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S E C R E T A R I A T G E N E R A L<br />
LE COMITE<br />
->Administratif<br />
Saisie des licences : FIL INFOS N°8 : nouveaux renseignements :<br />
En cas d’historique FBI incomplet, le licencié par l’intermédiaire de son club pourra demander la modification<br />
de couleur de sa licence à tout moment de la saison (sous réserve de la production des documents<br />
justificatifs).<br />
Précisions sur la procédure à suivre pour une demande de changement de couleur de licence :<br />
Le licencié par l’intermédiaire de son club devra compléter et signer l’imprimé de demande de modification<br />
de couleur de licence.<br />
Joindre les pièces justificatives citées ci-dessous :<br />
* historique FBI licence<br />
* anciennes licences FFBB<br />
* feuille de marque<br />
* listing délivré par les comités départementaux<br />
Le licencié qui a été exclusivement licencié en France et qui n’a jamais évolué au profit d’une Fédération<br />
affiliée à la FIBA, au sein d’une institution scolaire, universitaire ou académique hors de France, devra le<br />
confirmer en cochant une case prévue à cet effet sur l’imprimé.<br />
Transmettre le dossier complet au Comité de l’Ain<br />
Le Comité de l’Ain transmettra alors à la FFBB le dossier numérisé de demande de changement de couleur.<br />
Mais dans tous les cas, la FFBB « Commission Fédérale Juridique » est seule compétente afin de traiter les<br />
changements de couleur de licence.<br />
Dépôt des licences : Il n’est plus nécessaire de nous faire parvenir avec vos licences le bordereau de dépôt<br />
de licences, ceci afin de faciliter le travail des personnes en charge de la saisie des licences dans les clubs et<br />
pour le respect de l’environnement (US Artemare, ESVS Thoissey, AS St Maurice, JL Bourg, Albarine BC, ASA<br />
Ceyzérieu, Culoz BC).<br />
Document Administratif : Afin d’harmoniser les dispositions avec la Ligue du Lyonnais et les 3 Comités, le<br />
document concernant les Conventions d’Equipe de Coopération Territoriale a été revu : vous pouvez le<br />
télécharger sur le site du Comité.<br />
-> Courriers reçus<br />
• Factures : Presti France, Sport 2000, Taxes Foncières,<br />
• Divers : Ville de Bourg (mémoires pour manifestations 10/11)<br />
LES<br />
CLUBS ET LICENCIES<br />
-> Courriers reçus<br />
• Bouchoux Condeissiat B : convention Arbitrage, Charte de l’Arbitrage<br />
• Bouchoux Condeissiat B et BC Villars : dossier coopération territoriale<br />
• US Replonges : Charte de l’Arbitrage<br />
• St Rémy Sports : invitation Tournoi MM Régional<br />
LA LIGUE<br />
/ LA ZONE<br />
• PV Qualification n° 5 à 7 ; PV Médical n° A2 et A3<br />
• Trésorerie : facture affiliations<br />
• Commission Sportive : réunion le lundi 12 septembre à 19h00 (constitution des Poules Jeunes)<br />
• Invitation Open RF1 le dimanche 18 Septembre à Arnas à partir de 13h00<br />
LA FEDERATION<br />
• FIL INFOS N°8<br />
DIVERS EXPEDITEURS<br />
• Comité du Rhône : <strong>BO</strong> N° 2 et annuaire saison 2011-12<br />
Saison 2011-2012 mercredi 7 septembre 2011 <strong>BO</strong> n° 3 Page 2/ 5
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