XTNiD Manual FR - Motorola Solutions
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DROITS D'AUTEUR DU<br />
LOGICIEL<br />
DROITS D'AUTEUR DU<br />
LOGICIEL<br />
Les produits <strong>Motorola</strong> décrits dans ce manuel<br />
peuvent comprendre des logiciels de <strong>Motorola</strong>,<br />
lesquels sont protégés par le droit d’auteur.<br />
Ces logiciels peuvent être sauvegardés dans les<br />
mémoires de semi-conducteur ou ailleurs. Les lois<br />
des États-Unis d'Amérique et des autres pays<br />
réservent à <strong>Motorola</strong> certains droits exclusifs<br />
d'auteur pour les logiciels qui incluent mais ne se<br />
limitent pas au droit exclusif de copie ou de<br />
reproduction de quelque forme que ce soit du<br />
logiciel. Par conséquent, tout programme<br />
<strong>Motorola</strong> avec droit d'auteur contenu dans les<br />
produits <strong>Motorola</strong> qui sont décrits dans ce<br />
manuel ne peuvent être copiés, reproduits,<br />
modifiés, rétro-conçus ou distribués de quelque<br />
forme que ce soit sans une permission expresse<br />
écrite de <strong>Motorola</strong>.<br />
Français<br />
4<br />
De plus, l’achat des produits <strong>Motorola</strong> ne donne<br />
aucun droit direct ou implicite ou droit par estoppel<br />
ou autre, ni aucune licence d’utilisation par droit<br />
d’auteur, brevet ou application de brevet de tout<br />
logiciel appartenant à <strong>Motorola</strong>, sauf le droit<br />
d’utilisation normal, non exclusif, d’utiliser un tel<br />
logiciel dans le cadre des lois sur l’achat des produits.