LES LOIS ET RÈGLEMENTS LES NORMES ET AVIS TECHNIQUES

19J4. LES EAUX USÉES. NF P16-401 (mars 1947) : Canalisations - Sections intérieures des égouts ovoïdes. NF P15-910 (septembre 2001) : Activités de service dans l’assainissement des eaux usées domestiques en zonesd’assainissement non collectif - Lignes directrices pour un diagnostic des installations d’assainissement autonome etpour une aide à la contractualisation de leur entretien. NF P16-341 (novembre 1990) : Evacuations, assainissement - Tuyaux circulaires en béton armé et non armé pourréseaux d’assainissement sans pression - Définitions, spécifications, méthodes d’essais, marquage, conditions deréception. NF P16-351 (juillet 1998) : Plastiques - Systèmes de canalisations en plastique pour drainage enterré - Spécificationpour le génie civil. NF P16-401 (mars 1947) : Canalisations - Sections intérieures des égouts ovoïdes. NF P16-442 (novembre 2007) : Mise en oeuvre et maintenance des séparateurs de liquides légers et débourbeurs. NF X08-100 (février 1986) : Couleurs - Tuyauteries rigides - Identification des fluides par couleurs conventionnelles. NF DTU 60.2 P1-1 (octobre 2007) : Travaux de bâtiment - Canalisations en fonte - Evacuation d’eaux usées, d’eauxvannes et d’eaux pluviales - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques. NF DTU 60.2 P1-2 (octobre 2007) : Travaux de bâtiment - Canalisations en fonte - Evacuation d’eaux usées, d’eauxvannes et d’eaux pluviales - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux. NF DTU 60.32 P1-1 (novembre 2007) : Travaux de bâtiment - Canalisations en polychlorure de vinyle non plastifié- Evacuation des eaux pluviales - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques. NF DTU 60.32 P1-2 (novembre 2007) : Travaux de bâtiment - Canalisations en polychlorure de vinyle non plastifié- Evacuation des eaux pluviales - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux. NF DTU 60.33 P1-1 (octobre 2007) : Travaux de bâtiment - Canalisations en polychlorure de vinyle non plastifié- Evacuation d’eaux usées et d’eaux de vanne - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques. NF DTU 60.33 P1-2 (octobre 2007) : Travaux de bâtiment - Canalisations en polychlorure de vinyle non plastifié- Evacuation d’eaux usées et d’eaux vannes - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux. NF DTU 60.5 P1-1 (janvier 2008) : Travaux de bâtiment - Canalisations en cuivre - Distribution d’eau froide etchaude sanitaire, évacuation d’eaux usées, d’eaux pluviales, installations de génie climatique - Partie 1-1 : Cahier desclauses techniques. NF DTU 60.5 P1-2 (janvier 2008) : Travaux de bâtiment - Canalisations en cuivre - Distribution d’eau froide etchaude sanitaire, évacuation d’eaux usées, d’eaux pluviales, installations de génie climatique - Partie 1-2 : Critèresgénéraux de choix des matériaux. NF EN 33 (janvier 2004) : Cuvettes de W.C. sur pied à chasse directe et réservoir attenant - Cotes de raccordement. NF EN 34 (septembre 1992) : Cuvette de WC suspendue à chasse directe et réservoir attenant - Cotes de raccordement. NF EN 35 (janvier 2001) : Bidets sur pied à alimentation par surverse - Cotes de raccordement. NF EN 38 (septembre 1992) : Cuvette de WC suspendue à chasse directe et alimentation indépendante - Cotes deraccordement. NF EN 295-1 (décembre 1996) : Tuyaux et accessoires en grès et assemblages de tuyaux pour les réseaux de branchementet d’assainissement - Partie 1 : Exigences + Amendement A3 (juillet 1999). NF EN 295-2 (février 1992) : Tuyaux et accessoires en grès et assemblages de tuyaux pour les réseaux de branchementet d’assainissement - Partie 2 : Contrôle de la qualité et échantillonnage + Amendement 1 (juillet 1999). NF EN 295-4 (juin 1995) : Tuyaux et accessoires en grès et assemblages de tuyaux pour les réseaux de branchementet d’assainissement - Partie 4 : Prescriptions pour accessoires spéciaux, pièces d’adaptation et accessoirescompatibles. NF EN 295-5 (août 1994) : Tuyaux et accessoires en grès et assemblages de tuyaux pour les réseaux de branchementset d’assainissement - Partie 5 : Spécifications pour tuyaux perforés et accessoires + Amendement A1 (mai1999). NF EN 295-10 (juin 2005) : Tuyaux et accessoires en grès et assemblages de tuyaux pour réseaux de branchementet d’assainissement - Partie 10 : Exigences de performanceNF EN 476 (novembre 1997) : Prescriptions générales pour les composants utilisés dans les réseaux d’évacuation, debranchement et d’assainissement à écoulement libre. NF EN 598 (novembre 2007) : Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour l’assainissement- Prescriptions et méthodes d’essai. NF EN 695 (décembre 2005) : Éviers de cuisine - Cotes de raccordement. NF EN 752 (mars 2008) : Réseaux d’évacuation et d’assainissement à l’extérieur des bâtiments. NF EN 806-1 (juin 2001) : Spécifications techniques relatives aux installations pour l’eau destinée à la consommationhumaine à l’intérieur des bâtiments - Partie 1 : Généralités + Amendement A1 (décembre 2002). NF EN 806-2 (novembre 2005) : Spécifications techniques relatives aux installations d’eau destinée à la consommationhumaine à l’intérieur des bâtiments - Partie 2 : Conception. NF EN 1610 (novembre 1997) : Mise en oeuvre et essai des branchements et collecteurs d’assainissementNF EN 1671 (octobre 1997) : Réseaux d’assainissement sous pression à l’extérieur des bâtiments. NF EN 13508-1 (mai 2004) : État des réseaux d’évacuation et d’assainissement à l’extérieur des bâtiments - Partie1 : exigences générales. NF EN 13689 (juin 2003) : Guide pour la classification et la conception des systèmes de canalisations en plastiquedestinés à la rénovation. NF EN 14654-1 (décembre 2005) : Gestion et contrôle des opérations de nettoyage des canalisations d’évacuationet d’assainissement - Partie 1 : nettoyage des canalisations. NF EN ISO 3126 (septembre 2005) : Systèmes de canalisations en plastiques - Composants en plastiques - Déterminationdes dimensions