FONDS GRANGE - Guides du Patrimoine des Pays de Savoie

Fonds Grange 478 L'Urbaine: Quittances de prime; Contrats d'assurance;
Procès verbaux d'expertise
Fonds Grange 479 Etat des souscriptions des différentes assurances contre
l'Incendie (1871); Etat des bâtiments à assurer sur St
Georges (1873); Correspondances de diverses
assurances (1845 - 1886); Souscription à La Rouannaise
(1862 - 1863); Reçus et appels à cotisation de la Société
Royale d'assurance mutuelle contre l'incendie (1842 -
1855); Reçus de l'Union et le Phénix espagnol (1903 -
1908),
F/ Les taxes et impositions
Correspondance
Fonds Grange 480 Correspondance de la Trésorerie générale de Savoie et
de la Perception de Savoie
Avis de paiements
Fonds Grange 56 Registre des personnes appelées à concourir aux
corvées: Rôle des corvées (Randens, Aiguebelle,
Montgilbert, Bonvillaret)
22
1862 - 1879
1842 - 1908
1867 - 1916
1859
Fonds Grange 481 Avis d'impositions pour diverses contributions: an 8 - 1900
- Avis de paiement de Direction générale de
l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre
- Avis de paiement pour les Contributions directes
- Avis de paiement pour les Contributions indirectes
- Avis de paiement pour les contributions sur les
Revenus communaux
- Avis de paiement des rétributions pour la vérification
des poids et mesures
- Avis de paiement pour les contributions sur les
chemins vicinaux et communaux
- Avis de paiement pour les contributions sur les
chevaux et voitures
- Taxe sur les professions, arts libéraux et industriels et
commerciaux
- Imposition pour l'endiguement de l'Isère
- Avis de paiement pour les douanes
- Extrait des rôles des contributions
- Patentes
- Mutations
- Diverses contributions
- Remises et modérations sur les contributions
- Reçus du paiement des contributions
Fonds Grange 482 Poids d'Aiguebelle: Quittances de droit de pesage 1870 - 1884