CH - catalogus 2018-2019 TOTAAL

CONDITIONS GENERALES DE VENTE
• Les marchandises vendues ne sont jamais reprises ni échangées.
• Toutes les plantes (ainsi que les tailles) mentionnées dans notre catalogue ne sont malheureusement pas toujours
disponibles. Certains plantes sont très rares et ainsi très vite épuisées.Veuillez également utiliser ce catalogue comme
liste d'assortiment et prix courant. Si vous ne laissez pas de message, nour remplaçons automatiquement les variétés
manquantes par les variétés les plus semblables.
• Veuillez toujours employer la nomenclature latine complète comme citée dans le catalogue. Indiquez aussi la forme
ainsi que le format exact. Des remises, dues à des quantités plus élevées, seront automatiquement adaptées comme
mentionné dans le catalogue.
• Si vous voulez connaître l'heure exacte de la livraison, nous vous prions de bien vouloir prendre contact avec nous
(par téléphone, mail ou par fax).
Nos factures doivent être payées directement en nos bureaux lors de l'enlèvement, sauf accord écrit explicite.
Le paiement doit être fait en espèces ou avec bancontact. Sur chaque dette impayée, des intérêts moratoires sont
dus, de plein droit et sans mise en demeure, s'élevant à 1 % par mois, et ce à partir de la date d'échéance. En
l'absence de paiement dans les 15 jours après une lettre recommandée de mise en demeure, le montant dû est majoré
d'un forfait de 10 % (avec un minimum de 50 €) à titre de clause pénale conventionnelle, sans préjudice de l’application
des intérêts. Nos envois sont effectués aux frais et risques du client. Les coûts d'emballage sont à sa charge. Pour être
admissible, toute réclamation doit se faire dans les 5 jours suivant réception de la marchandise. Nous nous réservons
le droit de modifier nos prix unilatéralement en cours de saison sans avertissement préalable. Le seul prix valable est
donc celui qui est communiqué à la conclusion d'un accord. Pour d'éventuels litiges, les seuls tribunaux compétents
sont ceux de l’arrondissement d'Anvers, département de Malines.
CONDITIONS PARTICULIERES DES LIVRAISONS
Lors d'une livraison à domicile, notre camion ou camionette ne peut pas quitter la rue en dur, l'accès vers l'endroit de
déchargement, indiqué par le client, doit être accessible sans aucun risque et de manière normale. Dans aucun cas,
nous ne sommes pas responsables des dégâts éventuels aux entrées privées, quand le client a donné l'autorisation à
notre chauffeur pour l'utilisation de cet accès.
Les plantes / matériaux ne seront jamais déposés par notre chauffeur plus loin que dans un rayon de 10 mètres autour
du véhicle; des charges très lourdes ne seront même pas déchargées plus loin que la trappe de déchargement du
camion! Le chauffeur ne fait que déposer les plantes, il ne sera pas autorisé à exécuter la main-d'oeuvre de plantation!
PRIX PROFESSIONELS CHF
extra info: www.vanpeltnv.com
- 5 - GROSSHANDELSPREISE CHF