Le journal de novembre 2011 en pdf - Chemaudin

N° 68 Édition de Novembre 2011
Chanson d'automne
Les sanglots longs
Des violons
De l'automne
Blessent mon cœur
D'une langueur
Monotone.
Tout suffocant
Et blême, quand
Sonne l'heure
Je me souviens
Des jours anciens
Et je pleure.
Et je m'en vais
Au vent mauvais
Qui m'emporte
Deçà, delà,
Pareil à la
Feuille morte.
Paul VERLAINE (1844-1896)

PAGES
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
15
18
LE MOT DU MAIRE
SI GOGNE M'ÉTAIT "COMTÉ"
RÉFORME
GRENIERS VIDES ?
SOYEZ AU COURANT...
SOURIEZ, VOUS ÊTES FILMÉ...
BIENVENUE AU CLOS DES AUBÉPINES
LES ÉCHOS DU LAVOIR
QUAND LE SÉNAT VIENT À CHEMAUDIN
ACCUEIL DES SÉNIORS
RESTAURATION ET CENTRE DE LOISIRS
POLITIQUE COMMUNALE JEUNESSE
MANIFESTATIONS

LE MOT DU MAI RE
Oser entreprendre
"Ce n’est pas parce que les choses sont difficiles que nous n’osons pas, c’est parce que
nous n’osons pas qu’elles sont difficiles. "
Sénèque.
Après 20 années d’insatisfaction sur la fonctionnalité du groupe scolaire Denise
Arnoux, vos élus ont accepté l’avant-projet définitif portant sur la rénovation
et le chauffage de l’école. Une décision courageuse qui s’inscrit dans le
développement durable.
Oser décider la construction d’un espace périscolaire avec centre de loisirs,
espace Jeunes et restauration pour remplacer une structure devenue obsolète, répond à
l’impératif fixé par la Municipalité, qui est d’améliorer la qualité du service dans une
structure conforme et adaptée. Cette décision était prioritaire et accompagne l’ouverture
à l’urbanisme de nouveaux secteurs.
Saisir le Préfet pour engager une déclaration d’utilité publique sur « Petit
Champsol » afin de mieux maîtriser la qualité du projet sur le plan habitat et
environnemental.
Entretenir une volonté d’explorer toutes les pistes pour aboutir à un projet
intergénérationnel vivant et dynamique.
Exploiter les orientations du SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) et
anticiper la mise en comptabilité de notre PLU avec le Grenelle 2 et le SCOT.
Engager un programme d’éclairage public en installant des ampoules basse
consommation afin de diminuer la facture énergétique, tout en préservant la qualité de
l’éclairage.
Se préparer à la mise aux normes de nos bâtiments et espaces publics pour
l’accessibilité aux personnes à mobilité réduite.
Oser ne pas baisser les bras, même si la situation financière et économique est loin d’être
enthousiasmante. C’est en investissant avec maîtrise l’argent public et en défiant une
psychose largement entretenue par les médias, qu’à son niveau, notre commune
apportera une pierre à un édifice qui reste encore à construire.
Cordialement,
Gilbert GAVIGNET
3

SI GOGNE M'ÉTAI T "COMTÉ"...
D imanche
21 août, un meeting aérien peu
banal a honoré notre Commune.
Une cinquantaine de cigognes blanches (d’après la
police…) faisaient une pause migratoire sur notre
territoire.
Quel superbe spectacle que le vol majestueux de ces
oiseaux, venus déployer leurs deux mètres
d’envergure (et plus) sur tous les promontoires du
village, avec une attirance particulière pour les mâts
d’éclairage du stade, d’où ils émettaient de sonores
craquètements !
On peut raisonnablement présager que, parties
d’Alsace, de Lorraine ou de Suisse, elles regagnaient
leurs terres africaines d’origine (Maghreb, Sénégal,
Mauritanie, Mali …).
Quel périple !
Si la lutte contre l’immigration clandestine ne s’y
oppose pas, peut-être choisiront-elles de goûter à
nouveau l’hospitalité et la douceur chemaudinoises
lors de leur retour sur leur site de reproduction au
4
printemps prochain.
Nous sommes sans doute nombreux à avoir
photographié ces créatures. Aussi, j’aurais plaisir à
réserver quelques espaces dans le prochain
journal municipal, pour publier une sélection de
vos clichés, si vous voulez bien les confier à la
Mairie pour les versions argentiques ou sur le site
communal pour les versions numériques ( en JPEG).
N’oubliez pas de faire figurer votre nom.
Merci par avance,
Charles HARDY
Une paire hors pair !

RÉFORME
La taxe locale d'équipement devient taxe d'aménagement...
Pour rappel, la taxe locale
d’équipement (TLE) est
payable en une seule fois
lors de :
• La délivrance d’un permis de
construire
• La modification de la superficie
d’une construction
• D’une déclaration préalable de
travaux, acceptée.
Cette taxe est calculée proportionnellement
à la surface hors œuvre
nette (SHON)
Cette taxe est notablement modifiée
par la loi du 29 décembre
2010.
Elle s’appelle désormais « taxe
d’aménagement » (TA) et entrera
en vigueur au 1er mars 2012.
Elle est calculée cette fois sur la
somme des surfaces closes et couvertes
(à partir de 1,80 m sous plafond)
à partir du nu intérieur des
façades, déduction faite des vides
et trémies d’escaliers. Elle englobe
dorénavant les surfaces des soussols,
caves, garages, piscinesainsi
que celle de la place de parking,
maintenant obligatoire sur les
parcelles privées. Le calcul de cette
taxe se fait à partir d’une valeur
forfaitaire de 660€/m 2 à laquelle
on applique un taux d’imposition
variant de 1 à 5%.
Sur notre commune, le taux applicable
dans le cadre de l’ex TLE
était de 5%.
C’est le conseil municipal qui a
autorité pour définir le taux retenu
pour la nouvelle TA.
Cette décision sera prise prochainement.
Le taux retenu pourra être adapté
(jusqu’à 20%) sur des secteurs ou
projets particuliers, de manière à
compenser l’abrogation, au 1 er janvier
2015, de deux autres taxes : la
PRE (participation au réseau
d’égouts) et la PVR (participation
aux voies et réseaux).
Comme pour la TLE, des exoné-
rations totales ou partielles de la
TA seront accordées selon des critères
précis : constructions destinées
à un usage publique –
logements sociaux bénéficiant
d’un prêt aidé – etc…
Bien sûr, ces nouvelles mesures
n'ont pas d'éffets rétroactif.
Pour plus de précisions sur ce sujet
complexe, vous pourrez vous
adresser à la Mairie.
L'équipe municipale
5

GRENIERS VI DES ?
Dimanche 18 septembre un joyeux désordre régnait dans les rues de Chemaudin
Le6ème Vide Grenier
battait son plein ! L’association
des parents
d’élèves PASTELS signait là une
belle prestation puisqu’elle a
réuni une centaine d’exposants
répartis sur 576m de la Grande
Rue et rue du Château d’Eau !
Pourtant, ce n’était pas gagné
d’avance !
De 6h du matin à 11h30, les cieux
déversaient une pluie rédhibitoire
agrémentée d’un froid de canard.
Mais il en fallait plus pour décourager
les vaillants organisateurs et
les tenaces exposants.
Le miracle s’est accompli : les
rues se sont remplies et les nombreux
visiteurs ont chassé les
intempéries.
L’histoire ne dit pas si nos exposants
se sont réellement enrichis ?
Mais l’ambiance débridée laissait
augurer de belles affaires.
Quoiqu’il en soit, il faut saluer le
travail accompli depuis le mois
d’avril par l’équipe PASTELS
pour préparer et mettre en œuvre
cet événement : demandes d’auto-
6
risation, publicité, inscriptions des
exposants, fléchage, marquage au
sol (« un vrai casse tête ! » rapporte
Céline VIAL) et préparation
de la buvette pour laquelle
beaucoup de parents avaient
confectionné des gâteaux mis en
vente.
Le jour J, ils étaient une trentaine
pour assurer la circulation, les
contrôles, la mise en place des exposants,
la tenue de la buvette et
le nettoyage final.
L’argent récolté est intégralement
reversé aux écoles de CHEMAU-
DIN pour financer divers projets
sportifs et pédagogiques (piscine,
patinoire, ateliers musicaux…).
Quoiqu’il en soit,
il faut saluer le
travail accompli
depuis le mois
d’avril par
l’équipe PASTELS
Bravo à toute l’équipe pour cette
réalisation qui l' honore dans son
implication et bénévolat citoyen
contribuant à l’animation, la renommée
et l’attractivité du village.
Une sélection des coupables. . .
L’équipe municipale

SOYEZ AU COURANT...
J
usqu’à ce jour, EDF prélève
sur nos factures d’électricité
une taxe de 4%, dite « taxe
sur la consommation finale
d’électricité (TCFE).
Cette taxe est reversée aux
communes par EDF et entre
alors dans le budget général de
celles-ci.
Afin que cette ressource soit
spécifiquement affectée au
domaine électrique (entretien du
parc d’éclairage public et
enfouissement des réseaux), la loi
Nome du 7 décembre 2010
attribue dorénavant la
compétence de gestion de cette
taxe, pour toutes les communes
de moins de 2000 habitants, au
SYDED (syndicat mixte
d’énergie du Doubs) et ceci à
compter du 1er janvier 2012.
Le SYDED aura donc la charge
de répartir équitablement cette
ressource sur tous les projets
d’aménagements et entretiens
électriques communaux, sous
forme de subventions.
Mais les choses se
compliquent...
Jusque là, pas de quoi fouetter un
chat… La mesure est raisonnable.
Pour des raisons encore très
obscures, le Comité Syndical du
SYDED refuse de percevoir cette
taxe et d’en assurer la gestion !
Conséquences :
Le SYDED ne percevra pas la taxe
et la Commune non plus.
Cette taxe disparaîtra de nos
factures EDF.
La Commune perdra 11700€ de
ressources annuelles !
En ces temps de restrictions de
bon nombre de ressources
extérieures, la Commune ne peut
s’offrir le luxe d’une perte sèche
de cette ampleur.
Aussi, le Conseil Municipal devra
donc décider prochainement de
compenser ou non, par une
augmentation équivalente de
l’impôt local.
Le Conseil municipal
7

8
SOURI EZ, VOUS ÊTES FI LMÉS !
C
omme annoncé précédemment, le projet
d’équipement en vidéo surveillance des
sites Malplanche, Mairie, École a fait l’objet
d’une demande de subvention qui vient de nous être
accordée par le FIPD (Fonds interministériels de prévention
de la délinquance).
En conséquence, les travaux d’installation ont pu débuter
et le personnel concerné sera avisé.
C’est l’occasion de rappeler ici que
la prévention est l’affaire de tous et
que quelques caméras ne suffiront
pas à résoudre tous les problèmes.
Il est de notre responsabilité de parent,
d’éducateur et de citoyen, de
protéger, d’enseigner, de surveiller,
de prévenir, d’intervenir, de punir
et au besoin de dénoncer.
Le civisme s’apprend dès le plus jeune âge !
Il est trop facile de faire reposer cette charge sur
l’école, la police, la Mairie etc…
Ne soyons pas naïfs et démissionnaires.
La prévention est
l’affaire de tous et
quelques caméras
ne suffiront pas à
résoudre tous les
problèmes.
Le Conseil Municipal
Dernière minute : droit de réponse
Dans son édition du 28 octobre, L’Est Républicain
publie un article sur l’installation de la vidéo surveillance
à Chemaudin, suite à un entretien que
nous avions accordé au journaliste Philippe SAU-
TER. La lecture de cet article nous
fait regretter amèrement cet entretien
:
Nos propos sont déformés, interprétés
et réinventés. Ce qui avait été
présenté en tant qu’hypothèses est
affirmé comme vérités avérées et le
vocabulaire n’est pas le nôtre.
L’encart concernant la mise en échec de la vidéo lors
d’un vol à Arc-et-Senans semble être inclus ici pour
discréditer la technique, donc notre choix. Or nos
propres informations, recueillies directement à la
Mairie d’Arc-et-Senans et auprès de l’installateur, relativisent
notablement cet échec ponctuel. Le matériel
employé est différent du nôtre et une
configuration locale d’installation a favorisé une
mauvaise capture des images. Les adaptations nécessaires
ont été réalisées depuis ce fâcheux événement.
Nous avions interdit les photos de nous-mêmes ; Il
n’en a pas été tenu compte.
Ce qui aurait pu être un article de fond sur la délinquance,
les différents moyens pour y faire face, les limites
du rôle des autorités de police, les déficits
d’éducation parentale, les contraintes administratives
et juridiques du recours à la vidéo etc… est devenu
un article sans aucun intérêt informatif et qui jette
doutes et suspicion.

BI ENVENUE AU CLOS DES AUBÉPI NES
Aujourd’hui, après bien
des péripéties, le clos
des Aubépines, voisin
du stade, reçoit ses habitants.
Ce petit lotissement installé le
long du stade, comprend 20 logements
du T4 au T5 .
Néolia, le constructeur, est propriétaire
de 10 logements à loyers
modérés réservés à la location. Les
10 autres sont en primo accession
et seuls deux d’entre eux n’ont pas
trouvé d’acquéreur.
Chacun bénéficie d’un petit
espace vert.
Les logements Néolia accueillent
environ 25 enfants et une dizaine
d’adultes.
La partie primo accession accueillerait
environ 20 enfants et 15
adultes.
Au total, la population
de Chemaudin
augmenterait d’un coup
de prés de 80
personnes.
Mais ces chiffres ne sont qu’une
estimation car ces nouveaux habitants
ont omis de se présenter à la
mairie et de remplir la fiche de famille
qui permet leur enregistrement
administratif.
Merci à eux de bien vouloir
s’acquitter de cette démarche citoyenne.
A l’occasion de cette installation, la
rue qui longe le lotissement et le
stade jusqu’aux vestiaires à été
baptisée Chemins des Charmes ;
quant à la rue qui traverse le lotissement,
son nom est Rue des Aubépines.
Le Maire et le Conseil Municipal
souhaitent la bienvenue à nos
nouveaux concitoyens
Le conseil municipal
9

LES ÉCH OS DU LAVOI R
Une nouvelle consultation a été
lancée auprès de cinq entreprises
susceptibles de mener à
bien le transfert et la restauration du Lavoir-fontaine.
Nous avions au préalable consulté
d’autres entreprises de maçonnerie locales,
avec ou sans emploi d’insertion.
Toutes ont décliné l’offre au vu de
l’importance des travaux et de la spécificité
du travail de restauration.
La plupart des pierres constitutives des
façades principales pèsent entre 500 et
1100kg ce qui nécessite des engins
adéquats. De plus, peu d’entreprises
maîtrisent en même temps le terrassement,
la maçonnerie, la taille de pierre, la
charpente et la couverture.
Nous avons donc consulté, dans et hors
région, des entreprises de plus grande envergure
réellement spécialisées et équipées
pour la restauration de patrimoine
d’importance et ayant acquis une vraie
renommée dans ce registre.
Nous attendons le retour des devis.
Nous sommes conscients que le montant
des travaux s’en trouvera sensiblement
accru.
Il nous reste à trouver les solutions pour
rester dans les limites que nous avions
fixées à l’origine.
A l’heure où nos générations en sont à
sauvegarder le patrimoine « immatériel
», commençons par sauver le « matériel
». Les moyens existeront toujours.
Seule la volonté pourrait faire défaut… !
10
Mon présent est sombre. Que sera mon avenir ?
Nous aimerions organiser d’ici la fin
d’année, une exposition sur le
CHEMAUDIN d’antan
Pour cela, nous souhaitons recueillir toutes les traces,
documents, photos, écrits et anecdotes qui existent sans doute
encore au fond de vieilles malles, étagères et tiroirs
empoussiérés ou dans vos mémoires. Que ces éléments portent
spécifiquement sur le Lavoir Fontaine ou sur tout autre lieu,
qu’ils soient en bon état ou non, le but est de traduire la vie de
nos aïeux, de montrer le village ancien et d’y convier nos
enfants.
Si vous disposez d’objets anciens utilisés sur la Commune,
proposez-nous une photographie.
Merci de confier vos documents, au secrétariat de mairie sous
enveloppe à votre nom afin qu’ils puissent vous être restitués.
Pour les anecdotes, une retranscription par écrit conviendrait.
Je peux au besoin recueillir votre narration et la transcrire
moi-même. Faites-en la demande au secrétariat de Mairie.
Merci par avance de vos recherches et enquêtes.
Charles HARDY

QUAND LE SÉNAT VI ENT À CH EMAUDI N…
C
e lundi 12 septembre à 9h, le Sénateur Jean
François HUMBERT a honoré la municipalité
d’une visite de courtoisie.
Cette visite annoncée tardivement n’a pas permis de
rassembler l’ensemble des élus. Le Maire, son premier
adjoint et un conseiller ont fait de leur mieux
pour assurer un accueil convenable mais aussi pour
faire connaître les vicissitudes de la gestion communale
et poser les questions propres à un élu de ce rang.
Le Sénateur Humbert s’efforce de visiter la totalité
des 594 communes du département afin d’être au
plus près de la « réalité du terrain ». De cette
manière, il forge ses convictions sur la base des échos
recueillis. Lors de cette entrevue cordiale et
informelle, nos propos ont por-
té en particulier sur :
• Nos inquiétudes relatives à
la réforme de la taxe professionnelle
et le maintien aux
communes des dotations de
l’état, à moyen et long terme.
• La réforme portant sur la
création des conseils territoriaux
et ses conséquences pour
les communes.
• Les rôles quelquefois redondants des différentes
strates administratives régionales, départementales et
intercommunales et la complexification des démarches
officielles.
• Les critères d’attribution des subventions parlementaires.
• L’incidence des déficits des pays de la zone euro
(Grèce, Espagne, Italie, Irlande, Portugal….) sur le
fonctionnement et la pérennité de l’Euro et l’Europe
• Etc.
Il nous importe néanmoins
que notre Sénateur soit
porteur auprès des sphères
gouvernantes de nos
interrogations, nos états
d’âme et ceux de nos
concitoyens
Si nous n’attendions pas des réponses précises, il nous
importe néanmoins que notre Sénateur soit porteur
auprès des sphères gouvernantes de nos interrogations,
nos états d’âme et ceux de nos concitoyens.
Toutefois, nous avons pu obtenir confirmation
qu’une aide de 5 000 € au titre des subventions parlementaires,
serait accordée à la Commune dans le
cadre du projet de réhabilitation du Lavoir-fontaine
si celui-ci est mis en œuvre.
Nous adressons nos remerciements à Monsieur
Humbert qui a défendu ce dossier.
Merci aussi pour sa visite et le temps qu’il nous a
consacré.
Nous ne sommes pas hostiles à la visite d’autres
grands élus, quelque soit leur éti-
quette politique. Qu’on se le dise !
Gilbert GAVIGNET
11

ACCUEI L SENIORS
Ou comment rester dans son village, conserver ses relations
sociales et familiales
C omme
nous l’évoquions dans nos numéros
précédents, l’équipe municipale poursuit sa
réflexion sur la réalisation d’une structure
d’accueil des Seniors valides.
Cette structure dite « intergénérationnelle » occupera
le site de « Vorplay », voisin du Clos du Vallon (rue
de Quessotte).
Elle s’adressera prioritairement aux Chemaudinois
qui ne peuvent plus assumer leur résidence actuelle,
inadaptée à des handicaps physiques naissants ou à
l’isolement dans lequel les aléas de la vie les ont
plongés.
Le terme « intergénérationnel »
signifie qu’il n’est pas question de
créer un ghetto de Seniors, une
« maison de vieux », un système
concentrationnaire. Cette
structure, au contraire doit
permettre de maintenir ces
personnes au sein même de la
population, dans une
cohabitation solidaire avec les
autres générations tout en
organisant autour d’eux un
ensemble de services facilitant
leur vie, dynamisant leur
quotidien et préservant leur
autonomie.
Il reste donc à passer du concept
à la réalisation concrète en
essayant de répondre à toutes les questions qu’elle
génère.
Si le principe général est aisé à formuler, la
conception répondant à ces objectifs reste à définir.
C’est pourquoi l’équipe municipale s’instruit des
expériences d’autres communes en visitant des
structures créées ces dernières années : Montfaucon,
St-Apollinaire, Les Fins…
12
La délégation de Chemaudin
aux Fins
Elle a choisi aussi de s’adjoindre l’aide de
professionnel du sujet en la personne de Joëlle
RENOU.
Joëlle, habitante de Chemaudin, exerce sa profession
d’infirmière depuis 28 ans et assure depuis 4 ans la
direction des soins infirmiers dans un établissement
d’hébergement pour personne âgées dépendantes
(EHPAD), maison de retraite médicalisée.
Son évolution de carrière vers la fonction de direction
générale d’un établissement de ce genre, nécessite la
réalisation d’un stage terrain.
Nos intérêts convergent,
puisque le thème de ce stage
concerne la création d’une
structure pour personnes âgées;
c’est donc notre projet
communal qui a été retenu
comme « terrain » d’exercice.
C’est ainsi qu’elle peut nous
faire bénéficier de son
expérience pour cerner les
besoins de cette population afin
d’y adapter notre projet
Vorplay.
Joëlle a déjà procédé à un
sondage d’opinion sur le thème
« comment voyez-vous votre
avenir à Chemaudin ?» par un
questionnaire adressé à nos séniors.
S’en est suivi une réunion de réflexion publique, à la
Mairie, le jeudi 13 octobre, en présence des élus. Une
douzaine de nos ainés s’étaient déplacés pour nous
livrer leurs pensées et sentiments sur ce que pourrait
être cette future structure et nous les en remercions
chaleureusement.
Les avis recueillis concordent avec nos pistes de
travail et nous encouragent à concevoir un projet
propre à notre Commune, en collaboration avec la
population et les responsables associatifs.
A suivre…

RESTAURATI ON ET CENTRE DE LOI SI RS
Une réorganisation cohérente...
D
epuis la rentrée, ce sont les Francas du Doubs qui assurent complètement la gestion de l’ensemble
des services de restauration et d’accueil péri et extra scolaire ; l’un des objectifs d’amélioration de
la vilisibilité des services a été atteint : un unique gestionnaire de tous les services ciblant les
enfants scolarisés.
D’autres changements
importants sont également
intervenus cette rentrée.
Un déménagement provisoire anticipé en attendant le
nouveau bâtiment.
Le déménagement des salles du centre et de
restauration dans des salles de cours, afin de
permettre un démarrage du chantier dès l’ouverture
des offres et l’attribution des marchés pour la
construction du nouveau centre de loisirs avec
restauration scolaire à l’emplacement de l’actuel, s’est
opéré cet été.
Le chantier est toujours prévu avec une livraison en
septembre 2012. Nous aurons alors la satisfaction de
disposer d’une cuisine moderne, d’une salle de
restauration, d’une salle d’activités indépendante, de
zones de rangement, d’un bureau pour la direction,
de sanitaires aux normes, d’une salle de repos pour les
petits. Le tout peu éloigné de l’espace « jeunes » pour
les adolescents.
Des grilles de tarifs
chamboulées... et quelques prix
en augmentation.
Une réunion d’information s’est déroulée le 1 er Familial (Q.F.) (avec en référence les revenus de
l’année n-2) pour tous les services (à l’exclusion des
actions proposées par l’animateur « jeunes »).
Les tarifs des différents services n’ont pas été
modifiés depuis août 2008, alors que le prix du repas,
de l’énergie et des salaires des personnels
municipaux, mis à disposition et du personnel des
Francas, ont augmenté. Nous avons donc dû modifier
profondément nos tarifs en essayant de rester, pour la
majorité des usagers, juste. Des simulations
montrent, avec l’effectif de l’année 2010-2011, qu’en
passant des anciennes aux nouvelles grilles, les
recettes restent similaires sur le poste de restauration
scolaire, augmentent très légèrement sur l’accueil
périscolaire et pour le centre du mercredi.
Sur ces deux derniers postes, nous avons dû tenir
compte de la disparition d’un poste d’emploi aidé
pour les Francas et d’une baisse du versement de la
Prestation de Service Ordinaire de la C.A.F. aux
Francas... ces recettes manquantes s’impactant sur la
facture adressée à la commune.
Enfin pour le centre du mercredi, les tarifs ne
prenaient pas en compte le nouveau service
définitivement mis en place en 2009-2010, le
Pass’Loisirs, (avec déplacement, spectacles...); il a
donc fallu ainsi l’intégrer dans la grille.
Ce sont donc tous ces paramètres qui sont intervenus
juillet, dans l’élaboration de la grille actuelle proposée et
salle multimédia et 7 parents, usagers du service se validée conjointement par les Francas et le C.A. du
sont déplacés.
La Caisse d’Allocation Familiale qui intervient par le
Contrat Enfance Jeunesse nous imposait pour cette
rentrée une nouvelle tarification selon le Quotient
C.C.A.S.
13

14
Quelques détails :
• Pour la restauration scolaire :
Nous avons dû passer d’une grille à 7 tranches à une
grille à 4 tranches. Mais nous avons supprimé les
avantages de dégressivité pour les fratries (qui
d’ailleurs sont pris en compte dans le calcul du Q.F.)
• Pour les tarifs de l’accueil périscolaire du matin et
du soir:
Nous avions 3 tarifs horaires différents de 1,35 € à
2,15 €, selon le moment de la journée et sans tenir
compte des revenus du foyer et trois tarifs distinguant
les « cas occasionnels », toujours sujet à
interprétation, et trois tarifs distinguant les « cas
occasionnels », toujours sujet à interprétation.
Ils doivent être comparé avec les tarifs proposés pour
les mêmes services et les mêmes gestionnaires sur les
communes de Montferand, Boussière, Pelousey (par
exemple de 1,15 € à 1,95 €).
• Pour le centre du mercredi.
La grille fait maintenant intervenir les 4 tranches de
Q.F. et les deux cas de présence au Pass’Loisirs ou
non, avec des ré-évaluations de tarifs de 15 centimes
d’euro.
Ces prix restent très abordables : une journée de 11h
de présence, avec repas et Pass’Loisirs pour 9,20 €.
Il faut insister sur la grande souplesse donnée à nos
concitoyens, celle-ci ayant servi d’exemple à d’autres
centres de loisirs : il est possible d’inscrire les enfants
toute la journée, avec ou sans repas, une demijournée
(matin ou après-midi) avec ou sans repas...
De plus le centre propose un accueil dès 7h30.
C’est sur ce service que la marge de progression des
recettes reste la plus évidente.
Une fréquentation en
augmentation.
Alors que les effectifs scolaires actuels représentent 75
% de ceux de l’année 2004/2005 (215 enfants), le
nombre d’enfants fréquentant les services périscolaire
et de restauration est en très forte hausse cette
année : même après avoir laisser « passer l’orage » de
la rentrée, leur niveau est similaire à ceux de cette
même année de référence, 2004/2005 avec des pointes
de présence le midi à 90 repas ! Soit 50 % des enfants
scolarisés. De même le nombre de familles inscrites
en centre de loisirs est supérieure : 115 au lieu de 106
en 2004/2005.
Cette fréquentation accrue génèrera des recettes mais
le respect des règles d’encadrement, pour raison de
sécurité et d’efficacité, induit l’augmentation de la
présence d’animateurs (bien que Florian Antonio,
l’animateur adolescent vienne renforcer l’équipe le
jeudi, jour de pointe). La part salariale augmente elle
aussi alors que les recettes supplémentaires ne
couvrent pas complètement la dépense. Déjà, nous
avons dû demander aux Francas de renforcer la
présence durant le temps de midi.
Et après ?
Cette réorganisation des services en confiant
l’ensemble de la gestion aux Francas, s’apparente à
une délégation de service public.
Durant cette période transitoire de chantier et de
transformation, il était opportun de laisser les
Francas, fidèles opérateurs depuis 15 ans, le soin de
continuer à prendre en charge nos services ; leur
implantation locale par leur connaissance des locaux,
de la population, des élus et des autres acteurs de
l’animation permet d’atténuer les désagréments
éventuels qui peuvent survenir durant une période de
travaux.
Cependant, une consultation est envisagée pour
l’attribution de cette gestion.
Enfin le renouvellement du contrat enfance jeunesse
avec la CAF sur 4 ans (donc jusqu’en décembre 2014)
doit s’opérer d’ici la fin de l’année. Ce contrat, bien
que la subvention soit limitée à 48 000 € annuel (après
avoir reçu des montants de 65 000 € en 2005) reste
indispensable à l’équilibre financier de la commune,

et permet de maintenir des prix à un niveau plus
faible que si nous n’avions pas cette aide.
Après le vote du compte administratif du CCAS, en
mars ou avril 2012 un bilan financier sera publié et la
participation de la commune, de la C.A.F. et des
familles, pour chaque service d’animation ou de
soutien aux familles seront mises en évidence.
Chacun pourra se rendre compte que si les usagers
payent une bonne fraction du coût du service, la
POLI TI QUE COMMUNALE JEUNES
Que fait la commune pour nos adolescents ?
Bref historique...
La commune de Chemaudin a toujours saisi
l’opportunité de dispositifs d’aide à l’animation pour
sa jeunesse. Ainsi, dans les années 90, la commune a
su profiter d’aides provenant de la Caisse
d’Allocations Familiales (Contrat Temps Libre), de
Jeunesses et Sports (Contrat Educatif Local) pour
contractualiser avec les Francas du Doubs la présence
d’un animateur dont la mission était la conduite
d’actions ciblant les jeunes de 12 à 18 ans, ceux des
« années collège et lycée ». Afin de partager la charge
financière du poste, Chemaudin s’était associée avec
les communes de Grandfontaine et Torpes. Nous
avons eu principalement Thomas, Arnaud puis
Alexandre comme animateurs jusqu’en 2006, date
d’arrivée de l’animateur actuel Florian Antonio..
En 2002, un conseil municipal des enfants et des
jeunes apparaît à Chemaudin jusqu’en 2005. Avec le
recul, l’articulation des actions conduites par les élus
de la commission jeunes et l’animateur "jeunes"
manquait.
En 2005, la commune de Chemaudin met à
disposition de l’animateur une salle : l’espace "jeunes"
est créé et il dispose de la salle multimédia de l’école.
Cet ensemble prend une bonne part dans la
perception positive par les partenaires financiers, de
commune, donc l’ensemble de la collectivité dans sa
solidarité intergénérationnelle d’une part et la C.A.F.
d’autre part permettent de rendre ces services aux
familles plus abordables.
Jean-Yves RENOU
Vice-Président du CA du C. C. A. S.
la dynamique présente sur le territoire. L’animateur
fera de ce local sa base logistique et administrative. Sa
présence sur Chemaudin est maximale, la commune
de Torpes essayant de trouver un local adapté.
En 2006, un dispositif nouveau, est mis en place par le
département : c’est le Contrat Territorial Jeunes
C.E.J. Mais il faut une association de plusieurs
communes et un collège de rattachement.
Grandfontaine ne désirant pas adhérer à ce dispositif,
ce ne sont plus que 2 communes seulement qui
postulent. Le département prend le risque de
s’engager car une dynamique de territoire existe : des
salles équipées, un bon bilan d’actions conduites sur
les années antérieures, une démographie en
croissance, une implication des élus des 2 communes
importantes...
Ce contrat départemental liant les Francas du Doubs,
Torpes, Chemaudin et le collège de Saint Vit (celui de
Pouilley-le-vignes ayant déjà un autre animateur de
rattachement ) permet l’apport de 22 000 € à un poste
d’animateur et des actions que ce dernier conduit.
Parallèlement, les aides de jeunesse et sport
décroissent fortement alors que nos actions cadrent
de plus en plus avec les exigences : il faut répartir
l’enveloppe budgétaire départementale et privilégier
les nouveaux contrats. De 5 000 € annuels en
15

16
moyenne entre 2000 et 2006, nous ne percevons que
1 500 € à partir de 2007 puis 1 200 € en 2010. Plus rien
en 2011.
En 2009, la commune de Montferrand intègre notre
C.E.J. : le territoire s’élargit, l’animateur est réparti
sur trois communes, la répartition du temps et de la
charge financière est de 50 % pour Montferrand, 33
% pour Chemaudin et 17 % pour Torpes, ce qui
correspond à la répartition du public jeune sur le
territoire des 3 partenaires. L’aide du département
reste à 22 000 €.
En 2010, le contrat est reconduit bien que le
département ait souhaité une 4ème commune.
Cependant l’aide sera dégressive sur 3 ans pour
atteindre 12 000 € en 2012.
Un comité de pilotage comprenant un adjoint de
chaque commune, un responsable des Francas, le
chargé de mission du département, l’animateur
jeunes établit un programme d’activité, valide le
financement et dresse un bilan qualitatif et
quantitatif.
L’animation jeunesse est structurellement et
budgétairement rattachée au Centre Communal
d’Actions Sociales (C.C.A.S.). Six réunions par an
permettent aux membres du Conseil
d’Administration de fixer les grandes orientations et
d’être informés des actions, des bilans et des
problèmes rencontrés.
Que fait-on ?
La commune de Chemaudin, par l’intermédiaire de
son C.C.A.S., confie à Florian Antonio depuis 2007 le
soin de mener un programme d’actions pour les
adolescents de notre commune, compte tenu des
moyens financiers et du planning de présence sur les
villages, validés par le comité.
Il propose à l’ensemble des jeunes du territoire des 3
communes une série d’actions à chaque congé
scolaire et une présence durant les périodes scolaires
selon son planning. Il n’est pas remis en cause la
qualité et la diversité des propositions de l’animateur.
Partagé en trois, Florian ne peut être aussi présent
que le souhaitent les parents de nos adolescents et nos
jeunes. C’est la nature de son contrat qui impose un
partage. Et la commune ne pourrait, en l’état actuel
des choix et des moyens, disposer d’un animateur
pour son propre compte.
Florian n’est pas un animateur de rue... son statut et
sa mission définie par le Département reste de
l’accompagnement de projets de jeunes (les 24 h, la
réalisation du skate parc à Torpes, l’implication de
jeunes dans les fêtes des 3 villages...), la conduite
d’actions visant à développer le « vivre ensemble »
avec des règles de vie ou un contrat (séjour ski, camp
d’été, séjour en Allemagne et bientôt peut-être en
Italie, tournois sportifs...), la citoyenneté (projet sur
les addictions et la sécurité routière) et des activités
ludiques, sportives permettant l’échange entre jeunes,
la découverte inter et intra-village.
Cela n’exclut pas que chaque commune puisse
conduire d’autres actions. Visant le même public que
celui que Florian touche, c’est en collaboration avec
lui que nous devons travailler. Ainsi lors de la journée
du jeu, l’animateur « jeunes » comme la directrice du
centre de loisirs sont complètement intégrés à
l’équipe d’organisation et bien évidemment présents
lors de la manifestation.
A ce titre, il assure une présence de renfort les jours
de pointe de fréquentation du restaurant scolaire de
Chemaudin (le jeudi cette année). Sa présence au sein
du périscolaire, permet également d’être en contact
avec de futurs adolescents et donc de créer déjà un
lien.
De même, la commande de conduire une boum des
jeunes doit se faire en s’appuyant sur l’animateur.
Celui-ci doit alors mobiliser les jeunes pour qu’ils
organisent leur soirée, les adultes élus ou parents
volontaires, étant présents pour assurer une part
logistique et la sécurité de l’action.
En plusieurs occasions dans notre journal, les 24 h de
Beaune, action importante par le temps de
préparation et le financement, ont été mis en lumière.
Mais les propositions d’animations ou de
manifestations sont publiées dans la plaquette du
centre socio-culturel qui est le vecteur d’information
des services d’animation présents sur Chemaudin.
Les documents du bilan de l’année 2010 sont
disponibles sur le site internet de la commune de
Chemaudin, rubrique Jeunes. Ils montrent une forte
fréquentation des jeunes de Chemaudin et une
grande participation aux actions proposées par
l’animateur.
D’autres partenaires interviennent également pour

canaliser, aider la jeunesse à bien vivre et grandir
dans notre village. Les clubs de judo, de tennis, de
gymnastique et de football permettent à près de 200
jeunes de 7 à 18 ans, dont près de la moitié de
Chemaudin, de développer un sens de l’équipe, de
l’effort, du respect... S’il n’y a plus de handball,
depuis plus de 20 ans, dans un contexte très différent
que seules les personnes impliquées peuvent
comprendre, il reste des activités sportives
fréquentées par nos jeunes, et ce serait faire injure
aux bénévoles qui se démènent pour faire vivre ces
associations sportives de compétition, d’oublier de les
citer.
La commune leur attribue des subventions afin de
développer une action, (comme l’école de tennis), ou
en aide au fonctionnement. Elle leur met à
disposition des infrastructures de qualité, elle
participe à l’entretien de locaux ou de terrains. Ces
actions concrètes participent aux développements de
la prise en charge d’une jeunesse que l’on préfère sur
les terrains de sports ou de jeux communaux que
dans la rue à s’ennuyer.
L’avenir ?
Les communes doivent tenir compte de la baisse des
aides. L’offre devra s’adapter : faire moins d’actions
de « consommation » ou faire participer davantage
financièrement les familles, promouvoir davantage
« l’auto-financement » des actions par les jeunes
(présence de buvettes aux fêtes, ventes de
calendriers...) ou des démarches de sponsoring plus
fortes (24 h de Beaune...)
Une quatrième commune pourrait également
s’ajouter au contrat territorial ce qui réduirait la
charge financière mais il y a un risque de « dilution »
de l’animateur, sa présence dans les communes
seraient encore réduite. Des contacts sont pris.
Si la réflexion sur l’évolution des actions est lancée,
celle sur l’amélioration des moyens matériels est
achevée. En effet, « l’espace jeunes » sera ramené
dans le nouveau bâtiment périscolaire : l’accès aux
personnes à mobilité réduite sera alors assuré, la
présence de sanitaires, de placards de rangement,
d’une salle d’activité, etc... apportant un meilleur
confort et une meilleure sécurité.
Nous restons très mobilisés sur ce dossier. Vigilants
sur les évolutions de la nature des contrats, des aides,
sur la qualité du personnel en régulière formation,
sur la communication de ses actions.
Nous continuons à donner des moyens aux jeunes
afin de bien vivre leur jeunesse à Chemaudin, de leur
permettre de s’occuper sainement et de se
responsabiliser. Ces moyens sont attribués à notre
animateur "jeunes" ou aux associations du village.
Jean-Yves RENOU
Vice-Président du CA du C. C. A. S
17

18
MANIFESTATI ON

Un grand merci à nos correcteurs :
Béatrice BERTHET
Françoise FEVRE
Sylvie HARDY
Renée MARTEAU
Mentions légales
Direction de la publication et rédaction :
Municipalité de Chemaudin,
Grande Rue, 25320 CHEMAUDIN
Imprimé par nos soins
Création graphique et maquette :
Thibaut Gay / Bleu de Mars / RCS Besançon