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ANNEXES – RéGLEMENTATION MARQUAGE ET NORMALISATION
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> NF P 90-306 Eléments de protection pour piscines enterrées
non closes privatives à usage individuel ou collectif. Barrières
de protection et moyens d’accès au bassin. Exigences de
sécurité et méthodes d’essais.
> NF P 90-309 Eléments de protection pour piscines enterrées
non closes privatives à usage individuel ou collectif. Abris
(structures légères et/ou vérandas) de piscines. Exigences de
sécurité et méthodes d’essais.
> XP P 05-010 Revêtements de sol – détermination de la résistance
à la glissance au moyen du plan incliné.
> NF ISO 16932 Verre dans la construction - Vitrages de sécurité
résistant aux tempêtes destructrices - Essai et classification
(sept 2007).
1.5.4 matériel rOulant, cOnstructiOn
navale
> EN ISO 12216 Petits navires - Fenêtres, hublots, panneaux,
tapes et portes - Exigences de résistance et d’étanchéité.
> ISO 614 Construction navale et structures maritimes - Verres
de sécurité pour hublots et fenêtres rectangulaires de
navires. Méthode du poinçon pour les essais non destructifs
de résistance.
1.5.5 référentiels de certificatiOn
> CEKAL Cahier des Prescriptions Techniques Générales.
> NF Ameublement.
1.5.6 prOtectiOn envirOnnementale
> XP P 01-010-1 Qualité environnementale des produits de
construction. Méthodes et modèle type de déclaration environnementale.
> XP P 01-010-2 Exploitation des caractéristiques environnementales
et règles de rédaction des fiches industrielles.
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