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Madame, Monsieur,
Sainghin en Weppes , le 15 février 2013
Suite à la décision du dernier conseil de l' OGEC de l'école, nous vous proposons depuis le
mois de janvier 2013 le paiement des factures mensuelles par prélèvement automatique.
En effet, il nous apparaît important de répondre à l'attente de certains parents d'élèves et
de faciliter la gestion économique de l'école.
Nous vous présentons ci dessous les modalités du paiement par prélèvement.
- L'enveloppe de facturation vous parviendra en fin de mois.
- Le prélèvement aura lieu le 5 du mois suivant. Ce qui signifie pour l'année scolaire en cours,
un prélèvement mensuel de février 2013 (facture de janvier 2013) à juillet 2013 (facture de
juin).
☺ Si vous optez pour ce mode de paiement, il est impératif de veiller à
l'approvisionnement de votre compte bancaire. Pour chaque refus de prélèvement par
manque d'approvisionnement, les frais bancaires sont majorés de 2 €. L'école ne pouvant se
permettre d'endosser ce surcoût, ces frais vous seront facturés le mois suivant.
→ Pour mémoire, votre facture comprendra tous les mois et par enfant:
• la contribution familiale : 31,00 €
• le forfait culturel : 2,50 €
auxquels s'ajoutent :
• la location de livres (pour les primaires) : 1,50 €
• la piscine (en fonction des mois de fréquentation) : 12,80 €
Plus, éventuellement les frais de garderie et d'étude.
Si vous êtes intéressés, merci de remplir les deux feuilles suivantes en joignant un RIB et de
les rendre au plus tard le 10 du mois à partir duquel vous souhaitez effectuer le règlement
par prélèvement automatique.
Nous vous remercions de l'accueil que vous ferez à cette proposition et restons à votre
disposition pour des informations complémentaires.
Le directeur, La présidente de l'OGEC, Le trésorier,
M. Palade Mme Dewailly M. Corbillon

MISE EN PLACE DES PRELEVEMENTS AUTOMATIQUES MENSUELS
Si vous optez pour ce mode de paiement, merci de compléter ce document et de le
rendre avec la demande de prélèvement et un RIB
Monsieur et/ou madame........................................
parents de :
......................................... en classe de …..................................
…...................................... en classe de......................................
…...................................... en classe de …...................................
…....................................... en classe de …..................................
souhaitent adhérer aux prélèvements automatiques, ont pris connaissance des modalités de
facturation et s'engagent à payer les 2 € de surcoût en cas d'incident de paiement
Signature(s), date
(précédées de la mention « Lu et approuvé »)

AUTORISATION DE PRELEVEMENT
J’autorise l’Etablissement teneur de mon compte à prélever sur ce dernier, si sa
situation le permet, tous les prélèvements ordonnés par le créancier désigné ci-
dessous.
En cas de litige sur le prélèvement, je pourrai en faire suspendre l’exécution sur
simple demande à l’Etablissement teneur de mon compte. Je règlerai le différend
directement avec le créancier.
N° NATIONAL
D’EMETTEUR
615119
NOM ET ADRESSE DE FACTURATION DU DEBITEUR NOM ET ADRESSE DU CREANCIER
Association Ecole et Famille Sainghin en
Weppes
38 rue du chevalier de la barre
59184 Sainghin en Weppes
Code
Ets
Code
Guichet
COMPTE A DEBITER NOM ET ADRESSE DE L’ETBS TENEUR DU COMPTE A DEBITER
N° de
compte
Date : Signature :
Clé
R.I.B.
DEMANDE DE PRELEVEMENT
Prière de remettre cet imprimé à votre conseiller clientèle
lors du dépôt de votre dossier de souscription, en y
joignant obligatoirement un relevé d’identité bancaire
(R.I.B.) ou postal (R.I.P.) ou de caisse d’épargne
(R.I.C.E)
La présente demande est valable jusqu’à annulation de ma part à notifier en temps voulu au créancier.
NOM ET ADRESSE DE FACTURATION DU
DEBITEUR
Code
Ets
NOM ET ADRESSE
DE L’ETBS TENEUR DU COMPTE A DEBITER
COMPTE A DEBITER NOM ET ADRESSE DU CREANCIER
Code
Guichet
N° de
compte
Date : Signature :
Clé
R.I.B.
Association Ecole et Famille Sainghin en Weppes
38 rue du chevalier de la barre
59184 Sainghin en Weppes
Les informations contenues dans la présente demande ne seront utilisées que pour les seules nécessités
de la gestion et pourront donner lieu à exercice du droit individuel d’accès auprès du créancier à l’adresse
ci-dessus, dans les conditions prévues par la délibération n° 88-10 du 1/4/80 de la Commission Nationale de
l’Informatique et des Libertés.