Annuaire AP-HM

AP-HM
Les instances
La Commission Centrale du Service de Soins Infirmiers
La CCSSI est composée de représentants des différentes catégories de personnels du Service de
Soins Infirmiers (cadres de santé, infirmiers et infirmiers spécialisés, aide-soignants et auxiliaires de
puériculture). Elle est consultée sur les politiques et projets concernant directement ou indirectement
ses personnels. Elle est relayée sur les sites par les Commissions Locales de Soins Infirmiers (CLSI).
Le Comité Technique d’Etablissement
Le CTE est composé de représentants élus du personnel non médical.
Présidé par le Directeur Général, il formule des avis sur les principaux projets de délibérations soumis
à l’adoption du Conseil d’Administration.
Il est obligatoirement consulté sur les dossiers d’ordre général concernant les personnels.
Les Commissions Administratives Paritaires
Les CAP sont composées de représentants désignés par l’institution et de représentants élus du
personnel non médical.
Elles sont consultées sur les situations individuelles des personnels non médicaux, titulaires et stagiaires.
Le Comité d’Hygiène, de Sécurité, et des Conditions de Travail
Le C.H.S.C.T. est composé de représentants des personnels médicaux et non-médicaux, de l’Inspection
du Travail, de la Médecine du Travail.
L’AP-HM a constitué - outre un CHSCT central - des CHSCT locaux pour chacun des sites hospitaliers
ainsi que pour l’Administration Centrale.
Les CHSCT locaux ont pour mission de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des
personnels, à l’amélioration des conditions de travail et à la prévention des risques professionnels.
Le CHSCT central définit la politique générale dans ce domaine et assure la coordination des actions
menées par les CHSCT locaux.
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