5 règlement PLU Duerne - Commune de Duerne
5 règlement PLU Duerne - Commune de Duerne
5 règlement PLU Duerne - Commune de Duerne
Create successful ePaper yourself
Turn your PDF publications into a flip-book with our unique Google optimized e-Paper software.
<strong>Commune</strong> <strong>de</strong> <strong>Duerne</strong> - Plan Local d’Urbanisme - <strong>règlement</strong><br />
Article Ui 13 - Espaces libres – Aires <strong>de</strong> jeux et <strong>de</strong> loisirs - Plantations<br />
1) Les plantations non fruitières existantes doivent être maintenues ou remplacées par <strong>de</strong>s plantations au moins<br />
équivalentes.<br />
2) La surface <strong>de</strong> l’opération doit faire l'objet <strong>de</strong> plantations (espaces verts et arbres) dans la proportion d'au moins<br />
20%. La <strong>de</strong>nsité <strong>de</strong>s espaces verts sera <strong>de</strong> préférence reportée en bordure <strong>de</strong> voie.<br />
3) Les aires <strong>de</strong> stationnement doivent comporter <strong>de</strong>s plantations à raison d’un arbre <strong>de</strong> haute ou moyenne tige<br />
d’essence locale pour 4 emplacements. Au-<strong>de</strong>là <strong>de</strong> 12 places alignées, <strong>de</strong>s ban<strong>de</strong>s vertes sont obligatoire pour<br />
fragmenter ces alignements. Ces espaces plantés auront une largeur minimale <strong>de</strong> 2.50 m et seront plantés<br />
d’arbustes d’ornement<br />
4) Les espaces interstitiels entre la clôture et les aires <strong>de</strong> stationnement ou <strong>de</strong> service seront traités en ban<strong>de</strong><br />
plantée d’une largeur minimale <strong>de</strong> 2m.<br />
5) Des ri<strong>de</strong>aux <strong>de</strong> végétation peuvent être imposés afin <strong>de</strong> masquer les constructions ou installations. Ils seront<br />
composés d’arbres à haute tige ou moyenne tige d’essence locale et figurant dans la palette végétale intégrée aux<br />
orientations d’aménagement. Notamment, les stockages en plein air seront obligatoirement accompagnés <strong>de</strong><br />
ri<strong>de</strong>aux <strong>de</strong> végétation d’essences locales et variées les masquant.<br />
6) Les limites <strong>de</strong> la zone Ui seront obligatoirement plantées d’arbres <strong>de</strong> haute tige et d’arbustes d’essences locales<br />
et variées (3 espèces différentes au minimum).<br />
7) Les espaces boisés classés figurant au plan sont soumis aux dispositions <strong>de</strong> l'article L 130-1 du Co<strong>de</strong> <strong>de</strong><br />
l'Urbanisme.<br />
8) Il est rappelé que les boisements protégés au titre <strong>de</strong> l’article L123.1.7 font l’objet <strong>de</strong> prescriptions particulières,<br />
se référer à l’article 9 <strong>de</strong>s dispositions générales.<br />
9) Les essences seront choisies en cohérence avec la palette végétale intégrée aux orientations d’aménagement.<br />
Section III – POSSIBILITES MAXIMALES D'OCCUPATION DU SOL<br />
Article Ui 14 - Coefficient d'Occupation du Sol<br />
Non réglementé<br />
Latitu<strong>de</strong> - u.e.p. 14 route <strong>de</strong> Savigny 69210 SAIN BEL 44