Liste des sous positions tarifaires des produits exclus des avantages ...

Direction de la Fiscalité et du Recouvrement
Sous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises
1102 59113200 --D'un D'un poids au M2 egal ou superieur a 650 g
1103 59114000 -Etreindelles Etreindelles et tissus epais des types utilises sur des presses d'huillerie ou pour des
usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux
1104 59119010 --Scourtins Scourtins pour presses d'huilerie
1105 59119020 --Disques Disques a polir, joints, rondelles, etc...
1106 59119090 --autres
1107 60011000 -Etoffes Etoffes dites "a longs poils"
1108 60012100 --De coton
1109 60012200 --De De fibres synthetiques ou artificielles
1110 60012910 ---De De soie ou de dechets de soie
1111 60012990 ---Autres
1112 60019100 --De coton
1113 60019200 --De De fibres synthetiques ou artificielles
1114 60019900 --D'autres D'autres matieres textiles
1115 60024000 -Contenant Contenant en poids 5 % ou plus de fils délastomères mais ne contenant pas de fils de
caoutchoue.
1116 60029000 -Autres.
1117 60031000 -De De laine ou de poils fins
1118 60032000 -De coton
1119 60033000 -De De fibres synthétiques.
1120 60034000 -De De fibres artificielles.
1121 60039000 -Autres
1122 60041000 -Contenant Contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de
caoutchoue.
1123 60049000 -Autres.
1124 60052100 --Ecrues Ecrues ou blanchies.
1125 60052200 --Teintes.
1126 60052300 --En En fils de diverses couleurs.
1127 60052400 --Imprimées.
1128 60053100 --Ecrues Ecrues ou blanchies.
1129 60053200 --Teintes.
1130 60053300 --En En fils de diverses couleurs.
1131 60053400 --Imprimées.
1132 60054100 --Ecrues Ecrues ou blanchies.
1133 60054200 --Teintes.
1134 60054300 --En En fils de diverses couleurs.
1135 60054400 --Imprimées.
1136 60059000 -Autres.
1137 60061000 -De De laine ou de poils fins
1138 60062100 --Ecrues Ecrues ou blanchies.
1139 60062200 --Teintes.
1140 60062300 --En fils de diverses couleurs.
1141 60062400 --Imprimées.
1142 60063100 --Ecrues Ecrues ou blanchies.
1143 60063200 --Teintes.
1144 60063300 --En En fils de diverses couleurs.
1145 60063400 --Imprimées.
1146 60064100 --Ecrues Ecrues ou blanchies.
1147 60064200 --Teintes.
1148 60064300 --En En fils de diverses couleurs.
1149 60064400 --Imprimées.
1150 60069000 -Autres.
1151 61012000 -De coton
1152 61013000 -De De fibres synthetiques ou artificielles
1153 61019000 -D'autres D'autres matieres textiles
Année 2012
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