Fiche SOTEDET® (3,75 Mo) - SOTEMU sa
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MENTIONS LÉGALES<br />
Informations sur les produits et services<br />
Le présent document constitue une présentation générale de la gamme des produits et services de <strong>SOTEMU</strong> s.a., à destination des seuls professionnels.<br />
Les informations textuelles, photographiques ou autres qui y sont présentées ont un caractère général purement informatif et ne <strong>sa</strong>uraient constituer un document contractuel<br />
susceptible de fonder une quelconque action en justice.<br />
Les caractéristiques techniques communiquées dans le présent document sont uniquement fournies à titre indicatif et temporairement limité et <strong>SOTEMU</strong> s.a. se réserve le droit<br />
de modifier les produits ou les caractéristiques techniques à tout moment <strong>sa</strong>ns préavis <strong>sa</strong>ns que cela puisse engager <strong>sa</strong> respon<strong>sa</strong>bilité.<br />
Le seul élément pouvant engager la respon<strong>sa</strong>bilité de <strong>SOTEMU</strong> s.a. restera l’émission d’une facture proforma.<br />
Droits de propriété intellectuelle<br />
La présentation et le contenu du présent document constituent une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont <strong>SOTEMU</strong> s.a. est titulaire.<br />
Les dénominations ou appellations, les logos, le nom des produits et des services de la gamme, sont, <strong>sa</strong>uf exceptions, des marques déposées par <strong>SOTEMU</strong> s.a.<br />
Les photographies, textes, slogans, dessins, modèles, images, ainsi que toutes œuvres intégrés dans le document sont la propriété de <strong>SOTEMU</strong> s.a. ou de tiers ayant autorisé<br />
<strong>SOTEMU</strong> s.a. à les utiliser.<br />
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à<br />
un u<strong>sa</strong>ge personnel excluant tout u<strong>sa</strong>ge à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information.