E-DEP 154 Montbazon. (PDF, 55 Ko) - Archives départementales

cienne de l’église : acte de vente, cahier des charges,
procès-verbal d’adjudication.
M5 Ecoles, construction et aménagement : devis, cahier des
charges, plans, décomptes définitifs, mémoires, procèsverbal
d’adjudication, procès-verbal de réception définitive.
M6 Immeubles de particuliers, acquisition par la commune :
actes notariés, extraits de registre des hypothèques de
Tours, extraits des minutes du greffe du tribunal de
première instance.
SERIE N : BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
1877-1885
1850-1882
N1 Vente d’arbres : procès-verbal d’adjudication. 1874-1878
N2 Abreuvoir communal des Avrins, vente à un particulier
: plan de situation, procès-verbal d’estimation, correspondance,
extrait de délibération, arrêté préfectoral.
SERIE ∅ : TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORTS - REGIME DES
EAUX
Voirie urbaine
1941
∅1 Rue de l’Ancien pont, entretien : pétition des riverains. [XIXe s.]
∅2 Rue des Moulins, suppression d’un cassis : plan parcellaire,
détail estimatif.
∅3 Le Clos de la Courtille : projet d’un chemin destiné à
desservir les propriétaires des terrains dépendant du
clos de la Courtille.
∅4 Vente et acquisition de terrains : plan extrait de délibération,
procès-verbal, arrêté préfectoral, arrêté municipal.
∅5 Murs et clôtures, alignement : demandes, plan, procèsverbal
de récolement.
∅6 Egoût, construction : arrêté préfectoral, honoraire de
l’agent-voyer.
1873
1893
1852-1876
1857-1910
1868-1869