Lot 01 - Gros oeuvre - Maçonnerie - Terrassements associés - ALFA3A

IMMEUBLE 31 LOGEMENTS - DCE 

01500 AMBERIEU EN BUGEY 

LOT 01 : GROS-OEUVRE - MACONNERIE - 

TERRASSEMENT ASSOCIES 

Cahier des Clauses Techniques Particulières 

(C.C.T.P.) 

Maître d’Ouvrage Maître d’Œuvre 

ALFA 3A Gilles BALAS 

14, rue Aguettant 111, rue du Commerce 

BP 11 

01500 AMBERIEU-EN-BUGEY 01330 VILLARS LES DOMBES 

04.74.35.09.97 04.74.98.11.24 

04.74.38.16.93 04.74.98.28.33 

Economiste de la construction 

Ciro FARULLI 

5 bis, rue Sainte Marie 

69003 LYON 

04.72.68.09.24 

04.72.13.99.49 

DCE – Indice B - 2 mars 2012

IMMEUBLE 31 LOGEMENTS - DCE LOT 01 : GROS-OEUVRE - MACONNERIE - TERRASSEMENT 

ASSOCIES 

Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Page 2 

Sommaire 

1 GENERALITES T.C.E. 4 

00-00-10.00 PRESCRIPTIONS GENERALES COMMUNES POUR TOUS LES CORPS D'ETAT 4 

2 DESCRIPTIF PARTICULIER 10 

02-01-00.00 GENERALITES TERRASSEMENT, GROS-OEUVRE, MACONNERIE 10 

02-01-50.00 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES TERRASSEMENT, MACONNERIE ET BETON ARME 11 

2.1 INSTALLATION ET REPLI DE CHANTIER 19 

02-01-60.00 INSTALLATION ET REPLI DE CHANTIER 19 

2.2 TRAVAUX PREALABLES 20 

02-25-00.01 DEPOSE DE PORTAIL METALLIQUE 20 

02-25-00.02 DEPOSE DE PORTILLON METALLIQUE AVEC SOIN POUR REEMPLOI 20 

02-25-00.03 DEPOSE DE BARRIERE METALLIQUE SUR MURET 21 

02-25-00.04 DEMOLITION DE CLOTURE PREFABRIQUEE BETON 21 

02-25-00.06 DEMOLITION DE MURET DE CLOTURE 21 

02-25-00.07 ARRACHAGE D'ENROBE EXISTANT 22 

2.3 TERRASSEMENT ET PLATEFORME 22 

02-30-00.00 PM : DECAPAGE DE LA TERRE VEGETALE 22 

02-40-00.01 TERRASSEMENTS GENERAUX 22 

02-40-00.02 PM : TERRASSEMENT DE PURGE COMPLEMENTAIRE 22 

02-50-00.00 REPRISE DES DEBLAIS, CHARGEMENT ET EVACUATION 23 

02-81-00.00 PM : FILM ANTICONTAMINANT 23 

02-82-00.02 FONDATION POUR EXECUTION DE PLATEFORME SOUS BATIMENT 23 

02-90-00.00 ESSAI DE CHARGEMENT A LA PLAQUE 23 

2.4 GROS-OEUVRE ET MACONNERIE 24 

04-02-92.00 REPRISE EN SOUS-OEUVRE DE FONDATIONS DE MURET DE CLOTURE MITOYEN 

EXISTANT 24 

04-03-18.00 FOUILLES EN RIGOLES ET TROUS ISOLES POUR FONDATIONS SUPERFICIELLES 24 

04-04-10.00 GROS BETON DE FONDATION OU BETON DE PROPRETE 25 

04-04-66.00 BETON DE GRAVILLON POUR FONDATIONS 25 

04-05-30.00 PM : COFFRAGE BOIS ORDINAIRE POUR FONDATIONS 25 

04-05-30.10 COFFRAGE BOIS ORDINAIRE POUR FOSSE ASCENSEUR 25 

04-06-01.00 MURS BETON BANCHES 26 

04-06-16.02 MURS EXTERIEURS BETON BANCHES 2 FACES POUR SUPERSTRUCTURE Epaisseur 

0.16 m 26 

04-06-18.02 MURS EXTERIEURS BETON BANCHE 2 FACES POUR SUPERSTRUCTURE Epaisseur 0.18 

m 26 

04-06-20.02 MURS EXTERIEURS BETON BANCHE 2 FACES POUR SUPERSTRUCTURE Epaisseur 0.20 

m 27 

04-07-16.02 MURS JOINT DE DILATATION BETON BANCHE 1 FACE POUR SUPERSTRUCTURE 

Epaisseur 0.16 m 27 

04-07-20.02 MURS JOINT DE DILATATION BETON BANCHE 1 FACE POUR SUPERSTRUCTURE 

Epaisseur 0.20 m 27 

04-08-16.02 MURS INTERIEURS BETON BANCHE 2 FACES POUR SUPERSTRUCTURE Epaisseur 0.16 

m 27 


m 27 


m 28 

04-10-10.00 PM : TRAPPONNAGE DANS MURS BETON BANCHES POUR MENUISERIES 28 

04-10-50.00 PM : PLUS-VALUE POUR EXECUTION DE MUR BETON CONTRE MURET MITOYEN 

EXISTANT 28 

04-10-90.00 PM : JOINT HYDROGONFLANT EN PIED DE MURS EXTERIEURS 28 

04-11-10.00 MACONNERIE D'AGGLOMERES DE BETON PLEINS Epaisseur 0.10 m 28 

04-16-20.02 BETON DE GRAVILLON POUR PILIERS ISOLES EN SUPERSTRUCTURE 28 

04-16-30.02 BETON DE GRAVILLON POUR RETOMBEE DE POUTRES EN SUPERSTRUCTURE 29 

04-18-50.02 COFFRAGE SOIGNE DE PILIERS ISOLES EN SUPERSTRUCTURE 29 

04-18-60.02 COFFRAGE SOIGNE DE POUTRES EN SUPERSTRUCTURE 29 

04-18-62.00 PLUS-VALUE POUR COFFRAGE CINTRE DE POUTRE 29 

04-18-70.00 COFFRAGE CIRCULAIRE DE PILIERS Diamètre 0.35 m 30 

04-20-20.10 BETON DE GRAVILLON POUR PLANCHER TRADITIONNEL POUR NIVEAUX COURANTS 30 

04-26-24.00 COFFRAGE SOIGNE DE PLANCHER EN SUPERSTRUCTURE 31 

04-27-20.00 JOINT DE DILATATION POLYSTYRENE Epaisseur 20 mm 31 

04-27-35.00 JOINT TYPE WATER-STOP POUR JOINT DE DILATATION ENTERRE 31 

04-27-45.00 TRAITEMENT COUPE-FEU DE JOINT DE DILATATION 31 

04-33-15.02 ISOLATION FOND DE COFFRAGE EN SOUS FACE DE PLANCHER / REZ-DE-CHAUSSEE 

CF.1 Heure 32 

04-34-01.11 ESCALIER BETON ARME N.0/N+1 HELICOIDAL Cage carrée 3.00 x 3.00 x htr 2.90 m à 

monter 32 

Etabli par Ciro FARULLI - Economiste à Lyon


ASSOCIES 


04-34-01.12 ESCALIER BETON ARME ETAGES HELICOIDAL Cage carrée 3.00 x 3.00 x htr 2.75 m à 

monter 32 

04-34-70.00 FUT CENTRAL AU DERNIER NIVEAU Hauteur 1.02 m 33 

04-34-75.00 PM : GARDE-CORPS D'ESCALIERS BETON ARME 33 

04-37-05.00 PERCEMENT DANS MUR EXISTANT POUR PASSAGE DE FOURREAU, GARNISSAGE 

APRES COUP 33 

04-38-09.00 PM : FILM ANTICONTAMINANT SOUS COMPLEXE DALLAGE 33 

04-38-16.00 REGLAGE ET ARASEMENT SOIGNEE DE LA PLATEFORME 33 

04-38-29.00 FILM POLYANE SOUS DALLAGE 34 

04-38-30.01 DALLAGE INTERIEUR BETON DE GRAVILLON Epaisseur 0.23 m 34 

04-38-30.02 DALLAGE EXTERIEUR BETON DE GRAVILLON Epaisseur 0.23 m 34 

04-38-41.00 PM : FACON DE BECHE ANTIGEL 35 

04-38-44.00 PM : TRAITEMENT ANTI-POUSSIERE DE SURFACE DE DALLAGE APPARENTE 35 

04-38-46.00 PM : INCORPORATION DE PRODUIT D'ETANCHEITE DANS OUVRAGE BETON 35 

04-40-20.00 PM : CHAPE CIMENT POUR RATTRAPAGE DE NIVEAU PALIER D'ESCALIER 35 

04-40-28.00 PM : CHAPE CIMENT HYDROFUGE AVEC FACON DE PENTE 35 

04-40-35.00 CUVELAGE ETANCHE DANS FOSSES 35 

04-40-35.10 PM : DALLE FLOTTANTE SUR CUVELAGE ETANCHE DANS FOSSE ASCENSEUR 35 

04-42-10.00 ENDUIT BITUMINEUX SUR MURS ENTERRES 35 

04-42-22.00 ENDUIT CIMENT SUR MACONNERIES D'AGGLOMERES DE BETON 36 

04-44-05.00 MISE EN PLACE D'HUISSERIES METALLIQUES INCORPOREES A BANCHER 36 

04-44-07.00 CROCHET DE LEVAGE DE MACHINERIE ASCENSEUR 36 

04-44-14.00 RELEVE FORMANT SEUIL SOUS FACADES DE GAINES TECHNIQUES PALIERES 36 

04-44-15.00 CHAPE CIMENT DANS GAINES TECHNIQUES PALIERES 37 

04-44-25.00 PM : POSE DE CADRE DE VOLET V.H. & V.B. DE DESENFUMAGE DES PALIERS 37 

04-44-30.00 FORFAIT POUR GARNISSAGE DE COLONNES ET GAINES DANS MURS ET PLANCHERS 

EN SUPERSTRUCTURE 37 

04-44-40.00 PM : BAC A SABLE AVEC REMPLISSAGE EN SABLE, PELLE et SEAU A FOND ROND 37 

04-44-51.01 PLUS-VALUE POUR DECAISSE DE RECEVEUR DE DOUCHE D'ORIGINE 37 

04-44-51.02 PLUS-VALUE POUR DECAISSE DE RECEVEUR DE DOUCHE AVANT ADAPTATION 

FUTURE EN SALLE D'EAU HANDICAPE 38 

04-44-60.01 MASSIF BETON ARME SUPPORT EXTRACTEUR VMC 38 

04-44-95.00 PM : GAINE BETON ARME POUR DESENFUMAGE CAGE ESCALIER 38 

04-45-01.01 RELEVE BETON ARME COMBLES Section 0.16 x htr 0.30 m 38 

04-61-70.00 PM : FACON DE GOUTTE PENDANTE 39 

04-61-85.00 PM : GARNISSAGE MENUS MATERIAUX ENTRE FERMETTES DE CHARPENTE 39 

04-62-17.00 PM : RESERVATION POUR COFFRE DE VOLET ROULANT DANS LINTEAU DE FACADE 39 

04-64-01.00 APPUI BETON ARME SANS CARRE SAILLANT POUR CROISEE 39 

04-64-42.00 SEUIL BETON ARME SANS CARRE SAILLANT POUR PORTE 39 

04-67-10.00 PM : CONDUIT BETON VERTICAL DE DESENFUMAGE DES PALIERS 39 

04-67-35.00 GAINE VERTICALE CF POUR TRAVERSEE EN COMBLES VH GAINE GAZ Section 150 cm2 

utile 39 

04-71-52.00 PM : SOUCHE POUR REJET VENTILATION MECANIQUE CONTROLEE 40 

04-71-54.00 SOUCHE POUR SORTIE VENTILATION HAUTE GAINE GAZ Section 150 cm2 utile 40 

04-71-60.00 SOUCHE POUR SORTIE VENTILATION HAUTE PALIER Section 20 dm2 utile 40 

04-76-01.00 TRANCHEE POUR RESEAUX SOUS DALLAGE 40 

04-76-02.00 FOURREAUX AGREES POUR RESEAUX SOUS DALLAGE 41 

04-76-03.00 FOURREAU POUR RESEAU Diamètre 160 42 



04-76-08.00 FOURREAU POUR RESEAU Diamètre 42/45 43 

04-76-57.00 PM : CANALISATION POUR AEP ET GAZ 43 

04-82-35.00 PM : PLUS-VALUE POUR RAINURE DECORATIVE EN FACADE 43 

04-82-37.00 CORNICHE PREFABRIQUEE EN FACADE Section 0.06 x htr 0.20 m 43 

04-87-10.00 TRANCHEE POUR ASSAINISSEMENT SOUS DALLAGE 43 

04-88-02.00 CANALISATION ASSAINISSEMENT P.V.C. RIGIDE Diamètre nominal 100 mm 44 

04-88-03.00 CANALISATION ASSAINISSEMENT P.V.C. RIGIDE Diamètre nominal 125 mm 44 

04-91-01.01 REGARD AVEC TAMPON FONTE HERMETIQUE de 0.40 x 0.40 m 44 

04-91-05.00 REGARD EXTERIEUR EN PIED DE CHUTE EP de 0.40 x 0.40 m 45 

04-95-55.00 SIPHON DE SOL LOCAL POUBELLE DANS DALLAGE BETON 45 

04-97-30.00 CONSTRUCTION COMPLETE DE PILIER DE CLOTURE Section 0.40 x 0.50 x hauteur 1.85 m 45 

04-97-81.00 PM : OUVRAGE DE MACONNERIE POUR PORTAIL COULISSANT 46 

04-97-83.00 CONSTRUCTION COMPLETE DE MURET DE CLOTURE 46 

04-97-83.01 CONSTRUCTION DE MURET DE CLOTURE Hauteur vue 1.09 m 46 

04-97-83.02 CONSTRUCTION DE MURET DE CLOTURE Hauteur vue 0.82 m 47 



04-97-85.00 RESERVATIONS, SCELLEMENT, GARNISSAGE DE COFFRET TECHNIQUE 47 

04-98-01.00 ARMATURES ACIERS TYPE TOR 48 

04-98-30.00 ARMATURES ACIERS TYPE TS 48 

04-98-35.00 PM : GOUJON POUR JOINT DE DILATATION 48 



ASSOCIES 


1 GENERALITES T.C.E. 

00-00-10.00 PRESCRIPTIONS GENERALES COMMUNES POUR TOUS LES CORPS D'ETAT 

OBJET DU PROGRAMME 

Construction d’un ensemble immobilier de 31 logements collectifs sans sous-sol, et 71 places de parkings 

aériens. 

PRESCRIPTIONS GENERALES 

Les travaux décrits ci-après sont régis par : 

- Le "Cahier des clauses générales applicables aux travaux de bâtiment faisant l'objet de marchés privés 

de travaux" tel que constitué par la norme française P 03.001 - dernière édition parue 

- Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) commun à tous les lots, et son annexe 

(calendrier prévisionnel d'exécution). 

- Les "Cahiers des Charges" et les "Cahiers des Clauses Spéciales" (documents désignés sous le sigle 

D.T.U. et imposés par voie réglementaire) applicables aux travaux objets du marché et publiés trente 

jours avant la remise des offres. 

- Les normes françaises homologuées (NF) 

- Les prescriptions générales constituées par les documents REEF édités par le CSTB. 

- Les agréments et avis techniques du C.S.T.B. 

- L’accessibilité des personnes handicapées à mobilité réduite. 

- L’arrêté du 31 janvier 1986 relatif à la protection des bâtiments d’habitation contre l’incendie. 

- Le Code du Travail (Titre 3 : hygiène, sécurité et conditions de travail) et décret du 14 novembre 1988. 

- La Réglementation spécifique au bâtiment. Ces réglementations sont à prendre en compte et à 

appliquer en fonction du présent marché. 

Ces documents (liste non exhaustive), bien que non joints matériellement au marché, sont réputés bien 

connus des entreprises et les parties contractantes leur reconnaissent expressément le caractère 

contractuel. 

PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES 

Le présent document C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) est énonciatif et non limitatif. 

Les travaux comprendront la fourniture des matériaux et du matériel à mettre en œuvre, le transport au 

chantier, les moyens matériels et humains, la manutention, le stockage, la mise en œuvre, toutes les 

perfections nécessaires qui pourraient être omises dans une description ou sur un plan, et être exécutés 

suivant toutes les règles de l’Art, et ce sans aucune limitation restrictive pour un complet et parfait 

achèvement des travaux. 

Les caractéristiques de dimensions, de formes, de qualité et de mise en œuvre des matériaux employés 

seront, ainsi que les conditions de réception des ouvrages, conformes en ce qui les concerne à la liste des 

documents contractuels décrits ci-avant (liste non exhaustive). 

Par conséquent, s'il ne formule aucune observation sur le document C.C.T.P. avant la signature de son 

marché avec le Maître d'Ouvrage, l'entrepreneur adjudicataire sera réputé avoir jugé ce document conforme 

et, complète et suffisante la description technique des travaux, et aucune réclamation ne sera admise 

ultérieurement. 

EVALUATION DES TRAVAUX 

Les travaux décrits ci-après font l'objet d'un marché à prix global et forfaitaire. 

Le document D.P.G.F. (Décomposition du Prix Global et Forfaitaire) joint au dossier de consultation des 

entreprises, est non contractuel et sert uniquement de base au calcul du montant des situations des travaux 

exécutés, ainsi qu'à l'évaluation des éventuelles modifications ou éventuels travaux supplémentaires 

demandés par le Maître d'Ouvrage. 

Les quantités portées dans ce document sont fournis à titre indicatif pour renseignements sur la consistance 

du projet, celles-ci n’ayant aucune valeur contractuelle, l’entrepreneur est tenu de les vérifier sous son 

entière responsabilité. 

Si après vérifications, des anomalies ou erreurs lui apparaissaient, ou si l’entrepreneur jugeait d’ajouter ou 

de supprimer des articles, l'entrepreneur devra malgré tout et impérativement chiffrer la D.P.G.F. sans n’y 

apporter aucune modification. Il appartiendra alors, à l'entrepreneur, le cas échéant et s’il en juge 



ASSOCIES 


nécessaire, d’établir un document annexe « ajustement de la D.P.G.F. par l’entreprise » joint à son offre de 

prix et de le justifier. 

S'il ne formule aucune observation sur le document D.P.G.F. avant la signature de son marché avec le 

Maître d'Ouvrage, les quantités seront réputées avoir été établies par l’entreprise et ne pourront plus être 

contestées ultérieurement du fait d'oublis ou d'erreurs de la part de l'économiste, et aucun supplément ne 

sera accordé. 

DOCUMENTS ANNEXES 

Le présent document (CCTP et DPGF), a été établi suivant les documents ci-dessous : 

- Plan topographique. 

- Plans d’architecture phase DCE établis par Gilles BALAS. 

- Etude géotechnique d’avant-projet établi par GEOTEC, référence 09/5980/LYON en date du 23 

décembre 2009. 

- Etude hydrogéologique : enquête bibliographique, établi par GEOTEC, référence 05/5980/LYON en date 

du 23 décembre 2009. 

- Volet 2 : Etude hydraulique des eaux pluviales, établi par GEOTEC, référence 05/5980/LYON 

ENV/ETDHY en date du 11 janvier 2010. 

- Récapitulatif des caractéristiques des parois, établi par WBI. 

- Note d’hypothèse, de béton armé, établi par DPI Etudes structures. 

Dans le cas ou ces documents ne seraient pas joints au dossier de consultation des entreprises, 

l'entrepreneur se doit de les réclamer soit au Maître d'Ouvrage, soit au Maître d’œuvre, soit aux bureaux 

d’études concernés. 

CHOIX ET PERFORMANCES DES MATERIAUX 

- Conformément à la N.R.A., pour les exigences phoniques. 

- Respect de la Réglementation Thermique 2005. 

- Label THPE 

Les entreprises devront d’y soumettre. 

RESPONSABILITE GENERALE 

La responsabilité de l'entrepreneur à l'égard du client et des tiers n'est en rien diminuée par l'existence d'un 

projet d'appel d'offres établi par la maîtrise d’œuvre. 

Le projet d'exécution qui sera donc établi complètement par l'entrepreneur, à partir du projet de l'appel 

d'offres, sera élaboré et calculé par lui sous son entière responsabilité, afin que toutes garanties soient 

données. 

Il est à noter que les dimensionnements d'ouvrages figurant au descriptif de l'appel d'offres (C.C.T.P.) et non 

précisés sur les plans architectes, ne sont données qu'à titre indicatif et doivent être contrôlés et validés par 

l'entreprise, tant pour la réponse à l'appel d'offres que pour la conformité à l'exécution suivant les normes en 

vigueur. 

L'entreprise devra par ses connaissances, ses calculs et son mode de travail compléter s'il y a lieu les 

ouvrages en accord avec le Maître d'Ouvrage et l’architecte. 

CONNAISSANCE DU TERRAIN ET PRISE DE POSSESSION DU CHANTIER 

L’entrepreneur est reconnu avoir pris connaissance : 

- Des lieux sur lesquels seront réalisés les travaux définis au marché, ainsi que leurs moyens d’accès, 

- Des conditions d'accès, 

- Des constructions voisines existantes, 

- De la nature des travaux à exécuter et de leurs difficultés ou particularités propres, 

L’entrepreneur ne pourra pas invoquer, après signature du marché, la méconnaissance de l’environnement 

du chantier ou des accès aux locaux pour réclamer des suppléments au montant de sa soumission. 

MARQUES 

Les marques et références données au présent devis et comportant les indications de fabricant ne sont pas 

impératives, en ce sens que les entrepreneurs ont la faculté de proposer des produits ou objets 

manufacturés de qualité équivalente. 

Dans tous les cas, les produits proposés par l’entrepreneur, seront certifiés, dans les catégories de produits 

en disposant aujourd’hui ou, à défaut, justifiant de caractéristiques équivalentes, et ne devront entraîner 

aucune modification du projet, tant architectural que technique. 



ASSOCIES 


Cependant, le Maître de l'Ouvrage et l'équipe de Maîtrise d'œuvre conservent l'entière liberté d'imposer les 

produits et objets spécifiés aux devis, si ceux-ci leur paraissent préférables pour quelque raison que ce soit, 

de qualité ou de caractéristiques. Il est expressément convenu qu'une telle décision ne peut donner droit à 

aucune plus-value. 

ECHANTILLONS 

L’entrepreneur est réputé prévoir dans son prix les coûts relatifs à la réalisation d’échantillons des ouvrages 

à réaliser. 

Les échantillons des matériaux et produits mis en œuvre seront réalisés et déposés par l'entrepreneur 

préalablement à la signature des marchés, dans un local affecté à cet usage et serviront de référence. 

Les entreprises seront alors tenues de fournir les produits pour lesquels elles se sont engagées 

contractuellement. 

Des échantillons seront en particulier présentés pour : éléments préfabriqués, quincailleries, revêtements de 

sols et muraux, et autres matériaux en finition. 

Les frais afférents à la réalisation de ces échantillons sont à la charge de l'entrepreneur. 

CLASSEMENT EN REACTION AU FEU DES MATERIAUX 

Au moment de leur mise en œuvre, tous les matériaux doivent avoir fait l'objet d'un procès verbal de 

classement en cours de validité délivré par un laboratoire agréé, ou du marquage "NF – Réaction au feu" 

attribué par l'AFNOR. 

TECHNIQUE TRADITIONNELLE 

Les travaux dits traditionnels seront exécutés selon : 

- Le CCTG dans sa dernière version applicable 

- Les normes homologuées 

- Les DTU en vigueur 

- Les règles professionnelles acceptées par l'AFAC 

TECHNIQUE NON TRADITIONNELLE 

Les travaux dits non-traditionnels réalisés avec l'utilisation d'un procédé ou matériaux non soumis à une 

norme ou DTU d'application ne sera employé que s'il fait l'objet d'un avis technique favorable en cour de 

validité établi par le CSTB et agréé par l'AFAC. 

La mise en œuvre sera conforme aux préconisations de l'avis technique. 

A défaut d'avis technique les réalisateurs s'engageront à fournir au maître d'ouvrage, au maître d'œuvre et 

bureau de contrôle : 

- les cahiers des charges éventuellement visé par un contrôleur technique ou ATEX (Attestation 

Technique d'Expérimentation) et concluant à un avis favorable 

- les procès verbaux d'essai accompagnés d'une attestation d'assurance garantie à durée légale. 

Il appartient à l'entreprise d'engager une telle procédure, à ses frais, et de constituer le dossier à soumettre à 

la commission d'examen. 

Tous les matériaux utilisés devront être soumis à l'approbation des maîtres d'ouvrages, maître d'œuvre et 

bureau de contrôle avant commencement des travaux. 

Tout ouvrage non conforme aux pièces du marché du présent lot sera démoli et refait convenablement aux 

frais de l'entrepreneur défaillant. 

BUREAU DE CONTROLE 

L'ensemble des travaux étant soumis à un bureau de contrôle. Les entreprises devront se soumettre à tous 

les essais demandés par le Bureau de Contrôle dans le cadre de sa mission. 

Les ouvrages ne pourront être exécutés qu'après l'accord du Bureau de Contrôle et l'Entreprise sera tenue 

sur le chantier, d'exécuter toutes modifications d'ouvrages demandés par ce dernier, sans majoration de 

prix. 

Les matériaux ne répondant pas aux normes ou aux quantités requises seront refusés et remplacés aux frais 

de l'Entreprise. 

HYGIENE ET SECURITE 

En application du décret n° 94-1159 du 26 déc. 94, la présente opération doit intégrer les dispositions 

particulières en matière de sécurité et de protection de la santé en complément des dispositions du code du 

travail. 



ASSOCIES 


A ce titre, un plan général de coordination de la sécurité et de la protection de la santé (PGCSPS) est fourni 

à chaque entreprise au moment de la consultation. 

Ce document fera partie du marché. 

Toutes les incidences en matériels, matériaux, procédures de mise en œuvre sont à inclure dans le prix des 

ouvrages. 

Les entreprises s'engagent à respecter les consignes préconisées dans les documents et plan général de 

coordination de sécurité et santé (P.G.C.S.P.S.) 

COORDINATION DE TRAVAUX 

Afin d'assurer une parfaite coordination des travaux pendant toute la durée du chantier, l'entrepreneur 

adjudicataire travaillera en étroite collaboration avec les autres titulaires d'un marché, en particulier avec les 

entreprises chargées de travaux en relation avec ceux du présent lot. 

SURVEILLANCE 

En cours de travaux, l'entrepreneur titulaire du présent lot devra : 

- La surveillance efficace de ses ouvriers et des travaux qu'ils exécutent, 

- La surveillance de l'exécution correcte des ouvrages réalisés par d'autres et qui lui sont nécessaires, 

- Détacher au chantier, à titre permanent, un conducteur de travaux ou un chef de chantier qualifié, 

capable de conduire, surveiller et superviser les travaux. 

ECHAFAUDAGES, LEVAGES 

Dans le cadre de son prix global forfaitaire, l’entrepreneur devra tous les échafaudages et moyens d’accès 

nécessaires à l’ensemble de ses travaux, y compris tous les dispositifs de sécurité complémentaires 

(compris double transport, montage, location, dépose). 

De la même façon, sont compris dans le prix global et forfaitaire, tous les moyens de levage, monte 

matériaux/matériels nécessaires aux travaux. 

PLANS D'EXECUTION ET PLANS DE DETAILS 

L'établissement des plans, notes de calculs et détails d'exécution sont à la charge de l'entrepreneur. 

Pendant la période de préparation du marché et pendant l'exécution, les entrepreneurs sont tenus de 

remettre en temps utile, tous les plans nécessaires demandés éventuellement par l'équipe de Maîtrise 

d'œuvre ou le Bureau de Contrôle. 

Tous ces plans ou documents divers devront être communiqués aux entreprises intéressées suffisamment 

tôt pour que les interventions des autres corps d'état se poursuivent normalement, et qu'aucune perturbation 

ne soit provoquée par la remise tardive d'un document. 

RESERVATIONS 

Les entreprises établissent, pendant la période de préparation du chantier, les plans, notes de calculs et 

détails d'exécution, et notamment les documents définissant les dimensions, et implantations des 

réservations (trous, trémies, feuillures, etc.) dans le gros-œuvre. Cette prestation est donc établie en temps 

utile et sur des documents directement exploitables; les réservations sont implantées par rapport aux 

éléments de structure. 

Après accord du Maître d’Œuvre, ces documents sont diffusés aux intervenants concernés : Architectes, 

B.E.T., Entreprises, Contrôles... 

Les réservations seront reportées sur les plans d'exécution. Les entrepreneurs concernés ont l'obligation de 

contrôler que les ouvrages exécutés et les réservations soient bien conformes à leurs besoins. 

En cas de retard ou de modification dans la fourniture des renseignements, l'entrepreneur défaillant 

supportera les frais en résultant, soit temps passé pour la reprise des plans et frais de tirage correspondants, 

soit mise en œuvre par l'entreprise habilitée, après accord du Maître d’Œuvre. 

L'entreprise de gros-oeuvre devra, partout où cela est nécessaire, le bouchement et le garnissage des 

réservations dans le béton armé après le passage des gaines, fluides et autres, ainsi que tous les 

garnissages autour des ouvrages de serrurerie. 

Nota : Les percements de trous, prises et scellements, inférieures ou égaux à 100mm de diamètre ainsi que 

les rebouchages sont à la charge des corps d’état intéressés. 

ORGANIGRAMME 



ASSOCIES 


Les entrepreneurs des lots de menuiseries extérieures, de menuiseries intérieures, et de métallerie, seront 

solidaires pour établir un organigramme pour les passes généraux et les passes par série de portes pour 

l'ensemble des serrures de sûreté de leurs lots. 

Cet organigramme sera établi par le fabricant, à l'initiative du lot menuiseries intérieures qui, sous sa seule 

responsabilité et à sa charge financière, fournira en temps voulu les cylindres en combinaison nécessaires 

aux autres corps d'état. 

Dans le cas de logements, il sera fourni 

- 3 clefs par portes palières de logements (cylindres qui ne seront pas sur organigramme). 

- 3 clefs par logement, ouvrant toutes les portes d'accès et locaux communs propres à leurs cages (ou 

éventuellement à une autre cage de l'immeuble si leur garage, ou un local divers qui leur serait affecté 

s'y trouve). 

- 3 clefs pour chaque locataire ou propriétaire de garages ou parkings n'habitant pas l'immeuble. 

- 3 clefs par passe partiel et 5 clefs par passe général, pour le Maître d’Ouvrage. 

Dans d’autre cas, il sera fourni 

- 3 clefs par serrure. 

- 3 clefs par passe partiel, 

- 5 clefs par passe général. 

En fin de chantier, les entreprises des lots remettront en une seule fois, au Maître d'Ouvrage, toutes les 

clefs. Cette remise de clefs sera consignée dans un document où les entreprises s'engagent à avoir 

récupéré toutes les clefs qu'elles auraient pu remettre préalablement au chantier. 

PROTECTION DES OUVRAGES 

L’entrepreneur doit prendre toutes les précautions et mettre en place toutes les protections nécessaires pour 

éviter que les ouvrages réalisés par un autre corps d’état soient détériorés à la suite de ses interventions. 

L’entrepreneur est responsable jusqu’à la réception de la protection de ses propres ouvrages. 

A cet effet, il doit prendre toutes les mesures nécessaires pour éviter toutes dégradations. 

Au cas où il en serait constaté, il devrait remettre en état, entièrement à ses frais et sans pouvoir prétendre à 

une indemnité, les ouvrages détériorés. 

Il est chargé du gardiennage de ses installations ainsi que des matériels entreposés sur le chantier. 

FINITION DES OUVRAGES 

Tous les travaux et ouvrages devront être livrés parfaitement finis. En conséquence l'entrepreneur devra 

prévoir dans ses prix toutes les prestations nécessaires au parfait achèvement des ouvrages, qu'elles soient 

mentionnées ou non au présent descriptif. 

En tout état de cause, la fourniture et la pose d'un ouvrage implique de facto sa finition complète. 

CONTROLE COPREC 

Les entreprises concernées devront procéder aux essais et vérifications de fonctionnement des installations, 

conformément aux dispositions figurant dans le document technique COPREC n°1 de Septembre 1997 

(publié dans le Moniteur du 17.10.1997). 

Les résultats des mesures et des essais devront être transcrits sur des procès-verbaux établis suivant les 

modèles figurant dans le document technique COPREC n°2 de Septembre 1997 (publié dans le Moniteur du 

17.10.1997). 

Ces documents devront être adressés à l'Architecte et au bureau de contrôle. 

Les lots intéressés par ces essais sont, selon la définition du document technique n° 1 : 

- CA : Conditionnement d'air 

- CH : Chauffage 

- EL : Installation électrique 

- FS : Fluides spéciaux 

- PB : Plomberie 

- PE : Portiers électroniques 

- RA : Réseau d'alimentation en eau 

- RE : Réseau d'évacuation 

- VM : Ventilation mécanique. 

- AS : Ascenseurs 

- EM : escaliers mécaniques, trottoirs roulants 

- PA : Portes et portails automatiques pour véhicules. 

- AT : Réseaux de distribution collective et radiodiffusion 



ASSOCIES 


GESTION DES DECHETS DE CHANTIER 

Les entreprises sont soumises à l'exigence de la limitation de mise en décharge des déchets de chantier : 

- Circulaire du 15 février 2000 – Aménagement du territoire et environnement, relative à la planification de 

la gestion des déchets de chantier du bâtiment et des travaux public, 

- Recommandation N°T2-2000 du GPEM " travaux et maî trise d'œuvre ". 

Les prescriptions concernant les déchets sont, notamment : 

- Séparation des déchets en fonction de leur nature 

- Utilisation d'une benne spécifique pour chaque catégorie de déchets en fonction des destinations 

prévues 

- Interdiction de tous rejets de déchet dans le milieu 

- Interdiction du brulage sur le site 

- Interdiction de tout déversement de produits polluant sur le site 

Le tri se fera en fonction du type de déchets : 

- DIB (déchets industriels banals) – classe II 

- DIS (déchets industriels spéciaux) – classe I 

- DEIC (déchets d'emballages industriels et commerciaux) – classe I et II 

- Déchets inertes – classe III 

Les gravats et chutes de matériaux seront chargés sur camions et transportés au lieu de décharge agréé et 

choisi par l'adjudicataire de ce lot, y compris tri sélectif préalable des déchets, manutentions, transport et/ou 

roulage, protection de tous ouvrages des poussières et salissures éventuelles. 

NETTOYAGE 

Chaque entreprise doit le nettoyage consécutif à ses travaux au fur et à mesure de l'avancement du chantier 

et selon les directives du Maître d'œuvre. Le chantier devant toujours être maintenu dans un état de propreté 

impeccable. 

Au cas où il n'aurait pas procédé au nettoyage du chantier et à l'évacuation de ses gravois, ces prestations 

seraient confiées à une autre entreprise aux frais du corps de métier défaillant. 

Tous les frais pour ramassages et manutentions de gravats d'auteurs inconnus, et de bris et dégâts 

occasionnés par des tiers non identifiés et constatés avant la réception des travaux, seront imputés au 

compte prorata auquel participeront toutes les entreprises titulaires d'un marché. 

DOCUMENTS A FOURNIR PAR L'ENTREPRISE 

Dans un délai de trois semaines après la première opération préalable à la réception des travaux, les 

entreprises concernées devront remettre : 

- Les plans de récolement, 

- Les plans des installations et plans de détails des ouvrages, 

- les notices techniques et notices d'entretien des appareils mis en place. 

Ces documents seront remis en plusieurs exemplaires suivant indications du maître d'œuvre, bureau de 

contrôle et maître d'ouvrage. 

DOSSIER DES OUVRAGES EXECUTES 

L’entreprise, à la réception de tous ses travaux, remettra en nombre d'exemplaire suivant préconisations du 

maître d'œuvre et bureau de contrôle : 

Le Dossier des Ouvrages Exécutés (D.O.E), comprenant : 

- les plans d’ensemble et de détails de ses ouvrages. 

- les schémas généraux et particuliers conformes à l’exécution. 

- les pièces contractuelles utiles à l’exploitation et à l’entretien des ouvrages. 

- La dénomination des produits, matériaux et matériels mis en œuvre. Les marques, type, nom et adresse 

du fabricant. 

Les Documents pour Intervention Ultérieures sur l'Ouvrage (D.I.U.O). 

NOTA 

Toutes ces prescriptions générales sont non exhaustives et comprises dans les prix unitaires (sauf 

précisions contraires définies au descriptif particulier). 



ASSOCIES 


2 DESCRIPTIF PARTICULIER 

02-01-00.00 GENERALITES TERRASSEMENT, GROS-OEUVRE, MACONNERIE 

L'entrepreneur adjudicataire, pour l'exécution de ses travaux, devra être en parfaite connaissance de tous 

les textes et documents réglementaires contractuels en vigueur à ce jour et définis par les listes ci-après non 

limitatives : 

D.T.U. 

- DTU 11.1 Sondage des sols de fondation. 

- DTU 12 Terrassement pour le bâtiment. 

- DTU 13.2 Fondations profondes 

- DTU 13-3 Dallages, conception, calcul et exécution 03-2005 

- DTU 13.11 Fondations superficielles. 

- DTU 13.12 Règle pour le calcul des fondations superficielles. 

- DTU 14.1 Cuvelage dans parties immergées de bâtiment. 

- DTU 20.1 Parois et murs en maçonnerie de petits éléments. 

- DTU 20.11 Parois et murs en maçonnerie. 

- DTU 20.12 Conception de gros-oeuvre en maçonnerie des toitures destinées à recevoir un revêtement 

d'étanchéité. 

- DTU 21 Exécution des travaux en béton. 

- DTU 21.3 Dalles et volées d'escaliers préfabriquées en béton armé simplement posées sur appuis 

sensiblement horizontaux. 

- DTU 21.4 Adjuvant pour béton, l'utilisation du chlorure de calcium et des adjuvants contenant des 

chlorures dans la confection des coulis, mortiers et béton. 

- DTU 22.1 Murs extérieurs en panneaux préfabriqués de grandes dimensions du type plaque pleine ou 

nervurée en béton ordinaire 

- DTU 23.1 Parois et murs en béton banché. 

- DTU 24.1 Fumisterie. 

- DTU 26.1 Enduits aux mortiers de liants hydrauliques. 

- DTU 26.2 Chapes et dalles à base de liants hydrauliques. 

- DTU 60.2 Canalisations en fonte, évacuation d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eaux vannes. 

- DTU 60.11 Plomberie - règles de calcul des installations de plomberie sanitaire et des installations 

d'évacuation des eaux pluviales 

- DTU 60.32 Canalisations en polychlorure de vinyle non plastifié, évacuation des eaux pluviales. 

- DTU 60.33 Canalisations en polychlorure de vinyle non plastifié, évacuation d'eaux usées et d'eaux 

vannes. 

- DTU 65.6 Exécution de panneaux chauffants à tubes métalliques enrobés dans le béton 

- DTU 65.7 Planchers chauffants - Exécution de planchers chauffants par connecteurs et câbles 

électriques enrobés dans le béton 

- Norme EN-1264-4 Chauffage par le sol - Systèmes et composants - Partie 4 : Installation 

Liste non exhaustive 

NORMES FRANCAISES 

Acier : 

- NF A 35-015 armatures pour béton armé (ronds lisses). 

- NF A 35-016 armatures pour béton armé (barres à haute adhérence). 

- NF A 35-017 à 35-022 

Agglomérés en béton : 

- NF P 14-101 Blocs en béton pour murs et cloisons définitions. 

- NF P 14-301 Blocs en béton de granulats courants pour murs et cloisons. 

- NF P 14-304 Blocs en béton de granulats légers pour murs et cloisons. 

- NF P 14-306 Blocs en béton cellulaire autoclavé pour murs. 

- NF P 14-402 Blocs en béton pour murs et cloisons dimensions. 

Béton : 

- Ciments : NF P 15-301 + marque NF-liants hydrauliques 

- Granulats : NF P 15-301 ou NF P 18-302 



ASSOCIES 


- Adjuvants : NF P 18-342 (EN-934-2) 

- Eau de gâchage : eau distribuée ou NF P 18-103 

- Béton prêt à l’emploi : NF EN 206-1 

- Norme expérimentale XP P18-305 : béton prêt à l’emploi 

Briques : 

- NF P 13-301 Briques creuses de terre cuite. 

- NF P 13-304 Briques en terre cuite destinées à rester apparentes. 

- NF P 13-305 Briques pleines ou perforées et blocs perforés en terre cuite à enduire 

- NF P 51-301 Briques de terre cuite pour la construction de conduits de fumée. 

Canalisations matière plastique : 

- NF P 16-351 Tubes en polychlorure de vinyle non plastifié pour drainage routier public et privé 

spécifications. 

- NF P 16-352 Eléments de canalisations et polychlorure de vinyle non plastifié pour l'assainissement. 

- NF T 54-003 Tubes en polychlorure de vinyle non plastifié (spécifications générales) 

- NF T 54-013 Canalisations à base de tubes en polychlorure de vinyle allégé pour installations 

d'évacuation sous pression des eaux domestiques spécifications. 

- NF T 54-017 Tubes et raccords en polychlorure de vinyle non plastifié pour installations d'évacuation 

sous pression des eaux domestiques spécifications eaux de gâchage. 

Escaliers : 

- NF P 01-011 Escaliers droits en maçonnerie. 

- NF P 87-301 Marches et contremarches en béton de ciment pour volées droites 

Fumisterie : 

- NF P 51-311 Boisseaux de terre cuite pour conduits de fumée individuels. 

- NF P 51-321 Boisseaux en béton pour conduits de fumée. 

Garde-corps : 

- NF P 01-012 Règles de sécurité relatives aux dimensions des garde-corps et rampe d'escalier. 

- NF P 01-013 Résistance des garde-corps préfabriqués. 

Isolants thermiques : 

- NF B 20-001 Produits isolants à base de fibres minérales 

- NF B 20-109 Feutres matelas et panneaux en fibres minérales classification 

- NF P 75-101 Isolants thermiques destinés au bâtiment 

- NF P 75-102 Isolants thermiques destinés au bâtiment vocabulaire relatif à l'humidité 


REGLES DE CALCUL 

- Règles BA 68 : Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton 

armé (fascicule 61, titre IV du CCTG). 

- Règles BAEL 91 : Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton 

armé, suivant la méthode des états-limites (fascicule 62, titre 1er, section I du CCTG). 

- Règles BPEL 83 : Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton 

précontraints selon les méthodes des états-limites (fascicule 62, titre 1er, section II du CCTG). 

- Règles BPEL 91 : Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton 

précontraint selon la méthode des états limites (fascicule 62, tire Ier, section 2 du CCTG). 

- Règles Neige et vent : DTU Règles NV65 et annexes Règles N84 - Règles définissant les effets de la 

neige et du vent sur les constructions. 

- Règles PS92 : Règles de construction parasismique applicables aux bâtiments. 

- Règles FB : Méthode de prévision par le calcul du comportement au feu des structures béton 

Dans le cadre des règles BAEL et du DTU 21 : 

- Il est supposé que la fissuration n’est pas préjudiciable. 

- L’entrepreneur devra, avant l’ouverture du chantier, fournir un dossier d’étude des bétons. 

- Résistance caractéristique à obtenir : conforme à la Norme NF EN 206-1. 

- Les essais définis par le DTU 21 permettront de vérifier, en cours de chantier, l’obtention de ces 

résultats. 


02-01-50.00 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES TERRASSEMENT, MACONNERIE ET BETON ARME 



ASSOCIES 


RECONNAISSANCE DES SOLS 

Reconnaissance des sols 

L'entrepreneur du présent lot devra impérativement prendre connaissance de : 

- Etude géotechnique d’avant-projet établi par GEOTEC, référence 09/5980/LYON en date du 23 

décembre 2009. 

- Etude hydrogéologique : enquête bibliographique, établi par GEOTEC, référence 05/5980/LYON en date 

du 23 décembre 2009. 

- Volet 2 : Etude hydraulique des eaux pluviales établi par GEOTEC, référence 05/5980/LYON 

ENV/ETDHY en date du 11 janvier 2010. 

Dans le cas ou ce document ne serait pas joint au dossier de consultation des entreprises, l'entrepreneur se 

doit de le réclamer soit au Maître d'Ouvrage, soit au Maître d’Œuvre, soit au bureau d'étude béton armé. 

L'entrepreneur devra en tirer les conclusions nécessaires en ce qui concerne la nature des terres, leur 

résistance, la tenue des talus, etc... Il sera formellement spécifié dès l’exécution de ces sondages et la 

remise du rapport à l’entreprise, que l'entreprise ne pourra arguer de l'ignorance de ce rapport en aucun cas. 

PRE-ETUDE BETON ARME 

L'entrepreneur du présent lot devra impérativement prendre connaissance de la pré-étude effectuée par 

l’ingénieur structure et établi d’après les plans architecte. 

Dans le cas ou ce document ne serait pas joints au dossier de consultation des entreprises, l'entrepreneur 

se doit de les réclamer soit au Maître d'Ouvrage, soit au Maître d’Œuvre, soit au bureau d'étude béton armé. 

IMPLANTATION 

L'implantation du bâtiment sera à la charge et aux frais du présent lot, mais exécutée par le géomètre 

désigné par le maître d’œuvre. 

Celle-ci sera double : 

- Préalables aux travaux de terrassement. 

- Après terrassement en fond de pleine masse. 

L'entrepreneur du présent lot se mettra en contact avec l'entreprise adjudicataire du lot VRD, afin d'assurer 

la coordination de l’implantation préalable aux terrassements. 

TERRASSEMENTS GENERAUX 

Terrassements 

- Fouilles en excavation dans terrains de toutes natures y compris rocher, et non pollué. 

- Toutes précautions pour l'exécution par petites excavations au droit de toutes difficultés. 

- Tous blindages si nécessaire suivant hauteur à terrasser. 

- Toutes sujétions pour excédent de terrassements nécessaires à l'exécution du revêtement étanche sur 

les murs, ainsi que toutes façons de talus suivant directives du coordonnateur de sécurité SPS et 

règlement de sécurité pour les travailleurs. 

Démolition de maçonnerie 

- Démolition complète de maçonneries de toutes natures, compris béton armé, rencontrés éventuellement 

dans les fouilles en pleine masse, et exécutée par engins mécaniques ou manuellement à l'exclusion 

d'emploi d’explosifs. 

- Y compris coupes franches, coupes d'aciers d'armatures, étampage si nécessaire de tout ou partie 

d'ouvrages au droit des mitoyennetés, foisonnement, chargement et évacuation aux décharges agréées. 

Pollution 

- Pendant les travaux, s’il y a doute sur la qualité des terrassements extraits (odeurs, aspect, etc…), 

l’entreprise adjudicataire devra produire un certificat délivré par un bureau d’études spécifique agréé 

D.T.I.R.E., attestant la qualité des matériaux extraits. 

- Dans le cas de terrain pollué, l’incidence du coût de dépollution sera assurée par le Maître d’Ouvrage. 

- Sur simple demande du Maître d’œuvre ou Maître d’Ouvrage, l’entreprise fournira une attestation 

délivrée par un B.E. spécialisé agréé D.R.I.R.E attestant la qualité des matériaux mise en œuvre (sains 

et non pollués). 

Stockage des remblais 

- Pour le réemploi des matériaux du site (déblais/remblais, matériaux de démolitions, concassés pour 

couche de fondation des voiries, etc.), un plan de stockage des matériaux devra être établi par 

l’entreprise. Dans le cas où ce serait impossible dans l’emprise du chantier, les frais de transports, 

stockage en dépôt, reprise des terres et retours, seront compris dans les prix unitaires. 



ASSOCIES 


- L'entrepreneur devra avant évacuation des déblais, estimer quantitativement tous remblais nécessaires 

à la parfaite finition du chantier. 

Remblaiement 

- Reprise des bons déblais du lieu de stockage assuré par le présent lot, compris manutentions et 

transport. 

- Remblaiement au pourtour des bâtiments, et dans l'emprise du chantier à tout moment suivant décision 

du Maître d’Œuvre et de l'avancement du chantier, compris tous compactages nécessaires et suivant 

normes. 

- Y compris reprofilage du terrain suivant profils et niveaux définis sur les plans et coupes architecte, en 

tenant compte de la réserve nécessaire d’épaisseur permettant la mise en œuvre des cheminements, 

des terrasses et de la terre végétale par le lot VRD-Espaces verts. 

Chargement et évacuation des déblais 

- Chargement des excédents sur camions, évacuation aux décharges agréées, à toutes distances, y 

compris foisonnement, frais de décharges. 

- Lavage des pneumatiques au jet avant engagement sur la voie publique, y compris nettoyage de la dite 

suivant les fréquences sollicitées par les services de voirie et au minimum une fois par jour. 

Nota 

- Les cubes de terrassements, remblaiements et évacuation des excédents n'étant que théoriques et 

indiqués que dans le seul but de servir de base à l'appel d'offres, il appartient à chaque entreprise de les 

vérifier avant la remise de son offre et de faire part de ses observations le cas échéant à la maîtrise 

d’œuvre. 

- Dans le cadre de l’exécution de son marché, l’entreprise adjudicataire du présent lot devra 

l’établissement des plans d’exécutions des terrassements. 

FOUILLES EN TRANCHEES OU ISOLEES 

Fouilles exécutées par tous engins mécaniques ou manuellement s'il y a lieu, en terrain de toutes catégories 

et rochers, y compris : 

- Blindage, dressement et nivellement manuels du fond et des parois, mise en dépôt des terres sur le 

chantier pour servir de remblai ultérieurement. 

- Toutes sujétions pour fouilles éventuellement exécutées dans l'eau, compris frais de pompage, frais de 

branchement électrique, installation et travaux pour évacuation de l'eau, tel que canalisations, tranchées, 

et raccordement à l'égout si nécessaire. 

- Toutes sujétions pour démolitions de maçonneries de toutes natures et béton armé, rencontrées dans 

ces fouilles, évacuation aux décharges publiques y compris foisonnement. 

- Toutes sujétions pour frais de boisage, blindage, étaiement nécessaires y compris travail dans 

l'embarras des étais suivant règles de sécurité. 

- Toutes sujétions pour jets sur berges et reprise nécessaire pour monter les terres au niveau du terrain 

naturel exécutés par engins mécaniques ou manuellement. 

- Reprise des déblais provenant de ces fouilles, remblaiement au pourtour après exécution des 

fondations, chargement sur camions et évacuation des remblais excédentaires aux décharges agréées, 

compris frais de décharges et tous détails. 

BETON 

Les bétons mis en œuvre seront conformes à la norme NF EN 206-1. 

- Fondations – Massif tête de pieux : BPS NF EN 206-1 XF1(F) C25/30 

- Gros béton : BPS NF EN 206-1 XF1(F) C20/25 

- Dallage : BPS NF EN 206-1 XF1(F) C25/30 – CEMI 42.5 – 320 kg/m3. 

- Rampe accès parking : BPS NF EN 206-1 XF2(F) C25/30 

- Dalle, poteaux, poutres, voiles avec un revêtement assurant une protection contre l’humidité : BPS NF 

EN 206-1 XC1(F) C25/30 

- Dalle, poteaux, poutres, voiles sans un revêtement assurant une protection contre l’humidité : BPS NF 

EN 206-1 XF1(F) C25/30 

CARACTERISTIQUE MECANIQUE - RESISTANCES 

Béton type B1 

- béton de propreté 

- dosage minimal de ciment : 150kg/m3 de béton 

- ciment : CPJ 45 ou 45 R et CLK (eau agressive) 



ASSOCIES 


- résistance minimale exigée (à 28 jours, éprouvette cylindrique) 

- compression : environ 1 MPa 

- traction : néant. 


- béton de remplissage (gros béton de fondation - remplissage) en principe non armé 

- dosage minimal de ciment : 250Kg/m3 de béton 

- classe de ciment : CPJ 45 ou 45 R et CLK (eau agressive). 

- résistance minimale exigée (à 28 jours, éprouvette cylindrique) : 

- compression : 16 MPa 


- béton pour ossature (courant) 


- classe de ciment : CPJ 45 ou 45 R ou CLK (eau agressive) 



- traction : 2.2 MPa 


- béton de qualité 


- classe de ciment : 55 CPA, CPA.R, CPJ, CPJ.R, CHF ou CLK (eau agressive) 



- traction : 2.68 MPa 

Béton préfabriqués en usine et prêt a l'emploi 

- Ces bétons ne peuvent être utilisés qu'après accord du Maître d'œuvre. 

- Ils sont soumis aux mêmes conditions de qualité et de préparation des matériaux, de fabrication et de 

transport que les bétons fabriqués sur le chantier. 

- L'usine de fabrication doit être titulaire du label NF-BPE et figurer sur la liste des usines agréées. 

- Les bordereaux de livraison seront tenus en permanence à la disposition du Maître d'œuvre. 

- Les bétons sont à caractéristiques normalisées (BCN) et seront choisis dans la liste suivante : 

- B16 - B20 - B25 - B27 - B30 - B33 - B35 - B40. 

Nota : lors de l'exécution de travaux en montagne le CPJ-CEM II/A 42,5 sera remplacé par du CPA-CEM I 

42,5. 

ESSAIS ET ANALYSES 

Tous les essais de contrôle et surcharges etc., seront effectués aux frais de l'entreprise. Pour les essais 

d'écrasement l'entreprise tiendra en permanence sur le chantier six moules. Après expiration du délai de 

trois mois, après exécution du béton armé, il pourra être procédé aux endroits jugés convenables à des 

épreuves avec les surcharges correspondant aux hypothèses des calculs. 

L'entreprise prévoira la rupture de 6 éprouvettes par dalle (3 à 7j et 3 à 28j) et 6 éprouvettes par étage (mur) 

3 à 7 j et 3 à 28 j. 

La résistance requise pour le béton est précisée sur l’AP BA. Tout ouvrage qui se fissurerait lors des essais 

ou dont la flèche permanente (4 heures après le déchargement) dépasserait les tolérances admissibles 

serait démoli et reconstruit, aux frais de l'entreprise, sans préjudice de dommage que pourraient causer les 

travaux de réfection, tant en ce qui concerne les délais de livraison que les travaux de second œuvre. 

Les eaux de gâchage subiront des analyses périodiques pendant le cours d'exécution des travaux. 

ARMATURES 

Les aciers pour béton sont soumis aux spécifications des Normes A 35.000 et 35.008, règles CCBA 68 et 

BAEL et des fiches d'homologation. 

Ces aciers devront avoir reçu l'agrément prévu par le fascicule IV - Titre 1er "Aciers pour béton armé 

approuvé par le Décret n° 67.856 du 11.09.1967". 

En ce qui concerne les armatures à haute adhérence, les recommandations prescrites par le Comité 

Supérieur du Béton Armé, le 18 Janvier 1965, concernant le façonnage et le non écrasement du béton au 

droit des armatures coudées, devront être scrupuleusement suivies. 

Il est rappelé la nécessité absolue de respecter les cotes minimales d'enrobage prescrites par les règles 

CCBA 68 et BAEL, ce qui impose un calage efficace des armatures en fond de coffrage et latéralement. 



ASSOCIES 


Cette disposition est particulièrement impérative pour les armatures des ouvrages en porte-à-faux. Un 

dispositif efficace sera prévu pour maintenir ces armatures en position haute. Ces dispositions devront 

obligatoirement figurer sur les plans d'exécution. 

Les armatures employées pour les ouvrages et dimensionnées conformément aux règles BAEL 80 seront 

choisies parmi la liste suivante : 

Aciers ronds lisses Fe E 22 ou Fe E 24 

- Limite d'élasticité : 215 ou 235 MPa 

- Coefficient de scellement : 1 

- Coefficient de fissuration : 1 

Aciers haute adhérence Fe E 500 

- Limite d'élasticité : 500 MPa 

- Coefficient de scellement : 1.5 

- Coefficient de fissuration : 1.6 

Treillis soudés haute adhérence Fe E 500 type ADETS ( coupés à la demande ) 

- Limite d'élasticité : 500 MPa 

- Coefficient de scellement : 1.5 

- Coefficient de fissuration : 1.3 (∅ 6) ; 1.6 (∅ 6) 

Les armatures doivent avoir les dimensions et formes prescrites; elles seront coupées et cintrées à froid. 

Le façonnage dans les coffrages n'est admis que pour la fermeture des cadres et étriers en acier Fe E 22 et 

Fe E 24 d'un diamètre au plus égal à 12mm. 

En aucun cas, les rayons de courbure des barres ne seront inférieurs aux valeurs minimales indiquées sur 

les fiches d'identification et seront conformes aux règles BAEL 80. 

COFFRAGE DES OUVRAGES ENTERRES 

Le coffrage (si nécessaire) pour béton de fondation, sera en bois ordinaire. 

Y compris coupes, calages, réglages, étaiement, réservations pour passages divers, décoffrage soigné 

après coup, coffrage éventuel perdu, tous détails et toutes sujétions. 

COFFRAGE DE LA STRUCTURE 

Le coffrage lisse des bétons sur les deux faces de murs destinés à rester nets de décoffrage, sans exécution 

d'enduit, sera par panneaux métalliques ou contre-plaqués "marine", y compris trapponnage lisse des 

ouvertures et têtes de murs. Ces coffrages devront être indéformables et imperméables, sans faux aplomb, 

fausse équerre, faux alignement, boursouflure; aussi bien pour les parties courantes verticales que pour les 

tableaux. 

Les gouttes d'eau seront fournies et mises en place dans tous les cas de nécessité et notamment en 

linteaux d'ouvertures en façades. 

Les arêtes seront décoffrées avec le plus grand soin et leur protection immédiatement assurée. 

Les feuillures, saignées et trous seront réservés au coulage, la mise en place de fourreaux et gaines 

assurée pour tous les corps d'état secondaires. 

Les trous de serre-joints, entretoises, ou autres seront immédiatement bouchés après décoffrage avec le 

même matériau que celui utilisé pour la masse et dans la totalité de l'épaisseur. 



COFFRAGE DES OUVRAGES BETON (autres que structure) 

Le coffrage pour les ouvrages béton apparent (tels que acrotères, garde-corps, appuis, seuils, etc.), sera en 

bois lisse du type contre-plaqué ou coffrage métallique sur toutes les faces du béton destiné à rester net de 

décoffrage. 



FINITION DES BETON 

La finition des parements sera du type "parement courant" en infrastructure (sauf piliers et poutres qui seront 

soignés), et du type "parement soigné" en superstructure, conforme au DTU 23.1 chapitre III article 3.9. 

De toute façon, l'entrepreneur de maçonnerie béton armé devra le bouchage des bulles d'air ou nids de 

cailloux sur toutes les faces en contact avec la terre destinées à recevoir un produit d'étanchéité aussi bien 

pour les murs extérieurs que les murs intérieurs ; ainsi que le ponçage des balèvres et un enduit de 



ASSOCIES 


ragréage du type RAVALDRESS ou équivalent agréé sur toutes les faces destinées à rester apparentes des 

murs de façades et murs intérieurs en superstructure. 

Si les bruts de décoffrage ne donnent pas satisfaction, l'entrepreneur de maçonnerie béton armé, devra sans 

supplément de prix, et dans la mesure ou le Maître d’Œuvre jugera cette solution acceptable, exécuter 

toutes reprises avec préparation complémentaire. Ces travaux pouvant aller jusqu'à l'exécution d'un enduit 

frisé au mortier de ciment. 

Les arêtes, saillies, etc.…des parties destinées à rester brutes de décoffrage seront parfaitement dressées 

et toutes mesures prises en vue de leur protection pendant la durée des travaux. 

Tous les éléments de structure horizontale et verticale ainsi que tous les ouvrages en béton banché seront 

parfaitement lisses, sans balèvres ni manque de matière ou nids d’abeille et de cailloux. 

Les balèvres et protubérances seront soigneusement poncées et les manques de matière repris. 

Il en sera de même pour tous les ouvrages préfabriqués. 

Les huiles de décoffrage employées ne devront pas être incompatibles avec les peintures, papiers, 

revêtements de finition, etc.… 

Dans le cas de surfaces destinées à recevoir un enduit, l’entrepreneur du présent lot devra s’assurer que 

l’adhérence peut être parfaitement réalisée. Dans le cas contraire, il procédera, à ses frais, à tous travaux 

nécessaires permettant d’obtenir cette adhérence. 

En conséquence, l'entrepreneur devra prévoir dans ses prix toutes les prestations nécessaires en ce qui 

concerne les aspects finis des surfaces à traiter et au parfait achèvement des ouvrages, qu'elles soient 

mentionnées comme ci-dessus ou non au présent descriptif. 

PLANCHERS 

CPT « PLANCHERS » cahier des prescriptions techniques communes aux procédés de planchers. 

- Titre I : Planchers nervurés à poutrelles préfabriquées associées à du béton coulé en œuvre ou 

associées à d'autres constituants préfabriqués par du béton coulé en œuvre. 

- Titre II : Dalles pleines confectionnées à partir de prédalles préfabriquées et de béton coulé en œuvre. 

- Titre III (1re partie) : Planchers confectionnés à partir de dalles alvéolées en béton précontraint 

Les planchers seront coulés parfaitement de niveau, sans manque de matière ni surépaisseur. Leur surface 

sera dressée et finement talochée mécaniquement ou manuellement avec façons de pentes suivant plans 

architecte pour écoulement des eaux de ruissellement, ou parfaitement apte à recevoir l'isolant phonique et 

thermique. 

Toutes les surcharges ou autres travaux nécessités, par suite de non-conformité du support, seront à la 

charge de l'entreprise de maçonnerie, béton armé. 

Avant la mise en œuvre des revêtements phoniques et thermiques, les entrepreneurs chargés de leur pose, 

réceptionneront les supports en présence de l'entreprise de maçonnerie et formuleront toutes observations 

au cas ou le surfaçage des planchers ne serait pas satisfaisant. Si ce cas est constaté, l'adjudicataire du 

présent lot, procédera immédiatement à la reprise des parties incriminées afin de ne pas provoquer de retard 

dans la pose des revêtements phoniques et thermiques. 

Il sera procédé de la même manière en ce qui concerne le surfaçage des parties de plancher pour terrasses 

et loggias destinées à recevoir un revêtement d'étanchéité suivant plans architecte, y compris façon de 

pentes pour évacuation des eaux pluviales vers les naissances, siphons et/ou jets de volées de balcon. 

Ces planchers devront être exécutés suivant les normes du D.T.U. 43 et être propres et bien dressés. 

S'il n'en est pas ainsi, l'entrepreneur de maçonnerie, béton armé, devra exécuter une chape de nivellement 

parfaitement adhérente à l'ouvrage en maçonnerie. 

Le support devra présenter une planimétrie telle qu'il ne présente pas de flache de profondeur supérieure à 

0.01 ml. Les raccords et calfeutrements après pose de l'étanchéité et des garnitures seront dus par le 

titulaire du présent lot. 

Les conduites électriques et certaines canalisations seront noyées dans l'épaisseur des dalles. De ce fait, 

l'entrepreneur de maçonnerie se mettra en rapport en temps utile avec les titulaires des lots concernés pour 

que les dites conduites soient posées avant bétonnage. 

DALLAGE 

Les dallages seront en béton conforme à la norme, joints sciés, joints clavetés aux reprises de bétonnage, 

désolidarisé de la structure ou non suivant emplacement, y compris vibrage, coffrages des rives et 

épaisseurs, toutes réservations propres au présent lot et à la demande des corps d'état intéressés suivant 

plans de détails fournis par leurs soins avant coulage du dallage. 

La surface sera dressée et finement talochée mécaniquement ou manuellement avec finition balayée et apte 

à recevoir tout type de finition. 



ASSOCIES 


Les façons de pentes et contrepentes seront suivant plans architecte pour écoulement des eaux de 

ruissellement vers les siphons, cunettes de surface et autres regards. 

Ces dallages répondront aux règles professionnelles (annales de l'ITBTP de janvier 1980), et suivant DTU 

13-3 de mars 2005 - NF P 11-213 

STABILITE AU FEU 

Suivant DTU P 92-701 (DTU béton feu) 

- L’ensemble de la structure est CF.1heure pour les dalles et les voiles et la structure verticale qui est 

SF.1heure. 

- Pour les CF 1 heure : obtenu par le béton seul. 

- Pour les exigences de CF 1 heure : (en particulier le plancher sur N-1 qui doit être CF.2heures), la 

protection sera assurée par la projection d’un isolant M0 (prévu lot à part), qui assurera en outre 

l'isolation thermique. 

- Les poutres sont stables au feu 2 heures par disposition constructive. 

PAROIS AGGLOS 

Les parois en agglomérés de béton de granulats lourds, pleins ou creux, seront hourdés au mortier de 

ciment, blocs en béton manufacturés, pose exécutée à joints croisés, joint horizontal de 1cm de mortier, 

désolidarisation par rapport à la dalle supérieure parfaitement exécutée. 

Ils comprendront : 

- Toutes plus-values nécessaires pour exécution de raidisseurs, linteaux et chainages, en béton de 

gravillon et CPJ 45 dosé à 350 kg/m3 coulé dans coffrage soigné, y compris tous calages et étampages 

nécessaires, armatures aciers H.A. et tous détails. 

- Toutes coupes, liaisons, chaînes d'angles, chutes, découpes pour grilles ou autres passages divers 

(gaines, retombées de poutres, etc...) et façon de barbacanes de ventilation suivant emplacement, 

serrage haut, vérification de l'implantation des huisseries, évacuation des gravats et tous détails et 

sujétions d'exécution. 

Tous les parements restant apparents non enduits seront proprement rejointoyés. 

ISOLANTS THERMIQUES 

Les isolants du commerce pouvant être mis en œuvre, devront impérativement faire l'objet d'un avis 

technique et certificat ACERMI. Ceux-ci seront utilisés et mis en œuvre conformément aux 

recommandations du C.S.T.B. et conformément aux recommandations des notices techniques des 

fabricants. 

Les épaisseur et lambdas sont donnés à titre indicatif conformément aux exigences du bureau d’étude 

thermique, leurs valeurs minimales devront être respectées. 

ESCALIERS 

Les escaliers seront en béton conforme à la norme, préfabriqués de commerce et armés, de type à hauteur 

d'étage, et comprendront : 

- Un fût central avec armatures d'ancrages. 

- Une marche de départ avec armatures d'ancrages. 

- Une série de marches avec contremarches, tangentielles au palier, et désolidarisées des parois. 

- Le giron des marches d’escaliers sera à 28cm. 

- Les nez de marches seront sans débord excessif et non glissants (nota : contraste visuel prévu au lot 

peinture). 

- Le parement supérieur des marches en béton aspect lisse et apte à rester apparent ou à recevoir tout 

type de revêtement de finition. 

- Le dessous des marches et de la paillasse apparente aura un aspect lisse "soigné" avec ragréage si 

nécessaire avec un produit agréé, et apte à rester apparent ou à recevoir tout type de revêtement de 

finition. 

La pose sera conforme au D.T.U. 21.3 et règles B.A. en vigueur à ce jour. 

Nota : sauf prescriptions contraires, les paliers d’escaliers sont compris avec les planchers. 

HUISSERIE BANCHEE 

Les huisseries métalliques à "bancher" seront fournies par le menuisier, pour toutes les portes situées dans 

les murs de refends. 



ASSOCIES 


Le menuisier devra le transport à pied d'œuvre, le déchargement, la manutention, le stockage sur le 

chantier. 

Le maçon devra la répartition dans le bâtiment, la mise à niveau, la mise à l'aplomb et le scellement. 

Les huisseries seront étrésillonnées pendant la pose de façon qu'elles ne puissent se déformer afin que 

leurs dimensions nominatives restent constantes. 

La pose des huisseries sera assurée par un mannequin fourni par le maçon. 

Les huisseries auront une épaisseur identique à celle des murs dans lesquels elles s'insèrent. 

PLANS 

Les plans de structure sont complémentaires des plans d'Architecte à partir desquels ils sont établis. 

L'utilisation des plans de structure ne dispense donc en aucun cas l'Entreprise de celle des plans 

d'Architecte auxquels ils ne se substituent pas. 

L'Entrepreneur à l'obligation de vérifier, avant toute exécution, que les documents ne contiennent pas 

d'erreurs, omissions ou contradictions normalement décelables par un homme de l'art. S'il relève des 

erreurs, omissions ou contradictions, il doit les signaler immédiatement aux Maître d'Ouvrage et Maître 

d’Œuvre. 

PLANS RECOLEMENT 

L’entrepreneur devra l'établissement de plan au 1/500 ème portant indication de tous les ouvrages de surface, 

du tracé et caractéristiques (types, natures, diamètres) des réseaux enterrés, y compris indication des 

altitudes en système IGN (altitudes normales). 

Dans un délai de 30 jours à compter de la réception des travaux, l'entrepreneur devra fournir deux 

exemplaires des plans relatifs aux réseaux enterrés, sur support reproductible. 

SECURITE DES PERSONNES CONTRE LES CHUTES 

L'entrepreneur de maçonnerie béton armé, laissera gratuitement à la disposition des autres corps d'état et 

ce jusqu'à complète terminaison de travaux de ces derniers, les dispositifs de protection collective destinés à 

empêcher les chutes de personnes et plus généralement tous dispositifs de sécurité pouvant être utile en 

fonction du décret du 8/1/1965 applicable depuis le 1er Avril 1965 n° 65.48 concernant l'exécution des 

dispositions du livre II du code de travail (titre II "hygiène et sécurité des travailleurs") et des nouvelles 

normes de sécurité de chantier en vigueur. 

TRAVAUX ET SUJETIONS DIVERSES 

Réservations trous et scellements 

- Toutes les réservations dans les ouvrages béton sont comprises dans les prix unitaires des ouvrages, et 

exécutées suivant plans d’implantations et de dimensionnements établis par les entreprises des autres 

corps d’état concernées, et vérifiés au préalable par le B.E.T. structure. 

- L'entrepreneur de maçonnerie se mettra en rapport avec les titulaires des lots concernés en temps utile 

pour les réservations nécessaires ou éventuellement pour que ces ouvrages soient posés avant 

bétonnage. 

- Dans tous les cas, l’entrepreneur de maçonnerie devra la réservation et le garnissage béton au pourtour 

de toutes ces ouvrages techniques, dans l'épaisseur des murs, planchers et dallages, la vérification de 

la mise en place de fourreaux, le coffrage soigné, le regarnissage parfaitement remplis sans vide, ni 

boursouflure. 

- L'adjudicataire du présent lot assurera par conséquent la coordination avec les entreprises concernées. 

Celles-ci auront un délai de 15 jours après signature de leurs marchés pour fournir à l'entreprise 

l'emplacement et les dimensions des réservations. 

Traçage des niveaux 

- Le niveau de référence est le ±0.00 comme indiqué sur les plans de l’architecte (cote NGF 96.30). 

- L'entreprise de gros œuvre devra assurer à la demande des entreprises de menuiseries et plâtrerie le 

traçage des niveaux pour un parfait calage des huisseries. 

- Ces traits de niveaux tracé à 1.00ml au dessus des sols finis par l'entrepreneur du présent lot et sous sa 

responsabilité, le sera sur tous les murs, poteaux, cloisons ou autres, dès le décoffrage exécuté ou la 

maçonnerie finie. 

- L'entreprise titulaire du présent lot demandera au menuisier la cote précise fond de feuillure/trait de 

niveau pour la pose des huisseries à bancher des palières et autres portes. 

Nettoyage 

- Voir norme en vigueur (NFP 03.001). Toutefois en cas de négligence ou de défaillance de certaines 



ASSOCIES 


entreprises, le coordinateur pourra faire assurer aux frais de celles-ci toutes interventions jugées utiles 

par l'entreprise de gros œuvre. 

- Le prix horaire de manœuvre sera figé lors de la première réunion du comité du compte prorata. 

Divers 

- Suivant disposition et comme indiqué sur les plans BA, les ouvrages béton comportant des joints de 

rupture (tous les 6 ml), seront traités par le titulaire du présent lot au moyen d'un fond de joint mousse, 

d'un joint polyuréthane à peindre. (Le type de produit sera soumis à l'approbation du Bureau de Contrôle 

et de l’Architecte). 

COORDINATION AVEC LOTS TECHNIQUES 

Fourreaux et réservations trous et scellements 

- L'entreprise de gros œuvre devra fournir et poser les fourreaux en PVC pour le passage des 

canalisations de toutes les entreprises. Celles-ci auront un délai de 15 jours après signature de leurs 

marchés pour fournir à l'entreprise l'emplacement et les dimensions des fourreaux à réserver. 

- Nota : sauf prescriptions contraires comme mentionné aux articles particuliers, les réservations 

comprises dans les prix unitaires comprendront notamment la platine portier interphone, le système de 

contrôle de montée des eaux, les gaines palières, les cheminements des réseaux en structure, les 

pénétrations réseaux ERDF, GRDF, AEP, FT, etc.. 

Des ouvrages techniques, tels que canalisations, conduits et autres, pouvant traversés, être noyés ou 

incorporés dans la maçonnerie, l'entrepreneur de maçonnerie se mettra en rapport avec les titulaires des 

lots concernés en temps utile pour les réservations nécessaires ou éventuellement pour que ces ouvrages 

soient posés avant bétonnage. 

Dans tous les cas, l’entrepreneur de maçonnerie devra la réservation et le garnissage béton au pourtour de 

toutes ces ouvrages techniques dans l'épaisseur des murs, planchers et dallages, la vérification de la mise 

en place de fourreaux, le coffrage soigné, le regarnissage parfaitement remplis sans vide, ni boursouflure. 

L'adjudicataire du présent lot assurera par conséquent la coordination avec les entreprises concernées. 

ENGINS / GRUES 

L'entreprise du lot GROS OEUVRE devra fournir, à l'appui de sa proposition, un plan de positionnement 

précis de son matériel fixe, de sa grue, de son chemin de roulement et en précisera la puissance et les 

caractéristiques (longueur de flèche, encombrement au sol, etc....). 

Les voies d'accès à ses installations resteront à la charge de l'entreprise titulaire du présent lot qui devra 

assurer la démolition de tous ses ouvrages provisoires en fin de chantier et la remise en état des sols pour 

permettre l'exécution des circulations, parkings, espaces verts, etc.... 

L’entreprise titulaire du lot Gros œuvre fera son affaire des autorisations ou informations relatives au survol 

de grue au-dessus des propriétés voisines. En aucun cas il ne se retournera vers le Maître d'Ouvrage 

prétextant un quelconque problème. Les éventuels frais d’indemnisation pour survol des propriétés sont à la 

charge du présent lot. 

NOTA 

Toutes ces prescriptions sont non exhaustives et comprises dans les prix unitaires (sauf précision contraire 

aux articles particuliers). 

2.1 INSTALLATION ET REPLI DE CHANTIER 

02-01-60.00 INSTALLATION ET REPLI DE CHANTIER 

Mode de métré : au forfait pour l’ensemble du chantier. 

Installation de chantier comprenant (Liste non limitative) : 

− Démarches et autorisations administratives nécessaires à l'ouverture du chantier. 

− Frais de constats d'huissier si nécessaires avant la prise de possession du chantier 

− Frais de voirie nécessaires. 

− Panneaux de chantier aux dimensions réglementaires suivant directives du Maître d’ouvrage. 

− Panneaux "Port du casque obligatoire" ; "Accès interdit au Public" 



ASSOCIES 


− Clôture de chantier type HERAS ou équivalent, hauteur 2.00m (panneaux éclissés) autour du chantier et 

de la base de vie, avec portail fermant à clé pour contrôle d’accès chantier et panneaux de signalisation. 

− Déplacements et adaptations des clôtures de chantier et sécurités pendant la durée du chantier ou du à 

son évolution. 

− Branchements nécessaires au chantier 

− EDF : réalisation et distribution, armoire de comptage et armoire Générale. 

− EAU : réalisation avec mise en place d'un compteur. 

− FT : ligne de téléphone fixe dans la salle de réunion. 

− EU/EV : raccordement au réseau existant, et rejets des eaux polluées provenant du chantier compris 

traitement. 

− Installation des cantonnements communs : locaux sanitaires avec appareils et eau chaude, locaux 

vestiaires avec armoires métalliques, local réfectoire avec l’ensemble des équipements permettant de 

réchauffer des plats. 

− Mise en place de moyen de levage avec réalisation de plateforme de travail provisoire, et protection et 

alimentation de la grue. 

− Plateformes provisoires pour mise en place de son matériel, pour stockage de ses matériaux, et si 

nécessaire pour la base de vie. 

− Signalisation des voies d'accès chantier. 

− Eclairage de l'ensemble du chantier (exemple: projecteurs sur poteaux ou sur grue) 

− Toutes protections collectives suivant ingénieur SPS, compris la sécurité collective de la gaine 

ascenseur jusqu’à la pose des façades par l’ascensoriste. 

− Entretien et remblaiement des voiries de chantier. 

− Entretien de l’accès chantier avec notamment un nettoyage régulier des roues d’engins et de la voirie 

publique. 

− Mise à disposition de bennes au titre du compte-prorata pendant toute la durée du chantier 

Repli de chantier comprenant (liste non exhaustive) : 

− dépose de moyen de levage avec réalisation de plate-forme, 

− enlèvement de tout le matériel 

− dépose de clôture de chantier, 

− nettoyage des abords et remise en état des abords et de l’existant conservé (ceux-ci rendus dans l'état 

lors de la prise en possession du chantier) 

Et tous travaux préparatoires à l'ouverture du chantier, tous détails et toutes sujétions conformes aux 

documents et au plan général de coordination de sécurité et santé (P.G.C.) établi par le coordonnateur de 

sécurité. 

2.2 TRAVAUX PREALABLES 

02-25-00.01 DEPOSE DE PORTAIL METALLIQUE 

Mode de métré : au forfait. 

Dépose de portail existant et non conservé, compris descellements et dépose de tous accessoires existants 

divers, chargement et évacuation des gravats eux décharges agréées. 

OBSERVATIONS ET LOCALISATIONS 

ABORDS 

Portail au droit de l'accès. 

02-25-00.02 DEPOSE DE PORTILLON METALLIQUE AVEC SOIN POUR REEMPLOI 

Mode de métré : à l’unité forfaitaire. 



ASSOCIES 


Dépose avec soin de portillons existants pour réemploi, compris descellements et dépose de tous 

accessoires existants divers, chargement et stockage des portillons sur chantier pour mise à disposition du 

serrurier, protection de ceux-ci contre tout incident et dégradation en attente de la récupération par le 

serrurier, chargement et évacuation des gravats aux décharges agréées. 


ABORDS 

Portillons au droit de l'accès. 

02-25-00.03 DEPOSE DE BARRIERE METALLIQUE SUR MURET 

Mode de métré : au ml forfaitaire. 

Dépose de barrière existante et non conservée, compris descellements, sciage soignée au droit des piliers 

existants et conservés avec raccord au ciment après coup, dépose de tous accessoires existants divers, 

chargement et évacuation des gravats aux décharges agréées. 


ABORDS 

Barrière au droit de l'accès rue. 

02-25-00.04 DEMOLITION DE CLOTURE PREFABRIQUEE BETON 


Démolition ponctuelle de clôture béton préfabriquée existante et non conservée, et de sa fondation, compris 

descellement ou sciage soigné au droit des éléments porteurs de clôture à conserver, dépose de tous 

accessoires existants divers, chargement et évacuation des gravats aux décharges agréées. 

Renforcement après coup si nécessaire des éléments porteurs à conserver. 

Reprise en raccord au mortier pour remise en état à l’emplacement de la démolition des éléments 

conservés, et/ou remblaiement après coup du sol à l’emplacement. 


ABORDS 

Au droit du mitoyen pignon Nord du bâtiment B. 

Au droit de la limite de propriété Nord hors emprise pignon du bâtiment B (PM : remplacé par muret neuf à 

charge du lot VRD). 

02-25-00.06 DEMOLITION DE MURET DE CLOTURE 


Démolition ponctuelle de muret béton existant et non conservé, de leurs piliers et des fondations, compris 

sciage soigné au droit des murets à conserver, dépose de tous accessoires existants divers, chargement et 

évacuation des gravats aux décharges agréées. 

Reprise après coup en raccord au mortier de ciment sur murets conservés, et reconstitution du sol après 

coup par remblaiement rapporté, pour remise en état à l’emplacement de la démolition des murets. 


ABORDS 

Au droit de l'accès. 



ASSOCIES 


02-25-00.07 ARRACHAGE D'ENROBE EXISTANT 

Mode de métré : au m2 forfaitaire 

Arrachage d’enrobé existant et ponctuellement démolition de bordures, par tous engins mécaniques 

appropriés ou manuellement, y compris coupe franche au droit de la délimitation de la démolition à exécuter, 

chargement et évacuation aux décharges agréées. 

Nota : La fondation sera laissée en place. Son terrassement éventuel étant prévu poste à part. 


BATIMENT 

Toute surface existante au droit des bâtiments projetés, compris débord périphérique de 1.00m environ afin 

de permettre l’exécution des fondations. 

2.3 TERRASSEMENT ET PLATEFORME 

02-30-00.00 PM : DECAPAGE DE LA TERRE VEGETALE 

Prévu avec terrassement ci-après. 

02-40-00.01 TERRASSEMENTS GENERAUX 

Mode de métré : au m3 (non foisonné et mesuré à l'emplacement réel en plan des ouvrages). 

Terrassements généraux exécutés dans terrains de toutes natures à l'emplacement réel du bâtiment plus 

débord périphérique de 1.00m, y compris dressement et nivellement du fond de pleine masse destiné à 

recevoir la plateforme, tous détails et toutes sujétions d’exécution. 

Nota : 

- Les profondeurs des terrassements pour encaissement ne sont données qu’à titre indicatif et comme 

valeurs théoriques minimales. L'entrepreneur les vérifiera sous sa seule responsabilité. Il rectifiera le cas 

échéant, et inclura dans ses prix unitaires, les épaisseurs qu'il jugera sur ou sous dimensionnés. 


BATIMENT 

Pour complexe de dallage projeté d’épaisseur théorique 0.73m minimum (soit : Ep.015 de réserve de sol, 

Ep.023 de dallage, Ep.005 de réglage, Ep.030 de plateforme), pour NF théorique +-0.00 à NGF.96.30 et 

fond de pleine masse théorique à NGF.95.57 : 

- Au droit du Bâtiment B et de la partie centrale. 

Pour complexe d’enrobé projeté d’épaisseur théorique 0.58m minimum (soit : Ep.006 d’enrobé, Ep.010 de 

réglage, Ep.012 de complément de plateforme, Ep.030 de fondation), pour NF théorique -0.15 à 

NGF.96.15 et fond de pleine masse théorique à NGF.95.57 : 

- Au droit du Bâtiment A. 

02-40-00.02 PM : TERRASSEMENT DE PURGE COMPLEMENTAIRE 

SANS OBJET (Fond de pleine masse supérieur à -0.60\TN). 

Pour mémoire suivant rapport géotechnique : 

- Après purge des remblais et des infrastructures existantes sur une épaisseur de 0.60m environ, le fond 

de forme sera constitué par des sables à graviers et galets de portance P3 à long terme (PF2). 



ASSOCIES 


- Toute poche décomprimée de remblais résiduels ou de moindre consistance rencontrée en fond de 

forme sera purgée. 

02-50-00.00 REPRISE DES DEBLAIS, CHARGEMENT ET EVACUATION 

Mode de métré : au m3 (non foisonné). 

Reprise des déblais provenant des terrassements ci-avant, remblaiements ponctuels si nécessaire, 

chargement sur camions et évacuation aux décharges agréées de l’excédent, à toutes distances, y compris 

foisonnement et frais de décharges. 

PM : L'entrepreneur estimera quantitativement suivant son mode de terrassement, tous remblais 

nécessaires à la parfaite finition du chantier y compris foisonnement. 

02-81-00.00 PM : FILM ANTICONTAMINANT 

NON PREVU. 

02-82-00.02 FONDATION POUR EXECUTION DE PLATEFORME SOUS BATIMENT 

Mode de métré : au m3 (après compactage et mesuré forfaitairement en plan à l'emplacement réel des 

ouvrages compris débord périphérique de 1.00m environ). 

Fourniture et mise en œuvre, conformément au rapport géotechnique, d’une couche de forme propre 

(passant à 8030, et compris dans le fuseau de Talbot) compactée à 95% de 

l’OPN, sur une épaisseur suffisante et en aucun cas inférieure à 30cm pour obtenir des valeurs conforment 

au DTU 13-3, par couches successives suivant les règles de l'art avec un engin adapté aux objectifs 

escomptés et aux épaisseurs compactées. 

Y compris réglage et nivellement soigné, façon de pente suivant emplacement et plan de l’architecte, , 

chargement sur camions et évacuation des excédents, tous détails et toutes sujétions d’exécution. 

Nota : Toute poche décomprimée de remblais résiduels ou de moindre consistance rencontrée en fond de 

forme sera purgée et comblée de même matériau que la couche de forme. 


BATIMENT 

Au droit du dallage projeté, couche de forme sur fond de pleine masse théorique à NGF.95.57, pour niveau 

théorique de plateforme livrée à NGF.95.87 : 

- Bâtiment B et partie centrale. 

Au droit de l’enrobé projeté, couche de forme sur fond de pleine masse théorique à NGF.95.57, pour niveau 

théorique de plateforme livrée à NGF.95.87 : 

- Bâtiment A. 

- PM : couche rattrapage de mise à niveau et d’épaisseur 0.12m à charge du lot VRD. 

02-90-00.00 ESSAI DE CHARGEMENT A LA PLAQUE 

Mode de métré : à l'unité d'essai 

Vérification de l'homogénéité et du compactage de la plate-forme par réalisation par un laboratoire agréé par 

le Maître d’Œuvre d'essai à la plaque mode opératoire LCPC afin de s’assurer que les valeurs cibles à 

atteindre conformément au DTU 13-3 soit les suivantes : 

- EV2 > 60 Mpa 

- EV2/EV1 < 2,2 



ASSOCIES 


- Kw > 50 Mpa/m 

Pour mémoire et conformément au rapport géotechnique : au moins un essai pour 500m² (et pour 50cm 

d’épaisseur de la couche de forme) sera réalisé, avec un minimum de 3. 

2.4 GROS-OEUVRE ET MACONNERIE 

04-02-92.00 REPRISE EN SOUS-OEUVRE DE FONDATIONS DE MURET DE CLOTURE MITOYEN EXISTANT 

Mode de métré : au ml forfaitaire 

Reprise en sous-œuvre de fondations de muret de clôture mitoyen existant, à exécuter par tronçons alternés 

de 1.50ml de longueur maximum, comprenant : 

- Fouilles d'approche et de reprise en sous-œuvre, à l'aide de tranchées, puits ou galeries, afin de 

permettre les reprises en sous-œuvre ci-après. 

- Chargement et évacuation aux décharges agréées. 

- Béton projeté en sous-œuvre, d'épaisseur appropriée à l'ouvrage existant, en béton de gravillon 

conforme à la norme, compris armatures aciers et tirans si nécessaire, ou tout autre système à 

soumettre au bureau d'étude béton armé. 

- Coffrage réalisé par petites parties en bois ordinaire comprenant tous calages, étaiement, bec de coulée 

du béton, toutes sujétions diverses et coffrage éventuel perdu. 

- Calfeutrement entre semelles de fondations existantes et les reprises en sous-œuvre par un béton de 

mattage sans retrait. 

Y compris exécution suivant les règles de l'art et conformément aux stipulations du DTU, tous étampages 

nécessaires des parties existantes d'ouvrage, tous détails et toutes sujétions d'exécution. 

Nota : 

- L’entreprise pourra utiliser d'autres systèmes de reprise en sous-œuvre à soumettre à l’accord du 

bureau d'étude béton armé et du bureau de contrôle, sans pour autant que leur responsabilité en soit 

dégagée. 


BATIMENT 

Sous muret existant à conserver dans l'état au droit du pignon Nord du bâtiment B 

- Reprise en sous-oeuvre jusqu'à -0.80m du TN alignée sur semelle SF3a. 

- PM : pas de sondage à ce jour. 

04-03-18.00 FOUILLES EN RIGOLES ET TROUS ISOLES POUR FONDATIONS SUPERFICIELLES 

Mode de métré : au m3 suivant les cotes réelles de fondations définies par le bureau d'étude béton armé. 

Fouilles en rigoles et trous isolés pour fondations superficielles ancrées de 30cm minimum dans le bon sol 

conformément au rapport géotechnique, exécutées au travers de la plateforme et dans terrain naturel, y 

compris toutes sujétions. 


BATIMENT 

A partir de la plateforme livrée à la côte théorique NGF de 95.87 (-0.43 du +-0.00) 

- Pour semelles filantes : SF1, SF2, SF3, SF3a décentrée. 

- Pour longrines filantes : LG1, LG2. 

- Pour semelles isolées : SI. 

- Pour fosse ascenseur. 

Sur-profondeurs comprises : 

- au droit des sondages SP2 et RF1 avec assise à >= 1.00m (NGF 95.30). 

- au droit des sondages SP1 et SP3 avec assise à >= 1.30m (NGF 94.90). 



ASSOCIES 


- au droit du sondage RF2 avec assise à >= 2.10m (NGF 94.20). 

- au droit du sondage RF3 avec assise à >= 2.50m (NGF 93.80) (anciennes caves). 

- au droit du pignon Nord pour hors-gel à-0.80m du TN mitoyen à NGF.95.42. 

Sur-profondeur comprises pour redans : 

- au droit des fosses ascenseurs. 

- au droit des décalages de profondeurs de fondations. 

04-04-10.00 GROS BETON DE FONDATION OU BETON DE PROPRETE 

Mode de métré : au m3 réel suivant étude de l'Ingénieur béton armé. 

Gros béton de gravillon ou de propreté conforme à la norme NF EN 206-1. 


BATIMENT 

Pour assise d’ancrage de 0.30m minimum dans le bon sol des semelles filantes, longrines, semelles isolées 

et fosse ascenseur. 

Pour assise d’ancrage en sur-profondeurs : 

- au droit des sondages SP1 et SP3 avec assise à >= 1.30m (NGF 94.90). 

- au droit du sondage RF2 avec assise à >= 2.10m (NGF 94.20). 

- au droit du sondage RF3 avec assise à >= 2.50m (NGF 93.80) (anciennes caves). 

Pour redans : 

- au droit des fosses ascenseurs. 

- au droit des décalages de profondeurs de fondations. 

04-04-66.00 BETON DE GRAVILLON POUR FONDATIONS 

Mode de métré : au m3 réel suivant étude de l'Ingénieur béton armé. 

Béton de gravillon conforme à la norme NF EN 206-1, pour fondations superficielles coulé en place sur 

béton de propreté ou gros béton ci-avant. 

Nota : Les armatures sont prévues articles à part. 


BATIMENT 

Pour semelles filantes : SF1 de 050*030, SF2 de 070*030, SF3 de 100*040. 

Pour longrines : LG1 de 080*060/R037, LG2 de 040*060/R037. 

Pour semelles isolées : SI de sections suivant pré-étude structure. 

Pour fosse ascenseur : radier et parois. 

04-05-30.00 PM : COFFRAGE BOIS ORDINAIRE POUR FONDATIONS 

SANS OBJET. 

Nota : Le béton des semelles et des longrines est prévu coulé directement dans les fouilles sans 

interposition de coffrage. L'entrepreneur prendra à sa charge si nécessaire un blindage ponctuel des fouilles 

afin de s'affranchir de l'effondrement des parois de fouilles de grande profondeur. 

04-05-30.10 COFFRAGE BOIS ORDINAIRE POUR FOSSE ASCENSEUR 

Mode de métré : au m2 réel de béton coffré. 



ASSOCIES 


Coffrage en bois ordinaire comprenant tous calages, étaiement, toutes sujétions diverses et tous travaux 

nécessaires, y compris coffrage éventuel perdu. 


BATIMENT 

Rives de radier et 2 faces des parois. 

04-06-01.00 MURS BETON BANCHES 

Murs béton banchés, pour structure comprenant : 

Béton 

- Béton de gravillon conforme à la norme NF EN 206-1 pour murs porteurs et non porteurs, vibré, y 

compris suivant pré-étude béton armé, les raidisseurs, poutre-voiles, linteaux et piliers incorporés. 

- Pour murs extérieurs : enrobage minimal des aciers de 3cm. 

Coffrage 

- Coffrage lisse des bétons sur les deux faces de murs destinés à rester nets de décoffrage, sans 

exécution d'enduit, par panneaux métalliques ou contre-plaqués "marine", y compris trapponnage lisse 

des ouvertures et têtes de murs. 

Finition 

- La finition des parements sera du type 

o "parement courant" en infrastructure. 

o "parement soigné" en superstructure. 

- Conforme au DTU 23.1 chapitre III article 3.9. 

- Arasement suivant rampant de toiture en combles. 

Y compris toutes sujétions de renforcement de coffrage pour sur-hauteurs de murs suivant emplacements, 

toutes sujétions pour exécution de murs de hauteurs différentes que ce soit sous dalles d'épaisseurs 

différentes, sous poutres, sous décalages de niveaux, etc., ceci notamment dans la hauteur du rez-dechaussée, 

banchages des faces et trapponnages, tous détails et toutes sujétions. 

Nota : 

- Sauf prescriptions contraires, tous les murs sont mesurés au m² réel de dalle à dalle, vides déduits. 

- Les huisseries banchées sont prévues article à part. 

- Les armatures sont prévues articles à part. 

04-06-16.02 MURS EXTERIEURS BETON BANCHES 2 FACES POUR SUPERSTRUCTURE Epaisseur 0.16 m 

Mode de métré : au m2 réel de mur mis en œuvre (vides déduits), comprenant béton, coffrage des deux 

faces et trapponnage. 

Descriptif voir article 04.06.01.00 ci-avant. 


BATIMENT, NIVEAU N.0 

D'arase fondations à sous plancher haut. 

BATIMENT, NIVEAU N+1 à NIVEAU N+4 

De plancher à plancher. 

BATIMENT, COMBLES 

De plancher à toiture en façade Nord au droit de l'ascenseur. 

04-06-18.02 MURS EXTERIEURS BETON BANCHE 2 FACES POUR SUPERSTRUCTURE Epaisseur 0.18 m 







ASSOCIES 





De plancher à toiture pour retours Nord au droit de l'ascenseur. 

04-06-20.02 MURS EXTERIEURS BETON BANCHE 2 FACES POUR SUPERSTRUCTURE Epaisseur 0.20 m 









04-07-16.02 MURS JOINT DE DILATATION BETON BANCHE 1 FACE POUR SUPERSTRUCTURE Epaisseur 0.16 m 

Mode de métré : au m2 réel de mur mis en œuvre (vides déduits), comprenant béton, coffrage 1 face et 

trapponnage. 





04-07-20.02 MURS JOINT DE DILATATION BETON BANCHE 1 FACE POUR SUPERSTRUCTURE Epaisseur 0.20 m 

Mode de métré : au m2 réel de mur mis en œuvre (vides déduits), comprenant béton, coffrage 1 face et 

trapponnage. 





04-08-16.02 MURS INTERIEURS BETON BANCHE 2 FACES POUR SUPERSTRUCTURE Epaisseur 0.16 m 








Mode de métré : au m2 réel de mur mis en œuvre (vides déduits), comprenant béton, coffrage 2 faces et 

trapponnage. 




ASSOCIES 








De plancher à toiture au droit de l'ascenseur. 










04-10-10.00 PM : TRAPPONNAGE DANS MURS BETON BANCHES POUR MENUISERIES 

Pour mémoire : compris dans les prix unitaires des murs ci-avant. 

04-10-50.00 PM : PLUS-VALUE POUR EXECUTION DE MUR BETON CONTRE MURET MITOYEN EXISTANT 

Comprise dans les prix unitaires des murs ci-avant. 

04-10-90.00 PM : JOINT HYDROGONFLANT EN PIED DE MURS EXTERIEURS 

NON PREVU. 

04-11-10.00 MACONNERIE D'AGGLOMERES DE BETON PLEINS Epaisseur 0.10 m 

Mode de métré : au m² réel (vide déduit). 

Fourniture et mise en œuvre de parois en agglomérés de béton pleins hourdés au mortier de ciment, y 

compris tous détails et sujétions d'exécution. 


BATIMENT, TRAVAUX DIVERS INTERIEURS 

Locaux poubelles, entretien, poussettes. 

04-16-20.02 BETON DE GRAVILLON POUR PILIERS ISOLES EN SUPERSTRUCTURE 

Mode de métré : au m3 réel de béton coulé en place pour piliers non incorporés murs. 

Béton de gravillon conforme à la norme NF EN 206-1 pour piliers. Le béton sera vibré suivant les 

prescriptions du DTU, et les règles béton armé en vigueur à ce jour. 



ASSOCIES 


Nota : Les cubes de béton pour piliers intégrés dans murs sont prévus avec les murs. 



D'arase fondations à sous plancher haut : Piliers intérieurs. 

D'arase fondations à sous poutre haute : Piliers extérieurs. 

BATIMENT, NIVEAU N+4 

De plancher à plancher : Piliers intérieurs. 

04-16-30.02 BETON DE GRAVILLON POUR RETOMBEE DE POUTRES EN SUPERSTRUCTURE 

Mode de métré : au m3 réel de béton en retombées sous plancher. 

Béton de gravillon conforme à la norme NF EN 206-1 pour poutres. Le béton sera vibré suivant les 

prescriptions du DTU, et les règles béton armé en vigueur à ce jour. 

Nota : 

- Les cubes de béton pour linteaux et poutres voiles intégrés dans murs sont prévus avec les murs. 

- Les cubes de béton pour bandes noyées intégrées dans planchers sont prévus avec les planchers. 

- Les cubes de béton pour hauteurs de poutres dans l’épaisseur des planchers sont prévus avec les 

planchers. 



Retombée de poutres sous dalle haute des parkings et poutres allèges avec arase inférieure cintrée. 

04-18-50.02 COFFRAGE SOIGNE DE PILIERS ISOLES EN SUPERSTRUCTURE 

Mode de métré : au m2 réel développé de piliers non incorporés murs. 

Coffrage bois lisse du type contre-plaqué, ou coffrage métallique, pour béton destiné à rester net de 

décoffrage y compris étaiement, tous calages et enlèvement des étais suivant DTU. 

La finition sera du type "parement soigné" conforme au DTU 23.1 chapitre III article 3,9. 


Identiques à l'article 04.16.20.02 ci-avant. 

PM : piliers ronds prévus coffrés article à part. 

04-18-60.02 COFFRAGE SOIGNE DE POUTRES EN SUPERSTRUCTURE 

Mode de métré : au m2 réel développé de retombées non incorporées murs. 

Coffrage bois lisse du type contre-plaqué, ou coffrage métallique, pour béton destiné à rester net de 

décoffrage y compris étaiement, tous calages et enlèvement des étais suivant DTU. 

La finition sera du type "parement soigné" conforme au DTU 23.1 chapitre III article 3,9. 


Identiques à l'article 04.16.30.02 ci-avant. 

04-18-62.00 PLUS-VALUE POUR COFFRAGE CINTRE DE POUTRE 

Mode de métré : au ml forfaitaire mesuré en plan. 



ASSOCIES 


PLUS-VALUE pour coffrage à simple courbure de sous face de poutre. 



Poutre allège avec cintre. 

04-18-70.00 COFFRAGE CIRCULAIRE DE PILIERS Diamètre 0.35 m 

Mode de métré : au ml. 

Coffrage circulaire bois ou métallique, ou avec interposition d'un tube type Cicéron ou équivalent, y compris 

tous étampages nécessaires quelque soit la hauteur, enlèvement après coup et évacuation aux décharges 

agréées. 



Piliers extérieurs. 

04-20-20.10 BETON DE GRAVILLON POUR PLANCHER TRADITIONNEL POUR NIVEAUX COURANTS 

Mode de métré : au m3 réel de béton coulé en place, déduction faite de toutes trémies supérieures à 1.00m² 

Plancher béton coulé en place comprenant : 

Béton 

- Béton de gravillon conforme à la norme NF EN 206-1 pour planchers et paliers d’escaliers, vibré, y 

compris suivant pré-étude béton armé, les chainages et bandes noyées, et les épaisseurs de poutres 

dans la dalle, intégrés dans la dalle. 

Finition 

- La finition des parements sera du type "parement courant" en infrastructure et du type "parement soigné" 

en superstructure, conforme au DTU 23.1 chapitre III article 3.9. 

Y compris toutes sujétions. 

Nota : 

- Les coffrages sont prévus article à part. 

- Les armatures sont prévues articles à part. 



Plancher haut d’épaisseur 0.23m arasé brut à +2.73. 

- Plancher destiné à recevoir un isolant thermique dans la hauteur du Niveau N+1. 

- Ponctuellement sur locaux à risque et afin de satisfaire au degré CF requis, ce plancher est destiné à 

recevoir un isolant en fond de coffrage prévu article à part. 

- Le palier escalier sera arasé à +2.90m fini. 



- Plancher destiné à recevoir un revêtement de sol souple collé dans la hauteur du Niveau supérieur. 









- Plancher destiné à rester brut et recevoir l’appui des fermettes de charpente. 



ASSOCIES 



Plancher haut d’épaisseur 0.20m sur gaine ascenseur. 

- Plancher destiné à rester brut. 

04-26-24.00 COFFRAGE SOIGNE DE PLANCHER EN SUPERSTRUCTURE 

Mode de métré : au m² réel de sous-face de plancher en intérieur, emprise murs, piliers, poutres et vides 

déduites ; rives développées dans surface. 

Coffrage lisse des bétons sur toutes les faces vues ainsi que les rives de planchers et trémies, par panneaux 

métalliques ou contre-plaqués "marine". 

Finition des parements sera du type "parement soigné" conforme au DTU 23.1 chapitre III article 3.9. 

Y compris tous détails et toutes sujétions. 


BATIMENT, NIVEAU N.0 à COMBLES 

Sous tous planchers. 

04-27-20.00 JOINT DE DILATATION POLYSTYRENE Epaisseur 20 mm 

Mode de métré : au m² réel. 

Fourniture et mise en œuvre de panneaux jointifs de polystyrène expansé de 20mm épaisseur formant joint 

de dilatation, ou tout autre matériau conforme au D.T.U. 23.1 article 3,64. Classement au feu M1 obligatoire. 


BATIMENT, NIVEAU N.0 à NIVEAU N+4 

Au droit de la dilatation entre Bâtiment A et la partie centrale. 

PM : Néant dans la hauteur des combles. 

04-27-35.00 JOINT TYPE WATER-STOP POUR JOINT DE DILATATION ENTERRE 

Mode de métré : au ml de joint mis en œuvre 

Fourniture et mise en place au coulage des murs sur joint de dilatation de joints spéciaux type joint WATER 

STOP ou équivalent, y compris tous détails et sujétions de mise en œuvre suivant les règles et normes 

D.T.U. en vigueur. 


BATIMENT, TRAVAUX DIVERS EXTERIEURS 

Au droit du JD entre Bâtiment A et partie centrale. 

04-27-45.00 TRAITEMENT COUPE-FEU DE JOINT DE DILATATION 

Mode de métré : au ml développé 

Fourniture et mise en place lors du coulage, d'une bande de fibres réfractaires de 20mm d'épaisseur posée 

en dilatation, ceci afin d'éliminer tout risque de propagation d'incendie entre les niveaux, degré coupe-feu de 

deux heures. 



De étage N+1 à étage N+4 : au droit du JD dans la circulation palière. 



ASSOCIES 


04-33-15.02 ISOLATION FOND DE COFFRAGE EN SOUS FACE DE PLANCHER / REZ-DE-CHAUSSEE CF.1 Heure 

Mode de métré : au m² réel. 

Fourniture et mise en œuvre de panneaux jointifs rigides spécial fond de coffrage type ROCKFEU ou 

équivalent, d’épaisseur approprié, et assurant principalement une protection CF.1heure continue en sous 

face de dalle béton. Pose en joints de pierres sur un coffrage continu exempt de débris ou gravats. Fixations 

assurées par 6 spirales en acier galvanisé par m2 au minimum. Classement au feu M1 obligatoire. 



Local poubelle, local entretien, local poussette, local informatique. 

04-34-01.11 ESCALIER BETON ARME N.0/N+1 HELICOIDAL Cage carrée 3.00 x 3.00 x htr 2.90 m à monter 

Mode de métré : à l’unité pour l’ensemble de l’escalier. 

Fourniture et mise en place d'escalier hélicoïdal entre mur et avec fût central, en béton armé préfabriqué de 

commerce, de type à hauteur d'étage, composé de : 

- Une série de 18 marches, hauteurs de 16.11cm et girons de 28cm, avec contremarches, tangentielles 

au palier, et désolidarisées des parois. 

- Appui du fût sur semelle de fondation arasée à -0.60~. 

- Parement supérieur des marches aspect lisse destiné à rester brut. 

- Dessous des marches et de la paillasse apparente aspect lisse "soigné" destiné à rester apparent. 

Y compris tous détails et toutes sujétions 

Nota : 

- Le palier haut de l’escalier est compris dans la surface les planchers ci-avant. 

- Le palier bas est constitué d’un dallage avec réserve de sol d’épaisseur 0.15m (destiné à recevoir un 

isolant et une chape). 



De rez-de-chaussée N.0 à étage N+1 

- soit à monter : de chape livrée brute à -0.02 (sans finition), à palier livré brut à +2.88 (sans finition). 

04-34-01.12 ESCALIER BETON ARME ETAGES HELICOIDAL Cage carrée 3.00 x 3.00 x htr 2.75 m à monter 

Mode de métré : à l’unité pour l’ensemble de l’escalier. 

Fourniture et mise en place d'escalier hélicoïdal entre mur et avec fût central, en béton armé préfabriqué de 

commerce, de type à hauteur d'étage, composé de : 

- Une série de 17 marches, hauteurs de 16.18cm et girons de 28cm, avec contremarches, tangentielles 

au palier, et désolidarisées des parois. 

- Appui du fût sur fût inférieur 

- Parement supérieur des marches aspect lisse destiné à rester brut. 

- Dessous des marches et de la paillasse apparente aspect lisse "soigné" destiné à rester apparent. 

Y compris tous détails et toutes sujétions 

Nota : 

- Le palier haut de l’escalier est compris dans la surface les planchers ci-avant. 





ASSOCIES 


De rez-de-chaussée N+1 à étage N+4 

- soit à monter : de palier brut à palier brut (sans finition). 

04-34-70.00 FUT CENTRAL AU DERNIER NIVEAU Hauteur 1.02 m 

Mode de métré : à l'unité 

Fourniture et mise en place d'un fût central de même conception que celui de l’escalier et de même 

diamètre, de hauteur de 1.02m au-dessus du sol fini du dernier niveau, y compris ancrage nécessaire au fût 

existant, tous détails et toutes sujétions 



Niveau N+4. 

04-34-75.00 PM : GARDE-CORPS D'ESCALIERS BETON ARME 

SANS OBJET (garde-corps métallique sur dernier niveau de l’escalier prévu au lot métallerie). 

04-37-05.00 PERCEMENT DANS MUR EXISTANT POUR PASSAGE DE FOURREAU, GARNISSAGE APRES COUP 


Percements par carottage de mur en béton armé ou non armé, diamètre suivant plans techniques du bureau 

d'études fluides, compris garnissage soigné dans l'épaisseur du mur après coup au mortier de ciment, 

raccords d'enduit, évacuation des gravats et toutes sujétions. 


BATIMENT, RESEAUX 

Dans soubassement du bâtiment existant, pour passage des fourreaux destinés à l’alimentation du local 

informatique. 

04-38-09.00 PM : FILM ANTICONTAMINANT SOUS COMPLEXE DALLAGE 

NON PREVU. 

04-38-16.00 REGLAGE ET ARASEMENT SOIGNEE DE LA PLATEFORME 

Mode de métré : au m2 de surface traitée, emprise murs, piliers et trémies >1m² déduites. 

Réglage et arasement soigné de la plateforme comprenant : 

- Purge des éventuelles poches médiocres et des trous et ornières laissés après l'exécution des 

fondations et des tranchées des réseaux, et reconstitution de l’assise par apport en matériau identique à 

celui de la plateforme si nécessaire. 

- Fourniture et mise en place d'une couche de réglage en tout-venant, d’épaisseur 0.05m minimum 

soigneusement compactée. 

- Réglage des pentes et contre-pentes suivant plans architecte. 

Tous détails et toutes sujétions afin de permettre la mise en œuvre sans incident du dallage. 

Nota : 



ASSOCIES 


- Dans tous les cas, l’entreprise devra s’assurer que toutes tranchées sous dallage (fondations et 

réseaux) seront correctement compactées avant la réalisation du dallage et que les valeurs de réception 

de la plateforme restent conforment au DTU 13-3. 


BATIMENT, DALLAGE INTERIEUR 

Partie centrale : hall d'entrée, cage d'escalier. 

Bâtiment B : logement 201, local informatique. 

BATIMENT, DALLAGE EXTERIEUR 

Bâtiment B : zone local poubelle, local entretien, local poussettes et parkings. 

04-38-29.00 FILM POLYANE SOUS DALLAGE 

Mode de métré : au m2 forfaitaire de dallage, emprise murs, piliers et trémies >1m² déduites. 

Fourniture et mise en place de film polyane épaisseur 200 microns, y compris coupes, découpes, pertes, 

recouvrements, relevés, fixation provisoire des relevés pour coulage du dallage. 


BATIMENT, DALLAGE INTERIEUR et EXTERIEUR 

Sur couche de réglage ci-avant. 

04-38-30.01 DALLAGE INTERIEUR BETON DE GRAVILLON Epaisseur 0.23 m 


Dallage en béton conforme à la norme, coulé en place, non désolidarisé de la structure, d’épaisseur 0.23m, 

sans pentes. 

Y compris tous détails et toutes sujétions conformément au DTU 13-3.. 


BATIMENT, DALLAGE INTERIEUR 

Dallage livré à la cote théorique de -0.15 (NGF=96.15), sans pentes et destiné à recevoir un isolant 

thermique en surface prévu au lot carrelage. 

- Partie centrale : hall d'entrée, cage d'escalier. 

Dallage porté livré à la cote théorique de -0.15 (NGF=96.15), sans pentes et destiné à recevoir un isolant 

thermique en surface prévu au lot carrelage. 

- Bâtiment B : logement 201, local informatique. 

04-38-30.02 DALLAGE EXTERIEUR BETON DE GRAVILLON Epaisseur 0.23 m 


Dallage en béton conforme à la norme, coulé en place, non désolidarisé de la structure, d’épaisseur 0.23m, 

avec pentes et contrepentes. 

Y compris tous détails et toutes sujétions conformément au DTU 13-3. 


BATIMENT, DALLAGE EXTERIEUR 

Dallage porté livré à la cote théorique de -0.15 (NGF=96.15), sans pentes et destiné à rester apparent. 

- Bâtiment B : zone local poubelle, local entretien, local poussettes et parkings. 

Nota : le dallage extérieur d’accès au logement 201 est laissé à charge du lot VRD. 



ASSOCIES 


04-38-41.00 PM : FACON DE BECHE ANTIGEL 

SANS OBJET (dallage extérieur délimité soit par mur, soit par longrine de profondeur suffisante). 

04-38-44.00 PM : TRAITEMENT ANTI-POUSSIERE DE SURFACE DE DALLAGE APPARENTE 



ASSOCIES 


Murs et piliers. 

04-42-22.00 ENDUIT CIMENT SUR MACONNERIES D'AGGLOMERES DE BETON 

Mode de métré : au m2. 

Exécution d'enduit intérieur au mortier bâtard appliqué à 2 couches, épaisseur totale 0.015 sur parois 

agglomérées béton sous couche d'accrochage et un enduit de finition, y compris arêtes dressées à la règle, 

joints d'agglos invisibles, adhérence des enduits de 3kg mini à 28 jours, planitude de 5mm pour 2m, tous 

détails et toutes sujétions. 



Locaux poubelles : parois intérieures (destinées à recevoir une faïence en soubassement et à rester 

apparente en partie supérieure). 


Faces extérieures des parois agglos (destinées à recevoir une peinture de façade). 

04-44-05.00 MISE EN PLACE D'HUISSERIES METALLIQUES INCORPOREES A BANCHER 

Mode de métré : à l’unité toutes dimensions confondues. 

Mise en place d'huisseries métalliques "banchées", pour toutes les portes situées dans les murs de refends. 



Porte escalier, porte du cellier logement 201. 


Portes escalier et palières des logements. 

04-44-07.00 CROCHET DE LEVAGE DE MACHINERIE ASCENSEUR 

Mode de métré : au forfait. 

Mise en place dans l'axe de la trémie de deux crochets de levage suivant plan du lot ASCENSEUR. 



Haut de gaine. 

04-44-14.00 RELEVE FORMANT SEUIL SOUS FACADES DE GAINES TECHNIQUES PALIERES 

Mode de métré : au ml 

Relevé béton armé d’épaisseur 0.05m et de hauteur 0.10m sur niveau fini du palier, y compris coffrage 

soigné des faces vues, face supérieure soigneusement dressée pour recevoir la pièce d'appui des façades 

de gaines techniques. 



De Niveau N.0 à niveau N+4. 



ASSOCIES 


04-44-15.00 CHAPE CIMENT DANS GAINES TECHNIQUES PALIERES 

Mode de métré : au m2 réel. 

Exécution d'une chape en ciment lissée, d’épaisseur 0.05m, avec pente sur l'avant, y compris garnissage 

des fourreaux, coffrage des réservations et toutes sujétions d’exécution. 



De Niveau N.0 à niveau N+4. 

04-44-25.00 PM : POSE DE CADRE DE VOLET V.H. & V.B. DE DESENFUMAGE DES PALIERS 

SANS OBJET AU PRESENT LOT (laissé à charge du lot VMC). 

04-44-30.00 FORFAIT POUR GARNISSAGE DE COLONNES ET GAINES DANS MURS ET PLANCHERS EN 

SUPERSTRUCTURE 

Mode de métré : au forfait pour l’ensemble de bâtiment. 

Garnissage à pleine épaisseur en béton coffré au pourtour de toutes les colonnes de chutes et gaines dans 

l'épaisseur des murs, planchers et dallages, ainsi que dans les cloisons en agglomérés béton, vérification de 

la mise en place de fourreaux, coffrage sous face soigné, les regarnissages parfaitement remplis sans vide, 

ni boursouflure. 

Ce garnissage assurant le degré coupe-feu de l’ouvrage. 

Dans le cas ou le regarnissage resterait apparent celui-ci sera arrêté à 5mm du mur, la finition exécutée par 

le peintre ou plâtrier. 

04-44-40.00 PM : BAC A SABLE AVEC REMPLISSAGE EN SABLE, PELLE et SEAU A FOND ROND 

NON PREVU 

04-44-51.01 PLUS-VALUE POUR DECAISSE DE RECEVEUR DE DOUCHE D'ORIGINE 

Mode de métré : à l'unité toutes dimensions confondues 

PLUS-VALUE pour décaissé dans plancher au droit de bac à douche à encastrer en équipement d’origine, 

comprenant : 

- Réservation lors du coulage du béton, par fourrure bois et/ou polystyrène, d’un décaissé de dimensions 

0.80*0.80m sur profondeur appropriée (compris sous cloison de gaine technique). 

- Réservation lors du coulage des planchers, par polystyrène, d’un décaissé au droit du siphon et de 

l’évacuation (compris sous cloison de gaine technique). 

Y compris dépose du coffrage négatif des réservations, coffrage de rive côté gaine, tous détails et toutes 

sujétions d'exécution. 

Pour mémoire à charge du lot plomberie : 

- Dimensions exactes des réservations fournies par le plombier. 

- Fourniture et pose du siphon, bouchonné et raccordé au réseau d’évacuation dans la gaine technique, 

compris traitement acoustique sous le siphon. 

- Fourniture et pose du bac à douche. 





ASSOCIES 


Logements 121, 123, 221, 223, 131, 133, 231, 233, 141, 241. 

04-44-51.02 PLUS-VALUE POUR DECAISSE DE RECEVEUR DE DOUCHE AVANT ADAPTATION FUTURE EN 

SALLE D'EAU HANDICAPE 

Mode de métré : à l'unité toutes dimensions confondues 

PLUS-VALUE pour décaissé de plancher sous baignoire avant adaptation en salle d’eau handicapé avec 

bac à douche encastré, comprenant : 

- Réservation lors du coulage des planchers, par fourrure bois et/ou polystyrène, d’un décaissé de 

dimensions 0.60*0.40m sur profondeur appropriée (compris sous cloison de gaine technique). 

- Remplissage de la réservation, après mise en place du siphon d’attente, en mortier maigre. 

Y compris coffrage, dépose du coffrage négatif de la réservation, tous détails et toutes sujétions d'exécution. 

Pour mémoire à charge du lot plomberie : 

- Dimensions exactes des réservations fournies par le plombier. 

- Fourniture et pose du siphon d’attente de hauteur maxi 80mm, bouchonné et raccordé au réseau 

d’évacuation dans la gaine technique, compris traitement acoustique sous le siphon. 



Logements 124, 122, 224, 222, 134, 132, 234, 232, 143, 142, 243, 242. 

04-44-60.01 MASSIF BETON ARME SUPPORT EXTRACTEUR VMC 

Mode de métré : à l'unité forfaitaire 

Massifs béton coulé en place sur plancher, y compris coffrage bois lisse pour parements nets de décoffrage, 

armatures aciers, dessus finement talochée, arêtes supérieures du socle arrondies, interposition d’un liège 

comprimé qualité 1 bar/cm2, réservations et toutes sujétions d'exécution suivant demande et plans de 

détails fournis par le lot “ VMC ”. 



Combles. 

04-44-95.00 PM : GAINE BETON ARME POUR DESENFUMAGE CAGE ESCALIER 

SANS OBJET AU PRESENT LOT (prévue en carreaux plâtre à charge du plâtrier). 

04-45-01.01 RELEVE BETON ARME COMBLES Section 0.16 x htr 0.30 m 

Mode de métré : au ml forfaitaire toutes dimensions confondues. 

Relevé en béton armé conforme à la norme, coulés en place en coffrage lisse, y compris joints de retrait si 

nécessaire et traités après coup par un joint mastic élastomère avec fond de joint mis en œuvre à la pompe, 

arêtes dressées, finition dite "parement soigné" idem murs, tous détails et toutes sujétions d'exécution. 



Niveau N+4 (Sur plancher couvrant le N+3 au droit de la charpente) 

- Section 016*030 en bas de pente. 

- Section 016*030/065 en retours sous rampant de charpente. 



ASSOCIES 


Pour mémoire : au niveau combles néant. 

04-61-70.00 PM : FACON DE GOUTTE PENDANTE 

Comprise dans les prix unitaires ouvrages béton concernés. 

04-61-85.00 PM : GARNISSAGE MENUS MATERIAUX ENTRE FERMETTES DE CHARPENTE 

Compris dans prix unitaires. 

04-62-17.00 PM : RESERVATION POUR COFFRE DE VOLET ROULANT DANS LINTEAU DE FACADE 

SANS OBJET (coffre derrière linteau de façade). 

04-64-01.00 APPUI BETON ARME SANS CARRE SAILLANT POUR CROISEE 

Mode de métré : au ml d’appuis. 

Exécution de pièce d'appui en béton coffré armé (doublage extérieur), y compris tous coffrages, armatures 

aciers, rejingot sous pièce d'appui de la menuiserie avec retour en tableaux. Glacis ciment avec pente. 

Arêtes dressées et tous détails. 



Parties privatives et communes : toutes croisées et châssis en façades. 

04-64-42.00 SEUIL BETON ARME SANS CARRE SAILLANT POUR PORTE 

Mode de métré : au ml de seuils. 

Seuil de porte en béton traditionnel ou préfabriqué y compris coffrage des rives, armatures par acier Tor, 

rejingot relevé de 5 x 5 retourné en tableau, ou fourniture et pose d'un fer suivant la demande du menuisier 

ou serrurier, enduit de l'épaisseur au mortier de ciment, le dessus parfaitement surfacé. 

Le seuil sera exécuté aux nus intérieur et extérieur des murs 



Parties privatives et communes : toutes portes donnant sur extérieur. 

04-67-10.00 PM : CONDUIT BETON VERTICAL DE DESENFUMAGE DES PALIERS 

SANS OBJET AU PRESENT LOT (gaine laissée à charge du lot plâtrerie). 

04-67-35.00 GAINE VERTICALE CF POUR TRAVERSEE EN COMBLES VH GAINE GAZ Section 150 cm2 utile 

Mode de métré : au ml de gaines 

Fourniture et mise en place d'une gaine verticale à emboîtement, en fibres-ciment (SANS AMIANTE) 

incombustibles, classées M0, de section de ventilation suivant plan architecte compris colliers de fixations et 



ASSOCIES 


fixations, déviations, coudes, coupes droites et biaises, pertes, joints, projection de NERGALTO pour 

protection CF 2H, et tous détails de mise en œuvre. 



En combles : pour VH gaine GAZ. 

04-71-52.00 PM : SOUCHE POUR REJET VENTILATION MECANIQUE CONTROLEE 

SANS OBJET AU PRESENT LOT (à charge du lot VMC) 

PM : sorties ventouses chaudières en toiture aussi à charge lot VMC. 

04-71-54.00 SOUCHE POUR SORTIE VENTILATION HAUTE GAINE GAZ Section 150 cm2 utile 

Mode de métré : à l’unité. 

Fourniture et pose de sortie de toit type POUJOLAT ou équivalent, carrée, posée à sec, posée à sec, sans 

travaux de gros-œuvre et sans renfort de charpente, livrée avec un conduit de cheminée isolé permettant 

une parfaite évacuation des fumées et une sécurité totale de fonctionnement, y compris embase 

garantissant une étanchéité immédiate et parfaite, réglage d’inclinaison, finition au choix de l’architecte dans 

la gamme du fabricant, dallette de couverture, grillage métallique pare-oiseaux et abergement, raccordement 

étanche et CF à la gaine en combles, tous détails et sujétions de mise en place conformément au DTU 24.1 

et 24.2. 



En toiture. 

04-71-60.00 SOUCHE POUR SORTIE VENTILATION HAUTE PALIER Section 20 dm2 utile 

Mode de métré : à l’unité. 

Descriptif voir article 04.71.54.00 ci-avant. 



En toiture. 

04-76-01.00 TRANCHEE POUR RESEAUX SOUS DALLAGE 

Mode de métré : au ml forfaitaire toutes sections confondues. 

Tranchée pour réseaux comprenant : 

- Fouille en rigole dans plateforme et éventuellement en terrain de toute nature, réglage soigné du fond de 

fouille pour la pose de un ou plusieurs fourreaux (avec pente si nécessaire). 

- Fourniture et mise en place en fond de fouille d'un lit de sable d’épaisseur appropriée. 

- Enrobage du ou des fourreaux ou de la canalisation suivant les normes en vigueur et sur une épaisseur 

appropriée en sable ou en matériau sain. 

- Fourniture et pose après mise en place des réseaux, d'un grillage plastique dit "avertisseur" de teintes 

conventionnelles appropriées aux réseaux. 

- Remblaiement soigné avec les terres extraites expurgées de cailloux, évacuation des excédents aux 

décharges agréées. 

Y compris tous détails et toutes sujétions d’exécution conformément au DTU. 



ASSOCIES 


Nota : 

- Les fourreaux à la pénétration des bâtiments seront enterrés à -0.80m du sol fini. 

- Les tranchées sont métrées individuellement et forfaitairement pour chaque type de réseau différent 

(eau, électricité, courants faibles et gaz). Il est laissé à l’appréciation de l’entreprise de chiffrer des 

tranchées communes à plusieurs fluides, et de répercuter l’incidence de la moins-value sur ses prix 

unitaires. Dans tous les cas, les tranchées communes à différents fluides respecteront l’écart entre 

chaque fluide. 

- Les tranchées hors dallage sont à la charge du lot VRD. 

- Les tranchées pour AEP seront de profondeur 1.00m minimum pour mise hors gel des canalisations. 

- Les canalisations AEP et EF sont à la charge du lot plomberie. 

- Les canalisations GAZ sont à la charge du lot chauffage. 



Réseau AEP 

- Alimentation générale : sous partie centrale du bâtiment depuis façade à gaines techniques. 

- 1 canalisation Ø.40 (PM : à charge du lot plomberie) 

- Alimentation secondaire : entre gaine technique et logement 201. 


- Alimentation secondaire : entre gaine technique et local entretien. 


Réseau ERDF 

- Alimentation générale : sous partie centrale du bâtiment depuis façade aux 2 gaines techniques. 

- 1 fourreau Ø.160 pour Bâtiment A 

- 1 fourreau Ø.160 pour Bâtiment B 

- PM : alimentation secondaire pour logement 201, local informatique, local poubelle, local entretien, et 

local poussettes, non prévue (à charge du lot électricité). 

Réseau FT 


- 3 fourreaux Ø.42/45. 

- PM : alimentation secondaire pour logement 201 et local informatique, non prévue (à charge du lot 

électricité). 

Réseau GRDF 


- 1 canalisation Ø.80 (PM : à charge du lot chauffage) 

- Alimentation secondaire : entre gaine technique et logement 201. 

- 1 canalisation (PM : à charge du lot chauffage) 

Réseau PORTAIL 

- Alimentation secondaire : entre gaine technique et façade. 

- 1 fourreau Ø.63 


Réseau LOCAL INFORMATIQUE 

- Alimentation secondaire : entre local informatique et façade du bâtiment existant. 


- 2 fourreaux Ø.50 

Réseau ARROSAGE 



Réseau ECLAIRAGE 



04-76-02.00 FOURREAUX AGREES POUR RESEAUX SOUS DALLAGE 

Fourniture et pose de fourreaux, agréés et de couleur conventionnée appropriée aux différents fluides, avec 

aiguille fil de fer galvanisé, compris coupes, relevés, attentes laissées en façade (manchons et raccordement 



ASSOCIES 


à charge du lot VRD), coudes grands rayons, et toutes sujétions de mise en place suivant les règles et 

normes en vigueur. 

Réseaux : 

- ERDF : fourreau TPC rouge aguillé, lisse intérieur, annelé extérieur et grillage de couleur réglementaire 

rouge 

- FT : fourreau PVC gris type H4 aguillé, et grillage de couleur réglementaire vert. 

Nota : 

- Les fourreaux à la pénétration des bâtiments seront enterrés à -0.80m du sol fini. 

- Les réseaux hors dallage bâtiment sont à la charge du lot VRD. Le maçon devra la sortie en façade de 

ses fourreaux en attente de raccordement par le lot VRD. 

04-76-03.00 FOURREAU POUR RESEAU Diamètre 160 

Mode de métré : au ml développé de fourreaux 



BATIMENT, RESEAUX ERDF 

Alimentation générale (partie sous dallage) : 

- Liaison depuis le coffret de coupure en limite de propriété (à ce jour localisation du coffret dans le muret 

à droit de l’entrée, position non confirmée par ERDF), jusqu’aux 2 gaines techniques ERDF. 

o 1 pour Bâtiment A 

o 1 pour Bâtiment B 


Mode de métré : au ml développé de fourreaux. 






- 1 fourreau 



- 1 fourreau 

Réseau ECLAIRAGE 


- 1 fourreau 








- 1 fourreau 





ASSOCIES 


- 2 fourreaux 

04-76-08.00 FOURREAU POUR RESEAU Diamètre 42/45 




ABORDS, RESEAUX FT 

Alimentation générale : 

- Liaison entre chambre L2T en limite de propriété (sur trottoir), jusqu’à gaine technique : 

o 3 fourreaux Ø.42/45 entre L2T et L1T bureaux existants. 

o 3 fourreaux Ø.42/45 entre L1T bureaux existants et L1T bâtiment projet. 

04-76-57.00 PM : CANALISATION POUR AEP ET GAZ 

SANS OBJET AU PRESENT LOT (à charge des lots techniques concernés). 

04-82-35.00 PM : PLUS-VALUE POUR RAINURE DECORATIVE EN FACADE 

SANS OBJET SUIVANT PLAN. 

04-82-37.00 CORNICHE PREFABRIQUEE EN FACADE Section 0.06 x htr 0.20 m 

Mode de métré : au ml. 

Fourniture et mise en place en façade, d’une corniche décorative préfabriquée du commerce type STO ou 

équivalent, de section 0.06x 0.20m et de profil au choix de l’architecte dans la gamme du fabricant, y 

compris fixations sur mur béton (ponctuellement au travers du doublage extérieur), goutte pendante, 

réservations pour passage de descentes eaux pluviales, joints de préfissuration avec traitement sur toutes 

les faces par joint mastic aux silicones et fond de joint, tous détails et toutes sujétions conformément aux 

exigences du fabricant. 

NOTA : cette corniche pourra être en béton coulé en place après accord du Maître d’Œuvre et du bureau 

d’étude béton armé. 



Toutes façades sauf pignon sur mitoyen et partie centrale. 

04-87-10.00 TRANCHEE POUR ASSAINISSEMENT SOUS DALLAGE 

Mode de métré : au ml forfaitaire toutes sections confondues. 

Tranchée pour assainissement comprenant : 

- Fouille en rigole dans plateforme et éventuellement en terrain de toute nature, réglage soigné du fond de 

fouille pour la pose de un ou plusieurs tuyaux (avec pente nécessaire à l’évacuation des eaux). 

- Fourniture et mise en place en fond de fouille d'un lit de sable d’épaisseur appropriée. 

- Enrobage de la canalisation suivant les normes en vigueur et sur une épaisseur appropriée en sable ou 

en matériau sain. 

- Fourniture et pose après mise en place des réseaux, d'un grillage plastique dit "avertisseur" de teintes 

conventionnelles appropriées aux réseaux. 



ASSOCIES 


- Remblaiement soigné avec les terres extraites expurgées de cailloux, évacuation des excédents aux 

décharges agréées. 

Y compris tous détails et toutes sujétions d’exécution conformément au DTU. 

Nota : 

- Les tranchées hors dallage sont à la charge du lot VRD. 

- Le réseau aérien est à la charge du lot plomberie. 


BATIMENT, ASSAINISSEMENT 

Réseaux EU-EV 

- Pour Dia.100 : au droit du Bâtiment B. 

- Pour Dia.125 : au droit du Bâtiment B. 

Réseaux EP 

- Pour Dia.125 : traversée sous dallage entre pied de chute EP. 

04-88-02.00 CANALISATION ASSAINISSEMENT P.V.C. RIGIDE Diamètre nominal 100 mm 

Mode de métré : au ml forfaitaire de réseau. 

Fourniture et pose de canalisations PVC renforcé sous dallage, conformes aux normes NFP 16.352 et NFT 

54.090, avec emboîtement et joints caoutchouc, compris coudes et remontées en attentes, toutes pièces 

spéciales, coupes, raccordements sur regards, calages et tous détails. 

Nota : sections des canalisations données qu'à titre indicatif. L'entrepreneur devra s'assurer de la conformité 

des diamètres en fonction des débits des eaux pluviales et eaux vanne à évacuer. 


BATIMENT, ASSAINISSEMENT, RESEAUX EU-EV 

Au droit du Bâtiment B. 

04-88-03.00 CANALISATION ASSAINISSEMENT P.V.C. RIGIDE Diamètre nominal 125 mm 

Mode de métré : au ml forfaitaire de réseau. 




Au droit du Bâtiment B. 

BATIMENT, ASSAINISSEMENT, RESEAUX EP 

Traversée sous dallage entre pied de chute EP. 

04-91-01.01 REGARD AVEC TAMPON FONTE HERMETIQUE de 0.40 x 0.40 m 

Mode de métré : à l'unité. 

Fourniture et mise en place de regards en béton armé type siphoïde du commerce (ou préfabriqué), 

composé d’un fond, de 4 parois, d’une couverture tampon fonte hermétique sur cadre soigneusement scellé 

dans la feuillure réservée. 

Y compris terrassement nécessaire, remblaiement après coup et évacuation des excédents aux décharges 

agréées, percements et raccordements des réseaux, tous détails et toutes sujétions d’exécution. 

Nota : 

- Les sections ne sont données qu'à titre indicatif. L'entrepreneur devra s'assurer de la conformité des 

dimensions en fonction des débits des eaux à évacuer. 



ASSOCIES 


- Les regards dans voiries en enrobé sont laissés à charge du lot VRD. 



En pieds de chute EU/EV 

- au droit du Bâtiment B (zone dallage). 

04-91-05.00 REGARD EXTERIEUR EN PIED DE CHUTE EP de 0.40 x 0.40 m 

Mode de métré : à l'unité. 

Fourniture et mise en place de regards en béton armé du commerce (ou préfabriqué), composé d’un fond, 

de 4 parois, d’une couverture tampon fonte sur cadre soigneusement scellé dans la feuillure réservée. 

Y compris terrassement nécessaire, remblaiement après coup et évacuation des excédents aux décharges 

agréées, percements et raccordements des réseaux, tous détails et toutes sujétions d’exécution. 

Nota : 

- Les sections ne sont données qu'à titre indicatif. L'entrepreneur devra s'assurer de la conformité des 

dimensions en fonction des débits des eaux à évacuer. 

- Les regards collecteurs autres sont laissés à charge du lot VRD. 


BATIMENT, ASSAINISSEMENT, RESEAUX EP 

Tous pieds de descente EP toiture en façades du bâtiment. 

04-95-55.00 SIPHON DE SOL LOCAL POUBELLE DANS DALLAGE BETON 


Fourniture, pose et scellement d'un siphon de sol en INOX constitué d’un corps à sceller avec une platine 

supérieure carrée et une sortie verticale avec rallonge pour raccordement sur attente, une grille amovible 

renforcée solidaire de la cloche. 

Y compris réservation au coulage du dallage, garnissage et raccord au mortier de ciment au pourtour après 

pose et réglage du siphon, raccordement sur attente, tous détails et toutes sujétions. 

Nota : 

- Réglage de la grille dans l’épaisseur du carrelage à charge du lot carrelage. 

- Non prévu dans local entretien du bâtiment A. 



Local poubelle. 

04-97-30.00 CONSTRUCTION COMPLETE DE PILIER DE CLOTURE Section 0.40 x 0.50 x hauteur 1.85 m 

Mode de métré : à l’unité forfaitaire 

Exécution complète de pilier béton coulé en place, comprenant : 

Fondation 

- Fouilles en rigoles pour fondation de semelle "hors gel" à -0.80m du TN, et stockage sur place des 

terres. 

- Gros béton de fondation de section appropriée, coulé en pleine fouille. 

- Remblaiement après coup en bon remblai des terres extraites, chargement et évacuation des excédents 

aux décharges agréées. 

Pilier 



ASSOCIES 


- Pilier de section 0.40*0.40m et de hauteur 1.85m vue entre TN et couvertine, en béton armé conforme à 

la norme NF EN 206-1, coulé et vibré dans coffrage. 

- Couronnement ciment en tête de pilier, section 0.48*0.48*0.10m, avec débord formant goutte pendante, 

et finition en pointe de diamant de hauteur 0.10m avec pentes vers l'intérieur. 

Y compris coffrage soigné lisse, aciers d’armatures et ancrage, revêtement bitumineux sur toutes les faces 

en contact avec le remblaiement et la terre, arêtes dressées, toutes réservations pour fixations de clôture 

métallique, toutes réservations pour incorporation d’organes de commandes de portails et de fourreaux, tous 

détails et toutes sujétions d'exécution. 

PM : piliers d’aspect identique à ceux existants. 


ABORDS 

Au droit du mur de clôture de l’entrée principale. 

Au droit du mur de clôture du portail coulissant. 

04-97-81.00 PM : OUVRAGE DE MACONNERIE POUR PORTAIL COULISSANT 

SANS OBJET AU PRESENT LOT (laissé à charge du lot serrurerie avec le portail) 

04-97-83.00 CONSTRUCTION COMPLETE DE MURET DE CLOTURE 

Exécution complète de muret béton coulé en place, comprenant : 

Fondation 

- Fouilles en rigoles pour fondation de semelle "hors gel" à -0.80m du TN, et stockage sur place des 

terres. 

- Gros béton de fondation de section appropriée, coulé en pleine fouille. 

- Remblaiement après coup en bon remblai des terres extraites, chargement et évacuation des excédents 

aux décharges agréées. 

Muret 

- Muret d’épaisseur et de hauteur vue suivant emplacement, en béton armé conforme à la norme NF EN 

206-1, coulé et vibré dans coffrage. 

- Couvertine ou glacis ciment avec pente vers l'intérieur. 

Y compris coffrage soigné lisse, aciers d’armatures et ancrage, revêtement bitumineux sur toutes les faces 

en contact avec le remblaiement et la terre, arêtes dressées, toutes réservations pour fixations de clôture 

métallique, tous détails et toutes sujétions d'exécution. 

PM : 

- Murets d’aspect identique à ceux existants. 

- Fondation en limite de propriété à décentrer côté intérieur. 

04-97-83.01 CONSTRUCTION DE MURET DE CLOTURE Hauteur vue 1.09 m 


Descriptif voir article 04.97.83.00 ci-avant, pour muret composé de : 

- Fondation hors gel. 

- Muret d’épaisseur 0.20m et de hauteur vue 1.09m entre TN et couvertine. 

- Couvertine d’épaisseur 0.08m à 2 carrés saillants formant goutte pendante. 


ABORDS 

Au droit de l’entrée principale. 



ASSOCIES 


04-97-83.02 CONSTRUCTION DE MURET DE CLOTURE Hauteur vue 0.82 m 







ABORDS 

Au droit de l’entrée principale. 

Au droit du portail coulissant. 








ABORDS 

Au droit du portillon de l’entrée principale. 




- Fondation hors gel (par rapport au terrain du mitoyen). 

- Muret d’épaisseur 0.20m et de hauteur vue 0.50m sur TN du projet. 

- Glacis ciment. 


ABORDS 

Au droit du mitoyen pignon Nord hors emprise bâtiment B. 

04-97-85.00 RESERVATIONS, SCELLEMENT, GARNISSAGE DE COFFRET TECHNIQUE 

Mode de métré : à l’unité forfaitaire 

Réservation, scellements, garnissages de coffrets dans muret ci-avant, y compris réservations nécessaires 

au passage de canalisations d'arrivée et de départ, plus-value pour sur-épaisseur de parois maçonnées au 

dos des coffrets de coupures sur épaisseur de 10cm minimum compris débords latéraux de 20cm, plusvalue 

pour sur-largeur de couvertine si nécessaire, fourniture et mise en place de fourreaux nécessaires 

dans l'épaisseur du mur, toutes sujétions d'implantation et fourniture de fourreaux. 

Nota : 

- Les coffrets étant fournis et posés par les concessionnaires. 

- L’implantation et dimensions coffret et muret validées par les concessionnaires. 


ABORDS 

Alimentation générale ERDF et GRDF dans muret côté rue. 



ASSOCIES 


04-98-01.00 ARMATURES ACIERS TYPE TOR 

Mode de métré : au kg suivant indication de l’ingénieur BA. 

Fourniture, façonnage et mise en place d'armatures H.A. du type ACIER TOR, acier Fe E 50 (fe= 500 MPa), 

y compris tous calages suivant règles B.A. en vigueur à ce jour. 

Toutes ligatures exécutées en aciers Doux Fe E 24, poids inclus avec les aciers TOR. 

Nota : 

- Haute adhérence Fe E 500 

- Les surfaces sont comprises S.H.O. 

- Les quantités sont données en hors-œuvre vides déduits sauf poutre-voile 

- Les quantités d’aciers sont donnés à +/-5%, ligatures, chutes et recouvrements compris. 

- Pour les ouvrages bétons des travaux divers intérieurs et extérieurs et non mentionnés ci-dessous 

(définis dans l’intitulé des articles particuliers aux ouvrages comme « béton armé »), les aciers 

d’armatures sont compris dans les prix unitaires des articles particuliers. 


Pour semelles filantes, longrines, semelles isolées, fosse ascenseur. 

Pour murs extérieurs, murs intérieurs, linteaux, poutre voile, pour piliers. 

Pour plancher, compris renforts et bandes noyées, poutres, poutre en linteaux, poutre-allèges. 

Pour dallage et dalle portée. 

04-98-30.00 ARMATURES ACIERS TYPE TS 

Mode de métré : au kg suivant indication de l’ingénieur BA. 

Fourniture, pose et mise en place de panneaux treillis soudés TSHAE50 (fe= 500 MPa) du type ADETS ou 

équivalent y compris tous calages suivant règles B.A. en vigueur à ce jour. 

Nota : 

- TS Fe E 500 type ADETS coupés à la demande 

- Les surfaces sont comprises S.H.O. 

- Les quantités sont données en hors-œuvre vides déduits sauf poutre-voile 

- Les quantités d’aciers sont donnés à +/-5%, ligatures, chutes et recouvrements compris. 

- Pour les ouvrages bétons des travaux divers intérieurs et extérieurs et non mentionnés ci-dessous 

(définis dans l’intitulé des articles particuliers aux ouvrages comme « béton armé »), les aciers 

d’armatures sont compris dans les prix unitaires des articles particuliers. 


BATIMENT 

Pour fosse ascenseur. 

Pour murs extérieurs, murs intérieurs, poutre voile. 

Pour plancher. 

Pour dallage porté. 

04-98-35.00 PM : GOUJON POUR JOINT DE DILATATION 

NON PREVU (suivant hypothèse de l’ingénieur structure). 


IMMEUBLE 31 LOGEMENTS - DCE 


LOT 01 : GROS-OEUVRE - MACONNERIE - 

TERRASSEMENT ASSOCIES 

Décomposition du Prix Global et Forfaitaire 

(D.P.G.F.) 

Maître d’Ouvrage Maître d’Œuvre 

ALFA 3A Gilles BALAS 

14, rue Aguettant 111, rue du Commerce 

BP 11 

01500 AMBERIEU-EN-BUGEY 01330 VILLARS LES DOMBES 

04.74.35.09.97 04.74.98.11.24 

04.74.38.16.93 04.74.98.28.33 

Economiste de la construction 

Ciro FARULLI 


69003 LYON 

04.72.68.09.24 

04.72.13.99.49 

DCE – Indice B - 2 mars 2012


ASSOCIES 

Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (D.P.G.F.) Prix en euros Page 2 

Référence Désignation Unité Quantité Prix Montant 

1 BATIMENT 

1.1 INSTALLATION ET REPLI DE CHANTIER 

02-01-60.00 INSTALLATION ET REPLI DE CHANTIER ft 1 , , 

Etabli par Ciro FARULLI - Economiste à Lyon 

_______________________________ 

- Total INSTALLATION ET REPLI DE CHANTIER .............................................................. , 


02-25-00.07 ARRACHAGE D'ENROBE EXISTANT m2 501,30 , , 

_______________________________ 

- Total TRAVAUX PREALABLES ..................................................................................................... , 

1.3 TERRASSEMENT 

02-40-00.01 TERRASSEMENTS GENERAUX m3 481,200 , , 

02-50-00.00 REPRISE DES DEBLAIS, CHARGEMENT ET EVACUATION m3 481,200 , , 

_______________________________ 

- Total TERRASSEMENT ........................................................................................................................ , 

1.4 PLATEFORME 

02-82-00.02 FONDATION POUR EXECUTION DE PLATEFORME SOUS BATIMENT m3 229,200 , , 

02-90-00.00 ESSAI DE CHARGEMENT A LA PLAQUE nb 5 , , 

_______________________________ 

- Total PLATEFORME ............................................................................................................................... , 

1.5 FONDATIONS 

04-02-92.00 REPRISE EN SOUS-OEUVRE DE FONDATIONS DE MURET DE CLOTURE 

MITOYEN EXISTANT ml 14,00 , , 

04-03-18.00 FOUILLES EN RIGOLES ET TROUS ISOLES POUR FONDATIONS 

SUPERFICIELLES m3 330,300 , , 

04-04-10.00 GROS BETON DE FONDATION OU BETON DE PROPRETE m3 210,500 , , 

04-04-66.00 BETON DE GRAVILLON POUR FONDATIONS m3 97,100 , , 

04-05-30.10 COFFRAGE BOIS ORDINAIRE POUR FOSSE ASCENSEUR m2 28,00 , , 

04-98-01.00 ARMATURES ACIERS TYPE TOR kg 10 098,400 , , 

04-98-30.00 ARMATURES ACIERS TYPE TS kg 132,100 , , 

_______________________________ 

- Total FONDATIONS ................................................................................................................................. ,


ASSOCIES 



1.6 NIVEAU N.0 

1.6.1 ELEVATION 

04-06-16.02 MURS EXTERIEURS BETON BANCHES 2 FACES POUR SUPERSTRUCTURE 

Epaisseur 0.16 m m2 123,60 , , 

04-06-18.02 MURS EXTERIEURS BETON BANCHE 2 FACES POUR SUPERSTRUCTURE 

Epaisseur 0.18 m m2 16,50 , , 


Epaisseur 0.20 m m2 57,00 , , 

04-07-16.02 MURS JOINT DE DILATATION BETON BANCHE 1 FACE POUR 

SUPERSTRUCTURE Epaisseur 0.16 m m2 16,50 , , 

04-08-16.02 MURS INTERIEURS BETON BANCHE 2 FACES POUR SUPERSTRUCTURE 

Epaisseur 0.16 m m2 44,50 , , 


Epaisseur 0.18 m m2 26,20 , , 


Epaisseur 0.20 m m2 21,60 , , 

04-16-20.02 BETON DE GRAVILLON POUR PILIERS ISOLES EN SUPERSTRUCTURE m3 12,000 , , 

04-18-50.02 COFFRAGE SOIGNE DE PILIERS ISOLES EN SUPERSTRUCTURE m2 130,10 , , 

04-18-70.00 COFFRAGE CIRCULAIRE DE PILIERS Diamètre 0.35 m ml 18,20 , , 

04-27-20.00 JOINT DE DILATATION POLYSTYRENE Epaisseur 20 mm m2 16,50 , , 

04-44-05.00 MISE EN PLACE D'HUISSERIES METALLIQUES INCORPOREES A 

BANCHER nb 2 , , 


04-98-30.00 ARMATURES ACIERS TYPE TS kg 1 700,600 , , 

1.6.2 PLANCHER 


_______________________________ 

- Total ELEVATION ...................................................................................................................................... , 

04-16-30.02 BETON DE GRAVILLON POUR RETOMBEE DE POUTRES EN 

SUPERSTRUCTURE m3 32,600 , , 

04-18-60.02 COFFRAGE SOIGNE DE POUTRES EN SUPERSTRUCTURE m2 220,90 , , 

04-18-62.00 PLUS-VALUE POUR COFFRAGE CINTRE DE POUTRE ml 16,50 , , 

04-20-20.10 BETON DE GRAVILLON POUR PLANCHER TRADITIONNEL POUR NIVEAUX 

COURANTS m3 139,900 , , 

04-26-24.00 COFFRAGE SOIGNE DE PLANCHER EN SUPERSTRUCTURE m2 569,20 , , 


04-33-15.02 ISOLATION FOND DE COFFRAGE EN SOUS FACE DE PLANCHER / REZ-DE- 

CHAUSSEE CF.1 Heure m2 45,60 , , 


04-98-30.00 ARMATURES ACIERS TYPE TS kg 5 746,300 , ,


ASSOCIES 




_______________________________ 

- Total PLANCHER ....................................................................................................................................... , 

_______________________________ 

- Total NIVEAU N.0 ...................................................................................................................................... , 

1.7 NIVEAU N+1 



Epaisseur 0.16 m m2 313,10 , , 


Epaisseur 0.20 m m2 34,90 , , 




Epaisseur 0.18 m m2 138,60 , , 


Epaisseur 0.20 m m2 127,80 , , 







_______________________________ 



COURANTS m3 139,900 , , 





_______________________________ 


_______________________________ 

- Total NIVEAU N+1 .................................................................................................................................... , 




Epaisseur 0.16 m m2 292,10 , , 


Epaisseur 0.20 m m2 33,00 , ,


ASSOCIES 






Epaisseur 0.18 m m2 129,80 , , 


Epaisseur 0.20 m m2 120,20 , , 








_______________________________ 



COURANTS m3 139,900 , , 





_______________________________ 


_______________________________ 

- Total NIVEAU N+2 .................................................................................................................................... , 




Epaisseur 0.16 m m2 292,10 , , 


Epaisseur 0.20 m m2 33,00 , , 




Epaisseur 0.18 m m2 129,80 , , 


Epaisseur 0.20 m m2 120,20 , , 




04-98-01.00 ARMATURES ACIERS TYPE TOR kg 1 333,900 , ,


ASSOCIES 






_______________________________ 



COURANTS m3 139,900 , , 





_______________________________ 


_______________________________ 

- Total NIVEAU N+3 .................................................................................................................................... , 




Epaisseur 0.16 m m2 280,90 , , 


Epaisseur 0.20 m m2 29,40 , , 




Epaisseur 0.18 m m2 116,10 , , 


Epaisseur 0.20 m m2 80,90 , , 

04-16-20.02 BETON DE GRAVILLON POUR PILIERS ISOLES EN SUPERSTRUCTURE m3 0,500 , , 

04-18-50.02 COFFRAGE SOIGNE DE PILIERS ISOLES EN SUPERSTRUCTURE m2 6,60 , , 







_______________________________ 



COURANTS m3 126,600 , , 

04-26-24.00 COFFRAGE SOIGNE DE PLANCHER EN SUPERSTRUCTURE m2 546,60 , ,


ASSOCIES 






1.11 COMBLES 


_______________________________ 


_______________________________ 

- Total NIVEAU N+4 .................................................................................................................................... , 



Epaisseur 0.16 m m2 4,60 , , 


Epaisseur 0.18 m m2 6,60 , , 


Epaisseur 0.18 m m2 12,80 , , 

04-98-01.00 ARMATURES ACIERS TYPE TOR kg 36,700 , , 



_______________________________ 



COURANTS m3 0,700 , , 




1.12 DALLAGE 

_______________________________ 


_______________________________ 

- Total COMBLES ......................................................................................................................................... , 

1.12.1 DALLAGE INTERIEUR 

04-38-16.00 REGLAGE ET ARASEMENT SOIGNEE DE LA PLATEFORME m2 129,40 , , 

04-38-29.00 FILM POLYANE SOUS DALLAGE m2 129,40 , , 

04-38-30.01 DALLAGE INTERIEUR BETON DE GRAVILLON Epaisseur 0.23 m m2 129,40 , , 


04-98-30.00 ARMATURES ACIERS TYPE TS kg 1 222,300 , ,


ASSOCIES 




_______________________________ 

- Total DALLAGE INTERIEUR ............................................................................................................... , 

1.12.2 DALLAGE EXTERIEUR 

04-38-16.00 REGLAGE ET ARASEMENT SOIGNEE DE LA PLATEFORME m2 186,50 , , 

04-38-29.00 FILM POLYANE SOUS DALLAGE m2 186,50 , , 

04-38-30.02 DALLAGE EXTERIEUR BETON DE GRAVILLON Epaisseur 0.23 m m2 186,50 , , 



_______________________________ 

- Total DALLAGE EXTERIEUR .............................................................................................................. , 

_______________________________ 

- Total DALLAGE .......................................................................................................................................... , 

1.13 TRAVAUX DIVERS INTERIEURS 

04-11-10.00 MACONNERIE D'AGGLOMERES DE BETON PLEINS Epaisseur 0.10 m m2 47,30 , , 

04-27-45.00 TRAITEMENT COUPE-FEU DE JOINT DE DILATATION ml 21,70 , , 

04-34-01.11 ESCALIER BETON ARME N.0/N+1 HELICOIDAL Cage carrée 3.00 x 3.00 x htr 

2.90 m à monter nb 1 , , 

04-34-01.12 ESCALIER BETON ARME ETAGES HELICOIDAL Cage carrée 3.00 x 3.00 x 

htr 2.75 m à monter nb 3 , , 

04-34-70.00 FUT CENTRAL AU DERNIER NIVEAU Hauteur 1.02 m nb 1 , , 

04-40-35.00 CUVELAGE ETANCHE DANS FOSSES m2 12,60 , , 

04-42-22.00 ENDUIT CIMENT SUR MACONNERIES D'AGGLOMERES DE BETON m2 22,30 , , 

04-44-07.00 CROCHET DE LEVAGE DE MACHINERIE ASCENSEUR ft 1 , , 

04-44-14.00 RELEVE FORMANT SEUIL SOUS FACADES DE GAINES TECHNIQUES 

PALIERES ml 20,80 , , 

04-44-15.00 CHAPE CIMENT DANS GAINES TECHNIQUES PALIERES m2 5,80 , , 

04-44-30.00 FORFAIT POUR GARNISSAGE DE COLONNES ET GAINES DANS MURS ET 

PLANCHERS EN SUPERSTRUCTURE ft 1 , , 

04-44-51.01 PLUS-VALUE POUR DECAISSE DE RECEVEUR DE DOUCHE D'ORIGINE nb 10 , , 

04-44-51.02 PLUS-VALUE POUR DECAISSE DE RECEVEUR DE DOUCHE AVANT 

ADAPTATION FUTURE EN SALLE D'EAU HANDICAPE nb 12 , , 

04-44-60.01 MASSIF BETON ARME SUPPORT EXTRACTEUR VMC nb 2 , , 

04-45-01.01 RELEVE BETON ARME COMBLES Section 0.16 x htr 0.30 m ml 49,80 , , 

04-67-35.00 GAINE VERTICALE CF POUR TRAVERSEE EN COMBLES VH GAINE GAZ 

Section 150 cm2 utile ml 1,00 , , 

_______________________________ 

- Total TRAVAUX DIVERS INTERIEURS .................................................................................... ,


ASSOCIES 



1.14 TRAVAUX DIVERS EXTERIEURS 

04-27-35.00 JOINT TYPE WATER-STOP POUR JOINT DE DILATATION ENTERRE ml 1,20 , , 

04-42-10.00 ENDUIT BITUMINEUX SUR MURS ENTERRES m2 56,20 , , 

04-42-22.00 ENDUIT CIMENT SUR MACONNERIES D'AGGLOMERES DE BETON m2 30,20 , , 

04-64-01.00 APPUI BETON ARME SANS CARRE SAILLANT POUR CROISEE ml 154,60 , , 

04-64-42.00 SEUIL BETON ARME SANS CARRE SAILLANT POUR PORTE ml 7,50 , , 

04-71-54.00 SOUCHE POUR SORTIE VENTILATION HAUTE GAINE GAZ Section 150 cm2 

utile nb 1 , , 

04-71-60.00 SOUCHE POUR SORTIE VENTILATION HAUTE PALIER Section 20 dm2 utile nb 2 , , 

04-82-37.00 CORNICHE PREFABRIQUEE EN FACADE Section 0.06 x htr 0.20 m ml 132,90 , , 

1.15 RESEAUX 


_______________________________ 

- Total TRAVAUX DIVERS EXTERIEURS .................................................................................. , 

04-37-05.00 PERCEMENT DANS MUR EXISTANT POUR PASSAGE DE FOURREAU, 

GARNISSAGE APRES COUP nb 1 , , 

04-76-01.00 TRANCHEE POUR RESEAUX SOUS DALLAGE ml 153,00 , , 

04-76-03.00 FOURREAU POUR RESEAU Diamètre 160 ml 30,00 , , 



04-76-08.00 FOURREAU POUR RESEAU Diamètre 42/45 ml 30,00 , , 

_______________________________ 

- Total RESEAUX .......................................................................................................................................... , 

1.16 ASSAINISSEMENT 

1.16.1 RESEAUX EU-EV 

04-87-10.00 TRANCHEE POUR ASSAINISSEMENT SOUS DALLAGE ml 39,00 , , 

04-88-02.00 CANALISATION ASSAINISSEMENT P.V.C. RIGIDE Diamètre nominal 100 mm ml 13,00 , , 

04-88-03.00 CANALISATION ASSAINISSEMENT P.V.C. RIGIDE Diamètre nominal 125 mm ml 26,00 , , 

04-91-01.01 REGARD AVEC TAMPON FONTE HERMETIQUE de 0.40 x 0.40 m nb 2 , , 

04-95-55.00 SIPHON DE SOL LOCAL POUBELLE DANS DALLAGE BETON nb 1 , , 

1.16.2 RESEAUX EP 

_______________________________ 

- Total RESEAUX EU-EV .......................................................................................................................... , 

04-87-10.00 TRANCHEE POUR ASSAINISSEMENT SOUS DALLAGE ml 30,00 , , 

04-88-03.00 CANALISATION ASSAINISSEMENT P.V.C. RIGIDE Diamètre nominal 125 mm ml 30,00 , ,


ASSOCIES 



04-91-05.00 REGARD EXTERIEUR EN PIED DE CHUTE EP de 0.40 x 0.40 m nb 11 , , 


_______________________________ 

- Total RESEAUX EP ................................................................................................................................... , 

_______________________________ 

- Total ASSAINISSEMENT ..................................................................................................................... , 

_______________________________ 

- Total BATIMENT hors T.V.A., euros ..................................................................................... ,


ASSOCIES 



2 ABORDS 


02-25-00.01 DEPOSE DE PORTAIL METALLIQUE nb 1 , , 

02-25-00.02 DEPOSE DE PORTILLON METALLIQUE AVEC SOIN POUR REEMPLOI nb 2 , , 

02-25-00.03 DEPOSE DE BARRIERE METALLIQUE SUR MURET ml 13,00 , , 

02-25-00.04 DEMOLITION DE CLOTURE PREFABRIQUEE BETON ml 19,00 , , 

02-25-00.06 DEMOLITION DE MURET DE CLOTURE ml 13,00 , , 


_______________________________ 

- Total TRAVAUX PREALABLES ..................................................................................................... , 

2.2 GROS-OEUVRE ET MACONNERIE 

04-97-30.00 CONSTRUCTION COMPLETE DE PILIER DE CLOTURE Section 0.40 x 0.50 x 

hauteur 1.85 m nb 7 , , 

04-97-83.01 CONSTRUCTION DE MURET DE CLOTURE Hauteur vue 1.09 m ml 3,50 , , 

04-97-83.02 CONSTRUCTION DE MURET DE CLOTURE Hauteur vue 0.82 m ml 15,00 , , 



04-97-85.00 RESERVATIONS, SCELLEMENT, GARNISSAGE DE COFFRET TECHNIQUE nb 2 , , 

_______________________________ 

- Total GROS-OEUVRE ET MACONNERIE .............................................................................. , 

_______________________________ 

- Total ABORDS hors T.V.A., euros .......................................................................................... ,


ASSOCIES 



RECAPITULATION 

- Total BATIMENT hors T.V.A., euros ............................................................................................. , 

- Total ABORDS hors T.V.A., euros ................................................................................................. , 


_______________________________ 

- Total du lot hors T.V.A., euros ............................................................................................ , 

- T.V.A. au taux de 19,60 %, euros .................................................................................... , 

_______________________________ 

- Total T.T.C. LOT 01 : GROS-OEUVRE - 

MACONNERIE - TERRASSEMENT 

ASSOCIES, euros ................................................................................................................................ ,


ASSOCIES 







_______________________________ 



_______________________________ 



ASSOCIES, euros ................................................................................................................................ ,


ASSOCIES 







_______________________________ 



_______________________________ 



ASSOCIES, euros ................................................................................................................................ ,

• 

 

• 

 

• 

 

 

 

 

 

1 Cocher la case correspondante à votre situation 

2 Indiquer le nom, l’adresse, le numéro SIREN, Registre du commerce, numéro et ville d’enregistrement ou répertoire des métiers, numéro et 

ville d’enregistrement ou les références de son inscription à un ordre professionnel ou référence de l’agrément donné par l’autorité 

compétente quand la profession à laquelle il appartient est réglementée 

3 Cocher la case correspondante à la nature de votre groupement 

4 Rayer la mention inutile

• 

• 

• 

• 

 

 

 

 

 

• 

 

 

 

 

 

• 

 

 

 

 

•

• 

 

 

 

 

 

 

• 

 

 

 

 

 

 

•

5 Préciser la ou les options à retenir dans ce marché



A.E.

10

-

-

95.50 

limite de propriété 

mur existant conservé 

95.45 

95.44 

2,50 

2,50 

2,50 

2,50 

2,50 

2,50 

2,50 

2,50 

2,50 

2,50 

2,50 

2,50 

5,00 

29 

30 

31 

(AO 105) 

M. et Mme Jean BRANCHE et Consorts 

32 

33 

34 

35 

36 

cerisier existant 

conservé 

37 

38 

39 

40 

N 

5,00 

enrobé 41 

pelouse 

95.53 

95.53 

95.45 

95.45 

clôture non prévue 

clim. 

local 

info. 

22,53 

a r c h i t e c t e 

G l 

i l e s BA L A S 

01330 VILLARS LES DOMBES 

tel : 04 74 98 11 24/fax : 04 74 98 28 33 

5,39 5,31 béton 

pente < 8% 12,47 

31 logements 

AMBERIEU EN BUGEY 

96.15 

13,78 5,31 2,53 2,50 2,50 2,50 2,50 2,50 

5,75 

 

95.42 


42 

96.15 

96.31 

3,35 

96.15 

 

gravillons 

21 

22 

23 

24 

25 

26 

27 

28 

96.04 

43 

2,50 2,50 2,50 2,50 2,50 2,50 2,50 2,50 

4,08 

boite 

aux 

lettres 

5,00 

20 

44 

96.30 

135,0° 

mur existant 

conservé 

gravillons 

135,0° 

 

1,63 

4,18 5,85 

 

19 

45 

96.30 BATIMENT "B" 

96.28 

pelouse 

5,00 5,47 5,00 

18 96.08 

96.15 

96.15 

 

béton 

96.15 1,50 

17 

96.15 

55 

96.02 


5,80 

96.15 

95.85 

8,01 

96.15 

21,60 

(AO 113) 

Mme Catherine GOIFFON 

VERITAS 

stationnement 

deux roues 

16 

PARTIE 

CENTRALE 

56 

pente 1% 

pente 1% 

pente 1% 

96.30 

96.22 96.15 

pente < 8% 

57 

15 

pente < 8% 

96.28 

46 

BATIMENT "A" 

enrobé 

dalle béton 

pelouse 

58 

14 

47 

5,00 5,47 5,00 1,82 5,00 5,51 5,00 

54 

pente 1% pente 1% 

pente 1% 

59 

13 

96.22 

96.15 

48 

7,40 13,05 6,52 

enrobé 

peint 

 

96.15 

96.02 

96.25 

96.15 

pente < 8% 

pelouse 

96.19 

96.15 

96.02 

bureau de contrôle 

69a rue Gay Lussac 

Le Forum de la Chambière 

01440 VIRIAT 

tel : 04 74 23 72 57 /fax : 04 74 22 43 88 


96.04 

60 

 


PLAN MASSE 

10 

96.08 

96.02 96.15 

6,52 13,05 

DPI Etudes structures 

bureau d'études structures 

mur existant 

conservé 

1,79 

Didier PIERRON 

1 rue du Docteur Papillon 

69100 VILLEURBANNE 

tel : 04 78 53 00 84/fax : 04 72 35 90 42 

1,47 5,00 5,68 5,00 

96.26 

67 

5 

N° 

DATE : ECHELLE : 

08/03/12 1:200 

Ciro FARULLI 

économiste de la construction 

MODIFICATIONS 

DATES 

5 bis rue Sainte Marie 

69003 LYON 

tel : 04 72 68 09 24/fax : 04 72 13 99 49 

2,70 2,70 2,70 75 2,50 2,50 2,50 2,50 2,50 2,50 2,50 2,50 

pelouse 

enrobé 

enrobé 

peint 

enrobé 

 

 

12 

53 

49 

52 

11 

50 

61 

96.22 

51 

gravillons 

62 

96.24 

9 

63 

8 

(AO 111) 

M. Antoine RASEMONT et Consorts 

64 

EP existant 

regard à déplacer 

96.10 96.09 

ENTREE 2 

trottoir à refaire 

inchangée 

en enrobé 

EP 

existant 

96.10 7 

1,42 


en enrobé 

65 

96.18 

96.22 

arbre existant 

conservé 

 

66 

6 

96.02 

WBI Sarl 

bureau d'étude fluides 

2,70 2,70 3,30 1,05 3,30 2,70 2,70 

trottoir 

existant 

inchangé 

ENTREE 1 

inchangée 

BUREAUX existants 

 

DCE 1 

68 

4 

portail métallique 

coulissant 

(AO 114) 

69 

portillon 

métallique 

EP 

existant 

rampe béton existante 

inchangée 

gravillons 


conservé 


 

96.26 

gravillons 

transformateur 

EDF 

 

3 

mur existant 

conservé 

70 

96.21 

pelouse 

à refaire 

96.28 

71 

2 

96.29 

enrobé 

enrobé 

peint 

1 

EP 

existant 

96.20 


en enrobé 

thermique : Nicolas BARBIER 

route de Saint Amour 

71570 PRUZILLY 

tel : 03 85 35 14 46/fax : 03 85 35 14 50 

emplacement 

poubelles 

pour la collecte 

muret à démolir 

Tél. 

96.21 


pelouse 

enseigne sur pied 

"ALFA3A" 

boite 

aux 

lettres 

96.25 


"Le Petit Prince" 

40 

9,74 

muret pour coffrets 


96.20 

électricité : Jean-Claude GONOD 

tel : 04 74 51 08 50/fax : 04 74 51 08 51 

5,76 

entrée existante à déplacer : 

muret à construire 

96.36 

EDF GDF 

4,29 

Rue Aguetant

éseau 

publique 

unitaire 

Rue de la République 

EP 

EU 

G l 

2,28 




tel : 04 74 98 11 24/fax : 04 74 98 28 33 

VERITAS 





tel : 04 74 23 72 57 /fax : 04 74 22 43 88 






tel : 04 78 53 00 84/fax : 04 72 35 90 42 

Ciro FARULLI 



69003 LYON 

tel : 04 72 68 09 24/fax : 04 72 13 99 49 

WBI Sarl 





tel : 03 85 35 14 46/fax : 03 85 35 14 50 


tel : 04 74 51 08 50/fax : 04 74 51 08 51 

DATES 

troittoir existant conservé 

14,95 

enrobé neuf 

10,82 

jardinière existante conservée 

31 logements 



MODIFICATIONS 

PLAN MASSE : 

RÉSEAUX et 

NIVEAUX 

08/03/12 1:100 

EU 

EP 

NIVEAUX de RÉFÉRENCE 

± 0,00 96.30 

-0,15 96.15 

3,70 100,00 

LEGENDE NIVEAUX 

96.22 niveau PROJET 

2,00 

96.04 niveau EXISTANT (géomètre) 

LEGENDE RESEAUX 

EDF 

GDF 

FRANCE TELECOM 

EAU POTABLE 

EAUX USEES 

EAUX de PLUIE 

1,20 

2,87 

bordure à refaire 

N° 

enrobé neuf 

1,42 

DCE 2 

bordure béton 

95.44 




EP 

29 

28 


30 

enrobé neuf 

95.50 

95.45 

95.45 

27 



31 

26 

EU 

(AO 111) 


32 

EP 

25 


33 

95.85 

24 

 


34 

96.15 

96.25 

96.24 

96.22 

23 


35 

22 


EDF 

36 

21 

37 

38 

16 

EU 

Tél. 

19 

18 

17 

15 

14 

13 

12 

EU 

11 

10 

9 

8 

7 

39 

40 


enrobé 41 

pelouse 

pelouse 

bouche 

incongelable 

 

 

EP 

96.02 


96.02 


96.02 


20 

EP 

42 

43 

44 

45 

1,42 

N 

local 

info ± 

0,00 

96.30 

2,67 

± 

0,00 

96.30 

1 Elec 

A 

ESC 

EU 

EAU 

BATIMENT "A" 

PARTIE 

BATIMENT "B" 

56 

CENTRALE 

± 

Elec 

pente 1% 

0,00 

B 

pente 1% 

pente 1% 

96.30 

GAZ 

EU 

96.22 

EP 

EP 

EU 

57 

pente < 8% 

96.28 

pente < 8% 


46 

47 

48 

49 

50 

96.15 bordure béton 

EP 

EP 

96.08 


EP 

96.02 96.15 gravillons 


 

96.10 

95.53 

95.53 

96.08 

EU 

EP 


7 

ENTREE 2 

inchangée 

95.45 

Rue Aguetant 

FT 

SG 

limite gravillons/pelouse 

gravillons 

EP 

boite 

aux 

lettres 

logt 201 

T4 


53 

52 

1,42 

40 

96.31 

54 

EP EP 

pente 1% 

96.22 59 

96.15 

ENTREE 1 

inchangée 

51 


siphon 

sol 

96.15 

 

béton 

EP 

96.15 

pente 1% 

96.15 

96.15 

pente 1% 

EP existant 

regard à déplacer 

96.10 96.09 

pente < 8% 

96.19 

pente < 8% 

96.15 

96.28 

96.15 

96.15 

portillon 

EU 

FT, ERDF, GRDF, EAU potable 

96.26 

EP 

existant 

96.26 

96.21 

 

enrobé 

pelouse enrobé 

peint 

enrobé 


conservé 


conservé 


EP 

existant 

trottoir 

existant 

inchangé 

gravillons 

enrobé 

AEP 


en enrobé 


stationnement 

deux roues 

bouche 

incongelable 

gravillons 

pelouse 

à refaire 


96.15 


conservé 

bordure béton en "L" 



enrobé 

peint 

passage 

piéton 


AEP 

AEP 

pelouse 


AEP 

GRDF 

GRDF 

béton 

ASC 


en enrobé 

murette + grillage existants 

réseau local 

informatique 


en enrobé 


en enrobé rampe béton existante 

inchangée 

enrobé 

peint 

EP 

existant 

96.20 

AEP 

passage 

piéton 

dalle béton 

95.42 

40 5,43 40 3,10 40 5,44 40 

4,13 

 

 

EU 

entrée existante à démolir 

LIMITE NORD : 

AVANT TRAVAUX, 

APRÈS DEMOLITION 


alim. PORTAIL alim. PORTAIL 


bordure béton en "L" bordure béton en "L" 

boite 

aux 

lettres 


96.22 


96.30 

95.42 

5,00 5,68 5,00 

pelouse 

EU 





40 

55 

58 

60 

bordure 

béton 

 

 

6 

5 

4 

3 

2 

1 

96.21 

96.31 

96.18 



95.42 

 

portail coulissant 

96.28 

96.20 

 

 

7,89 

96.15 


bordure béton bordure béton 


40 

(AO 105) 


EP 

96.15 

gravillons 

limite gravillons/pelouse 

96.15 

 

FT, ERDF, GRDF, EAU potable 

enrobé 

nouvelle entrée à faire 

LIMITE NORD : 

PROJET 


 

 


mur à construire + grillage 

 

 

61 

62 

63 

64 

65 

66 

67 

68 

69 

70 

71 


pelouse 

pelouse 


 

 

96.02 

 


enrobé 

emplacement 

poubelles 

3,50 

retour 

mur 

existant 

96.04 

96.04 

96.29 

mur existant conservé mur existant conservé mur existant conservé 


enseigne 

96.25 sur pied 

"nom de 

l'opération" 

muret pour coffrets 

ERDF GRDF 

40 

96.36

22 

21,60 

21 

35 4,75 20 4,80 20 5,82 20 4,93 35 

35 1,60 1,30 40 1,30 40 5,47 40 1,30 18 35 

35 4,40 60 5,47 60 1,28 35 

35 1,60 1,30 40 1,30 40 

10 

5,47 40 1,30 18 35 

13,05 

3,00 16 14 2,51 

14 16 2 20 3,91 90 

1,65 

14 16 2 

: all 0,55 

20 

7 

3,00 18 

FT 

2,00 18 1,80 18 14 

18 

14 16 1,53 

13,78 

1,40 20 1,40 

1,21 

1 

50 

- 

0,02 

1,40 20 1,40 

30 2 

35 

35 

2,00 1,00 

2,10 

20 7,16 32 

18 

EAU 

ESC 

murs, sol et plafond : 

pas de finitions prévues 

HALL 

désenfumage 

HSP : 2,40 m 

carrelage, 

plafond acoustique 

suspendu 

Elec 

B 

± 

0,00 

GAZ 

EU 

2,58 2,50 

2,08 

2,10 

1,08 

G l 




tel : 04 74 98 11 24/fax : 04 74 98 28 33 






tel : 04 78 53 00 84/fax : 04 72 35 90 42 

pelouse 

enrobé 

enrobé 

peint 

enrobé 

Ciro FARULLI 

5 60 5 73 5 73 5 50 

42 2,76 

platine interphone 

bâtiment A 

1,70 55 2,50 

- 2,10 

pente < 8% 

0,02 

1,70 1,89 

N 

4,40 4 83 63 2,41 5 4,10 

: 

: 

: 

: 

LV 

ch 2 

entrée 

HSP 2,50 m 

sol souple 

logt 201 

T4 ± pl 1 

0,00 

1,25 5 60 5 

repas 

HSP 2,50 m 

sol souple 

4,75 

cuisine 

HSP 2,50 m 

sol souple 

65 5 90 5 

HSP 2,50 m 

sol souple 

4,10 

GTL 

60 20 

7,40 13,05 

1,85 

1,95 

trappe de 

visite 10 35 8 10 

5 1,35 5 1,32 54 

10 42 

dgt 

5 2,46 HSP : 2,50 m 90 5 4,10 

sol souple 

: 

: : 

chaud 

trappe de 

ch 3 

local 

visite 

HSP 2,50 m 

info 

cellier 

10 36 10 

sol souple 

HSP 2,50 m 

HSP 2,50 m 

carrelage 

sol souple 

pl 2 

± 

LL 

0,00 

3,00 14 16 3,40 5 60 5 5,05 

SL 

13,06 

5 1,40 5 65 5 1,71 5 

 

86 60 20 60 2,20 5 1,17 18 5 1,32 51 

50 5 1,60 5 

AA2 porte palière 

AA2 




limite enrobé/pelouse 

retombée de poutre 

h = 53 cm 

20 15 4,68 35 4,65 35 4,75 1,20 4,93 15 20 


h = 53 cm 

BATIMENT "A" 

2,46 5 

13,05 7,40 16 6,49 10 2,03 10 4,01 16 

- 

0,13 

0,15 

2,87 1,00 

2,10 

2,88 

10 

1,00 10 93 

2,10 

7,70 15 10 4,94 16 

- 

0,15 

- 

0,15 

- 

: 

: 

: 

: 

: 

: 

VB 

faïences, h = 1,40 m 

local 

entretien 

HSP 2,65 m 

murs, sol et plafond 



limite pelouse/béton 


EU 

local poubelle 

carrelage 

plafond pas de finitions prévues 

mur au dessus des faîences pas de finitions prévues 

local poussettes 

HSP 2,65 m 

 



béton 



VH 

porte métallique 

AA1 boites aux lettres 

AA1 

AA AA 



 

EU 

EU 


h = 43 cm 


h = 43 cm 

20 

19 

18 

17 

16 

15 

14 

13 

12 

11 

9 

8 

BB3 

BB3 


h = 43 cm 

enrobé 


h = 43 cm 

45 

42 


h = 43 cm 

43 

44 

46 

47 

48 

49 

50 

stationnement 

deux roues 

joint de dilatation 


h = 53 cm 


h = 53 cm 


- 

0,15 


BB2 


PARTIE CENTRALE 

BB2 






SG 

Elec 

A 

pente < 8% 

- 

0,19 

enrobé 

peint 

passage 

piéton 

pelouse 

pelouse 


limite pelouse/béton 

BB1 

ASC 

clim. 

local 

info. 

pente < 8% 

5,39 30 4,71 30 3,79 béton 

8,67 2 

14 14 

16 2,90 18 1,63 16 1,03 3,05 95 95 95 

2,25 2,00 

1,29 2 

1,56 1,34 

2,10 

2,10 

1,65 

73 5 73 5 

limite enrobé/dalle béton 

retombée 


VR 

de poutre 

h = 53 cm 

h = 53 cm 


1,46 20 6,36 

all : 0,55 

10 2,66 16 14 

- 

0,02 

séjour 

HSP : 2,50 m 

sol souple 


h = 43 cm 

36 14 10 

10 50 10 

VERITAS 





tel : 04 74 23 72 57 /fax : 04 74 22 43 88 



69003 LYON 

tel : 04 72 68 09 24/fax : 04 72 13 99 49 

WBI Sarl 





tel : 03 85 35 14 46/fax : 03 85 35 14 50 


tel : 04 74 51 08 50/fax : 04 74 51 08 51 

DATES 

20 15 4,75 35 4,88 10 4,06 16 14 

2,12 5 2,45 5 2,76 

all : 0,55 

all : 0,55 

all : 0,55 


h = 53 cm 

bordure béton bordure béton 

limite pelouse/dalle béton 

10,33 4,16 55 90 1,60 90 

1,60 90 1,61 2 

1,65 

1,65 

1,65 

22,55 2 

EU 

platine interphone 

VB 

bâtiment B 

55 1,70 

57 

- 

35 0,15 

7,35 60 4,40 35 

pente < 8% 

BB1 


boite 

aux 

lettres 

EU 

passage 83 

35 14 1,30 40 5,51 40 1,30 40 1,30 1,60 35 

54 

53 

52 

51 

dallage porté 


dalle béton 

LEGENDE 

wc 

HSP : 2,50 m 

sol souple 

désenfumage 

limite enrobé/dalle béton 

BB 



mur béton 20 cm 




mur agglo plein 10 cm 

10 50 


bain 

HSP : 2,50 m 

sol souple 

20 4,97 20 2,68 60 1,68 16 1,24 10 2,66 16 

1,46 20 60 1,25 5 95 1,17 5 


h = 43 cm 


h = 43 cm 

BATIMENT "B" 

BB 

55 

56 

58 

59 

60 

1,90 

6 24 

1,00 

2,10 

35 4,82 20 4,97 10 

5 2,96 


 

 

ch 1 

HSP : 2,50 m 

sol souple 

stationnement 

deux roues 


h = 53 cm 



31 logements 



63 

08/03/12 1:50 

MODIFICATIONS 


61 

NIVEAU R=0 

62 

 


 

mur à construire + grillage 

pelouse 


N° 

DCE 3

4,24 5 60 5 1,02 5 69 75 5 87 5 60 5 3,38 

AA2 AA2 

21,60 

2,40 90 1,45 90 

2,05 2,00 

2,95 90 

2,85 90 1,55 2,00 

75 

1,65 

1,65 

1,65 

1,65 

1,65 

1,65 

VR 

VR 

all : 0,55 

all : 0,55 

all : 0,55 all : 0,55 all : 0,55 

all : 0,55 

16 14 5,80 20 9,00 20 5,80 14 16 

6,15 5 2,80 

16 14 

5,57 5 3,30 5 3,48 

10 46 34 

10 

14 36 

chaud 

: 

: 

: 

LL 

ch 2 

SL 

LV 

HSP 2,50 m 

sol souple 

cuisine 

HSP 2,50 m 

sol souple 

bain 

HSP 2,50 m 

sol souple 

pl 2 

2,02 60 5 5,18 5 70 5 3,80 

3,65 90 

1,65 

13,05 

6,90 90 

1,65 

5,51 60 

10 40 15 10 

trappe de 

all : 0,55 visite 

all : 0,55 

13,05 

2,15 90 

1,65 

61 5 60 5 1,02 51,41 5 60 5 2,78 

3,98 1,82 

5 60 5 1,90 90 

60 5,55 5 2,80 

30 10 3,44 

60 

2,36 5 60 5 2,74 

50 10 

GTL 

40 1,59 5 1,89 5 1,82 

GTL 

52 95 

3,80 

50 10 

60 20 3,55 18 2,10 

5,27 20 

60 72 5 99 5 

3,76 

porte palière 52 95 

2,58 1,22 

passage 83 

2,10 

1,99 

10 3 50 3 

1,40 5 59 78 

5 

1,06 5 1,32 50 

CF 1/2h 

1,32 5 99 5 3,39 

2,98 5 2,22 5 1,64 66 

10 

10 30 

60 

GTL 

5 1,82 

porte palière 

passage 83 

5 60 5 2,30 

GTL 

10 50 

60 5 

2,36 5 

2,40 60 

16 14 5,80 20 7,60 18 1,22 20 5,80 14 16 

66 1,70 5 3,39 

30 26 

CF 1/2h 

2,82 5 2,93 20 7,60 18 1,22 

3 3 

2,10 

50 10 

all : 0,55 

all : 0,55 

all : 0,55 

all : 0,55 

VR 

joint dilatation 

3,80 90 

2,10 90 60 2,00 

1,20 90 1,38 14 16 1,53 18 3,00 16 14 2,51 

1,65 

1,65 

1,65 

1,65 

1,22 31 

2,10 

13,78 

1,40 20 1,40 

trappe de 

visite 

20 

BB3 

BATIMENT "A" 

chaud 

10 50 10 

pl 3 

12,45 

trappe de 

visite 

76 

14 16 

5 65 5 

pl 1 

5 1,26 1,02 1,26 5 84 

2,00 2,76 

5 2,72 5 4,45 

1,11 

5,00 90 

1,65 

BB3 

all : 0,55 all : 0,55 

2,60 

2,20 

14 16 

BB2 


BB2 

5 60 5 73 5 73 5 50 

4,71 

BB1 

5,39 12,47 

14 14 

1,70 90 1,20 90 69 16 2,90 18 1,63 16 60 90 1,20 2,00 

1,60 2,00 

2,00 90 1,27 

1,65 

1,65 

73 5 73 5 

1,65 

1,65 

1,65 

1,65 

VR 

VR 

3 50 3 

all : 0,55 

all : 0,55 

all : 0,55 

all : 0,55 

all : 0,55 

all : 0,55 

35 21 

3,75 2,34 66 

16 14 6,75 20 1,22 18 7,60 20 6,36 14 20 

BB1 

10 

50 

1,70 2,00 

1,65 

2,98 

5 

2,22 

5 

1,64 

66 

50 3 

3,05 5 60 5 1,13 5 1,82 

20 porte palière 

18 passage 83 

3,87 20 3,82 5 1,70 54 

10 42 

10 35 20 10 

37 5 2,41 5 

10 4 36 

3,70 5 93 5 2,02 

13,06 

36 

4 10 

50 1,32 5 1,95 5 2,12 

chaud 

trappe de 

visite 10 50 10 10 

50 

36 14 10 

10 

60 5,51 

5,51 5 3,39 5 60 5 2,80 

2,80 90 

1,65 

13,05 

G l 

10 

80 

5 1,18 5 

2,70 90 

1,65 




tel : 04 74 98 11 24/fax : 04 74 98 28 33 

VERITAS 





tel : 04 74 23 72 57 /fax : 04 74 22 43 88 






tel : 04 78 53 00 84/fax : 04 72 35 90 42 

Ciro FARULLI 



69003 LYON 

tel : 04 72 68 09 24/fax : 04 72 13 99 49 

WBI Sarl 





tel : 03 85 35 14 46/fax : 03 85 35 14 50 


tel : 04 74 51 08 50/fax : 04 74 51 08 51 

DATES 

30 6,75 20 9,00 5,98 14 20 

3,80 5 2,90 

2,80 5 6,15 2,83 5 2,89 

all : 0,55 

all : 0,55 

all : 0,55 

all : 0,55 

all : 0,55 

all : 0,55 

VR 

4,75 90 

2,60 90 1,39 2,00 

1,21 90 

2,90 90 1,60 90 

1,61 

1,65 

1,65 

1,65 

1,65 

1,65 

1,65 

22,55 

: 

cuisine 

HSP 2,50 m 

16 14 4,76 18 1,08 sol souple 

6,43 14 16 

2,76 2,00 

60 2,40 

VR 

2,30 5 60 5 

5 60 

GTL 

65 5 3,00 

GTL 

60 

LV 

1,87 

1,82 5 2,00 2,24 

1,22 2,58 95 

2,10 

BB 

75 1,71 65 5 4,03 

5 15 5 1,32 50 

1,70 51 

65 5 3,43 5 

AA1 

AA 

10 

6 

20 3 40 3 

10 36 10 

2 

10 20 23 10 

10 36 9 10 

1,40 20 1,40 

3 40 3 

10 50 19 10 

AA1 

AA 

4,12 5 1,94 18 

2,37 5 

6 14 

5 2,37 

20 3,00 18 2,00 18 1,80 18 14 

10 

3 40 3 10 

25 10 

3 40 3 

9 36 10 

5,08 1,22 

2,82 5 1,22 5 1,41 5 

18 1,34 

2,45 

60 5 

10 45 10 

5 63 5 

4,12 

3,67 

16 2 4,11 90 

1,65 

2,37 16 14 

16 14 6,11 18 6,30 16 2 2 

7,38 

2,34 5 

9 20 

86 9 1,42 

1,40 5 1,45 5 3,16 

1,02 20 

20 

1,00 5 1,20 5 1,00 5 3,48 

1,74 60 5 1,81 56 

1,05 5 3,20 5 2,67 

16 14 

6,76 

12,59 16 

5 

51 5 1,92 5 1,23 24 1,45 98 

20 

5 60 1,34 

35 

2,00 1,00 

2,10 

7,18 

73 

16 14 

6,30 

95 

2,29 

2,10 

9 20 

5 57 84 5 

1,85 24 5 

1,46 

12,45 

1,85 

14 16 

3,16 5 1,45 5 1,40 

20 

56 1,81 5 60 1,74 

1,44 5 

5,13 

1,15 5 2,44 

2,76 

20 9 

1,42 9 86 5 2,34 

18 

: 

: : 

: 

: 

: 

: 

: 

: 

: 

: 

: 

: 

: 

: 

: 

: 

: : : 

: 

: 

: 

: 

: 

: 

: 

: 

: : 

: 

séjour 

HSP 2,50 m 

sol souple 

ch 1 

HSP 2,50 m 

sol souple 

ch 2 

HSP 2,50 m 

sol souple 


pl 

logt 211 

T1 

logt 213 

T2 


passage 83 

LL 

pl 1 pl 2 

7 

FT 

SG 

ASC 

cuisine 

HSP 2,50 m 

sol souple 

bain 

HSP 2,50 m 

sol souple 

bain 

HSP 2,50 m 

sol souple 

pl 

trappe de 

dgt 

HSP 2,50 m 

visite 

1 

trappe de 

Elec 

sol souple 

visite 

ch 

HSP 2,50 m 

sol souple 

entrée 

HSP 2,50 m 

bain 

sol souple 

HSP 2,50 m 

wc 

sol souple 

HSP 2,50 m 

cuisine 

sol souple 

HSP 2,50 m 

sol souple 

trappe de 

trappe de 

visite 

20 9 

visite 

LL 

LV 

logt 114 

SL 

chaud 

T3 

2,58 95 

2,77 

2,10 

COULOIR A1 

HSP 2,50 m 

1,22 sol souple 

5,08 

trappe de 

visite 

chaud 

bain 

trappe de 

HSP 2,50 m 

visite 

sol souple 

A 

+ 

2,88 

EAU 

ESC 



17 

+ 

2,90 


HALL 1 

HSP 2,50 m 

sol souple 

Elec 

B 

CF 1/2h 

GAZ 

chaud. 

CF 1/2h 

COULOIR B1 

HSP 2,50 m 

sol souple 

chaud 

LV logt 214 

trappe de 

T4 

visite 

cuisine 

entrée wc 

HSP 2,50 m 

HSP 2,50 m HSP 2,50 m 

sol souple 

sol souple 

sol souple 

bain 

HSP 2,50 m 

sol souple 

pl 1 

ch 

HSP 2,50 m 

sol souple 

ch 1 

HSP 2,50 m 

sol souple 

pl 

bain 

HSP 2,50 m 

sol souple 

LL 

cuisine 

HSP 2,50 m 

sol souple 

pl 4 

dgt 

HSP 2,50 m 

sol souple 


passage 83 

logt 113 

pl 

séjour 

HSP 2,50 m 

sol souple 

T2 

20 95 

2,10 

logt 111 

T1 

entrée 

HSP 2,50 m 

séjour 

HSP 2,50 m 

sol souple 

ch 3 

HSP 2,50 m 

sol souple 

pl 3 

HSP 2,50 ch m2 

sol souple 

sol souple 

logt 112 

T3 

pl 2 

: : 

: 

entrée 

séjour 

HSP 2,50 m 

HSP 2,50 m 

LL 

sol souple 

sol souple 

cuisine 

HSP 2,50 m 

sol souple 

16 14 6,11 18 1,22 18 4,76 

séjour 

HSP : 2,50 m 

sol souple 

dgt 

HSP : 2,50 m 

sol souple 


passage 83 

wc 

HSP : 2,50 m 

sol souple 

ch 1 

HSP : 2,50 m 

sol souple 

N 

séjour 

HSP : 2,50 m 

sol souple 

séjour 

HSP : 2,50 m 

sol souple 

cuisine 

HSP : 2,50 m 

sol souple 


passage 83 

pl 3 

4,95 

BB 

60 

GTL 

entrée 

HSP : 2,50 m 

sol souple 

: 

logt 212 

entrée 

HSP 2,50 m 

sol souple 

T3 


passage 83 

20 

95 

2,10 

20 

trappe de 

visite 

GTL 

60 

LL 

LL 

SL 

bain 

HSP : 2,50 m 

sol souple 

dgt 

HSP : 2,50 m 

sol souple 

wc 

HSP : 2,50 m 

sol souple 

90 1,90 5 5,55 60 

BATIMENT "B" 

1,82 5 96 5 3,09 

2,41 5 65 

chaud 

rgt 

HSP : 2,50 m 

sol souple pl 2 

LL 

SL 

2,80 5 60 5 

2,20 

1,11 5 1,17 

1,37 7 85 

all : 0,55 all : 0,55 all : 0,55 

LEGENDE 





pl 1 

5 

1,16 5 89 

2,11 

ch 1 

HSP : 2,50 m 

sol souple 

ch 2 

HSP : 2,50 m 

sol souple 

séjour 

HSP : 2,50 m 

sol souple 

2,05 

31 logements 


NIVEAU R+1 À R+3 


08/03/12 1:50 

MODIFICATIONS 

N° 

DCE 4

BB3 

BB2 

AA2 trappe de 

AA2 

21,60 

3,75 2,00 

1,95 2,00 

1,95 2,00 

2,00 1,50 

1,95 1,50 1,00 

1,35 

1,35 

1,35 

1,35 

1,35 

VR 

VR 

VR 

VR 

VR 

all : 0,90 

all : 0,90 all : 0,90 all : 0,90 

all : 0,90 

16 14 10,40 20 10,40 14 16 

3,20 5 7,15 

3,96 5 2,95 5 3,39 

10 

45 10 

3,96 65 2,35 5 1,17 5 1,06 5 1,06 

11,65 

: : all 0,55 

3,18 

all 0,55 

3,64 5 60 5 

pl 1 

5 3,48 

N 

10 9 36 10 

3,34 5 1,32 2,53 1,23 5 2,67 

CF 1/2h 

désenfumage 1m AA1 AA1 

2 

entrée 

bain 

cuisine 

HSP : 2,50 m 

sol souple 

AA 

10 20 25 10 

3 40 3 

10 70 10 

AA 

6 : 

LV 

1,01 1,80 65 1,32 

accès comble 

80/80 COULOIR A4 

HSP 2,50 m 

+ 

11,15 

25 10 

CF 1/2h 

73 

GAZ 

1,70 5 

logt 243 trappe de 

T4 

visite 

1,46 5 1,42 5 83 5 1,25 5 3,41 

: : 

16 1,24 16 14 11,05 

1,72 

14 16 

3,13 5 60 5 70 

trappe de 

5 60 5 4,10 

LL 

visite 

10 40 15 10 

SL 

all 0,55 all 0,55 

30 10 

10 36 9 9 20 

: 

: 

: 

chaud 

10 50 10 

1,82 60 5 

trappe de 

16 14 4,74 cuisine 

HSP 2,50 m 

sol souple 

35 

visite 

1,02 

5 76 65 5 

4,94 14 16 

pl 1 

ch 1 

HSP 2,50 m 

wc 

HSP 2,50 m 

1,41 5 

sol souple 

4,85 5 1,21 5 60 5 2,78 

sol souple 

BB3 

3 

10 3 50 

CF 1/2h 

10 10 30 

10 50 

2,40 60 

16 14 5,80 20 7,60 18 1,22 20 5,80 14 16 

66 1,70 5 3,39 

30 26 

2,78 5 2,98 

CF 1/2h 

1,22 

3 3 

50 10 

all : 0,55 

all : 0,55 

all : 0,55 

all : 0,55 

2,10 

VR 

joint dilatation 

3,80 90 

2,10 90 

3,80 90 1,38 14 16 1,53 18 3,00 16 14 2,51 

1,65 

1,65 

1,65 

1,22 31 18 

2,10 

13,78 

10 20 6 : : 

: 

HSP 2,50 m 

HSP 2,50 m 

sol souple 

sol souple 

5 46 5 1,92 5 1,23 5 24 1,45 98 

wc 

HSP 2,50 m 

trappe de sol souple 

trappe de 

visite 

20 9 

visite 

3 40 3 

10 36 10chaud 

logt 143 

T4 

LL 

SL 

: 

1,42 

20 9 

9 86 5 2,34 

logt 141 

T1 

pl 

16 14 4,71 18 1,22 18 

95 

4,76 14 16 

20 

2,10 

logt 142 

entrée 

HSP 2,50 m 

sol souple 

13 5 

T4 

2,25 90 

1,65 

5,50 90 

1,65 

18 67 20 4,40 20 

2,15 90 

1,65 

1,32 5 99 5 60 5 2,74 


passage 83 

GTL 

60 

65 1,71 5 

5,00 90 

1,65 

11,65 

2,60 

2,20 

2 

14 16 2 4,11 90 


1,65 

BB2 

7,38 

BB1 

5,39 

12,47 

1,70 90 

2,79 14 16 2,90 18 1,63 16 

1,65 

3 50 3 

10 39 21 

14 60 90 1,20 2,00 

1,60 2,00 

2,00 90 1,27 

73 5 73 5 

1,65 

1,65 

1,65 

1,65 

VR 

VR 

all : 0,55 

all : 0,55 

all : 0,55 

all : 0,55 

all : 0,55 

2,80 5 3,51 

16 14 6,75 20 1,22 18 7,60 20 6,36 14 20 

2,37 16 14 

FT 

20 3,00 18 2,00 18 1,80 18 

SG 

ASC 

BB1 

2,80 5 1,06 5 2,25 

5 1,61 54 

10 42 

10 40 

BB 

: 

3,14 5 1,72 

dgt 

HSP 2,50 m 

sol souple 

1,17 1,33 5 3,59 

10 

50 

3 50 3 10 

BB 

visite 

chaud 10 50 10 

5 1,92 5 4,48 

10 20 10 

10 34 10 

G l 




tel : 04 74 98 11 24/fax : 04 74 98 28 33 

VERITAS 





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Ciro FARULLI 



69003 LYON 

tel : 04 72 68 09 24/fax : 04 72 13 99 49 

WBI Sarl 





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14 

11,38 20 10,41 14 20 

3,18 5 3,62 5 4,48 20 7,37 5 2,99 

all : 0,90 

all : 0,90 

all : 0,90 

all : 0,90 

all : 0,90 

all : 0,90 

VR VR 

VR 

VR VR VR 

4,65 1,50 

1,35 1,50 80 1,50 

2,60 1,50 

2,30 1,50 1,00 1,50 92 

1,35 

1,35 

1,35 

1,35 

1,35 

1,35 

22,62 

36 10 

16 14 4,76 18 

20 

1,22 18 4,71 14 16 

14 16 16 14 4,71 18 6,30 

3 40 3 10 

16 

10 36 9 10 

2 

2 

2,08 90 

1,65 

1,40 

7,38 

90 

1,65 

2,10 16 14 

2 : 

: 

: 

: 

: 

: 

: 

: 

sol souple 

séjour 

HSP 2,50 m 

sol souple 

56 1,81 

bain 

HSP 2,50 m 

sol souple 

20 

chaud 

5 60 1,74 

cuisine 

HSP 2,50 m 

sol souple 


7,18 16 14 

LL 

SL 

bain 

HSP 2,50 m 

sol souple 

pl 1 

2,43 5 

6,34 

entrée 

HSP 2,50 m 

sol souple 

1,02 5 

wc 

HSP 2,50 m 

sol souple 

2,19 

rgt 

4,36 

5 

4,71 

LV 

5 

dgt 

HSP 2,50 m 

sol souple 

2,52 5 

cuisine 

HSP 2,50 m 

sol souple 

2,70 

14 16 1,24 16 

LL 

pl 2 

2,43 1,76 5 60 5 1,22 

40 1,20 5 50 1,05 5 2,57 73 5 1,00 5 1,90 85 

10 8 50 10 

60 

50 10 

16 14 5,82 18 3,55 18 5,27 20 5,80 14 16 

5 3,67 

60 72 5 

porte palière 52 95 

2,58 1,22 

passage 83 

2,10 

4,29 5 1,96 5 

pl 3 

1,18 5 3,48 

trappe de 

visite 

BATIMENT "A" 

LV GTL 

2,58 95 

2,10 

3,13 65 1,07 5 2,03 69 3,43 

ch 3 

HSP : 2,50 m 

sol souple 

ch 1 

HSP : 2,50 m 

sol souple 

séjour 

HSP : 2,50 m 

sol souple 

pl 3 

pl 2 

ch 2 

HSP : 2,50 m 

sol souple 

dgt 

HSP : 2,50 m 

sol souple 

entrée 

HSP : 2,50 m 

sol souple 

dgt 

HSP : 2,50 m 

sol souple 

2,10 5 1,70 5 1,40 50 

1,64 66 

5 


passage 83 

bain pl 2 

HSP : 2,50 m 

sol souple 

2,98 5 2,22 

5 1,03 5 1,90 

1,46 5 3,43 

90 

2,37 

60 

GTL 

5 60 5 2,30 

ch 3 

HSP : 2,50 m 

sol souple 

2,77 

2,00 2,76 

séjour 

HSP : 2,50 m 

sol souple 

ch 2 

HSP : 2,50 m 

sol souple 


+ 

11,13 

ESC 

murs, sol et plafond : 


16 

2,00 1,00 18 

2,10 

1 

35 

5 60 5 73 5 73 5 50 

Elec 

A 

EAU 

4,71 

HALL 4 

HSP : 2,50 m 

sol souple 

1,70 2,00 

1,65 

11,66 

2,49 5 60 5 2,07 10 55 10 1,40 5 60 5 2,94 

10 35 20 10 

: 

: 

: 

: 

ch 2 

HSP 2,50 m 

sol souple 

2,49 

pl 2 

5 60 5 

bain 

HSP 2,50 m 

sol souple 

2,77 

trappe de 

visite 

wc 

LL HSP 2,50 m 

SL sol souple 

pl 3 

5 1,40 5 60 5 

ch 3 

HSP 2,50 m 

sol souple 

2,94 

16 14 4,94 1,02 74 4,35 14 16 

pl 1 2,10 5 57 70 1,82 1,83 

Elec 

B 

ch 1 

HSP : 2,50 m 

sol souple 

5 60 5 1,52 70 

3,83 

2,30 5 60 5 

5 1,06 5 1,11 3 1,11 

2,87 

66 1,64 5 2,22 5 2,98 

3,18 5 60 5 1,00 5 1,82 

1,80 5 95 5 

3,50 5 3,75 5 3,70 

16 14 6,75 20 4,95 18 3,27 60 20 

5 88 51 

2,80 5 

10 50 

5 1,65 5 20 6,45 4,43 20 50 

2,80 90 

1,65 

11,65 

10 36 9 10 

5 1,79 5 1,32 

1,89 1,88 70 

4,47 5 60 2,25 5 97 5 2,14 

5 4,92 

5 60 5 4,06 

logt 241 

1,02 20 

T1 

pl 

5 

9 20 

86 9 1,42 18 1,22 18 4,71 14 16 

5 2,37 

LL 

cuisine 

HSP : 2,50 m 

sol souple 

bain 

HSP : 2,50 m 

sol souple 

1,74 60 5 1,81 56 

60 2,40 

chaud 

VR 

4,21 5 60 5 

GTL 

60 

60 

GTL 

20 9 chaud 

20 

1,22 2,58 95 

2,10 

99 

1,03 

: 

: 

: 

séjour 

HSP 2,50 m séjour 

sol souple 

2,76 2,00 

entrée 

HSP 2,50 m 

sol souple 

HSP 2,50 m 

sol souple 

GTL 

logt 242 

T4 

10 3 40 3 

5,08 1,22 

6,30 

accès comble 

80/80 

COULOIR B4 

HSP : 2,50 m 

sol souple 

95 

2,66 

2,10 


passage 83 

ch 1 

HSP : 2,50 m 

sol souple 

entrée 

HSP : 2,50 m 

sol souple 


passage 83 


passage 83 

HSP : 2,50 m 

sol souple 

BATIMENT "B" 

cuisine 

trappe de 

visite 

LV 

séjour 

HSP : 2,50 m 

sol souple 

1,74 1,52 

all : 0,55 all : 0,55 all : 0,55 

LEGENDE 

ch 2 

HSP : 2,50 m 

sol souple 





pl 5 

3,62 5 

ch 3 

HSP : 2,50 m 

sol souple 

16 

2,70 90 

1,65 

65 

DATES 

31 logements 



MODIFICATIONS 

NIVEAU R+4 

08/03/12 1:50 

N° 

DCE 5

BB3 

BB2 

chaud 

AA2 +vmc 

AA2 

1,40 11,65 19,05 1,40 

N 

désenfumage 

AA1 1 m2 

chaud 

AA1 

accès 

AA R+3 

AA 

21,60 

14,30 80 6,50 

BB3 

BB1 

2 5,38 18 1,80 18 

5,31 

3,05 10 1,24 10 82 

2 1,48 10 1,32 10 2,38 

+ 

accès 

chaud 

+ 

13,88 

R+3 

+vmc 

vmc 

13,88 

vmc 

5,40 80 5,45 7,40 5,45 80 5,40 

vmc 

BATIMENT "A" 

chaud 

+vmc 

vmc 

+ 

13,88 

CF 1/2h 

désenfumage 

chaud 

+vmc 

chaud 

+vmc 


BB2 

zone sans isolant 

3,20 18 1,63 16 14 

BB1 

10 25 10 

désenfumage 

CF 1/2h 

45 

22,97 20 

ventilation haute 

gaine GAZ 

+vmc 

LEGENDE 

7,45 80 

chaud 

+vmc 

BB 

vmc 




BB 

chaud 

+vmc 

BATIMENT "B" 

G l 




tel : 04 74 98 11 24/fax : 04 74 98 28 33 

VERITAS 





tel : 04 74 23 72 57 /fax : 04 74 22 43 88 






tel : 04 78 53 00 84/fax : 04 72 35 90 42 

Ciro FARULLI 



69003 LYON 

tel : 04 72 68 09 24/fax : 04 72 13 99 49 

WBI Sarl 





tel : 03 85 35 14 46/fax : 03 85 35 14 50 


tel : 04 74 51 08 50/fax : 04 74 51 08 51 

22,42 20 

DATES 

31 logements 



MODIFICATIONS 

NIVEAU combles 

08/03/12 1:50 

N° 

DCE 6

pelouse 

pente 25% 

+2,90 

2,12 53 23 10 7 2,50 23 2,52 23 2,52 23 2,75 30 

+2,50 

+2,73 

+2,50 

peinture 

sur dalle béton 

+2,73 

+2,40 

+1,97 

-0,15 

pente 36% 

2,22 43 

BATIMENT "A" PARTIE CENTRALE 

BATIMENT "B" 

23 15 2,50 40 2,50 25 2,50 25 2,50 25 2,50 23 

±0,00 -0,02 


enrobé finition "brute" 

pelouse 

-0,15 

-0,38 

BATIMENT "A" 

+13,88 

+13,65 

R+4 

+11,15 

+10,90 

R+3 

+8,40 

+8,15 

R+2 

+5,65 

+5,40 

R+1 

+2,90 

peinture 

+2,07 +2,50 sur dalle béton 

+1,97 

R=0 

-0,15 

ratissage 

sous dalle béton 

sol souple 


ratissage 


sol souple 


ratissage 


sol souple 


ratissage 


- sol souple 

- chape 

- isolant 

- plancher béton 

enrobé 

isolation 

projetée 

+13,88 

+13,65 

R+4 

+11,15 

+10,90 

R+3 

+8,40 

+8,15 

R+2 

+5,65 

+5,40 

R+1 

+2,90 

R=0 

17 2,50 23 2 2,50 23 2 2,50 23 2 2,50 23 

2,12 10 43 23 

ratissage 


sol souple 


ratissage 


sol souple 


ratissage 


sol souple 


ratissage 


- sol souple 

- chape 

- isolant 


placo acoustique suspendu 


- carrelage 

- chape 

- isolant 


COUPE BB3 

isolation 

projetée 

peinture 


LEGENDE 

G l 








tel : 04 74 98 11 24/fax : 04 74 98 28 33 

VERITAS 





tel : 04 74 23 72 57 /fax : 04 74 22 43 88 






tel : 04 78 53 00 84/fax : 04 72 35 90 42 

Ciro FARULLI 



69003 LYON 

tel : 04 72 68 09 24/fax : 04 72 13 99 49 

WBI Sarl 





tel : 03 85 35 14 46/fax : 03 85 35 14 50 


tel : 04 74 51 08 50/fax : 04 74 51 08 51 

DATES 

31 logements 


COUPES AA et BB3 


08/03/12 1:50 

MODIFICATIONS 

COUPE AA 

N° 

DCE 7

éton 

BATIMENT "B" 

BATIMENT "B" 

VH 

isolation projetée 

ratissage 


sol souple 


ratissage 


sol souple 


ratissage 


sol souple 


ratissage 


- sol souple 

- chape 

- isolant 


peinture 



finition "brute" 


+14,85 

+14,65 20 

-1,40 

-1,70 3016,05 

ASC 

+13,88 

ratissage 

+13,65 sous dalle béton 

R+4 

+11,15 sol souple 


ratissage 


R+3 

+8,40 

ratissage 


R+2 

+5,65 

ratissage 


R+1 

+2,90 

+2,50 

±0,00 

-0,15 

- sol souple 

- chape 

- isolant 


R=0 

R+4 

R+3 

R+2 

R+1 

R=0 

pente 36% 

sol souple 


sol souple 


placo acoustique suspendu 


- carrelage 

- chape 

- isolant 


doublage type "calibel" 

38 2,50 23 17 2,50 25 2,50 25 2,50 25 2,50 

+14,85 

+14,65 

-1,40 

-1,70 

30 1,40 2,40 50 2,75 2,40 35 2,40 35 2,40 1,10 20 

béton 

PARTIE CENTRALE BATIMENT "A" 

+13,88 

+13,65 

+11,15 

+10,90 

+8,40 

+8,15 

+5,65 

+5,40 

+2,90 

+2,50 

+2,40 

±0,00 

13 2 2,50 40 2,50 25 2,50 25 2,50 25 2,50 23 

pente 36% 

23 

38 2,65 23 2,52 23 2,52 23 2,52 23 2,52 23 

enrobé 

désenfumage 1m2 

COUPE BB1 

- carrelage 

- chape 

- isolant 


peinture 


enrobé 

±0,00 

béton 

gravillons 

enrobé sur 1 m pelouse 

COUPE AA1 

pente 36% 

BATIMENT "A" 

LEGENDE 

G l 

38 2,50 40 2,50 25 2,50 25 2,50 25 2,50 23 

CAGE D'ESCALIER 

pente 36% 

+13,88 

+13,65 

+11,15 

+10,90 

+8,40 

+8,15 

+5,65 

+5,40 

+2,90 

+2,50 

+2,40 








tel : 04 74 98 11 24/fax : 04 74 98 28 33 

VERITAS 





tel : 04 74 23 72 57 /fax : 04 74 22 43 88 






tel : 04 78 53 00 84/fax : 04 72 35 90 42 

Ciro FARULLI 



69003 LYON 

tel : 04 72 68 09 24/fax : 04 72 13 99 49 

WBI Sarl 


R+4 

R+3 

R+2 

R+1 

R=0 




tel : 03 85 35 14 46/fax : 03 85 35 14 50 


tel : 04 74 51 08 50/fax : 04 74 51 08 51 

DATES 

désenfumage 1m2 

31 logements 


COUPES AA1, BB1 et BB2 


08/03/12 1:50 

MODIFICATIONS 

COUPE BB2 

N° 

DCE 8

pelouse 

enrobé 

gravillons 

sur 1 m 

23 2,12 53 40 2,50 25 5,50 2,50 23 

ratissage 


sol souple 


ratissage 


sol souple 


ratissage 


sol souple 


ratissage 


- sol souple 

- chape 

- isolant 


ratissage 


- carrelage 

- chape 

- isolant 


isolation 

projetée 

BATIMENT "A" 

BATIMENT "B" 

peinture 



finition "brute" 

+13,88 

+13,65 

R+4 

+11,15 

R+3 

R+2 

+5,40 

R+1 

+2,90 

+2,50 

R=0 

±0,00 

2,22 43 

R+4 

R+3 

R+2 

R+1 

R=0 

38 2,50 40 2,50 25 2,50 25 2,50 25 2,50 23 

5 18 

1,01 55 18 5 1,01 1,01 

BATIMENT "B" 

-0,15 

2,65 

-0,13 

ratissage 


sol souple 


ratissage 


sol souple 


ratissage 


sol souple 


ratissage 


- sol souple 

- chape 

- isolant 


peinture 


LOCAL 

POUBELLES 

carrelage collé 


-0,38 

PARTIE CENTRALE BATIMENT "A" 

béton 

sur 1,50 m pelouse enrobé 

isolation 

projetée 

+13,88 

+11,15 

+10,90 

+8,40 

+8,15 

+5,65 

+5,40 

+2,50 

±0,00 

-0,38 

8 5 2 2,50 23 10 5 2 2,50 23 2 2,50 23 2 2,50 23 2 2,50 23 30 

+13,65 

+2,90 

CELLIER 

23 

- carrelage 

- chape 

- isolant 


LOGT 

201 

COUPE BB 

LEGENDE 

G l 








tel : 04 74 98 11 24/fax : 04 74 98 28 33 

VERITAS 





tel : 04 74 23 72 57 /fax : 04 74 22 43 88 






tel : 04 78 53 00 84/fax : 04 72 35 90 42 

Ciro FARULLI 



69003 LYON 

tel : 04 72 68 09 24/fax : 04 72 13 99 49 

WBI Sarl 





tel : 03 85 35 14 46/fax : 03 85 35 14 50 


tel : 04 74 51 08 50/fax : 04 74 51 08 51 

DATES 

31 logements 


COUPES AA2 et BB 


08/03/12 1:50 

MODIFICATIONS 

COUPE AA2 

N° 

DCE 9

volet bois 

bleu foncé 

volet bois 

vert foncé 

enduit, 

ton "sable" 

enduit, 

ton "sable rose" 

menuiserie 

PVC, blanc 

enduit, 


menuiserie 

PVC, blanc 

enduit, ton "gris souris" 

BATIMENT "B" PARTIE CENTRALE 

BATIMENT "A" 

enduit, 


volet bois 

vert foncé 

BATIMENT "B" 

BATIMENT "A" 

volet bois 

bleu foncé 

enduit, 

ton "sable" 

menuiserie 

PVC, blanc 

volet bois 

vert foncé 

enduit, 

ton "brique rouge" 


menuiserie 

PVC, blanc 

panneaux de façade, 

ton "gris souris" 

BATIMENT "A" 

BATIMENT "B" 

enduit, 


menuiserie 

PVC, blanc 

enduit, 

ton "sable" 

enduit, 


enduit, 

ton "brique rouge" 

menuiserie 

PVC, blanc 

menuiserie 

PVC, blanc 

volet bois 

vert foncé 


enduit, 

ton "sable" 

enduit, 

ton "sable" 

volet bois 

bleu foncé 

enduit, 


lisses métalliques, 

ton vert foncé 

panneaux de façade, 

enduit, ton "gris souris" enduit, ton "gris souris" 



ton vert foncé 

menuiserie 

PVC, blanc 

menuiserie 

PVC, blanc 

FACADE OUEST 

BATIMENT "A" PARTIE CENTRALE 

BATIMENT "B" 


ton bleu foncé 


FACADE NORD 

FACADE EST 

FACADE SUD 



(AO 111) 


 


enrobé 

pelouse 

 


EDF 

Tél. 

BATIMENT "A" 

G l 



PARTIE 

CENTRALE 

ENTREE 

2 

Rue Aguetant 



tel : 04 74 98 11 24/fax : 04 74 98 28 33 

VERITAS 





tel : 04 74 23 72 57 /fax : 04 74 22 43 88 






tel : 04 78 53 00 84/fax : 04 72 35 90 42 

Ciro FARULLI 

accès 

existant 



69003 LYON 

tel : 04 72 68 09 24/fax : 04 72 13 99 49 

WBI Sarl 





tel : 03 85 35 14 46/fax : 03 85 35 14 50 


tel : 04 74 51 08 50/fax : 04 74 51 08 51 

ENTREE 

1 

accès 

existant 


N 

DATES 


BATIMENT "B" 

enrobé 

pelouse enrobé 

peint 

enrobé 

 

EP EP 

EP 

EP EP 

EP 

gravillons 


conservé 


conservé 

 

gravillons 

pelouse 

EP 

EP 


conservé 

béton 

pelouse 

enrobé 

peint 

clim. 

local 

info. 

EP 

gravillons 

béton 

EP 

EP 

enrobé 

peint 

pelouse 

entrée existante à déplacer : 

muret à construire 


31 logements 


FACADES et PLAN TOITURES 


08/03/12 1:100, 1:200 

MODIFICATIONS 

(AO 105) 


EP EP EP 



6 

5 

4 

 

enrobé 

EP EP 

EP 

 

gravillons 


 

 

pelouse 

 

 

emplacement 

poubelles 

pour la collecte 

mur existant 

conservé 

mur existant 

conservé 

mur existant 

conservé 



"Le Petit Prince" 

PLAN TOITURES 

échelle 1/200 



N° 

DCE 10

limite de 

propriété 

40 3,49 40 

40 

4,13 

40 

2,67 

tubes métalliques 

40 

46 

1,01 

18 5 18 5 

tube rond, 

Ø = 50 mm, 

acier laqué, 

pose en tableau 

4 1,60 5 1,60 5 

4 

10 

5 

1,92 

5 

1,92 

5 

4 

40 

4 

10 

5 

5 

5 

20 

4 

40 

4 

4 

20 

34 

4 

20 

5 

22 

84 99 84 

5 

20 

4 

20 

20 

30 

8 

40 

1,67 

1,89 

60 

50 

40 

10 

40 

24 

24 

EDF GDF poteau 

existant 

8 

8 

1,09 

poteau neuf 

à faire 

sur le modèle 

existant 

1,00 

1,00 

maçonnerie 

boite aux lettres 

ALFA3A 

1,03 

maçonnerie 

82 

partie pleine 

en tole 

82 

R+1 

clôture existante portillon existant à déplacer clôture neuve à faire sur le modèle de l'existant 

clôture neuve à adapter en fonction des coffrets EDF/GDF 

+2,90 

ENTREE SUR RUE 

ech. : 1/50 

1,30 

tube rond, 

Ø = 70 mm, 

acier laqué, 

pose en tableau 

15 7 15 7 15 7 15 7 15 7 15 7 15 7 15 7 15 7 14 

limite de 

propriété 


40 5,47 40 3,10 40 5,44 40 

5 1,69 5 1,69 5 1,73 5 

5 1,69 5 1,69 5 1,69 5 


4 40 4 

10 

32 

2,12 

axe de la 

palissade béton 

5 

82 8 24 5 20 4 20 

3,00 

5 65 5 1,52 5 65 

1,50 

5 20 5 20 5 20 5 20 5 

82 8 24 5 20 4 20 4 

4 5 87 5 4 

partie pleine 

en tole 

maçonnerie 

33 

partie pleine 

en tole 

5 5 34 5 20 5 20 5 20 5 20 5 20 5 

4 

10 

R=0 

clôture neuve à faire sur le modèle de l'existant 


clôture neuve à faire sur le modèle de l'existant 

portillon existant 

à déplacer 

rampe 

existante 

siège social 

-0,15 

GARDE-CORPS DES ETAGES 

et BAREAUDAGE AU R=0 

éch. : 1/20 

PORTAIL D'ENTREE 

ech. : 1/50 

66 


G l 

6 


en enrobé 



tel : 04 74 98 11 24/fax : 04 74 98 28 33 

31 logements 


67 

VERITAS 





tel : 04 74 23 72 57 /fax : 04 74 22 43 88 

5 

ENTREE 1 

inchangée 

Détails métallerie 

5,00 5,68 5,00 

68 

passage 

piéton 






tel : 04 78 53 00 84/fax : 04 72 35 90 42 

4 


portillon 

N° 


40 5,43 40 3,10 40 5,44 40 

08/03/12 1:20, 1:50 

Ciro FARULLI 

mur existant conservé 

rampe béton existante 

inchangée 

69 

1,42 


MODIFICATIONS 

DATES 


69003 LYON 

tel : 04 72 68 09 24/fax : 04 72 13 99 49 

 

EP 

existant 

3 

70 

WBI Sarl 


 

 




tel : 03 85 35 14 46/fax : 03 85 35 14 50 

bordure béton en "L" bordure béton en "L" 

DCE 11 


tel : 04 74 51 08 50/fax : 04 74 51 08 51 

PLAN DU PORTAIL D'ENTREE 

ech. : 1/50

ALFA3A - Construction de 31 logements locatifs 

14 rue Aguétant 

01500 AMBÉRIEU EN BUGEY Planning prévisionnel Mars 2012 

M0 M1 M2 M3 M4 M5 M6 M7 M8 M9 M10 M11 M12 

M13 M14 M15 M16 

Nom de la tâche 

OS travaux 

Préparation 

Terrassement 

GO superstructure 

Charpente Couverture 

Second Œuvre 

Lots techniques y compris incorporations 

VRD espaces verts 

OPR opération préalable à la réception 

RÉCEPTION 

Levée des réserves

ALFA3A - Construction de 31 logements locatifs 


01500 AMBÉRIEU EN BUGEY Planning prévisionnel Mars 2012 

M0 M1 M2 M3 M4 M5 M6 M7 M8 M9 M10 M11 M12 

M13 M14 M15 M16 

Nom de la tâche 

OS travaux 

Préparation 

Terrassement 

GO superstructure 

Charpente Couverture 

Second Œuvre 

Lots techniques y compris incorporations 

VRD espaces verts 

OPR opération préalable à la réception 

RÉCEPTION 

Levée des réserves

4 

4 

4 

 

4 

4 

4 

5 

5 

5 

5 

5 

5 

6 

6 

6 

6 

6 

6 

7 

7 

7 

8 

8 

9 

9 

9 

9 

9 

9 

10 

11 

11 

11

11 

11 

13 

13 

13 

13 

13 

13 

13 

13 

14 

14 

14 

14 

14 

14 

14

11 

11 

13 

13 

13 

13 

13 

13 

13 

13 

14 

14 

14 

14 

14 

14 

14

• 

• 

• 

• 

• 

• 

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• 

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• 

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• 

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• 

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• 

 

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• 

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♦ 

 

 

♦ 

 

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• 

 

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•

•

Cabinet 

COO 

Plan Général de Coordination de 

Sécurité et de Protection de la Santé 

Opération : Construction de 31 logements 

locatifs 

14, rue Aguétant 


M. Ouvrage : ALFA3A 

- N°1632 

Coordination S.P.S. : Cabinet COO S.A.R.L. 

"La Platière" - 01540 PERREX - Tel. : 04 74 50 01 46 - Fax : 04 74 50 18 98 

E-mail : coo.sps@wanadoo.fr

AVANT PROPOS 

Le chantier est soumis aux dispositions de la loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993 et à son décret d'application 

n° 94-1159 du 26 décembre 1994 relatif à l'intégration de la sécurité et à l'organisation de la coordination en 

matière de sécurité et de la protection de santé lors des opérations de bâtiment ou de génie civil. Il est suivant 

l'article L. 4531-1 soumis aux principes généraux énoncés dans l'article L. 4121-2 de la loi n° 91-1414 du 31 

décembre 1991 dite "loi sécurité santé" et qui sont rappelés ci-dessous: 

a) Éviter les risques; 

b) Évaluer les risques qui ne peuvent pas être évités; 

c) Combattre les risques à la source; 

d) Adapter le travail à l'homme, en particulier en ce qui concerne la conception des postes de travail ainsi que le 

choix des équipements de travail et des méthodes de travail et de production, en vue notamment de limiter le 

travail monotone et le travail cadencé et de réduire les effets de ceux-ci sur la santé; 

e) Tenir compte de l'état d'évolution technique; 

f) Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n'est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux; 

g) Planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérent, la technique, l'organisation du travail, les 

conditions de travail, les relations sociales et l'influence des facteurs ambiants; 

h) Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection 

individuelle; 

i) Donner des instructions appropriées aux travailleurs. 

Le Coordonnateur Sécurité-Protection de la Santé (S.P.S.), sous la responsabilité du Maître d'Ouvrage, 

intervient auprès des différents intervenants afin d'atténuer les risques, et organise la coordination des activités 

simultanées successives en tenant compte des interférences. 

Ce document est établi par le Coordonnateur S.P.S.. Il n'est pas définitif mais évolutif et sera modifiable en 

cours d'avancement du chantier. 

Ce document définit l'ensemble des mesures propres à prévenir les risques liés à la co-activité. Il permet à 

chaque Entreprise de prendre en compte les problèmes de sécurité et de protection de leur personnel évoluant 

sur le chantier ou sa zone périphérique. 

Le document sera tenu à disposition sur le chantier et pourra être consulté par le médecin du travail, l'Inspecteur 

du travail, la C.A.R.S.A.T, l'O.P.P.B.T.P., les membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de 

travail. 

Les entreprises ont les obligations suivantes: 

- pendant la phase de préparation: 

* Transmettre le P.G.C.S.P.S. à leurs sous-traitants; 

* Donner l'effectif des travailleurs au Coordonnateur S.P.S.; 

* Assister à l'inspection commune; 

* Transmettre leur P.P.S.P.S. au Coordonnateur S.P.S. dans les délais légaux; 

* Transmettre leurs P.P.S.P.S. aux organismes de prévention. 

- pendant la phase de réalisation: 

* Elles devront incorporer dans leur organisation de travail ainsi que dans les moyens mis à disposition de leurs 

salariés les directives générales retenues par le Coordonnateur S.P.S.; 

* Elles devront fournir les P.V. y compris classement au feu, fiches techniques, certificats de garantie des 

matériaux et matériels mis en œuvre. 

Dans le cas de non-respect, l'entrepreneur s'expose à une amende de 9.150 € et 15.245 € en cas de récidive. 

Construction de 31 logts locatifs – PGCSPS N°1632 

Cabinet COO SARL – Date 1 ère impression : 3/02/2012 – Date modification : 

2

SOMMAIRE 

I - RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF 

INTERESSANT LE CHANTIER. 

Date 

1 ière imp. 

I-1 Présentation du Projet - - - - - - - - - - - - - - - - 15/03/2012 

I-2 Mode de consultation - - - - - - - - - - - - - - - - 15/03/2012 

I-3 Mode de passation des marchés - - - - - - - - - - - - 15/03/2012 

I-4 Type de marché - - - - - - - - - - - - - - - - - - - 15/03/2012 

I-5 Présentation des intervenants au projet - - - - - - - - - 15/03/2012 

I-6 Présentation des différentes entreprises - - - - - - - - - 15/03/2012 

I-7 Renseignements généraux - - - - - - - - - - - - - - 15/03/2012 

I-8 Renseignements administratifs - - - - - - - - - - - - - 15/03/2012 

II - MESURES D'ORGANISATION GENERALE DU 

CHANTIER 

II-1 Calendrier général des travaux - - - - - - - - - - - - - 15/03/2012 

II-2 Préconisation pour l'emploi des moyens d'exécution - - - 15/03/2012 

II-3 Modes constructifs envisagés - - - - - - - - - - - - - 15/03/2012 

II-4 Suggestion d'intégration à l'ouvrage des moyens de 15/03/2012 

prévention - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - 

II-5 Énoncé des risques généraux - - - - - - - - - - - - - 15/03/2012 

II-6 Installation commune de chantier - - - - - - - - - - - 15/03/2012 

II-7 Risques et moyens liés à l'opération - - - - - - - - - - 15/03/2012 

II-8 Restriction à l'emploi de matériels et matériaux - - - - - 15/03/2012 

II-9 Gestion des problèmes et aléas - - - - - - - - - - - - - 15/03/2012 

II-10 Accueil des Entreprises - - - - - - - - - - - - - - - - 15/03/2012 

III - MESURES DE COORDINATION PRISES PAR 

LE COORDINATEUR 

III-1 Les voies ou zones de déplacements ou de circulations 

horizontales ou verticales - - - - - - - - - - - - - - - 

15/03/2012 

III-2 Les conditions de manutention de différents matériaux et 

matériels - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - 


III-3 Délimitation et aménagement des zones de stockage - - 15/03/2012 

III-4 Stockage, élimination ou évacuation des déchets - - - - 15/03/2012 

III-5 Condition d'enlèvement des matériaux dangereux - - - 15/03/2012 

III-6 Utilisation des protections collectives, les accès 

provisoires et de l'installation électrique générale - - - - 


III-7 Mesures prises en matière d'interactions sur le site - - - 15/03/2012 

III-8 Intervention Ultérieure sur le site - - - - - - - - - - - - 15/03/2012 



Date 

modification 

3

IV - LES SUJETIONS DECOULANT DES INTERFERENCES 

AVEC DES ACTIVITES D'EXPLOITATION SUR LE 

SITE A L'INTERIEUR OU A PROXIMITE DU QUEL 

EST IMPLANTE LE CHANTIER 

Date 

1 ière imp. 

IV-1 Travaux effectués dans l'enceinte d'une propriété - - - 15/03/2012 

V - MAINTIEN DU CHANTIER EN BON ORDRE ET EN 

ETAT DE SALUBRITE 

V-1 Locaux du personnel du chantier - - - - - - - - - - - 15/03/2012 

V-2 Nettoyage du chantier - - - - - - - - - - - - - - - - 15/03/2012 

VI - LES RENSEIGNEMENTS PRATIQUES PROPRES AU 

LIEU DE L'OPERATION CONCERNANT LES 

SECOURS ET L'EVACUATION DES PERSONNELS 

AINSI QUE DES MESURES COMMUNES 

D'ORGANISATION PRISES EN LA MATIERE 

VI-1 Moyens de secours externes - - - - - - - - - - - - - 15/03/2012 

VI-2 Moyens de secours internes - - - - - - - - - - - - - 15/03/2012 

VI-3 Organisation des secours - - - - - - - - - - - - - - 15/03/2012 

VI-4 Matériels de première urgence - - - - - - - - - - - - 15/03/2012 

VI-5 Appel des secours - - - - - - - - - - - - - - - - - 15/03/2012 

VI-6 Incendie - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - 15/03/2012 

VII - MODALITE DE COOPERATION ENTRE LES 

ENTREPRENEURS EMPLOYEURS OU 

TRAVAILLEURS INDEPENDANTS 

VII-1 Information-Rappel - - - - - - - - - - - - - - - - - 15/03/2012 

VII-2 Responsabilités - - - - - - - - - - - - - - - - - - 15/03/2012 



Date 

modif. 

4

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF 

I-1 Présentation du projet 

INTERESSANT LE CHANTIER 

I-1-1 Adresse où sont projetés les travaux : 



I-1-2 Description sommaire des travaux à effectuer 

Construction d’un ensemble immobilier de 31 logements collectifs sans sous-sol, et 71 places de parking 

I-2 Mode consultation 

Appel d'offres ouvert. 

I-3 Mode de passation des marchés 

Le marché de travaux sera conclu suivant la forme dite des lots séparés. 

I-4 Type de marché 

De droit privé. 

I-5 Présentation des intervenants au projet 

INTERVENANT TÉLÉPHONE TÉLÉCOPIE 

Maître d'Ouvrage ALFA3A 



04 74 38 29 77 04 74 38 16 93 

Maître 

Cabinet BALAS 

04 74 98 11 24 04 74 98 28 33 

d’Œuvre 

111, rue du Commerce – BP11 


Economiste Cabinet FARULLI 


69003 LYON 

04 72 68 09 24 04 72 13 99 49 

BE Structure DPI Structure 

1bis rue Bernaix 


04 78 53 00 84 04 72 35 90 42 

BE Thermique 

WBI 

03 85 35 14 46 03 85 35 14 50 

Plomberie - Sanitaire 

Nicolas BARBIER 

Route de st Amour 


BE Thermique 

WBI 

04 74 51 08 50 04 74 51 08 51 

Electricité 

Jean-Claude GONOD 

La Vavre 

01370 BENY 

Bureau de contrôle VERITAS 

69A rue Gay Lussac 


04 74 23 72 57 04 74 22 43 88 

Coordination S.P.S. Cabinet COO S.A.R.L. 

"La Platière" 

01540 PERREX 

04 74 50 01 46 04 74 50 18 98 



I 

5

I-6 Présentation des différentes Entreprises 

Les marchés de travaux comporteront les Sections Techniques suivantes: non définis à ce jour. 

Section Technique INTERVENANT TELEPHONE TELECOPIE 

01 : Gros œuvre - 

Terrassement 

02 : Charpente Couverture 

tuile – Zingurie 

03 : Menuiserie Ext.PVC - 

Occultation 

04 : Menuiseries intérieure 

bois 

05 : Menuiseries métallique - 

Serrurerie 

06 : Ascenseur 

07 : Doublage – Cloison - 

Peinture 

08 : Isolation – Chape – 

Carrelage - Faïence 

09 : Sols souples 

10 : Veture, enduits et 

peintures façades 

11 : VRD – Espaces verts – 

Terrassements associés 

12 : Electricité 

13 : Plomberie - Sanitaire 

14 : Chauffage Gaz – VMC 

I-7 Renseignements généraux 

I-7-1 Déclaration préalable et organismes de prévention: 

Elaboration de la Déclaration préalable et envoi par le Maître d'Ouvrage aux organismes concernés le : 

I-7-2 Nombre d'Entreprises : > 14 Entreprises. 

I-7-3 Effectif Prévisionnel maximum : 500 Hommes.Jour < chantier

I-8 Renseignements administratifs : 

Il incombe à chaque entreprise d'établir toutes les demandes d'autorisation (DICT, arrêtés...). 

Ces formalités sont effectuées sur la base des réponses des exploitants des différents ouvrages présents sur le 

périmètre des travaux, aux demandes de renseignements adressées par le Maître d’Ouvrage. 

Ces renseignements sont indispensables aux entreprises pour effectuer une correcte évaluation des risques avant le 

démarrage des travaux. (Décret n°91-1147 du 14 octobre 1991 articles 1 et 4 ; arrêté du 16 novembre 1994 article 

3 ; article L. 4531-1 du code du travail). 

Pour éviter tout risque de malentendu ou de transmission d’informations incomplètes ou erronées, l’entreprise, qui 

aura fait toutes ses D.I.C.T. au préalable, demandera la présence sur le site d’un agent d’exploitation des différents 

concessionnaires des réseaux. 

I-8-1 Services Publics concernés : 

Mairie services techniques 

Tel: 04 74 24 45 42 

SAMU 

Tel : LE 15 

Gendarmerie 

Tel : LE 17 

I-8-2 Organismes de Prévention : 

Direction départementale du travail 

et de l'emploi 

du département de l'Ain 

L'inspection du travail 

34, avenue des Belges 

01011 Bourg-en-Bresse 

Tel : 04 74 45 91 06 

L'O.P.P.B.T.P. 

2, place Gailleton 

69002 LYON 

Tel : 04 78 37 36 02 

Caserne des Sapeurs Pompiers 

Tel : LE 18 

G.D.F. : 

Tel : 0 810 433 001 

E.D.F. 

Tel : 0 810 333 001 

La Caisse Régionale 

d'Assurance Maladie 

(CARSAT) Rhône-Alpes 

Service Prévention 

26 rue d'Aubigny 

69436 LYON cedex 03 

Tel : 04 72 91 96 96 

A.M.S. B.T.P. 

33, rue Bourgmayer 

01000 BOURG EN BRESSE 

Tel: 04 74 23 58 30 



7

II-1 Calendrier général des Travaux 

MESURES D'ORGANISATION GENERALE 

DU CHANTIER 

II-1-1 Démarrage des Travaux : 2ème semestre 2011 

II-1-2 Délais travaux : 

Délai global y compris congés payés et intempéries prévisibles : 16 mois. 

II-1-3 Date d’achèvement des travaux : 

Cette date aussi impérative qu’elle soit, n’amènera jamais les Entreprises à se départir des mesures de sécurité 

intéressant leurs travaux. 

II-2 Préconisation pour l'emploi des moyens d'exécution 

Nota : CES : Corps d’Etat Secondaires 

Phénomènes 

dangereux 

identifiés 

Engin de levage Chute, 

Ecrasement 

Terrassements 

Tranchées VRD – 

Espaces vert 

Risques encourus Mesures de Coordination 

prescrites 

Fondations adaptées à la 

nature du sol. P.V. de 

conformité sur site, 

Appareils de levage 

conformes, 

Si présence de plusieurs grues, 

prévoir un système 

d’interférence, 

Anémomètre. 

Electrocution Balisage périphérique, 

Respect des distances, 

Conducteur agréé : CACES 

Convention de levage. 

Enfouissement Talutage réglementaire, 

Blindage si besoin, 

Epuisement venues d’eau 

Chute de plein pied Coulage ou remblaiement à 

l’avancement, 

Balisage des fouilles. 

Heurts par engin Mise en place de passages 

protégés (passerelles), 

Avertisseur sonore et feu de 

recul. 

Réseaux existants Zone d’évolution balisée et 

interdite aux C.E.S., 

D.I.C.T. et plan de récolement 

des réseaux. 

Accident de la circulation Respect des distances 

réglementaires, 

Signalisation du chantier 

(interne et externe), 

Respect du plan d’installation 

et de circulation 



Acteur en charge de la 

mesure 

Gros Œuvre 

Charpentier, couvreur, 

menuisier extérieur… 

Terrassements Tranchées 

VRD – Espaces vert 

Terrassier, 

Gros Œuvre, 

V.R.D 

Propriétaires 

d’engins circulant 

sur le site 

II 

8

Ferraillage Coupures Empalement 

Co-activité 

Port des EPI, 

Crossage des aciers, 

chaussures de sécurité, 

Maintient de la propreté du 

chantier, 

Phasage des interventions 



Gros-œuvre 

+ entreprises 

effectuant des 

incorporations 

Dallage Co-activité Phasage des interventions Dallagiste 

Maçonnerie Chute de hauteur Protections périphériques 

plaquées, 

Echafaudage ou tréteaux 

Coffrage voiles 

Coffrage poteaux 

Coffrage poutres 

Coffrage plancher 

Pré-dalles 

Chute de matériaux et 

matériels 

équipés de garde-corps. 

Neutralisation de la zone, 

balisage au sol et interdiction 

aux autres corps d’état. 

Lumbago Manutention par grue et 

répartition par petits colis 

Hauteur du poste de travail 

Chute des pointes des 

murs pignons 

adaptée. 

Etaiement à l’aide d’étais tirepousse 

depuis la dalle 

Chute de hauteur Coffrage réglementaire avec 

passerelle, garde-corps, 

échelles 

d’accès… 

Passerelles pignon en façade. 

Ecrasement Maintien de la propreté du 

chantier, 

Stabilisation et étaiement 

conforme au type de matériel. 

Heurts pendant la 

Délimitation des zones 

manutention. 

d’intervention. 

Co-activité Interdiction aux C.E.S. 

Phasage des interventions dès 

que le poste est sécurisé. 

Chute de hauteur Mise en place de la protection 

collective périphérique, 

Mise en place des pré-dalles 

équipées des protections 

collectives au sol, 

Protection autour des trémies 

(pinces dalle) ou obturation en 

Heurts lors de la 

manutention. 

Effondrement – 

écrasement. 

laissant passer le treillis soudé. 

Accès sécurisé, 

Maintien de la propreté du 

chantier. 

Interdiction aux C.E.S. 

d’intervenir dans la zone. 

Stabilisation et étaiement 

conforme au type de matériel. 

Co-activité Phasage des Interventions dès 

que le poste est sécurisé. 



C.E.S. 


C.E.S. 

9

Coulage dalle Co-activité Interdiction C.E.S. 

Trémies et 

réservations 

Charpente 

couverture 

zinguerie chenaux 

Enduit façades 

Vêture 

Forgets 

Pose des 

menuiseries 

extérieures 

Métallier 

Chute à travers trémies 

d’escalier et baies 

Obturation horizontale avec 

trappe d’accès amovible, fixé 

dans l’épaisseur de la dalle, 

échelle adaptée et stabilisée. 

Garde-corps au droit des baies 

permettant la pose sécurisée 

des menuiseries 




Chute due à une 

réservation 

Eclairage des Circulations. Electricien 

Co-activité Ouverture et fermeture à 

l’avancement, 

Phasage des interventions. 

C.E.S. 

Chute de hauteur Protection collective conforme 

à mettre en place avant 

intervention + mise en place 

de filets de rive et sous face 

Chute de matériaux et Neutralisation de la zone, Charpentier et 

matériels 


aux autres corps d’état. 

Couvreur – zingueur 

Lumbago Manutention par grue et 


Coupures Port des EPI 

Vérifier que les trémies 

d’accès à l’étage sont bien 

sécurisées et obturées. 

Chute de hauteur Installation d’un échafaudage Façadier : il sera 

conforme et stable 

réceptionné par les 

Convention de prêt entreprises utilisatrices : 

peintre- menuisier… 

Stabilité de l’échafaudage Remblaiement périphérique 

des bâtiments Gros Œuvre 


matériels 

Chute de hauteur après 

défenestration 


matériels 



aux autres corps d’état, 

Passages protégés au droit des 

entrées. 

Maintien de la protection 

collective installée par le Gros 

Œuvre, dépose à 

l’avancement. 

Pose à l’aide de l’échafaudage 

du façadier ou système adapté. 

Type SYAM autorisé 



aux autres corps d’état 

Façadier 


C.E.S 

Façadier, menuisier 

Menuisier ext, Serrurier 

10

Plombier 

Chauffage 

Electricien 

Plâtrier-cloisons 

Chute Accès sécurisé 

Eclairage des postes de travail, 


chantier 

Vérifier l’obturation des 

trémies. 




Electricien 

Plombier – chauffagiste - 

électricien - plâtrier 

Chute de hauteur, 

Utilisation de PIR ou 

Lumbago 

échafaudage roulant 

Brûlures, électrocution Manutention mécanique et 

répartition par petits colis, 

Port des EPI, 

Matériel conforme à la 

législation. C.E.S. 

Soudures Incendie Extincteur obligatoire sur le 

poste de travail, demande de 

permis feu si nécessaire, 

Plâtrerie - 

Peintures 

Menuiseries 

intérieures 

Co-activité Phasage des interventions 

Chutes Accès sécurisé, 

Eclairage du poste de travail, 


chantier, 

Utilisation de PIR ou 

échafaudage roulant 

Lumbago Manutention mécanique et 


Intoxication Port des EPI, aérer les locaux 

Privilégier la peinture sans 

solvants 

Copie de notices des produits 

utilisés à transmettre au CSPS 

Incendie, explosion Ne pas fumer, aérer les locaux, 

ne pas travailler près d’une 

source de chaleur importante, 

Lieu de stockage aéré et 

protégé (extérieur aux 

bâtiments 

Entreprise utilisatrice 

(dès qu’il y a risque de 

feu) 


Electricien 

Peintre 

Co-activité Phasage des interventions C.E.S. 

Chute Accès sécurisé 

Eclairage des circulations 


chantier 



Coupures, 

Intoxication, 

Electrocution. 

Port des EPI, 


législation 

Co-activité Phasage des interventions 


Electricien 

Menuisier int. 

C.E.S. 

11

Carrelage – 

Faïences 

Sols souples 

Chute Accès sécurisé, 



chantier 



Coupures, 

Port des EPI , 

Intoxication, 



législation 

Co-activité Neutralisation de la zone 

d’intervention 

Ascenseur Chute Accès sécurisé 


Eclairage du poste de travail 


chantier 

L’entreprise prendra les 

dispositions conformes 

aux règles de l’art de la 

profession pour réaliser 

ses interventions afin 

d’éviter tous risques. 

-Risque de chute de 

personnes dans la cage 

d’ascenseur. 

-Risques liés au 

déplacement intempestif de 

l’ascenseur. 

-Risque de chute d’objets dans 

la cage d’ascenseur. 

-Risque d’écrasement. 

-Risque d’électrocution 

Intervenir à 2 personnes, dont 

l’une en sécurité en 

cas de malaise de 

l’opérateur. 

Coupures, 

Port des EPI , 

Intoxication, 



législation 

Phénomènes Risques encourus Mesures de coordination 

dangereux 

prescrites en concertation avec 

identifiés 

les entreprises. 




Electricien 

Carreleur 

Sols souples 

Acteur en charge de la 

mesure 

Il est rappeler qu’il appartient à chaque entreprise de respecter la mise en place des protections collectives mises en 

place par le lot G-O. Toute protection déposée par une entreprise pour ces interventions doit impérativement la 

remettre en place, ou en cas d’impossibilité, assurer la mise en place d’une protection au moins équivalente. 

Chaque entreprise est tenue de protéger ses ouvrages. 

Art. L. 4121-5 Lorsque dans un même lieu de travail les travailleurs de plusieurs entreprises sont présents, 

les employeurs coopèrent à la mise en œuvre des dispositions relatives à la santé et à la sécurité du travail. 

12

TRAVAUX PREPARATOIRES 

- Etablissement des D.I.C.T. (Art I-8) 

- Permission et autorisation de voirie. (Selon besoins) 

- Neutralisation des réseaux dans les parties concernées par les travaux. 

- Les réseaux d’alimentation en eau et électricité pour les besoins du chantier seront impérativement réalisés en 

phase de préparation de chantier pour les besoins des entreprises. 

Le démarrage des travaux ne pourra s’effectuer qu’après la mise en place des clôtures de chantier avec affichage 

réglementaire. La mise en place des installations communes devra être opérationnelle dès le début des travaux, sauf 

cas particuliers ou celles-ci gêneraient le bon déroulement des terrassements de plateformes. Dans ce cas, le lot 

titulaire des terrassements mettra en œuvre ses propres installations pour la durée de son intervention. 

Sur le plan d’installation de chantier du lot désigné devra apparaître l’itinéraire d’accès au chantier. Celui-ci sera 

balisé et fléché de façon précise afin d’éviter toute circulation non justifiée et toute manœuvres dangereuse, ceci 

afin d’éviter toute les situations à risques pour les salariés, et au cas où, du public ou des personnes extérieures au 

chantier serait sur la zone travaux et de manière à éviter la détérioration des voiries et abords de chantier. 

Tous les chemins d’accès, voirie et accès aux bâtiments devront être maintenu en bon état, et remis en état aussi 

souvent que nécessaire. 

Ceux-ci seront exempts de tout stockage et de stationnements gênants de véhicules, afin de laisser le libre accès 

aux véhicules de secours. 

La réalisation des travaux en hauteur devra être conforme à la réglementation en vigueur. 

Les intervenants des entreprises devront être sensibilisés aux risques exportés et prendre toutes les dispositions 

nécessaires visant à mettre en sécurité permanente les personnels ou tiers extérieurs présents sur les lieux 

maintenus en activité. 

Il est impératif que l’entreprise qui va réaliser les travaux se rendre sur le site afin de : 

- Vérifier les conditions d’accès au site personnel et approvisionnement. 

- Vérifier les possibilités de stockage de matériaux. 

- Définir les moyens pour limiter les nuisances par rapport au voisinage (bruit, poussière) 

L’entreprise interviendra seule au droit de son poste de travail (pas de co-activité avec d’autres entreprises) 

Une attention particulière sera apportée à la qualité du chantier : 

- maintien d’un chantier propre avec nettoyage des points d’interventions et évacuation des déchets 

quotidiennement. 

II-3 Modes constructifs envisagés 

Construction de logements avec des matériels et matériaux traditionnels 

II-4 Suggestion d'intégration à l'ouvrage des moyens de prévention 

Vu en réunion de conception 

Principes de prévention : art. L.4121-2, L.4531-1. Mise en commun L.4532-2 du code du travail. 

Prévoir des protections provisoires nécessaires lors de la réalisation des travaux jusqu’à la mise en place des 

protections définitives. 

La réalisation des travaux en hauteur devra être conforme à la réglementation en vigueur. 

Prévoir la mise en place de clôtures périphériques, elles devront être solidement fixées au sol et entre elles pour 

éviter tout risque de basculement et de pénétration facile par des personnes non autorisées pendant la période des 

travaux. 

Généraliser les ouvrants à la Française pour permettre le nettoyage des vitrages depuis l’intérieur.. 

Trappes d’accès aux combles + platelage pour accès aux groupes de VMC. Alimentation électrique + éclairage en 

comble.- Crochets d’encrage à anneau en toiture en nombre suffisant (1 tout les 3 m environ) Plan d’implantation à 

transmettre par le lot désigné.- Barre d’appui pour échelle d’accès par les combles pour favoriser les interventions 

ultérieures en toitures et pour mise en œuvre des principes généraux de prévention. 

Garde-corps en toitures terrasses. 

Prévoir une sur largeur de plate forme autour des bâtiments pour permettre la circulation d’une nacelle permettant 

de facilité l’intervention des entreprises concernées et pour les entretiens ultérieurs. 

Plateforme en 0/31,5 afin de permettre les circulations des travailleurs dans de bonnes conditions. 

Privilégier l’utilisation de peinture sans solvant, la réglementation applicable au 1 er janvier 2010 renforce les 

exigences puisqu’elle vise à réduire les émissions de COV (Composés Organiques Volatils) dans les peintures de 

50% par rapport au niveau 1990. 



13

II-5 Énoncé des risques généraux 

Outre les risques particuliers liés à chaque corps d'état et développés ci-après, il y aura lieu de prendre en 

considération certains risques généraux pendant toute la durée du chantier et pour toutes les entreprises: 

- accès de chantier depuis une route fréquentée; 

- risques dus aux activités périphériques ; 

- risques dus travaux réalisés à proximité d’habitations ; 

- risques de chute de hauteur; 

- risques liés à la présence de réseaux divers; 

- risques de chutes de plain-pied ; 

- risques dus aux chutes d’objets ou matériaux ; 

- risques dus aux superpositions des tâches; 

- risques dus à la co-activité avec les autres entreprises. 

- risques électriques lors du raccordement des circuits ; 

- risques dus à l’utilisation et à la conformité d’outillage portatif ; 

- risques dus aux manutentions manuelles ; 

- risques lors de la mise en place de l’engin de levage ; 

- risques dus aux opérations de levage diverses ; 

- risques dus à l’utilisation d’engins de terrassement; 

- risques dus aux écrasements et éboulements ; 

- risques dus aux dispositifs provisoires de stabilisation ; 

- risques dus au non respect du port des protections individuelles ; 

- risques d’incendie ; 

- risques liés à la circulation de personnes, de véhicules et d’engins de chantier. 

Chaque entreprise doit la formation et l’information sur la sécurité à son personnel ayant 

à intervenir sur le chantier 

Tout travailleur, et tout visiteur, de droit comme autorisé est tenu au port des protections individuelles, les 

fournisseurs sont aussi assujettis à cette obligation. 

Les employeurs doivent obligatoirement fournir à leur personnel, tous les équipements de protection individuelle 

adaptés aux interventions de travailleurs, et veiller au respect du port de celles-ci. 

Les visiteurs devront respecter le port du casque et se munir de chaussures fermées. (voir art.III-1-3) 

Nuisances 

Les travaux devront être conduits de façon à ce qu’il n’en résulte aucune atteinte à la sécurité générale et 

notamment à la sécurité du personnel, et que le gène apporté aux services et aux riverains soit aussi réduite que 

possible. 

En aucun cas les entreprises ne pourront accéder aux terrains mitoyens de la zone concernée par le chantier, sauf 

autorisation spécifique délivrée par le Maître d’Ouvrage. 



14

II-6 Installation commune de chantier 

Cette installation aura lieu pendant la période de préparation du chantier. Ces locaux devront être utilisables avant 

le démarrage des travaux. Le plan d'installation sera fourni par le LOT 1 qui, sauf délégation, en devra la mise en 

place, l'entretien et la charge. 

Le LOT 1 assurera la gestion du compte prorata. Il organisera une réunion avec l’ensemble des entreprises pour 

qu’une convention soit établie au démarrage des travaux. Un exemplaire de la convention devra être affiché, afin 

de rappeler les responsabilités de chacune des entreprises. 

TCE : Tous Corps d’Etat 

LIBELLE DEPENSES INVESTISSEMENT ENTRETIEN 

CONSOMMATION 

01- Fourniture du bureau de chantier LOT 1 LOT 1 

02- Mobilier bureau de chantier LOT 1 LOT 1 

03- Entretien hebdomadaire du bureau de 

chantier 

Exécution Affectation Exécution Affectation 

LOT 1 C.P. 

04- Consommation électrique bureau C.P. 

05- Sanitaire chantier: 

a) Fourniture 

b) Installation 

c) Entretien hebdomadaire du sanitaire de 

chantier 

6- Telephones: Vérifié réseaux portables 

a) Installation 

b) Entretien consommation 

LOT 1 

LOT 1 

LOT 1 

LOT 1 

TCE 

LOT 1 LOT 1 

07- Panneau de chantier: 

Établissement, installation et replis LOT 1 LOT 1 

08- Voies d'accès chantier: 

a) Réalisation 

b) Entretien 

09- Clôture : 

a) Portail de chantier 

b) Type Héras avec panneaux éclissés 

autour de la zone de chantier et de stockage 

LOT 1 et 11 LOT 1et 11 

LOT 1 

LOT 1 

LOT 1 

LOT 1 

LOT 1 C.P. 



C.P. 

LOT 1 et 11 CP 

LOT 1 

LOT 1 

LOT 1 

LOT 1 

c) Type Héras autour stockage LOT 1 LOT 1 LOT 1 LOT 1 

10- Parking chantier: 

a) Réalisation 

b) Entretien 

11- Branchement eau + points d’eau: 

a) Distribution 

b) Entretien 

c) Consommation 

LOT 1et 11 LOT 1et 11 

LOT 1 LOT 1 

LOT 13 

C.P. 

15

LIBELLE DEPENSES INVESTISSEMENT ENTRETIEN 

CONSOMMATION 

13- Branchement électrique 

a) Réalisation et distribution 

- Armoire de comptage 

- Armoire Générale 

- Coffrets de distribution 

b) Entretien 

c) Consommation 

13- Éclairage chantier 

Intérieur 

Extérieur 

14- Nettoyage chantier 

a) Jusqu'au G.O. 

b) Après G.O. 

c) non-exécution 

d) Nettoyage non identifiable 

e) Nettoyage final 

f) Bennes période G-O si pas d’évacuation 

quotidienne des déchets 

g) Bennes période S.O. si pas d’évacuation 

quotidienne des déchets 

15- Fermeture provisoire: 

Selon ouvrages 

Exécution Affectation Exécution Affectation 

LOT 1 

LOT 1 

LOT 1 

LOT 12 

LOT 12 

LOT 1 

LOT 1 

TCE 

LOT 7 

LOT 1 

LOT 7 

LOT 

03/04/05 

LOT 1 

LOT 1 

LOT 1 

LOT 12 

LOT 12 

LOT 1 

LOT 1 

LOT 7 

LOT 1 

LOT 7 

LOT 

03/04/05 

LOT 1 

LOT 12 

LOT 12 

LOT 12 

LOT 1 

LOT 1 

T.C.E. 

Entreprise 

extérieure 

Entreprise 

extérieure 

LOT 7 

LOT 1 

LOT 7 

LOT 

03/04/05 



C.P. 

C.P. 

C.P. 

C.P. 

C.P. 

LOT 1 

Chaque 

entreprise 

C.P. 

C.P. 

C.P. 

C.P 

C.P. 

LOT 

03/04/05 

16- Gardiennage Sans objet Sans objet. Sans objet Sans objet 

17- Remise en état des lieux fin de chantier LOT 1et 11 LOT 1et 11 LOT 1et 11 LOT 1et 11 

20- Protections individuelles Chaque lot Chaque lot Chaque lot Chaque lot 

21- Circulations et accès 

Contrôle des entrées et sorties 

Signalisation intérieure chantier 

Signalisation extérieure 

Mesure de nettoyage des engins 

Chaque lot 

LOT 1et 11 

LOT 1et 11 

Chaque lot 

Chaque lot 

LOT 1et 11 

LOT 1et 11 

Chaque lot 

Chaque lot 

LOT 1et 11 

LOT 1et 11 

Chaque lot 

Chaque lot 

LOT 1et 11 

LOT 1et 11 

Chaque lot 

Il est rappeler que les installations communes seront convenablement chauffées et les branchements hors 

gel. 

Le cantonnement sera dimensionné par l’entreprise titulaire du lot désigné en fonction de l’effectif de pointe 

intervenant sur le site. Si nécessaire, le cantonnement sera renforcé en cour de chantier en fonction du planning des 

travaux. 

Des extincteurs à jour des contrôles réglementaire et adaptés aux locaux seront installés par l’entreprise. 

16

Rappel 

Dans le cadre de la présence de personnel mixte, des installations séparées seront prévues tant pour les vestiaires, 

que pour les sanitaires conformément à l’Art. R. 4228-05 du code du travail 

Les cabinets d’aisance seront aérés et convenablement chauffés. 

Art. R. 4228-13 : L’entreprise fait procéder au nettoyage et à la désinfection des cabinets d’aisance et des 

urinoirs au moins une fois par jour. 

Lors du départ du site du G-O, l’entreprise mettra en place les moyens nécessaires afin d’assurer le 

nettoyage des sanitaires. Une entreprise extérieure pourra éventuellement être désignée à charge du compte 

prorata, cette hypothèse sera étudiée selon l’avancement des travaux. 

Tabac et alcool : 

En application de la législation sur le tabac (décret n° 20006-1386 du 15/11/06), il est interdit de fumer dans les 

lieux affectés à un usage collectif. Dès le 01/02/2007, cette interdiction s’applique dans tous les lieux fermés et 

couverts accueillant du public ou qui constituent des lieux de travail. 

Les boissons alcoolisées ne sont pas autorisées sur le site. 

II-7 Risques et moyens liés à l'opération 

Cette liste ne dispense pas les entreprises de leurs responsabilités et de leurs obligations pour l'ensemble de leurs 

travaux. 

Chaque entreprise devra procéder pendant la période de préparation à une étude exhaustive de ses phases de travail 

en fonction de l’ouvrage à réaliser et de sa localisation. . Pour chaque phase, elle devra adapter un processus 

d’exécution permettant : 

- d’éviter les risques, 

- de limiter les risques qui ne peuvent être évités. 

Cette analyse pourra être établie sous forme de tableau et devra comporter : 

- la localisation de la tâche, 

- sa définition précise, 

- la main d’œuvre nécessaire, 

- les moyens et matériels mis en œuvre, 

- les risques encourus par son personnel, 

- les risques que l’Entreprise fait encourir aux autres intervenants, 

- les moyens de prévention, 

- les croquis ou notes explicatives permettant une évacuation, 

- les fiches techniques des matériels utilisés (banches, étais, élingues, palonniers, échafaudages, garde-corps, 

échelles, blindages, gros et petit outillage, ...) doivent êtres jointes au P.P.S.P.S. 

- les moyens d'approvisionnement sur le site; 

- les moyens de manutention ainsi que les apparaux de levage utilisés; 

- les éléments d'étaiement (blindage de fouilles, dalles); 

- les cheminements et règles de circulation des engins; 

- les emplacements de stockage des matériaux et matériels; 

- les systèmes de stabilisation et calage à mettre en place en fonction des données météorologiques; 

- les protections collectives à mettre en place; 

- la conformité de l'outillage utilisé; 

- les protections individuelles des travailleurs (casques, chaussures, gants, lunettes...); 

- la qualification du personnel. 

Les éléments de cette étude devront être transmis au coordonnateur S.P.S. dans le P.P.S.P.S. de l'entreprise. 



17

Plans Particuliers de Sécurité et de Protection de la Santé 

Les Entreprises y compris leurs sous-traitants devront fournir leur P.P.S.P.S. au Coordonnateur en précisant leur 

méthodologie de travail et la sécurité de leurs salariés pour exécuter leurs travaux, ceci 30 jours à compter de la 

réception du contrat signé par le Maître d’Ouvrage en conformité avec les Art. R.4532-56 à R. 4532-74. Tout 

Mandataire ou Entreprise acceptant de sous traité une partie de ses ouvrages devra faire parvenir à son sous traitant 

le PGCSPS du Coordonnateur afin de pouvoir élaboré son PPSPS et ce dans les délais impartis et avant toute 

intervention sur le site. Si l’Entreprise venait quand même à travailler sur le site sans fournir les documents 

demandés et sans avoir fait la demande pour faire l’Inspection commune, le Coordonnateur ne sera en aucun cas 

responsable en cas d’accident. 

Contenu du P.P.S.P.S. : 

1) Les nom et adresse de l'entreprise. 

L'adresse du chantier et l'effectif prévisible. 

Les noms et qualité de la personne chargée de diriger l'exécution des travaux. 

2) La description des travaux et méthodes de travail en faisant ressortir : 

a) Les risques propres à l'entreprise et tenant compte des contraintes d'environnement, les moyens de prévention 

choisis. 

b) Les travaux qui présentent des risques d'interférence liés à la co-activité avec d'autres entreprises, les risques 

réciproques et les moyens de prévention proposés. 

3) Les modalités de prise en compte des mesures de coordination générale définies par le coordonnateur. 

4) Les mesures d'hygiène et locaux destinés au personnel mis en place ou à disposition tels que prévus dans le plan 

général de coordination. 

5) L'organisation des premiers secours de l'entreprise avec notamment le matériel médical disponible, les 

sauveteurs secouristes du travail présents, les mesures prises pour l'évacuation des blessés dans le cadre du plan 

général de coordination. 

La partie description des travaux est la plus importante du plan ; elle doit être accompagnée d'une analyse détaillée 

des risques liés aux modes opératoires, aux matériels, dispositifs et installations, à l'utilisation de substance ou 

préparations dangereuses, aux circulations et déplacements sur le chantier. Les plans ou croquis établis pour le 

chantier remplacent avantageusement du texte. Les photocopies de documents à caractère général sont à éviter, 

sauf intérêt particulier. 

Le plan peut évoluer, il est toujours possible de modifier des modes opératoires, des mesures de prévention, si les 

risques encourus sont diminués ou si les mesures de prévention présente une garantie équivalente. 

II-8 Restriction à l'emploi de matériels et matériaux 

Tous les véhicules et engins de chantier ainsi que les appareils de levage et de manutention seront équipés suivant 

les normes en vigueur s'y appliquant. Chaque entreprise devra être en mesure de présenter sur-le-champ, les 

rapports de vérifications des véhicules, engins et appareils utilisés sur le chantier. Les conducteurs des dits 

véhicules et engins devront être en possession des autorisations de conduite requises. 

Aucun stockage de carburant ou de gaz liquéfié ne sera autorisé dans les locaux alloués au personnel. 

L'utilisation d'explosifs est formellement proscrite. 

Protection feu de la zone vie 

Des extincteurs seront mis en place en nombre suffisant par les Entreprises et contrôlés périodiquement 

(implantation locaux vestiaires ; bungalow stockage) 

Protection feu de chantier 

Les braseros sont interdits. 

Tout travaux avec source ou production de chaleur à flamme vive ou non, susceptibles de provoquer un incendie 

(tronçonnage, meulage, soudage) devront avoir fait l’objet d’un permis de feu délivré par le chef l’établissement ou 

le Maître d’Ouvrage. Les opérateurs durant ces travaux devront être munis d’un extincteur près du poste de travail. 

Les points chauds seront refroidis après intervention. 



18

II-9 Gestion des problèmes et aléas 

Réunions de chantier : 

Les réunions de chantier organisées par la maîtrise d’œuvre comporteront l’examen des problèmes de sécurité 

soulevés par le coordonnateur et les responsables sécurité pour y apporter des solutions nécessaires pouvant aller 

jusqu’à la remise en cause des méthodes de travail. 

Les entreprise convoquées devront être représentées par du personnel habilité à répondre à toutes les questions en 

matière de sécurité et protection de la santé et pouvant prendre les décisions nécessaires. 

Registre-journal : 

Dans le registre journal, le coordonnateur notera notamment les observations, préconisations ou notifications qu’il 

jugera nécessaire de faire au Maître d’Ouvrage, à la maîtrise d’œuvre, aux entrepreneurs et à tout intervenant sur le 

chantier. Il sera conservé par le CS.P.S. 

Les pages de ce document pourront être visées par les intervenants concernés. 

Accidents de travail : 

En cas d'accident du travail, l’entreprise devra avertir le coordonnateur S.P.S. sans retard et lui communiquer le 

résultat de l'enquête, pour tout accident ayant entraîné un arrêt de travail (une copie de toutes les déclarations devra 

lui être envoyée sous les 48 heures). 

Les déclarations d’accident de travail ou de trajet d’un salarié devront être établies par son employeur, même si 

celui-ci est mis à disposition d’un autre employeur. 

En effet, les prescriptions de la CARSAT sur les accidents du travail sont applicables au personnel des entreprises 

sur les chantiers de BTP. 

Chaque entreprise sera tenue pour responsable au cas où ses salariés interviendraient sur un emplacement non 

protégé. 

II-10 Accueil des Entreprises 

Avant le début de son intervention, chaque entreprise y compris les sous-traitants et travailleurs indépendants, 

rencontrera le coordonnateur S.P.S. pour une visite commune du chantier, passation des consignes de sécurité, 

améliorations et commentaires concernant le P.G.C.S.P.S. A l’issue de cette inspection, l’entreprise établira son 

PPSPS. 

Les entreprises titulaires des lots doivent communiquer au Coordonnateur S.P.S. (au moins un mois avant leur 

intervention) les coordonnées de leurs sous-traitants en précisant : 

- leurs dates d’intervention 

- la durée des travaux 

- l’effectif prévisible 

- la nature des travaux sous-traités 

Elles doivent transmettre un exemplaire du P.G.C.S.P.S. à ces sous-traitants dans le même temps ainsi qu’un 

exemplaire de leur propre PPSPS. 

Les Entreprises devront prendre en compte le délai d’acceptation de la part du Maître d’Ouvrage et du Maître 

d’Œuvre devant analyser les demandes relatives aux sous-traitants pressentis, ainsi que le délai de fourniture des 

PPSPS pour effectuer leurs demandes d’agrément 

Toutes les personnes travaillant sur le site doivent pouvoir être identifiées facilement et rapidement. 

Pour cela, elles devront être en possession d’un badge suivant le modèle de la Fédération du Bâtiment et des 

Travaux Publics, à présenté immédiatement à chaque demande des organismes de prévention et du CSPS. 



19

MESURES DE COORDINATION PRISES 

PAR LE COORDONNATEUR 

III-1 Les voies ou zones de déplacements ou de circulations horizontales ou verticales 



III 

III-1-1 Circulation horizontale 

L'accès au chantier se fera par la rue Aguétant. Seul l’accès définis par les mesures d’organisation générale sera 

utilisé. Création portail sur accès chantier au droit de la voie d’accès. La desserte intérieure du chantier en accès 

des logements sera une forme empierrée en 0/31,5, une partie est en enrobé existant .Une maintenance en bon état 

sera à charge du GO mais gérer par le compte prorata. Même dispositions pour l’accès a zone vie, aux bungalows 

formant le cantonnement. Les zones de circulation menant aux zones de chantier, de stockage, de cantonnement et 

aux ouvrages construits ou à construire devront être maintenues dégagées en permanence de matériels et 

matériaux, et restées praticables ceci pour le bon accès du personnel intervenant sur le site et des services de 

secours. Ne jamais bloquer l’entrée du chantier. Une signalisation réglementaire devra être mise en place pour 

prévenir les usagers de la voie en bordure du site de la présence du chantier, et des entrées et sorties de véhicules 

de chantier. Signalisation mise en place par le lot 1 et 11associés 

Les entreprises veilleront à l'entretien et au nettoyage en cas de souillures de cette voirie. Les véhicules circuleront 

à l’intérieur du site à des allures modérées. 

Les manœuvres des véhicules à la sortie du chantier devront être guidées compte tenu de l’étroitesse et de la 

fréquentation de la route. 

Une clôture de chantier de type Héras ou similaire sera installée au début de la période de préparation pour fermer 

l’accès à la zone de chantier, un portail comportant les indications réglementaires (port du casque, chantier interdit 

au public…) sera mis en place. La délimitation de l’aire de stockage sera définie en concertation avec le Maître 

d’Ouvrage, l’Architecte et le Coordonnateur SPS. 

Les manœuvres des véhicules à la sortie du chantier devront être guidées compte tenu de l’étroitesse et de la 

fréquentation de la route. 

Les manœuvres de véhicules ne pourront se faire que sous la surveillance d'un chef de manœuvre et ce y compris, 

pour les fournisseurs. Les entreprises se rendront sur le site pour vérifier les possibilités de manœuvrer. Dans le 

cadre du chantier, l'entrée et la sortie de la zone de chantier se feront par des passages aménagés. Toute manœuvre 

de véhicule ou engin empiétant sur le balisage réglementaire de chantier ou à proximité du chantier est interdite. A 

l'exécution de toute manœuvre, la priorité restera aux usagers et en cas de recul. 

Aucun véhicule particulier n’est admis sur le chantier. Le personnel arrivera ou sera transporté par un véhicule de 

son entreprise. 

L'entrepreneur devra prendre toutes les mesures d'ordre et de sécurité pour éviter que des personnes 

étrangères au chantier puissent pénétrer dans les emprises des travaux. Il devra clore systématiquement à 

l'aide de dispositifs agréés par la maîtrise d’œuvre, les emprises des différentes zones de chantier et 

interdire l'accès par une signalisation adaptée. 

La base vie et le lieu de stockage des matériaux seront installés suivant le plan d’installation de chantier du lot 1 

La base vie devra être aménagée en fonction de l’avancement des travaux. 

Les circulations principales devront être éclairées et dépourvues de gravois. 

Voies d’accès : Rappel R.4533-2 du code du travail, une voie d’accès au chantier est construite pour 

permettre aux véhicules et aux piétons de parvenir en un point au moins du périmètre d’emprise du 

chantier. Cette voie est prolongée dans le chantier par d’autre voies permettant aux travailleurs d’accéder 

aux zone s ou sont installés les divers locaux qui leur sont destinés. 

Les voies d’accès sont constamment praticables. Les eaux pluviales sont drainées et évacuées. 

Ces voies sont convenablement éclairées. 

R.4214-9, Les voies de circulations sont conçues de telle sorte que ; les piétons ou les véhicules puissent les 

utiliser facilement en toute sécurité, conformément à leur affectation ; 

Les travailleurs employés à proximité des voies de circulation n’encourent aucun danger. 

La périphérie des bâtiments devra être remblayée rapidement autour des fondations avant élévation des murs. 

20

III-1-2 Circulation verticale 

Les travaux exécutés à partir d'escabeaux non réglementaires ou d'échelles sont formellement interdits. Privilégier 

l'utilisation de plate-forme individuelle roulante (P.I.R., gazelles…), dont les dimensions seront adaptées aux 

postes de travail à cause de la hauteur sous plafond. 

Les travaux en hauteur devront se faire: 

- à l'aide d'échafaudages pour les façades; 

- à l’aide d’une nacelle élévatrice; 

- prévoir un barriérage à l'aplomb de la zone d'intervention interdisant les tâches superposées. 

Le personnel habilité qui utilisera une nacelle sur le site devra être en possession de son habilitation et d’une 

autorisation d’entreprise qu’il devra être en mesure de présenter à chaque demande des organismes de prévention. 

Le bon nivelage des abords en périphérie du bâtiment doit être effectué afin de pouvoir implanter les échafaudages, 

ou d’utiliser une nacelle dans les meilleures conditions. 

- pour les travaux intérieurs la desserte des différents niveaux se fera par les escaliers posés au fur et a mesure. 

L'utilisation d'échafaudage fixe ou volant devra être conforme au code du travail, et respecter la recommandation 

R408 de la CNAMTS du 10 juin 2004. 

Le certificat de conformité de l’échafaudage de pied sera sur le chantier. Copie affichée en pied d’échafaudage. 

Des dispositifs d’accès sécurisés aux étages devront être mis en place par le lot principal pour permettre au aux 

salariés des entreprises d’accéder sans difficultés aux étages. 

Plans de travail : Rappel, article R. 4323-58 du code du travail, les travaux temporaires en hauteur sont réalisés à 

partir d’un plan de travail conçu , installé ou équipé de manière à préserver la santé et la sécurité des travailleurs. 

La prévention des chutes de hauteur doit être assurée par la mise en place de garde-corps conformément aux 

dispositions du code du travail. 

III-1-3 Circulation des personnes 

Chaque Entreprise devra fournir au Coordonnateur la liste de leurs employés susceptibles de travailler sur le site 

avant leur intervention permettant ainsi de vérifier sur place l'appartenance à l'Entreprise désignée. Les véhicules 

devront être aussi facilement identifiables. 

Les visites de personnes ne travaillant pas sur le chantier, à l’initiative des entreprises sont interdites sans accord 

préalable du Maître d’Ouvrage, du Maître d’Œuvre ou du coordonnateur SPS. Cependant, l’entreprise autorisée 

accompagnera sous sa responsabilité tous les visiteurs autorisés. 

Les salariés comme les visiteurs autorisés par le Maître d’Ouvrage à pénétrer sur le chantier ont obligation de 

respecter le port des EPI réglementaire adaptées à l’intervention sur le site, aux risques inhérents et au métier 

pratiqué. Les fournisseurs sont soumis à cette même obligation. 

Protection sur poste de travail et trajets 

Les protections devront être mises en œuvre sur les surfaces stables, instables et sur tous les trajets dangereux afin 

d’éviter les chutes (état de surfaces, continuité des planchers de travail, garde-corps, accès, ...). 

Les cheminements doivent être exempts de bosses, de trous ou plans inclinés dangereux. 

Les protections mises en place doivent être fixes, stables et non glissantes. 

Les risques et les protections seront détaillés dans les P.P.S.P.S. 

III-1-4 Eclairage et alimentation électrique 

L'éclairage sera effectif dès que les entreprises de second œuvre en auront l'utilité. L'éclairage et l'installation 

générale électrique seront exécutés suivant la description de la norme N.F.P.03-001. 

Des coffrets de distribution en nombre suffisant devront être installés par le LOT électricité pour les besoins de 

chacun, et ce de manière à interdire l’emploi de rallonges supérieures à 25 m. Les coffrets de distribution devront 

comporter un nombre de prises suffisant. 

L'armoire générale électrique et les différents coffrets de distribution seront fermés à clé. Un contrôle de 

l’installation électrique sera effectué par un organisme habilité. 

Rappel : Toute intervention dans une armoire électrique générale ou de distribution ne pourra se faire que par une 

personne habilitée et autorisée par l'entreprise. Tout équipement électrique non conforme ou en mauvais état sera 

retiré du chantier. Les alimentations électriques de chaque entreprise seront vues avec chaque P.P.S.P.S. 



21

III-1-5 Signalisation : 

L'entrepreneur devra respecter les points suivants : 

- mise en place et entretien d'une signalisation de chantier réglementaire comportant : 

Une signalisation par panneaux d’interdiction de pénétrer sur le site et une signalisation par panneaux 

réglementaires sur la rue signalant la sortie de chantier. 

- mise en place d'une signalisation rapprochée au droit de tous les obstacles du chantier (engins, fouilles, remblais). 

Mise en place d’un panneau de chantier réglementaire précisant les coordonnées complètes de chacun suivant 

modèle donné. 

Une attention particulière sera portée sur la signalisation entre la route et l’accès au site. 

- mise en place et entretien d'une signalisation de chantier réglementaire en cas de travaux en bordure de chaussée 

comportant : 

* une signalisation d'approche 

* une signalisation de position 

* une signalisation de fin de prescription 

- mise en place d'une signalisation rapprochée au droit de tous les obstacles du chantier (engins, fouilles, remblais). 

Cette signalisation devra être lumineuse au droit de tous les obstacles créant un détour de la voie circulée. 

- Mise en place d’une clôture de chantier en dehors de celle qui pourrait être conservée. 

- L'entrepreneur fournira un plan de signalisation qui sera soumis à l'approbation du Maître d'Œuvre ainsi qu'au 

Coordonnateur. 

III-1-6 Fouilles : 

Lors de la réalisation des réseaux enterrés, l'entrepreneur veillera à la mise en place de blindages lors de fouilles en 

tranchée dont la profondeur est supérieure à 1,30m (Art. R. 4534-24 du code du travail) et des passages aménagés 

conformes à la réglementation (article R.4534-36 du code du travail) Toute fouille ouverte qui ne serait pas fermée 

en fin de journée, devra être signalée par tout moyen adéquat. 

III-1-7 Réseaux enterrés : 

En cas de réseaux existants, les entreprises consulteront les plans de récolement afin de déterminer les 

cheminements des réseaux (EDF, GDF, EU, EP, TELECOM….) 

L'entreprise devra préciser dans son P.P.S.P.S. son mode opératoire pour la mise en place des réseaux. 

III-2 Les conditions de manutention des différents matériaux et matériels 

III-2-1 Moyens de levage 

Utilisation d’un appareil de levage en commun : En phase de préparation de chantier, il sera étudié les 

conditions d’utilisation commune d’un appareil de levage et arrêté une convention interentreprises. 

Introduction et installation d’un appareil de levage et de manutention : Chaque entreprise devra prévoir des 

appareils adaptés au site et aux interventions. Toute utilisation d’un dispositif ou engins de levage envisagé devra 

être abordé au cours de l’inspection commune et les moyens nécessaires à la mécanisation des manutentions seront 

obligatoirement définis dans le PPSPS de l’entreprise utilisatrice. 

Le planning des travaux sera organisé par le Maître d’œuvre afin d’éviter toute interférence entre appareil de 

levage. En cas d’impossibilité, un dispositif de gestion des interférences sera obligatoirement mis en place par 

l’entreprise utilisatrice. 

Interdiction à toute entreprise de mettre en place un engin de levage sans une étude préalable des 

interférences. 

Chaque entreprise est responsable de la mise en place et du fonctionnement de ses appareils de levage. Elle devra 

faire effectuer tous les contrôles réglementaires conformément aux Art. R. 4534-15 à R. 5434-20 du code du travail 

et conserver sur le chantier les registres et rapports relatifs à ces contrôles. 

Le personnel utilisant ces appareils devra avoir toutes les qualifications réglementaires et respecter les consignes 

d'usage de ces engins. 

La recommandation R. 406 de la CNAMTS (Prévention du risque de renversement des grues à tour sous l’effet 

du vent), est applicable sur les GME (Grue à montage par éléments), et GMA Grue à montage automatisé) est 

applicable. Elle a pour but d’énoncer des mesures de prévention à mettre en œuvre pour assurer la stabilité des 

grues à tour soumise à l’effet du vent, en complément de la réglementation et des mesures définies par les 

constructeurs. 



22

• Montage et démontage : 

DEMARCHE D’ADEQUATION de l’arrêté du 9 juin 1993 

L'entreprise fournira le registre de vérification de l'installation électrique et de la grue élaboré par un bureau de 

contrôle. Pour l’installation d’une grue à tour il faudra prévoir la vérification de celle-ci par un organisme ou une 

personne habilité, avant montage et avant toute utilisation. Un PV de contrôle devra être fourni au CSPS et peut 

être demandé par l’inspection du travail. 

Une protection périphérique sera mise en place au droit du lest de base en rotation. Un passage d’au moins 60 cm 

sera aménagé entre le rayon de giration de la grue comprenant le volume du lest de base en rotation et tous les 

obstacles. 

L'entreprise devra faire étudier le mode de fondation des appuis de la grue par un bureau d'étude béton armé et 

devra éviter la proximité des fouilles ou tranchées futures pour éviter un déséquilibre de la grue. 

En cas de plusieurs grues et en fonction de leur position sur le site ou sur un chantier voisin, il devra être installé un 

système d’interférences entre elles avant le démarrage des travaux. L’entreprise vérifiera les limites de survol et les 

hauteurs des flèches des grues adjacentes afin de comparer ces mesures avec celles de sa grue et afin de prendre 

toutes les dispositions nécessaires pour traiter cette co-activité. 

L’Entreprise devra définir le type de matériel adapté aux besoins. 

La grue sera dotée d'un Anémomètre. La charge en bout du crochet ne devra jamais survolée l’extérieur de 

l’enceinte du chantier. Les conditions d'utilisation des grues en fonction du vent feront l'objet de consignes de 

chantier établies par le constructeur de la machine et précisées dans le P.P.S.P.S. de l'entreprise. L’entreprise 

demandera au constructeur la hauteur maximum possible de sa grue à tour. 

Interdiction de survols de charges de tout types d’appareil de levage ou de manutention, fixes ou mobiles, au 

dessus d’ouvrage, installations ou établissements public, de propriétés, de chaussées et constructions 

riveraines ,ect…. 

Les réserves doivent être levées avant l’utilisation de la grue et indiquées sur le PV de contrôle. 

La recommandation R.383 modifiée de la CNAMTS est applicable aux grues mobiles. 

Autorisation de conduite de l’employeur. 

Certificat d’aptitude à la conduite en sécurité. 

Carnet de maintenance de l’appareil conforme à l’arrêté du 2 Mars 2004. 

Ces documents seront sur le site et devront être présenté immédiatement sur simple demande des organismes de 

prévention. 

La recommandation R.390 de la CNAMTS est applicable aux grues auxiliaires de chargement de véhicule. 

Vérification de la grue auxiliaire conformément à l’arrêté du 2 Mars 2004 

Accessoires et appareils de levage (Crochets, pinces, chaînes…) 

Les accessoires ou appareil de levage doivent être vérifiés par un organisme de contrôle habilité. 

Les accessoires doivent être compatibles avec les engins utilisés, et compatibles avec les charges à manutentionner. 

Ceux-ci doivent comporter l’indication de la C.M.U. (Charge Maximale d’Utilisation). 

Vérification des appareils conformément aux arrêtés du 1 er , 2, 3 Mars 2004 avant toute utilisation sur le chantier. 

Rapports des vérifications tenues à la disposition des organismes de prévention sur le site. 

Les conducteurs des équipements de travail mobiles et des équipements de travail servant au levage des charges 

devront être en mesure de présenter sur le champ leurs habilitations et autorisation de conduite sur simple demande 

des organismes de prévention. 

III-2-2 Approvisionnements 

Il est demandé à chaque entreprise qui aura des manutentions de préciser ses modes opératoires de chargement ou 

de déchargement dans son P.P.S.P.S., et de l'étudier avec le coordonnateur S.P.S. 

Afin d’éviter l’encombrement du chantier, les approvisionnements devront être décomposés en fonction des zones 

de travail, et des dates d’intervention. 

L’entreprise doit être présente sur le chantier lors de chaque approvisionnement effectué par un fournisseur 

extérieur au chantier ; 

Le transporteur ou fournisseur doit être accueilli par l’entreprise. Son véhicule doit être en adéquation avec la 

voirie sur laquelle il se déplace ; 

Le déchargement de matériel ou matériaux hors de la présence de l’entreprise est interdit ; 

En cas d’approvisionnement par grue, la présence d’un responsable de manœuvre et d’élingage est obligatoire ; 

L’approvisionnement doit se faire sur des zones non encombrées ; 



23

III-2-3 Manutention manuelle 

Il est demandé à chaque entreprise de présenter un projet permettant de privilégier la manutention mécanique de 

façon à limiter l'effort physique et diminuer les accidents dus aux manutentions pénibles. 

Les articles R. 4541-1 à R. 4541-9 du code du travail, la norme AFNOR X35-109 et le décret n° 92-958 du 3 

septembre 1992 définissent la limite acceptable de port de charge en fonction de l’âge, du sexe du salarié, de la 

distance à parcourir et des caractéristiques de la tâche. 

Lorsque la manutention manuelle ne peut être évitée, l'employeur doit évaluer, si possible préalablement, les 

risques que font encourir les opérations de manutention pour la sécurité et la santé des travailleurs et organiser les 

postes de travail de façon à éviter ou à réduire les risques, notamment dorsolombaires, en mettant en particulier à la 

disposition des travailleurs des aides mécaniques ou, à défaut de pouvoir les mettre en œuvre, les accessoires de 

préhension propres à rendre leur tâche plus sûre et moins pénible. 

III-2-4 Équipements individuels : 

Rappel : Article R4323-95 Les équipements de protection individuelle et les vêtements de travail mentionnés à 

l'article R. 4321-4 sont fournis gratuitement par l'employeur qui assure leur bon fonctionnement et leur maintien 

dans un état hygiénique satisfaisant par les entretiens, réparations et remplacements nécessaires. 

Ces dispositions ne font pas obstacle aux conditions de fournitures des équipements de protection individuelle 

prévues par l'article L. 1251-23, pour les salariés temporaires. 

Equipements de protection individuelle pour l'utilisation de certains engins : 

Les conducteurs devront être équipés de protections individuelles (casques antibruit, chaussure de sécurité, gilets 

rétro réfléchissants...). (Art. R.4321-4 du Code du travail). 

III-2-5 Engins de chantier 

L'entrepreneur respectera les normes en vigueur concernant le travail des engins et du personnel : port du casque, 

des chaussures de sécurité et du gilet ; avertisseur sonore de recul, présence de secouristes et discipline de chantier 

avec le but de toujours œuvrer pour une sécurité maximale du chantier. 

Toutes ces mesures seront conformes au code du travail ainsi qu’au C.C.A.G. travaux. 

Le matériel utilisé par les travailleurs doit être en bon état de conformité avec la réglementation en vigueur 

(notamment L.4321-1 et suivants, R.4321-2, R.4322-1 et R.4322-2 du Code du Travail) ; 

Conformité des véhicules et engins : 

Pièces en mouvement, risque mécanique (art. R.4324-1 du Code du Travail) ; 

Risque de retournement du véhicule (art. R.4324-30 et suivants du Code du Travail). 

Entretien général : 

Comme cela doit être fait pour tout équipement de travail, consigné dans un registre de sécurité (art R.4322-1 et 

R.4322-2 du Code du Travail). 

Chaque engin devra être à jour des vérifications périodiques réglementaire. Copie du dernier rapport de 

vérification, et justificatif du renouvellement de ces dernières, (art. R. 4323-23 du code du travail ; articles 2 et 3, 

arrêté du 5 mars 1993), à disposition des organismes de prévention. 

Vérifications périodiques : (art. R4323-23 du Code du Travail). 

Dans le cas de l'utilisation d'une grue automotrice l'entreprise devra s'assurer que la plate-forme peut supporter 

l'appui des stabilisateurs. 

Habilitations : 

La conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de travail servant au levage est 

réservée aux travailleurs qui ont reçu une formation adéquate. 

Cette formation est complétée et réactualisée chaque fois que nécessaire. 

Les conducteurs d'engins devront être en possession du CACES correspondant et d'une autorisation de conduite 

délivrée par l'employeur conformément à la recommandation R135 de la CRAM. Ils devront avoir été reconnus 

aptes physiquement par le médecin du travail pour le ou les engins qu'ils sont amenés à conduire. 

Les conducteurs des équipements de travail mobiles et des équipements de travail servant au levage des charges 

devront être en mesure de présenter sur le champ leurs habilitations et autorisation de conduite sur simple demande 

des organismes de prévention. 

La formation à la conduite 

La formation permet à l'utilisateur de tester ses connaissances pour la conduite en sécurité d'un engin en particulier 

et d'avoir les bons réflexes. 

Il convient de ne pas oublier les comportements non sécuritaires (facteur humains...). 

Formation à la conduite en sécurité : (art. R.4323-55 à R.4323-57 du Code du Travail) 

Pour tout équipement de travail automoteur ou servant au levage de charges ; 

Pour certains équipements, l'employeur doit délivrer une autorisation de conduite. 



24

Équipements techniques : 

Le matériel devra être équipé en fonction de sa spécificité et de ses conditions d'utilisation : 

* de dispositifs convenablement disposés pour accéder à la cabine et éventuellement, aux autres postes de travail 

ou d'entretien, 

* suivant les engins et la nature des travaux, d'une possibilité de détection, de ramassage ou d'éloignement 

mécanique des personnes travaillant dans la zone d'évolution, en cas de non visibilité par le conducteur lors d'une 

manœuvre de recul, 

* de tous les équipements nécessaires et prévus pour la sécurité des conducteurs (feux de position, feux rouges, 

phares, etc.) et du personnel travaillant sur le chantier, 

* pour les postes de conduite, de renforts de manière à éviter l'écrasement de la cabine en cas de renversement, 

ainsi que de ceinture de sécurité, 

* de signaux sonores et lumineux pour les manœuvres de recul, 

* d'un système lumineux et sonore indiquant au conducteur que la benne reste levée. 

* Tous les véhicules sur le chantier devront avoir leurs feux de croisement allumés. 

*Prévoir un bac de récupération des huiles sous le groupe en cas de mise en place d’un groupe électrogène 

*Prévoir une fosse de décantation pour le lavage des toupies ou bennes à béton. 

III-3 Délimitation et aménagement des zones de stockage 

Les zones de stockage seront définies en concertation avec le gestionnaire du Compte Prorata, le Coordonnateur, le 

Maître d'Œuvre et le Maître d'Ouvrage. 

Les produits inflammables tels que peinture, solvant, etc.… utilisés pour les opérations de peinture seront stockés 

dans des bungalows de matériel situés à l'emplacement précisé sur le plan de zone de vie. 

Privilégier l’utilisation de peinture sans solvant, la réglementation applicable au 1 er janvier 2010 renforce les 

exigences puisqu’elle vise à réduire les émissions de COV (Composés Organiques Volatils) dans les peintures de 

50% par rapport au niveau 1990. 

Les fiches techniques des produits utilisés devront être laissés sur site, à disposition des organismes de prévention 

et présentées à chaque demande. 

III-4 Condition de stockage, d'élimination ou évacuation des déchets 

III-4-1Déchets - gravats 

Le chantier devra être maintenu en état de propreté. C'est un élément important de SECURITE et de 

PRODUCTIVITE. Il sera de l'obligation des entreprises d'évacuer journellement leur propre déchet de leur poste 

de travail ou de leur zone de travaux et de circulation. A tout moment, le Coordonnateur S.P.S. le M-O, ou le M- 

Oe, pourront demander à l'entreprise gestionnaire du compte prorata de faire nettoyer le chantier. 

Sous 48 H, l'entreprise devra effectuer le nettoyage prescrit. Si satisfaction n'était pas donnée, le Coordonnateur 

S.P.S. le M-O, ou le M-Oe, en concertation, commanderont le nettoyage à une entreprise autre, extérieure ou pas 

au chantier et les dépenses seront imputées entièrement à l'entreprise qui ne l'aura pas réalisée en temps et heure 

sans aucune possibilité de réclamation et ce, en accord avec le maître d’œuvre. 

Chaque entreprise est chargée de l’évacuation par ses propres moyens de ses déchets tous les jours. 

III-4-2 Evacuation dans le cadre de mise en place de benne (Non défini ce jour) 

L'évacuation se fera avec Tri Sélectif des déchets 

- Déchets d’emballage; 

- Déchets inertes de classe III; 

- Déchets banals de classe II; 

- Déchets spéciaux. 

Les brûlages sur le site sont interdits. 



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III-5 Condition d'enlèvement des matériaux dangereux 

En cas de rencontre de produits comportant une suspicion de présence de matériaux dangereux ou de terres 

polluées, l’entreprise en informera immédiatement la maîtrise d’œuvre et ils seront évacués selon la réglementation 

en vigueur par une entreprise spécialisée. 

En cas de rencontre de matériaux explosifs, l’entreprise devra immédiatement arrêter le poste, le mettre en sécurité 

pour éloigner toute personne et informer les forces de l’ordre qui prendront toutes les dispositions adéquates. 

III-6 Utilisation des protections collectives, des accès provisoires et de 

L’installation électrique générale 

Protections collectives: 

Obligation de l’employeur : Art. L.4121-1 du code du travail, L’employeur prend les mesures nécessaires pour 

assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. Ces mesures comprennent 

1° Des actions de prévention des risques professionnels ; 

2° Des actions d’information et de formation ; 

3° La mise en place d’une organisation et des moyens adaptés. 

L’employeur veille à l’adaptation de ces mesures pour tenir compte du changement des circonstances et tendre à 

l’amélioration des situations existantes. 

L’employeur doit impérativement mettre en œuvre les Art. L.4121-2 à L.4121-4 du code du travail. 

Art. L. 4121-5 Lorsque dans un même lieu de travail les travailleurs de plusieurs entreprises sont présents, 

les employeurs coopèrent à la mise en œuvre des dispositions relatives à la santé et à la sécurité du travail. 

La mise en place et le maintien des protections collectives seront à la charge du LOT 1 pour les travaux de Gros 

Œuvre, du LOT 2 pour les travaux Charpente / Couverture / Zinguerie, du LOT 10 façades, sous leurs 

responsabilités et seront inspectés régulièrement par le Coordonnateur S.P.S. Elles devront être remises 

immédiatement dans le cas où leur absence aurait été constatée. Lors de la mise en commun des protections 

collectives, l’entreprise utilisatrice devra en vérifié la conformité avant intervention. 

En cas de besoin et dans le cas où elles devraient être partiellement démontées par une entreprise, dont le 

P.P.S.P.S. aura été approuvé, cette entreprise devra les remettre en place dès que les travaux ayant nécessité leurs 

déposes seront terminées et devra le faire constater par l'entreprise propriétaire. 

Les protections collectives misent en place par les lots désignés devront être conformes à la réglementation en 

vigueur. Elles devront être en aucun cas improvisé sur le chantier mais bien pensé par le responsable de 

l’Entreprise en amont. Toutes les protections non conformes ne seront pas acceptées. 

Les trémies, baies, balcons ou toute ouverture sur le vide seront protégés conformément au code du travail 

avec des protections adaptées mises en place au fur et à mesure de l’avancement des travaux. 

Les protections collectives de toute nature devront être conformes aux dispositions du code du travail, conçues et 

réalisées par les entreprises pour répondre impérativement aux principes généraux de prévention. 

III-6-2 Échafaudages : 

Avant le démarrage des travaux, il devra être vu la mise en commun des échafaudages avec le M.O, le M.OE, le 

CSPS et les lots concernés, gros œuvre, menuisier, charpentier, façadier… afin de prévoir la mise en place 

rapidement. 

Le bon nivelage des abords en périphérie du bâtiment doit être effectué afin de pouvoir implanter les 

échafaudages dans les meilleures conditions. 

Les abords seront nivelés par le lot défini permettant de mettre en place un échafaudage d’aplomb. 

La mise en place et l'utilisation d'échafaudage fixe, volant, console ou passerelle devra être conforme à la 

réglementation et respecter la recommandation R408 de la CNAMTS du 10 juin 2004. Ils seront contrôlés et 

éprouvés avant leur mise en service par un organisme de contrôle. 

Le certificat de conformité de l’échafaudage de pied sera sur le chantier et affiché. 

Les échafaudages devront avoir une résistance et une solidité appropriées à leur emploi, doivent être ancrés ou 

amarrés. 

Ceux-ci doivent être montés, démontés ou modifiés par des travailleurs ayant reçu une formation adéquate et 

spécifique aux opérations envisagées, suivant l’art. R. 4323-69 et être conforme à la notice du fabricant, note de 

calcul ou plan de montage, démontage. Un PV de conformité à la notice du constructeur sera établi, par une 

personne habilité, entre le propriétaire de l’échafaudage ou l’installateur et toute autres utilisateurs suivant la 

recommandation R408 du 10 juin 2004. 

La note de calcul doit être à disposition des ouvriers monteurs. 

Les différents types d’échafaudages seront nettoyés quotidiennement afin de supprimer les risques de surcharge et 

de chute. 

L’échafaudage sera positionné de telle sorte que tous les passages vers les accès à la construction soient 



26

couverts par un passage protégé. 

Un filet de protection sera installé sur l’échafaudage ainsi qu’une protection et une signalisation réglementaire au 

sol. 

L’échafaudage sera vérifié par une personne compétente et habilitée ou un organisme de contrôle avant qu’un 

travailleur y ait accès. 

Mise en commun : Une convention de prêt sera réalisée avant toute intervention des entreprises utilisatrice. 

III-6-3 Alimentation électrique 

Réalisation et distribution, armoire générale et armoire de comptage installées par le LOT 1. 

L'éclairage et l'installation générale électrique seront exécutés suivant la description de la norme N.F.P.03-001. 

Des coffrets de distribution en nombre suffisant devront être installés par le LOT électricité pour les besoins de 

chacun, et ce de manière à interdire l’emploi de rallonges supérieures à 25 m. Les coffrets de distribution devront 

comporter un nombre de prises suffisant. 

L'armoire générale électrique et les différents coffrets de distribution seront fermés à clé. Un contrôle de 

l’installation électrique sera effectué par un organisme habilité. 

Rappel : Toute intervention dans une armoire électrique générale ou de distribution ne pourra se faire que par une 

personne habilitée et autorisée par l'entreprise. Tout équipement électrique non conforme ou en mauvais état sera 

retiré du chantier. Les alimentations électriques de chaque entreprise seront vues avec chaque P.P.S.P.S. 

III-7 Mesures prises en matière d'interactions sur le site 

III-7-1 Problèmes de co-activité 

Ils seront étudiés en fonction des P.P.S.P.S. des entreprises et du planning d'exécution. 

Pour les interventions successives de plusieurs Entreprises sur un même ouvrage, un accord pour l’utilisation 

commune du matériel devra être recherché. 

Lors de l’intervention de plusieurs Entreprises dans un même lieu, sur un même ouvrage, l’Entrepreneur pouvant 

créé des risques pour les autres entreprises se donnera les moyens de les prévenir et leur communiquera les 

procédures d’exécution de ses ouvrages. 

Ces interférences devront être mentionnées dans les PPSPS 

L'ensemble de ces analyses comporte 3 volets distincts pour l'entreprise : 

- les risques intéressant son personnel pour ses propres travaux 

- les risques exportés de son intervention vers les entreprises adjacentes 

- les risques importés des entreprises adjacentes vers ses propres ouvrages 

Modalité de coopération entre les entrepreneurs, employeurs ou travailleurs indépendant 

En application du décret 95-607 du 06.05.1995, les travailleurs indépendants sont soumis à toutes les obligations 

contractuelles édictées dans le présent P.G.C.S.P.S et indiqueront dans leurs P.P.S.P.S les mesures qu’ils 

envisagent d’utiliser, notamment au regard des interactions. 

III-7-2 Prévention de risques de maladies professionnelles 

La liste des produits dangereux pouvant être utilisés dans le cadre des travaux (détonants, inflammables, toxiques, 

ext ...) sera précisé dans les P.P.S.P.S. avec leurs caractéristiques. 

Seront également indiquées leurs conditions de stockage et les mesures de sécurité envisagées y compris conditions 

d’utilisation et de manutention de leurs lieux de stockage à leurs lieux d’utilisation. 

Les fiches de données "Sécurité" de tous les produits toxiques, dangereux ou inflammables seront fournies au 

Coordonnateur. 

Les entreprises devront privilégier des modes opératoires, matériels et produits n’entraînant pas de nuisance tel 

bruit, poussières, vibrations, gaz toxiques... En cas d’impossibilité, les matériels utilisés devront réduire les 

nuisances à la source (insonorisation, anti-vibratiles, aspiration de poussières). . Lors de l’utilisation de produits 

toxiques, les locaux devront être largement ventilés et des protections individuelles utilisées. 

Le personnel et les autres intervenants devront être informés des nuisances et dangers éventuels par affichage 

III-7-3 Renseignements concernant les secours et l’évacuation des personnes 

Accès du chantier : L’accès principal devra être laissé libre en permanence. . Les salariés devront en être informés 

en leur précisant la zone de stationnement des véhicules. Aucun stockage de matériaux (même de courte durée) ne 

devra être effectué sur cet accès. Les accès aux zones de travail seront balisés et aménagés. 

Information du personnel sur la conduite à tenir en cas d’accident : Chaque Entrepreneur devra informer son 

personnel de la conduite à tenir et des mesures à prendre en cas d’accident sur le chantier. Ces mesures seront 

précisées dans les P.P.S.P.S dont un exemplaire sera remis au personnel d’exécution. 

Un tableau informatif portant les numéros de secours sera affiché dans les bungalows dès le démarrage des 

travaux. 



27

Secouristes 

Les coordonnées des secouristes de chaque Entreprise susceptibles de travailler dans l’opération devront figurer 

aux P.P.S.P.S.. 

Boite à pharmacie 

Une boîte à pharmacie sera mise à la disposition de l’ensemble du personnel de chantier TCE dans le bureau de 

réunion. Elle devra être facilement accessible à tout moment. . 

Chaque Entreprise doit également disposer d’une boîte à pharmacie de premiers secours dans chaque véhicule. 

III-8 Intervention Ultérieure sur l'Ouvrage 

Les entreprises fourniront en deux exemplaires au Coordonnateur toutes les fiches techniques, procès verbaux, 

certificats de garantie des matériaux et matériels mis en oeuvre, plans de récolement... afin qu'il puisse élaborer le 

Dossier d'Intervention Ultérieur sur l'Ouvrage. 



28

SUJETIONS DECOULANT DES INTERFERENCES AVEC DES ACTIVITES 

D'EXPLOITATION SUR LE SITE A L'INTERIEUR OU A PROXIMITE 

DUQUEL EST IMPLANTE LE CHANTIER 

IV - 1 Travaux effectués dans l'enceinte d'une propriété 



IV 

Les entreprises veilleront à interdire les dépôts sur le domaine public hors de l'enceinte des chantiers et en 

particulier les gravats et matériaux qui pourraient tomber des bennes des camions. 

Il est de plus interdit de rejeter des effluents sur les voiries, à l'égout sans l'accord préalable des services concernés. 

Tous les véhicules sortant des chantiers devront avoir les pneus propres de façon à ne pas souiller les chaussées. 

Pendant la durée des travaux l'entrepreneur fera en sorte que tous les réseaux soient maintenus en service en 

permanence. 

Dans le cas où il serait nécessaire de ne pas assurer la maintenance, l'entrepreneur définira les modalités de 

coupures avec le gestionnaire du réseau. 

Les différentes entreprises présentes sur le site veilleront à maintenir en état la voirie et les circulations, tout en 

assurant la sécurité des personnes et à ne provoquer que le minimum de nuisances vis-à-vis des propriétés voisines. 

IV-2 Travaux effectués à proximité d'une voie publique ou d’une ligne électrique 

Les entreprises veilleront à interdire les dépôts sur le domaine public hors de l'enceinte des chantiers et en 

particulier les gravats et matériaux qui pourraient tomber des bennes des camions. 

Il est de plus interdit de rejeter des effluents sur les voiries, à l'égout sans l'accord préalable des services concernés. 

Tous les véhicules sortant des chantiers devront avoir les pneus propres de façon à ne pas souiller les chaussées. 

Dans le cas de présence d’un réseau électrique aérien ou enterré, des dispositions seront à mettre en œuvre. 

Pendant la durée des travaux l'entrepreneur fera en sorte que tous les réseaux soient maintenus en service en 

permanence. 

Dans le cas où il serait nécessaire de ne pas assurer la maintenance, l'entrepreneur définira les modalités de 

coupures avec le gestionnaire du réseau. 

L'entreprise devra préciser dans son P.P.S.P.S. son mode opératoire pour la mise en place des réseaux. 

Art. R. 4534-108 Dans le cas de présence de lignes électrique aérienne haute tension, l’Entreprise devra 

calculer l’altitude des câbles, afin d’éviter de pénétrer dans la zone interdite des 3 ou 5 mètres. 

Art. R. 4534-110 Lors d’une tranchée, on ne doit pas s’approcher d’une canalisation électrique enterrée à 

moins de 1,50 mètre. Sinon prévoir une mise hors tension par l’exploitant du réseau. 

Travaux de terrassement VRD : 

Dans le cadre d’interventions exécutées hors tension, il convient de prendre les dispositions prévues au code 

du travail Art R. 4534-111 à R.4534-117. 

Dans le cadre d’interventions exécutées sous tension, il convient de prendre les dispositions prévues au code 

du travail Art R. 4534-118 à R.4534-125. 

Lignes, canalisations et installations situées à l’intérieur des locaux et de basse tension A 

Il convient de prendre les dispositions prévues au code du travail Art R. 4534-126 à R.4534-130. 

Rappel : Pour éviter tout risque de malentendu ou de transmission d’informations incomplètes ou erronées, 

l’entreprise, qui aura fait toutes ses D.I.C.T. au préalable, demandera la présence sur le site avant le démarrage des 

travaux, d’un agent d’exploitation des différents concessionnaires des réseaux afin d’étudier les recommandations 

techniques définies par le concessionnaire. 

29

MAINTIEN DU CHANTIER EN BON ORDRE 

V-1 Locaux du personnel de chantier 

ET EN ETAT DE SALUBRITE 



V 

La maintenance des baraquements est réglée par chaque entreprise, sauf les sanitaires et la salle de réunion dont 

l'entretien est précisé à l'article II-6. 

CANTONNEMENTS 

Sanitaires. Un bungalow sanitaire sera mis en place et raccordé par le GO pendant la période de préparation 

chantier au préalable de tous travaux.. Son équipement (nombre de WC, points d’eau, et douches) devra être 

conforme à la réglementation pour le personnel considéré et la durée du chantier (1 WC pour 20 salariés, 1 point 

d’eau à température réglable pour 10 salariés)... raccordement à l’égout et alimenté en eau potable. 

Nettoyage, entretien, fourniture consommable (papier hygiénique, savon, moyens de séchage ...) par le Gros Œuvre 

réparti au Compte prorata 

Un second sanitaire serait à installé dans le cas de personnel féminin sur le chantier 

Maintient de l’installation pour la durée du chantier. 

Vestiaires. Il sera chauffé, éclairé et ventilé. 

Chaque ouvrier intervenant sur le chantier devra disposer d’une armoire individuelle. 

Nettoyage journalier. . Tout vestiaire dans les locaux en travaux est prohibé. 

Un second vestiaire serait à installé dans le cas de personnel féminin sur le chantier 

Utilisation par chaque entreprise au compte prorata. 

Réfectoire. Les ouvriers prenant leurs repas sur place doivent disposer d’un abri clos éclairé naturellement, 

chauffé et équipé de tables et chaises... Un réchaud, réfrigérateur et évier doivent être mis à leur disposition. 

Cet équipement sera commun installé par le GO et géré au prorata Nettoyage journalier. 

Magasin ou bungalow de chantier Installation dès intervention sur le site par les entreprises concernées 

Raccordement électrique au tableau de cantonnements. 

Avant le démarrage des travaux, les entreprises préciseront leurs besoins pour les cantonnements communs au lot 

G.O. 

V-2 Nettoyage du chantier 

En application du code du travail, les entreprises doivent tenir propre les zones de travail, elles devront en 

conséquence évacuer tous les gravats et balayer périodiquement ces zones pendant toute la durée du chantier 

(rappel de l'article III-4). 

Lorsque l’entreprise titulaire du LOT 2 (gros-œuvre) quittera le chantier, celle-ci devra avoir mis en place les 

moyens lui permettant de continuer à respecter ses obligations en désignant l’entreprise et les personnes chargées 

de poursuivre les divers entretiens qu’elle a à sa charge. 

Poste de travail. Après chaque intervention, tous les jours et avant entrée dans les lieux de l’entreprise suivante, 

chaque entreprise devra le nettoyage sa zone de travail et l’évacuation de ses déblais 

Lors de l’exécution du second œuvre, et en particulier pendant les phases de finition, le Maître d’Œuvre pourra 

répartir des zones de nettoyage général. Les deux modes de nettoyage ci-dessus ne sont pas contradictoires, mais 

complémentaires. 

Nettoyage ponctuel. Nettoyage spécifique des tâches particulièrement polluantes. Afin d’éviter les salissures, les 

moyens appropriés devront être préalablement mis en œuvre. En cas d’interventions polluantes de longue durée, la 

fréquence des nettoyages devra être adaptée au degré de pollution. 

Nettoyage des voiries extérieures si nécessaires. 

V-2-1 Nettoyage final 

Il incombe à chaque entreprise de laisser le chantier propre et libre de tous déchets. Evacuation des déchets 

tous les jours. 

Rappel : Le chantier devra être maintenu en parfait état de propreté. C'est un élément important de 

SECURITE et de PRODUCTIVITE. 

30

VI-1 Moyens de secours externes 

PLAN DES SECOURS 

Caserne du sapeur pompier : tel : Le 18 ou le 112 

VI-2 Moyens de secours internes 



VI 

VI-2-1 Secouristes 

Chaque entreprise communiquera à la Maîtrise d’œuvre et au coordonnateur, le nom de leurs secouristes sur le 

chantier. 

Il devra y avoir au moins 1 secouriste en permanence sur le chantier. 

VI-3 Organisation des secours 

VI-3-1 Seul un secouriste habilité doit intervenir pour assurer les soins bénins et organiser les secours. 

Les premiers soins : 

Sur place à l’intérieur du bâtiment. 

Après les soins, il faut inscrire sur un cahier le nom de la personne, la nature de la blessure et la 

localisation de celle-ci, le jour et l'heure de l'accident. 

Si plus grave : 

Respecter les consignes de sécurité et alerter immédiatement les services de secours en composant le 18 ou le 112 

VI-4 Matériels de première urgence 

Il est demandé à chaque entreprise de munir leur personnel d'une trousse de pharmacie dont le contenu sera 

conforme à la liste établie par le médecin du travail. 

VI-5 Appel des secours 

Nous vous demandons d'informer votre personnel : 

1) De l’emplacement du téléphone. 

2) De suivre les instructions d'appel précisées sur l'affiche en cas d'accident, situé sur le tableau d’affichage du 

bureau de chantier. 

VI - 6 Incendie 

Prévenir la caserne des sapeurs pompiers tel : Le 18 ou le 112 

31

MODALITES DE COOPERATION ENTRE LES 

ENTREPRENEURS 

EMPLOYEURS OU TRAVAILLEURS INDEPENDANTS 

VII-1 Informations - Rappel 



VII 

L'entrepreneur est tenu d'informer avant le début de ses travaux, tous ses employés et ses sous-traitants que le 

chantier est soumis aux dispositions de la loi 93-1418 du 31 décembre 1993 et du décret 94-1159 du 26 décembre 

1994 et de porter à leur connaissance les dispositions prises dans le Plan Général de Coordination de Sécurité et 

de Protection de la Santé (P.G.C.S.P.S.). 

Celui-ci ne dispense pas les entreprises de faire leur D.I.C.T. auprès des organismes compétents. 

VII-2 Responsabilités 

L'intervention du Coordonnateur ne modifie ni la nature, ni l'étendue des responsabilités, qui incombent, en 

application des autres dispositions du Code du travail, à chacun des participants à l'opération. 

Chaque entreprise doit la formation et l’information sur la sécurité à son personnel sur le chantier. 

Cette formation est régie en particulier par les articles L 4141-1, L 4141-2, R 4141-1, R4141-11, R 4141-13 

R4141-14, R 4141-17 et R 4141-20 du code du travail. 

Une formation relative au port des équipements de protection individuelle (consigne d’utilisation, 

entraînement au port des EPI,…) doit également être dispensée aux travailleurs. R4323-104, R 4323-105, R 

4323-106 du code du travail. 

Les intérimaires ou les salariés en contrat à durée déterminée doivent bénéficier d’une formation en matière 

de sécurité dans les mêmes conditions que les salariés en contrat indéterminé de l’entreprise. 

Chaque entrepreneur demeure responsable des dispositions propres à son personnel (formation, visite médicale, 

informations, fourniture des équipements individuels et collectifs de sécurité) et à son matériel (appareil de levage, 

échafaudage, engins de chantier, véhicules de tout genre). 

Chaque employeur à l’obligation de fournir à leur personnel les équipements de protections individuelles adaptés à 

leurs interventions. 

Chaque salarié, et tout visiteur de droit comme autorisé, entrant sur le site, est tenu au respect du port des 

protections individuelles réglementaires. 

Chaque entrepreneur est tenu de participer aux réunions de chantier pendant lesquelles la coordination de sécurité 

sera abordée, pour les risques spécifiques liés à l'opération, et de prendre en compte les observations qui peuvent 

lui être faites par le coordonnateur S.P.S. 

32

MODALITES DE COOPERATION ENTRE LES 

ENTREPRENEURS 

EMPLOYEURS OU TRAVAILLEURS INDEPENDANTS 

VII-1 Informations - Rappel 



VII 

L'entrepreneur est tenu d'informer avant le début de ses travaux, tous ses employés et ses sous-traitants que le 

chantier est soumis aux dispositions de la loi 93-1418 du 31 décembre 1993 et du décret 94-1159 du 26 décembre 

1994 et de porter à leur connaissance les dispositions prises dans le Plan Général de Coordination de Sécurité et 

de Protection de la Santé (P.G.C.S.P.S.). 

Celui-ci ne dispense pas les entreprises de faire leur D.I.C.T. auprès des organismes compétents. 

VII-2 Responsabilités 

L'intervention du Coordonnateur ne modifie ni la nature, ni l'étendue des responsabilités, qui incombent, en 

application des autres dispositions du Code du travail, à chacun des participants à l'opération. 

Chaque entreprise doit la formation et l’information sur la sécurité à son personnel sur le chantier. 

Cette formation est régie en particulier par les articles L 4141-1, L 4141-2, R 4141-1, R4141-11, R 4141-13 

R4141-14, R 4141-17 et R 4141-20 du code du travail. 

Une formation relative au port des équipements de protection individuelle (consigne d’utilisation, 

entraînement au port des EPI,…) doit également être dispensée aux travailleurs. R4323-104, R 4323-105, R 

4323-106 du code du travail. 

Les intérimaires ou les salariés en contrat à durée déterminée doivent bénéficier d’une formation en matière 

de sécurité dans les mêmes conditions que les salariés en contrat indéterminé de l’entreprise. 

Chaque entrepreneur demeure responsable des dispositions propres à son personnel (formation, visite médicale, 

informations, fourniture des équipements individuels et collectifs de sécurité) et à son matériel (appareil de levage, 

échafaudage, engins de chantier, véhicules de tout genre). 

Chaque employeur à l’obligation de fournir à leur personnel les équipements de protections individuelles adaptés à 

leurs interventions. 

Chaque salarié, et tout visiteur de droit comme autorisé, entrant sur le site, est tenu au respect du port des 

protections individuelles réglementaires. 

Chaque entrepreneur est tenu de participer aux réunions de chantier pendant lesquelles la coordination de sécurité 

sera abordée, pour les risques spécifiques liés à l'opération, et de prendre en compte les observations qui peuvent 

lui être faites par le coordonnateur S.P.S. 

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@viso RICT c 100-02_FR 

BOURG-EN-BRESSE 


69 A rue Gay Lussac 


Mél : christophe.vialaneix@fr.bureauveritas.com 

N. Réf. : /RICT c/2 

V. Réf. : 

RICT c n° 2 

N° affaire : 2184328/1 

Missions signées : Brd + HAND + LP + PHh + SH + TH 

VIRIAT, le 13/03/2012 


Madame Sandrine PONCET 



La liste des destinataires en copies de ce document 

est reprise en fin de rapport. 

Rapport Initial de Contrôle Technique 

Ce rapport comporte 29 pages dont 1 page de garde 

Annule et remplace le RICT c révision 1 en date du 13/03/2012 

Siège social : 

67 / 71 Boulevard du Château - 92200 NEUILLY-SUR-SEINE 

Ambérieu - 31 logements 



Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 13112232 euros RCS Nanterre B 775 690 621 

Le Chargé d'affaire 

CHRISTOPHE VIALANEIX 

Copyright Bureau Veritas 09/2011


SOMMAIRE 

1. Renseignements généraux 3 

2. Description sommaire de l’ouvrage 4 

3. Documents examinés 5 

4. Remarques générales et synthèse des avis formulés sur le projet 7 

5. Liste des points examinés par chapitres 9 

MISSIONS : 

Chapitres Date d'envoi Version 

LP : Solidité des ouvrages et éléments d'équipement dissociables et indissociables 

LP : Solidité des ouvrages et élements d'équipements 

M ALAIN BENETHUILIERE - Charpente 

M CHRISTOPHE VIALANEIX - Généraliste 

SH : Sécurité des personnes dans les bâtiments d'habitation 

SH-CC : Sécurité des personnes hors incendie dans les bâtiments d'habitation 


SH-IN : Dispositions constructives incendie dans les bâtiments d'habitation 


SH-TB : Installations thermiques dans les bâtiments d'habitation 


SH-EL : Installations électriques dans les bâtiments d'habitation 


SH-TM : Ascenseurs dans les bâtiments d'habitation 


HAND : Accessibilité des constructions pour les personnes handicapées 

HAND : Accessibilité des constructions aux personnes handicapées 


PHh : Isolation acoustique des bâtiments d'habitation 

PHh : Vérification des dispositions relatives à l'isolation acoustique des bâtiments 

d'habitation 


TH : Isolation thermique et économies d'énergie 

TH : Vérification des dispositions relatives à l'isolation thermique et aux économies d'energie 

- RT 2005 

Mme ELODIE CHAMBRE - Thermique 


Brd : Transport des brancards dans les constructions 

BRD : Passage des brancards 

Copyright Bureau Veritas 09/2011 












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V0 

V0 

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N° : 2184328/1 

RICT c rév. 2 Page 2/29


OPERATION 

Agence : 

Service : 

Désignation de l'opération 

Appellation : Ambérieu - 31 logements - 

Adresse chantier : 

N° et voie : 

Lieu-dit : 

AG LYON METROPOLE 

BTS BEB Macon 


Début des travaux : 04/06/2012 

Valeur prévisionnelle des travaux : 

Maître de l'Ouvrage : 


Bureau d'études de sol : 

GEOTEC 

15 rue lavoisier 

69680 CHASSIEU 

BET équipements techniques : 

MISSIONS 

WBI 

01370 BENY 

Nature des missions confiées : 

1. RENSEIGNEMENTS GENERAUX 

€ (HT) 

N° de convention : 

signée le : 

Ville : AMBERIEU EN BUGEY 

Département : Ain 

Délai : 

16 mois 

Architecte : 

BALAS Gilles 

Bureau d'études de structures : 

DPI structure 

1 rue DR P.F. Papillon 


Autres BET : 

FARULLI 


69003 LYON 

Suivant le contrat établi, notre prestation comprend l'exécution de l'ensemble des missions élémentaires 

mentionnées ci-dessous (se référer au contrat pour les modalités spécifiques de chaque mission) 

Brd Transport des brancards dans les constructions 

HAND Accessibilité des constructions pour les personnes handicapées 

LP Solidité des ouvrages et éléments d'équipement dissociables et indissociables 

PHh Isolation acoustique des bâtiments d'habitation 

SH Sécurité des personnes dans les bâtiments d'habitation 

TH Isolation thermique et économies d'énergie 

Etendue de la mission : 


N° : 2184328/1 



2. DESCRIPTION SOMMAIRE DE L'OUVRAGE 

Date de dépôt du permis de construire ou d’autorisation de travaux prise en compte : 04/09/2009 

CLASSEMENT REGLEMENTAIRE DU PERMIS DE CONSTRUIRE 

Bâtiment d'habittaion collective de 3ème famille B 

AFFECTATION DES LOCAUX 

Habitation 

DESCRIPTION ARCHITECTURALE 

Le projet concerne l’aménagement de 2 bâtiments R+4 reliés 

DESCRIPTION DES PRINCIPES CONSTRUCTIFS 

- Fondations : semelles filantes 

- Structure : béton armé 

- Clos : menuiseries extérieures PVC 

- Couvert : tuiles terre cuite 

- Equipements techniques : 

Installations électriques 

Thermique : Chauffage gaz 

Ascenseurs 

CONTRAINTES PARTICULIERES 

Sans objet 

CLASSEMENT DE L'ETABLISSEMENT ET DES TIERS EN FONCTIONS DES RISQUES 

CLASSEMENT DES LOCAUX EN FONCTION DES RISQUES 

TECHNOLOGIE INNOVANTE 

Sans objet 


N° : 2184328/1 


3. DOCUMENTS EXAMINES 

Documents examinés Date de l'indice Reçu le 

Emetteur : BALAS Gilles 

Plan DCE 1 MASSE 03/02/2012 06/02/2012 

Plan DCE 10 FACADES et PLAN TOITURES 03/02/2012 06/02/2012 

Plan DCE 11 FACADES et PLAN TOITURES 03/02/2012 06/02/2012 

Plan DCE 2 MASSE RESEAUX et NIVEAUX 03/02/2012 06/02/2012 

Plan DCE 3 NIVEAU R=0 03/02/2012 06/02/2012 

Plan DCE 4 NIVEAU R+1 à R+3 03/02/2012 06/02/2012 

Plan DCE 5 NIVEAU R+4 03/02/2012 06/02/2012 

Plan DCE 6 NIVEAU combles 03/02/2012 06/02/2012 

Plan DCE 7 COUPES AA et BB3 03/02/2012 06/02/2012 

Plan DCE 8 COUPES AA1, BB1 et BB2 03/02/2012 06/02/2012 

Plan DCE 9 COUPES AA2 et BB 03/02/2012 06/02/2012 

Emetteur : DPI structure 

Plan ST 01 A FONDATIONS - VUE EN PLAN - DETAILS 11/01/2012 18/01/2012 

Plan ST 02 B PLANCHER HAUT sur REZ DE CHAUSSEE 17/01/2012 18/01/2012 

Plan ST 03 A PLANCHER HAUT sur 1er, 2ème et 3ème NIVEAU 16/01/2012 18/01/2012 

Plan ST 04 B PLANCHER HAUT sur 4ème NIVEAU 16/01/2012 18/02/2012 

Plan ST 05 A PLANCHER HAUT sur 4ème NIVEAU 16/01/2012 18/01/2012 

Emetteur : FARULLI 

Descriptif CCTP LOT 01 GROS OEUVRE - MACONNERIE ET TERRASSEMENTS ASSOCIES 09/02/2012 10/02/2012 

Descriptif CCTP LOT 02 CHARPENTE - COUVERTURE - ZINGUERIE 09/02/2012 10/02/2012 

Descriptif CCTP LOT 03 MENUISERIE EXTERIEURE PVC - OCCULTATION 09/02/2012 10/02/2012 

Descriptif CCTP LOT 04 MENUISERIE INTERIEURE BOIS 09/02/2012 10/02/2012 

Descriptif CCTP LOT 05 MENUISERIE METALLIQUE SERRURERIE 09/02/2012 10/02/2012 

Descriptif CCTP LOT 06 ASCENSEUR 09/02/2012 10/02/2012 

Descriptif CCTP LOT 07 DOUBLAGE - CLOISON - PEINTURE 09/02/2012 10/02/2012 

Descriptif CCTP LOT 08 ISOLATION - CHAPE - CARRELAGE - FAIENCE 09/02/2012 10/02/2012 

Descriptif CCTP LOT 09 SOL SOUPLE 09/02/2012 10/02/2012 

Descriptif CCTP LOT 10 VETURES, ENDUIT ET PEINTURE FACADES 09/02/2012 10/02/2012 

Descriptif CCTP LOT 11 VRD - ESPACES VERTS - TERRASSEMENTS ASSOCIES 09/02/2012 10/02/2012 

Emetteur : GEOTEC 

Rapport ETUDE GEOTECHNIQUE D'AVANT PROJET 


Emetteur : WBI 

Descriptif CCTP LOT 12 ELECTRICITE 14/02/2012 


N° : 2184328/1 


Descriptif CCTP LOT 13 PLOMBERIE SANITAIRE 10/02/2012 

Descriptif CCTP LOT 14 CHAUFFAGE GAZ - VMC 10/02/2012 



N° : 2184328/1 



4. REMARQUES GENERALES ET SYNTHESE DES AVIS FORMULES SUR LE PROJET 

L'examen des documents de conception visés dans les pages précédentes dans le cadre des missions qui nous ont été confiées, 

appelle les observations suivantes : 

- Les avis et observations formulés dans le présent rapport ne visent que les dispositions relatives aux fonctions et/ou aux ouvrages ou 

éléments d'ouvrage qui sont explicitement indiqués. 

- Les avis formulés sur le projet ne préjugent pas des avis qui pourront être formulés lors des phases ultérieures. 

- Les plans d'exécution et notes de calculs des ouvrages, les dossiers techniques des matériaux, matériels et procédés constructifs mis 

en œuvre, seront à nous communiquer pour avis, avant début des travaux correspondants. 

- Les entreprises devront nous préciser les modalités de leur autocontrôle concernant les vérifications techniques qui leur incombent 

(Loi n° 78-12 du 4 janvier 1978, article R 111-40 du Code de la Construction et de l'Habitation). 

- Notre mission ne comprend pas de contrôle en usine ou en atelier, sur les ouvrages ou parties d'ouvrage, et éléments d'équipement 

destinés à être incorporés dans la construction. 

Objet / article de référence Avis 

MISSION : SH - Sécurité des personnes dans les bâtiments d'habitation 

SH-IN : Dispositions constructives incendie dans les bâtiments d'habitation 

DEGAGEMENTS 

Escaliers 

Art. 23 - Revêtements de la cage 

d'escalier 

Circulations horizontales protégées 

Art. 35 - Circulations "à l'abri des fumées" 

- Bouches de désenfumage 

A respecter: 

Revêtements des parois verticales, du rampant et des plafonds de la cage 

d'escalier: M0 

Revêtements éventuels des marches et contremarches: M3 

MISSION : SH - Sécurité des personnes dans les bâtiments d'habitation 

SH-EL : Installations électriques dans les bâtiments d'habitation 

A respecter: 

Bouches d'amenée d'air et bouches d'evacuation de section libre minimale 20dm2 

Elles doivent être réparties de façon alternée: la distance horizontale entre 2 

bouches de nature différente ne devant pas excéder 10m dans le cas d'un parcours 

rectiligne et 7m dans le cas d'un parcours non rectiligne. 

La partie basse de la bouche d'évacuation doit être située à 1,80m au moins 

au-dessus du plancher bas de la circulation et être située en totalité dans le tiers 

supérieur de celle-ci 

La partie haute doit être située à un mètre au plus du niveau du plancher bas de la 

circulation 

=====> Plans d'execution à fournir 

GEN 1 Transmettre plans et shémas des armoires électriques 

GEN 2 Nous effectuerons dans le cadre de notre mission, une vérification des installations 

MISSION : HAND - Accessibilité des constructions pour les personnes handicapées 

HAND : Accessibilité des constructions aux personnes handicapées 

ACCESSIBILITE DES BATIMENTS 

D'HABITATION COLLECTIVES ET 

MAISONS INDIVIDUELLES AUX 

PERSONNES HANDICAPEES 

Caractéristiques relatives aux bâtiments 

d'habitation collectifs 

Art. 2 §II.2 - Caractéristiques des 

cheminements accessibles extérieurs 

Dévers A respecter: 

devers


Objet / article de référence Avis 

Art. 4 - Accès aux bâtiments 

Repérage des dispositifs d'accès au 

bâtiment 

Portiers d'immeuble, digicode, 

vidéophone 

Signal lié au fonctionnement des 

dispositifs d'accès 

Contraste visuel et signalétique conforme à l'annexe 3 

A plus de 40 cm d'un angle rentrant ou d'un obstacle au fauteuil 

Hauteur comprise entre 0,90 et 1,30 m 

Doit être visuel et sonore 

Interphones Permet à l'occupant de visualiser le visiteur 

Combiné avec boucle magnétique 

Appareil avec menu déroulant appel direct par un code 

Etre lisible par une personne malvoyante et signalétique conforme annexe 3 

Art. 6.1 - Escaliers des parties 

communes 

Eveil à la vigilance en haut de l'escalier contraste visuel et tactile sur le revêtement de sol à une distance de 50 cm 

Contremarche sur une hauteur mini de 

10 cm pour la première et dernier 

marche 

Contremarche visuellement contrastée par rapport à la marches, sur la 1ère et 

dernière marche de chaque volée 

Nez de marches Couleur contrastée 

antidérapants 

sans débord excessif 

Art. 8 - Portes et sas des parties 

communes 

Portes à système d'ouverture électrique Déverrouillage signalé par un signal sonore et lumineux 

Art. 9 - Equipements et dispositifs de 

commande et de service des parties 

communes 

Repérable par éclairage particulier ou A respecter 

contraste visuel 

Commande visible de jour comme de A respecter 

nuit 

Dispositions concernant les boites aux Obligation d'accessibilité concerne que 30% d'entre elles 

lettres normalisées 

Art. 10 - Eclairage des parties communes 

Eclairement des locaux collectifs 100 lux à l'intérieur des locaux 

Art. 11 - Caractéristiques de base des 

logements 

Dispositifs de commande y compris Hauteur comprise entre 0,90 m et 1,30 m 

d'arrêt d'urgence 

manœuvrable en position debout ou assis 

Implantation des prises de courant,


Codes utilisés associés à nos avis : 

5. LISTE DES POINTS EXAMINES PAR CHAPITRE 

La signification des codes utilisés dans nos missions est la suivante : 

AF : Avis Favorable, 

Les dispositions prévues dans les documents examinés n'appellent pas de remarque. Cet avis, formulé dans la limite des 

précisions fournies par ces documents, ne préjuge pas des avis qui pourront être émis lors des phases ultérieures. 

AP : A Préciser, 

Les dispositions prévues dans les documents examinés sont insuffisamment définies. Cet avis présente un caractère 

suspensif : il y aura lieu de fournir les précisions complémentaires demandées, faute de quoi notre avis deviendra 

défavorable. 

OB : OBservation, 

Les dispositions prévues dans les documents examinés peuvent générer un ou plusieurs des aléas techniques visés dans 

nos missions. Cet avis présente un caractère défavorable et sera maintenu dans notre rapport final de contrôle technique 

en l'absence de prise en compte. 

SO : Sans Objet, 

L'indication Sans Objet s'applique aux articles réglementaires qui ne sont pas concernés par certaines dispositions 

ou lorsqu'ils ne comprenent pas d'installations techniques mentionnées dans le règlement de sécurité. 

HM : Hors Mission, 

L'examen des dispositions prévues dans les documents ne relève pas des missions qui nous ont été confiées. Cet 

examen peut, le cas échéant, faire l'objet de prestations complémentaires. 

PM : Pour Mémoire, 

L'indication Pour Mémoire s'applique aux articles règlementaires qui ne nécessitent pas d'évaluation de conformité dans 

le cadre de la mission en cours. 


N° : 2184328/1 


Mission : LP - Solidité des ouvrages et éléments d'équipement dissociables et indissociables 

Chapitre : LP - Solidité des ouvrages et élements d'équipements 

Textes de référence : Les textes techniques de caractère normatif suivants : 

- Nomes françaises, y compris les normes transposant en France les normes européennes ; 

- Avis Techniques, DTA, cahiers du CSTB type CPT ; 

- Les règles professionnelles dans les domaines non couverts par les textes précités. 

Remarques Générales : Avis 

Avis 

Dispositions prévues 

Points examinés 

HYPOTHESES GENERALES 

Données relatives au système de fondation 

Reconnaissance des sols 

Réalisation d'une étude géotechnique du site Réalisation par le BET GEOTEC d'une étude de AF 

sols adaptée à l'ouvrage et son environnement 

Risques naturels connus ou soupçonnés Le site étudié n'est pas cartographié comme à AF 

risque vis à vis des inondations ou des 

mouvements de terrains 

Etude des fondations 

Système préconisé de fondation et niveau d'assise semelles filantes ou isolées AF 

FONDATIONS 

Fondations superficielles et radiers 

Semelles filantes ou isolées Semelles filantes AF Plans d'execution à nous transmettre 

Dallages 

Dallage - données relatives au sol support Contrôle par essai à la plaque. 

AF Resultat des essais, et plan d'implantation à transmettre 

EV2 > 60 MPa 

EV2 / EV1 < 2,2 

Kw > 50 MPa/m 

Dallage - Exigences d'utilisation et conception Dallage épaissseur 0,23m AF Plans d'execution à transmettre 

STRUCTURES 

Planchers 

N° : 2184328/1 


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RICT c rév. 2 - Chapitre LP 

Version 1 


Avis 



AF Plans d'execution à transmettre 

Dalles coulées en place Plancher traditionnel du niveau 0 au niveau 4: 

épaisseur 23cm 

Murs 

AF Plans d'execution à nous transmettre 

Voile en béton armé Murs béton armé d'épaisseurs 0,16m , 0,18m , 

0,20m 

Portiques et charpentes 

Charpente bois charpente industrielle type fermette bois AF Plans, note de calcul et certificat de traitement des bois à 

transmettre 

ENVELOPPE - FACADES 

Menuiseries extérieures 

Fenêtres Menuiseries extérieures PVC AF Certificat de classement AEV à fournir 

Revêtements extérieurs rapportés 

AF avis technique et certificat acermi à transmettre 

Isolation thermique par l'extérieur (ETICS) Isolation thermique épaisseur 120mm, avec avis 

technique et certificat acermi, pare pluie, TRESPA 

Isolation thermique et revêtement minéral épais 

AF 

ENVELOPPE - COUVERT 

Couverture 

Complexe de couverture Sous toiture écran souple de type D-Fol ou Fel'x 

Tuile terre cuite Delta 10 Sainte Foy de chez 

Imerys 

AF 

PARTITIONS 

Cloisons - Doublages 

Cloisons de distribution Cloisons de distribution PLACOPAN épaisseur 

50mm 

Cloisons gaines techniques logements, type 

placostyl 98/48 

Cloisons gaines techniques palières carreaux de 

plâtre épaisseur 50mm 

Puits de lumières combles désenfumage: 

carreaux de platre de 100mm 

AF 

Cloisons de doublages Doublage type PLACOMUR 120 + 10, ou 

CALIBEL 120 + 10, suivant localisation 

N° : 2184328/1 


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Version 1 


Avis 



Plafonds 

Plafonds suspendus Plafond suspendu type gyptone, au droit hall AF 

entrée 

Menuiseries intérieures 

Portes intérieures Portes palières: menusierie bois CF1/2h AF 

REVETEMENTS 

Revêtements de sol 

Revêtements carrelage et analogues Revêtement de sol gré cérame, hall d'entrée AF Classement UPEC à fournir 

AF 

Revêtements de sol souples - Textile ou PVC Sols PVC au droit circulations horizontales 

communes et logements 

N° : 2184328/1 


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Version 1 


Mission : SH - Sécurité des personnes dans les bâtiments d'habitation 

Chapitre : SH-CC - Sécurité des personnes hors incendie dans les bâtiments d'habitation 

Textes de référence : - Article R.111-15 du Code de la Construction et de l’Habitation (CCH) - Garde-corps et fenêtres basses 

Avis 



GARDE-CORPS ET FENETRES BASSES 

AF Plans et détails d'exécution à transmettre 

Garde-corps Garde-corps sur palier escalier: hauteur de 

protection supérieure à 1m. 

Vides entre éléments, conformes à la 

réglementation en vigueur 

N° : 2184328/1 


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RICT c rév. 2 - Chapitre SH-CC 

Version 0 



Chapitre : SH-IN - Dispositions constructives incendie dans les bâtiments d'habitation 

Textes de référence : - Arrêté du 31 janvier 1986 relatif à la protection contre l'incendie des bâtiments d'habitation 

- Fiches d’interprétation publiées au cahier CSTB 

Avis 



AF 

GENERALITES 

Classement des bâtiments d'habitation 

Art. 3 - Conditions à respecter pour le classement 3ème famille B: 

H < 28 mètres et D > 7m 

Art. 4 - Accessibilité par les engins de secours Voie engins > 3m et voie échelle longueur > AF 

10m, largeur > 4m 

STRUCTURES ET ENVELOPPE DES BATIMENTS D'HABITATION 

Structures 

Art. 5 - Eléments porteurs verticaux SF 1h AF 

Art. 6 - Planchers Palncher béton armé épaisseur 23cm AF CF 1h 

Enveloppe 

Art. 8 - Parois enveloppe logements Murs BA épaisseur 18cm, 20cm AF CF1/2h 

Art. 13 - Revêtements des façades AF Parements exterieurs M2 à confirmer 

Art. 14 - Résistance à la propagation du feu par les façades C+D > 1,1m AF 

DEGAGEMENTS 

Escaliers 

Art. 18 - Parois des cages d'escalier situées en façades AF 

Art. 22 - Marches, volées et paliers de l'escalier AF Escaliers réalisés en matériaux incombustibles 

Art. 23 - Revêtements de la cage d'escalier OB A respecter: 

Revêtements des parois verticales, du rampant et des 

plafonds de la cage d'escalier: M0 

Revêtements éventuels des marches et contremarches: 

M3 

Circulations horizontales protégées 

N° : 2184328/1 


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RICT c rév. 2 - Chapitre SH-IN 

Version 1 


Avis 



OB A respecter: 

Bouches d'amenée d'air et bouches d'evacuation de 

section libre minimale 20dm2 

Elles doivent être réparties de façon alternée: la distance 

horizontale entre 2 bouches de nature différente ne 

devant pas excéder 10m dans le cas d'un parcours 

rectiligne et 7m dans le cas d'un parcours non rectiligne. 

La partie basse de la bouche d'évacuation doit être 

située à 1,80m au moins au-dessus du plancher bas de la 

circulation et être située en totalité dans le tiers supérieur 

de celle-ci 

La partie haute doit être située à un mètre au plus du 

niveau du plancher bas de la circulation 

=====> Plans d'execution à fournir 

Art. 35 - Circulations "à l'abri des fumées" - Bouches de 

désenfumage 

AF Coffrage autorisé pour conduits d'un diamètre maxi de 

125 mm 

CONDUITS ET GAINES 

Prescriptions générales 

Art. 46-47 - Conduits traversant des planchers - Gaine non 

exigée 

OBLIGATIONS DES PROPRIETAIRES 

Art 100 - Affichage réglementaire PM Près des accès aux escaliers et aux ascenseurs, dans les 

halls d'entrée, et dans les parcs de stationnement. A 

prévoir 

Art 101 - Vérification par un technicien qualifié PM A prévoir une fois par an avec tenue d'un registre de 

sécurité 

PM Respecter l'arrêté du 31 janvier 1986 

Art 102 - Vérification conformité des transformations aux règles 

de sécurité 

N° : 2184328/1 


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RICT c rév. 2 - Chapitre SH-IN 

Version 1 



Chapitre : SH-TB - Installations thermiques dans les bâtiments d'habitation 



- Arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire. 

- Arrêté du 2 août 1977 relatif aux installations de gaz combustible et aux hydrocarbures liquéfiés dans les bâtiments d'habitation (pour les prescriptions auxquelles le 

règlement ERP renvoie) 

- Arrêté du 23 février 2009 pris pour l’application des articles R.131-31 à R.131-37 du CCH relatif à la prévention des intoxications par le monoxyde de carbone dans les 

locaux à usage d’habitation 

Avis 



ANNEXE CHAUFFERIE 

Conduits de fumée 

Art. 18 - Débouché vertical. Respect de l'arrêté du 20 Juin 1975 

PM 

(Pollution) 

INSTALLATION GAZ - arrêté du 2 août 1977 

Généralités 

Art 1 - Champ d'application PM 

Art 4 - Références aux normes PM 

Art 5 - Interdiction de vente PM 

Art 6 - Documents à fournir PM 

Prescriptions particulières aux gaz liquéfiés 

Art 24 - Transvasement PM 

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RICT c rév. 2 - Chapitre SH-TB 

Version 0 



Chapitre : SH-EL - Installations électriques dans les bâtiments d'habitation 



- Arrêté du 22 octobre 1969 relatif aux installations électriques 

- Normes NF C 15-100 et NF C 14-100 


Transmettre plans et shémas des armoires électriques 

Nous effectuerons dans le cadre de notre mission, une vérification des installations 

N° : 2184328/1 


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RICT c rév. 2 - Chapitre SH-EL 

Version 0 



Chapitre : SH-TM - Ascenseurs dans les bâtiments d'habitation 



Avis 



DISPOSITIONS DIVERSES 

Généralités 

Art. 97 - Ascenseurs Parois cage ascenseur CF 1H et porte PF 1/2h AF Plans et détails d'excution à transmettre 

N° : 2184328/1 


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RICT c rév. 2 - Chapitre SH-TM 

Version 0 


Mission : HAND - Accessibilité des constructions pour les personnes handicapées 

Chapitre : HAND - Accessibilité des constructions aux personnes handicapées 

Textes de référence : - Arrêté du 1er aout 2006 fixant les dispositions prise pour l’application des articles R. 111-5 et R. 111-18 à R. 118-18-7 du CCH relatives à l’accessibilité aux 

personnes handicapées dans les bâtiments d’habitation collectifs et des maisons individuelles lors de leur construction. 

- Arrêté du 26 février 2007 fixant les dispositions prise pour l’application des articles R. 111-18-8 et R. 111-18-9 du CCH relatives à l’accessibilité aux personnes 

handicapées dans les bâtiments d’habitation existants. 

Avis 



ACCESSIBILITE DES BATIMENTS D'HABITATION COLLECTIVES 

ET MAISONS INDIVIDUELLES AUX PERSONNES HANDICAPEES 

Caractéristiques relatives aux bâtiments d'habitation collectifs 

AF 

AF 

AF 

AF Signalisation doit être conforme à l'annexe 3 

Art. 2 §I. - Cheminements extérieurs 

Accessibilité à l'entrée du ou des bâtiments depuis l'accès 

au terrain 

Accessibilité aux équipements et aménagements 

extérieurs 

Lorsque plusieurs cheminements, cheminement accessible 

signalé de façon adapté 

Art. 2 §II.1 - Repérage et guidage des cheminements 

accessibles extérieurs 

Signalisation adaptée à l'entrée du terrain, à proximité des 

places de stationnement, et choix d'itinéraire 

AF Contraste sur le revêtement 

Repère continu tactile pour le guidage sur la longueur du 

cheminement 

Cheminement accessible contrasté visuellement et 

tactilement 

Art. 2 §II.2 - Caractéristiques des cheminements accessibles 

extérieurs 

Dénivellation Pente



Avis 

Art. 2 §II.2c - Espaces de manoeuvre et d'usage sur les 

cheminements extérieurs accessibles 

Espaces de manoeuvre avec possibilité de 1/2 tour à 

AF Dimensions diamétre 1,50 m 

chaque intersection 

Espaces de manoeuvre de porte devant chaque porte ou 

AF Dimensions 1,20 m x 1,70 m en poussant et 1,20 m x 

portillon 

2,20 m en tirant 

Espaces d'usage devant chaque équipement ou 

AF Dimensions 0,80 m x 1,30 m 

aménagement 

Art. 2 §II.3 - Sécurité d'usage des cheminements extérieurs 

accessibles 

Sols non meubles, non glissants, non réfléchissants et 

AF 

sans obstacle à la roue. 

Trous ou fentes situés dans le sol OB Ø ou largeur = 3,30 m 

Espace horizontal au devers de 2% près 

Atteinte des places de stationnement adaptées par un 

AF Place doit se raccorder au cheminement sans ressaut de 

cheminement accessible selon art. 2. 

plus de 2 cm. 

Cheminement horizontal d'au moins 1,40 m à partir de la 

place de stationnement 

Art. 4 - Accès aux bâtiments 

Accès principal du bâtiment accessible en continuité avec 

AF 

le cheminement extérieur accessible. 

Affichage des noms et boîtes aux lettres au niveau d'accès 

AF 

principal du bâtiment. 

Entrées principales du bâtiment facilement repérable AF Par des éléments architecturaux ou par un traitement 

utilisant des matériaux différents ou visuellement 

contrastés. 

N° : 2184328/1 


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RICT c rév. 2 - Chapitre HAND 

Version 0 


Avis 



Repérage des dispositifs d'accès au bâtiment OB Contraste visuel et signalétique conforme à l'annexe 3 

Portiers d'immeuble, digicode, vidéophone OB A plus de 40 cm d'un angle rentrant ou d'un obstacle au 

fauteuil 

Hauteur comprise entre 0,90 et 1,30 m 

Système d'ouverture des portes AF Utilisable en position debout comme assise 

Dispositif de déverrouillage électrique des portes AF 

Signal lié au fonctionnement des dispositifs d'accès OB Doit être visuel et sonore 

Interphones OB Permet à l'occupant de visualiser le visiteur 

Combiné avec boucle magnétique 

Appareil avec menu déroulant appel direct par un code 

Etre lisible par une personne malvoyante et signalétique 

conforme annexe 3 

Art. 5 - Circulations intérieures horizontales des parties 

communes 

Principaux éléments structurant de la circulation sont 

AF 

repérables et identifiables 

Accessibilité de tous les niveaux collectifs, des caves et 

AF 

celliers 

Art. 2 §II.2 - Caractéristiques des circulations intérieures 

horizontales des parties communes 

Seuils et ressauts = 0,90 m sur une faible longueur 

Art. 2 §II.2c - Espaces de manoeuvre et d'usage sur les 

circulations intérieures horizontales des parties communes 

Espaces de manoeuvre de porte devant chaque porte AF Dimensions 1,20 m x 1,70 m en poussant et 1,20 m x 

2,20 m en tirant 

Espaces d'usage devant chaque équipement ou 

AF Dimensions 0,80 m x 1,30 m 

aménagement 

Art. 2 §II.3 - Sécurité d'usage des circulations intérieures 

horizontales des parties communes 

Sols ou revêtements de sol non meubles, non glissants, 

AF 

non réfléchissants et sans obstacle à la roue. 

N° : 2184328/1 


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Avis 

Cheminement libre de tous obstacle AF Hauteur libre : 2,20 m ou 2,00 m dans les parcs de 

stationnement et accès aux caves et repérage des saillis 

de plus de 15 cm 

Dispositif de protection contre les chutes si rupture de Présence de garde-corps AF si h < 1 m : garde-corps 

niveau supérieure ou égale à 40 cm à moins de 0,90 m. 

Art. 6.1 - Escaliers des parties communes 

Largeur entre mains courantes AF >= 1,00 m 

Dimensions des marches Hauteur des marches = 28 cm 

Eveil à la vigilance en haut de l'escalier OB contraste visuel et tactile sur le revêtement de sol à une 

distance de 50 cm 

Contremarche sur une hauteur mini de 10 cm pour la 

OB Contremarche visuellement contrastée par rapport à la 

première et dernier marche 

marches, sur la 1ère et dernière marche de chaque volée 

Nez de marches OB Couleur contrastée 

antidérapants 

sans débord excessif 

AF 

AF 

Mains courantes de chaque coté 

hauteur entre 0,80 m et 1,00 m 

continues, rigides et facilement préhensibles 

dépassant les premières et dernières marches 

différenciées du support par éclairage particulier 

ou contraste visuel 

Art. 6.2 - Ascenseurs 

Conformité à la norme Conformité à la norme NF EN 81-70 relative à 

l'accessibilité aux ascenseurs pour toutes les 

personnes y compris les personnes avec 

handicap. 

Art. 7 - Revêtements des sols, murs et plafond des parties 

communes 

Tapis de sol posés ou encastrés devant les portes d'accès 

Tapis de sol encastré AF Dureté suffisante 

Pas de ressaut >= 2 cm 

Plafond de type gyptone au droit hall d'entrée, AF Aire d'absorption équivalente >= 25 % de la surface au 

sols PVC dans les circulations des niveaux 

sol 

au bâtiment et dans les halls 

Qualité acoustique des revêtements dans les halls et 

circulations desservant les logements 

Art. 8 - Portes et sas des parties communes 

AF 

Largeur des portes >= 0,90 m et 0,83 m lorsque la porte est ouverte à 

90° 

1 vantail >= 0,90 m pour les portes à 2 vantaux 

N° : 2184328/1 


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Avis 



Seuils et ressauts au droit des portes < à 2 cm chanfreinés ou arrondis AF 

Espace de manoeuvre de porte devant chaque porte à Dimensions 1,20 m x 1,70 m en poussant et 1,20 AF 

l'exception de celle ouvrant sur un escalier 

m x 2,20 m en tirant 

Poignées de porte Facilement préhensibles 

AF 

Extrémité à plus de 40 cm d'un angle rentrant ou 

d'un obstacle au fauteuil 

Serrures des portes Serrures situées à plus de 30 cm d'un angle AF 

rentrant ou d'un obstacle au fauteuil 

Portes à système d'ouverture électrique OB Déverrouillage signalé par un signal sonore et lumineux 

Effort pour ouvrir une porte AF Veiller au respect : 

= 0,90 m et 0,83 m lorsque la porte est ouverte à 90° 

Largeur minimale des portes intérieures AF >= 0,80 m et 0,77 m lorsque la porte est ouverte à 90° 

N° : 2184328/1 


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Avis 



Seuils et ressauts au droit des portes < à 2 cm chanfreinés ou arrondis AF 

Espace de manoeuvre de porte devant porte d'entrée Dimensions 1,20 m x 1,70 m en poussant et 1,20 AF 

m x 2,20 m en tirant 

Poignée de la porte d'entrée Facilement préhensibles 

AF 

Extrémité à plus de 40 cm d'un angle rentrant ou 

d'un obstacle au fauteuil 

Serrure de la porte d'entrée Serrure située à plus de 30 cm d'un angle rentrant AF 

ou d'un obstacle au fauteuil 

Dispositifs de commande y compris d'arrêt d'urgence OB Hauteur comprise entre 0,90 m et 1,30 m 

manœuvrable en position debout ou assis 

Interrupteur de commande d'éclairage à l'entrée de chaque 

OB 

pièce 

Implantation des prises de courant, antenne et de 

OB

Avis 



Art. 15 - Adaptabilité de la salle d'eau 

OB A respecter 

Possibilité d'aménager une douche accessible sans 

intervention ultérieure sur le gros oeuvre. 

N° : 2184328/1 


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Mission : PHh - Isolation acoustique des bâtiments d'habitation 

Chapitre : PHh - Vérification des dispositions relatives à l'isolation acoustique des bâtiments d'habitation 

Textes de référence : - Code de la Construction et de l'Habitation (articles L et R 111-1 et 111-4) 

- Arrêté du 30 juin 1999 et circulaire du 28 janvier 2000 

- Arrêté du 23 juin 1978 (article 6) 


N° : 2184328/1 


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RICT c rév. 2 - Chapitre PHh 

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Mission : TH - Isolation thermique et économies d'énergie 

Chapitre : TH - Vérification des dispositions relatives à l'isolation thermique et aux économies d'energie - RT 2005 


N° : 2184328/1 


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RICT c rév. 2 - Chapitre TH 

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Mission : Brd - Transport des brancards dans les constructions 

Chapitre : BRD - Passage des brancards 

Textes de référence : - CCH R.111-5 

- Norme NF S 90-311 (définition du gabarit) 

- Lettre du ministère de l'équipement du 12 avril 1996 

Avis 



AF 

Atteinte de chaque porte palière de logement du 

brancard normalisé 

CCH R.111-5 - Atteinte de chaque porte palière de logement 

(cheminement par l'escalier) du brancard normalisé (0,585 x 

2,29) 

N° : 2184328/1 


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RICT c rév. 2 - Chapitre BRD 

Version 0 



Copies à : 


- BALAS Gilles / Mme Hélène DELORME 

- FARULLI / M Ciro FARULLI 

- WBI / M William BALLOFFET 

N° : 2184328/1

Lot 01 - Gros oeuvre - Maçonnerie - Terrassements associés - ALFA3A

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