CIRCULAIRES - Ministère de la santé - TUNISIE juin 2015.

• Circulaire N° 58 du 20 juin 1988, relative à la participation des
médecins de la santé publique aux activités de la médecine
scolaire et universitaire.
• Circulaire N° 1 du 2 janvier 1989, relative à la mise en
application de la convention relative à l’octroi des soins aux
affiliés de la mutuelle des accidents scolaires dans les formations
hospitalières et sanitaires relevant du ministère de la santé
publique.
• Circulaire N° 43 du 30 mai 1989, relative à l'hygiène scolaire.
• Circulaire N° 48 du 8 juin 1989, relative à l'organisation des
visites médicales pour les élèves inscrits en première année de
l’enseignement primaire.
• Circulaire N° 49 du 8 juin 1989, relative à l'examen médical des
élèves admis au concours.
• Circulaire N° 54 du 4 juillet 1989, relative à l'obtention de
certificat médical d’hébergement.
• Circulaire N° 70 du 16 novembre 1989, relative à la gratuité des
examens du 2ème degré des élèves et des étudiants dans le cadre
de la médecine scolaire et universitaire.
• Circulaire N° 95 du 22 novembre 1989, relative à la prise en
charge des frais de soins des élèves.
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1990 15 28
اىَْشىس اىَشتشك ثٍِ‏ وصٌشي اىتشثٍخ واىتعيٌٍ‏ اىعبىً‏ واىجحج اىعيًَ‏ واىصحخ
أُزؼِن ثبُجبهبد اُج‎٤‎خ أُله‎٤ٍ‎خ
فٍفشي اىَؤسخ فً‏ اىعَىٍٍخ عذد ‏ٝاُشٜبكاد اُج‎٤‎خ.‏
اىَؤسخ
اىَْشىس اىَشتشك ثٍِ‏ وصٌشي اىتشثٍخ واىعيىً‏ واىصحخ اىعَىٍٍخ عذد أُزؼِن ثبُؾٞاكس أُله‎٤ٍ‎خ ‏ٝعٔؼ‎٤‎خ اُزؼبٕٝ‏ ػ‎٠ِ‎ اُؾٞاكس
أود فً‏ 72
48
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1991 26
أُله‎٤ٍ‎خ.‏
• Circulaire N° 85 du 17 septembre 1991, relative à la gratuité de
la prise en charge des consultations du second degré, des soins