Hybrigenics Annexe 30 juin 2009-FINAL - Info-financiere.fr

HYBRIGENICS
Annexe aux comptes individuels
Caractéristiques BSA 07 BSA 08
Modalités d'émission
Montant de l'émission 0 0
nombre de bons émis 708 269 15 000
prix d'acquisition des bons 0 8 400
prix d'exercice (par BSA) en € 3 3,76
date limite d'exercice 30/04/2009 09/07/2018
Mouvements sur les bons
Nombre de bons exercés 7 413 0
Montant reçu 77 247 0
Nombre de bons rachetés et/ou annulés 700 856 0
Nombre de bons en circulation 0 15 000
Augmentation de capital potentielle en nombre d'actions 0 15 000
Augmentation potentielle de capital social en valeur (euros) 0 1 500
Augmentation potentielle des capitaux propres en valeur (en euros) 0 56 400
V.2.2. Plans de stock-options
Deux plans de stock-options ont été créés en 2001 et 2002. Le tableau ci-après présente les caractéristiques des
différents plans.
Caractéristiques Plan 2001 Plan 2002
Modalités d'émission
Montant de l'émission 0 0
Nombre de titres pouvant faire l'objet de stock-options 400 000 400 000
Prix d'acquisition des stock-options 0 0
Prix d'exercice (par stock-options) en € (*) (*)
Date limite d'attribution des stocks-options 14/08/2005 14/08/2005
Date limite d'exercice
10 ans à compter de la date d'attribution
Mouvements sur les bons
Nombre de titres ayant fait l'objet d'attribution de stock-options 400 000 223 380
Nombre d'actions souscrites au 31 décembre 2007 0 0
Nombre de titre équivalent au nombre d'options annulées 212 350 86 020
Montant reçu 0 0
Augmentation de capital potentielle en nombre d'actions 187 650 137 360
Augmentation potentielle de capital social en valeur (en euros) 18 765 13 736
Augmentation potentielle des capitaux propres en valeur (en euros) 1 536 428 1 171 681
(*) : le prix d’exercice correspond au prix déterminé par le Conseil d’Administration lors de l’attribution des stock-options.
Compte tenu des ajustements intervenus sur le capital social lors de l’Assemblée Générale des actionnaires du 15 octobre
2007, il a été déterminé à 8,12 € et à 8,53 € suivant la date d’attribution.
V.2.3. Plan d’attribution d’actions gratuites
En 2006, l’Assemblée Générale des actionnaires a autorisé la création d’un plan d’actions gratuites, composé de
570 000 actions, au bénéfice des salariés. Dans le cadre de ce plan, les Conseils d’Administration du 21 septembre
2006, du 8 février 2007, du 26 avril 2007, du 5 février 2008 et du 10 juillet 2008 ont procédé à l’attribution d’un
total de 570 000 droits à actions gratuites aux salariés et membres du management.
Le tableau ci-après détaille les caractéristiques du plan d’attribution d’actions :
Exercice 2009 – 1 er Semestre - 21 -