Liste des sous positions tarifaires des produits exclus des avantages ...

Direction de la Fiscalité et du Recouvrement
Sous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises
2208 96131000 -Briquets Briquets de poche, a gaz, non rechargeables
2209 96132000 -Briquets Briquets de poche, a gaz, rechargeables
2210 96138000 -Autres Autres briquets et allumeurs.
2211 96139000 -Parties
2212 96140000 Pipes(y compris les tetes de pipes), fume cigare et fume cigarette, et leurs parties
2213 96151100 --En En caoutchouc durci ou en matieres plastiques
2214 96151900 --Autres
2215 96159010 --En En matieres plastiques
2216 96159020 --En En metaux communs
2217 96159090 --Autres
2218 96161000 -Vaporisateurs Vaporisateurs de toilette, leurs montures et tetes de montures
2219 96162000 -Houppes Houppes et houpettes a poudre ou pour l'application d'autres cosmetiques ou
produits de toilette.
2220 96170000 Bouteilles isolantes et autres recipients isothermiques montes, dont l'isolation est
2221 96180000
assuree par le vide, ainsi que leurs parties (a l'exclusion des ampoules en verre).
Mannequins et articles similaires; automates et scenes animees pour etalages.
2222 96190090 - en autres matières
2223 97011000 -Tableaux, Tableaux, peintures et dessins
2224 97019000 -Autres
2225 97020000 Gravures, estampes et lithographies originales.
2226 97030000 Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matieres.
2227 97040000 Timbres-postes, postes, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers
postaux et analogues, obliteres, ou bien non obliteres mais n'ayant pas cou cours ni
destines a avoir cours dans le pays de destination.
2228 97050000 Collections et specimens pour collections de zoologie, de botanique, de mineralogie,
d'anatomie, ou presentant un interet historique , archeologique, paleontologique,
ethnographique ou numismatique.
2229 97060000 Objets d'antiquite ayant plus de 100 ans d'age.
Année 2012
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