LE MOT DU MAIRE - Looze - Free

LOOZE
BULLETIN
MUNICIPAL
N° 24 - Janvier 2007
Aménagement du centre bourg
LE MOT DU MAIRE
Chers administrés,
Le 7 octobre 2006, ont été inaugurées trois réalisations importantes pour notre commune, dans
le cadre de l'opération "cœur de village", initiée en 2002.
La 1 ère réalisation concerne l'aménagement d'une salle des cérémonies, dédiée principalement
aux réunions du conseil municipal et aux célébrations de mariage. Néanmoins, cette salle pourra
également être louée pour l'organisation d'évènements familiaux.
La 2 ème réalisation concerne l'aménagement de l'ancien lavoir en local des pompiers. Ce qui
permet dorénavant à nos pompiers volontaires de disposer d'un local moderne et fonctionnel.
Et la 3 ème réalisation, et néanmoins la plus importante, concerne l'aménagement du centre bourg
aux abords de l'école et de l'église, avec l'enfouissement de l'ensemble des réseaux aériens de la
Grande Rue, offrant ainsi aux habitants un nouvel espace de vie agréable et sécurisé.
En ce qui concerne la Communauté de Communes du Jovinien : cette jeune structure
intercommunale a continué son programme d’investissement sur notre commune, en finançant
cette année la pose de bordures de trottoirs : route de Joigny, rue Saint Eloi, Grande rue, rue du
Bouchot et rue Suzanne Créneau. Ce programme de voirie sera poursuivi en 2007, par la pose
de bordures rue du Château et par la pose d'un réseau d'eau pluviale entre la rue du Château et la
rue Suzanne Créneau.
En 2007, plusieurs chantiers sont d'ores et déjà programmés, dont notamment le
réaménagement du logement au-dessus de l'école, la réalisation de deux logements dans l'ancien
local des pompiers, ainsi que la réalisation d'un terrain de pétanque sur le terrain de l'ancienne
mare.
Par ailleurs, nous poursuivrons l’embellissement de notre village par la réalisation de nouvelles
plantations.
Enfin, je vous souhaite, au nom du conseil municipal, ainsi qu'à tous vos proches nos meilleurs
vœux pour 2007.
Laurent CHAT

LA PAGE D'HISTOIRE LOCALE
Le Baignon et son histoire
A sa création, l’implantation de notre village
aux confins de la forêt d’Othe n’est pas le fruit
d’un simple hasard. A cette époque, la
présence d’un point d’eau est primordiale pour
la survie des habitants.
Comme en témoigne cette carte du XVIII ème
siècle, les villageois se sont tout naturellement
installés à proximité d’un ru nommé
"le Baignon". Ce petit ruisseau, issu de la
source appelée "La Fontaine aux Ânes"
quittait la Forêt d’Othe, longeait notre village
pour ensuite se jeter dans l’Yonne à la hauteur
de Saint-Cydroine.
Carte du 18 ème siècle
Le Baignon
Comme la plupart des communes rurales de cette époque, pour exploiter cette eau, les villageois
creusèrent des puits et des mares. Le Baignon alimentait également un lavoir situé proche de
l’actuelle station de traitement des eaux usées (voir photo satellite page suivante), lavoir qui
disparut à l’occasion du remembrement.
En 1908, la ville de Joigny, suite à l’utilisation croissante de l’eau et l’augmentation de sa
population décida de capter la source de la "Fontaine aux Ânes" dont le débit est évalué à 36000
litres par heure. L’alimentation en eau potable fut réalisée grâce à plusieurs ouvrages de captage
(visibles près du champ de tir) et une conduite qui traverse encore actuellement notre territoire.
Au niveau de notre commune, l’exploitation de la
source par Joigny fragilisa davantage
l’alimentation en eau: le ru s’asséchait une partie
de l’année, le niveau dans les puits descendait et
les mares, malsaines à la consommation, furent
souvent à sec. Encore aujourd’hui, il n’est en effet
pas rare de constater des puits dont la profondeur
dépasse 40 mètres, totalement asséchés.
Le nouveau lavoir en 1918
Le 5 février 1911, le Conseil Municipal face à une situation de plus en plus préoccupante, décida
d’équiper la commune d’un réseau de distribution d’eau potable. La conduite de Joigny traversant
notre territoire dans sa partie la plus élevée, le conseil choisit de traiter avec cette ville pour obtenir
une concession d’eau. Contre une indemnité à la ville de Joigny de 15 000 francs, cette concession
fut accordée pour un débit minimum de 30 litres par minute sans jamais dépasser un vingtième du
débit total de la source. Le projet de distribution d’eau dans la commune put enfin voir le jour avec
un réservoir (situé en haut de la Grande Rue), bornes-fontaines et un nouveau lavoir implanté au bas
de la Grande Rue. Pour information, notre consommation moyenne actuelle est de 45 litres par
minute.
- 2 -

Par étapes, le réseau s’est ensuite modernisé : installation de pompes pour la mise en pression du
réseau, remplacement des conduites en plomb, redimensionnement des canalisations d'adduction
d'eau potable, implantation de bornes incendie, pose d'un réseau de collecte des eaux usées et
construction d'une station de traitement de ces eaux.
Nous terminerons en mettant l’accent sur une
particularité intéressante, du point de vue
hydrologique, bien connue des promeneurs : le Trou
du Baignon.
C’est une cavité de forme ovale (50 mètres par 20
environ) dont la profondeur avoisine les 10 mètres.
Cette curiosité est située sur l’ancien passage du ru, le
Baignon.
Au fond de ce trou coule toujours de l’eau provenant
d’une résurgence. En saison de pluie, cette cavité se
remplit totalement d’une eau très bleue, laissant
supposer la présence peut-être de minerais de cuivre.
Vue satellite sur le Baignon
* * * * * * * * * *
ETAT CIVIL DE L'AN 2006
NAISSANCES :
PINO Zacchary, né le 5 janvier
GOMEZ Thomas, né le 17 janvier
CARRE--LAMOUR Bélinda, née le 30 mars
DUFER Sarah, née le 18 juillet
NICOLEAU Nathan, né le 1er octobre
CHEVALLEY Aïlys, née le 27 octobre
MATHIOT Céline, née le 24 novembre
MARIAGES :
SANCHEZ TRAPERO Adrien et JOUIE
Céline, mariés le 8 juillet
TALACCHIA Pascal et BORGEAUD
Nathalie, mariés le 29 juillet
HESNARD Bernard et FRANCISQUET
Karine, mariés le 23 septembre
DECES :
DOS SANTOS Julien, décédé le 5 janvier
BRANGER Bernard, décédé le 3 février
MARCASSIN Yannick, décédé le 26 mai
BARRÉ Marcelle, épouse LALOYAUX,
décédée le 26 septembre
COMPAGNON Lucette, épouse MAHE,
décédée le 29 septembre
LOISEAU Gérard, décédé le 7 novembre
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ÇA S'EST PASSÉ EN 2006
LE SITE INTERNET DE LA COMMUNE : http://looze.free.fr
Depuis Octobre 2003, la commune de Looze
possède son site Internet et il est, au regard des
statistiques, de plus en plus fréquenté.
Vous avez été en effet près de 3500 (+ 75 %) à
vous connecter en 2006 pour découvrir
davantage notre village, ses associations, son
école, ses entreprises, sa vie municipale et son
histoire.
Ainsi, 9800 pages ont été consultées lors des
12 derniers mois.
Nous vous en remercions.
L'ELIMINATION ET LA VALORISATION DES DECHETS :
Cette compétence exercée, depuis près de
2 ans, par la Communauté de Communes du
Jovinien concerne les déchets en apport
volontaire, que ce soit à la déchetterie de
Joigny ou dans les points de propreté situés
dans chaque commune, ainsi que les déchets
ménagers enlevés en porte à porte.
L'étude des coûts d'élimination des déchets, en
fonction du type de filière (voir ci contre),
montre, qu'au-delà de l'aspect environnemental
qui n'est plus à démontrer, tout l'intérêt de
recycler et de valoriser nos déchets.
Aussi, ce sera au prix d'un effort de chacun,
que nous pourrons minimiser les coûts de
traitement et d'élimination des déchets, qui
s'avèrent de plus en plus élevés.
140
120
100
80
60
40
20
0
Cout de traitement des déchets
66.05
99.92
123.17
Déchetterie Points propreté Déchets
ménagers
Coût en €/t
LES INVESTISSEMENTS EN 2006 :
En 2006, le montant des investissements
communaux réalisés s'est élevé à près de
290 200 € TTC, et comprend notamment :
• l'aménagement du centre bourg aux abords
de l'école et de l'église
• l'aménagement d'une salle des cérémonies
dans l'ancien garage de la salle polyvalente
• l'aménagement d'un local des pompiers
dans l'ancien lavoir
• l'aménagement des locaux de la mairie
• l'aménagement du hangar communal
• l'installation d'une chaudière gaz à l'école
• la réfection de la clôture de la cour d'école
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• le lancement des études de maîtrise d'œuvre
concernant l'aménagement de 2 locaux
communaux en logements
La Communauté de Communes du Jovinien a
financé pour sa part les travaux de pose de
bordures de trottoirs, route de Joigny, rue Saint
Eloi, Grande rue, rue du Bouchot et rue
Suzanne Créneau, pour un montant de
32 600 €.
En 4 ans, la Communauté de Communes a
investi plus de 122 000 € de travaux de voirie,
sur notre commune.
ÇA SE PASSERA EN 2007
LES INVESTISSEMENTS DE 2007 :
En 2007, les investissements communaux
prévus sont les suivants :
• la consolidation de la charpente de la
chapelle de l'église
• l'aménagement du terrain de l'ancienne
mare en terrain de boules
• l'aménagement de 2 locaux communaux en
logements
• la rénovation de la salle polyvalente
Les travaux financés par la communauté de
commune concerneront cette année la pose de
bordures rue du Château et rue du Bouchot et
la pose de canalisations d'eau pluviale entre la
rue du Château et la rue Suzanne Créneau, et
route de Joigny.
OPERATION PROGRAMMEE A L'AMELIORATION DE L'HABITAT :
Vous avez pour projet de réaliser des travaux
de ravalement de façades ou bien encore
d’amélioration du confort de votre habitation
principale.
N’hésitez surtout pas à prendre contact avec la
Communauté de Communes du Jovinien, au
03.86.62.47.95, dans le cadre de son opération
programmée de l'amélioration de l'habitat et de
son fond façade.
Sont concernés les travaux de ravalement des
façades, de réfection de toitures, de chauffage,
d'isolation, de mise aux normes électriques, de
création de sanitaires, …
* * * * * * * * * *
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COMPTE RENDU DES REUNIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL AU COURS DE L'ANNEE 2006
REUNION DU 12 JANVIER 2006
Le jeudi 12 janvier 2006 à 18 h 30, les membres
du Conseil Municipal de la commune de LOOZE,
se sont réunis, dans la salle de réunion de la mairie,
sous la présidence de Monsieur CHAT Laurent,
Maire
Présents : CHAT Laurent, RATIVEAU
Dominique, LALOYAUX Evelyne, HUREAU
Philippe, DE WISPELAERE Claudie, BONNIN
Dominique, DUMONT Gisèle, MORIN Jean-Paul
et ROY Christiane
Absents : HURÉ Daniel (pouvoir à M MORIN)
Secrétaire de séance : DE WISPELAERE Claudie
DOSSIERS DE DEMANDE DE
SUBVENTIONS
Le maire présente au conseil municipal les
estimations sur devis pour les travaux
d'investissement retenus pour 2006; à savoir :
- consolidation du muret de soutènement de la cour
d'école : 19 591 € HT
- consolidation de la charpente de la chapelle de
l'église : 6 690 € HT
Après délibération, le conseil municipal accepte les
estimations et charge le maire à solliciter toutes les
subventions possibles auprès des différents
financeurs, en intégrant une dépense de 5% pour
imprévus.
REGIME INDEMNITAIRE DES EMPLOYES
COMMUNAUX
Pour l'année 2006, le conseil municipal décide
d'attribuer au personnel communal, les indemnités
de services suivantes.
• une indemnité forfaitaire pour travaux
supplémentaires, d'un montant de 220 €, à
Mme LECESTRE Isabelle, Secrétaire de
Mairie.
• une Indemnité d'Administration et de
Technicité, d'un montant de 280 €, à Mme LE
GUERNIC Monique, agent administratif
qualifié.
• une Indemnité d'Administration et de
Technicité, d'un montant de 280 €, à Mme
BONNIN Isabelle, agent des services
techniques. Concernant l'attribution de cette
indemnité, M. BONNIN Dominique s'est
retiré de la salle à sa demande, compte tenu
des liens qui l'unissent à cet agent.
• une Indemnité d'Administration et de
Technicité, d'un montant de 320 € à M.
DUFOUR Cédric, agent des services
techniques.
AUGMENTATION DES TARIFS DE
LOCATION DE LA SALLE POLYVALENTE
A COMPTER DU 2 JANVIER 2007
Le maire indique au conseil municipal que pour
modifier les tarifs de locations de la salle
polyvalente à compter du 2 janvier 2007, il
convient de les fixer d'ores et déjà. Après
délibération, le Conseil Municipal décide de fixer
les tarifs suivants :
Pour les personnes du village :
SALLE ENTIERE :
1 jour 170 € acompte de 60 €
2 jours 220 € acompte de 80 €
(1/2 salle des anciens : gratuit)
DEMI-SALLE :
1 jour 120 € acompte de 60 €
2 jours 170 € acompte de 80 €
(1/2 salle des anciens : gratuit)
Pour les personnes extérieures au village :
SALLE ENTIERE :
Particuliers :
1 jour 265 € acompte de 110 €
2 jours 365 € acompte de 140 €
(1/2 salle des anciens : 40 € en supplément)
Associations :
1 jour 225 € acompte de 110 €
2 jours 325 € acompte de 140 €
(1/2 salle des anciens : 40 € en supplément)
DEMI-SALLE :
Particuliers :
1 jour 205 € acompte de 90 €
2 jours 305 € acompte de 120 €
(1/2 salle des anciens : 40 € en supplément)
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Associations :
1 jour 165 € acompte de 90 €
2 jours 265 € acompte de 120 €
(1/2 salle des anciens : 40 € en supplément)
DROITS DE PLACE
Le maire rappelle au conseil municipal que le droit
de place du taxi est de 41 € par an et qu'il convient
de le réviser pour l'année 2006. Aussi, après
délibération, le conseil municipal décide de porter
le montant de ces droits à 42 €.
NON FACTURATION DES TAXES DES
FERMAGES DE 2003 ET 2004
Le maire informe le conseil municipal que
l'intégration des taxes des fermages des terres
communales (1/5 de la TF et 1/2 de la taxe
additionnelle) n'a pas été facturée en 2003 et 2004.
Le montant correspondant s'élève à près de 120 €,
pour ces 2 années. Aussi, compte tenu qu'il s'agit
d'erreurs non imputables aux locataires, et qu'elles
datent de plusieurs années, le conseil municipal,
après délibération, décide de ne pas facturer les
taxes de fermages pour les années 2003 et 2004.
CREATION D'UN SERVICE PUBLIC
D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
La loi sur l'eau du 3 janvier 1992 confie des
compétences et des obligations nouvelles aux
collectivités locales en matière de contrôle
technique de l'assainissement individuel. Aussi,
afin de mettre en œuvre ce contrôle pour les
habitations non raccordées au réseau public
d'assainissement, notamment au hameau des
Ferreux, le Conseil Municipal décide de créer un
Service Public d'Assainissement Non Collectif
(SPANC) qui sera géré en régie.
VENTE DU SENTIER DE GARELEAU
Le maire rappelle au conseil municipal la décision
prise par délibération en date du 1 er décembre de
vendre la parcelle n° F631 d'une superficie de 237
m2, à M et Mme AMERZAG, au prix de 4,10 €
TTC le m2, qui avait été fixé pour tenir compte des
coûts engendrés par l'enquête publique réalisée
pour le déclassement du sentier.
Or, la surface prise en compte, à ce moment pour
effectuer le prix de vente, était erronée. Par
conséquent, Le conseil municipal, après
délibération, fixe le nouveau prix de vente à 4,70 €
TTC le m2.
REDUCTION EXCEPTIONNELLE DE
FACTURATION D'EAU
Le maire fait part au conseil municipal, des
demandes de Mme LARRIVE Marie Marguerite,
et MM. MILLON Francis, HUREAU Philippe
concernant l'obtention d'une remise sur
consommation d'eau. Considérant le volume
important d'eau relevé consécutif à une fuite sur les
réseaux intérieurs des trois propriétés, le conseil
municipal décide, à titre exceptionnel, de facturer,
au regard des consommations enregistrées ces deux
dernières années, pour Mme LARRIVÉ 79 m3 au
tarif de 2,00 € HT et 479 m3 au prix de 0,06 € HT,
pour M. MILLON 59 m3 au tarif de 2,00 € HT et
655 m3 au prix de 0,06 € HT, et pour M.
HUREAU 117 m3 au tarif de 2,00 € HT et 43 m3
au prix de 0,06 € HT. Concernant la réduction de
M. HUREAU, celui-ci n'a pas participé au vote.
AFFAIRES ET QUESTIONS DIVERSES
• Diagnostic église : Le maire fait part au
conseil municipal des conclusions du rapport
d'expertise SOCOTEC. Le bureau de contrôle
préconise la consolidation de la charpente de
la chapelle de l'église, ainsi que l'enlèvement
du plâtre présentant des décollements.
• Élagage des tilleuls : Le conseil municipal
décide de retenir la proposition de l'entreprise
RAT concernant l'élagage des tilleuls autour
de l'église.
• Aménagement du centre bourg : Le maire
informe le conseil municipal du lancement de
la consultation concernant les travaux
d'aménagement du centre bourg. La remise
des plis est fixée au 14/02/06.
• Prestations de chauffage et de plomberie dans
les bâtiments communaux : Le conseil
municipal décide de retenir la proposition de
l'entreprise MOREAU pour les travaux à
effectuer dans le lavoir, dans le garage de la
salle polyvalente et dans le hangar communal.
Concernant le choix de l'entreprise pour le
remplacement de la chaudière de l'école, des
précisions seront apportées lors du prochain
conseil concernant le matériel proposé.
• Plan de sauvegarde communal : Le maire fait
part au conseil municipal de son souhait de
mettre en place dans les prochains mois un
plan de sauvegarde communal, afin de mieux
gérer les crises auxquelles la commune
pourrait être confrontée.
• Attribution de subventions pour aménagement
de bâtiments communaux : Le maire informe
le conseil municipal de l'obtention au titre de
2005 de la dotation globale d'équipement de
l'Etat pour l'aménagement du lavoir et du
garage de la salle polyvalente. Le montant des
subventions s'élève à 90 % de la dépense,
mais sera toutefois limité à 80 %.
• Demande de subventions extérieures : Le
Conseil Municipal décide de ne pas donner
- 7 -

suite aux demandes de subventions du lycée
de Joigny et de l'ADIL.
L’ordre du jour et les questions diverses étant
épuisés, la séance est levée à 20 heures 00.
REUNION DU 9 FEVRIER 2006
Le jeudi 9 février 2006 à 18 h 30, les membres du
Conseil Municipal de la commune de LOOZE, se
sont réunis, dans la salle de réunion de la mairie,
sous la présidence de Monsieur CHAT Laurent,
Maire
Présents : CHAT Laurent, HUREAU Philippe,
LALOYAUX Evelyne, BONNIN Dominique,
DUMONT Gisèle, DE WISPELAERE Claudie,
HURÉ Daniel et ROY Christiane
Absents représentés : RATIVEAU Dominique
(pouvoir à M. BONNIN), MORIN Jean-Paul
(pouvoir à Mme ROY)
Secrétaire de séance : HURÉ Daniel
COMPTES ADMINISTRATIFS ET DE
GESTIONS 2005 – AFFECTATION DE
RESULTATS
Budget principal :
• Total dépenses investissement : 80 955,92 €
• Total recettes investissement : 78 116,15 €
soit un déficit définitif de – 2 839,77 €
• Total dépenses fonctionnement : 125 308,50 €
• Total recettes fonctionnement : 185 866,47 €
soit un excédent définitif de + 60 557,97 €, qui
sera affecté à hauteur de 2 839,77 € pour
combler le déficit d'investissement
Budget du SEA :
• Total dépenses investissement : 128 580,45 €
• Total recettes investissement : 108 262,01 €
soit un déficit définitif de -20 318,44 €
• Total dépenses fonctionnement : 55 869,87 €
• Total recettes fonctionnement : 84 136,47 €
soit un excédent définitif de + 28 266.60 €, qui
sera affecté à hauteur de 20 318,44 € pour
combler le déficit d'investissement
Après délibération, le Conseil Municipal adopte les
comptes administratifs 2005 et déclare que les
comptes de gestion dressés, pour l'exercice 2005,
par le receveur, n'appelle ni observation, ni réserve
de sa part.
AFFECTION DES RESULTATS
Le Conseil Municipal, après avoir entendu et
approuvé les comptes administratifs de l'exercice
2005 décide d'affecter 2 839,77 € à l'apurement du
déficit d'investissement du budget PRINCIPAL et
57 718,20 € en excédent de fonctionnement reporté
et 20 318,44 € à l'apurement du déficit
d'investissement du budget SEA et 7 848,16 € en
excédent d'exploitation reporté.
BUDGETS PRIMITIFS 2006 PRINCIPAL ET
SEA
Les deux budgets primitifs sont adoptés pour les
sommes suivantes :
Budget principal :
• Total dépenses fonctionnement : 194 360,20 €
• Total recettes fonctionnement : 194 360,20 €
• Total dépenses investissement : 364 273,72 €
• Total recettes investissement : 364 273,72 €
Budget SEA :
• Total dépenses fonctionnement : 76 435,16 €
• Total recettes fonctionnement : 76 435,16 €
• Total dépenses investissement : 91 644,44 €
• Total recettes investissement : 91 644,44 €
TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE
POLYVALENTE
Le maire indique au conseil municipal que des
demandes ont été faites pour louer la salle
polyvalente pour une durée de 3 jours. Compte
tenu que ces tarifs n'existent pas, le Conseil
Municipal, après délibération, décide de fixer les
tarifs suivants :
Jusqu'au 01/01/2007
Pour les personnes du village :
3 jours : 260 € - acompte de 100 €
Pour les personnes particulières extérieures au
village :
3 jours : 445 € - acompte de 160 €
A compter du 02/01/2007
Pour les personnes du village :
3 jours : 270 € - acompte de 100 €
Pour les personnes particulières extérieures au
village :
3 jours : 465 € - acompte de 170 €
DOSSIERS DE DEMANDE DE
SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES
Le maire rappelle au conseil municipal, le montant
des travaux de consolidation de la charpente de la
chapelle de l'église, annoncée lors de la réunion du
12 janvier 2006, estimé à 7 020,00 € HT. Or, suite
à la visite de l'architecte du service du patrimoine,
- 8 -

et à la réalisation d'un devis, le montant réévalué
des travaux s'élève désormais à 13 549,00 € HT.
Après délibération, le conseil municipal accepte les
estimations et charge le maire à solliciter toutes les
subventions possibles auprès des différents
financeurs.
AFFAIRES ET QUESTIONS DIVERSES
• Inauguration opérations "Cœur de village" : Le
conseil municipal décide d'organiser, en
septembre 2006, l'inauguration des opérations
réalisées cette année dans le cadre de
l'opération "Cœur de village".
• Bulletin municipal : Le maire informe le
conseil municipal du retard de parution du
bulletin municipal, du fait de la défaillance de
la société chargée de la reprographie. Des
dispositions ont été prises pour le diffuser
courant de la semaine prochaine.
• Élagage des tilleuls autour de l'église : Le
conseil municipal décide de retenir la
proposition de l'entreprise RAT s'élevant à
1 339,52 € TTC.
• Demande de subventions extérieures : Le
conseil municipal décide de ne pas donner
suite à la demande de subvention de la maison
familiale rurale de Toucy.
• Vacation des pompiers : Compte tenu du coût
important des investissements effectués pour le
CPI, le conseil municipal décide de ne
rémunérer que les vacations concernant les
interventions des sapeurs pompiers.
• Dissimulation des réseaux aériens – rue de
l'Orme Coq et rue Pasteur : Le maire informe
le conseil municipal que le montant des
travaux est estimé à 67 200 € HT. Cette
opération se probablement retenue au
programme 2007 du S.I.E.R.
• Jardinière du lavoir : Le conseil municipal
décide de ne pas remettre l'abreuvoir devant le
lavoir. Les personnes, qui sont intéressées par
cet abreuvoir, sont invitées à se faire connaître
auprès du secrétariat de la mairie.
L'ordre du jour et les questions diverses étant
épuisés, la séance est levée à 20 heures 30.
REUNION DU 30 MARS 2006
Le jeudi 30 mars 2006 à 18 h 30, les membres du
Conseil Municipal de la commune de LOOZE, se
sont réunis, dans la salle de réunion de la mairie,
sous la présidence de Monsieur CHAT Laurent,
Maire.
Présents : CHAT Laurent, RATIVEAU
Dominique, HUREAU Philippe, LALOYAUX
Evelyne, BONNIN Dominique, DUMONT Gisèle,
DE WISPELAERE Claudie, HURÉ Daniel,
MORIN Jean-Paul et ROY Christiane
Absents : Aucun
Secrétaire de séance : RATIVEAU Dominique
VOTE DES TAUX DES TAXES LOCALES
Le Conseil Municipal décide (7 pour et 3
abstentions) de majorer les taux communaux de
2%; ce qui porte les taux actuels à 6,43 % pour la
Taxe d’Habitation, à 9,74 % pour le Foncier Bâti,
et à 36,86 % pour le Foncier non Bâti. Le montant
des produits des taxes foncières et d’habitation
s’élèvera pour 2006 à 56 520 €.
TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE DES
CEREMONIES
Le conseil municipal, après délibération, décide de
fixer les tarifs suivants, pour la salle location de la
nouvelle salle des cérémonies :
Pour les personnes du village :
Particuliers :
• L'après midi (de 14 heures à 19 heures) : 20 €
• Location seule :
1 jour 60 € acompte de 30 €
2 jours 100 € acompte de 50 €
• Location en supplément de la salle
polyvalente :
1 jour 40 € acompte de 20 €
2 jours 80 € acompte de 40 €
Le ménage sera assuré par le locataire
Associations :
• Location seule : gratuit
Le ménage sera assuré par le locataire
Pour les personnes extérieures au village :
Particuliers :
• Location seule :
1 jour : 140 € - acompte de 50 €
2 jours : 220 € - acompte de 80 €
• Location en supplément de la salle
polyvalente :
1 jour : 80 € - acompte de 30 €
2 jours : 140 € - acompte de 60 €
Le ménage sera assuré par le locataire
Associations :
• Location seule :
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1 jour : 110 € - acompte de 50 €
2 jours : 190 € - acompte de 80 €
• Location en supplément de la salle
polyvalente :
1 jour : 60 € - acompte de 30 €
2 jours : 120 € - acompte de 60 €
Le ménage sera assuré par le locataire
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
COMPLEMENTAIRE
Le maire rappelle au conseil municipal, que dans le
cadre de l'opération "Cœur de village", le montant
des travaux de création de places de parking, ayant
servi de base à la demande de subvention au titre
des amendes de police 2005, estimé à 36 100 € HT.
Or, suite aux résultats de la consultation lancée en
procédure adaptée, le montant de ces travaux
s'élève à 44 584,00 € HT. L'ensemble de
l'estimation reste cependant dans le montant de
l'opération prévue. Après délibération, le conseil
municipal charge le maire à solliciter le
complément de subvention auprès du conseil
général au titre des amendes de police.
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTIONS
Le maire donne lecture, au conseil municipal, de
l'estimation des travaux concernant la création de
deux murets de soutènement intégrant un escalier
pour accéder au monument aux morts s'élevant à
7 145 € HT. Ces travaux découlent du projet de
création de places de parking dans le cadre de
l'aménagement du centre bourg.
Après délibération, le conseil municipal charge le
maire à solliciter le complément de subvention
auprès du conseil général au titre des murets de
soutènement.
REALISATION D'UN EMPRUNT BANCAIRE
Le maire rappelle au conseil municipal que dans le
budget primitif de cette année, il est prévu de
contracter un emprunt de 100 000 €, afin de faire
face aux dépenses d'investissements. Après s'être
fait présenter le résultat de la consultation réalisée
auprès de 5 organismes bancaires, le conseil
municipal, après délibération, décide de retenir la
proposition du Crédit Agricole avec
remboursement anticipé de la 1 ère échéance au taux
de 3,17%, correspondant à un remboursement
annuel de 8 478,54 € TTC, pour une durée de 15
années.
SOUSCRIPTION D'UNE LIGNE DE
TRESORERIE
Le maire signale au conseil municipal que pour
faire face au versement tardif des subventions, il
convient de souscrire une ligne de trésorerie d'un
montant de 50 000 €. Après s'être fait présenter le
résultat de la consultation réalisée auprès de 5
organismes bancaires, le conseil municipal, après
délibération, décide de retenir la proposition du
Crédit Agricole, sur la base de T4M + 0,15 %.
REDEVANCE POUR OCCUPATION DU
DOMAINE PUBLIC
Le conseil municipal décide, après délibération,
d'appliquer à EDF-GDF et à FRANCE TELECOM
la redevance relative à l'occupation du domaine
public par leurs réseaux enterrés respectifs.
REMBOURSEMENT D'UN ACOMPTE POUR
NON LOCATION DE SALLE
Le Maire informe le conseil municipal qu’un
désistement s’est produit pour la location de la
salle polyvalente (du 26 au 28 mai 2006). Le
désistement est intervenu plus de trois semaines
avant la date de location et il convient de procéder
au remboursement de la somme déjà versée
(location PEREIRA) de 100,00 €.
Le Conseil Municipal, après délibération, accepte
le remboursement de la somme déjà versée pour la
location désignée ci-dessus et autorise le Maire à
procéder au remboursement.
TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU CENTRE
BOURG
Le maire donne lecture, au conseil municipal, du
résultat de la consultation lancée en procédure
adaptée, concernant l'aménagement du centre
bourg. L'offre de la société la moins-disante, au
regard du détail estimatif témoin, s'élève à
138 253,43 €.
Après délibération, le conseil municipal retient
l'offre de la société SCREG et autorise le maire à
signer le marché correspondant.
VACATIONS DES SAPEURS-POMPIERS
Le Maire communique au conseil municipal les
nouveaux taux des vacations horaires à verser aux
sapeurs-pompiers. Ces taux, fixés par arrêté
ministériel en date du 16 février 2006, ont été
publiés au Journal Officiel du 3 mars 2006. Après
délibération, le conseil municipal adopte les taux
revalorisés (Officiers : 10,31 € - Sous-Officiers :
8,30 € - Caporaux : 7,36 € - Sapeurs : 6,85 €),
applicables à compter du 1 er novembre 2005.
AFFAIRES ET QUESTIONS DIVERSES
• Devis chaudière école : Le conseil municipal
décide de retenir la proposition de M.
PATURET s'élevant à 4 708,03 € TTC. Les
travaux seront réalisés avant la prochaine
rentrée scolaire.
- 10 -

• Panneau au local des pompiers : Le conseil
municipal décide d'apposer sur le nouveau
local des pompiers un panneau d'identification.
• Achat d'un groupe électrogène : Le conseil
municipal décide d'acheter un groupe
électrogène d'un montant de 438,90 € TTC.
• Station d'épuration : Le maire informe le
conseil municipal des premiers résultats de la
consultation lancée pour l'acquisition de 2300
roseaux communs (Phragmites Australis), pour
planter dans les massifs de sable de la station
d'épuration. Le coût de ces plantations s'élève à
environ 2 070 € TTC.
L'ordre du jour et les questions diverses étant
épuisés, la séance est levée à 20 heures.
REUNION DU 15 JUIN 2006
Le jeudi 15 juin 2005 à 18 h 30, les membres du
Conseil Municipal de la commune de LOOZE, se
sont réunis, dans la salle de réunion de la mairie,
sous la présidence de Monsieur CHAT Laurent,
Maire.
Présents : CHAT Laurent, RATIVEAU
Dominique, HUREAU Philippe, LALOYAUX
Evelyne, BONNIN Dominique, DUMONT Gisèle,
DE WISPELAERE Claudie, et ROY Christiane
Absents représentés : HURÉ Daniel (pouvoir à
M. BONNIN) et MORIN Jean-Paul (pouvoir à
Mme ROY)
Secrétaire de séance : LALOYAUX Evelyne
ADOPTION DU REGLEMENT DE LA
SALLE DES CEREMONIES ET FIXATION
DU MONTANT DE LA CAUTION
Le maire donne lecture au conseil municipal du
projet de règlement d'utilisation de la salle des
cérémonies. Après discussion et amendement, le
conseil municipal adopte le règlement, fixe le
montant du chèque de caution remis lors la remise
des clés, à 300 € et décide que le chèque d'acompte
sera conservé en cas de résiliation intervenant
moins de trois semaines avant la date de location.
AUGMENTATION DU MONTANT DE LA
CAUTION DE LA SALLE POLYVALENTE
Le conseil municipal décide de porter le montant
du chèque de caution remis lors de la remise des
clés, pour la location de la salle polyvalente, de
155 € à 300 €.
AMENAGEMENT DE TROIS LOGEMENTS
COMMUNAUX – CHOIX DU MAITRE
D'OEUVRE
Le maire informe le conseil municipal des résultats
de la consultation lancée pour choisir un maître
d'œuvre concernant l'aménagement de trois
logements communaux. Sur 7 candidatures
enregistrées, seules 3 offres ont été reçues. Au
regard, de l'analyse des offres, le conseil municipal
décide de retenir la proposition de DUSOLLE
ARCHITECTE, pour un montant de 32 235 € HT,
et autorise le maire à signer le marché
correspondant.
DECISION MODIFICATIVE M14 – BUDGET
PRINCIPAL
Le Maire informe le conseil municipal, qu'il
convient d'effectuer quelques ajustements de
comptes, ainsi que l'ouverture de nouveaux crédits,
à savoir :
Dépenses de fonctionnement :
Compte 61523 - 890,00 €
Compte 66111 + 890,00 €
Dépenses d’investissement :
Compte 1641 + 7 600,00 €
Recettes d’investissement :
Compte 1322 + 6 171,00 €
opération 22 (Travaux à l'école)
Compte 1323 + 1 429,00 €
opération 24 (Cœur de Village)
CONFIRMATION DU MODE DE
RÉMUNÉRATION DES HEURES
COMPLÉMENTAIRES DES AGENTS A
TEMPS NON COMPLET
Le conseil municipal, en s'appuyant sur les
réponses ministérielles faites à propos du régime
des heures complémentaires pour les agents à
temps non complet, décide que les heures
complémentaires seront rémunérées sur la même
base que les heures effectuées normalement tant
que les 35 heures hebdomadaires ne sont pas
dépassées. Au-delà de 35 heures hebdomadaires,
les heures dites "supplémentaires" seront
rémunérées conformément au décret n° 2002-60 du
14 janvier 2002 (I.H.T.S.).
FRAIS DE SCOLARITE A JOIGNY
Le maire rappelle au conseil municipal, qu'un litige
subsiste concernant le montant des frais de
scolarité 2003/2004 et 2005/2006 du à la ville de
Joigny, pour les enfants de Looze allant à l'école
- 11 -

maternelle Kergomard. Après discussion, le
conseil municipal confirme sa décision de ne pas
prendre en charge les frais relatifs aux élèves dont
la dérogation a été refusée.
CONTROLE TECHNIQUE POUR LES
LOGEMENTS
Le conseil municipal décide de prendre un
organisme de contrôle technique pour
l'aménagement des 3 logements communaux. Le
coût estimatif de la prestation est de 2000 € HT.
REMBOURSEMENT D'UN TROP PAYE PAR
EDF
Le maire fait part au conseil municipal d'un trop
payé versé à EDF. Après délibération, le conseil
municipal accepte le remboursement de 281,53 €
émanant de EDF.
AFFAIRES ET QUESTIONS DIVERSES
• Inauguration des opérations "cœur de village" :
l'inauguration de la salle des cérémonies, du
nouveau local des pompiers et de
l'aménagement du centre bourg se déroulera le
7 octobre 2006 à 16 H, en présence des
personnalités officielles locales.
• Bilan des dépenses de travaux : salle des
cérémonies : 41 969,97 € HT (subvention : 35
235 €) - local des pompiers : 35 807,87 € HT
(subvention : 30 465 €).
• Travaux centre bourg : les travaux
d'aménagement du centre bourg aux abords de
l'église et de l'école débuteront début juillet, et
dureront environ 2 mois.
• Travaux CCJ : les travaux de pose de bordures
(Grande rue, Rue du Bouchot, Rue St Eloi et
rue Suzanne Créneau) débuteront fin juin.
Compte tenu des résultats de l'appel d'offres,
les bordures de la rue St Eloi seront prolongées
jusqu'au fossé droit de la route de Joigny.
• Modernisation de la voirie communale : le
conseil municipal décide de présenter, au
programme cantonal 2006, un dossier
concernant les travaux complémentaires de
voirie du centre bourg. Le montant des
travaux, intégré dans le coût de l'opération,
s'élève à 16 439,50 € HT. Un dossier de
demande subvention sera déposé si l'opération
est retenue.
• Demande de subvention extérieure : Le
Conseil Municipal décide de ne pas donner
suite à la demande de subvention de l'ASUC
Migennes.
L'ordre du jour et les questions diverses étant
épuisés, la séance est levée à 19 heures 40.
REUNION DU 14 SEPTEMBRE 2006
Le jeudi 14 septembre 2006 à 18 h 30, les
membres du Conseil Municipal de la commune de
LOOZE, se sont réunis, dans la salle de réunion de
la mairie, sous la présidence de Monsieur CHAT
Laurent, Maire.
Présents : CHAT Laurent, LALOYAUX Evelyne,
HUREAU Philippe, BONNIN Dominique,
DUMONT Gisèle, DE WISPELAERE Claudie,
HURÉ Daniel, MORIN Jean-Paul et ROY
Christiane
Absents représentés : RATIVEAU Dominique
(pouvoir à M. BONNIN)
Secrétaire de séance : LALOYAUX Evelyne
VACATIONS DES SAPEURS-POMPIERS
Le Maire communique au conseil municipal les
nouveaux taux des vacations horaires à verser aux
sapeurs-pompiers. Ces taux, fixés par arrêté
ministériel en date du 18 août 2006, ont été publiés
au Journal Officiel du 31 août 2006. Après
délibération, le conseil municipal adopte les taux
revalorisés (Officiers : 10,36 € - Sous-Officiers :
8,34 € - Caporaux : 7,40 € - Sapeurs : 6,88 €),
applicables à compter du 1 er juillet 2006.
ENCAISSEMENT DIVERS
Le Maire informe le conseil municipal de trois
versements d'argent effectués par des particuliers.
Le 1 er concerne le remboursement d'une chaise
cassée à la salle polyvalente; le 2 ème , un don pour la
coopérative scolaire; et le 3 ème un don pour prêt de
matériel. Après délibération, le conseil municipal
accepte l'encaissement de ces trois recettes.
ACHAT CONJOINT D'UN BALAI POUR LA
BALAYEUSE
Le Maire informe le conseil municipal de l'achat
par la commune de Brion d'un balai pour la
balayeuse, d'un montant de 749,51 € TTC. Compte
tenu que la balayeuse appartient pour moitié à la
commune de Looze, le Conseil municipal décide, à
l'unanimité, de rembourser, à la commune de
Brion, la moitié de la dépense, soit 374,76 € TTC.
- 12 -

FRAIS DE REPARATION DE LA
BALAYEUSE
Le Maire informe le conseil municipal de la
demande de la commune de Brion du paiement des
frais de réparations de la balayeuse, à hauteur de
1 061,17 € TTC sur une dépense totale de
1 351,96 € TTC. Considérant, qu'aucune
constatation contradictoire n'a été faite entre les
deux communes préalablement aux réparations, qui
puisse conclure à une mauvaise utilisation de la
commune de Looze, le conseil municipal, après
délibération, refuse à l'unanimité de payer cette
dépense telle que demandée. Toutefois, il
considère que le montant de sa participation est au
plus égale à 50% du montant des pièces acquises et
des frais de réparation; à savoir 50% x (581,58 +
281,06 + 233,54) soit 548,09 € TTC.
MODIFICATION DE LA LISTE DES VOIES
D'INTERET COMMUNAUTAIRE
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,
décide à l'unanimité d'ajouter à la liste des voies
d'intérêt communautaire, définies par délibération
du 30 juin 2005, les deux voies suivantes : Route
de Laroche (de la route Neuve à la Grande Rue) et
rue de la Forêt (de la Grande Rue à la sortie de
l'agglomération).
DROIT DE PLACE
Le maire rappelle au conseil municipal que le droit
de place du vendeur de pizza était de 41 € pour
l'année 2005, et qu'il convient de le réviser pour
l'année 2006. Aussi, après délibération, le conseil
municipal décide de porter le montant de ce droit à
42 €. Compte tenu que le vendeur de pizza était
absent les 6 premiers mois de l'année, le droit de
place pour l'année 2006 sera fixé à 21 €.
DECISION MODIFICATIVE M49 – BUDGET
PRINCIPAL
Le Maire informe le conseil municipal, qu'il
convient d'effectuer quelques ajustements de
comptes, ainsi que l'ouverture de nouveaux crédits,
à savoir :
Dépenses d’investissement :
Compte 2158 + 5,00 €
Recettes d’investissement :
Compte 1681 + 5,00 €
REDUCTION SUR FACTURE D'EAU
Le maire fait part au conseil municipal, des
demandes de monsieur et madame BUSSEUIL
Bernard, de madame TUPINIER Marie Madeleine,
et de monsieur et madame CHAT Raoul,
concernant l'obtention d'une remise sur
consommation d'eau. Considérant le volume
important d'eau, relevé à ce jour, consécutif à une
fuite sur les réseaux intérieurs de chacune de ces
propriétés, le conseil municipal décide, à titre
exceptionnel, de ne facturer, lors du prochain
relevé de fin d'année, qu'un volume d'eau
correspondant à la consommation sur les trois
dernières années au tarif de 2,00 € HT, et la
différence au prix de 0,06 € HT.
AFFAIRES ET QUESTIONS DIVERSES
• Développement urbain de la commune : Le
maire fait part au conseil municipal de la
demande d'une habitante de la commune de sa
volonté de construire au bout de la rue du Bois
Prieur. Considérant que ce terrain est
actuellement hors du périmètre constructible,
le conseil municipal estime, qu'il est
indispensable, préalablement à toute
autorisation de construction, de prendre en
compte l'aménagement global de ce secteur, en
voirie et en réseau. Aussi, le conseil municipal
décide que soit engagée, dans les prochains
mois, une réflexion générale, sur le
développement urbain du village.
• Frais de scolarité de Joigny : Suite au refus de
paiement des frais de scolarité réclamés par la
ville de Joigny, compte tenu du désaccord
concernant le nombre d'enfants pris en charge
par la commune de Looze, le maire informe le
conseil municipal que le préfet procédera au
paiement d'office du montant demandé de 12
884,07 €.
• Indemnités de confection de budgets : Le
conseil municipal décide de ne pas donner
suite à la demande d'indemnités de l'adjointe
du percepteur.
• Préparation de l'inauguration du 7 octobre
2006 : Les conseillers municipaux sont conviés
à 10 heures pour la réalisation des toasts et
l'agencement de la salle.
• Aménagement de l'ancienne mare : Le conseil
municipal décide d'aménager, en 2007,
l'ancienne mare en terrain de pétanque. Les
dépenses correspondantes seront inscrites au
prochain budget.
• Dégradation du grillage du terrain de tennis :
Compte tenu de l'importance des réparations,
et du faible nombre de licenciés à jour de leurs
cotisations, le conseil municipal décide de faire
retirer le grillage le long du terrain de football,
et de laisser le terrain de tennis en libre accès.
• Jeux cassés : Le conseil municipal décide de
remplacer le jeu enfant de l'aire de jeu et le
panneau de basket, tous deux endommagés.
• Travaux CCJ 2007 : Le conseil municipal
décide de retenir les travaux suivants au
programme de voirie 2007 :
- 13 -

- prolongement du réseau d'eau pluvial de la
rue Suzanne Créneau jusqu'au carrefour de la
rue du Château et de la rue des Petites Vignes
- enduits superficiels devant la mairie
- 1ère tranche de bordures rue du Château
• Réalisation d'un plan papier du village : Le
maire fait part au conseil municipal de la
demande de la société ACCES CIBLE de
réaliser un plan du village, à l'attention des
habitants du village. Ce plan de format A4
recto verso comportera divers renseignements
et sera rémunéré uniquement par la publicité.
Le conseil municipal autorise cette société à la
réalisation de ce plan.
L'ordre du jour et les questions diverses étant
épuisés, la séance est levée à 20 heures 20.
REUNION DU 21 DECEMBRE 2006
Le jeudi 21 décembre 2006 à 18 h 30, les membres
du Conseil Municipal de la commune de LOOZE,
se sont réunis, dans la salle de réunion de la mairie,
sous la présidence de Monsieur CHAT Laurent,
Maire.
Présents : CHAT Laurent, LALOYAUX Evelyne,
HUREAU Philippe, BONNIN Dominique, DE
WISPELAERE Claudie, DUMONT Gisèle,
MORIN Jean-Paul et ROY Christiane
Absents : RATIVEAU Dominique, HURÉ Daniel
(pouvoir à M. HUREAU)
Secrétaire de séance : HUREAU Philippe
AVENANT N°1 AU MARCHE DE MAITRISE
D'OEUVRE
Le maire informe les conseillers municipaux
qu'une nouvelle réglementation thermique (RT
2005), concernant les nouvelles constructions est
applicable depuis le 01/09/06. Dans ce cadre, une
étude thermique doit être réalisée, au moment des
études, pour l'aménagement de l'ancien local des
pompiers. Aussi, le conseil municipal décide de
confier à M. DUSOLLE, architecte de l'opération
d'aménagement de deux locaux communaux en
logement, une mission complémentaire à la
mission APD et autorise le maire à signer l'avenant
n°1 au marché de maîtrise d'œuvre d'un montant de
491,20 € HT, soit 587,48 € TTC.
DROITS DE PLACE
Le maire rappelle au conseil municipal que le droit
de place du taxi et du vendeur de pizza est de 42 €
par an et qu'il convient de le réviser pour l'année
2007. Aussi, après délibération, le conseil
municipal décide de porter le montant de ces droits
à 43 €.
REGIME INDEMNITAIRE DES EMPLOYES
COMMUNAUX
Pour l'année 2007, le conseil municipal décide
d'attribuer au personnel communal, les indemnités
de services suivantes :
- 14 -
• une indemnité forfaitaire pour travaux
supplémentaires, d'un montant de 225 €, à
Mme LECESTRE Isabelle, Secrétaire de
Mairie.
• une Indemnité d'Administration et de
Technicité, d'un montant de 290 €, à Mme LE
GUERNIC Monique, agent administratif.
• une Indemnité d'Administration et de
Technicité, d'un montant de 290 €, à Mme
BONNIN Isabelle, agent d'entretien qualifié.
• une Indemnité d'Administration et de
Technicité, d'un montant de 160 € à M.
DUFOUR Cédric, agent d'entretien.
CONVENTION ATESAT
Le maire informe le conseil municipal que la
précédente convention ATESAT (Assistance
Technique fournie par les services de l'Etat pour
des raisons de Solidarité et d'Aménagement du
Territoire) conclue avec la DDE de l'Yonne arrive
à échéance au 01/01/2007. Son coût est fixé à
102,83 € pour 2007. Après délibération, le conseil
municipal décide de ne pas signer cette convention,
compte tenu du faible intérêt qu'elle procure.
RECOURS A L'ASSOCIATION ENTRAIN
Le maire présente au conseil municipal les services
offerts par l'association ENTRAIN concernant la
mise à disposition de personnel pour des besoins
occasionnels, dans différents domaines d'activités.
Après délibération, le conseil municipal autorise le
maire à signer les contrats correspondants et à
régler les factures s'y rapportant.
ENCAISSEMENT D'UN CHEQUE
D'ASSURANCE
Le maire fait part au conseil municipal du
remboursement de l'assureur de la commune,
consécutif à des dommages électriques sur les
matériels informatiques. Après délibération, le
conseil municipal accepte le remboursement de
405,07 € émanant des assurances MMA.

REDUCTION SUR FACTURE D'EAU
Le maire présente au conseil municipal, les
demandes de Mme AZAHAF Hacène, et de M et
Mme CHAT Raoul, de Mme LARRIVE
Marguerite, de M. et Mme LION François, de
Mme LOISEAU Marie Odile concernant
l'obtention d'une remise sur leur consommation
d'eau. Considérant le volume important d'eau,
relevé à ce jour, consécutif à une fuite sur les
réseaux intérieurs de chacune de ces propriétés, le
conseil municipal décide, à titre exceptionnel, de
ne facturer, qu'un volume d'eau correspondant à la
consommation sur les trois dernières années au
tarif en vigueur, et la différence au prix de 0,06 €
HT.
DECISION MODIFICATIVE M14 et M49 –
BUDGET PRINCIPAL
Le Maire informe le conseil municipal, qu'il
convient d'effectuer quelques ajustements de
comptes, ainsi que l'ouverture de nouveaux crédits,
à savoir :
Fonctionnement M14 :
Dépenses :
Compte 6451 + 500,00 €
Compte 6574 + 23,80 €
Compte 61522 - 500,00 €
Recettes :
Compte 7713 + 23,80 €
Fonctionnement M49 :
Dépenses :
Compte 615 + 2000,00 €
Compte 023 + 1250,00 €
Recettes :
Compte 7011 + 3250,00 €
Investissement M49 :
Dépenses :
Compte 2158 + 1250,00 €
Recettes :
Compte 021 + 1250,00 €
Après délibération, le conseil municipal accepte les
ajustements proposés.
FRAIS DE SCOLARITE 2005/2006 A
MIGENNES
Le maire fait part au conseil municipal de la
demande de la ville de Migennes concernant la
prise en charge des frais de scolarité de 2 enfants
de Looze, en dépit du refus de dérogation. Après
en avoir délibéré, le conseil municipal refuse le
paiement des frais de scolarité s'élevant à 800 €
TTC pour l'année 2006/2007.
DEMANDE DE SUBVENTIONS
Le maire fait part au conseil des demandes de
subvention sollicitée par plusieurs organismes.
Après délibération, le conseil municipal décide
d'attribuer une subvention de fonctionnement de
125 €, pour l'année 2007, à la Sécurité Routière
pour les interventions d'éducation routière dans la
commune à l'attention des enfants de l'école
primaire et une subvention de 150 € au CIFA
d'Auxerre, pour 2007, étant donné que deux jeunes
fréquentant cet établissement sont domiciliés à
Looze.
AFFAIRES ET QUESTIONS DIVERSES
• Programme d'investissement 2007 : Pour 2007,
le conseil décide l'inscription des
investissements suivants : Travaux
d'aménagement de 2 locaux communaux en 3
logements - Aménagement d'un terrain de
pétanque - Achat de 2 micro-ordinateurs -
Réfection de la salle polyvalente.
• Demande de subventions extérieures : Le
Conseil Municipal décide de ne pas donner
suite aux demandes de subventions de la
NAFSEP, du CFA de La Noue, de l'AFM, de
la PEP 89 et la MFR.
• Vœux du maire : Les vœux du maire et de son
conseil municipal se dérouleront le 6 janvier
2007 à 18 H 30.
• Repas de la commune : Le repas de la
commune offert aux personnes âgées de plus
de 70 ans aura lieu le 11 mars 2007
L'ordre du jour et les questions diverses étant
épuisés, la séance est levée à 20 heures 15.
* * * * * * * * * *
- 15 -

LE CLUB DE LA GAIETE
Le club des Aînés se réunit tous les jeudis pour jouer à divers jeux de cartes et de société.
LES ACTIVITES DE L'ANNEE 2006
5 janvier 2006 : Brioche offerte par la Présidente Mme HUREAU Andrée pour son
anniversaire
12 janvier2006 : Galette des rois
22 février 2006 : Choucroute offerte par le Club
12 mars 2006 : Repas offert par la Commune aux Aînés de 70 ans et plus
25 mai 2006 : Kermesse du Club avec vente de gâteaux
6 juillet 2006 : Promenade sur la Loire
4 octobre 2006 : Sortie dans le Berry
23 au 30 octobre 2006 : Croisière en Méditerranée
PROMENADE SUR LA LOIRE
En ce jeudi de juillet, nous avons décidé d'aller
chercher un peu de fraîcheur en faisant une
promenade en gabare sur la Loire. L'autocar
vient nous chercher. Nous avons rendez-vous à
10 heures à Châtillon sur Loire. Nous sommes
accompagnés par un musicien et un guide pour
nous expliquer : la faune, la flore, ainsi que le
passage des écluses en bois sur les canaux
anciens. Nous voyons des oiseaux, des hérons.
Après une dégustation de fromages de chèvre
et de vin blanc, la promenade se poursuit
jusqu'à 12 H 45. Là, le restaurant nous attend :
le repas est délicieux et le cadre très agréable.
Après le repas nous partons visiter le Château
de St Brisson du 12 ème siècle, très intéressant.
Il commence à faire chaud et nous allons nous
rafraîchir dans la cave d'un producteur à
Ousson sur Loire. Nous repartons et arrivons à
Looze où nous sommes accueillis par une
bonne giboulée.
SORTIE DANS LE BERRY
Départ pour le Berry à 6 heures du matin.
Nous arrivons à Ainay le Vieil vers 9 heures,
où nous attendait un petit déjeuner avec
croissants. Ensuite, nous sommes allés visiter
un château du Moyen-âge "Le petit
Carcassonne du Berry". Neuf tours forment le
mur d'enceinte. Ce château est habité, depuis
1467, par la même famille. Ensuite nous
partons à Vallon en Sully visiter un musée
consacré aux métiers d'autrefois, représenté
par 12 maquettes animées entièrement faites à
la main par son propriétaire.
Déjeuner au restaurant : c'est toujours très
agréable. Ensuite, nous partons visiter l'Ecole
du grand Meaulnes reconstituée comme à
l'identique de 1879 comme l'a écrit Alain
Fournier dans son roman autobiographique.
Après une agréable journée sous le soleil nous
retrouvons Looze sous la pluie.
- 16 -

CROISIERE SUR LA MEDITERRANEE
Pour finir l'année en beauté, nous avons fait
une magnifique croisière sur la Méditerranée,
sur un paquebot de très grand luxe ; une ville
flottante "1700 passagers 800 hommes
d'équipage. Nous avons fait escale à Monaco
et Nice; Valence Espagne, l'île de Malte,
Tunisie, Sidi-Bou-Saïd, et le dimanche à
Rome.
Ce fut une journée magnifique, et pendant ces
8 jours une mer d'huile et un soleil radieux.
(Vue sur la mer à Sidi-Bou-Saïd)
LA SOCIETE DE CHASSE COMMUNALE
Composition du bureau :
Président :
Secrétaire :
Trésorier :
Denis CHAT
Jean Pierre LALOYAUX
André DUMONT
La société de chasse compte 17 membres.
La période de chasse commence fin septembre
avec le petit gibier, puis, se poursuit tous les
dimanches jusqu'à la fin février avec la chasse
aux gros gibiers.
Toutefois, l'activité des chasseurs ne se limite
pas à cette période. En effet, elle s'étale sur
toute l'année avec le piégeage, l'entretien et la
mise en place de cultures et d'égrainoirs pour
le gibier.
Pour tout renseignement, vous pouvez me
contacter au 03 86 80 00 83.
Denis CHAT
Les chasseurs et leurs chiens de retour de chasse
Photo d'une partie des membres de la société de chasse
- 17 -

LE COMITE DES FETES
Nous avons organisé cette année plusieurs
manifestations. Nous ne sommes pas assez
nombreux pour mettre en œuvre tous les
projets auxquels nous pensons. Aussi, si vous
êtes tentés par une activité de bénévolat, vous
serez accueillis avec joie au sein de notre
association. (Voir les membres en fin
d’article.)
Nous avions fait une rétrospective de la
production d’un fabriquant français, Bernard.
Plus de 40 moteurs de cette marque étaient ces
deux jours. Du tout premier le modèle D1, au
W110 qui a été fabriqué dans les années
cinquante.
Le 18 mars
L’association le « Loup Randonneur » a
organisé une course de chiens attelés. Nous
leurs avons préparé le dîner du samedi soir. Il
y avait environ 30 chiens.
Les 1 er et 2 juillet : "Moteur en folie"
Comme tous les ans depuis, l’an 2000, nous
organisons un rassemblement de moteurs
fixes. Ce sont des moteurs qui ont partagé la
vie de nos grands-parents pendant trois quarts
de siècle. Ils leur permettaient de faire tourner
les machines de la ferme. Ces machines étaient
auparavant mues par la force humaine. Je parle
d’écrémeuse, de banc de scie, de pompe, de
moulin à blé, de concasseurs…certains d’entre
eux étaient dans les usines où ils ont remplacé
les roues à aubes ou encore les animaux.
Ces moteurs sont plus ou moins gros. De
quelques kilos, pour les plus petits, à plusieurs
tonnes, pour les derniers qui pouvaient
entraîner une usine ou faire du courant
électrique.
Ci dessus un moteur D1 dit boulanger. Le
réservoir sur le dessus du moteur est le bac à
eau qui sert au refroidissement. Il est petit car
le boulanger ne se servait de son moteur que
pendant une ½ heure. Le moteur n’avait pas
vraiment le temps de chauffer beaucoup.
Ci-dessus un petit moteur, d'une puissance de
1 ou 2 chevaux, qui peut faire tourner une
écrémeuse, par exemple.
Cette année, nous avions une trentaine
d’exposants qui avaient amené plus de 140
moteurs.
La troupe des exposants, ils sont juchés sur un
volant moteur qui provient d’un engin qui pèse
4 tonnes.
Moteurs en folie se déroulera les 30 juin et
1 er juillet 2007. Si vous voulez nous aider,
contactez le président du comité des fêtes.
Nous avons beaucoup d'idées mais pas assez
de bras. Si vous souhaitez venir nous rejoindre
contactez la mairie ou monsieur Jean PETIT.
Toutes les bonnes volontés sont les
bienvenues.
- 18 -

Le 14 juillet
Il y avait 60 personnes pour ce repas de fête
nationale auxquelles nous avons proposé un
menu au choix. Chacun pouvant choisir parmi
trois plats différents. Devant le succès de cette
programmation nous recommencerons en
2007.
Les 16 et 17 septembre : rallye du Migennois
Cette année, nous n’avons pas organisé de vide
grenier, car ceux ci deviennent de moins en
moins fréquentés.
Aussi, nous avons profités du passage d’un
rallye automobile sur la commune de Looze
pour mettre en place une buvette. Nous étions
postés au carrefour de la route de la
Fourchotte. Le temps n’était pas de la partie, il
n’a fait beau que le dimanche en fin de
journée. Toutefois le rallye a attiré quelques
200 spectateurs, qui faisaient la navette entre
les différentes spéciales du rallye.
Pour 2007 le rallye se déroulera le samedi 9
juin. Premier passage aux alentours de midi.
Dernier des 4 passages vers 1 ou 2 heures du
matin le dimanche.
Le 11 novembre : "soirée dansante"
100 personnes sont venues pour partager un
cassoulet préparé par les Festins de Bourgogne
à Chemilly sur Yonne. La soirée s'est finie sur
la musique du groupe Paradoxe qui à fait
tourner les convives jusqu'à 3 heures du matin.
Le 17 décembre : spectacle de Noël
Postillon est venu nous raconter l’histoire
d’une princesse convoitée par un affreux
premier ministre, qui sera évincé par le brillant
roi Balloun. Les enfants ont participé au conte.
Il leur à été servi un goûter par la suite.
Les parents étant conviés à un petit en cas pour
les faire patienter. Ce spectacle, qui a ravi
l'ensemble des spectateurs, a été organisé
grâce à la participation financière de la
commune.
Le comité des fêtes a souhaité s'associer au
loto de l’école en offrant un croque gaufres.
Par ailleurs, en fin d'année nous avons rendu
visite à nos anciens et leurs avons offert un
petit cadeau de noël.
Calendrier prévisionnel pour l’année 2007
• 30 juin et 1 juillet : 8 ème édition de moteur
en folie. Le samedi soir, nous organiserons
un barbecue. Nous offrirons l’apéritif, ainsi
que le plat de viande. A vous d’apporter le
reste. Inscription obligatoire.
• 17 mars : course de chiens attelés.
• 9 juin : rallye automobile de Migennois
• 14 juillet : repas le midi.
• 10 novembre : soirée dansante avec
l’orchestre Paradoxe.
• 16 décembre : le père Noël reviendra pour
les grands et les petits.
Le comité des fêtes de Looze :
Composition du bureau :
Président : Jean Petit
Vice président : Jean Luc Bonfillou
Trésorière : Isabelle Bonnin.
Secrétaire : Claudine Godard
Membres : Dominique Bonnin
Isabelle Lecestre
Jean Paul Laloyaux
Pascale Bonfillou
Valérie Lopez Da Silva
Américo Lopez Da Silva
Daniel Godard
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L'ECOLE PRIMAIRE
37 élèves fréquentent cette année l'école
primaire de Looze.
La classe de cycle II de M elle Sophie Loutan
compte 6 GS, 5 CP et 6 CE1, soit 17 élèves.
La classe de cycle III de M. Lionel Bourasset
compte 8 CE2, 7 CM1 et 5 CM2, soit 20
élèves.
Comme chaque année, de nombreuses activités
pédagogiques et sportives sont prévues en plus
des enseignements habituels.
Visites de musée, de monument, de ferme
pédagogique, rencontres sportives USEP, petit
Tour de l'Yonne à vélo,... rythmeront l'année
scolaire.
S. Loutan – L. Bourasset
L'ASSOCIATION SPORTIVE
ET CULTURELLE DE LOOZE
Carnaval
Le carnaval a eu lieu le 12 mars 2006. Après
avoir défilé dans les rues de Looze, petits et
grands se sont ensuite régalés avec des crêpes,
jus de fruit…
Informatique
La salle informatique est installée dans la
bibliothèque de l'école. Le matériel est à
disposition des élèves et des adhérents de
l'A.S.C.L.
Les cours ont lieu le jeudi de 18 h 30 à 19 h
30.
Le matériel informatique est également
disponible en accès libre durant les heures
d’ouverture : consultation Internet, messagerie.
Renseignements sur place ou au 0870 405 345.
L'inscription est de 15 € par an + 2 € par
séance.
Musculation
La salle de musculation est située dans les
locaux de la mairie.
De nombreux appareils sont à la disposition
des adhérents.
Les horaires sont les suivants :
Pour les – de 25 ans :
‣ lundi et jeudi de 16 h 30 à 18 h 30
Pour les + de 25 ans :
‣ horaire libre jusqu'à 21 h 30
Le tarif pour l'année s'élève à 20 € par
personnes (assurance incluse) + 4 € de caution
pour la clé.
Tennis
Depuis l'année dernière, le terrain est en accès
libre, pour tous les habitants de la commune.
- 20 -

Les membres de l'A.S.C.L. remercient
vivement les bénévoles qui se joignent à eux
pour organiser toutes ces activités.
Si vous désirez vous inscrire ou obtenir des
informations complémentaires sur les activités
de l'ASCL, n'hésitez pas à contacter Caroline
au 03.86.62.34.47 ou Nelly et Bruno au
03.86.62.50.87, ou par courrier électronique à
ascl.looze@wanadoo.fr
LE C.P.I. DE LOOZE
COMPOSITION DU CORPS :
Chef de corps : Sergent Chef Serge THIOUX
Adjoint au chef : Caporal Chef Ali TALBI
Sapeurs :
1 ère Classe Pascal CARRE
Sapeur Hacène AZAHAF
Sapeur Pascal TALACCHIA
Sapeur Sébastien DUSAUTOIS
Cette année le CPI s'est vu blessé par la
disparition en début d'année 2006 de Julien
DOS SANTOS sapeur volontaire, par l’arrêt
maladie de Pascal CARRE 1 ère classe et par la
démission du sapeur Lise LAMOUR.
Fort de cela, le corps des sapeurs pompiers est
aujourd'hui renforcé par deux nouvelles
recrues, les sapeurs Sébastien DUSAUTOIS et
Pascal TALACCHIA (ci-dessous, en 1 er plan).
Nous leur souhaitons à tous les deux une
longue carrière parmi les Sapeurs Pompiers.
Les interventions ont été variées entre feux de
cheminée, opérations diverses et secours à
personnes avec le soutien du Centre de
Secours de Joigny.
Pour la formation, 4 heures sont consacrées,
tous les mois, au maintien de la condition
physique de l'ensemble du personnel.
(manœuvre avec d'autres CPI du canton)
(les pompiers et le maire devant le nouveau CPI)
- 21 -

Une cession A.F.P.S. (Attestation de
Formation aux Premiers Secours) sera mise en
place en 2007 à l'attention du public.
Une circulaire vous informera des dates et des
conditions d'inscription.
Interventions 2006 :
• 2 feux de culture
• 4 secours à victime
• 12 nids de guêpes et 1 nid de frelons
• 2 renforts de personnel sur accident
Pour les interventions sur les nids d'insectes,
vous pouvez contacter le Caporal Chef TALBI
au 03.86.91.77.87 ou le Sergent Chef
THIOUX au 06.30.02.04.23.
L'amicale du CPI remercie vivement la
population pour l'accueil qui lui a été réservé
au traditionnel passage des calendriers.
Le prochain vide-grenier organisé par
l'amicale des sapeurs pompiers de Looze aura
lieu le 13 mai 2007.
LA CONFRERIE DE SAINT ELOI
Composition du bureau :
Président : Pierre RATIVEAU (Bussy en Othe)
Vices-Présidents : Laurent PONCET (Bussy)
Christophe MAUNY (Brion)
Philippe HUREAU (Looze)
Trésorier : Michel DEFRANCE (Brion)
Secrétaire : Paul PONCET (Brion)
Membres : Michel RATIVEAU (Looze)
Gilles BRONISEL (Bussy en Othe)
Le 26 novembre 2006, la fête de la St Eloi, qui
s'est déroulée cette année à Brion, a débuté par
la messe en l'église St Phal suivie par un vin
d'honneur et le partage de la brioche bénie
(offerts par la paroisse Bussy-Brion-Looze)
dans la salle du foyer de Brion.
Le délicieux repas, servi dans la salle
polyvalente de Looze (pour davantage de
place), a réuni plus d'une centaine de convives
dans une excellente ambiance.
Merci à tous ceux qui ont participé à cette
réussite, sans oublier le Comité des Fêtes de
Looze.
En 2007, cette fête, dédiée au saint patron des
orfèvres, des forgerons, des ferblantiers et des
agriculteurs, se déroulera à Looze.
Nous célébrerons les 10 ans de l'association de
nos 3 communes.
Aussi, si vous souhaitez y participer, nous
vous attendons le 25 novembre 2007 !!!
Philippe HUREAU
* * * * * * * * * *
INFORMATIONS DIVERSES
HORAIRE D'OUVERTURE DE LA
MAIRIE
La mairie est ouverte au public, les lundi et jeudi
de 16 H 30 à 18 H 30.
SITE INTERNET ET CONTACT
Site Internet de la commune : http://looze.free.fr
Pour nous contacter : mairie.looze@wanadoo.fr
- 22 -

DECHETS MENAGERS
Le ramassage des ordures ménagères est effectué,
une fois par semaine, chaque lundi matin.
Vous pouvez déposer vos poubelles dans la rue, la
veille du ramassage. Toutefois, afin d'éviter au
maximum les nuisances olfactives, durant l'été, il
vous est demandé de sortir les poubelles le
dimanche soir, après 19 heures, sauf si le jour
lendemain est férié. Dans ce dernier cas, le
ramassage sera effectué le mercredi suivant.
Ne sont pas admis, les encombrants, les déchets
verts, les gravats et autres matériaux (moquettes,
revêtement de sol, etc..).
Par ailleurs, nous vous demandons d'utiliser des
poubelles en plastique, pour vos déchets ménagers
afin d'éviter de retrouver des sacs poubelles
éventrés par certains chiens errants.
PANNEAUX D'AFFICHAGE
Des panneaux d'affichage, implantés à divers
endroits de la commune permettent de vous
informer régulièrement des décisions du conseil
municipal et de la vie du village.
DECHARGE COMMUNALE
La décharge communale, située route de La
Fourchotte, est destinée à recevoir uniquement les
gravats et les déchets verts. Elle est ouverte au
public comme suit :
Période d'HIVER (du 01/10 au 31/03) :
Lundi de 16 h 30 à 17 h 30.
Période d'ETE (du 01/04 au 30/09) :
Lundi et jeudi de 17 h 30 à 18 h 30.
OBJETS ENCOMBRANTS
Les objets encombrants sont ramassés deux fois
par an, par une société privée rémunérée par la
Communauté de Communes du Jovinien.
Pour en bénéficier, il convient de s’inscrire au
préalable au 03.86.62.47.95.
SONT COMPRIS :
Tous les objets ménagers qui, par leur taille, nature
et poids ne peuvent être assimilés à des ordures
ménagères (gazinières, matelas, petits meubles,
etc…)
NE SONT PAS COMPRIS :
Les déblais, terre, gravats, décombres et débris de
toute nature provenant de l’exécution des travaux
publics ou particuliers, les fils de fer et barbelés et
en général tous les résidus de fabrication ou
d’exploitation commerciale, agricole ou
industrielle quelconque, les produits de fauchages,
d’élagage et d’ébranchage, les souches d’arbres,
ainsi que les déchets des abattoirs.
Les pneumatiques usagés, pneus de tracteurs et de
matériels agricoles.
Les peintures, diluants, solvants, les liquides
toxiques, corrosifs ou polluants, ainsi que les fûts.
Les batteries, les tôles fibrociments, les déchets
verts, ainsi que tout ne pouvant être chargé dans la
benne (carcasse de voiture, etc…)
DECHETTERIE DE JOIGNY
La déchetterie de Joigny, à laquelle nous adhérons,
est à la disposition de tous les particuliers pour
tous les déchets.
Elle est ouverte les :
Période d'hiver (du 02/11 au 31/03) :
Lundi : de 14 H à 17 H 00
Mercredi : de 14 H à 17 H 00
Vendredi : de 14 H à 17 H 00
Samedi : de 10 H à 12 H 00
et de 13 H 30 à 17 H 00
Période d'été (du 01/04 au 31/10) :
Lundi : de 14 H à 18 H 30
Mercredi : de 10 H à 12 H 00
et de 14 H à 18 H 30
Vendredi : de 14 H à 18 H 30
Samedi : de 10 H à 12 H 00
et de 13 H 30 à 18 H 00
DEMARCHAGE
La commune ne cautionne aucun démarchage, que
ce soit, à domicile ou par téléphone.
ENTRETIEN DES HAIES ET ARBUSTES
Il est rappelé aux propriétaires que la voirie du
domaine public ou communal doit être dégagée,
sur toute son emprise, y compris la totalité de
l'emprise des trottoirs, en vue de permettre la
circulation, la visibilité et assurer la sécurité. Ce
rappel concerne les voiries aussi bien en zone
rurale qu'en zone urbaine.
DENEIGEMENT DES TROTTOIRS
Les propriétaires, locataires des habitations situées
en bordure de la voie publique doivent veiller, en
hiver, au déblaiement de la neige et au salage du
verglas le long de leur propriété.
En outre, ils doivent assurer un passage sécurisé
pour les piétons en déposant la neige en limite
d’emprise de la propriété ou en bourrelet le long du
trottoir et non sur la route ou dans le caniveau.
- 23 -

STATIONNEMENTS GENANTS
Nous vous rappelons qu'il est interdit de stationner
son véhicule sur la voie publique, ainsi qu'à
l'approche des virages et des carrefours.
Le stationnement sur trottoir ne pourra être toléré
qu'à condition qu'il ne soit pas de nature à entraver
la circulation et être la cause d'un quelconque
incident.
Par ailleurs, en cas d'accident, la responsabilité des
propriétaires des véhicules stationnés pourra être
mise en cause.
BRUIT
L'article R.48-2 du Code de la Santé Publique
prévoit que toute personne qui aura été à l'origine
d'un bruit de nature à porter atteinte à la tranquillité
du voisinage par sa durée, sa répétition ou son
intensité, est passible d'une contravention de
troisième classe (amende pouvant aller jusqu'à
457 €). Le constat de ces bruits s'effectue sans
mesure acoustique.
Conformément à l'arrêté préfectoral du 13
novembre 1991 et à l'arrêté municipal en date du
31 mai 2001, il est rappelé que les travaux
momentanés de bricolage ou de jardinage pouvant
causer une gêne pour le voisinage en raison de leur
intensité sonore (tondeuses à gazon,
tronçonneuses...) ne peuvent être effectués que :
Les jours ouvrables : de 8 heures 30 à 12 heures
et de 14 heures 30 à 19 heures 30
Le samedi :
de 9 heures à 12 heures
et de 15 heures à 19 heures
Le dimanche ) : de 10 heures à 12 heures
et jours fériés ) et de 16 heures à 18 heures
NOS AMIS LES CHIENS
Il est rappelé qu'il est de la responsabilité des
propriétaires de chiens de veiller à la quiétude du
voisinage et de prendre toutes les mesures
nécessaires pour éviter les aboiements répétés et
intempestifs, qui se produisent en général lors des
absences des propriétaires.
Par ailleurs, il est demandé aux possesseurs de
chiens de ne pas les laisser divaguer dans les rues.
En cas de problème répété, il sera fait appel aux
services de gendarmerie.
FUITES SUR BRANCHEMENT D'EAU
Nous vous conseillons de surveiller régulièrement
l'affichage de votre compteur d'eau, afin de vous
permettre de déceler d'éventuelles fuites sur votre
réseau intérieur, et ainsi, vous éviter de payer une
facture anormalement élevée.
BRULAGE
Conformément au règlement sanitaire
départemental (article 84), tout brûlage en plein
air est interdit.
Cette mesure est prise pour éviter les risques
d'incendie, les nuisances atmosphériques et les
troubles de voisinage générés par les odeurs et la
fumée.
Les herbes, résidus de taille ou d'élagage doivent
être apportés à la décharge municipale ou à la
déchetterie installée route de Chamvres.
Ils ne doivent en aucun cas être déposés avec les
ordures ménagères.
DEMARCHES ADMINISTRATIVES
SIMPLIFIEES
Justificatifs de domicile supprimes
Vous n'avez plus à fournir de justificatifs de
domicile. : il vous suffit de déclarer votre domicile
à l'administration qui vous le demande.
Sauf pour :
• l'obtention d'une carte nationale d'identité
sécurisée ou d'un passeport.
• l'obtention ou le renouvellement d'un titre de
séjour ou d'une attestation d'accueil
• l'inscription sur les listes électorales
• l'inscription scolaire et universitaire.
Fiches d’état civil supprimées
Ces fiches, qu'elles soient individuelles ou
familiales, ne doivent plus vous être demandées,
elles ne vous seront donc plus délivrées.
Pour justifier de votre état civil, il vous suffit
désormais de présenter l'original ou une
photocopie lisible de votre livret de famille, de
votre carte nationale d'identité ou de passeport
Certification conforme de photocopies de
documents supprimée
Pour toutes les démarches effectuées auprès d'une
administration française, vous n'avez plus à faire
certifier conformes vos photocopies ou documents.
Il vous suffit désormais de fournir une photocopie
lisible du document original.
En conséquence, les certifications ne seront plus
délivrées, sauf si c'est une administration étrangère
qui le demande.
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