n° 117 - Cormelles le Royal

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OCTOBRE 2006
INFORMATION MUNICIPALE
n° 117

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Compte rendu sommaire
des séances du conseil municipal
Le 29 mai 2006
➞ décidé :
Sous la présidence
de Monsieur Bernard OBLIN, Maire, le conseil municipal a :
• d'approuver la création d'une nouvelle liaison douce (chemin pour piétons et cyclistes)
entre le chemin d'Ifs (derrière les Caillouins) et la route de Falaise, en longeant l'arrière
de la zone artisanale de la Porte d'Espagne, dans la Vallée. Par ailleurs, le Conseil
Municipal ne s'est pas opposé à la proposition de Monsieur le Maire de voir la liaison
douce, située derrière les Acacias, longer le merlon sur toute sa longueur et passer derrière
le terrain de bi-cross.
• d'autoriser Monsieur le Maire à lancer une consultation de maîtrise d'œuvre pour la
réalisation des liaisons douces :
- entre le giratoire de Röthlein et la rue de Grentheville, jusqu'à la rue des Frères
Lumière,
- entre le chemin d'Ifs (derrière les Caillouins) et la route de Falaise.
• de confirmer le transfert de l'Espace Jean Mantelet, partie importante de la zone d'activité
économique de l'Espérance, vers la Communauté d'Agglomération Caen la Mer
dans le cadre de sa compétence "développement économique".

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• d'adhérer à l'association de promotion de l'aéroport de Caen Carpiquet et de désigner
Monsieur le Maire (ou son représentant) pour représenter la Commune au sein de cette
association.
• d'approuver la convention à intervenir entre la Commune de Cormelles le Royal, la Ville
de Caen et la Fondation de la Miséricorde relative à l'organisation des vaccinations gratuites
pour la population de Cormelles le Royal, et d'autoriser Monsieur le Maire à signer
cette convention (nouveaux lieux et horaires diffusés dans le flash n°116 de juin 2006).
• de solliciter le Conseil Général du Calvados et Monsieur Rodolphe THOMAS, député de
la circonscription, afin d'obtenir des subventions, les plus importantes possibles, pour
l'installation d'un élévateur – monte personnes à la Halle des Sports.
Le 26 juin 2006
➞ décidé :
■ sur proposition de la commission de l'enseignement :
• d'approuver le principe de financer un intervenant extérieur afin qu'il dispense des
cours d'initiation à l'informatique dans les écoles, et demande à la commission de
l'enseignement de définir les modalités de mise en œuvre de cette décision.
• de modifier l'amplitude horaire des garderies périscolaires en fixant l'heure de
fermeture à 18h30. Le prix de cette demi-heure supplémentaire sera basé sur un forfait
de 1,28 €. Le conseil municipal souhaite qu'il soit rappelé aux parents qu'il ne leur est
pas possible de laisser leur enfant au sein de la garderie plus de deux heures par jour.
• de verser une participation à l'école Saint-Jean, à hauteur de 50 % du coût d'un enfant
scolarisé dans une école publique de Cormelles le Royal, soit un montant de 28 138,50 €
(39 enfants) pour l'année 2006, et d'autoriser Monsieur le Maire à signer une convention
avec cette école pour la mise en œuvre de cette décision.
■ sur proposition de la commission finances et administration générale :
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• d'attribuer une subvention exceptionnelle de 16 010 € à la maison de retraite
Madeleine Lamy afin de l'aider à installer une douche dans chaque salle de bain de son
établissement.
■ sur proposition de la commission mixte urbanisme et qualité de vie, travaux et
circulation et de la municipalité :
• de donner un avis défavorable au projet de Plan de Déplacements Urbains (PDU) tel
qu'il est proposé par VIACITES.
• d'autoriser Monsieur le Maire :
- à signer le marché de maîtrise d'œuvre, d'un montant de 7 800 € HT, avec le
cabinet TECAM pour la création d'une piste cyclable reliant le boulevard de
l'Avenir à la RD 229 en passant par le boulevard de l'Espérance,
- à lancer une consultation pour la réalisation de ces travaux estimés à environ
120 000 € HT.
• de lancer une consultation pour la réalisation d'une liaison douce entre le rond-point
de Röthlein et le stade en longeant le merlon situé derrière le lotissement des Acacias
et l'aménagement du merlon longeant le boulevard périphérique. Les travaux sont
estimés à environ 124 780 € HT.
■ sur proposition de la commission sports, vie associative et jeunesse et après avis
de la commission d'appel d'offres :
• d'autoriser Monsieur le Maire à signer un avenant au marché attribué à la Ligue de
l'Enseignement du Calvados pour la gestion et l'animation du centre de loisirs sans
hébergement et de la structure à destination des jeunes portant sur :
- la création d'un prix par enfant et par journée de camping (jour+nuit+repas) d'un
montant de 26,66 € TTC, à partir du 1er juillet 2006.
- l'augmentation de la participation de la Commune au financement du local
jeunes pour un montant mensuel de 189,55 € TTC, à compter du 1er juillet 2006,
suite au recrutement d'une animatrice supplémentaire.
■ sur proposition de Monsieur le Maire :
• de renouveler l'autorisation de signer l'acte d'acquisition d'une partie des terrains de
l'ancien site Moulinex, d'une superficie de 58 079 m 2 , moyennant un prix de 700 000 €
HT, et de passer outre l'avis du service des domaines qui avait confirmé sa première
estimation d'un montant de 500 000 € HT.
• de confier à la commission mixte urbanisme et qualité de vie et travaux et circulation
la tâche de définir avec précision les emprises des espaces verts du lotissement des
Acacias, vouées à être incorporées dans le domaine public communal. Le conseil
municipal a en outre émis un avis favorable, après avoir entendu des habitants du
quartier s'exprimer à l'occasion d'une suspension de séance, pour que deux
représentants du lotissement siègent au sein de cette commission ad hoc.
Le 11 septembre 2006
➞ décidé :
• d'émettre un avis favorable, sur proposition de la Direction Départementale de
l'Equipement du Calvados, au classement de la partie communale cormelloise de la
route de Falaise dans le réseau des routes à grande circulation.

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• d'autoriser Monsieur le Maire à signer :
- un avenant au marché relatif aux travaux de voirie et d'espaces verts, attribué à
la société COLAS, afin de prolonger les délais de réalisation de ces travaux
jusqu'au 30 octobre 2006.
- un marché avec le cabinet SOGREAH pour un montant de 6 200 € HT, pour la
réalisation d'une étude hydraulique sur le traitement des eaux pluviales dans le
secteur de la rue de Falaise.
- d'adopter une délibération de principe afin de demander à Monsieur le Maire de
rester vigilant sur le devenir des parcelles appartenant à des personnes privées,
situées pour partie sur la voirie communale, et d'utiliser la délégation qu'il a reçue
du conseil municipal le 9 avril 2001, lorsqu'une déclaration d'intention d'aliéner
comporte une telle parcelle.
Le nouveau bus communal
➞ pris acte :
• de la signature, dans le cadre des délégations accordées par le conseil municipal le
9 avril 2001 et le 25 février 2002, d'un contrat avec la société ALVA pour l'acquisition d'un
véhicule de transport en commun d'occasion, de marque VOLVO, pour un montant de
95 000 € HT.
Recensement des prélèvements d'eau
dans le département
Monsieur le Préfet du Calvados, avec le concours de la Délégation Inter-Services de
Police des Eaux Continentales (DISPEC) du Calvados recense tous les prélèvements
d'eau privés dans la nappe de plus de 1 000 m 3 par an.
Que vous soyez particulier, artisan, commerçant ou industriel, si vous êtes concerné,
vous êtes invité à venir retirer à la mairie une fiche de renseignements techniques et
administratifs qui sera à compléter et à retourner à la DISPEC avant le 30 novembre
2006.
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Un peu de civisme
Le bruit, c'est toléré :
• les jours ouvrables de 8 h 30 à 12 h 00 et de 14 h 30 à 19 h 30
• le samedi de 9 h 00 à 12 h 00 et de 15 h 00 à 19 h 00
• le dimanche et les jours fériés de 10 h 00 à 12 h 00
et seulement dans ces tranches horaires là !
Les chiens
Sur les espaces verts et les trottoirs, les chiens tenus en laisse par leur maître, oui, mais pas
leurs crottes.
Deux distributeurs de sacs sont à votre disposition sur la commune, mais un simple sac plastique
emporté avec vous suffit !
Les détritus
Les brûler dans son jardin, c'est interdit !
Les déchèteries de Caen la Mer sont à votre disposition (0 800 00 14 29, appel gratuit).
RENTREE SCOLAIRE
Nous souhaitons la bienvenue aux nouveaux enseignants :
M. CLERGEAUD, M me DIEULANGARD, M me MICHEL, M me N'GUYEN, M me ONDET, M. TOSCAN.
GROUPE SCOLAIRE DES DRAKKARS
150 élèves dont 106 déjeunent au restaurant scolaire
Petite et moyenne section 25 élèves M. RIMBOT/M. TOSCAN
Moyenne et grande section 26 élèves M elle CUESTA
Grande section et CP 25 élèves M me ONDET
CE1/CE2 25 élèves M me DE FLORES
CE2/CM1 24 élèves M me LEDANOIS
CM1/CM2 25 élèves M. CLERGEAUD
ECOLE MATERNELLE DES VERTS PRÉS
71 élèves dont 68 déjeunent au restaurant scolaire
Petite section 25 élèves M me MARMORAT
Moyenne section 23 élèves M me MILLE
Grande section 23 élèves M me DEVIEILHE
ECOLE ELÉMENTAIRE DE LA VALLÉE
109 élèves dont 80 déjeunent au restaurant scolaire
CP 22 élèves M me ROUESNEL
CE1 22 élèves M me DUNION / M me DIEULANGARD
CE2 27 élèves M elle PILOY
CM1 17 élèves M. POTIGNY/M me MICHEL
CM2 21 élèves M. FEIGE
La classe d'adaptation est assurée par Madame N'GUYEN.
Bonne année scolaire à tous nos enfants !

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Mission Locale
de l'agglomération caennaise
L'antenne Caen sud de la mission locale pour l'insertion professionnelle et sociale des jeunes
a quitté ses locaux du 71 rue de Falaise pour s'installer dans un nouvel espace dénommé :
ANTENNE MONDEVILLE-CAEN EST
7 avenue Nicolas Copernic (quartier Charlotte Corday)
14120 MONDEVILLE
Nouvelle carte familles nombreuses
La diffusion des dossiers de demande de carte "familles nombreuses" a été élargie. Désormais,
en sus des gares, des caisses d'allocations familiales et des agences de la mutualité sociale agricole,
vous pouvez retirer ce dossier auprès de la mairie (service des affaires sociales – CCAS).
Pass'Emploi
Un dispositif tarifaire appelé le "Pass"Emploi", mis en place par la Région Basse-Normandie, en partenariat
avec la SNCF et l'ANPE, permet de se déplacer gratuitement en train, pour se rendre à
un entretien d'embauche ou de stage. Il est valable sur tout le réseau SNCF bas-normand.
Les bénéficiaires : tout demandeur d'emploi inscrit à l'ANPE (soumis à condition pour les plus
de 26 ans).
Comment obtenir le "Pass'Emploi"
Dans les ANPE et les Points Relais qui vous délivreront un chèque de voyage à échanger à un
guichet SNCF, pour la délivrance d'un titre de transport aller-retour gratuit.
Passeport "Région Solidarité"
La Région Basse-Normandie, en partenariat avec la SNCF, a mis en œuvre une tarification sociale
destinée aux personnes dont le revenu est inférieur à 80 % du SMIC pour une personne seule ou
160 % du SMIC pour deux revenus cumulés (hors prestations sociales), afin de favoriser la mobilité
en train.
Le passeport "Région Solidarité" vous offre 12 trajets simples annuels avec 80 % de réduction sur
l'achat d'un billet. Il est valable un an à compter de la date d'émission sur tout trajet effectué en train
(ou autocar TER) à l'intérieur de la Basse-Normandie, en 2e classe, tous les jours, quel que soit le motif
de déplacement.
Une plaquette d'information et un formulaire de demande sont à disposition au service accueil de la
mairie.
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Bibliothèque municipale
Passions de Normands
Expositions du 10 octobre au 28 octobre
> Images littorales du Calvados 1850-1920 en partenariat avec
les Archives départementales du Calvados.
> Coiffes et dentelles aimablement prêtées par Mme FERRY.
"lire en fête" le samedi 14 octobre de 10 h à 12 h et de 14 h 30 à 17 h
> Rencontre avec Monsieur Yvon CARBONNE, auteur et président
du Club Mouche Cormellois
> et l'association Méli-Mélo Fuseaux : démonstration de fabrication
de dentelles et présentation de matériel.
Spectacle à l'Orée du Bois
> dimanche 29 octobre : chants et danses avec l'ensemble folklorique
"Le point d'Alençon", en partenariat avec l'OMACL
entrée 3 €.
Histoires à écouter à la bibliothèque
> Pour les enfants de 3 à 6 ans, les mercredis 18 octobre et
22 novembre à 10 h 30
Marché de Noël
Européen
Le samedi 9 décembre prochain, le marché de Noël
européen, organisé par le comité de Jumelage
Cormelles le Royal/Röthlein, se tiendra pour la première
fois dans la salle de l'Orée du Bois.
Les artistes, émérites ou amateurs, qui souhaiteraient
présenter et vendre leurs œuvres, sont invités à
prendre contact jusqu'au 17 novembre prochain
avec M me PELLERIN (02 31 84 63 45) ou M me RENOUF
(02 31 52 94 82).

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Recrutement pour le recensement
de population
Toute la population vivant à Cormelles le Royal sera recensée du 18 janvier au 17 février 2007.
Les agents recenseurs qui déposeront et reprendront les dossiers à chaque domicile, seront
recrutés par la Mairie et recevront une formation adaptée assurée par l'INSEE.
Si vous êtes intéressés par cet emploi ponctuel, déposez votre candidature comprenant un CV
et une lettre de motivation, à l'accueil de la mairie et au plus tard le 3 novembre 2006.
Etat civil
Naissances
5 juin
Chloé AZE, 5 avenue du Côti
9 juin
Mélina JOSEPH-BORDAS,
7 rue du Temps Perdu
11 juin
Adèle FILLEUR, 76 rue des Caillouins
12 juin
Erdem CITAK, 30 rue des Ecoles
4 juillet
Yarha FALL, 13 rue Clos du Caprice
17 juin
Sébastien RAINE et Barbara RICHARD,
43 rue Clos du Pavillon
1er Mariages
juillet
Grégory BARNARD et Frédérique DEMEAUTIS,
16 rue des Epivas
8 juillet
Loïc YON et Guylaine ANGENARD,
59 rue des Caillouins
15 juillet
Hervé PATUREL et Elise BECHADE,
3 rue de Mortemer
Patrick BROCHET et Andrée MOUTIER,
28 rue des Epivas
Gilles AUBRY et Carole SADOC,
29 avenue du Côti
22 juillet
John MADELAINE et Sandrine AHR,
43 rue des Epivas
18 juillet
Jules GOMBAUD, 2 clos de la Longueraie
23 juillet
Erwan JOSEPH, 20 rue des Fossettes
27 juillet
Lola TIRARD, 24 rue de Mortemer
8 août
Raphaël DUGARD, 25 rue du Champ de Foire
22 août
Aïwèna DUBOIS, 7 avenue du Côti
5 août
Julien BEASSE et Emilie LAINE,
6 Clos de Barqueville
19 août
Matthieu RIMBOT et Séverine GEOFFROY,
29 place des Drakkars
26 août
Vincent VU et Cheng LY, 6 rue du Labrador
26 août
Marc POULAIN et Sylvie MONTILLET,
2 allée des Sinelles
2 septembre
François MARTIN et Ludivine LECOQ,
25 rue du Val
Michaël LARSONNEUR et Céline GODOY,
42 rue de la Fresnaye
9 septembre
Sébastien SALVETTI et Sandrine BONISSENT,
9 rue du Monument
Sébastien LELIEVRE et Marie DUCHESNE,
5 place du Commerce
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Etat civil (suite)
8 juin
Désirée RIQUIER, maison de retraite
Madeleine Lamy
1er Décès
juin
Martine FOUQUES, 18 rue de la Libération
17 juin
Paul ROZE, 7 rue des Fossettes
3 juillet
Suzanne MEUNIER, 7 rue des Ergalanciers
8 juillet
Adeleine ANFROY, maison de retraite
Madeleine Lamy
24 juin 2006
M. et Mme Noces d’Or
Robert LAINE,
3 rue clos du Monastère
10 juin 2006
M. et Mme Noces de Diamant
Henri BLAIS,
8 rue Clos du Caprice
29 juillet 2006
M. et M me Guy TILLARD,
5 rue des Ormes
20 juillet
Sylvie GRISET, 3 impasse Beau Site
23 juillet
Charlotte OBLIN, maison de retraite
Madeleine Lamy
19 août
Jacques PETITPAS, 1 rue de Mortemer
10 septembre
Simone COLLAS, maison de retraite
Madeleine Lamy
16 septembre 2006
M. et M me André REMY,
57 rue des Epivas

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Dates à retenir
Prochains conseils municipaux : 16 octobre, 20 novembre, 18 décembre
Prochain conseil communautaire : 8 décembre à Cambes en Plaine
OCTOBRE
du 30/09 au 15/10 ............ Tournoi OPEN de l'ESC tennis à la Halle des Sports
du 10/10 au 28/10 ............ Expositions à la bibliothèque : Images littorales du Calvados - Coiffes et
dentelles
Samedi 7 .............................. Journée SOLIDARITE MALI à l'Orée du Bois
Randonnée des Sentiers de l'Orée à St Jean le Blanc
Vendredi 13 ........................ Assemblée générale + repas de Bien Vivre Sa Retraite à l'Orée du Bois
Samedi 14............................. Loto du Comité des Fêtes à l'Orée du Bois
"lire en fête" à la Bibliothèque
Mercredi 18.......................... Histoires à écouter pour les enfants de 3 à 6 ans à 10 h 30 à la bibliothèque
Samedi 21 ........................... Tournoi de judo juniors de l'ESC Judo et du Comité Départemental de
Judo à la Halle des Sports
Vendredi 27 ........................ Assemblée générale des Sentiers de l'Orée à la Pommeraie
Dimanche 29....................... Spectacle de chants et danses par le groupe folklorique "Le Point
d'Alençon" proposé par l'OMACL et la bibliothèque à l'Orée du Bois
NOVEMBRE
Samedi 4 .............................. Loto du Club Photo Vidéo à l'Orée du Bois
Soirée de l'ESC handball au Parc
Dimanche 5 ........................ Foire aux matériels du son, de l'image et de l'informatique du Club
Photo Vidéo à l'Orée du Bois
Samedi 11 ........................... Commémoration de l'Armistice par les Anciens Combattants
Vendredi 17 ........................ Les 15 ans de l'Amicale Bouliste à l'Orée du Bois
Assemblée générale de Peugeot-Citroën ACC section cross à la
Pommeraie
Samedi 18 ........................... Soirée dansante du Comité des Fêtes à l'Orée du Bois
18 et 19 ................................ Stage Yoga au Parc
Mercredi 22.......................... Histoires à écouter pour les enfants de 3 à 6 ans à 10 h 30 à la bibliothèque
Samedi 25 ........................... Exposition de peintures de Bien Vivre sa Retraite à la Pommeraie
Soirée dansante de l'ESC Football
Dimanche 26 ...................... Film-conférence St Petersbourg de l'OMACL à l'Orée du Bois
DÉCEMBRE
Mercredi 6 ........................... Réunion de fin d'année des Anciens Combattants à l'Orée du Bois
Vendredi 8 ........................... Assemblée générale de l'Amicale Bouliste à la Pommeraie
Samedi 9 .............................. Marché de Noël européen du comité de jumelage allemand à l'Orée du
Bois
Samedi 16 ........................... Distribution du colis aux anciens de la commune
Arbre de Noël du Comité des Fêtes à 14 heures à l'Orée du Bois
Arbre de Noël de l'ESC Football au Parc
Dimanche 17 ...................... Repas de Noël de Vive la Vie au Parc
Vendredi 22 ........................Vœux du Maire aux acteurs de la vie communale
Dimanche 31 ...................... Réveillon de la St-Sylvestre par le Comité des Fêtes à l'Orée du Bois
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PRÉSENTATION
D'UN SERVICE DE LA MAIRIE
LE SERVICE ACCUEIL
Ce sont les premiers sourires que vous
rencontrez en entrant dans la mairie, ceux
des trois jeunes femmes qui vous
accueillent. Amabilité et compétences
sont les maîtres mots qui les caractérisent
dans leur travail.
Outre l'accueil des administrés proprement
dit, elles gèrent les dossiers relatifs à
l'état civil (de l'acte de naissance à l'acte de
décès), aux élections (inscription sur les
L’accueil
listes électorales), au logement (enregistrement des demandes), aux cimetières et au
recensement des jeunes pour le service national.
Vous pouvez également les solliciter pour la location d'une salle communale ainsi que
pour la création ou le renouvellement d'une carte nationale d'identité, d'un passeport ou
d'une carte de transport pour bénéficier du tarif réduit ou de la gratuité dans les bus de
l'agglomération.
Enfin, pour tous ceux qui souhaitent prononcer le "oui" solennel devant Monsieur le Maire,
vous trouverez en ces trois jeunes femmes une écoute attentive pour que votre mariage se
déroule dans les meilleures conditions possibles.
CÉRÉMONIE DU 11 NOVEMBRE
ARMISTICE DU 11 NOVEMBRE 1918
Ce 11 novembre 2006 sera l’occasion pour
la section cormelloise de l’Union Nationale
des Anciens Combattants, de commémorer le
80e anniversaire de sa création. Les membres de
l’association se recueilleront sur la tombe de
M. Haussy, initiateur de cette section et ancien
combattant de la guerre 14/18.
10h30 Messe
11h30 Dépôt de gerbe sur la tombe de M. Haussy
au cimetière de l’église puis cérémonie au
monument aux morts.