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RECOMMANDATIONS GENERALES
Sans détailler la réglementation applicable à l’ensemble des activités pyrotechniques, il va
sans dire que le respect de celle-ci est un élément « incontournable » de la sécurité de ce
secteur d’activité. En effet, de par son ancienneté, elle présente la particularité d’imposer
des prescriptions spécifiques intégrant de nombreux retours d’expérience d’accidents
aux conséquences plus ou moins sévères : limitation du nombre de personnes au poste de
travail, distances de sécurité entre installations, études de sécurité systématiques, consignes,
formation...
La réglementation s’appliquant aux artifices a évolué récemment, en particulier avec la
publication des décrets n° 2010-580 du 31 mai 2010 relatif à l’acquisition, la détention et l’utilisation
des artifices de divertissement et des articles pyrotechniques destinés au théâtre et n° 2010-455
du 4 mai 2010 relatif à la mise sur le marché et au contrôle des produits explosifs et des textes pris
en leur application. Les stockages d’artifices, en fonction de leurs quantités, peuvent relever d’un
régime d’installation classée (DC, E, A, AS).
Une circulaire du 15 juin 2010 du ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales
récapitule les nouveaux textes en vigueur pour les spectacles pyrotechniques (et les stockages
temporaires associés) et en précise certaines dispositions. Ce texte rappelle également des bonnes
pratiques de déroulement d’un tir pyrotechnique qu’il faut respecter pour un professionnel (ou
tout feu devant être déclaré au préalable) et dont il convient de s’inspirer dans le cas d’un tir sans
déclaration par un particulier (i.e masses inférieures à 35 kg de matière active ou sans produits
classés « C4/T2 » ) [7].
Les risques liés à la fabrication, au stockage et au transport des artifices de divertissement imposent
un dispositif de gestion des risques associés à chaque stade. Ceci suppose la mise en place d’une
organisation rigoureuse avec un contrôle de son application réelle et une forte implication de
la direction des établissements. A défaut, l’histoire a déjà montré que l’accidentologie pouvait
sanctionner sévèrement les failles des organisations humaines.
Enfin, les revendeurs et les particuliers doivent être vigilants sur les bonnes pratiques à suivre et
les précautions à prendre pour la mise en œuvre de ces produits, afin de limiter les accidents
corporels - parfois graves - lors de tirs.
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