Télécharger le catalogue - Librairie La Memoire du Droit

LIBRAIRIE LA MÉMOIRE DU DROIT
(Dupin n° 1496). Ouvrage fondamental du droit commercial français, ce commentaire de l’ordonnance
de Colbert sur le commerce par Jousse marque les tentatives du xviii e siècle pour adapter les
règles qui avaient été fixées un siècle auparavant dont les auteurs de l’époque s’accordent déjà pour
reconnaître qu’elles étaient parmi les moins réussies des codifications colbertiennes. Jousse y a ajouté
un commentaire sur l’ordonnance consacrée aux « épices », cette pratique qui fut l’une des plus
contestées de l’Ancien Régime et consistant à rémunérer les magistrats pour chaque jugement rendu.
Ce fut une des premières mesures de la Révolution que d’abolir cette pratique. La partie la plus intéressante
est probablement celle consacrée à la juridiction consulaire qui est une réflexion importante
en particulier sur la composition de ces juridictions. (Réf. 35521) Prix 300 €
91. [JOUSSE (Daniel)], NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOIS
D’AOÛT 1669 ET MARS 1673, ENSEMBLE SUR L’ÉDIT DU MOIS DE MARS 1673 TOUCHANT LES
ÉPICES, par M. *** Conseiller au Présidial d’Orléans, nouvelle éd. corrigée et augmentée
Paris, Debure l’aîné 1761, 2 t. en 1 vol. in-12, pl. veau fauve raciné, tit. sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs orné de glands,
fleurons, peignes et doubles filets encadrants dorés, tr. marbrées, roulette sur les coupes, ex-libris manuscrit, très bon
état, XII-230-324 p.
Cf. supra. (Réf. 35511) Prix 250 €
92. [JUSSIEU DE MONTLUEL (François Joseph) Mamert de], INSTRUCTION FACILE SUR LES
CONVENTIONS ou NOTIONS SIMPLES sur les divers Engagements qu’on peut prendre dans la Société
et sur leurs Suites. Ouvrage utile aux Gens d’affaires, Bourgeois, Négociants, à tous Chefs de Famille, &
aux jeunes Gens qui se destinent au Palais. 4e éd. revue, corrigée & augmentée des Réflexions sur les Principes
de la Justice, du même Auteur
Paris, Leclerc 1779, in-12, pl. veau fauve moucheté, tit. sur pc. blonde, dos à 5 nerfs orné de fleurons, peignes et doubles
filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, ex-libris manuscrit, qq. bandeaux et culs-de-lampe,
(fines épidermures au second plat), bon état, [3 ff.]-490- [2 ff.]-120 p.
Ce texte connut à la fin du xviiie siècle un vif succès en particulier parce qu’il décrivait de manière
synthétique l’ensemble du droit des obligations, civil mais également commercial (v. les développements
sur les billets et autres effets de commerce). Mais surtout cette édition vaut par un texte, qui se
trouve relié à la fin, tout à fait inconnu et captivant intitulé « Réflexions sur les principes de la Justice
» qui est en réalité une réflexion et une analyse sur les différentes sources du droit (lois et arrêts)
de l’Ancien Régime. On notera tout particulièrement la dernière partie consacrée aux « maximes de
décision » et aux modes de raisonnement juridique dont procèdent les jugements. (Dupin, réf. n° 1132).
(Réf. 35508) Prix 200 €
93. LA ROCHE-FLAVIN (Bernard de) et GRAVEROL (François), ARRESTS NOTABLES DU PARLE-
MENT DE TOULOUSE, DONNEZ & PRONONCEZ SUR DIVERSES MATIÈRES, CIVILES, CRIMI-
NELLES, BENEFICIALES, & FEODALES, Recueillis des Mémoires et Observations Forenses de Messire
B. de la R.-F., Sieur dudit Lieu, Conseiller au Privé Conseil du Roy & premier Président en la Chambre des
Requêtes au Parlement de Toulouse, nouvelle éd. augmentée des observations de Me. F. Graverol
Toulouse, Caranove 1720, in-4, pl. veau noisette, tit. sur pc. fauve, dos à 5 nerfs, tr. mouchetées rouge, bandeaux et lettrines,
(plats, coiffes et dos frottés avec épidermures, 1 mors fendillé, qq. piqûres et mouillures), [4 ff.]-686- [4 ff.].
Les arrêts de la Roche-Flavin sont moins connus que son grand livre des « Treize parlements de
France » et se trouvent assez peu. Cela s’explique par le fait qu’il ont été édités au tout début du
xviie siècle (1re éd. en 1617) et n’ont ensuite été repris que 70 ans plus tard. il faut aussi souligner que
l’annotateur de ces arrêts est F. Graverol avocat à Nîmes qui a donné un tour volontairement anecdotique
aux observations qu’il a ajoutées au recueil d’arrêts de telle sorte que celui-ci devait
probablement passer d’une certaine manière pour un ouvrage de vulgarisation. Mais c’est naturellement
ce qui est susceptible de nous intéresser aujourd’hui: les passages substantiels sur la paillardise,
sur les « règlements en temps de pestilence ». il faut noter que l’ouvrage est complété par le traité
des droits féodaux du même auteur, que l’on trouve très difficilement de manière séparée. Dernière
édition. (Réf. 35662) Prix 500 €
Des photos des livres et parfois de leur contenu sont accessibles sur notre site internet: www.memoiredudroit.fr 29