De MouillAge - Cotentin nautic

lEttRES Et CHiFFRES
lEttRES
lettre 80 mm noire
pour coque dure
Réf. 42000 . . . . . . . . . . . . . . . . . 0,95 e
lettre 200 mm noire
pour coque dure
Réf. 42026 . . . . . . . . . . . . . . . . . 1,40 e
lettre 200 mm noire
pour pneumatique
Réf. 42062 . . . . . . . . . . . . . . . . . 2,10 e
Marques d’identification des navires
Le décret 2009-393 du 8 avril 2009 sur les marques fixant les marques d’identification des navires de plaisance en mer et son arrêté de la même date
fixent la nouvelle règlementation des marques d’identité devant figurer sur les navires.
type
de navire
navire
à moteur
voilier
Annexe Quelconque
vnM Quelconque
Embarcation
à propulsion
exclusivement ou
principalement
humaine
Les lettres et les chiffres en
80 mm et 200 mm permettent
de répondre à la majorité des
cas tout en ayant une visibilité
maximum.
Votre magasin USHIP peut
également vous proposer
du lettrage sur-mesure pour
l’immatriculation comme pour
le nom de votre bateau.
CHiFFRES
Chiffre 80 mm noir
pour coque dure
Réf. 42112 . . . . . . . . . . . . . . . . . 0,95 e
Marquages externes Marquages internes
longueur
dim. minimum*
dim. minimum*
du navire Marquage
Emplacement
Emplacement
en m
Hauteur largeur épaisseur Hauteur épaisseur
2,5 < L ≤ 7
7 < L ≤ 12
12 < L ≤ 24
N°
d’immatriculation
en lettres
capitales
4 cm
7 cm
12 cm
1,5 cm
3 cm
5 cm
0,5 cm
0,8 cm
1,5 cm
Visible
sur les deux côtés
de la coque ou
des deux côtés
d’une partie
verticale de la
superstructure
2,5 < L ≤ 7
Pas de marquage externe exigé
7 < L ≤ 12
12 < L ≤ 24
Nom du navire
et nom ou initiales
du Service
d’immatriculation
4 cm
7 cm
1,5 cm
3 cm
0,5 cm
0,8 cm
À la poupe.
Type des
caractères libre
Quelconque
Même marquage
que navire porteur
précédé de AXE
N°
d’immatriculation
en lettres
capitales
N°
d’immatriculation
en lettres
capitales
*Le détail des dimensions (rapport H, L, Ép si H > minimum) est disponible sur www.uship.fr
Retrouvez
les décapants
autocollants
page 236
4 cm 1,5 cm 0,5 cm Non précisé
4 cm 1,5 cm 0,5 cm
4 cm 1,5 cm 0,5 cm
Visible 2 côtés
coque avec
personnes
en place
Pas exigé,
si marquage
volontaire : visible
2 côtés coque
1 cm 0,1 cm
Visible
depuis le cockpit
ou le poste de pilotage
Pas de marquage interne exigé
1 cm 0,1 cm
Visible depuis
l’emplacement
du chef de bord
ou à proximité
de la plaque
du constructeur
Art. 7. − Lorsque la configuration du navire à moteur ou du voilier ne permet pas le port des marques d’identification externes de façon visible aux
emplacements prévus au présent arrêté, elles sont portées sur tout autre endroit visible du navire.
dates d’application navires concernés
1er Marques externes : pour toute première immatriculation d’embarcation ou annexe
juin 2009
Marques internes : pour toute première immatriculation d’embarcation ou annexe
1er janvier 2012 Marques internes : pour toute embarcation de plaisance ou annexe immatriculée avant le 1er juin 2009.
Chiffre 200 mm noir
pour coque dure
Réf. 42052 . . . . . . . . . . . . . . . . . 1,40 e
Chiffre 200 mm noir
pour pneumatique
Réf. 42096 . . . . . . . . . . . . . . . . . 2,10 e
Les marques externes des navires immatriculés avant le 1
114
er juin 2009 n’ont pas besoin d’être changées sauf si le propriétaire opte pour les nouvelles marques.