APLI-Agipa Master

More documents

Recommendations

Info

Etiquettes multi-usage 10-21, 106-113 Etiquettes opaques 28 Etiquettes or 37 Etiquettes ordinateur 162 Etiquettes pastel 31 Etiquettes photo brillantes 71 Etiquettes photo mates 71 Etiquettes plastifiées 43 Etiquettes polyester 40 Etiquettes Pose Express 13 Etiquettes pour commerce 19 Etiquettes pour pinces 152 Etiquettes recyclées 14, 106 Etiquettes "Référence à rappeler" 139 Etiquettes remise 148 Etiquettes scolaires 190 Etiquettes signalisation 142, 158 Etiquettes textile 148 Etiquettes vin 27 F Film protecteur écran 51 Film transparent 96 Flash carton fluo non effaçable 156 G Gaz dépoussiérant 124 Gommettes à colorier 178 Gommettes alphabet 179 Gommettes BD 177 Gommettes chiffres 176 Gommettes code de la route 179 Gommettes de couleur 166, 179 Gommettes en rouleau 170 Gommettes holographiques 169 Gommettes M. Smiley 177 P Papier illustré 78-83 Papier laser 70 Papier magnétique 92 Papier métallique 76 Papier photo Best Price 69 Papier photo Easyplus 69 Papier photo Everyday 69 Papier photo bright 66 Papier photo mat 68 Papier photo satin 67 Papier Photobasic 68 Papier pour tatouage 92 Papier pré-imprimé 84 Papier structuré 74-75 Papier transfert 90 Pastilles de couleur 138 Pastilles de fixation CD 51 Pastilles de scellement 138 Pastilles double face 188 Pinces à clip 131 Pinces à étiqueter 151 Pistolet Banok's 149 Plastique magique 93 Pochettes porte-document 141 Pochettes plastiques autocollantes 132 Porte-Cartes de visite 127 Présentoirs 194-197 Présentoirs étiquettes cadeaux 178 Présentoirs étiquettes scolaires 189 Produit anti-bactériens 125 Produits de nettoyage 124 Punaises 130 R Gommettes métallisées 168, 173 Gommettes thématiques 174 I Index 117, 126 J Jaquettes CD / DVD 50 L Lettres et chiffres adhésifs 150 Lettres et chiffres transfert 160 Lingettes nettoyantes 122 Logiciels 100-103 N Notes repositionnables 116-119 Notes recyclées 116 O Œillets 191 Relieurs d'archives 131 Rouleaux encreurs 151 Rubans adhésifs 120 Rubans emballage 120 S Spray nettoyant 124 Spray adhésif 123 Sickers 182 T Tableau blanc adhésif 187 Tableau vert adhésif 187 Tapis de souris 93 Trombones 130 V Vitrophanie 92 203 INDEX ALPHABETIQUE
conditions générales de vente 2010 Société APLI AGIPA ARTICLE I : CONDITIONS D’APPLICATION Sauf dispositions écrites expresses contraires accordées par APLI AGIPA à ses acheteurs, ses ventes sont toujours faites aux conditions décrites ci-après qui constituent le cadre de la négociation commerciale. Les dispositions des présentes Conditions Générales de Vente constituent la loi des parties et impliquent donc l’adhésion sans réserve de l’acheteur à celles-ci dont il reconnaît avoir une parfaite connaissance, dès qu’il passe commande. Elles prévalent sur toutes clauses différentes ou contraires figurant sur les documents ou correspondances de l’acheteur et ces conditions ne sauraient être modifiées par des stipulations contraires contenues notamment dans les conditions générales d’achat de l’acheteur sauf acceptation écrite d’APLI AGIPA. ARTICLE II : COMMANDES APLI AGIPA ayant pour vocation de vendre ses produits aux professionnels, il est précisé que préalablement à toute passation de commande, l’acheteur doit ouvrir un compte dans les livres de APLI AGIPA et doit fournir pour cette ouverture de compte, un RIB et un K-BIS, aucune commande n’étant possible sans ouverture de compte préalable. Les vendeurs ou les agents commerciaux de APLI AGIPA n’ont pas le pouvoir ni la qualité pour l’engager. En conséquence, toute commande passée par un acheteur, ne deviendra définitive qu’en cas de non contestation par APLI AGIPA dans un délai de 10 jours suivant sa réception. A défaut de contestation de la commande dans ce délai, la commande sera considérée comme acceptée et la vente sera réputée formée. Les commandes seront adressées au service commercial d’APLI AGIPA par fax, courrier, EDI ou e. mail et feront éventuellement l’objet de contestations par APLI AGIPA par la même voie. La commande non contestée par APLI AGIPA dans les conditions ci-dessus fixées ne peut plus faire l’objet postérieurement d’aucune annulation ou d’aucun report d’échéance, même en cas de versement d’acompte à la commande. L’annulation d’une commande non contestée par APLI AGIPA entraînera l’exigibilité immédiate de dommages et intérêts au profit d’APLI AGIPA. APLI AGIPA se réserve le droit d’apporter à tout moment à ses produits, toutes modifications ou améliorations techniques qu’elle jugera utile, sans que cela ne puisse justifier de la part de l’acheteur, un refus de livraison ou une annulation de commande, dès lors que ces modifications n’altèrent pas les spécificités des produits et l’usage auquel ils sont destinés. De même, APLI AGIPA se réserve le droit à tout moment de supprimer pour des raisons techniques un des produits figurant sur ses catalogues ou documents commerciaux, cette suppression ne pouvant en aucun cas justifier de la part de l’acheteur, quelques dommages et intérêts que se soient. Si un produit venait à être supprimer et si l’acheteur ne désirait pas porter son choix sur un autre produit identique ou similaire, sa commande se trouverait annulée de plein droit et les versements éventuellement effectués lui seraient remboursés. APLI AGIPA se réserve le droit de refuser, de réduire ou de fractionner une commande présentant un caractère anormal ou exorbitant par rapport aux commandes habituelles de l’acheteur ou excédant le plafond de couverture accordé à l’acheteur par la société d’assurance crédit à laquelle APLI AGIPA à recours, sans que cela ne puisse générer quelque dommage et intérêt au profit de l’acheteur. APLI AGIPA n’acceptera aucune commande dont le montant est inférieur à 100 € HT. ARTICLE III : PROPRIETE INTELLECTUELLE Les dessins, modèles, brevets, plans et d’une façon générale tous les documents de toute nature remis, communiqués ou envoyé par APLI AGIPA à l’acheteur sont la propriété exclusive d’ APLI AGIPA et ne peuvent par conséquent être ni exécutés ni reproduits sans l’autorisation expresse, préalable et écrite de APLI AGIPA et ne peuvent faire l’objet d’aucune revendication de quelque droit de propriété intellectuelle ou industrielle de quelque nature qu’il soit par l’acheteur. Ils devront en outre être restitués immédiatement sur simple demande d’APLI AGIPA. ARTICLE IV : LIVRAISON ET TRANSPORT Les délais de livraison indiqués sur tout document émanant soit d’APLI AGIPA soit de l’acheteur s’entendent toujours pour des produits au départ des magasins ou entrepôts d’APLI AGIPA et ce quelques soient les modalités de transport des produits. Toute indication contraire figurant sur tout document ne peut déroger à ce principe. Les délais de livraison portés sur les commandes de l’acheteur sont donnés à titre purement indicatif. Toutefois APLI AGIPA mettra tout en œuvre pour respecter les délais de livraisons souhaités par l’acheteur. Un retard de livraison ne pourra en aucun cas constituer un motif d’annulation de commande ou de refus de livraison et ne pourra en aucun cas donner lieu au versement par APLI AGIPA de quelques dommages et intérêts, pénalités de retard, indemnités ou frais d’aucune sorte, quant bien même le contraire serait prévu dans les documents de l’acheteur, sauf accord préalable et écrit d’ APLI AGIPA. La livraison est, sauf disposition contraire convenue avec l’acheteur, réalisée, pour les ventes en France, par APLI AGIPA ou par un transporteur dûment mandaté par elle, dans les locaux de l’acheteur ou à l’adresse figurant dans la commande. L’acheteur se doit de réceptionner les produits commandés dès la date de livraison dans ses locaux. Pour les ventes réalisées en France les produits vendus par APLI AGIPA voyagent à ses risques et périls, quant elle en assure la livraison, sa responsabilité étant dégagée lors de la réception des produits dans les locaux de l’acheteur. Pour les ventes réalisées à l’export celles-ci le sont selon l’Incoterms DDP Transitaire situé en France. ARTICLE V : RETOUR DES PRODUITS Aucun retour de produits ne pourra être effectué, sauf accord préalable et écrit d’APLI AGIPA, tout produit retourné sans accord sera refusé. En cas de retour de produits, tous les frais et tous les risques seront à la charge de l’acheteur, sauf si ce retour est du à une non-conformité, une détérioration ou un vice entachant les produits vendus. Les produits retournés devront en tout état de cause l’être dans le conditionnement d’origine, sous peine de refus par APLI AGIPA. Dans le cas où un reconditionnement s’avérerait nécessaire après le retour des produits, APLI AGIPA facturera à l’acheteur les frais de reconditionnement fixés forfaitairement à 20 % du prix des produits ARTICLE VI : RECEPTION, NON CONFORMITE Le nombre, l’état et la conformité des produits doivent être impérativement vérifiés lors de la livraison. En cas de détérioration, de manquants ou de non-conformité, l’acheteur devra impérativement signaler ces événements sur le bon de livraison, accompagné de sa signature et devra les confirmer au transporteur dans les formes et délais fixés par les articles l 133-3 et L 133-4 du code de commerce. A défaut, la responsabilité d’APLI AGIPA ne pourra plus être engagée du fait de ces détériorations ou manquants ou non-conformités. En outre, en cas de manquants, de détériorations ou de non-conformités des produits, les réclamations ou réserves faites par l’acheteur devront être formulées par lettre recommandée avec accusé de réception dans les sept jours suivant la date de la livraison. Passé ce délai de sept jours, aucune réclamation concernant les manquants, les détériorations et les non-conformités des produits ne pourra être admise et APLI AGIPA qui sera dégagée de toute responsabilité, les produits étant réputés conformes en qualité et en nombre à ce qui avait été commandé. En cas de réclamation de l’acheteur, celui-ci devra fournir tous les justificatifs quant à la réalité des défauts de conformité, détériorations ou manquants constatés. Si, après contrôle par APLI AGIPA, un défaut de conformité, une détérioration ou un manquant est effectivement constaté, l’acheteur ne pourra demander à APLI AGIPA que le remplacement gratuit des produits non conformes ou détériorés et/ou la fourniture du complément de produits pour combler les manquants. Les défauts de conformité, détériorations ou manquants ne pourront en aucun cas donner lieu au profit de l’acheteur au paiement de quelques frais, pénalités, indemnités, dommages et intérêts de quelque nature que ce soit. ARTICLE VII : GARANTIES A défaut de convention particulière expresse, il incombe à l’acheteur de vérifier que les produits commandés correspondent à ses besoins. APLI AGIPA garantit que ses produits sont conformes à la réglementation et aux normes françaises et européennes en vigueur les concernant, quand elles existent. En outre, APLI AGIPA garantit ses produits contre tous vices de matière, de fabrication et de conception pendant une durée de 6 mois, à partir de la date de livraison. Si l’acheteur estimait que les produits livrés étaient entachés de défauts ou de vices cachés, il devra avertir APLI AGIPA par lettre recommandée avec accusé de réception, sans délai à compter de la découverte du vice ou du défaut, en précisant la nature et l’étendue des vices ou défauts allégués et en fournissant tous les justificatifs quant à la réalité de ceux-ci. L’acheteur devra laisser toutes facilités à APLI AGIPA pour effectuer ou faire effectuer par tout tiers désigné par elle, toutes les constatations qui lui sembleraient nécessaires, et notamment APLI AGIPA pourra solliciter de l’acheteur le retour franco de port des produits litigieux aux fins d’analyse. Seule APLI AGIPA ou toute personne dûment mandatée par elle pourra effectuer ces contrôles, analyses et vérifications. Si à l’issue de ces analyses, contrôle et vérifications il s’avérait que les produits étaient bien défectueux, la garantie APLI AGIPA s’appliquerait. Au titre de la garantie, APLI AGIPA s’engage à remplacer gratuitement tout produit reconnu défectueux.. La garantie de APLI AGIPA est strictement limitée à l’obligation de remplacement à titre gratuit des produits défectueux et il est expressément précisé que APLI AGIPA ne sera en aucun cas tenue à une indemnisation de quelque nature qu’elle soit envers l’acheteur pour tout préjudice de quelque nature qu’il soit et à aucun paiement de quelques frais, pénalités, indemnités ou dommages et intérêts que ce soient du fait des défauts ou des vices entachant les produits vendus par elle. En outre il est expressément précisé que sont exclues de la garantie les détériorations consécutives : - à une utilisation des produits APLI AGIPA non conforme à leur destination, - à toute modification réalisée sur la présentation ou la marque d’origine des produits sans l’autorisation préalable de APLI AGIPA, - à des contraintes extérieures (vandalisme, incendie, inondation …) ou tout autre cas de force majeure, - à une usure normale, la garantie ne pouvant en aucun cas avoir pour effet de prolonger la durée de vie des produits APLI AGIPA. ARTICLE VIII : PRIX Les prix et conditions figurant sur le catalogue et les tarifs émis par APLI AGIPA le sont à titre indicatif et sans garantie de durée, APLI AGIPA se réservant le droit de modifier ses prix à tout moment. En cas de variation des prix, les prix applicables seront ceux en vigueur à la date de réception de la commande. 204
Page 1 and 2:
APLI-Agipa SAS ZI de Varennes 51700
Page 3 and 4:
INFORMATION COMMANDES ORDERS INFORM
Page 5 and 6:
NOUVEAUTÉS NEWS GAMME ETIQUETTES A
Page 7 and 8:
Engagés en matière d’environnem
Page 9 and 10:
8 Etiquettes Labels
Page 11 and 12:
Etiquettes blanches Boîte de 100 f
Page 13 and 14:
Page 15 and 16:
Etiquettes blanches recyclées Boî
Page 17 and 18:
Page 19 and 20:
Etiquettes blanches Pochette de 20
Page 21 and 22:
Etiquettes blanches Pochette de 20
Page 23 and 24:
Page 25 and 26:
Page 27 and 28:
Etiquettes brillantes Pochette de 1
Page 29 and 30:
Etiquettes opaques Pochette de 20 f
Page 31 and 32:
Etiquettes crème Pochette de 10/20
Page 33 and 34:
Etiquettes de couleur Boîte de 100
Page 35 and 36:
Etiquettes de couleur Pochette de 2
Page 37 and 38:
44 Multimédia Multimedia
Page 39 and 40:
étiquettes CD/DVD maxi Ø 117,5 mm
Page 41 and 42:
étiquettes spéciales pour DVD et
Page 43 and 44:
Jaquettes CD/DVD Pochette de 10/15
Page 45 and 46:
Etiquettes métallisées Pochette d
Page 47 and 48:
étiquettes invisibles Pochette de
Page 49 and 50:
Etiquettes blanches polyester Poche
Page 51 and 52:
Etiquettes avec adhésif extra-fort
Page 53 and 54:
52 Cartes Cards
Page 55 and 56:
OneClick Technologie OneClick Techn
Page 57 and 58:
TopLine Technologie TopLine Technol
Page 59 and 60:
MicroLine Technologie MicroLine Tec
Page 61 and 62:
Xxx Xxx Xxx MicroLine Technologie X
Page 63 and 64:
62 Papier Paper
Page 65 and 66:
Papier Information utile Paper Usef
Page 67 and 68:
Photoqualité Photoquality PAPIER P
Page 69 and 70:
Présentations papier mat Papier br
Page 71 and 72:
Papier pour laser couleur et copieu
Page 73 and 74:
Papier DECAdry DECAdry paper Photo
Page 75 and 76:
A4 COPIER Papiers structurés Textu
Page 77 and 78:
A4 COPIER Papiers structurés Textu
Page 79 and 80:
A4 COPIER Papiers illustrés Illust
Page 81 and 82:
Page 83 and 84:
Page 85 and 86:
A4 COPIER Papiers pré-imprimés Pr
Page 87 and 88:
A4 COPIER Certificats Certificates
Page 89 and 90:
88 Hobby Line
Page 91 and 92:
Papier transfert Transfer paper pap
Page 93 and 94:
Atelier créatif Creative studio at
Page 95 and 96:
94 Films transparents Transparent f
Page 97 and 98:
Films transparents universels, pour
Page 99 and 100:
98 Logiciels Softwares
Page 101 and 102:
APLI-Agipa Master APLI-Agipa Master
Page 103 and 104:
DECAdry Soft pro- Spécial édition
Page 105 and 106:
104 étiquettes A5 A5 Labels
Page 107 and 108:
A5 INKJET LASER COPIER Etiquettes b
Page 109 and 110:
A5 INKJET LASER COPIER Étiquettes
Page 111 and 112:
Page 113 and 114:
Page 115 and 116:
114 Bureau et commerce Office and t
Page 117 and 118:
Notes adhésives Gamme élégance N
Page 119 and 120:
Notes adhésives Adhesive notes not
Page 121 and 122:
Rubans adhésifs Self-adhesive tape
Page 123 and 124:
Applicateur de colle Glue applicato
Page 125 and 126:
Produits de nettoyage Cleaning prod
Page 127 and 128:
Index auto-adhésifs Self-adhesive
Page 129 and 130:
Badges Badges BADGES RéF REF FORMA
Page 131 and 132:
Punaises/ Trombones Thumb Tacks/ Cl
Page 133 and 134:
Pochettes plastiques autocollantes
Page 135 and 136:
étiquettes blanches en pochette Wh
Page 137 and 138:
étiquettes de couleur en pochette
Page 139 and 140:
Pastilles de couleur Bandes de susp
Page 141 and 142:
INKJET LASER étiquettes expéditio
Page 143 and 144:
INKJET LASER étiquettes de signali
Page 145 and 146:
étiquettes américaines Shipping t
Page 147 and 148:
étiquettes bijouterie Jewellery la
Page 149 and 150:
étiquettes textile, pastilles remi
Page 151 and 152:
Lettres et chiffres adhésifs Adhes
Page 153 and 154: étiquettes pour pinces Labels for
Page 155 and 156: Cartons fluo non effaçable Fluos c
Page 157 and 158: Affiches et flash non effaçable Po
Page 159 and 160: étiquettes de signalisation en poc
Page 161 and 162: 2 Lettres et chiffres transfert en
Page 163 and 164: Etiquettes ordinateur 250 PARAVENTS
Page 165 and 166: 164 école et maison School and hom
Page 167 and 168: Gommettes de couleur en pochette Co
Page 169 and 170: Gommettes métallisées en pochette
Page 171 and 172: Gommettes en rouleau Shaped labels
Page 173 and 174: Gommettes en rouleau Shaped labels
Page 175 and 176: Gommettes thématiques enlevables e
Page 177 and 178: Gommettes éducatives en pochette E
Page 179 and 180: Gommettes à colorier en pochette M
Page 181 and 182: Etiquettes cadeaux Gift labels etiq
Page 183 and 184: Stickers Stickers STICkErS PAPILLON
Page 185 and 186: étiquettes confiture étiquettes c
Page 187 and 188: Couvre-livre adhésif Self-adhesive
Page 189 and 190: Coins photo, applicateur de colle d
Page 191 and 192: étiquettes scolaires et œillets S
Page 193 and 194: 192 Présentoirs Displays
Page 195 and 196: Présentoirs Displays REF. 00858 20
Page 197 and 198: Présentoirs Displays REF. 100258 7
Page 199 and 200: 198 Index numérique Numerical inde
Page 201 and 202: 200 RÉF. PAG. GROUPE RÉF. PAG. GR
Page 203: Index alphabétique Alphabetical in
Page 207 and 208: 206 NOTES
Page 209: produits, nouveautés, logiciels gr
show all

APLI-Agipa Master

Create successful ePaper yourself

Delete template?

Save as template?