CCTP -LOT 2 - EGLISE St. PANCRACE - Mars 2011 - Aramon.fr

Commune d’Aramon
Restauration des façades Sud et Est de l’Église Saint Pancrace
Diagnostic Décors intérieurs
Cahier des Clauses Techniques Particulières
C.C.T.P.
LOT N°2 – MENUISERIES BOIS ET MÉTALLIQUES –SERRURERIE – PEINTURE – VITRERIE
A. BRUGUEROLLE, architecte
Les entreprises doivent comprendre dans leur offre toutes les sujétions d’installations de chantier et
d’échafaudage ou d’étaiement ainsi que les travaux préparatoires ou de démolition avec le nettoyage
régulier du chantier et l’évacuation des gravats à la décharge.
Elles sont tenues de suppléer, par leurs connaissances professionnelles, aux détails qui pourraient
être omis dans le C.C.T.P. et dans les plans d'architecte et de ce fait ne pourra prétendre à aucune
majoration du prix qu'elles proposent.
Les ouvrages dont la description va suivre font l'objet d'un marché global forfaitaire. En cas
d'omission, d'imprécision ou de contradiction dans les documents fournis par l'architecte, il est fait
obligation aux entreprises de lui demander toutes les précisions complémentaires, cela dès l'étude de
leur offre, et de prévoir dans le prix de leur soumission tous les travaux nécessaires à l'exécution
complète du travail projeté.
Les travaux non réalisés ne pourront pas être facturés.
Les entreprises sont tenues de vérifier le quantitatif remis avec le D.C.E.
1.11 - CONNAISSANCE DES LIEUX ET DES OUVRAGES:
L'entrepreneur devra impérativement se rendre sur les lieux afin de se rendre compte sur place, avant
la remise de son offre, de la nature et de l'importance des travaux à exécuter, ainsi que de toutes les
sujétions qui s'y rattachent (accès, stockage des matériaux, terrain, décharges...
En cas d'omission, d'imprécision ou de contradiction dans les documents fournis par l'architecte, il est
fait obligation à l'entreprise de lui demander toutes les précisions complémentaires, et cela, dès l'état
de l'étude de son offre, et de prévoir dans le prix de sa soumission tous les travaux nécessaires à
l'exécution complète du travail projeté.
1.12 - CONTRÔLE HYGIÈNE SÉCURITÉ
La mission de contrôle d’hygiène et de sécurité sera assurée par un organisme compétent désigné
par le maître d’ouvrage.
1.13 - CÔTES & DIMENSIONS
S'agissant d'un chantier de réhabilitation de bâtiment existant, les côtes et dimensions portées au
projet (plans, descriptifs, quantitatifs) n’ont donné qu'à titre indicatif. Il appartiendra aux entreprises de
prendre leurs mesures sur chantier, les différences par rapport au projet ne pourront conduire à
aucune plus-value, ni réclamations d'aucune sorte.
1.14 - PANNEAU DE CHANTIER
Le panneau de chantier incombe au lot n° 1, maçonne rie et divers.
1.15 - MATÉRIAUX & ÉLÉMENTS D'OUVRAGE MIS EN OEUVRE
Tous les matériaux et les éléments d'ouvrages dits de "technique nouvelle" devront posséder un avis
technique du C.S.T.B. ou avoir fait l'objet d'une enquête spécialisée par un organisme agréé et avoir
été accepté par la C.I.P.I.B. (commission de la police individuelle de base)
1.16 - NETTOYAGE, ENLÈVEMENT DES GRAVATS
Le chantier devra être maintenu en permanence en état de propreté, les gravats sortis chaque jour
hors des bâtiments.
Le balayage, la sortie et l'enlèvement des gravats aux décharges publiques incombent à chaque
entrepreneur en particulier.
Si le chantier n'est pas maintenu en état de propreté, le maître d’œuvre pourra ordonner à un tiers
tous nettoyages qu'il jugera nécessaire et ce aux frais de la ou des entreprises responsables.
Il en sera de même pour la descente et l'enlèvement aux décharges publiques de gravats.
1.17 – RÉSERVATIONS, REBOUCHAGES
Chaque entreprise aura à sa charge la réalisation des réservations et percements dans les ouvrages
de structure et les tranchées en sol, ainsi que les rebouchages, remblaiements et calfeutrements en
raccordement parfait aux ouvrages existants conservés.
CCTP 4