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Hottelier Michel, La liberté de la presse entre confidentialité et provocation: mode d'emploi pour faire chuter une liberté de son piédestal, Revue trimestrielle des droits de l'homme 2008, pp. 801 ss. Larralde Jean-Manuel, L'Article 10 de la Convention européenne des droits de l'homme et la liberté de la presse, Revue trimestrielle des droits de l'homme 2007, pp. 39 ss. Mahon Pascal, L'information par les autorités, Revue de droit suisse 1999, pp. 199 ss. Mahon Pascal, Les enjeux du droit à l'information, in Tanquerel/Bellanger (éd.), L'administration transparente, Helbing & Lichtenhahn, Genève 2002, pp. 9 ss. Masmejan Denis, L'arrêt Stoll de la Cour européenne des droits de l'homme et ses conséquences possibles en droit suisse, jusletter 28.01.2008. Masmejan Denis, Les fenêtres publicitaires: avec ou sans alcool?, medialex 2009, pp. 1 s. Mounier Carole, Harmonisation du droit par la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme: la protection de la vie privée face à la presse, in Chappuis/Foëx/Kadner Graziano (éd.), L'harmonisation internationale du droit, Genève, Schulthess, 2007, pp. 127 ss. Werly Stéphane, Les affaires Dammann et Stoll: un double revers pour quelles conséquences?, jusletter 27.11.06. Werly Stéphane, Exposé des nouvelles directives de l'OFCOM en matière de parrainage, medialex 2008, pp. 99 ss. Zen-Ruffinen Piermarco, Affichage sur les domaines public et privé, la fin d'un monopole?, medialex 2003, pp. 34 ss. Zufferey Nathalie, Aubry Patrice, Loi sur le cinéma, Stämpfli, Berne 2006. Droit pénal Barrelet Denis, La publication du nom des auteurs d'infractions par les médias, medialex 1998, pp. 204 ss. Bianchi della Porta Manuel, Robert Vincent, Responsabilité pénale de l'éditeur de médias en ligne participatifs, medialex 2009, pp. 19 ss. Cherpillod Ivan, Information et protection des intérêts personnels, les publications des médias, Revue de droit suisse 1999, pp. 87 ss. Moreillon Laurent, Nouveaux délits informatiques sur Internet, medialex 2001, pp. 21 ss. Moreillon Laurent, Droit pénal des réseaux informatiques, in Quelques facettes du droit de l'lnternet volume 2, Presses académiques Neuchâtel, Neuchâtel 2002. Moreillon Laurent/Blank Sandra, La surveillance policière et judiciaire des communications par Internet, medialex 2004, pp. 81 ss. Poncet Charles, La répression du négationnisme sous l'angle de l'art. 10 CEDH, medialex 2001, pp. 81 ss. Stanimirovic Vesna, Annonces publicitaires à caractère pornographique, la responsabilité de l'éditeur, medialex 2006, pp. 7 ss. Werly Stéphane, La protection du secret rédactionnel, thèse, Schulthess, Genève 2005. Werly Stéphane, Commentaire de l'ATF 132 I 181, PJA 5/2007, pp. 662 ss. Droit civil Bianchi della Porta Manuel, Information sur les personnalités, personnalisation de l'information: où sont les limites?, sic! 2007, pp. 507 ss. Ciola-Dutoit Sophie/Cottier Bertil, Le droit de la personnalité à l'épreuve des blogs, medialex 2008, p. 72 ss. 2
Cottier Bertil/Aguet Virginie, Droit de réponse en ligne, quo vadis?, medialex 1998, pp. 203 ss. Cottier Bertil, La révision de la loi fédérale sur la protection des données: mieux vaut tard que jamais, jusletter 17.12.07. Flückiger Alexandre, Le conflit entre le principe de transparence et la protection de la sphère privée, medialex 2002, pp. 275 ss. Masmejan, Denis, Le droit de réponse vingt ans après: une fausse bonne idée?, medialex 2005, pp. 27 ss. Meier Philippe, La nouvelle loi fédérale sur la protection des données (LPD): pragmatique ou lacunaire?, medialex 4/07, pp. 165 ss. Meier Philippe, Protection des données, Stämpfli, Berne 2011. Poncet Charles, La presse sur le lit de Procuste des personnages publics, medialex 2005, pp. 82 ss. Rieben Laurent, La protection de la personnalité contre les atteintes par voie de presse au regard des dispositions du code civil et de la loi contre la concurrence déloyale, jurisprudences choisies, Semaine judiciaire 2007 II, pp. 199 ss. Walter Jean-Philippe, Société de surveillance au détriment de la protection des données personnelles?, in Brühlmeier/de Weck (éd.), Liberté en péril?, Bienne 2009, Libertas Suisse, p. 239 ss. Werro Franz, La tentation des dommages-intérêts punitifs en droit des médias, medialex 2002, pp. 8 ss. Werro Franz, Schmidlin Irène, La protection de la personnalité et les médias, une illustration de la rencontre du droit civil et du droit constitutionnel, in Droit civil et Convention européenne des droits de l'homme, Schulthess, Zurich 2006, pp. 161 ss. Werro Franz, Les services Internet et la responsabilité civile, medialex 2008, p. 119 ss. Droit d'auteur Barrelet Denis, Le principe de transparence et les exigences du droit d'auteur, medialex 2003, pp. 155 ss. Barrelet Denis/Egloff Willi, Le nouveau droit d'auteur, Commentaire de la LDA, Stämpfli, Berne 2008, 2 ème éd. Cherpillod Ivan, La révision de la loi sur le droit d'auteur, jusletter 11.02.08. Dessemontet François, Propriété intellectuelle, aperçu de jurisprudence, extraits et résumés d'arrêts du Tribunal fédéral, Journal des Tribunaux 2006 I, Droit fédéral, 154, n° 11, pp. 326 ss. Rohmer Sandrine/Sambuc Bloise Joëlle, Le nouveau droit d'auteur en Suisse: un équilibre délicat entre la lutte contre la piraterie en ligne et le respect des droits fondamentaux, PJA 2007, pp. 831 ss. Salvadé Vincent, Tarifs de droits d'auteur, contrôle des abus ou abus de contrôle, medialex 2003, pp. 93 ss. Tissot Nathalie, le point sur la révision en cours de la loi sur le droit d'auteur et les droits voisins, medialex 2007, pp. 3 ss. de Werra Jacques, Liberté de I'art et droit d'auteur, medialex 2001, pp. 143 ss. de Werra Jacques, Téléchargement d'œuvres protégées: l'impunité maintenue?, medialex 2006, pp. 171 ss. 3
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