9 juillet

Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil Municipal, tenue lundi le 9 juillet 

2012 à 20 h 00 à la salle du conseil située au 118, Croissant des Trois-Lacs, 

Municipalité de Lantier 

Sont présents : Denise L’Heureux, conseillère ; Noël Lanthier conseiller ; Denis 

Godmer, conseiller ; Louise Gareau, conseillère ; Gilles Lambert conseiller ; 

formant quorum sous la présidence de monsieur le maire Richard Forget, 

Est également présent, le directeur général et secrétaire-trésorier Benoit 

Charbonneau. 

OUVERTURE DE LA SÉANCE 

Monsieur le Maire constate le quorum à 20 h 00 et déclare la séance ouverte. 

2012.07.122 1. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR DU 9 JUILLET 2012 

IL EST PROPOSÉ par le conseiller Denis Godmer 

ET RÉSOLU d’approuver et d’adopter l’ordre du jour tel que présenté. 

ADOPTÉE à l’unanimité des conseillers 

ORDRE DU JOUR 

Ouverture de la séance 

1. Adoption de l’ordre du jour du 9 juillet 2012 

2. Adoption du procès-verbal du 11 juin 2012 

3. Correspondance, dépôt du rapport mensuel / travaux et permis 

4. Demande de dérogation mineure 2012-21 




8. Demande pour un PIIA 2012-27 





13. Adoption de la liste sélective des déboursés 

14. Affectation d’une partie du surplus accumulé au montant de 27 000$ 

15. Certificat de disponibilité de crédit 2012-07-05 

16. Avis de motion (133-2012) 

17. Invitation pour le sel à déglaçage 

18. Invitation pour l’entretien de la patinoire et d’un rond pour le patin. 

19. Municipalisation du chemin des Sapins et chemin des Érables 

20. Autorisation de signatureS généraleS auprès d’Abrinord 

21. Appel d’offre pour un camion transporteur d’eau 1500 gallons pour le service de 

sécurité incendie 

22. Remerciement d’un pompier 

Période de questions 

23. Levée de la séance ordinaire du conseil 

2012.07.123 2. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 11 JUIN 2012 

IL EST PROPOSÉ par le conseiller Noël Lanthier 

ET RÉSOLU d’approuver et d’adopter le procès-verbal de la séance du 11 juin 

2012. 

ADOPTÉE à l’unanimité des conseillers

2012.07.124 

3. CORRESPONDANCE, DÉPÔT DU RAPPORT MENSUEL / TRAVAUX ET 

PERMIS 

IL EST PROPOSÉ par le conseiller Gilles Lambert 

ET RÉSOLU de prendre acte du bordereau de correspondance # 2012-07 et du 

rapport mensuel de travaux et permis de juin 2012. 


2012.07.125 4. DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 2012-21 

Demande de permis no. 2012-0039, faite par Monsieur François Champagne 

Monsieur François Champagne 

112, chemin du Plateau 

Lantier, J0T 1V0 

4612-70-6443-0-000-0000 

Lot : lots 21-24, 21-25 du rang 8 et 21-4 du rang 9, Canton de Doncaster 

Zone : 14M 

ATTENDU que la demande a été présenté à la séance du 11 juin 2012 et reporter 

pour un complément d’information; 

ATTENDU que suite à une inspection une partie du bâtiment est en porte-à-faux et 

une autre avec des blocs de béton et que les travaux ont été exécutés de bonnes 

fois; 

ATTENDU que cette dérogation à pour but de réduire la marge de recule arrière à 

6.35 mètres sur les 10 mètres règlementaires, le tout tel que préparé par 

l’arpenteur-géomètre Sébastien Généreux en date du 30 avril 2012 sous le 

numéro 3633 de ces minutes. 

POUR CES MOTIFS, il est proposé par le conseiller Denis Godmer 

ET RÉSOLU que la présente demande de dérogation mineure 2012-21 soit et est 

acceptée. 



Demande de permis no. 2012-0057, faite par la Fiducie familiale Champcoeur 

Fiducie familiale Champcoeur 

118, chemin du Lac-Ludger 


4611-01-3174-0-000-0000 

Lot : 17-57 et 16-38, rang 8, canton Doncaster 

Zone : 10V 

Implantation d’une clôture en cour avant. Ladite clôture serait localisée sur la ligne 

avant de la propriété. De plus, celui-ci souhaite une clôture d'une hauteur de 1.8m 

(6pi) 

Après délibération du conseil, il est proposé par le conseiller Noël Lanthier 


acceptée avec les conditions selon la résolution 2012.07.29 du C.C.U. et que le 

service d’urbanisme peut procéder à l’émission du permis. 



Demande de permis no. 2012-0058, faite par Monsieur Daniel Bessette et

Madame Lise Dansereau 

Monsieur Daniel Bessette et Madame Lise Dansereau 

129, chemin du Lac-Tyrol 


4514-21-6912-0-000-0000 

Lot : partie 21 (21-5 projeté), rang 10, canton Doncaster 

Zone : 6V 

Projet d’agrandissement d’une résidence qui implique un empiètement 2.14 mètres 

dans la marge avant du terrain. 

Le règlement de zonage #2002-06-005, article 6.2.1 stipule que sur tous les 

terrains du territoire municipal, la marge minimale de recul avant est de 6 mètres. 

Après délibération du conseil, il est proposé par le conseiller Denis Godmer 


acceptée tel que présenté selon la résolution 2012.07.30 du C.C.U. et que le 




Demande de permis no. 2012-0059, faite par Monsieur Michel Bourdeau et 

Madame Mireille Morin 

Monsieur Michel Bourdeau et Madame Mireille Morin 

318, chemin du Lac-dela-Montagne-Noire 


4416-65-4841-0-000-0000 

Lot : 48-19, rang 1, canton Archambault 

Zone : 2V 

Demande pour la construction d’un garage dont la hauteur est supérieure à celle 

prescrite par le règlement, soit 0.62 mètre plus haut. 

Le règlement de zonage #2002-06-005, article 7.2 stipule que la hauteur maximum 

des bâtiments complémentaires est égale à celle prescrite pour le bâtiment 

principal, jusqu'à concurrence de 6 mètres. 

Après délibération du conseil, il est proposé par la conseillère Denise L’Heureux 


acceptée tel que présenté selon la résolution 2012.07.31 du C.C.U. et que le 



2012.07.129 8. DEMANDE POUR UN PIIA 2012-27 

Demande de permis no. 2012-0063, faite par Monsieur Daniel Bessette et 

Madame Lise Dansereau 

Monsieur Daniel Bessette et Madame Lise Dansereau 

129, chemin du Lac-Tyrol 


4514-21-6912-0-000-0000 

Lot : partie 21 (21-5 projeté), rang 10, canton Doncaster 

Zone : 6V 

Évaluation 

2.2.3- Critères spécifiques aux bâtiments principaux 

(Bâtiment): 

Grand-total pour Bâtiments principaux : 57 sur 60; 

Pourcentage acceptable 60% 

Pourcentage de conformité du projet : 95.0% 

Évaluation


(Environnement): 





ET RÉSOLU que la présente demande de PIIA 2012-27 soit et est acceptée avec 

les conditions selon la résolution 2012.07.32 du C.C.U. et que le service 

d’urbanisme peut procéder à l’émission du permis. 



Demande de permis no. 2012-0055, faite par Madame Carol Polonsky, Madame 

Bryna Polonsky et Monsieur Ricki Polonsky Backer 

Madame Carol Polonsky, Madame Bryna Polonsky et Monsieur Ricki Polonsky 

Backer 

369, boulevard Rolland-Cloutier 


4510-66-4498-0-000-0000 

Lot : partie 14, rang 8, canton Doncaster 

Zone : 10V 

Évaluation 


(Bâtiment): 




Après délibération du conseil, il est proposé par le conseiller Noël Lanthier 

ET RÉSOLU que la présente demande de PIIA 2012-28 soit et est acceptée tel 

que présenté sans changement selon la résolution 2012.07.33 du C.C.U. et que le 




Demande de permis no. 2012-0065, faite par Monsieur Benoit Charbonneau 

Monsieur Benoit Charbonneau 

419, chemin du Lac-Cardin 


4811-15-1451-0-000-0000 

Lot : 22-21, rang 8, canton Doncaster 

Zone : 9V et 10V 

Évaluation 


(Bâtiment): 




Après délibération du conseil, il est proposé par le conseiller Gilles Lambert 

ET RÉSOLU que la présente demande de PIIA 2012-29 soit et est acceptée avec 

les conditions selon la résolution 2012.07.34 du C.C.U. et que le service 

d’urbanisme peut procéder à l’émission du permis.


2012.07.132 

11. DEMANDE POUR UN PIIA 2012-30 

Demande de permis no. 2012-0066, faite par Madame Marie-Josée Fortier 

Madame Marie-Josée Fortier 

911, croissant des Trois-Lacs 


4616-63-1902-0-000-0000 

Lot : partie 61 (lot 61-43 à venir), rang 11, canton Doncaster 

Zone : 3R 

Évaluation 


(Bâtiment): 




Évaluation 












Demande de permis no. 2012-023, faite par Madame Lucie Major 

Madame Lucie Major 

841, boulevard Rolland-Cloutier 


4611-35-0997-0-000-0000 

Lot : partie 18, rang 9, canton Doncaster 

Zone : 14M 

Évaluation 

2.2.6- Critères spécifiques aux enseignes 


Grand-total pour Enseignes : 13 sur 16; 



Après délibération du conseil, il est proposé par la conseillère Denise L’Heureux 





2012.07.134 13. ADOPTION DE LA LISTE SÉLECTIVE DES DÉBOURSÉS 

IL EST PROPOSÉ par le conseiller Denis Godmer

ET RÉSOLU d’approuver la liste sélective des déboursés 

NOM DU NUMÉRO DE MONTANT 

FOURNISSEUR CHÈQUE 

PLOMBERIE-QUINCAILLERIE DE LANTIER 11493 290.08 

ÉQUIPEMENT LAURENTIEN ENR. 11494 4 886.44 

M.B.MENUISERIE & ÉBÉNISTERIE LTÉE 11495 2 288.00 

CORPORATION SUN MEDIA 11496 96.58 

SIGOUIN STEPHANE, JOLICOEUR VICKY 11497 490.26 

SERVICE INFORMATIQUE DES LAURENTIDES 11498 0.00 

MINISTRE DES FINANCES 11499 0.00 

MINISTRE DES FINANCES 11500 89 075.00 

MARINIER YVON INC. 11501 88.43 

LES CLUBS 4-H DU QUÉBEC INC 11502 158.12 

POSTES CANADA 11503 190.86 

LES EQUIPEMENTS CLOUTIER 11504 736.30 

RICHER JOSÉ 11505 105.00 

DURAND STEPHANE 11506 70.00 

FOREST WILLY 11507 1 000.00 

JACQUES THIBAULT 11508 362.17 

DOMINIQUE TREMBLAY INC. 11509 77.03 

PARAFIAMMA 11510 799.08 

ABP PARTY 11511 1 522.44 

LES CONS. MICHEL CHARBONNEAU INC. 11512 367.92 

BRIGITTE ST-JEAN 11513 898.00 

ANGELE BROSSARD 11514 44.00 

LINDA DAIGLE 11515 1 000.00 

ANNIE GAREAU 11516 350.00 

ÉQUIPEMENT LAURENTIEN ENR. 11517 1 221.61 

POSTES CANADA 11518 280.54 

FINANCIÈRE BANQUE NATIONALE INC 11519 4 316.90 

J.A.D WATIER & FILS ENR. 11520 838.21 

GODARD BELISLE ST-JEAN & ASS. 11521 459.91 

SSQ SOCIÉTÉ D'ASSURANCE-VIE INC 11522 2 933.25 

PIERRE-YVES GUAY, PH.D. 11523 2 529.45 

SERVICE INFORMATIQUE DES LAURENTIDES 11524 4 706.33 

SERVICE INFO. PIERRE FORGET INC. 11525 41.39 

DYNAMITAGE ROGER MOREL & FILS 11526 459.90 

SOCIETE DE L'ASSURANCE AUTO DU QC 11527 321.25 

MRC DES LAURENTIDES 11528 97 112.11 

LABORATOIRE BIO-SERVICES 11529 24.20 

BOURASSA S. 11530 159.39 

BURO PLUS MARTIN 11531 286.48 

LE CAFETIER PLUS INC 11532 175.36 

FER ET METAL STE-AGATHE INC. 11533 275.94 

FOREST WILLY 11534 500.00 

LORTIE ET MARTIN LTEE 11535 245.48 

MARINIER YVON INC. 11536 281.17 

MUNICIPALITE STE-LUCIE 11537 156.00 

MUNICIPALITE DE VAL-DES-LACS 11538 79.00 

PAR MONTS ET VALS 11539 2 826.00 

PETROLE PAGE 11540 3 615.41 

PIECE D'AUTO STE-AGATHE 11541 42.00 

PLOMBERIE-QUINCAILLERIE DE LANTIER 11542 156.88 

POSTE DE CAMIONNAGE EN VRAC REGION 06 IN 11543 1 201.31 

RENOVATION STE-AGATHE 11544 911.54

SINTRA INC 11545 28 235.44 

CORPORATION SUN MEDIA 11546 243.74 

259 531.90 

PRÉLÈVEMENT BANCAIRE MENSUEL 26 573.29 $ 

Bell et Télus 707.34 $ 

Hydro-Quebec 1 510.89 $ 

Receveur Général du Canada 0 $ 

Ministère du revenu du Québec 0 $ 

Visa Desjardins 58.44 $ 

Les Pétroles Therrien Inc 654.58 $ 

Buro en Gros 694.32 $ 

Frais bancaires 150.00 $ 

Intérac 42.19 $ 

Protectron 77.50 $ 

Crédit-Bail (10 roues) 0 $ 

Crédit-Bail (camion d’urgence) 4 842.65 $ 

Crédit-Bail (rétrocaveuse) 3 327.71 $ 


Total des prélèvements : 38 638.91 $ 

2012.07.135 14. AFFECTATION D’UNE PARTIE DU SURPLUS ACCUMULÉ AU MONTANT 

DE 27 000$ 


ET RÉSOLU d’affecter une partie du surplus accumulé (poste 59.11000.000) pour un 

montant de vingt-cinq mille dollars (27 000$) au surplus affecté à l’exercice (poste 

03.40000.000). 


2012.07.136 15. CERTIFICAT DE DISPONIBILITÉ DE CRÉDIT 2012-07-05 

Je, Benoit Charbonneau, directeur général/secrétaire-trésorier de la municipalité 

de Lantier, certifie par la présente que des crédits sont disponibles pour les 

transferts ci-bas mentionnés: 

Écritures comptables 

Transfert de 27 000$ 

DU POSTE 

03.40000.000 Surplus affecté à l’exercice 

VERS 

02.70220.414 Administration et Informatique Culture 4 660 $ 

03.31001.726 Achats biens électroniques 6 640 $ 

03.60010.722 Bâtiments Hôtel de ville 10 780 $ 

03.60010.726 Ameublement, bureau, tapis 2 500 $ 

02.61000.411 Serv. Scient. & Génie (zonage) 2 420 $ 

DU POSTE 

02.32000.521 Entretien, chemins,rues,ponts 1 901 $ 

VERS 

02.45110.649 Achats de serrures « Bacs » 948 $ 

02.13000.346 Frais de congrès Administration 125 $ 

02.47000.414 Env. Informatiques 124 $ 

02.61000.414 Urb. Informatique 124 $ 

02.47000.525 Ent.Rép. Ford Ranger 237 $ 

02.70120.414 Loisirs Informatique 155 $ 

02.70120.522 Ent. Rép. Salle des Loisirs 188 $ 


ET RÉSOLU d’autoriser les transferts du certificat de crédit 2012-07-05. 

ADOPTÉE à l’unanimité des conseillers

2012.07.137 

16. AVIS DE MOTION (133-2012) 

Le conseiller Noël Lanthier donne avis de motion de la présentation, que sera 

adopté à une session subséquente de ce conseil le règlement numéro 133-2012 

amendant le règlement de zonage numéro 2002-06-005, afin de mieux régir 

l’usage « vente et pension d’animaux domestiques » en relocalisant cet usage et 

en modifiant les normes d’implantation applicables. Également que la lecture en 

sera dispensée puisque tous les membres du conseil ont lu et obtenu une copie du 

projet de règlement 

2012.07.138 17. INVITATION POUR LE SEL À DÉGLAÇAGE 

IL EST PROPOSÉ par la conseillère Louise Gareau 

ET RÉSOLU de procéder à l’invitation pour le sel à déglaçage. 

35 tonnes de sel. 


2012.07.139 18. INVITATION POUR L’ENTRETIEN DE LA PATINOIRE ET D’UN ROND 

POUR LE PATIN. 


ET RÉSOLU de procéder à l’invitation pour l’entretien de la patinoire et d’un rond 

pour le patin. 


2012.07.140 19. MUNICIPALISATION DU CHEMIN DES SAPINS ET CHEMIN DES 

ÉRABLES 

ATTENDU que les travaux sur le chemin des Sapins ont été effectués à la 

satisfaction de la municipalité; 

ATTENDU que le chemin des Érables a déjà été approuvé par la municipalité et 

que l’acte n’a jamais été enregistré; 


ET RÉSOLU d’approuver et de notarié aux frais des propriétaires les deux 

chemins ci-dessus mentionnés et d’autorisé Monsieur Richard Forget, maire et 

Monsieur Benoit Charbonneau, directeur général a signé les documents à ce sujet. 


2012.07.141 20. AUTORISATION DE SIGNATURES GÉNÉRALES AUPRÈS D’ABRINORD 

ATTENDU que la Municipalité de Lantier agie comme municipalité Phare auprès 

d’Abrinord; 

ATTENDU que pour faciliter l’administration des ententes il y a lieu d’autoriser 

deux représentants de façon général; 


ET RÉSOLU d’autoriser Monsieur Richard Forget, maire et Monsieur Benoit 

Charbonneau, directeur général a signer les documents dans le cadre des 

municipalités Phares auprès d’Abrinord. 


2012.07.142 21. APPEL D’OFFRE POUR UN CAMION TRANSPORTEUR D’EAU 1500 

GALLONS POUR LE SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE 

ATTENDU que l’autopompe-citerne de 1500 gallons est à la fin de sa durée de vie 

utile (34 ans); 

ATTENDU qu’après analyse par un comité sur différentes possibilités, ils en sont

venus à la conclusion qu’un camion transporteur d’eau avec pompe intégrée à 

l’état neuf est le meilleur choix à court et long terme pour la municipalité; 


ET RÉSOLU que la municipalité de Lantier demande des soumissions pour la 

fourniture d’un camion transporteur d’eau de 1500 gallons avec pompe intégrée. 

La municipalité de Lantier se réserve la faculté de conclure un contrat de créditbail. 


2012.07.143 22. REMERCIEMENT D’UN POMPIER 

ATTENDU que le service de sécurité incendie fait des recommandations au 

conseil municipal au sujet de la sécurité, prévention, équipement et à la gestion du 

personnel (pompier); 

ATTENDU que suite à une recommandation du service de sécurité incendie, le 

conseil municipal appui leur demande et remercie de ses services le pompier 

Daniel Durocher Proteau; 


ET RÉSOLU qu’à compter du 10 juillet 2012 monsieur Daniel Durocher Proteau ne 

fait plus parti du service de sécurité incendie de Lantier 


PERIODE DE QUESTIONS 

Monsieur le maire invite les citoyens à la période de questions 

2012.07.144 23. LEVÉE DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL 

Tous les points à l’ordre du jour étant épuisés, il est proposé par la conseillère 

Louise Gareau. 

ET RÉSOLU que la présente session ordinaire du conseil soit levée à 20h24. 


_______________________ _______________________ 

Benoit Charbonneau, g.m.a. Richard Forget 

Directeur général et secrétaire-trésorier Maire 

Je, Richard Forget, maire, atteste que la signature du présent procès-verbal 

équivaut à la signature pour moi de toutes les résolutions qu’il contient au sens de 

l’article 142 (2) du code municipal.

9 juillet

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