<strong>Catalogue</strong> Pag. 201 Tarif 15 septembre 2012 ACCESSOIRES Déscription Code Brut Accessoires frigorifiques Lignes frigorifiques KL14 (*) € 74 KL38 (*) € 108 KL12 (*) € 150 KL58 (*) € 230 KL34 (*) € 274 Adapteurs flare FA14 € 4 FA38 € 5 FA12 € 6 FA58 € 8 FA34 € 15 Accessoires de montage Amortisseurs de vibration TD20A € 21 TD30B € 32 TD60B € 32 TD80C € 37 TD120D € 33 Amortisseurs std. pour partie ext. sur console murale TDMS € 7 On/Off "Nevada" AS07RY AOS07RY AS09RY AOS09RY AS12RY AOS12RY kW +/- (ARI) 2,30/2,20 3,00/2,60 4,00/3,25 sd sd sd 3% de remise pour 10 à 19 sets en 1 commande et 1 livraison 5% de remise pour 20 sets et plus en 1 commande et 1 livraison Inverter "Nevada" ASN09RIY AOSN09RIY ASN12RIY AOSN12RIY kW +/- (ARI) 3,20/2,50 4,00/3,40 sd 3% de remise pour 10 à 19 sets en 1 commande et 1 livraison 5% de remise pour 20 sets et plus en 1 commande et 1 livraison sd (*) Vue les fluctuations du prix du cuivre nous nous réservons le droit de modifier nos tarifs en cours d'année. 22
CONDITIONS DE VENTE ET LIVRAISON Tous nos contrats de vente et de livraison sont régis exclusivement par nos conditions générales. 1. Généralités L’application de toutes autres conditions générales est expressément exclue. Les dérogations doivent être explicitement convenues avec nous par écrit. Le droit belge est exclusivement applicable à tous nos offres, contrats ainsi qu’à leur exécution. 2. Offres / information produit / contrat Toutes nos offres n’impliquent aucun engagement de notre part, à moins d’une mention contraire expresse. Nous ne sommes en principe pas liés par toutes les informations que nous donnons sur les produits jusque acceptation ou confirmation écrite de l’ordre. Un contrat n’est conclu qu’après acceptation ou confirmation écrite de l’ordre, de notre part, la date de confirmation étant déterminante. La confirmation d’une mission est censée refléter fidèlement et complètement le contrat, à moins que l’autre partie n’ait adressé une protestation écrite immédiatement et au plus tard dans les 3 jours. Pour les transactions pour lesquelles aucune offre ou aucune confirmation de mission n’est envoyée, la facture est censée refléter fidèlement et complètement le contrat, à moins qu’une plainte n’ait été adressée dans les 3 jours ouvrables. Nous sommes en droit d’exiger des garanties (supplémentaires) et de faire intervenir des tiers dans la réalisation du contrat. Nous nous réservons tous les droits de propriété (intellectuels). 3. Annulation En cas d’annulation du contrat par l’autre partie, 10% du prix figurant sur la commande (TVA inclus) seront portés en compte à titre de frais d’annulation, sans préjudice de notre droit de prouver et d’exiger un dédommagement complet. 4. Prix Nos prix s’entendent en principe ex-magasin/entreprise et sont calculés hors TVA, frais d’emballage, taxes sur la pollution, transport etc. Les prix sont mentionnés en Euro. A moins d’une mention contraire expresse, nos prix sont basés sur les prix des matériaux, les salaires, les charges sociales et fiscales, et les autres coûts qui sont valables à la date de la confirmation de l’ordre. Le prix final peut être changé en fonction de changements éventuels de ces éléments. 5. Livraisons et délai / transport A compter de la conclusion du contrat de vente, la marchandise achetée est au risque de l’autre partie. Le transport a lieu entièrement aux risques de l’autre partie. Sauf en cas de mention expresse contraire, les livraisons ont lieu au Benelux au domicile/à l’entreprise ou au chantier de l’autre partie. Des livraisons partielles sont autorisées. Les délais de livraisons sont approximatifs. Les dépassements ne donnent lieu à aucun dédommagement. L’annulation est possible après des dépassements répétés des délais de notre part. L’autre partie est obligée de contrôler la marchandise livrée et/ou l’emballage aussitôt lors de la livraison afin de détecter d’éventuels manquements et/ou détériorations. Il faut que ces manquements et/ou détériorations soient décrits en détail sur la lettre de voiture du transporteur et que Thercon en soit informé endéans les 48h, ce contrôle devant également être effectué après communication de notre part que les marchandises sont à la disposition de l’autre partie. Sinon Thercon ne peut pas être rendu responsable des manquements et/ou détériorations. Signer des lettres de voiture ‘sous réserve’ ne fait pas foi. Toutes les marchandises du groupe airco sont livrées franco dans le Benelux, non déchargées. En cas de livraisons d’une valeur en dessous de 250,- Euro net, nous chargeons des frais d’administration d’un montant de 15,- Euro. Les livraisons s’effectuent aux jours ouvrables entre 8h et 17h. L’autre partie charge quelqu’un de s’occuper de la réception des marchandises à la date de livraison demandée. Sinon les marchandises ne sont pas déchargées et un deuxième transport est facturé. Il est possible de faire livrer avant une heure fixée moyennant les frais de transport par l’autre partie. Thercon n’est pas responsable des frais éventuels qui résultent d’une livraison tardive. Commandes sur demande : Les commandes sur demande restent à votre disposition pendant 2 mois. Vous pouvez ‘demander’ la commande minimum 4 jours avant la livraison effective. Les marchandises sont réservées sans frais pour vous pendant toute cette période. Après 2 mois, nous sommes contraints de vous facturer mensuellement un acompte de 20% sur le solde de la commande à demander, faute de quoi la disponibilité ‘inconditionnelle’ des marchandises devient caduque. La commande reste toutefois ouverte. 6. Force majeure En cas de force majeur, nous pouvons suspendre l’acquittement de nos obligations ou résilier le contrat. 7. Responsabilité / garantie Notre responsabilité est limitée à ce qui est prévu dans la loi. Pour les marchandises que nous devons acheter nous-mêmes c’est la garantie (éventuelle) du fabricant/fournisseur qui joue. Sur les systèmes split et multi split, Airstage et Waterstage de <strong>General</strong> nous attribuons les garanties suivantes : • La garantie n’est valable que si le produit en question est utilisé de manière correcte dans les limites de fonctionnement données dans ce tarif. • 12 mois de garantie (garantie comprend la livraison gratuite de pièces de rechange et l’indemnité forfaitaire de frais, comme heures de travail et frais de déplacement) : La 1ère intervention est à la charge de l’installateur, il peut compter sur une assistance téléphonique gratuite du service après-vente de Thercon +32 (0)3 451 24 26 Thercon prévoit le paiement des frais à la seconde intervention de réparation : • Frais de déplacement : € 50 hors TVA • Salaire horaire : € 48/h hors TVA (Payés via le système de forfait, selon le type de problème). • Réfrigérant R410A : € 22/kg hors TVA • Forfait nombre d’heures selon le type de réparation : - Echange unité 24 3h+dépl. - Echange unité >24 6h+dépl. - Opération techniques frigorifiques 3h+ dépl. - Remplacement circuit imprimé, moteur, électronique 2h+dépl. - Remplacement compresseur 4h+dépl. Les heures forfaitaires ne sont pas cumulables, le nombre le plus élevé est facturé par combinaison. Les travaux supplémentaires pour les appareils montés à des endroits difficiles d’accès s’effectuent toujours sous la responsabilité de l’installateur. Les heures forfaitaires ne sont payées que si la facture est accompagnée d’un “Field Service Report” dûment complété, qui vous est remis par le Helpdesk Thercon technics@thercon.be (+32 (0)3 451 24 10). • 5 ans de garantie (garantie comprend la livraison gratuite de toutes les pièces de rechange défectueuses), à condition qu’un entretien ait été effectué par un technicien agréé à partir de la 2ième année de fonctionnement. Sur les pièces de rechange non-<strong>General</strong> nous attribuons les garanties suivantes : • La garantie n’est valable que si le produit en question est utilisé de manière correcte dans les limites de fonctionnement données dans ce tarif. • 2 ans de garantie (garantie comprend la livraison gratuite de toutes les pièces de rechange défectueuses), c.-à-d. sur moteurs, compresseurs et l’électronique. • Ces conditions sont valables pour les marchandises de la liste de prix actuel et ceci n’est pas valable à effet rétroactif. 8. Réclamations Les réclamations doivent nous être adressées par écrit dans les 8 jours suivant la livraison (pour les factures : 8 jours après la date de la facture). En cas de vices cachés, l’acheteur bénéficie d’une garantie de 12 mois après réparation. Les renvois de marchandises ne sont autorisés qu’après accord préalable de notre part. 9. Paiement et réserve de propriété A moins d’une mention contraire expresse les paiements se font au comptant après réception de la facture. Après le délai agrée un intérêt de 1% par mois entamé sera calculé sur le solde encore dû. Tous les frais de recouvrement seront pour le compte de la partie défaillante. En outre des dommages-intérêts forfaitaires de 12% de la somme impayée (avec un minimum de €125) sont dûs par le client. Tous les paiements servent en premier lieu aux dommages-intérêts dèjà dus et à la collaboration pour la reprise du produit. Même après leur incorporation, les biens fournis dans le cadre de ce contrat, restent notre propriété et le client en est juste le teneur. Nous pouvons les détacher et les reprendre sans la permission du client. Ce droit abolit et la propriété passe au client s’il nous a payé son dû. Si le droit de reprise est utilisé nous pouvons tenir les acomptes payés pour compensation forfaitaire de nos dommages. Dans le cas où le droit de reprise est annoncé par envoi recommandé le client est estimé être au courant le deuxième jour ouvrable après l’expédition. La revente de nos marchandises non-entièrement payées n’est permis qu’après autorisation expresse et écrite de notre part, auquel cas l’autre partie doit, à notre demande, collaborer à la cession des créances qui en découlent au deuxième acheteur. En cas d’absence de collaboration de l’autre partie dans l’exécution de ce qui est prévu dans le présent article, nous nous réservons le droit d’exiger une astreinte de 495,00 Euro par jour de non-intervention de l’autre partie. 10. Droits de propriété intellectuelle Tous les renseignements rassemblés et/ou communiqués par nous, tels que modèles, dessins, plans, spécifications et autres restent notre propriété et ne peuvent en aucun cas être transmis par l’autre partie ni être utilisés au profit de tiers, sous peine d’une amende de 250,00 Euro par jour, aussi longtemps que dure l’infraction. 11. Litiges Tous les litiges concernant la présente convention seront tranchés par le tribunal compétent de l’arrondissement où se situe notre siège. Nous sommes néanmoins en droit de soumettre le litige à l’arbitrage conformément aux règles du Code Judiciaire Belge. Service des ventes T +32 (0)3 451 24 24 Helpdesk T +32 (0)3 451 24 10 F +32 (0)3 451 24 12 01/07/2012 Aartselaar 23
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