CCTP -LOT 2 - EGLISE St. PANCRACE - Mars 2011 - Aramon.fr

Commune d’Aramon
Restauration des façades Sud et Est de l’Église Saint Pancrace
Diagnostic Décors intérieurs
Cahier des Clauses Techniques Particulières
C.C.T.P.
LOT N°2 – MENUISERIES BOIS ET MÉTALLIQUES –SERRURERIE – PEINTURE – VITRERIE
A. BRUGUEROLLE, architecte
MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX
COMMUNE d’ARAMON
EGLISE St. PANCRACE
RESTAURATION - 2 e PHASE
MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE
RESTAURATION DES FAÇADES SUD ET EST DE L’EGLISE ET DIAGNOSTIC DES
DECORS INTERIEURS A CONSERVER
Cahier des Clauses Techniques Particulières
(C.C.T.P.)
LOT N°2 – MENUISERIES BOIS ET METALLIQUES –
SERRURERIE – PEINTURE - VITRERIE
Ordonnateur : Monsieur le Maire d’Aramon
Date d’envoi à la publication :
Le …/ …/ 2011
Date limite de réception des offres
Le …/ …/ 2011 À 12 H 00
Comptable assignataire des paiements :
Monsieur le Percepteur –Trésorier de la Commune
Maître d’œuvre :
Antoine BRUGUEROLLE- Architecte
5 rue Séguier – 30000 NIMES
CCTP 1

Commune d’Aramon
Restauration des façades Sud et Est de l’Église Saint Pancrace
Diagnostic Décors intérieurs
Cahier des Clauses Techniques Particulières
C.C.T.P.
LOT N°2 – MENUISERIES BOIS ET MÉTALLIQUES –SERRURERIE – PEINTURE – VITRERIE
A. BRUGUEROLLE, architecte
CHAPITRE 1
GÉNÉRALITÉS
1.1 - OBJET DU DOCUMENT :
Le présent C.C.T.P. a pour objet les travaux de
RESTAURATION DES FAÇADES SUD ET EST DE L’ÉGLISE ST PANCRACE ET
LE DIAGNOSTIC DES DECORS INTERIEURS A CONSERVER.
Lieu : Aramon - 30390
1.2 - DÉFINITION DES TRANCHES ET LOTS :
1.2.1 - Découpage en tranches :
Ce projet comporte deux tranches :
- Tranche Ferme : Restauration de la façade Sud de l’Eglise sur l’Impasse et du Pignon Sud-Est
en retour, à l’Ouest.
Restauration du parement du goutterot Sud de l’Eglise en soubassement
( Partie située sous l’appentis Sud)
Diagnostic des décors intérieurs à conserver.
- Tranche Conditionnelle : Restauration de la Façade Est sur Cour.
1.2.2 - Définition des lots :
Les travaux objet du présent projet comprennent trois lots :
- LOT N°1 : Maçonnerie – Pierre de Taille et Divers. ( Zinguerie -
Cuivrerie de couverture).
- LOT N°2 : Menuiseries bois et métalliques – Ser rurerie – Peinture – Vitrerie.
- LOT N°3 : Restauration de décors.
1.3 - CONSISTANCE DES TRAVAUX :
Les travaux comprennent toutes les fournitures, leur transport à pied d’œuvre et toutes les prestations
nécessaires à la complète réalisation des travaux, qui font l’objet du présent projet, ainsi qu’à la
livraison de tous les ouvrages en parfait état de fonctionnement et d’exploitation.
Ils comprennent au minimum l’exécution des tâches suivantes :
- L’examen préalable des lieux,
- Les constats des existants,
- Les installations provisoires des travaux pour le lot concerné,
- L’alimentation et la fourniture en eau et énergie pour les besoins du chantier.
- L’approvisionnement du chantier, l’amenée, le transport et le coltinage des matériaux, des gravats
et outils ou matériel par tout moyen à la convenance de l’entreprise.
- L’épuisement de toutes les venues d’eau, y compris-leur évacuation et le matériel nécessaire.
- Les boisages, étaiements nécessaires,
- Les tracés des traits de niveau,
- L’amenée, la mise en oeuvre et le repli de tous les matériaux et matériels nécessaires.
- Le parfait nettoyage du site après travaux.
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1.4 - CONDITIONS D’EXÉCUTION DES TRAVAUX :
Les travaux devront être exécutés conformément aux normes, règlements et règles de l’art en
vigueur, ainsi qu’aux fascicules interministériels applicables aux marchés publics de travaux de génie
civil et aux Directives ou Spécifications Particulières des services publics ou concédés ou aux Normes
AFNOR, UTE, et DTU relatives aux travaux et matériaux de V.R.D.
Les matériaux traditionnels utilisés devront être titulaires d'un avis technique favorable du C.S.T.B. en
cours de validité ou d'un descriptif visé favorablement par les bureaux de contrôle.
1.5 – COORDINATION DES TRAVAUX :
S’agissant de travaux de restauration, il n’est pas prévu par la Commune de mission de coordination,
pilotage, ordonnancement.
1.6 - ENQUÊTES ADMINISTRATIVES :
1.6.1- Repérage - Déclaration d’ouverture de chantier :
Les démarches préalables de repérage des lieux et des réseaux ainsi que de déclaration d’ouverture
de chantier indispensable à la bonne réalisation du chantier seront réalisées par l’Entreprise auprès
des administrations et services compétents.
De plus, elle assumera le repérage précis et la protection des réseaux existants qui sont conservés
dans le cadre du présent projet.
1.6.2 - Desserte Provisoire :
D’une manière générale, le projet prévoit toutes les dispositions nécessaires à la bonne desserte
provisoire et au maintien des accès et voirie existante
1.7 - DÉCOUVERTES ARCHÉOLOGIQUES :
Conformément à la loi, tout objet ou vestige mis à jour pendant le chantier et pouvant avoir un
caractère artistique, historique ou archéologique sera signalé au maître d’œuvre et aux organismes
compétents.
1.8 - SÉCURITÉ DES PASSANTS :
L’organisation du chantier devra permettre le maintien des circulations piétonnes et automobiles ainsi
que l’accès aux terrains voisins et une protection renforcée du chantier et des travaux comprenant
toutes les sujétions nécessaires au maintien de la sécurité des accès et à la protection des personnes
(balisage, passerelles, garde-corps, etc...)
1.9 - PROTECTION DU BÂTI EXISTANT :
Les travaux, objet du présent marché, seront exécutés sur un domaine urbain bordé de rues et de
murs de propriétés mitoyennes.
Compte tenu de l’emplacement du chantier, l’approvisionnement et les travaux peuvent présenter
certaines difficultés notamment en ce qui concerne les manœuvres des engins et la solidité des murs
en pierre
Toutes les dispositions utiles seront prises pour ne pas provoquer de dommages au bâti existant.
1.10 - CONDITIONS D’ÉTABLISSEMENT DES PRIX :
L’entreprise soumissionnaire doit confirmer lors de la remise de son offre, les solutions prévues pour
l’approvisionnement et l’organisation du chantier.
Les prix remis doivent comprendre la fourniture, la livraison, le stockage et la mise en oeuvre de tous
les matériaux nécessaires à la réalisation des travaux et à leur parfait achèvement.
Les entreprises reconnaissent implicitement, par le dépôt de leur offre, s'être parfaitement rendu
compte des travaux effectués, de leur importance, ainsi que des problèmes d'accès et de
manutention.
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Les entreprises doivent comprendre dans leur offre toutes les sujétions d’installations de chantier et
d’échafaudage ou d’étaiement ainsi que les travaux préparatoires ou de démolition avec le nettoyage
régulier du chantier et l’évacuation des gravats à la décharge.
Elles sont tenues de suppléer, par leurs connaissances professionnelles, aux détails qui pourraient
être omis dans le C.C.T.P. et dans les plans d'architecte et de ce fait ne pourra prétendre à aucune
majoration du prix qu'elles proposent.
Les ouvrages dont la description va suivre font l'objet d'un marché global forfaitaire. En cas
d'omission, d'imprécision ou de contradiction dans les documents fournis par l'architecte, il est fait
obligation aux entreprises de lui demander toutes les précisions complémentaires, cela dès l'étude de
leur offre, et de prévoir dans le prix de leur soumission tous les travaux nécessaires à l'exécution
complète du travail projeté.
Les travaux non réalisés ne pourront pas être facturés.
Les entreprises sont tenues de vérifier le quantitatif remis avec le D.C.E.
1.11 - CONNAISSANCE DES LIEUX ET DES OUVRAGES:
L'entrepreneur devra impérativement se rendre sur les lieux afin de se rendre compte sur place, avant
la remise de son offre, de la nature et de l'importance des travaux à exécuter, ainsi que de toutes les
sujétions qui s'y rattachent (accès, stockage des matériaux, terrain, décharges...
En cas d'omission, d'imprécision ou de contradiction dans les documents fournis par l'architecte, il est
fait obligation à l'entreprise de lui demander toutes les précisions complémentaires, et cela, dès l'état
de l'étude de son offre, et de prévoir dans le prix de sa soumission tous les travaux nécessaires à
l'exécution complète du travail projeté.
1.12 - CONTRÔLE HYGIÈNE SÉCURITÉ
La mission de contrôle d’hygiène et de sécurité sera assurée par un organisme compétent désigné
par le maître d’ouvrage.
1.13 - CÔTES & DIMENSIONS
S'agissant d'un chantier de réhabilitation de bâtiment existant, les côtes et dimensions portées au
projet (plans, descriptifs, quantitatifs) n’ont donné qu'à titre indicatif. Il appartiendra aux entreprises de
prendre leurs mesures sur chantier, les différences par rapport au projet ne pourront conduire à
aucune plus-value, ni réclamations d'aucune sorte.
1.14 - PANNEAU DE CHANTIER
Le panneau de chantier incombe au lot n° 1, maçonne rie et divers.
1.15 - MATÉRIAUX & ÉLÉMENTS D'OUVRAGE MIS EN OEUVRE
Tous les matériaux et les éléments d'ouvrages dits de "technique nouvelle" devront posséder un avis
technique du C.S.T.B. ou avoir fait l'objet d'une enquête spécialisée par un organisme agréé et avoir
été accepté par la C.I.P.I.B. (commission de la police individuelle de base)
1.16 - NETTOYAGE, ENLÈVEMENT DES GRAVATS
Le chantier devra être maintenu en permanence en état de propreté, les gravats sortis chaque jour
hors des bâtiments.
Le balayage, la sortie et l'enlèvement des gravats aux décharges publiques incombent à chaque
entrepreneur en particulier.
Si le chantier n'est pas maintenu en état de propreté, le maître d’œuvre pourra ordonner à un tiers
tous nettoyages qu'il jugera nécessaire et ce aux frais de la ou des entreprises responsables.
Il en sera de même pour la descente et l'enlèvement aux décharges publiques de gravats.
1.17 – RÉSERVATIONS, REBOUCHAGES
Chaque entreprise aura à sa charge la réalisation des réservations et percements dans les ouvrages
de structure et les tranchées en sol, ainsi que les rebouchages, remblaiements et calfeutrements en
raccordement parfait aux ouvrages existants conservés.
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A. BRUGUEROLLE, architecte
CHAPITRE 2
DESCRIPTION DES TRAVAUX
LOT N°2 : MENUISERIE BOIS ET METTALIQUES – SERRURER IE –
PEINTURE - VITRERIE
1.0. GÉNÉRALITÉS
1.0.1. Consistance des travaux
Les travaux visés au présent descriptif concernent les travaux de maçonnerie, pierre de taille, enduit
au mortier de chaux et de zinguerie – cuivrerie de couverture, pour la réalisation de la restauration et
des aménagements dans des matériaux de première qualité.
Ces travaux concernent la restauration de la façade Sud de l'église St Pancrace d’Aramon.
1.0.2. Rappel des textes réglementaires
Les travaux du présent lot seront régis par les normes, décrets, D.T.U et autres textes réglementaires
en vigueur à la date de la signature du Marché et notamment :
- Les règles de l'art
- Les règles d'hygiène et de sécurité
- D.T.U : 13.11- 13.2- 14.1- 20.1- 20.12- 21.3- 21.4- 24.2.1- 24.2.2- 24.2.3- 25.1- 25.2- 35.31-
25.41- 25.42- 26.1- 26.2- 27.1- 27.2- 43.3- 43.4- 43.5- 52.1- 58.1- 60.31- 60.32- 60.33- 64.1.
- Les règles B.A.E.L. 91 révisées 99.
- Les règles B.P.E.L 91.
- Les règles NV 65.
- Les règles NV 84 modifiées 95.
- Réglementation thermique 2000 règles T.h.U ( remplacent les règles T.h.C, T.h.E )
- Réglementation thermique 1988 règles Th D.T.U – règles Th non D.T.U
- Les normes françaises
NF P : 11.301- 12.006- 13.301- 13.302- 13.304- 13.306- 14.101- 14.202- 14.301- 14.304- 14.305-
14.306- 14.4.02- 15.300- 15.301- 15.306- 16.100- 16.120- 16.150. 1 à 5- 16.200- 16.210-
16.250.1 à 5- 16.330.1- 16.341- 16.342- 16.343- 16.351- 16.352- 16.357.3- 18.010- 84.302-
84.304- 84.310- 84.313.
NF EN : 1745- 12970.
P : 102- 84.303- 84.315- 84.316- 84.401- 84.403.
Avis technique du procédé utilisé.
1.0.3. Connaissance du projet
L'entrepreneur titulaire du présent lot devra avoir une parfaite connaissance de l'ensemble du projet.
L'ensemble des prescriptions de ce lot constitue un unique descriptif.
1.0.4. Études de structure
Les études de structure sont à la charge de l’entreprise adjudicataire. Elles devront être remises au
démarrage des travaux.
1.0.5. Installation de chantier, gravats
L'entrepreneur devra l'installation, la maintenance et le repliement en fin de chantier des installations
nécessaires à la réalisation de ses travaux et à ceux des corps d'état secondaires.
L'évacuation des gravats sera journalière.
L’entreprise doit prévoir l'évacuation à la décharge publique des gravats qu'il aura produits durant le
chantier.
En fin de chantier, les abords seront nettoyés et les gravats évacués aux décharges publiques.
Au début des travaux à la charge de l’entreprise adjudicataire, il sera fait un constat d’état des
mitoyens établi par un huissier.
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A. BRUGUEROLLE, architecte
Seront dues toutes les sujétions d'échafaudage, levage, bâchage, protection, précaution vis à vis du
voisinage, du public et des logements ou immeubles voisins et mitoyens.
Aménagement et entretien pour la durée du chantier d’un local avec un WC et lave-mains.
1.0.6. Liaisons avec les services publics
L'entrepreneur devra sous sa responsabilité prendre contact avec les services concédés (municipaux
- eau - voirie - P.T.T. - E.D.F.) et demander toutes les autorisations de voiries et solliciter la réalisation
des protections nécessaires à la réalisation des ces travaux.
Les échafaudages et protections qui seront à charge du titulaire du présent lot jusqu'à la réception des
travaux.
1.0.7. Connaissance du chantier
L'entrepreneur devra avant d'établir son offre forfaitaire se rendre sur place pour juger des difficultés
et sujétions nécessaires à la réalisation des travaux.
1.0.8. Implantation - trait de niveau
L'entrepreneur devra assurer l'implantation des ouvrages sous sa propre responsabilité. Il devra
assurer l'établissement et l'entretien du trait de niveau pendant toute la durée des travaux.
1.0.9. Réservations - rebouchages
L'entrepreneur aura à sa charge, les réservations et percements dans les ouvrages de structure, les
tranchées en sol du rez-de-chaussée, ainsi que les rebouchages, remblaiements et calfeutrements
après passage des ouvrages des corps d'état secondaires.
Les détails et implantations de ces réservations seront fournis dans un délai de 15 jours suivant la
signature des marchés par l’entrepreneur adjudicataire.
Pour les quantifier l'entrepreneur pourra se référer aux plans du présent dossier.
1.0.10. Matériaux
Les travaux sont prévus réalisés avec des matériaux de première qualité répondant aux normes et
règlements applicables ainsi qu'aux prescriptions du service départemental de l'architecture et au
règlement du plan de sauvegarde et de mise en valeur éventuel.
Les bois neufs seront fournis traités en cuve par traitement insecticide, fongicide, anticryptogamique,
efficace contre les termites, incolore, agréé par le Centre Technique du Bois et offrant une garantie de
cinq ans.
Pierres et moellons : Les reprises de pierre seront faites avec des pierres répondant aux mêmes
caractéristiques que les pierres anciennes employées (grain, couleur, valeur, dureté, etc...)
Les liants de finitions (enduits, joints, etc...) seront choisis conformes aux normes NFP 15 311, chaux
aériennes ou hydrauliques naturelles.
1.0.11. Reconnaissance de sol
Sans objet
2. DESCRIPTION DES OUVRAGES
LOT N°2 : MENUISERIE BOIS ( Portes et croisées neuv es à l'identique des existants)
SERRURERIE - PEINTURE - VITRERIE
TRANCHE FERME
CHAPITRE I : FACADE SUD DE L'EGLISE SUR IMPASSE ET PIGNON SUD- EST EN
RETOUR à l'OUEST
NB : Scellements et calfeutrements au lot Maçonnerie
a) - Menuiserie bois
Confection et pose en feuillure d'une croisée ouvrant à la Française, deux vantaux, avec imposte
cintrée à petits bois rayonnant, en NIANGON, ou similaire, 45 m/m. Vitrage 55/2.
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A. BRUGUEROLLE, architecte
Compris récupération ferrage ancienne baie déposée et repose sur élément neuf. Pose sur joint
souple d'étanchéïté.
NB : Profil des bois et répartition du vitrage à l'identique de l'existant.
Confection et pose d'une porte en chêne de France, à double lames croisées de 27 m/m d'épaisseur
clouées à la maille 10 x 10 par clous à tête plate forgés. Accès sur escalier.
Ferrage pour porte ci-avant, constitué comme suit :
- 3 pentures à gonds forgées
- Loquet poucier avec gâche scellée
- 2 verrous horizontaux à coulisse forgés, avec gâches scellées.
- Serrure de sécurité 3 points.
NB : Suivant détail Architecte
Réfection de la porte cintrée du 1er Etage.
Comprenant :
- Dépose de l'ancienne , transport en atelier, démontage
démontage complet pour modèle.
- Confection avec tablier inférieur à lames larges et irrégulières.
- Clouage par clous forgés d° précédent.
- Réparation du ferrage existant pour réemploi. E151
Complément éventuel. Fourniture et pose d'une serrure de sécurité 3 points.
- Repose et mise en jeu.
b) : Peinture - Vitrerie.
Peinture au blanc de zinc et huile de lin, 3 couches, sur porte remplacée et patine de vieillissement
suivant directives de l'Architecte.
Peinture oléoglycérophtalique 3 couches, dont 1 d'impression sur menuiserie neuve de la croisée
cintrée à petit bois. Compris tous travaux préparatoires.
Grattage de vieilles peintures et dégraissage sur parties métalliques constituant les barreaudages
défensifs des baies ogivales et le garde-corps de l'escalier.
Compris toutes sujétions d'exécution.
Traitement antirouille et finition à 2 couches de peinture oléoglycérophtalique sur éléments ci-avant
et dauphins fonte sur descente d'eaux pluviales + Garde-corps forgé de l'escalier.
c) : Serrurerie ( Protection vitraux).
Confection et pose de châssis de protection au droit des baies ogivales fermées par des vitraux,
constitués comme suit :
* Entourage en fer rond avec grillage cuivre Ø 1,3 m/m, type ST, maille de 15 m/m de chez Laugel et
Renouard ou similaire
* Pattes à scellement laiton, compris percement de trous et raccords mortier de chaux.
* Toutes sujétions pour cintrage.
Réparation et modification d'adaptation d'ancien garde-corps d'escalier.
Repose, compris scellement et traitement de protection 3 couches "RUSTOL" ou peinture d°
précédents.
CHAPITRE II - RESTAURATION DU PAREMENT DU GOUTTEROT SUD DE L'EGLISE EN
SOUBASSEMENT ( Partie située sous l'appenti Sud)
NEANT
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LOT N°2 – MENUISERIES BOIS ET MÉTALLIQUES –SERRURERIE – PEINTURE – VITRERIE
A. BRUGUEROLLE, architecte
CHAPITRE III : DIAGNOSTIC DES DECORS A CONSERVER
ETUDE STRATIGRAPHIQUE COMPLÉMENTAIRE
NEANT
TRANCHE CONDITIONNELLE
RESTAURATION DE LA FACADE EST SUR COUR
LOT N°2 : MENUISERIES BOIS et METALLIQUE - PEINT URE
VITRERIE
a) - Menuiseries bois et Métalliques
Confection et pose de châssis à 1 vantail ouvrant à la française, en sapin du Nord de 45 m/m, pour
fermeture des baies à traverse et meurtrière niveau 1er Etage. Suivant détail Architecte.
Compris toutes sujétions d° Façade Sud et vitrage 6 m/m. Pose sur joints souples d'étanchéité.
NB : Mesures prises en feuillures
a) - Dimensions : 0,90 x 0,75
b) - Dimensions : 0,90 x 1,00
c) - Dimensions : 0,40 x 0,45
Fourniture, façon et pose d'éléments de ferrage forgés à l'ancienne pour équipement et fixation des
châssis neufs ci-avant. Suivant détail Architecte. Fixation par clous forgés fournis.
a) - Pentures à gond et fiches
b) - Pattes à scellement à queue de carpe
c) - Targettes et pontets
Somme à valoir pour remise en état de la grille en fer forgé ornementée.
PM : Grille déposée et mise en dépôt, non réemployée.
Confection et pose de portes métalliques à 1 vantail, compris cadres profilés, type MANNES
MANNO - Profil à joints, vitrage isolant anti-effraction.
Dimensions : 1,00 x 2,30 HC (env.)
b) : Peinture - Vitrerie.
Peinture au blanc de zinc et huile de lin 3 couches sur menuiseries bois neuves. Compris tous
travaux préparatoires et sujétions de ponçage entre couche + patine de vieillissement.
Traitement de protection antirouille et glycérophtalique 2 couches sur élément de ferronnerie.
(portes métalliques)
Peinture à la pliolithe, 2 couches, après tous travaux préparatoires, sur éléments saillants en égoût
de la couverture.
Le Le
Dressé par le maître d’ouvrage Lu et approuvé
Signature et cachet
du candidat
CCTP 8