIQUE
UW=1,3 W/M 2 .K
LORETO
OCULUS N°5 OCULUS N°7 OCULUS N°8
PRUNELLI
GAMME LITTORALE
Portes composées d’un
sandwich de mousse PU
avec 2 panneaux CTBX.
Disponibles uniquement
en Moabi dans un format
de 2250 x 1000.
Consulter notre nuancier
pour les finitions.
Option imposte vitrée

GARONNE
Photos prises avec des poignées Fer Décor en option.
Collection
Portes Gamme Economique
Choix oculus :
rectangulaire, losange plein
cintre.
THERMIQUE
MODÈLE GARONNE
UW=2 W/M 2 .K
COLORADO
GAMME ECONOMIQUE
Les portes de la
gamme économique
sont fabriquées sans
moulure grand cadre.
Elles sont livrées sans
cache-fiche et avec un
ensemble aluminium
ton champagne.
CONSTANCE
Moulure réduite
HURON
Collection
Gamme
Economique
19

Collection
Poignée
Centrée
2
Collection
Poignée Ce ntrée
La collection Poignée Centrée associe
modernité des profils et mécanismes de ferrage
avec tradition de la fenêtre bois.
Notre gamme est spécialement étudiée pour
vous proposer un battement central minimum
de 122 mm.
L’ouvrant de 58 mm peut recevoir un vitrage
de 30 mm permettant de nombreuses
combinaisons de verres.
Noir Blanc
Fausses crémones
Vieux
laiton
Fer
décor
Poignée
pour ouverture
à la française
Poignée pour
oscillo-battant
Vitrage 30mm
Jeu de 12 mm,
gâches vissées en rainure
OPTION
Le ferrage oscillo-battant avec
cache-pivot couleur inox.
Option fausses crémones
Noir, blanc, vieux laiton,
fer décor
Poignée pour OB
Noir, blanc, vieux laiton,
fer décor
Double joint

Battement central de 122 mm
à renvoi de fouillot pour poignée centrée
DOSSIER TECHNIQUE
Avis de conformité du CTBA N° FPF/014/B du 6 avril 2005
AEV (Air-Eau-Vent)
A4 - E7B - VC2
VITRAGE AFFAIBLISSEMENT ACOUSTIQUE ISOLATION THERMIQUE (menuiserie en chêne)
Remplissage CR2 (Ra, tr) CR2 (Uw en W/m 2 .k) CR2 (Uj/n en W/m 2 .k)
Argon sans fermeture avec volet battant bois
4-18-4 FE 29 dB 1.6 1.4
6-18-4 FE 33 dB 1.6 1.4
44.1FA-16-4FE 35 dB 1.6 1.4
RT2005 : Uw

Collection
Recouvrement
22
Collection
Recouvrement
La gamme recouvrement, la fabrication
traditionnelle de menuiseries en jeu de 4 mm.
Six épaisseurs de vantaux de 40 à
68 mm pour adapter votre vitrage.
Jet d’eau rapporté
Pièce d’appui arrondie
Jeu de 3 mm,
gâches entaillées
Parclose intérieure

Battement central de 152 mm.
DOSSIER TECHNIQUE
Avis de conformité du CTBA N° FPF/011/B du 6 avril 2005
AEV (Air-Eau-Vent)
A4 - E6B - VC2
VITRAGE AFFAIBLISSEMENT ACOUSTIQUE ISOLATION THERMIQUE (menuiserie chêne)
Remplissage CR2 (Ra, tr) PS2 (Ra, tr) CR2 (Uw en W/m 2 .k) CR2 (Uj/n en W/m 2 .k) PS2 (Uw en W/m 2 .k) PS2 (Uj/n en W/m 2 .k)
Argon sans fermeture avec volet battant bois sans fermeture avec volet battant bois
4-12-4 FE 29 dB 28 dB 1.8 1.6 1.9 1.7
6-18-4 FE - 33 dB 1.6 1.4 1.7 1.5
44FA-16-10 FE - 38 dB 1.6 1.4 1.7 1.5
44FA-12-44FE 37 dB - 1.7 1.5 1.8 1.6
44FA-16-4FE 35 dB - 1.6 1.4 1.7 1.5
4FE-10-4-10-4FE 29 dB - 1.5 1.3
RT2005 : Uw

Collection
MGL
24
Collection
MGL
La collection MGL vous propose une fenêtre à
mouton et gueule de loup avec une fermeture
par une crémone à l’ancienne et un ferrage à
paumelles noires à turlupet.
Le cahier des charges de notre bureau d’études,
pour cette gamme, était de mélanger ferrage
traditionnel et performances sans concession.
Battement à mouton et gueule de loup.
Option double joint pour fenêtres acoustiques
FINITIONS
Finitions
des crémones :
Noir
Vieux laiton
Blanc
Fer Cémenté
Ferrage
par paumelle
Drainage
Jeu de 3 mm
double feuillure
Moulure doucine.
Quatre autres
profilages en option

Volets intérieurs
Véritable habillage de votre intérieur, nos volets
sont ferrés sur une paumelle trois branches à
turlupet, en finition epoxy noire. Les panneaux
des volets sont réalisés avec une plate-bande
une face comme autrefois.
La fermeture des volets se fait par targettes.
Un montage de pattes de fixation de crémone
peut être proposé.
DOSSIER TECHNIQUE
Avis de conformité du CTBA N° FPF/013/B du 6 avril 2005
AEV (Air-Eau-Vent)
A4 - E7B - VC2
VITRAGE AFFAIBLISSEMENT ACOUSTIQUE ISOLATION THERMIQUE (menuiserie chêne)
Remplissage CR2 (Ra,tr) PS2 (Ra,tr) CR2 (Uw en W/m 2 .k) CR2 (Uj/n en W/m 2 .k) PS2 (Uw en W/m 2 .k) PS2 (Uj/n en W/m 2 .k)
Argon sans fermeture avec volet battant bois sans fermeture avec volet battant bois
4-12-4 FE 30 dB 30 dB 1.8 1.6 1.9 1.7
10-14-4 FE - 33 dB 1.6 1.4 1.7 1.5
44FA-16-4 FE 32 dB - 1.6 1.4 1.7 1.5
RT2005 : Uw

Collection
Copie
d’Ancien
26
,
Collection
Copie d Ancien
Pour la restauration de vos monuments
historiques, notre équipe commerciale
vous proposera notre collection Copie
d’Ancien.
Notre bureau d’études concevra votre
menuiserie suivant votre profil et vos
moulures.

Volet intérieur avec moulure sur mesure
Assemblage petits bois mortaisés
Raccord de moulure à coupe d’onglet
Collection
Copie
d’Ancien
27

Chassis
Coulissant,
Basculant
28
Chassis
Coulissant, Basculant
Chassis coulissant GU 937
Nous réalisons des baies coulissantes en bois suivant les
prescriptions de la ferrure GU 937
Chassis basculant
Œil de bœuf
Notre équipe de menuisiers
qualifiés réalise les formes les
plus complexes.

BLOC-BAIE
Pour votre fabrication de maison
à ossature bois, nous vous
proposons un bloc-baie adapté
à nos profils de fenêtres. La
conception de ce produit a été
étudiée pour une pose facile sur
chantier.
Notre équipe commerciale se fera
un plaisir de vous détailler cette
nouveauté !
Adaptation
Bloc-Baie pour maisons ossature bois
2 FINITIONS EXTÉRIEURES
BAVETTE ALU
Adaptation
Bloc-Baie
29

Conditions
générales
de vente
3
Conditions
de vente
générales
Article 1 – Clause générale
Nos ventes sont soumises aux présentes conditions générales qui prévalent
sur toute condition d’achat. Les présentes CGV sont tenues à la disposition
du client, un exemplaire figurant sur nos tarifs en vigueur. En conséquence, le
fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve de
l’acheteur aux présentes CGV. Aucune condition particulière ne peut, sauf
acceptation formelle et écrite du vendeur, prévaloir sur les présentes CGV. Le
fait que le vendeur ne se prévale pas, à un moment donné, de l’une quelconque
des présentes CGV ne peut être interprété comme valant renonciation à se
prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites conditions.
Article 2 – Propriété intellectuelle
Tous les documents techniques, plans, études remis à nos clients demeurent
la propriété exclusive de notre société, seule titulaire des droits de propriété
intellectuelle sur ces documents, et doivent lui être rendus à sa demande.
Nos clients s’engagent à ne faire aucun usage de ces documents, susceptible
de porter atteinte aux droits de propriété industrielle ou intellectuelle de notre
société et s’engagent à ne les divulguer à aucun tiers.
Article 3 – Formation du contrat
Confirmation de commande :
La commande n’acquiert un caractère ferme et définitif qu’après la signature
par notre société et le client de la confirmation de commande. La confirmation
de commande est le document sur lequel il est fait mention notamment de la
chose (du produit) à fabriquer avec toutes ses caractéristiques, de la quantité,
du délai de livraison et du prix.
La confirmation de commande peut être réalisée par tout support, soit télécopie,
courrier, courrier électronique.
Notre société reste engagée par les termes de ce document pendant un délai
de 48 heures courant à compter de la signature par notre société de la
confirmation de commande. Au-delà, si le client n’a pas fait retour de la
confirmation de commande signée par lui, la société SARL REVEAU se laisse
l’opportunité de pouvoir modifier l’un des éléments de l’acte en fonction de
ses différentes contingences.
La confirmation de commande est le document contractuel qui lie la société
Sarl REVEAU à son client, elle est irrévocable par le client, sauf acceptation
écrite de notre part.
Modification de la confirmation de commande :
Toute demande de modification de la composition ou du volume d’une
commande passée par un client devra être adressée à notre société par tout
moyen écrit.
Dans ce cas, notre société sera déliée des délais convenus pour son exécution
lors de la première confirmation de commande.
En tout état de cause, une nouvelle confirmation de commande interviendra
afin de contractualiser l’engagement des cocontractants.
La société Sarl REVEAU MENUISERIE pourra alors être amenée à adresser
une facture au client, proportionnelle aux frais déjà engagés.
Annulation de la confirmation de commande
En cas d’annulation de la confirmation de commande par le client, la société
Sarl REVEAU pourra être amenée à adresser une facture au client,
proportionnelle aux frais déjà engagés.
Refus de commande :
Dans le cas où un client passe une commande à notre société, sans avoir
procédé au paiement de la ou (les) commande (s) précédente (s), notre société
pourra refuser d’honorer la commande et de livrer la marchandise concernée,
sans que le client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque
raison que ce soit.
Article 4 – Livraisons – Transports
Délai :
Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif et informatif : ceux-ci
dépendent notamment de la disponibilité des transporteurs et de l’ordre
d’arrivée des commandes.
Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à la
confirmation de commande.
Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité,
ni motiver l’annulation de la confirmation de commande.
Refus de livraison par le client :
En cas de refus de la part du client de prendre la livraison, sous réserve qu’il
ait été informé par tout moyen de ladite livraison au moins 24 heures avant le
passage, le coût du transport pourra être facturé au client.
Risques
Les livraisons sont effectuées franco de port. Le transfert des risques sur les
marchandises vendues par notre société s’effectue à la remise desdites
marchandises au transporteur.
Suspension des livraisons
En cas de non-paiement intégral d’une facture venue à échéance, après mise
en demeure restée sans effet dans les 48 heures, notre société se réserve la
faculté de suspendre toute livraison en cours et/ou à venir.
Transports :
Il appartient au client, en cas d’avarie des marchandises livrées ou de manquants,
d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur.
Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec
A.R. dans les trois jours de sa réception auprès du transporteur, conformément
à l’article L.133-3 du code du commerce, et dont copie sera adressée
simultanément à notre société, sera considéré comme accepté par le client.
Transfert des risques :
La livraison entraîne transfert des risques. Le transfert de propriété n’a lieu
qu’au complet paiement du prix. Les expéditions de marchandises se font
selon nos conditionnements standard.
Si cette livraison est retardée pour une raison indépendante de la volonté du
vendeur, elle sera réputée avoir été effectuée à la date convenue et ne pourra
donner lieu à annulation de commande ou paiement de dommages et intérêts.
Les marchandises non livrées par nos soins voyagent aux risques et périls de
l’acheteur. La nature des marchandises transportées appelle de l’acheteur la
plus grande vigilance, il doit s’assurer à la réception du respect et de l’adéquation
de la marchandise avec la confirmation de commande.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son
obligation de livrer : la guerre, l’émeute, l’incendie, les grèves, les accidents,
l’impossibilité pour lui-même d’être approvisionné. Le vendeur tiendra l’acheteur
au courant, en temps opportun, des cas et événements ci-dessus énumérés.
Article 5– Réception - Retour des marchandises
Il appartient à l’acheteur de fournir toutes les justifications quant à la réalité
des vices ou manquants constatés.
Aucun retour de marchandises ne pourra être effectué par le client sans
l’accord préalable exprès, écrit, de notre société, obtenu notamment par
télécopie ou courrier électronique.
Les frais de retour ne seront à la charge de notre société que dans le cas où
un vice apparent, ou des manquants, est effectivement constaté par cette
dernière ou son mandataire.
Seul le transporteur choisi par notre société est habilité à effectuer le retour
des produits concernés.
En tout état de cause, aucun retour ne sera accepté au-delà d’un délai d’une
semaine suivant la date d’expédition des marchandises. Celles-ci doivent être
maintenues dans leur emballage d’origine et dans le respect des conditions
d’entreposage et de conservation résultant de la réglementation en vigueur et
des éventuelles recommandations fournies par notre société. En aucun cas,
les marchandises ne pourront faire l’objet d’une reprise de la part de notre
société si aucune réserve ou contestation n’a été formulée et mentionnée sur
le bon de livraison du transporteur.
Lorsque après contrôle un vice apparent ou un manquant est effectivement
constaté par notre société ou son mandataire, le client ne pourra demander à
notre société que le remplacement des articles non-conformes et/ou le
complément à apporter pour combler les manquants aux frais de celle-ci,
sans que ce dernier puisse prétendre à une quelconque indemnité ou à la
résolution de la commande.
La réception sans réserve des produits commandés par le client couvre tout
vice apparent et/ou manquant.
La réclamation effectuée par l’acquéreur dans les conditions et selon les
modalités décrites ci-dessus ne suspend pas le paiement par le client des
marchandises concernées.
Article 6 – Tarifs
Les prix sont stipulés hors TVA, sans escompte. La facturation est établie sur la
base du tarif en vigueur au jour de l’acceptation de la confirmation de commande.
Article 7 – Paiement
Les factures sont payables au siège social à trente jours sauf conditions
particulières.
La date d’échéance figure sur la facture et le délai de paiement sur la confirmation
de commande.
Seul l’encaissement effectif des traites ou LCR sera considéré comme valant
complet paiement au sens des présentes conditions générales de vente.
Tout défaut ou retard de paiement à l’échéance fixée entraînera, après envoi
d’une mise en demeure restée un mois sans réponse, la déchéance du terme
et l’exigibilité immédiate de toutes factures non encore échues et le paiement
d’une pénalité, calculée par application à l’intégralité des sommes restant
dues d’un taux d’intérêt égal à 1,5 fois le taux d’intérêt légal.
Article 8 – Réserve de propriété
Le vendeur conserve la propriété des marchandises livrées et vendues
jusqu’au paiement effectif de l’intégralité du prix en principal et
accessoires. Ne constitue pas paiement au sens de cette clause la remise
d’un titre créant une obligation de payer (traite ou autre). Le défaut de
paiement de l’une quelconque des échéances pourra entraîner la
revendication des marchandises. Ces dispositions ne font pas obstacle
au transfert à l’acheteur, dès la livraison, des risques de perte et de
détérioration des marchandises vendues.
Article 9 - Clause attributive de compétence territoriale
Tout litige relatif à la présente vente même en cas de recours en garantie
ou en cas de pluralité de défendeurs sera, à défaut d’accord amiable, de
la compétence exclusive des Tribunaux de BRESSUIRE.