CIRCULAIRES - Ministère de la santé - TUNISIE juin 2015.

• Circulaire N°63 du 13 octobre 1977, relative à l’étalement des
congés annuels.
• Circulaire N°36 du 9 mars 1978, relative à l’absence des
médecins.
• Circulaire N°1 du 5 janvier 1985, relative aux rapports médecin
et personnel para-médical.
• Circulaire N°5 du 12 janvier 1991, relative à l’application de
l’horaire administratif réglementaire dans les établissements
publics hospitaliers et sanitaires.
• Circulaire N°6 du 12 janvier 1991, relative à l’horaire de travail
des sages-femmes.
• Circulaire N°22 du 23 mars 1994, relative à l’horaire
administratif dans les établissements sanitaires et hospitaliers.
• Circulaire N°18 du 24 mars 1997, relative à l’horaire de travail
du personnel médical.
• Circulaire N°78 du 13 septembre 1999, relative à l’horaire de
travail du personnel médical.
2001 28
521
•
اىَزمشح عذد
ثبَُٔزشل‎٤‎بد.‏
اىَؤسخخ فً‏
‏ٍبسط
أُزؼِوخ ثبُزٞه‎٤‎ذ اإلكاه‎١‎
33