Règlement intérieur des francs archers de doullens 2011-1.pdf

Compagnie Privilège Fondamentale Des
Chevaliers De St SEBASTIEN DES Francs
Archers De Doullens 1437
Règlement intérieur des Francs Archers de
Doullens
ARTICLE 1 – Dénomination.
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi
du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 dénommée :
« Association des Francs Archers de Doullens »
ARTICLE 2 - Objet.
Compagnie des Francs Archers de Doullens a pour but de :
Rassembler les tireurs à l’arc,
Promouvoir le tir et défendre ses intérêts,
Représenter le tir à l’arc au niveau Départementale, Régionale, Nationale
Participer à la formation et à l’éducation des tireurs à l’arc,
Permettre aux archers de s’exercer,
Informer les tireurs à l’arc adhérents, des nouveautés, techniques et les
nouvelles réglementations,
Aider les tireurs à l’arc. pour l’acquisition et le choix de matériel d’archerie.
De continué a mettre en valeur l’âme et les traditions de la Compagnie
ARTICLE 3 - Siège social.
Le siège social est fixé à la Maison des Archers, 16-18 rue des Archers 80600
DOULLENS.
La durée de cette Compagnie est indéterminée.
ARTICLE 4 - Composition.
La Compagnie se compose des adhérents en possession de leur carte d’adhérent et à
jour de cotisation.

ARTICLE 5 – Admission et accueil des nouveaux adhérents.
Pour faire partie de la Compagnie, il faut être agrée par le bureau qui statue, lors de
chacune de ses réunions, sur les demandes d’admissions présentées.
Les personnes désirant adhérer à la Compagnie devront remplir un bulletin
d’adhésion.
Pour les mineurs de moins de 16 ans, ce bulletin est rempli par le représentent l’égal
celle-ci doit être acceptée par le bureau. A défaut de réponse dans les 15 jours du
dépôt du bulletin d’adhésion, la demande est réputée, avoir était acceptée.
Les statuts et le règlement intérieur à ce jour sont remis à chaque nouvel adhérent.
Conformément aux traditions de l’archerie et de la Compagnie chaque nouveau
membre sera reçu lors de l’assemblée générale par l’assemble des archers et
chevaliers de la Compagnie.
Pour être reçu, le membre doit obligatoirement être présent a cette assemblée ou
dument excusé. Après délibération de l’assemblée, le membre pourra être reçu
« Aspirant » puis, archer l’année suivante. En fonctions des capacités d’accueil. Et
d’encadrement, Le bureau se réserve le droit de ne pas donné suite a toutes
nouvelles inscriptions
Un certificat médical est obligatoire pour toute inscription. Un membre licencié
FFTA ou dans un autre club ou compagnie, peut bénéficier des installations de la
Compagnie sous deux conditions :
1) Le paiement d’une cotisation annuelle, pour accède au droit de tir a la
Compagnie dont le montant est fixé annuellement par l’Assemblée Générale
2) l’accord du bureau
ARTICLE 6 - Les membres.
Sont adhérents, ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une somme
fixée chaque année par l’Assemblée Générale.
Toute cotisation non prise le jour même de l’Assemblée Générale entraîne la
démission de l’adhérent.
ARTICLE 7 – La démission, le décès
La qualité de membre se perd par :
a) La démission, le membre démissionnaire devra adresser par lettre recommandée
de sa décision au capitaine
b) Le décès, la qualité de membre s’éteint. La personne, lors du décès d’un membre
actif touts les adhérents doit assiste aux obsèques. Crêpe au drapeau ou a la
bannière le Samedi ou le dimanche qui suivra les obsèques une partie. De deuil sera
tiré au jardin d’arc de la compagnie. Une des cartes bordé de noir restera à la
compagnie, l’autre sera remise a la famille. Chaque tireur devra signée ces cartes. La
compagnie prendra 3 mois le deuil pour un officier, un mois pour un adhérent. A cet
effet la bannière et le drapeau resteront voilé. Pendant cette période, n’empêchera

pas la compagnie de prendre part à la fête de st SEBASTIEN et au tir du roi. Après
consultation du bureau et les adhérents une décision sera prise à cet effet.
c) Exclusions, un membre peut être radié pour les motifs suivants
- Matériel détérioré
- Comportement dangereux
- Propos désobligeants
- Comportement non conforme a l’éthique de la compagnie
- Non respect des statuts et du règlement intérieur. Celui-ci doit être prononcée
par le bureau après avoir attendu les explications du membre contre le quel une
procédure d’exclusion est engager, a la majorité des deux trières des membres
présents le membre. Sera convoqué par lettre recommandée avec accusé de
réception 15 jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de la
radiation. Il pourra se faire assisté ou être représenter, par une personne de son
choix. La décision de la radiation sera notifiée, par lettre recommandée avec accusé
réception
ARTICLE 8 - Ressources.
Les ressources de la Compagnie comprennent :
1) Le montant des cotisations,
2) Les subventions de l’Etat, des régions, des départements, des communes et
autres………
3) Les dons,
4) Les indemnités, les dommages et intérêts qui pourraient lui être attribués.
5) Les majorations dues au non-respect du règlement intérieur et/ou des statuts.
6) Le montant des cotisations spécifiques.
7) Les diverses manifestations aux quelles la Compagnie participe ou organise.
8) règle de vie commune et de sécurité
Un membre ne peut pas utiliser le matériel d’un autre archer sens son accord.
L’utilisation du pas de tir doit se faire en accord. (Le où les) initiateur (s) et des
entraineurs. Le rythme de l’initiation. Dans touts les cas. le rythme de tir sera
indiqué sur toute la largeur du terrain est sera adapter dans un esprit ou le savoir
vivre et le respect des autres seront la règle. La distance de tir d’un membre
(aspirant, archer) selon la couleur de la flèche de progression est autorisée par
l'initiateur et l'entraineur
Tous membres de la Compagnie est responsable de l’installation et de son matériel.
L’utilisation du jardin d’arc ainsi que le logis, le maintient de rangement et de
propreté descente. Pour la bonne marche et la convia lité. Il est nécessaire que
chacun participe a son entretient régulier individuellement. Est à l’occasion des
travaux organisés part le bureau de la Compagnie.
Tous aspirants, archers, accompagnateur (trice) doit s’interdit d’importuner
(aspirant, archer) sur le pas tir où aux sien de la Compagnie tous membres (aspirant,
archer) doivent respecter les règles de sécurité de la FFTA des initiateurs et
entraineurs

9) Organisions de l’initiation, du perfectionnement et de l’entraiment :
L’organisions de l’initiation, du perfectionnement et de l’entraiment fera l’objet
d’une note de fonctionnement adopté par le bureau et diffusée a l’ensemble de
chaque rentée.
Cette note de fonctionnement comprendra les points suivant :
1) Les lieux d’entrainements
2) Les horaires
3) Les jours
4) Les noms des initiateurs et des entraineurs
10) Vocabulaire et définition et des installations de la Compagnie :
La Compagnie se situe 16-18 rue des archers 80600 Doullens
jeu d’arc de la Compagnie privilégié de l’ordre de ST SEBASTIEN des francs
archers de Doullens
La grande pièce s’appelle le logis
La seconde pièce s’appelle salle d’arme
La partie extérieure le jardin d’arc
Un jeu se compose de trois allées.
1) L’allée centrale s’appelle l’allée du ROY
2) Les allées latérales s’appellent l’allée des CHEVALIERS
3) Le jeu d’arc est composé d’une BUTE D’ATTAQUE et situé au fond de l’allée
du ROY et de la BUTE MAITRESSE
11) Utilisation du jeu d’arc :
Lors du tir dit beursault dont la pratique remonte avant le 13 siècles les résultats
obtenu de l’époque désigné. Les plus dignes, d’entre eux pour faire partir des
archers du Roy (jeu d’adresse organisé par le vainqueur du tir du Roy)
le beursault perpétue les traditions du jeu d’arc et tous archers qui le pratique de
nos jours doit en respecter les règles a la lettres. Le tir se pratique dans un lieu
spécialement aménagé appelé jeu d’arc. La distance est de 50 m (pour les adultes)
et (benjamins et minimes est de 30 m).
Toutes discutions a caractère politique ou religieux est interdite
Toutes moqueries, grossièretés, agressivités, envers autrui est interdite avec
expulsion immédiat du jeu d’arc.
La tenue vestimentaire descente. Aux couleurs de la Compagnie est de rigueur.
Le tir s’effectue a l’aide d’une flèche tirée en premier lieu. Sur la bute d’attaque
(au fond du jeu ) en direction de la bute maitresse. Chaque allée et retour : S’appelle
une halte. Avant de tirée sa première flèche tous archers arrivent sur le pas de tir
se doit de salué les autres archers présents en se découvrent. Si il porte une
coiffure en annoncent : « madame, monsieur je vous salut ! ». Les archers ont
l’obligation de rendre le salut qui leur a était adresse

Lors d’un tir a plusieurs. Le nouvel arrivent doit s’annoncé en criant : « un entrant ! »
Au moment de décoché sa première flèche doit avertir les archers susceptibles de
se trouvé au font du jeu d’arc en annoncent « gare ! ».
Il est interdit de laissé sa flèche en cible (appelé carte) si on mes fin a sa
participation. Il est interdit de tirée sur une flèche dite « flèche morte » (tombé
dans l’allée entre les deux butes). Cette flèche doit être récupérée au préalable.
Il est interdit d’enjambé un arc posé sur son repose.
Il est interdit de laissé une bute nu « respect au ancêtre jadis disparu ». Celle-ci
doit supporter une carte a défaut un marmot
Tous archers portant une coiffure doit se découvrir pour placé une carte sur la bute
Il est interdit de s’adossé a une bute et d’y prendre appui avec le pied .L’homme de
garde choisi par les adhérents. Lorsqu’il récupère le marmot dans le quel un archer a
fait un noir doit se présenté avec celui-ci entre les doigts est le félicitent par la
formule : « félicitation chevalier ! ».
L’arche lui répondra par la formule « merci chevalier ! »
Lorsqu’il il aura remis un marmot en place sur la bute ou a u lieu l’impacte. L’homme
de garde le pointé du doigt en annoncent : « C’est là ! » a partir de cette instant il
ne devra plus passer devant cette carte.
Il est interdit de tir le jour de la Toussaint par respect dû aux défunts.
Le jeu étant la propriété de la Compagnie, de se faite l’ensemble des membres en
sont les propriétaires. A se titre chacun se doit a veillé a son entretien, de participé
aux travaux d’intérêt général de rangé le matériel utilisé.
La où les personnes quittent en dernier le jeu d’arc veillera a l’extinction des
lumières, fermeture des portes, des robinets d’eau et du chauffage.
Sous peine. Après rapport des lieux et consultation du bureau une sanction pourra
être prise selon la gravité. D’une interdiction du jeu d’arc pour une durée
indéterminé.
12) TIR DU ROY :
Ou « abat de l’oiseau ou papegay » qui veut dire perroquet oiseau de bois
symbolique d’un pouce de large (40,4 mm) et deux pouces de hauteur (50,8 mm)
placé sur une carte, au centre d’un cercle noir d’un diamètre 48 cm. Environ 1 m 30
hauteur du sol aux choix selon la hauteur de paille
Conformément aux traditions de l’archerie (compagnie militaire crée par
Charles VII 1437)
Il sera organisé, courant AVRIL le « TIR DU ROY ABAT DE L’OISEAU » Il est
impératif que touts les archers – aspirants participe a se tournoi sous peine d’une
amende de 10 euro pour être ex enté du TIR DU ROY il faut impérativement une
présentation d’un certificat médical daté,
La tenue de la compagnie. Maillot blanc exigé ou sous les couleurs de la compagnie
« le pantalon de votre choix plus coiffe ex : (casquette, bonnet ou chapeau noir)
décent »

La distance pour les archers est de 50 m et de 30 m pour les jeunes de - 16 ans
La premier flèche est décoché par le chef du village « monsieur MAIRE »
De la bute D’ATTAQUE vers la bute MAITRESSE se qui ouvre le début du tournoi
l’allée centrale s’appelle l’allée du ROY protégé par deux ligues latéral de garde
hauteur maxi de 3m50 à 4m et de 1m30 de large et des deux allées l’latéral s’appelle
allée des chevaliers
Avant de décocher la première flèche. Il se décoiffe en annoncent « Madame,
Monsieur je vous salut ! » il en sera ainsi pour touts les archers participant a ce
tournoi. L’archer ou aspirant ne doit pas être redevable d’aucune dette financier
envers la Compagnie le jour du tir du Roy. Pour y participé
Il interdit de troublée la quiétude et la concentration d’un archer sur le pas de tir
au moment de la décocher,
Il est interdit d’utilisé le matériel non autorisé par la Compagnie le jour du tournoi
Toutes grossièretés seront punies de 10 centime d’amende sur le pas de tir
Il sera employé un arc traditionnel « arc nu » pour droitier ou gaucher
Avec l’autorisation du ROY présent est uniquement pour les femmes, a autorisé un
arc nu de puissance plus faible de la Compagnie,
Le jour et l’heure du début du tournoi est fixé par la Compagnie « bureau » de la
réunion trimestrielle de janvier et indiqué par une affiche dans le logis après cette
réunion jusqu'au moment du tir au jour et a l’heure indiqué. Les officiers, chevaliers,
archers et aspirants doivent se trouvé dans le jardin de tir avec tambour et
drapeau.
Les officiers revêtus des insignes de leurs grades et de leurs écharpes. Toutes fois
il n’est pas nécessaire que la majorité de la compagnie soit présent pour que le
tournoi commence. Il suffit pour cela d’être présent à l’heure indiqué. Pour que le
tournoi puisse avoir lieu a l’heure précise indiqué dans le logis.
La présence de 3 chevaliers ou 3 officiels du bureau est nécessaire.
Tous archers qui ne serais pas présents à l’heure indiqué par la Compagnie pour le
tournoi prendront leur place dans le peloton de tir à la suite des archers présents et
perdront le privilège de l’ancienneté et de grande
L’archer peut utiliser ses propres flèches a s’est dépend
L’ordre est dit la façon suivante le ROY de l’année précédente qui a confectionné
l’oiseau dont ont va se servir suivi du Capitaine, du bureau par année d’ancienneté
d’archerie a la Compagnie. Le premier archer qui atteint la pastille (bois de balsa) qui
doit impérativement éclaté à l’impacte, est non transpercé par celle-ci. Après
vérification de l’impacte par le capitaine ou un archer par ordre d’ancienneté. Le val
heureux archer ne doit pas bougé du pas de tir pendant la vérification de l’impact si
le coup est déclaré valable par le Capitaine ou les archers. Val heureux archer sera
accompagnée par tous les archers encore présent sur le jeu d’arc a la bute d’impacte
« BUTE D’ATTAQUE ou BUTE MAITRESSE » une haie d’honneur sera fait par les
archers. Le Roy ou la reine, roitelet proclamé. Tous les archers retournent au logis.
La ou le nouveau Roy se verra remettre une écharpe et une timbale en argent de nos

jours remplaçait par une coupe. Tous deux portent la mention Roy et la remise du
collier royale,
Le sacrement du Roy est effectué à l’aide d’une épée. Le capitaine tient le discourt
que voici :
Silence et chapeau bas ! Au nom ST SEBASTIEN, Martyr du jeu de l’arc, ce jeu
noble et si franc auquel il n’y a aucune tromperie, ni tricherie. Sire ! Vous avez mis le
coup du ROY, voici le prix, je vous le présente. Un genou en terre vous métrer. Et
chacun avec moi crie : Vive le ROY ! Ce verre de vin, je vous le donne et, de crainte
que vous soyez empoisonné, je vois y goûter le premier ; et. Criez archer :: tous en
cœur avec moi : vive le ROY , vive le ROY vive le ROY ,
« VOICI UN EXEMPLE D’UN JEU D’ARC POUR LE TIR DU ROY »
13) La SAINT SEBASTIEN :
La tradition veut que les Compagnies d’arc dans le monde entier fêtent leur saint
patron
SAINT SEBASTIEN Tous les ans. La semaine qui incorporât le 20 janvier sous la
décision de l’évêché pour la date de la messe. Tous archers doit être présent a cette
tradition « la messe » en tenue de Compagnie aves arc sans les flèches sous peine
d’une amende de 10 euros où sous présentation d’un certificat médical daté. Suivi
d’un vin d’honneur avec nos invités. D’un discourt et c’est l’occasion pour les archers
et leurs familles pour se retrouvé pour un bon repas ensemble et s’est aussi de passé
un bon moment avec les amis en dehors des pas de tir au logis.
14) Attribution des clés de la Compagnie et des installations prêté par la
municipalité :

Seule les membres du bureau de la Compagnie peuvent se voir confie les clés. Des
installations propre à la Compagnie et prêté par la municipalité sous les conditions
suivantes :
1) Remplir et signé le formulaire prévu a cette effet, attestent de la réception
des clés et de l’engagement pris par l’archer de respecter les règles prescrite
Incontournable,
2) En cas perte le dépôt de garantir du montant des clés et badges ne sera pas
restitué à l’archer,
3) En cas de démission, de radiation, décès. Les clés devront être restituées à la
Compagnie sous peine de poursuite.
ARTICLE 9 – Le bureau.
La Compagnie est dirigée par le bureau composé de trois membres minimum à six
membres maximum. Elus pour trois années par l’Assemblée Générale. Les membres
sortants sont rééligibles.
Il est interdit de démissionné de son poste avant la prochaine Assemblée Générale
pour quelques raisons que se soit.
Seuls les membres à jour de leurs cotisations. Le jour de l’Assemblée Générale, et
possédant uniquement une licence annuelle, ont le droit de se présenter pour un
poste à pouvoir au bureau.
Pour prétende et acquérir après vote le prestigieux au poste de Capitaine
(Président) 3 années de licences d’archers est requis.
Tout membre possédant un autre type de licence que la licence annuelle ne peut pas
prétendre à un siège au sein du bureau.
Le bureau doit être composé:
1) Un Capitaine
2) Un vice-Capitaine, si besoin
3) Un secrétaire et, s’il y a lieu, un secrétaire adjoint
4) Un trésorier et, si besoin, un trésorier adjoint.
Le bureau étant renouvelé tous les deux ans par tiers, les deux premières années,.
En cas de vacances, le bureau : Sera prévenu par courrier ou e-mail de la date de
départ et de rentrée des vacances du responsable du poste en question. Il sera
remplacé par un responsable actif de son choix.
En se qui concerne le trésorier et son pouvoir. Seul le capitaine peut le remplacé.
Rôle de l’assemblée générale
Le fonctionnement de l’Assemblée Générale est ses modalité sont définie dans les
statuts de la Compagnie. Elle se réuni obligatoirement une fois par ans. A faire le
point sur la situation de la Compagnie. Touts les membres, adhérent simple et

esponsable, trouveront l’occasion de débattre ensemble de la bonne marche de la
Compagnie.
Chacun pourra poser des questions qui les préoccupent. Proposé des solutions a
certains problèmes pour amélioré le bon fonctionnement et activité de la Compagnie
et bien sur exprimé son désaccord sur se qui a été fait.
Rôle du bureau
C’est le bureau qui organise la vie sportive, les manifestations, le perfectionnement
des archers, de faire respecter et appliqué les traditions, le respect, la politesse, la
convivialité, de représenté l’image de la Compagnie a travers le regard de la société
actuelle et de resté soudé et complice pour le bien-être et de grandir l’avenir de la
Compagnie
ARTICLE 11 : Rôle du Capitaine (président)
Le Capitaine représente le pouvoir centrale de la compagnie
Le Capitaine, doit à la fois être capable exercé les responsabilités et de délégué de
ses attribution si cela s’avère nécessaire. Il doit disposer des qualités lui
permettent d’établir des relations humaine appréciable. Car il doit encadrer des
collaborateurs bénévoles (parfois professionnels) don les personnalités, sensibilités
et les motivations sont toutes différents.
Le Capitaine ne doit pas être l’homme à tous faires. Les membres de la Compagnie
ainsi est particulièrement ceux du bureau doivent comprendre que sa fonction est de
présider et représenter, et doivent prendre en charge le travail qui est le leur.
Le Capitaine doit être a l’écoute et doit favorisé le dialogue. Il organisera
l’information et la concertation, plus particulièrement à travers des réunions. Mais
aussi à des moyens d’affichage, de note ou circulaire. Il est garant de l’esprit
d’équipe il a cependant un rôle qu’il saurait déléguer : celui des « relations
publiques » puisqu’il représente la compagnie. Les contacts avec l’extérieur à tous
les niveaux (élus, instances départementales, régionales, nationales, fédérales) sont
de sa seule compétence. Enfin, c’est lui qui représente dans tous actes de la vie
civile et pénale.
Le rôle Capitaine est assujetti aux décisions prises et votés par l'Assemblée
Générale.
Il ne peut et ne doit s’en égarer car il est chargé de les exécuter il doit veiller à pas
outre passer ses droits tout étant efficace. Dans sa fonction il ne doit pas prendre
des décisions importantes susceptibles d’engager l’avenir de la compagnie sans
consultation du bureau.

Rôle du secrétaire :
C’est l’auxiliaire principal du Capitaine. C’est sur lui que repose les tâches
admiratives il doit connaitre les antécédents de la vie de la Compagnie. Car il est
souvent sollicité part les nouveaux adhérant et citoyens dans la vie publique et a
divulgué les informations par écrit de diverse décision.
Il est en charge :
- La correspondance que le Capitaine que peut lui demandé de réalisé
- Les procès verbaux des réunions du bureau et ceux de l’Assemblé Générale :
Rédaction, diffusion…. ;
- La préparation de l’Assemblée Générale,
- Les convocations diverses,
- Les dossiers de demandes de subvention avec le trésorier et Capitaine,
- La tenue des archives,
- La diffusion des informations interne a la Compagnie par affiche au logis,
Par courrier par courriel,
- La bonne tenue du cahier du secrétaire,
Rôle clé : Dans la communication interne et externe de la Compagnie en tenant à
jour les fichiers licenciés, partenaires, fournisseurs, medias et élus communaux
Rôle du trésorier :
La fonction du trésorier est difficile elle est d’une grande importance pour le
fonctionnement de la Compagnie. Son poste au côté du Capitaine est du secrétaire
est primordiale.
Responsable de la comptabilité de la Compagnie, il doit assurer un certain nombre de
tâches :
- La rentré des cotisations et du reversement du circuit Nationale, Fédéral,
Régionale, Départementale,
- Surveiller les divers dépenses par rapport au budget provisionnel et veiller a
se qu’il n’y ait pas de dépassement, auquel cas il doit alerter le Capitaine et le
bureau,
- Etablir les demandes de subvention avec le Capitaine et secrétaire,
- Etablir le rapport financier et établir le bilan financier annuel de la Compagnie
qu’il présentera a l’Assemblée Générale,
ARTICLE 12 - Réunion du bureau
Le bureau se réunit six fois au moins par an, sur convocation du Capitaine, ou sur la
demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; En cas de partage, la voix du
Capitaine est prépondérante.
Tous membres du bureau qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions
consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

ARTICLE 13 - Assemblée générale ordinaire
L’Assemblée Générale ordinaire comprend tous les membres de la Compagnie à quel
titre qu’ils y soient affiliés. L’Assemblée Générale ordinaire se réunit chaque année.
Quinze jours au moins avant la date fixée. Les membres la Compagnie sont convoqués
par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le Capitaine, assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose la
situation morale de la Compagnie.
En cas d’absence avérée du Capitaine le jour de l’Assemblée, le vice-Capitaine lui
succédera. Si le vice-Capitaine est absent ou n’existe pas, le secrétaire et le
trésorier présideront l’Assemblée et exposeront la situation morale la Compagnie. A
la seule condition que l’assemblée approuve cette présidence exceptionnelle. En
cas de désaccord d’au moins la moitié plus un des membres présents à l’assemblée,
l’Assemblée Générale est annulée et reportée à une date ultérieure.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de
l’assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement des membres
du bureau sortant.
IMPORTANT :
Ne devront être traitées, lors de l’Assemblée Générale, que les questions soumises à
l’ordre du jour sens dérivent.
Le nombre de pouvoirs pouvant être détenus par une seule personne. Est limité à
deux maximums par personne présente par licence prise annuel.
Les décisions de l’Assemblée Générale sont adoptées à la majorité simple des
membres présents ou représentés.
L’Assemblée Générale donne pouvoir permanent au bureau de mandater le Capitaine
ou, en cas d’empêchement, tout autre membre du bureau d’engager toute action en
justice au nom de la Compagnie, de signer tout recours en son nom et de la
représenter à l’audience des juridictions saisies.
ARTICLE 14 - Assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le
Capitaine peut convoquer une Assemblée Générale extraordinaire.
ARTICLE 15 - Règlement intérieur
Un règlement intérieur est établi par le bureau qui le présente à l’assemblée
générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les
statuts.

ARTICLE 16 - Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à
l’Assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif,
s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au
décret du 16 août 1901.
A Doullens, le 25 avril 2011
Le Capitaine,
Willy JOURDIER
Le Secrétaire,
Frédéric THUILLIER