Les dépréciations des (autres) - BTS CGO Lycée Eugène DELACROIX

Chap.5 : Les dépréciations des (autres) actifs
Les dépréciations sont des charges calculées qui constatent des diminutions probables de la
valeur des éléments de l’actif (il s’agit de moins-values latentes).
I- Définition de la dépréciation d’un actif
A) Définition générale (valable pour tous les actifs)
« La dépréciation d’un actif est la constatation que sa valeur actuelle est devenue inférieure à
sa valeur nette comptable. » (PCG art.322-1-4)
Dépréciation = Valeur (nette) comptable – Valeur actuelle = Perte de valeur
Valeur actuelle (valeur d’inventaire) : valeur la plus élevée de la valeur vénale (valeur de
marché) ou de la valeur d’usage (valeur des avantages économiques futurs attendus).
B) Les dépréciations des différents actifs
Actifs Valeur (nette) comptable
Immobilisations
(corporelles et
incorporelles)
Stocks
Créances
clients
Titres
(Immobilisations
financières et
VMP)
Coût d’acquisition ou de
production (coût d’entrée)
– amortissements cumulés
(= VNC)
Coût d’acquisition ou de
production (coût d’entrée)
Montant de la créance
Coût d’acquisition (prix
d’achat + frais)
Valeur actuelle
(valeur d’inventaire)
Valeur des flux nets de
trésorerie attendus de
l’immobilisation ou prix
du marché
Valeur de marché (des
produits, des matières)
Montant encaissable
(récupérable)
Valeur de marché (cours
pour les titres cotés en
Bourse) ou valeur d’usage
(à partir des revenus des
titres : intérêts, dividendes)
1 / 7
Dépréciation
Une diminution probable
des flux nets de trésorerie
attendus (de l’utilisation
ou de la vente de l’immo.)
Une diminution probable
des ventes (encaissements)
(risque d’invendus)
Risque probable
d’insolvabilité des clients
(perte probable)
Risque probable de moins
value (en cas de cession)
ou une diminution des flux
de trésoreries attendus
(dividendes)
Les dépréciations sont des charges (pertes) probables, elles ne sont pas certaines (au moment
de leur comptabilisation), le montant est estimé et la charge peut ne pas se réaliser (la
dépréciation n’est pas jugée irréversible).
Les dépréciations constituent une information pour les tiers : elles traduisent des risques
futurs pour l’entreprise. Elles sont comptabilisées en vertu des principes comptables de
prudence et de sincérité (les charges probables doivent être comptabilisées dès que le risque
existe).

II- Enregistrement des dépréciations
Les dépréciations des actifs sont évaluées et enregistrées à la clôture de l’exercice.
A) Première constatation (constitution) des dépréciations
A la clôture de l’exercice, une dotation aux dépréciations est comptabilisée :
La dotation constitue :
- Une charge (charge calculée) : débit d’un compte 6 :
68161/2 Dotations aux dépréciations des immobilisations incorporelles / corporelles
68173/4 Dotations aux dépréciations des stocks / créances
68662/5 Dotations aux dépréciations des immobilisations financières / VMP
6876 Dotations aux dépréciations exceptionnelles
- Une diminution (probable) de la valeur de l’actif : crédit d’un compte d’un compte
d’actif 2, 3, 4 ou 5 (avec un 9 en deuxième position) :
290/1 Dépréciations des immobilisations incorporelles / corporelles
296/7 Dépréciations des participations / des autres immobilisations financières
391/2/… Dépréciations des stocks et en-cours
491 Dépréciations des comptes de clients
590 Dépréciations des VMP
Exemple 1 : Dépréciations des comptes clients
• 20/06/N : Vente de marchandises au client ABC pour 2 990 € TTC
20/06/N
411 Clients 2 990
707 Ventes de marchandises 2 500
44571 TVA collectée 490
Fact. n° ….Client ABC
• Au 31/12/N on pense récupérer 25 % de la créance.
Valeur (nette) comptable de la créance : 2 990 €
Valeur HT : 2 990 / 1,196 = 2 500 €
La TVA collectée sur des créances irrécouvrables est récupérable (la perte probable i.e. la
dépréciation, est évaluée HT).
Valeur actuelle (montant encaissable) HT : 25 % × 2 500 = 625 €
2 / 7

Dépréciation au 31/12/N : 2 500 – 625 = 1 875 € (75 % = perte probable HT)
31/12/N
416 Clients douteux ou litigieux 2 990
411 Clients 2 990
Client ABC devenu douteux
31/12/N
68174 Dotations aux dépréciations des créances 1 875
491 Dépréciations des comptes de clients 1 875
Constatation d’une dépréciation (Client ABC)
Extrait du bilan au 31/12/N
ACTIF PASSIF
Brut
Amortissements
et dépréciations
Clients 2 990 1 875 1 115
(625 + TVA 490)
B) Ajustement ou annulation des dépréciations
Les dépréciations sont réévaluées à la clôture de chaque exercice et font l’objet d’un
ajustement :
- Une dotation si la dépréciation augmente (même écriture que la première dotation) ;
- Une reprise partielle ou totale si la dépréciation diminue ou disparaît (écriture en sens
inverse avec un compte de reprise : 78161/2, 78173/4, 78662/5 ou 7876).
Les dépréciations des éléments qui ne sont plus à l’actif (stocks consommés, créances
encaissées ou définitivement irrécouvrables, titres cédés…) sont également reprises / soldées.
(La dépréciation est devenue sans objet.)
Exemple 1 (suite) : Dépréciations des créances clients
• Hypothèse 1 : Au 31/12/N+1, la situation du client ABC semble s’améliorer, on pense
récupérer 70 % de la créance.
Valeur comptable (HT) : 2 500
Valeur actuelle (HT) : 70 % × 2 500 = 1 750 (montant HT encaissable)
Dépréciation au 31/12/N+1 = 2 500 – 1 750 = 750 (30 % = perte probable HT)
Dépréciation au 31/12/N : 1 875
Ajustement : Reprise = 1 875 – 750 = 1 125
Net
3 / 7

491 Dépréciations des comptes de clients
SC au 31/12/N 1 875
Ajustement 31/12/N+1 1 125
SC au 31/12/N+1 750
31/12/N+1
491 Dépréciations des comptes de clients 1 125
78174 Reprises s/ dépréciations des créances 1 125
Ajustement de la dépréciation (Client ABC)
Extrait du bilan au 31/12/N+1 :
ACTIF PASSIF
Brut
Amortissements
et dépréciations
Clients 2 990 750 2 240
(1 875 – 1 125) (1 750 + 490)
• Hypothèse 2 : Au 31/12/ N+1, la créance du client ABC est définitivement irrécouvrable.
La perte est maintenant certaine et la dépréciation est devenue sans objet :
31/12/N+1
654 Pertes sur créances irrécouvrables 2 500
44571 TVA collectée 490
416 Clients douteux 2 990
Créance irrécouvrable (Client ABC)
31/12/N+1
491 Dépréciations des comptes de clients 1 875
78174 Reprises s/ dépréciations des créances 1 875
Annulation de la dépréciation (sans objet)
Remarque : Incidence des dépréciations des comptes clients sur le résultat de l’exercice
Exercice N Exercice N+1
Produits (707) 2 500 (781) 1 875
Charges (681) 1 875 (654) 2 500
Résultat + 625 - 625
NB : Si le client avait réglé 25 % de sa créance (comme on le pensait en N), la perte certaine
(cpte 654) serait égale à la perte prévue (1 875) et il n’y aurait pas d’incidence sur le résultat
N+1 !
L’enregistrement de la dépréciation de la créance en N permet d’annuler le produit enregistré
au moment de la vente, pour la partie non encaissable. La reprise permet d’éviter d’annuler
deux fois le produit.
Net
4 / 7

Dans l’exemple, la perte réelle est supérieure à la provision, la charge supplémentaire permet
d’annuler le solde de la vente (avec un décalage d’un exercice, on ne peut pas revenir en
arrière !)
NB : Cet exemple montre la particularité des dépréciations des créances par rapport aux
dépréciations des autres actifs :
- Pour les créances : L’enregistrement des dépréciations permet d’annuler un produit de
l’exercice ou des exercices précédents (les ventes déjà comptabilisées), dès que la perte
est probable.
- Pour les immobilisations, les stocks et les titres : Les dépréciations constatent une
diminution probable des produits futurs attendus de ces actifs (flux de trésorerie générés
par l’immobilisation, par la vente des stocks ou des titres). L’enregistrement des
dépréciations permet de passer en charge une partie de la valeur de ces actifs de façon
anticipée i.e. avant leur consommation ou leur vente, dès que la perte est probable. (Les
annulations des dépréciations sur les stocks et les titres, au moment de la sortie du
patrimoine, évitent alors de comptabiliser deux fois la charge. Pour les immobilisations
c’est la diminution des amortissements futurs qui permet d’éviter la double
comptabilisation…).
Exemple 2 : Dépréciations des titres (VMP)
• 18/10/N : Achat d’actions X (pour placer des excédents de trésorerie) cotées en Bourse
Valeur comptable (coût d’entrée) : coût d’acquisition (prix d’achat + frais) : 1 000 €
18/10/N
503 VMP – Actions 1 000
512 Banque 1 000
Achat d’actions X
• Valeur actuelle au 31/12/N : Cours moyen du mois de décembre : 800 €
Dépréciation au 31/12/N : 1 000 – 800 = 200 € (moins value latente / probable)
31/12/N
68665 Dotations aux dépréciations des VMP 200
5903 Dépréciations des VMP -Actions 200
Constatation d’une dépréciation (Action X)
Extrait du bilan au 31/12/N :
ACTIF PASSIF
Brut
Amortissements
et dépréciations
VMP – Actions X 1 000 200 800
Net
5 / 7

• 20/03/N+1 : Les titres sont cédés au cours de l’exercice pour 800 €.
La perte est maintenant certaine et la dépréciation est devenue sans objet (Idem hypothèse 2
pour les clients).
20/03/N+1
512 Banque 800
667 Charges nettes sur cessions de VMP 800
Prix de cession des actions X
20/3 ou 31/12/N+1
667 Charges nettes sur cessions de VMP 1 000
503 VMP – Actions X 1 000
Prix d’acquisition (sortie de l’actif)
31/12/N+1
5903 Dépréciations des VMP - Actions 200
78665 Reprises sur dépréciations des VMP 200
Annulation dépréciation (devenue sans objet)
Incidence sur le résultat :
Exercice N Exercice N+1
Produits (786) 200
Charges (686) 200 (667) 200
Résultat - 200 0
La moins value sur la cession en N+1 (perte certaine) a été comptabilisée en N (au moment où
elle n’était que probable). La reprise en N+1 permet d’éviter une double comptabilisation.
Cf. Modèles de tableaux pour les dépréciations des créances et des titres
Exemple 3 : Dépréciations des stocks
Extrait de la balance avant inventaire au 31/12/N (stock initial et dépréciation du stock
initial) :
N° de compte Intitulé du compte Solde débiteur Solde créditeur
370000 Stocks de marchandises 50 483,00
397000 Dépréciations des stocks de marchandises 5 320,00
Extrait de l’inventaire extra-comptable au 31/12/N :
Coût d’entrée Valeur d’inventaire
(Valeur comptable) (Valeur actuelle)
Stocks de marchandises 48 648,00 44 368,00
6 / 7

Dépréciation du stock final au 31/12/N : 48 648 – 44 368 = 4 280
Les écritures d’inventaire relatives aux stocks (4 écritures) :
- Annulation des stocks initiaux et des dépréciations des stocks initiaux (les stocks
initiaux sont rattachés aux charges et la reprise compense la charge déjà enregistrée à
la clôture de l’exercice précédent).
- Constatation des stocks finaux et des dépréciations des stocks finaux (les stocks finaux
sont éliminés des charges et la perte probable sur ces stocks est rattachée à l’exercice).
31/12/N
603700 Variation des stocks de marchandises 50 483
370000 Stocks de marchandises 50 483
Annulation du stock initial
31/12/N
397000 Dépréciations des stocks de marchandises 5 320
781730 Reprises sur dépréciations des stocks 5 320
Annulation de la dépréciation du stock initial
31/12/N
370000 Stocks de marchandises 48 648
603700 Variation des stocks de marchandises 48 648
Constatation du stock final
31/12/N
681730 Dotations aux dépréciations des stocks 4 280
397000 Dépréciations des stocks de marchandises 4 280
Constatation de la dépréciation du stock final
Extrait du bilan au 31/12/N :
ACTIF PASSIF
Brut
Amortissements
et dépréciations
Stocks de marchandises 48 648 4 280 44 368
Cf. Cerfa 2056 : « Provisions » pour dépréciations (Total III)
Cf. Cas Anzin p.171 : Variation des stocks et Dépréciations
Cas Merlin p. 177 : Variation des stocks et Dépréciations
Cas Brûlé (Distribué) : Dépréciation des créances clients
Cas Beuvrages p.181 : Dépréciations des VMP
Cas Herin p.183 : Dépréciation des créances clients
(Cas Maing p.187 : Dépréciation des créances clients)
Cas Salustreau p.189 : Dépréciation des créances clients
Cas Bessi p.195 : Dépréciations stocks, créances, titres
Cas Sango p.131 : Cessions de titres et ajustement des dépréciations des titres
(Cas Sorre : Dépréciations diverses)
Net
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