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Informations générales rentrée scolaire 2013-2014 - Eaubonne

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Direction de l’Education<br />

Service Enseignement/<br />

Actions Educatives<br />

Enseignement primaire<br />

L’inscription Scolaire<br />

Les écoles maternelles Adresse Directrices Téléphone<br />

Mont d’<strong>Eaubonne</strong><br />

Jean Jacques Rousseau<br />

Flammarion<br />

Paul Bert<br />

La Cerisaie<br />

24 Rue de Soisy<br />

31, Route de Margency<br />

7, Rue Flammarion<br />

57, Rue Edouard Vaillant<br />

16, Rue de la Cerisaie<br />

- 1 -<br />

Mme BENATTAR<br />

Mme SERINET-DUCRAY<br />

Mme MICHEL<br />

Mme GILBERT<br />

Mme FENSIE<br />

01.39.59.45.90<br />

01.34.16.33.69<br />

01.39.59.30.94<br />

01.39.59.90.13<br />

01.39.59.15.38<br />

Les écoles élémentaires Adresse Directeurs (trices) Téléphone<br />

Mont d’<strong>Eaubonne</strong><br />

Jean Jacques Rousseau<br />

Flammarion<br />

Paul Bert<br />

Jean Macé<br />

Renseignements et Inscription<br />

24 Rue de Soisy<br />

31, Route de Margency<br />

7, Rue Flammarion<br />

92, Bd de la République<br />

9, Rue Architecte Ledoux<br />

DIRECTION DE L’EDUCATION<br />

INFORMATIONS GENERALES<br />

Mme BROSSIER<br />

Mme VILLACAMPA<br />

M MICHEL<br />

M HENRY<br />

Mme MIGGLIORI<br />

01.39.59.27.91<br />

01.39.59.09.99<br />

01.34.16.54.49<br />

01.39.59.89.09<br />

01.39.59.01.84<br />

En mairie : La Direction de l’Education : Service Enseignement/Actions Educatives vous indiquera l’école dont<br />

dépend géographiquement votre enfant. Elle est fonction de votre lieu d’habitation.<br />

Confirmer cette inscription auprès du directeur d’école concernée avec les pièces suivantes :<br />

►certificat d’inscription <strong>scolaire</strong> remis par la mairie,<br />

►photocopies des pages de vaccinations,<br />

►certificat de maturation physiologique délivré par le médecin de famille pour toute inscription en 1 ère année de<br />

maternelle.<br />

NB : L’inscription pour l’entrée en CP se fait par l’intermédiaire de l’école maternelle que fréquente<br />

votre enfant.<br />

Si votre situation nécessite une dérogation, il vous appartient de faire en même temps que l’inscription, une<br />

demande écrite et motivée adressée à Monsieur le Maire.<br />

Cette demande est à renouveler lors du passage au cours préparatoire. Votre demande sera examinée par une<br />

commission composée des directeurs d’écoles, de l’inspectrice de l’Education Nationale et de l’élu délégué à<br />

l’Education. Cette commission se prononce en fonction notamment des capacités d’accueil des écoles, elle se<br />

tient généralement en mai.<br />

Les enfants bénéficiant d’une dérogation <strong>scolaire</strong> en maternelle seront automatiquement réaffectés dans l’école<br />

élémentaire de leur secteur, sauf demande de dérogation réitérée par vos soins et acceptée par la commission.<br />

Renseignements et Inscription : en mars<br />

La période d’inscription est signalée par voie d’affichage, dans les publications municipales ainsi que dans les<br />

écoles et les crèches.<br />

Pour les nouveaux arrivants sur la commune en dehors de la période, les inscriptions s’effectuent sur rendezvous<br />

au 01.34.27.26 60.<br />

Enseignement secondaire<br />

Renseignements et Inscription<br />

Pour le collège, l’inscription s’effectue pour les enfants scolarisés en CM2 à <strong>Eaubonne</strong> par l’intermédiaire de<br />

l’école élémentaire.<br />

Pour le lycée, par l’intermédiaire du collège pour les jeunes scolarisés en classe de 3 ème à <strong>Eaubonne</strong><br />

Pour toute inscription en dehors de la procédure définie ci-dessus, il est nécessaire de se renseigner auprès de<br />

l’établissement d’enseignement secondaire concerné.<br />

Collèges : André CHENIER 3, Rue André Chénier 01.39.59.22.74<br />

Jules FERRY 95 Bd de la République 01.39.59.00.53<br />

Lycée Polyvalent LOUIS ARMAND 32, Rue Stéphane Proust 01.34.06.10.30<br />

C.F.A 18, Rue des Bouquinvilles 01.34.27.44.80 - 01.34.27.44.85


La restauration <strong>scolaire</strong><br />

Un service de restauration <strong>scolaire</strong> est assuré dans les écoles maternelles et élémentaires pour les enfants<br />

préalablement inscrits et en priorité dont les deux parents exercent une activité professionnelle.<br />

Toute autre situation sera étudiée individuellement, sur rendez-vous auprès de la direction de l’Éducation.<br />

Cette prestation est organisée sous la responsabilité de la Ville qui se charge d’assurer le service de la<br />

restauration <strong>scolaire</strong>,<br />

► Encadrement des enfants sur le temps de la Pause Méridienne.<br />

► Fourniture des repas du midi et des centres de loisirs, en liaison froide.<br />

► Livraison des goûters pour les accueils post<strong>scolaire</strong>s maternels et les centres de loisirs<br />

Pour tous Renseignements, Annulations et Inscriptions :<br />

S’adresser en Mairie auprès de la direction de l’Éducation au 01 34 27 26 60<br />

ou restauration@eaubonne.fr<br />

Tarifs : en fonction du quotient familial pour les enfants Eaubonnais, tarif hors commune pour les enfants non<br />

Eaubonnais. (cf : page 4).<br />

L’accueil pré et post <strong>scolaire</strong><br />

Ces prestations organisées sous la responsabilité de la Ville consistent à prendre en charge avant et après la<br />

journée de classe les enfants scolarisés. Ce service est assuré pour les enfants préalablement inscrit et en priorité<br />

dont les deux parents exercent une activité professionnelle.<br />

Enfants scolarisés dans les écoles maternelles.<br />

Les centres de loisirs maternels (CLM) accueillent, respectivement dans chacune des cinq écoles maternelles,<br />

les enfants dès 7h30 le matin et jusqu’à 18h45 le soir : le lundi, mardi, jeudi et vendredi. La fermeture des<br />

structures est fixée à 19h00.<br />

Les animateurs municipaux proposent des activités diverses aux enfants. Ils les accompagnent le matin à 8h20<br />

dans leurs classes respectives et les y reprennent le soir à partir de 16h20. Un goûter est également servi aux<br />

enfants.<br />

Enfants scolarisés dans les écoles élémentaires.<br />

Un accueil pré<strong>scolaire</strong> est assuré pour les enfants domiciliés à <strong>Eaubonne</strong> : le lundi, mardi, jeudi et vendredi de<br />

7h30 à 8h20 dans chacune des cinq écoles élémentaires.<br />

Sont concernés les enfants de CP au CE2, et dans la limite des places disponibles les enfants de CM : la capacité<br />

maximale de ces structures placées sous la responsabilité de deux animateurs municipaux étant fixée à 28<br />

enfants.<br />

L’inscription s’effectue pour l’année <strong>scolaire</strong>.<br />

Pour tous Renseignements, Annulations et Inscriptions :<br />

S’adresser en Mairie auprès de la direction de l’Éducation au 01 34 27 26 60<br />

ou education@eaubonne.fr<br />

Tarifs : en fonction du quotient familial (cf : page 4).<br />

Les études du soir<br />

Cette prestation municipale est organisée dans toutes les écoles élémentaires pour tous les niveaux de la manière<br />

suivante :<br />

- de 16h30 à 17 h : temps de surveillance et goûter (à fournir par les familles)<br />

- de 17h à 18 h : étude surveillée<br />

- de 18h à 18h30 : temps de surveillance avec regroupement de tous les enfants.<br />

L’inscription s’effectue pour l’année <strong>scolaire</strong>.<br />

Pour tous Renseignements, Annulations et Inscriptions :<br />

S’adresser en Mairie auprès de la direction de l’Éducation au 01 34 27 26 60<br />

ou education@eaubonne.fr<br />

Cette prestation est organisée dans toutes les écoles élémentaires pour tous les niveaux <strong>scolaire</strong>s.<br />

- 2 -


La participation familiale correspond à un montant forfaitaire annuel, payable en mairie par trimestre à<br />

réception de la facture (une réduction est appliquée à partir du 2 ème enfant).<br />

Les Centres de Loisirs<br />

Le Centre de Loisirs Maternel (CLM) et le Centre de Loisirs Elémentaire (CLE) sont organisés par les<br />

soins de la Ville d’<strong>Eaubonne</strong> conformément à la réglementation de la Direction Départementale de la Cohésion<br />

Sociale.<br />

Ils sont placés sous la responsabilité des directeurs respectifs assistés d’animateurs diplômés. Ils accueillent les<br />

enfants de 7h30 à 18h45 les mercredis pendant toute la période <strong>scolaire</strong> et toutes les vacances <strong>scolaire</strong>s du<br />

lundi au vendredi. La fermeture des centres de loisirs est fixée à 19h00.<br />

Conditions d’admission :<br />

Les centres de loisirs sont destinés aux enfants domiciliés à <strong>Eaubonne</strong> et en priorité dont les deux parents<br />

exercent une activité professionnelle.<br />

L’enfant peut être accueilli dès qu’il est scolarisé :<br />

► pour le CLM à partir de la petite section jusqu’à la grande section :<br />

Les enfants de Petite et Moyenne section de maternelles sont accueillis au centre de loisirs maternel du Val Joli<br />

Les enfants de Grande section maternelle sont accueillis à l’Annexe Flammarion<br />

► pour le CLE à partir du cours préparatoire et jusqu’à l’âge de 13 ans révolus<br />

Un ramassage en car pour les enfants du Centre de Loisirs Elémentaire Flammarion et Centre de Loisirs<br />

Maternel Val Joli, est organisé (se reporter au document joint).<br />

Pour tous Renseignements, Annulations et Inscriptions :<br />

S’adresser en Mairie auprès de la direction de l’Éducation au 01 34 27 26 60<br />

ou education@eaubonne.fr<br />

Tarif : en fonction du quotient familial (cf : page 4).<br />

Les tarifs<br />

Les tarifs sont votés par le Conseil Municipal et effectifs au 1 er janvier de l’année.<br />

Ils sont calculés à chaque début d’année <strong>scolaire</strong> en fonction du quotient familial pour l’ensemble des<br />

prestations.<br />

Seules les études du soir bénéficient d’un tarif annuel forfaitaire (voir grille des tarifs p 4)<br />

Calcul du quotient familial<br />

Revenu fiscal annuel de l’année n-1 (copie de l’avis d’imposition <strong>2013</strong> sur les revenus 2012)<br />

Quotient Familial ═<br />

Nombre de parts fiscales x 12<br />

Facturation des Prestations<br />

La facturation et l’encaissement de toutes les activités péri<strong>scolaire</strong>s incombent à la Ville.<br />

Aux environs du 12 de chaque mois les familles reçoivent une facture sur laquelle figure l’ensemble des<br />

consommations (restauration, accueils péri<strong>scolaire</strong>s, mercredis et/ou vacances). Les études du soir sont payables<br />

trimestriellement.<br />

Le règlement s’effectuera par prélèvement automatique, carte bancaire, chèque bancaire ou postal à l’ordre du<br />

Trésor Public, espèces.<br />

- 3 -


TARIFS ANNEE <strong>2013</strong><br />

TRANCHES<br />

QUOTIENT en €<br />

MINI MAXI<br />

- 4 -<br />

CLE/CLM<br />

Enfants Eaubonnais<br />

journée (mercredis et<br />

vacances <strong>scolaire</strong>s)<br />

Permanents<br />

et Inscrits<br />

réguliers<br />

RESTAURATION TARIFS ENFANTS EAUBONNAIS Accueil Pré et Post<strong>scolaire</strong><br />

Occasionnels<br />

Inscrits réguliers<br />

tarif panier repas<br />

(PAI)<br />

Occasionnels<br />

tarif panier repas<br />

(PAI)<br />

Accueil Matin<br />

Maternelles /<br />

Elémentaires<br />

1 0 420 6.39 1.87 2.12 1.50 1.71 0.22 0.54<br />

2 421 526 7.70 1.98 2.26 1.58 1.81 0.39 0.91<br />

3 527 629 9.15 2.14 2.49 1.71 1.99 0.54 1.28<br />

4 630 787 10.70 2.42 2.74 1.93 2.20 0.70 1.70<br />

5 788 894 12.37 2.69 3.11 2.14 2.49 0.85 2.11<br />

6 895 1050 14.17 3.06 3.51 2.46 2.80 1.06 2.53<br />

7 1051 1262 16.08 3.47 4.01 2.77 3.21 1.26 2.97<br />

8 1263 1473 17.97 3.96 4.56 3.17 3.64 1.48 3.41<br />

9 1474 1893 20.27 4.50 5.17 3.59 4.13 1.70 3.88<br />

10 1894 et plus 22.55 5.10 5.84 4.08 4.68 1.92 4.33<br />

Hors commune enfants et adultes 22.55 6.83 1.92 4.33<br />

ETUDES DU SOIR<br />

Tarif pour l'année <strong>2013</strong><br />

Accueil Soir /<br />

Maternelles<br />

tarif annuel : le règlement de la prestation<br />

1er enfant<br />

207.24 €<br />

se fait en 3 fois avec engagement à l'année<br />

En<br />

fants Eaubonnais et hors commune<br />

2ème enfant 186.83 €<br />

NUMEROS UTILES : CLE : 5 rue Flammarion : 01.34.16.27.77<br />

Direction de l’Éducation : 01 34 27 26 60<br />

Boite vocale restauration : 01 34 27 26 79<br />

télécopie 01 34 27 26 37 CLM VAL JOLI : 4 Route de St Leu 01.34.27.70.90<br />

adresses électroniques : education@eaubonne.fr Accueils pré et post<strong>scolaire</strong>s La Cerisaie : 01.39.59.23.92<br />

restauration@eaubonne.fr Accueils pré et post<strong>scolaire</strong>s Paul Bert : 01.39.59.24.53<br />

Accueils pré et post<strong>scolaire</strong>s Mt d'<strong>Eaubonne</strong> 01.34.16.57.98<br />

Accueils pré et post<strong>scolaire</strong>s JJ.Rousseau 01.39.59.43.31<br />

Accueils pré et post<strong>scolaire</strong>s Flammarion : 01.39.59.98.63<br />

Tarif exceptionnel sur dérogation pour<br />

une journée<br />

4.41 €

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