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Roger Cadiergues NORMES, DTU ET AVIS TECHNIQUES

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7Les marques NFIl est possible, pour certains produits traditionnels et quand la marque existe, d’utiliser le marquage NFqui garantit la conformité à la norme en jeu : il s’agit alors de la marque NF.Les avis techniquesLes Avis Techniques (ATec) sont des avis exprimés par des commissions qui sont dites «GroupesSpécialisés» (GS : voir le tableau ci-dessous). Chaque ATec concerne l’emploi d’un produit ou d’un procédébien déterminé, dont le fabricant (société ou usine) est bien précisé.Chaque avis technique doit être considéré comme un document d’information. Son application n’est pasobligatoire, et il ne comporte aucune garantie de l’Etat. Il n’est valable que pour un délai déterminé.Chaque avis ATec est identifié comme suit (exemple) :«Avis Technique 14/08-1011». où «14» désigne la catégorie du composant, en fait le numéro du groupe spécialisé (voir ci-dessous),. où «08» désigne l’année (ici 2008),. et où «1011» est un simple numéro d’ordre au sein du groupe spécialisé.La conformité, pour les produits innovants, est assurée par la marque «CSTBat».GS 1GS 2GS 3GS 5GS 6GS 7GS 9GS 12GS 13GS 14GS 16GS 17GS 19GS 20Les groupes spécialisés (ATec)Définition des compétencesPréfabrication lourdeConstructions, façades et cloisons légèresStructures, planchers et autres composants struct.Toitures, couvertures, étanchéitésComposants de baie, vitragesProduits et systèmes d’étanchéité et d’isolationcomplémentaires de parois verticalesCloisons et contre-murs en plâtreRevêtements de sol et produits connexesRevêtements muraux et produits connexesInstallations de génie climatique et sanitairesProduits et procédés spéciaux pour la maçonnerieRéseauxTraitements des eauxProduits et procédés spéciaux d’isolationLe marquage CEC’est un marquage tout à fait spécial, obligatoire pour les produits soumis à une directive européenneprécise. Il s’agit d’un label de conformité plus que de qualité. Pour plus de détails consultez le guidenR07 consacré aux performance et étiquettes énergétiques.

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