PV N°98 DU JEUDI 14 JUIN 2012

Réunion du 11 juin 2012
PV N°98 DU JEUDI 14 JUIN 2012
COMMISSION DES REGLEMENTS
Tél 04 72 76 01 09
reglement.rhone@voila.fr
Présents :
Membres du Comité Directeur : LOPEZ François - MORALES Paul
Membres représentants des clubs : SINA Lucien - PIEGAY Gérard - BLANCHARD Michel
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La Commission des Règlements recherche, pour la saison 2012/2013, un ou une secrétaire (rédaction des
attendus, du PV…) disponible les lundis après midi. Prendre contact avec François LOPEZ.
RAPPEL AUX CLUBS
Important : Les réserves confirmées par e-mail doivent être impérativement envoyées à l’adresse mail du
District du Rhône « district@rhone.fff.fr »
1) Les courriers électroniques de confirmation de réserves et de réclamations devront être impérativement
adressées à l’adresse du District du Rhône depuis l’adresse Mail du club (nomduclub@lrafoot.org) article 12
A1 et A2 des RG du DR. Les décisions de la Commission des Règlements sont susceptibles Appel dans les
formes et délais précisés à l’article 13 – page 93 de l’annuaire du DR.
RECEPTION RECLAMATIONS D’AVANT MATCH
Affaire n° 258 – Caluire c/ Domtac - Féminines Seniors à 11 Excellence
Affaire n° 259 – Meyzieu c/ CASCOL - U15 1ère Division Poule C
DECISIONS
Affaire n° 258 – Caluire c/ Domtac - Féminines Seniors à 11 Excellence
Joueurs en équipe supérieure
Après vérification des feuilles de matchs de l’équipe 1 de CALUIRE Filles (Honneur Ligue), de l’équipe 2
de ce club se trouve en conformité avec l’article 10, alinéa 8b / 8c des RG du DR.
En conséquence, la CR confirme le résultat acquis sur le terrain.
Affaire n° 259 – Meyzieu c/ CASCOL - U15 1ère Division Poule C
Joueurs en équipe supérieure
Après vérification des feuilles de matchs de l’équipe 1 de MEYZIEU (U15 Excellence), de l’équipe 2
de ce club se trouve en conformité avec l’article 10, alinéa 8a des RG du DR.
En conséquence, la CR ne confirme que partiellement sa décision :
Le Président Le Secrétaire
François LOPEZ Lucien SINA