Rapport d'activité 2010 du délégataire du service assainissement

RAPPORT DU DELEGATAIRE DU
SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT
ANNEE 2010
I - PRESENTATION DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT
I - 1 - Préambule
La Communauté d’Agglomération de l’Artois « ARTOIS COMM » créée au 1 er janvier 2002 a
pris la compétence assainissement sur l’ensemble des 59 communes de son territoire.
Cette compétence assainissement concerne la collecte, le transport et le traitement des eaux
usées ; c’est la partie assainissement collectif. Un autre volet de l’assainissement concerne
l’assainissement non collectif pour lequel ARTOIS COMM. exerce la compétence au travers d’un
service public dénommé « SPANC » (Service Public d’Assainissement Non Collectif).
Au sein de l’assainissement collectif, le territoire d’ARTOIS COMM. a été scindé en unités
techniques.
Une unité technique regroupe toutes les communes dont les eaux usées sont traitées à la
même station d’épuration. Chacune des unités techniques sera déclinée dans le présent rapport.
Lors de sa création, ARTOIS COMM. a intégré tous les anciens contrats provenant des
collectivités d’origine et notamment les différents contrats d’affermage confiant la gestion du service
public d’assainissement à un délégataire, en l’occurrence Veolia Eau - Compagnie Générale des
Eaux.
I - 2 – Les contrats d’affermage
Il a été recensé 11 contrats d’affermage passés avec Veolia Eau - Compagnie Générale
des Eaux, à savoir :
- contrat d’affermage avec la commune d’Auchy les Mines dont l’origine contractuelle date
de 1972. Ce contrat a été modifié par 13 avenants. Ce contrat arrive à échéance au 31 décembre
2023.
- contrat d’affermage de la station d’épuration d’Auchy les Mines qui a été renouvelé et
dont l’origine est fixée au 1 er janvier 2010. Ce contrat arrive à échéance au 31 décembre 2018.
- contrat d’affermage de la commune de Haisnes les la Bassée dont l’origine contractuelle
est 1975. Ce contrat a été modifié par 15 avenants. Ce contrat arrive à échéance au 31 décembre
2023.
- contrat d’affermage de la commune de Hersin Coupigny dont l’origine contractuelle est
1975. Ce contrat a été modifié par 6 avenants. Ce contrat arrive à échéance au 29 décembre
2015.
- contrat d’affermage de la commune de Noyelles les Vermelles dont l’origine
contractuelle est 1976. Ce contrat a été modifié par 6 avenants. Ce contrat arrive à échéance au
31 décembre 2016.
1

- contrat d’affermage de la commune de Vermelles dont l’origine contractuelle est 1976.
Ce contrat a été modifié par 6 avenants. Ce contrat arrive à échéance au 31 décembre 2016.
- contrat d’affermage avec le SABALFA dont l’origine contractuelle est 1972. Ce contrat a
été modifié par 10 avenants. Ce contrat arrive à échéance au 31 décembre 2015.
Le SABALFA ayant perdu sa compétence assainissement, ce contrat est plus concrètement
appelé celui de l’Unité Technique de Bruay la Buissière.
- contrat d’affermage avec le SACRA dont l’origine contractuelle est 1972. Ce contrat a été
modifié par 12 avenants. Ce contrat arrive à échéance au 28 décembre 2017.
Le SACRA ayant perdu sa compétence assainissement, ce contrat est plus concrètement
appelé celui de l’Unité Technique de Lapugnoy.
- contrat d’affermage avec le SARBE dont l’origine contractuelle est 1992. Ce contrat a été
modifié par 4 avenants. Ce contrat arrive à échéance au 31 décembre 2012.
Le SARBE étant dissout, ce contrat est plus concrètement appelé celui de l’Unité Technique
de Beuvry.
- Un nouveau contrat d’affermage spécifique à l’exploitation de la nouvelle station
d’épuration de Beuvry a été signé avec prise d’effet au 18 juillet 2008. Il arrivera à
échéance au 31 décembre 2018.
- un contrat d’affermage pour la gestion de la station d’épuration de Béthune et pour la
gestion des stations de relèvement ou de refoulement de l’unité technique de Béthune. Il
a pour prise d’effet le 1er juillet 2006. Ce contrat a été modifié par 2 avenants. Le contrat
a pour échéance le 31 décembre 2018.
Pour compléter cet aspect gestion, il faut préciser que toutes les autres unités techniques sont
en régie directe ARTOIS COMM., à l’exception de la station d’épuration de Violaines dont la gestion
a été confiée par marché public à la société SAMEE.
Par ailleurs, il faut indiquer que
- les communes de Billy Berclau et de Douvrin sont raccordées sur la station d’épuration de la
zone industrielle de Douvrin qui appartient au SIZIAF ;
- les communes de Noyelles les Vermelles et Vermelles sont raccordées sur la station
d’épuration de Mazingarbe appartenant à la Communauté d’Agglomération de Lens –
Liévin;
- la commune de Hersin Coupigny est raccordée sur la station d’épuration de Noeux les Mines
qui appartient à la Communauté de Communes de Noeux et environs.
I - 3 – Le délégataire
La délégation du service public d’assainissement telle que définie ci-avant a été confiée à
Veolia Eau - Compagnie Générale des Eaux, agence de Bruay – Béthune installée à Bruay la
Buissière 440, rue Christian et Honorat Bouillez
Elle comprend 119 personnes pour couvrir la zone Ouest du bassin minier. L’agence de Bruay
– Béthune est certifiée ISO 9001 v.2000 pour l’ensemble de ces activités depuis 1999, certifiée ISO
2

14001 pour l’ensemble de ces activités depuis 2009 ; et certifiée MASE (management de la
sécurité) depuis 2007.
II - LES UNITES TECHNIQUES
II - 1 – Bilan d’exploitation technique
II – 1 - 1 Collecte (réseau)
Le tableau ci-après reprend par unité technique les différents paramètres liés au système de
collecte. Quelques études diagnostiques permettent d’apprécier un taux de raccordement compris
entre 70 et 95 %.
Unités Techniques
Système de collecte
(majoritaire)
Longueur réseau eaux usées
(en mètres)
Gravitaire Refoulement Total
Nombre de
branchements
BRUAY LA BUISSIERE Séparatif 198 965 10 552 209 517 21 781
Déversoir d’orage
Trop plein
10
AUCHELOIS Séparatif 123 410 12 141 135 551 13 013 16
BEUVRY Unitaire 97 929 1 000 98 929 7 885 25
AUCHY LES MINES Unitaire 15 256 2 730 17 986 1 641 1 (STEP)
HAISNES LES LA BASSE Unitaire 9 212 / 9 212 1 912 /
NOYELLES LES VERMELLES Unitaire 9 609 / 9 609 602 1
VERMELLES Unitaire 19 549 2 040 21 589 1 412 1
HERSIN COUPIGNY Séparatif 22 343 / 22 343 1 961 1
ENSEMBLE : 496 273 28 463 524 736 50 207 55
Point d’attention : l’autosurveillance réglementaire des réseaux doit être mise en œuvre sur
l’ensemble de ces unités techniques.
UT de Béthune, Bruay la Buissière, de Lapugnoy, de Noyelles les Vermelles et
Vermelles, d’Hersin et de Douvrin et Billy Berclau : les travaux d’aménagements pour
les mesures de déversements ont été réalisés en 2010.
UT de Beuvry : une étude complémentaire est en cours pour définir les travaux
complets à réaliser.
UT d’Auchy et Haisnes, Béthune, Bruay la Buissière, Lapugnoy: le manuel
d’autosurveillance des réseaux a été rédigé et transmis aux administrations.
UT de Noyelles les Vermelles et Vermelles, Hersin, Douvrin et Billy Berclau : le
manuel d’autosurveillance est rédigé pour d’autres Collectivités.
3

II – 1.2 – Traitement - Stations d’épuration
II - 1 2 a - les différentes unités de traitement
a.1 station d’épuration de Auchy les Mines
Cette station d’une capacité de 8 550 équivalents habitants reçoit les effluents des communes
de Auchy les Mines et Haisnes les la Bassée ainsi que quelques rues de Violaines et une partie de
Douvrin et de Hulluch.
La station est soumise à un arrêté préfectoral de rejet dont l’échéance était au 31/12/2007.
Un nouvel arrêté d’autorisation est en cours de rédaction. Le dispositif d’autosurveillance
réglementaire a été mis en place en 2002.
La station a reçu et traité en 2010, 414 090 m 3 d’eaux usées soit un débit moyen journalier
de 1 134 m 3 / jour.
a.2 station d’épuration de Beuvry
La mise en service de la nouvelle station de capacité 34 183 EH (suivant les charges de
référence) a eu lieu le 16 juillet 2008. Cette station reprend les eaux usées supplémentaires de
Cambrin, Cuinchy, Festubert et Givenchy lès la Bassée.
La station est soumise à un arrêté préfectoral de rejet en date du 27 décembre 2006. Le
dispositif d’autosurveillance réglementaire a été mis en place en 2004. Le manuel d’autosurveillance
a été signé le 14 Octobre 2009.
La station a reçu et traité en 2010, 1 761 773 m 3 d’eaux usées soit un débit moyen
journalier de 4 827 m 3 / jour.
a.3 station d’épuration de Bruay la Buissière
Cette station d’une capacité de 50 000 équivalents habitants reçoit les effluents des
communes de Barlin, Beugin (partie), Bruay la Buissière, Divion, Gosnay, Haillicourt, Hesdigneul
(partie), Houdain, Houchin, Maisnil les Ruitz et Ruitz.
La station est soumise à un arrêté préfectoral de rejet arrivant à échéance en 2016. Le
système d’autosurveillance réglementaire a été réactualisé en 2004.
La station a reçu et traité en 2010, 2 156 139 m 3 d’eaux usées soit un débit moyen
journalier de 5 907 m 3 / jour.
a.4 station d’épuration de Lapugnoy
Cette station d’une capacité de 30 000 équivalents habitants reçoit les effluents des
communes d’Auchel, Burbure (hors ARTOIS COMM.), Calonne Ricouart, Camblain Chatelain, Cauchy à
la Tour, Lapugnoy et Marles les Mines.
La station est soumise à un arrêté préfectoral de rejet arrivant à échéance en 2015. Le
système d’autosurveillance réglementaire a été réactualisé en 2004.
La station a reçu et traité en 2010, 1 278 095 m 3 d’eaux usées soit un débit moyen
journalier de 3 502 m 3 / jour.
4

a.5 station d’épuration de Béthune
Cette station d’une capacité de 69 300 équivalents habitants (sur la base de 60 g de
DBO5/EH) reçoit les effluents des communes de Annezin, Béthune, Chocques, Essars, Hinges,
Labeuvrière, Lozinghem, Oblinghem, Verquin et Vendin les Béthune. Elle reçoit également les
effluents de communes extérieures à ARTOIS COMM. : Allouagne, (Communauté de Communes
ARTOIS LYS), Drouvin le Marais, Fouquereuil, Fouquières et Vaudricourt (communauté de Communes
de Noeux et environs).
Le système d’autosurveillance réglementaire a été réactualisé en 2004. L’autorisation de
rejet de la STEP est en cours d’instruction. Une fois l’autorisation publiée, le manuel d’autosurveillance
devra être révisé.
La station a reçu et traité en 2010, 4 751 402 m 3 d’eaux usées soit un débit moyen
journalier de 13 018 m 3 / jour.
a.6 autres station d’épuration
Les communes de Noyelles les Vermelles et de Vermelles se rejettent sur la station
d’épuration de Mazingarbe appartenant à la communauté d’Agglomération de Lens-Liévin.
La commune de Hersin Coupigny se rejette sur la station d’épuration de Noeux les Mines
appartenant à la Communauté de Communes de Noeux et environs
Ces deux stations d’épuration ne font pas l’objet du présent rapport.
5

II - 1 2 b – volumes et charges de pollution reçues
Station d’épuration
AUCHY LES MINES
Référence :
Bilan moyen annuel
Bilan / référence
Débit
moyen/j
M3/j
1 950
1 134
58,15 %
DCO
KG/J
1 140
773
67,81 %
DBO5
KG/J
513
356
69,40 %
MES
KG/J
855
273
31,93 %
NTK
KG/J
123
99
80,49 %
Pt
KG/J
29
12
41,38 %
Population
équivalente
(60g de DBO5)
8 550
5 933
69,40 %
Commentaire :
Diminution d’environ 20 % des charges reçues par rapport à 2009 pour une charge hydraulique
équivalente.
Il est à noter que la charge hydraulique nominale de la station est modifiée dans le projet de nouvel
arrêté. Cette dernière s’élève dorénavant à 1 950 m 3 /j.
De part la nature unitaire des réseaux et la capacité hydraulique de la STEP, à chaque évènement
pluvieux, une grande quantité d’eaux brutes est déversée au milieu naturel.
BETHUNE
Référence :
Bilan moyen annuel
Bilan / référence
22 800
13 018
57,10 %
10 395
5 393
51,88 %
4 158
2 419
58,18 %
5 390
2 669
49,52 %
924
519
56,17 %
308
60
19,48 %
69 300
40 317
58,18 %
Commentaire :
Il est à noter que la charge hydraulique nominale de la station est modifiée dans le projet de nouvel
arrêté. Cette dernière s’élève dorénavant à 22 800 m 3 /j.
Entre 2009 et 2010, nous avons enregistré une légère diminution des charges.
La station est à peu près chargée à 55 %, sauf pour le paramètre Phosphore. Cette très faible charge en
Pt est sans doute le fruit des améliorations des détergents et autres lessives.
BEUVRY
Référence :
Bilan moyen annuel
Bilan / référence
8 900
4 827
54,24 %
4 914
1 277
25,99 %
2 051
460
22,43 %
3 361
752
22,37 %
369
180
48,78 %
101
17
16,83 %
34 183
7 666
22,43 %
Commentaire :
La station est très nettement sous chargée en pollution sauf en pollution hydraulique due aux eaux
parasites et azotée (environ 50 % de la charge nominale). Tous les réseaux d’assainissement ne sont
cependant pas encore raccordés à la station.
Nous constatons une légère augmentation de la pollution en MES, DCO et DBO5 ; dans le même temps
la charge polluante azotée et phosphorée est reste quasiment identique. Ceci est peut être le fait des
raccordements progressif sur le réseau.
BRUAY LA BUISSIERE
Référence :
Bilan moyen annuel
Bilan / référence
8 600
5 907
68,69 %
6 830
5 326
77,98 %
2 700
2 197
81,37 %
3 500
2 682
76,63 %
600
518
86,33 %
200
64
32,00 %
45 000
36 617
81,37 %
Commentaire :
Il est à noter que la charge hydraulique nominale de la station est modifiée depuis l’année dernière suite
aux différents échanges avec l’Agence de l’Eau sur les DTG. Dorénavant, la charge hydraulique nominale
s’élève à 8 600 m 3 /j.
Suite à cette modification de DTG, nous ne dépassons plus la charge hydraulique nominale de la station,
comme les années précédentes, pour une charge quasi identique.
Les charges sont en diminution entre 2009 et 2010 d’environ 5 %. Malgré tout, des dépassements du
DTG en DCO et NTK sont réguliers, et souvent dus aux apports de Matières de Vidange.
LAPUGNOY
Référence :
Bilan moyen annuel
Bilan / référence
4 600
3 502
76,13 %
4 210
3 591
85,30 %
1 800
1 350
75 %
2 395
1 996
83,34 %
470
310
65,96 %
90
35
38,89 %
30 000
22 500
75 %
Commentaire :
Légère augmentation des charges polluantes en DCO et MES entre 2009 et 2010. Dans le même temps,
les volumes et les charges en DBO5, Azote et Phosphore ont stagné, voire légèrement diminué.
Nous pensons que cette augmentation de charge en DCO et MES est le résultat des retours de l’unité de
traitement des sables. Ces retours entraînent des sables se déposant dans les différents ouvrages de la
6

station. Cette augmentation est sans doute due à la longue période de non activité de cette unité en 2009
(malgré des pannes récurrentes en 2010). Cette unité de traitement des matières de curage doit être
remise à neuf.
II - 1 2 c – quantités des matières de vidange et de curage reçues
Station d’épuration
Matières de
vidange (m3)
2009 2010
Matières de Matières de
curage (m3) vidange (m3)
Matières de
curage (m3)
BETHUNE 2884 0 1 994 0
BEUVRY 12 355 124 23
BRUAY LA BUISSIERE 4991 0 2 697 0
LAPUGNOY 1139 785 561 1 684
Commentaires sur les matières de vidange :
Des conventions de dépotage des matières de vidange ont été signées avec les vidangeurs afin de
tracer au mieux la provenance des matières et d’établir des règles de « bonne conduite ».
L’apport de matières de vidange a été globalement moindre en 2010 qu’en 2009. Concernant les
matières de vidange, la cause principale est sans doute le changement d’habitudes des vidangeurs.
Les vidangeurs semblent préférer dépoter sur la station de Bruay, certainement car l’intervention est
plus rapide sur cette STEP.
Seule la station d’épuration de Beuvry a connu une augmentation de ces apports de matières de
vidange, tout en restant très faibles au vu des quantités dépotées sur les autres usines.
Commentaires sur les matières de curage :
Les apports de matières de curage ont eux fortement augmenté.
Le peu de dépotage de matières de curage à l’usine de dépollution de Beuvry s’explique par le fait
que l’unité de traitement a été fermée à partir de mars 2010. La quantité trop importante de sables
dans les retours de l’unité de traitement des boues de curage a entrainé de nombreux problèmes au
niveau de la station : ensablement du poste de relèvement, usure importante des pompes de
relèvement, percement des tuyauteries, usure prématurée des pompes de refoulement …
L’indisponibilité de cette unité entraine une carence de possibilité de dépotage pour les camions
hydrocureurs. Un projet d’aménagement complémentaire est à l’étude. Il devrait permettre une
remise en service de cette unité en 2011.
La machine permettant le traitement des matières de curage sur la station d’épuration de Lapugnoy
est ancienne et très sollicitée. Elle nécessite une réhabilitation complète (hydraulique et structure)
afin de fonctionner de manière fiable.
L’arrivée simultanée de plusieurs camions, notamment en fin de semaine, sur l’installation de
traitement de Lapugnoy ne permet pas un dépotage dans de bonnes conditions.
7

II - 1 2 d – performances
Le tableau ci après présente les charges de pollution reçues et traitées par chaque usine de
dépollution.
Station d’épuration DCO DBO5 MES
AUCHY LES MINES
Charge entrée (kg/j)
Charge sortie (kg/j)
Rendement (%)
Qualité de rejet (mg/l)
773
45
94,09
38
356
7
98,07
5,7
273
8
97,08
7
NTK
(azote kejdhal)
99
4
95,87
3,4
Pt
phosphore
12
1
93,85
0,6
NGL azote total
100
9
91,08
7,4
Commentaire :
Les résultats épuratoires sont aussi bons qu’en 2009, voire meilleurs. Les rendements
épuratoires sont en légère baisse du fait de la diminution de 20 % de la charge entrante ;
sauf pour le paramètre Azote où l’on constate une légère augmentation.
Les résultats de traitement de l’azote sont corrects et meilleurs qu’en 2009 mais la
sensibilité de la station (temps de séjour court des effluents lors des évènements pluvieux
notamment) entraîne des difficultés pour maintenir une telle qualité de traitement tout au
long de l’année.
La station est conforme d’un point de vue de la qualité du rejet, aucun dépassement de la
norme en rejet n’a été constaté sur l’année 2010.
BETHUNE
Charge entrée (kg/j)
Charge sortie (kg/j)
Rendement (%)
Qualité de rejet (mg/l)
5 393
432
91,91
32
2 419
72
96,93
5
2 669
70
97,33
4
519
67
87,35
4,7
60
10
83,18
0,7
519
91
82,53
6,6
Commentaire : Les résultats d’épuration sont bons sur les pollutions carbonée, azotée et phosphorée. Ces
derniers sont quasiment identiques à l’année précédente aussi bien d’un point de vue
rendement épuratoire que de la qualité du rejet. La légère baisse du rendement épuratoire
est liée à la baisse des charges entrantes.
La station est conforme d’un point de vue de la qualité du rejet pour l’année 2010.
BEUVRY
Charge entrée (kg/j)
Charge sortie (kg/j)
Rendement (%)
Qualité de rejet (mg/l)
1 277
163
87,21
34
460
30
93,41
6
752
34
95,43
7
180
12
93,48
2,4
17
4
77,90
0,76
180
21
88,28
4,4
Commentaire :
Les résultats d’épuration sont bons sur les pollutions carbonée, azotée et phosphorée. Ces
derniers sont quasiment identiques à l’année précédente aussi bien d’un point de vue
rendement épuratoire que de la qualité du rejet ; à part pour le paramètre Phosphore où
le rendement épuratoire a diminué pour cause de charge entrante plus faible.
La station est conforme d’un point de vue de la qualité du rejet, aucun dépassement de la
norme en rejet n’a été constaté sur l’année 2010.
BRUAY LA BUISSIERE
Charge entrée (kg/j)
Charge sortie (kg/j)
Rendement (%)
Qualité de rejet (mg/l)
5 326
248
95,34
41
2 197
34
98,43
6
2 682
46
98,27
8
518
21
96,05
3,3
64
5
92,07
0,8
526
34
93,53
5,6
Commentaire : Les résultats d’épuration sont bons pour tous les paramètres ; ils sont quasiment identiques
à l’année précédente aussi bien d’un point de vue rendement épuratoire que de la qualité
du rejet. Nous constatons une amélioration de la qualité du rejet sur l’azote global. Ces
résultats sont dus à l’étude réalisée avec notre Direction technique et la mise en place
d’une sonde Redox pour le pilotage de l’aération.
La station est conforme d’un point de vue de la qualité du rejet, aucun dépassement de la
norme en rejet n’a été constaté sur l’année 2010.
8

LAPUGNOY
Charge entrée (kg/j)
Charge sortie (kg/j)
Rendement (%)
Qualité de rejet (mg/l)
3 591
171
95,20
50
1 350
20
98,48
6
1 996
33
98,30
10
310
21
93,10
6,2
35
1
95,38
0,5
310
40
86,87
11,8
Commentaire :
Les résultats sont bons sur les paramètres carbone, azote et phosphore. Ils sont quasiment
identiques à ceux de 2009.
La qualité des rejets en NGL reste élevée mais correcte. Afin d’améliorer les résultats sur
ce paramètre, la Direction Technique Régionale a étudié la possibilité d’installer une
régulation de l’aération selon le potentiel Redox du bassin biologique. Cette installation
définitive devrait intervenir courant 2011.
Malgré deux non-conformités en NGL (les 2 et 17 novembre 2010), la station est
conforme d’un point de vue de la qualité du rejet.
II – 1.3 – boues et sous-produits
Le tableau ci-après reprend par station d’épuration la production de boues afférente à
2010 en brut, en matière sèche ainsi que leur destination. Il reprend également les refus de
dégrillage et les sables.
Station d’épuration
AUCHY LES MINES
Boues
brutes en T
Boues
matières
sèche en
tonnes
Valorisation
agricole (T)
Pourcentage
Refus de
dégrillage (T)
Sables (T)
670 164 670 100 % 0 4
Commentaire :
Un projet de construction d’une nouvelle déshydratation et de plateforme de stockage
est en cours. Cette réalisation est nécessaire au vu des pannes récurrentes de
l’installation actuelle devenue obsolète.
La qualité des boues atteignable avec l’installation existante est correcte en termes de
siccité (environ 25 %) cependant la tenue en tas est insuffisante (< 1m).
BETHUNE
2982 971 2982 100 % 11 51
Commentaire :
BEUVRY
Malgré une légère augmentation du tonnage de boues brutes évacuées entre 2009 et
2010 de l’ordre de 5 %, la quantité de boues traitées a augmenté de 10 % dans le
même temps. Ceci s’explique par les améliorations mises en place au niveau de l’atelier
de déshydratation : étude DTR sur l’injection de polymère, remplacement du malaxeur
à chaux par une pompe gaveuse…
Les boues issues de l’atelier de déshydratation présentent une siccité moyenne de 32,4
%, soit une augmentation de 4 points par rapport à l’année précédente.
1053 365 1053 100 % 3.95 0
Commentaire :
BRUAY LA BUISSIERE
Augmentation de 80 % de la quantité de boues brutes évacuées entre 2009 et 2010,
contre une augmentation de 60 % de la quantité de matières sèches.
Les boues issues de l’atelier de déshydratation présentent une siccité moyenne très
correcte de 34,8 %.
3876 1208 3876 100 % 46,4 60
Commentaire :
Une aire de stockage et un nouveau système de déshydratation des boues par filtre
presse ont été mis en place début 2009, ce qui explique principalement l’augmentation
de la quantité de boues évacuées et traitées d’environ 40% pour l’année 2010.
Les boues issues de l’atelier de déshydratation présentent une siccité moyenne correcte
9

de 31,4 %.
LAPUGNOY
2613 955 2613 100 % 43 134
Commentaire :
La quantité de boues évacuées pour l’année 2010 a légèrement augmenté (10%) par
rapport à l’année 2009. Dans le même temps la quantité de boues traitées a augmenté
de 24 %. Ceci est dû aux améliorations apportées au niveau de l’atelier boues avec
l’appui de la DTR en 2010 : curage de l’épaississeur à boues, optimisation de
l’injection des réactifs, du temps de pressée, …
Les boues issues de l’atelier de déshydratation présentent une siccité moyenne très
correcte de 35,4 %.
II – 1.4 – bilan énergétique
II - 1 4 a – stations d’épuration
Pour chacune des stations d’épuration, le tableau ci-après reprend la consommation
électrique et le volume entrant pour les trois dernières années.
Electricité facturée - KWH Electricité relevée - KWH Volume arrivant m3
Station
d’épuration
2008 2009 2010 2008 2009 2010 2008 2009 2010
AUCHY LES
MINES
485 669 430 888 393 435 482 521 431 563 429 266 446 030 442 940 414 090
BETHUNE 2 027 955 1 893 032 2 068 354 1 974 436 1 868 290 1 999 704 5 149 420 4 797 155 4 751 402
BEUVRY 91 226 748 545 708 122 224 670 716697 720 321 793 624 1 655 840 1 701 773
BRUAY LA
BUISSIERE
2 381 728 2 351 257 2 134 404 2 385 653 2 342 032 2 093 879 2 501 710 2 190 483 2 156 139
LAPUGNOY 1 341 008 1 441 267 1 379 497 1 327 006 1 440 821 1 281 500 1 274 580 1 286 931 1 278 095
Les légères différences entre la quantité d’énergie facturée et consommée sont principalement le fait
du décalage de dates entre les relevés EDF et ceux sur le terrain.
II - 1 4 b – Postes de relèvement ou de refoulement
Remarque sur les données techniques des postes :
Les données de type énergie et temps de fonctionnement sont issus de compteurs. En revanche le
volume pompé est issu d’un calcul réalisé à partir des débits nominaux des pompes. Aussi, ces résultats
calculés sont-ils donnés à titre indicatif. Des campagnes de mesure sont réalisées régulièrement afin
d’améliorer la précision des chiffres.
II - 1 4 b 1 – unités techniques de Auchy les Mines et Haisnes
Les unités techniques de Auchy les Mines et Haisnes les la Bassée comptent respectivement 2
et 4 postes de refoulement des eaux usées. Le bilan énergétique global s’établit comme suit :
2008 2009 2010
Energie relevée consommée KWH 3 834 4 101 7 313
Volume pompé (m3) 104 905 107 710 169 180
Temps de fonctionnement (h) 1 647 1 879 5 259
10

A noter la rétrocession du PR Edifis 1 à Haisnes et PR les Avelines à Auchy.
II - 1 4 b 2 – unité technique de Béthune
L’unité technique de Béthune compte les stations de refoulement ou de relèvement suivantes :
ANNEZIN : 8 stations
BETHUNE : 29 stations
CHOCQUES : 19 stations
ESSARS : 12 stations
HINGES : 4 stations
OBLINGHEM : 5 stations
VENDIN LES BETHUNE : 14 stations
VERQUIN : 3 stations
Soit au total pour l’année 2010 : 94 stations dont le bilan énergétique global s’établit
comme suit :
COMMUNE D’ANNEZIN 2008 2009 2010
Energie relevée consommée KWH 31 678 32 269 33 454
Volume pompé (m3) 261 672 209 287 197 645
Temps de fonctionnement (h) 9 707 8 137 8 092
COMMUNE DE BETHUNE 2008 2009 2010
Energie relevée consommée KWH 424 110 387 939 388 042
Volume pompé (m3) 6 669 420 5 142 380 5 677 985
Temps de fonctionnement (h) 56 330 44 240 44 240
COMMUNE DE CHOCQUES 2008 2009 2010
Energie relevée consommée KWH 75 676 50 043 139 878
Volume pompé (m3) 270 224 265 413 446 915
Temps de fonctionnement (h) 20 328 22 496 35 561
COMMUNE DES ESSARS 2008 2009 2010
Energie relevée consommée KWH 22 030 20 590 21 870
Volume pompé (m3) 296 764 248 327 297 746
Temps de fonctionnement (h) 11 177 10 081 11 389
COMMUNE DE HINGES 2008 2009 2010
Energie relevée consommée KWH 14 396 13 457 13 261
Volume pompé (m3) 67 920 39 405 52 055
Temps de fonctionnement (h) 3 250 1 957 2 542
COMMUNE D’OBLINGHEM 2008 2009 2010
Energie relevée consommée KWH 210 67 130*
Volume pompé (m3) 10 668 19 607 16 898
Temps de fonctionnement (h) 1 524 2801 2 414
COMMUNE DE VENDIN LEZ BETHUNE 2008 2009 2010
Energie relevée consommée KWH 52 028 60 695 53 638
Volume pompé (m3) 266 634 231 279 259 528
Temps de fonctionnement (h) 10 421 8 359 9 036
COMMUNE DE VERQUIN 2008 2009 2010
Energie relevée consommée KWH 2 975 3 935 4 038
Volume pompé (m3) 87 840 99 420 95 490
Temps de fonctionnement (h) 1 797 2 073 1 980
* il y a un défaut sur le compteur électrique des 4 postes du « 8 Mai »
11

II - 1 4 b 3 – unité technique de Beuvry
L’unité technique de Beuvry compte les stations de refoulement ou de relèvement suivantes :
ANNEQUIN : 2 stations
BEUVRY : 30 stations
SAILLY LABOURSE : 4 stations
VERQUIGNEUL : 2 stations
Soit au total pour l’année 2010 : 38 stations dont le bilan énergétique global s’établit
comme suit :
COMMUNE D’ANNEQUIN 2008 2009 2010
Energie relevée consommée KWH 31 158 12 561 18 790
Volume pompé (m3) 749 115 621 660 697 155
Temps de fonctionnement (h) 11 111 9 180 10 194
COMMUNE DE BEUVRY 2008 2009 2010
Energie relevée consommée KWH 191 298 220 299 194 803
Volume pompé (m3) 5 066 148 5 890 395 5 657 569
Temps de fonctionnement (h) 54 942 54 441 53 945
COMMUNE DE SAILLY LABOURSE 2008 2009 2010
Energie relevée consommée KWH 2 926 4 189 4 806
Volume pompé (m3) 65 081 189 055 214 877
Temps de fonctionnement (h) 1 160 3 239 3 690
COMMUNE DE VERQUIGNEUL 2008 2009* 2010
Energie relevée consommée KWH 31 435 6 251 6 405
Volume pompé (m3) 453 759 337 713 370 326
Temps de fonctionnement (h) 6 397 4 883 5 298
* : les valeurs de 2009 ont été modifiées en raison d’une erreur de formule dans la base de données qui
a été corrigée.
II - 1 4 b 4 – unité technique de Bruay la Buissière
L’unité technique de Bruay la Buissière compte les stations de refoulement ou de relèvement
suivantes :
BARLIN : 6 stations
BRUAY LA BUISSIERE : 8 stations
DIVION : 7 stations
GOSNAY : 2 stations
HAILLICOURT : 4 stations
HOUDAIN : 4 stations
RUITZ : 1 station
HOUCHIN : 1 station
OURTON : 1 station
Soit au total pour l’année 2010 : 34 stations dont le bilan énergétique global s’établit comme suit :
COMMUNE DE BARLIN 2008 2009 2010
Energie relevée consommée KWH 9 389 12 394 31 388
Volume pompé (m3) 137 630 174 664 493 074
Temps de fonctionnement (h) 5 777 5 638 9 235
COMMUNE DE BRUAY LA BUISSIERE 2008 2009 2010
Energie relevée consommée KWH 265 423 205 971 289 228
12

Volume pompé (m3) 3 481 560 2 911 570 4 145 000
Temps de fonctionnement (h) 20 323 17 742 25 842
COMMUNE DE DIVION 2008 2009 2010
Energie relevée consommée KWH 66 657 50 393 22 152
Volume pompé (m3) 601 456 385 377 338 607
Temps de fonctionnement (h) 13 928 8 722 8 917
COMMUNE DE GOSNAY 2008 2009 2010
Energie relevée consommée KWH 46 338 18 964 9 480
Volume pompé (m3) 271 840 121 040 55 980
Temps de fonctionnement (h) 4 776 2 153 1 008
COMMUNE DE HAILLICOURT 2008 2009 2010
Energie relevée consommée KWH 87 757 104 575 66 518
Volume pompé (m3) 807 757 694 370 720 580
Temps de fonctionnement (h) 6 131 5 023 5 542
COMMUNE DE HOUDAIN 2008 2009 2010
Energie relevée consommée KWH 48 134 38 493 48 217
Volume pompé (m3) 370 915 292 990 336 710
Temps de fonctionnement (h) 7 740 6 206 7 153
COMMUNE DE RUITZ 2008 2009 2010
Energie relevée consommée KWH 4 850 3 669 3 180
Volume pompé (m3) 45 500 28 625 21 300
Temps de fonctionnement (h) 1 820 1 145 852
COMMUNE DE HOUCHIN 2008 2009 2010
Energie relevée consommée KWH 2 688 2 378 2 453
Volume pompé (m3) 3 480 3 800 3 920
Temps de fonctionnement (h) 87 95 98
COMMUNE D’OURTON 2008 2009 2010
Energie relevée consommée KWH 2 378 2 700
Volume pompé (m3) 3 800 4 304
Temps de fonctionnement (h) 95 142
A noter la rétrocession du PR Impasse Amont à Barlin.
II - 1 4 b 5 – unité technique de Lapugnoy
L’unité technique de Lapugnoy compte les stations de refoulement ou de relèvement
suivantes :
AUCHEL : 3 stations
CALONNE RICOUART : 7 stations
CAMBLAIN CHATELAIN : 5 stations
CAUCHY A LA TOUR : 2 stations
LAPUGNOY : 8 stations
MARLES LES MINES : 4 stations
Soit au total pour l’année 2010, 29 stations dont le bilan énergétique total est le suivant :
COMMUNE D’AUCHEL 2008 2009 2010
Energie relevée consommée KWH 75 978 91 868 55 068
Volume pompé (m3) 711 500 821 010 525 538
Temps de fonctionnement (h) 6 164 6 384 3 970
13

COMMUNE DE CALONNE RICOUART 2008 2009 2010
Energie relevée consommée KWH 76 838 103 524 71 919
Volume pompé (m3) 707 764 490 678 280 258
Temps de fonctionnement (h) 13 757 7 413 4 832
COMMUNE DE CAMBLAIN CHATELAIN 2008 2009 2010
Energie relevée consommée KWH 20 253 59 896 40 131
Volume pompé (m3) 182 026 266 361 199 877
Temps de fonctionnement (h) 5 778 10 705 7 888
COMMUNE DE CAUCHY A LA TOUR 2008 2009 2010
Energie relevée consommée KWH 12 648 3 567 2 984
Volume pompé (m3) 53 270 44 760 37 700
Temps de fonctionnement (h) 2 909 2 376 1 946
COMMUNE DE LAPUGNOY 2008 2009 2010
Energie relevée consommée KWH 39 123 36 426 27 210
Volume pompé (m3) 461 636 457 164 408 490
Temps de fonctionnement (h) 24 916 23 692 21 115
COMMUNE DE MARLES LES MINES 2008 2009 2010
Energie relevée consommée KWH 3 553 4 540 2 605
Volume pompé (m3) 31 243 30 515 23 369
Temps de fonctionnement (h) 1 384 1 511 858
II - 1 4 b 6 – commune d’Hersin Coupigny
Hersin Coupigny compte 2 stations de refoulement dont le bilan énergétique est le suivant :
2008 2009 2010
Energie relevée consommée KWH 18 740 20 754 18 667
Volume pompé (m3) 143 664 140 388 133 058
Temps de fonctionnement (h) 4 164 4 191 4 010
II - 1 4 b 7 – commune de Noyelles les Vermelles
Noyelles les Vermelles compte 4 stations de refoulement dont le bilan énergétique est le
suivant :
2008 2009 2010
Energie relevée consommée KWH 12 422 15 286 15 915
Volume pompé (m3) 115 200 190 100 270 200
Temps de fonctionnement (h) 1 216 2 105 3 578
A noter la rétrocession des PR Avenue de la Paix et Chemin du Marais.
II - 1 4 b 8 – commune de Vermelles
Vermelles compte 2 stations de refoulement dont le bilan énergétique est le suivant :
2008 2009 2010
Energie relevée consommée KWH 75 426 60 854 41 342
Volume pompé (m3) 511 750 395 200 299 940
Temps de fonctionnement (h) 4 825 4 520 3 513
14

II – 1.5 - Travaux et interventions
Sur l’ensemble des installations (postes de relèvement et stations d’épuration), une vérification
périodique des matériels électriques et de manutention est réalisée par un prestataire agrée. Ces
contrôles engendrent une amélioration et une mise à niveau des matériels concernés.
II - 1 5 a – Travaux de renouvellement sur les stations d’épuration
Le délégataire a réalisé en 2010 divers travaux de renouvellement sur les stations
d’épuration, en particulier :
Station d’Auchy les Mines
Motoréducteur pont clarificateur
Stator pompe boues épaissies
Pompe eau industrielle N°1
Pompe eau industrielle N°2
Moteur vis à auge
Pompe à boues
Motoréducteur floculateur
Motoréducteur vis à auge
Toile du filtre à bande
Station de Béthune
Hydraulique traitement graisses
Onduleur
Pompe de reprise des graisses
Réducteur malaxeur à chaux
Porte traitement des graisses
Pompe doseuse polymère N°1
Pompe doseuse polymère N°2
15

Pompe à boues N°2
Dégrilleur MV vis horizontale
Malaxeur à chaux
Pompe N°1 Bassin d'orage
Aéroflot 2 dessableur 1 / réparation pompe à sable
Agitateur N°1 bache à boues
Pompe à sables N°2 dessableur N°1
Contrôle thermographie
Agitateur N°1 Chenal N°1
Syphon Pont clarificateur N°1
Syphon Pont clarificateur N°2
Supervision (suivi conso EDF)
Plaque Inox pour centri N°1
Plaque Inox pour centri N°2
Station de Beuvry
Agitateur stockeur boues épaissies
Hydroclean N°1
Pompe eau industrielle N°1
Modification programme automate (alarme automate - Sofrel)
Hydroclean N°2
Pompe vidange bassin d'orage N°1
Pompe vidange bassin d'orage N°2
Aeroflot
Pompe de recirculation
16

Station de Bruay la Buissière :
Dans le cadre de la garantie de renouvellement :
Moteur pont tournant N°2
Réducteur pont tournant N°2
Agitateur MV M14
Agitateur anoxie N°3 M26
Agitateur anoxie N°4 M27
Agitateur aération N°1 M28
Agitateur aération N°4 M31
Motoréducteur vis horizontale dessableur
Pompe de recirculation N°3
Contrôle thermo (armoire électrique partiel)
Pompe de recirculation N°1
Pompe boues en excès
Automate (suivi conso EDF)
Batterie de condensateur
Dans le cadre du marché à bon de commande :
Pompe Matières de Vidange 3,1 kW
Station de Lapugnoy
Dans le cadre de la garantie de renouvellement :
Moteur turbine M13
Réducteur turbine M13
Oxymétre aération (modification mode fonctionnement)
Débitmètre eau épurée
Contrôle thermo (armoire électrique partiel)
17

Pompe liqueur mixte M18
Treuil UTBC
Armoire commande UTBC (électrovannes)
Pompe à sable
moteur pompe à sable
Carte électronique Préleveur Eau épurée
Motoréducteur pompe boues épaissies n°1
Motoréducteur vis reprise des sables
Enrouleur électrique UTBC
Dégrilleur (racleur)
Chaine Filtre presse (centrale hydraulique)
Racleur dégraisseur M8
Pompe de recirculation liqueur mixte M19 + Pompe de recirculation liqueur mixte
M18 + potence et support
Dans le cadre du marché à bon de commande :
Pompe recirculation N°3
Pompe de déstockage N°1 bassin tampon
Pompe poste toutes eaux (pompe immergée d'une puissance < ou = à 5 kW)
Clarificateur (roues + couronnes) passé sur Réducteur Turbine N°3
Réparation pont décanteur primaire
Agitateur N° 2
II - 1 5 b – travaux sur les postes de relèvement et les réseaux
Le délégataire a réalisé en 2010 divers travaux d’entretien du réseau et des ouvrages de
relèvement ou de refoulement repris ci-après par unité technique :
18

Unité technique d’Auchy les Mines – Haisnes les la Bassée
Nombre d’interventions de curage sur le réseau (curatif)
Nombre d’interventions de curage sur le réseau (total)
Longueur de canalisation curée totale (m)
2008 2009 2010
52 49 50
832 851 1107
2021 1970 3340
- Re-scellement ou remise à niveau de tampons hydrauliques : 9
- Re-scellement ou remise à niveau de branchements : 1
Unité technique de Béthune
Dans le cadre de la garantie de renouvellement :
INSTALLATION
MATERIEL RENOUVELE / TRAVAUX
CHOCQUES PR Principal Pompe 1
ANNEZIN PR Nouveau Monde
Armoire de commande 2 pompes 3.8kw
CHOCQUES PR rue du Boudou Pompe 2 + barres de guidage + chaines
CHOCQUES PR rue de Pernes
CHOCQUES PR rue Perrier
CHOCQUES PR rue Perrier
CHOCQUES PR rue Principale
BETHUNE PR Catorive
BETHUNE PR PRES DES ROIS
VENDIN Vert Fossé N°1
VENDIN Vert Fossé N°2
VENDIN Vert Fossé N°3
VENDIN Vert Fossé N°4
VENDIN Laforge N°1
VENDIN Laforge N°2
1 Pompe
1 pompe
1 pompe (secours)
1 pompe
Câbles pour dégrilleur
Hydraulique du poste
Armoire de commande
Armoire de commande
Armoire de commande
Armoire de commande
Armoire de commande
Armoire de commande
OBLINGHEM rue du 8 mai N°2 Armoire de commande
OBLINGHEM rue du 8 mai N°3 Armoire de commande
ESSARS PR ENTREE
1 Pompe
19

ESSARS PR Centre
OBLINGHEM PR 8 MAI N°1
ANNEZIN PR Nouveau Monde
HINGES PR BOIS EN COURS
1 Pompe
1 Pompe
1 Pompe
1 Pompe
BETHUNE PR BEAUMARAIS Pompe 1
BETHUNE PR BEAUMARAIS Pompe 2
Dans le cadre du Marché à bon de commande :
INSTALLATION
BETHUNE PR Rue d’Aire
BETHUNE PR Rue d’Aire
MATERIEL RENOUVELE / TRAVAUX
2 pompes
Modification de puissance de l’armoire électrique
Unité technique de Beuvry
2008 2009 2010
Nombre d’interventions de curage sur le réseau (curatif) 156 181 115
Nombre d’interventions de curage sur le réseau (total) 3079 3779 3163
Longueur de canalisation curée totale (m) 8840 10437 2785
- Remise à niveau ou remplacements de branchements : 11
- Remise à niveau ou remplacements de tampons hydrauliques : 38
- Réparation de casse sur branchement : 1
- Réparation de casse sur réseau : 2
Dans le cadre de la garantie de renouvellement :
INSTALLATION
MATERIEL RENOUVELE / TRAVAUX
VERQUIGNEUL PR Pompe 1
BEUVRY PR WEPPES CANAL Armoire de commande
ANNEZIN PR TRAVERSAINE Pompe 1
BEUVRY PR EPLAINE
VERQUIN PR F.CALONNE
1 Pompe
1 Pompe
BEUVRY pr RUE Basse Pied de pompe DN 100
BEUVRY PR Courant 2
1 Pompe
BEUVRY PR BRUYERES Pompe 1
BEUVRY PR BRUYERES Pompe 2
20

Dans le cadre du Marché à bon de commande :
INSTALLATION
BEUVRY PR Bailleul
MATERIEL RENOUVELE / TRAVAUX
Armoire de commande et main d’œuvre
Unité technique de Bruay la Buissière
2008 2009 2010
Nombre d’interventions de curage sur le réseau (curatif) 395 475 453
Nombre d’interventions de curage sur le réseau (total) 495 535 643
Longueur de canalisation curée totale (m) 19335 15570 32832
- Remise à niveau ou remplacements de tampons hydrauliques : 21
- Réparation de casse sur branchement : 7
- Réparation de casse sur réseau : 3
Dans le cadre du Marché à bon de commande :
INSTALLATION
BRUAY PR Bellevue
BRUAY PR Sentier de Marles
BRUAY PR DURANEL
BARLIN PR Bracquenois
DIVION PR La Clarence
DIVION PR Lebacq
HOUDAIN PR Gare
MATERIEL RENOUVELE / TRAVAUX
2 Pompes +barres de guidage + pieds d'assises
1 Pompe
2 Pompes
1 Pompe
2 Pompes
1 Pompe
1 Pompe
Unité technique de Lapugnoy
2008 2009 2010
Nombre d’interventions de curage sur le réseau (curatif) 338 439 422
Nombre d’interventions de curage sur le réseau (total) 4634 4224 3745
Longueur de canalisation curée totale (m) 19386 15288 18526
- Remise à niveau ou remplacements de branchements : 24
- Remise à niveau ou remplacements de tampons hydrauliques : 8
- Réparation de casse sur branchement : 3
- Réparation de casse sur réseau : 7
21

Dans le cadre du Marché à bon de commande :
INSTALLATION
AUCHEL PR Rimbert
MATERIEL RENOUVELE / TRAVAUX
1 Pompe
CALONNE PR Quenehem Pompe 1
Commune d’Hersin Coupigny
2008 2009 2010
Nombre d’interventions de curage sur le réseau (curatif) 64 61 51
Nombre d’interventions de curage sur le réseau (total) 1220 1233 1087
Longueur de canalisation curée totale (m) 2535 1960 1950
- Remise à niveau ou remplacements de tampons hydrauliques : 4
- Réparation de casse sur branchement : 1
Commune Noyelles les Vermelles
2008 2009 2010
Nombre d’interventions de curage sur le réseau (curatif) 9 9 18
Nombre d’interventions de curage sur le réseau (total) 289 289 100
Longueur de canalisation curée totale (m) 350 2230 370
Commune de Vermelles
2008 2009 2010
Nombre d’interventions de curage sur le réseau (curatif) 25 29 25
Nombre d’interventions de curage sur le réseau (total) 763 767 664
Longueur de canalisation curée totale (m) 1540 1582 3010
- Remise à niveau ou remplacement de tampons hydraulique : 2
22

II - 1.6 - Propositions d’amélioration du service
Afin d’améliorer le service, diverses propositions sont énoncées par le délégataire ; elles sont
reprises dans les tableaux ci-après.
Certaines propositions sont considérées comme prioritaires pour assurer :
- le bon fonctionnement des unités,
- une sécurisation environnementale (ex. : déversements de réactifs),
- la sécurité du personnel intervenant.
STATIONS d’EPURATION :
Unité technique
Propositions
AUCHY
- Priorité : Stockage des boues pour 9 mois (projet en cours) – exigence réglementaire.
- Priorité : Filière de déshydratation à faire évoluer afin d’obtenir une tenue en tas
correcte (projet en cours) et fiabiliser son fonctionnement (pannes récurrentes sur
l’installation actuelle).
- Supervision à mettre en place afin d’assurer un meilleur suivi de l’exploitation (travaux
liés au nouveau contrat)
- Une enquête réseau serait nécessaire pour déterminer l’origine des rejets douteux (odeur
de « poissons »)
- Mise en place de l’aération selon le potentiel redox du bassin biologique (travaux liés au
nouveau contrat)
- Sécurisation du lieu de dépotage du chlorure ferrique : risque d’infiltration au niveau des
espaces verts.
- Sécurisation du site vis-à-vis des intrusions.
BETHUNE
- Préparation de polymère à modifier (projet en cours).
- Mise en place de l’aération selon le potentiel redox du bassin biologique (projet en
cours).
- Remplacement des sondes voiles de boues et de turbidité non fiable (projet en cours).
BEUVRY
Priorité : Fiabilisation du traitement des sables par la mise en place d’un décanteur au
niveau du retour des eaux de lavage.
23

BRUAY
Priorité : Mise en place d’aire de dépotage étanche pour les deux silos de chlorure
ferrique. Actuellement risque de déversement au milieu naturel (rivière et infiltration
dans le sol)
Priorité : Mise en place de deux nouvelles sondes de voiles de boues. Sécurisation des
rejets au milieu naturel
- L’installation d’un dégazeur serait à envisager afin d’éviter une accumulation des
flottants en surface du clarificateur. Cette accumulation est de plus en plus récurrente au vu
de l’augmentation des charges entrantes.
- Sécurisation du site vis-à-vis des intrusions.
LAPUGNOY
Priorité : Rénovation de l’installation de traitement des matières de curage.
Priorité : Mise en place d’un automate et d’une supervision STEP à prévoir afin
d’assurer un meilleur pilotage et suivi.
Priorité : Mise en place d’aire de dépotage étanche pour les deux silos de chlorure
ferrique. Actuellement risque de déversement au milieu naturel (rivière et infiltration
dans le sol)
Priorité : Mise en place des préconisations réglementaires d’autosurveillance soumises
par l’Agence de l’Eau.
- Sécurisation du site vis-à-vis des intrusions.
- Instrumentalisation du déversoir du poste de relèvement.
POSTES DE RELEVEMENT/REFOULEMENT :
Unité technique
Auchy
/ Haisnes
Propositions
- L’installation de la télésurveillance sur les postes les plus critiques a été proposée à Artois
Comm. L’avenant est en cours de signature.
- Un diagnostic complet en termes de sécurité d’exploitation des ouvrages a été réalisé
et soumis à Artois Comm pour mise en place des travaux nécessaires. Cf liste jointe.
Béthune
Priorité : PR BEAUMARAIS, nécessité d’installer une vanne d’isolement pour pouvoir
entretenir le poste en sécurité. Cf liste jointe.
Priorité : PR CATORIVE n°1 nécessité d’installer une vanne d’isolement pour pouvoir
entretenir le poste en sécurité. Cf liste jointe.
- L’installation de la télésurveillance sur les postes les plus critiques a été proposée à Artois
Comm. L’avenant est en cours de signature.
- Un diagnostic complet en termes de sécurité d’exploitation des ouvrages a été réalisé
et soumis à Artois Comm pour mise en place des travaux nécessaires. Cf liste jointe.
24

Beuvry
- PR BRUYERE : génie civil à revoir
- Les postes les plus critiques doivent être télésurveillés.
- Un diagnostic complet en termes de sécurité d’exploitation des ouvrages a été réalisé
et soumis à Artois Comm pour mise en place des travaux nécessaires. Cf liste jointe.
Bruay
la Buissière
Priorité : PR CARON, nécessité d’installer une vanne d’isolement pour pouvoir
entretenir le poste en sécurité.
Priorité : PR LAMENDIN, groupe électrogène à remettre en état, clôture et aspect visuel
extérieur à améliorer.
Priorité : PR JARZEMBOWSKI, groupe électrogène à remettre en état, clôture et aspect
visuel extérieur à améliorer. (partiellement réalisé en 2010)
Priorité : PR JUPITER, clôture et aspect visuel extérieur à améliorer.
Priorité PR FAUVETTE, clôture et aspect visuel extérieur à améliorer.
- L’installation de la télésurveillance sur les postes les plus critiques a été proposée à Artois
Comm. L’avenant est en cours de signature.
- Un diagnostic complet en termes de sécurité d’exploitation des ouvrages a été réalisé
et soumis à Artois Comm pour mise en place des travaux nécessaires. Cf liste jointe.
Lapugnoy
Priorité : PR CORPS DU BOIS MARLES, visuel extérieur et clôture.
- PR Briquet, une étude H2S est à prévoir
- L’installation de la télésurveillance sur les postes les plus critiques a été proposée à Artois
Comm. L’avenant est en cours de signature.
- Un diagnostic complet en termes de sécurité d’exploitation des ouvrages a été réalisé
et soumis à Artois Comm pour mise en place des travaux nécessaires. Cf liste jointe.
Noyelles
les Vermelles
et Vermelles
- L’installation de la télésurveillance sur les postes les plus critiques a été proposée à Artois
Comm. L’avenant est en cours de signature.
- Un diagnostic complet en termes de sécurité d’exploitation des ouvrages a été réalisé
et soumis à Artois Comm pour mise en place des travaux nécessaires. Cf liste jointe.
Annexe : Liste de mise en sécurité des postes
RESEAUX d’ASSAINISSEMENT : améliorations générales
Unité technique
Auchy
/ Haisnes
Propositions
- Etude hydraulique (en cours 2010)
- Mise en place d’une démarche de contrôle des raccordements
25

Beuvry - Etude complète de diagnostic des réseaux (en cours 2010)
- Mise en œuvre d’un diagnostic permanent des réseaux :
o Déterminer les zones à fort apport d’ECP.
o Cibler les actions d’ITV et de contrôles des raccordements.
o Suivre l’évolution des débits et les effets des travaux.
- Mise en place d’une démarche de contrôle des raccordements
Bruay
la Buissière
- Mise en œuvre d’un diagnostic permanent des réseaux :
o Déterminer les zones à fort apport d’ECP.
o Cibler les actions d’ITV et de contrôles des raccordements.
o Suivre l’évolution des débits et les effets des travaux.
- Mise en place d’une démarche de contrôle des raccordements
Lapugnoy - Mise en œuvre d’un diagnostic permanent des réseaux :
o Déterminer les zones à fort apport d’ECP.
o Cibler les actions d’ITV et de contrôles des raccordements.
o Suivre l’évolution des débits et les effets des travaux.
- Mise en place d’une démarche de contrôle des raccordements
Par ailleurs, le délégataire a recensé les points noirs des réseaux de collecte sur lesquels des
travaux apparaissent nécessaires de façon à limiter les rejets d’eaux usées vers le réseau d’eaux
pluviales ou le milieu naturel.
Les tableaux suivants décrivent commune par commune :
Le constat et la cause du point noir : réseaux défectueux, insuffisances hydrauliques, eaux
claires parasites, difficulté d’accès, problèmes de corrosion, etc.
Les actions menées sur ces points en 2010.
Les actions à entreprendre pour améliorer le fonctionnement des réseaux.
26

COMMUNE D’ANNEQUIN
TYPE OUVRAGE / RUE PROBLEMES CONSTATES
ACTIONS REALISEES
2010
ACTIONS A PREVOIR
RESEAUX
UNITAIRE
RUE
SENECHAL/TRAVERSAINE/BASSE
(env.2500ml)
Collecteur en propriété
privée.
Réseau en flasche due au
fonçage à l'arrivée sur le PR
Traversaine.
ITV réalisée et risque
de débordement
supprimé (extension de
réseau et clapets)
Curage préventif
régulier.
SIPHON RUE SENECHAL Risque d'obstruction Surveillance Point à surveiller
DEVERSOIR
D'ORAGE
RUE SENECHAL
Surcharge du PR due aux
ECPP et retour de la rivière
dans le PR malgrè la
présence d'un clapet.
Surveillance
Nécessité du curage de
la rivière militaire.
DEVERSOIR
D'ORAGE
RUE DES MESSES ET L.BLUM
Risque d'obstruction
Modification en juillet
2009 de la lame
déversante pour éviter
les obstructions.
A surveiller
27

COMMUNE DE BEUVRY
TYPE OUVRAGE / RUE PROBLEMES CONSTATES
ACTIONS REALISEES
2010
ACTIONS A PREVOIR
RESEAUX
UNITAIRE
RUE BRANDIN
Débordements par temps de
pluie
- Vérifier les cloches
SIPHON RUE DU GALVAIRE Risque d'encrassement Surveillance A surveiller
REJET
DIRECT
RESEAUX
UNITAIRE
DEVERSOIR
D'ORAGE
RESEAUX
UNITAIRE
RESEAUX
UNITAIRE
DEVERSOIR
D'ORAGE
RUE PASTEUR Rejet direct - A surveiller
RUE DES CASTORS
RUE J.WEPPE
Réseaux et PR ZAC
Voie rapide entre rond
point Verquigneul et rond
point hôpital
PARC DE LA LOISNE
jonction rue Basly et
réseau 250 de la ZAC
Réseau en domaine privé de
type drain avec problème de
racines
Eaux claires parasites
Risque de retour du fossé de
dessèchement
Accès très difficile pour
entretien
Accès très difficile pour
entretien
Curage et ITV
Surveillance de la vanne
-
contact avec le
département.
Débroussaillage partiel.
Débordements possibles Surveillance A surveiller
Modification du tracé du
réseau.
Coordination avec la
commune. Suggestion
d'installation d'une 2ème
vanne.
Procédure d'entretien très
spécifique
Passage caméra avec
collaboration du
département à prévoir en
2011
28

TYPE OUVRAGE / RUE PROBLEMES CONSTATES
ACTIONS REALISEES
2010
ACTIONS A PREVOIR
DEVERSOIR
D'ORAGE
DEVERSOIR
D'ORAGE
ANGLE RN41 ET RUE
J.GUESDE
Débordements possibles Surveillance A surveiller
PR GORRE RUE BAILLEUL Mise en charge par un fossé - Curage du fossé à prévoir
29

COMMUNE DE SAILLY-LABOURSE
TYPE OUVRAGE / RUE PROBLEMES CONSTATES
ACTIONS REALISEES
2010
ACTIONS A PREVOIR
DEVERSOIR
D'ORAGE
RUE DU STADE Point sensible - A surveiller
TROP-PLEIN
PR
PR RN 43 n°1 et 2
Surcharge permanente des 2
PR
Télésurveillance du PR
n°1
Projet Artois Comm prévu
en 2012
30

COMMUNE DE VERQUIGNEUL
TYPE OUVRAGE / RUE PROBLEMES CONSTATES
ACTIONS REALISEES
2010
ACTIONS A PREVOIR
DEVERSOIR
D'ORAGE
RUE DES DEPORTES
(chemin de fer)
Surcharge des réseaux par
temps de pluie.
Manque d'exutoire.
Curage et
désobstruction des
racines
A surveiller
DEVERSOIR
D'ORAGE
RUE DU MARAIS (PR)
Obstructions récurrentes
entraînant des débordements
Pose d'une
télésurveillance
Installation d'une sonde
complémentaire en amont
du poste
31

COMMUNE DE VERQUIN
TYPE OUVRAGE / RUE PROBLEMES CONSTATES
ACTIONS REALISEES
2010
ACTIONS A PREVOIR
RESEAUX
SEPARATIF
RUE CONSTANT MARTIN Réseau sensible Surveillance A vérifier
RESEAUX
SEPARATIF
RUE DE L'EGALITE Réseau sensible Surveillance A vérifier
32

COMMUNE D’AUCHEL
TYPE OUVRAGE / RUE PROBLEMES CONSTATES
ACTIONS REALISEES
2010
ACTIONS A PREVOIR
TROP-PLEIN
RESEAU
Rue Blum/ Briquet Point sensible Surveillance A surveiller
TROP-PLEIN
RESEAU
Rue Evrard/Cordier
Lame déversante DO trop
haute
Surveillance
A surveiller
RESEAUX
SEPARATIF
RESEAUX
SEPARATIF
RESEAUX
SEPARATIF
H2S
RUE LEON BLUM
RUE JEAN JAURES
Montées en charge
Monte en charge par temps de
pluie.
Risque d'obstruction.
ITV ponctuelle réalisée
en 2010 (réparation
d'une casse sur réseau)
curage et surveillance du
réseau
RUE SALENGRO Obstructions récurrentes Curage complet
RUE BRIQUET
Corrosion au niveau des
regards
Passage ITV à prévoir.
Réduction des ECP sur le
secteur.
A surveiller
Aménagements de cunettes
à prévoir.
Campagne de mesure à
prévoir
33

COMMUNE DE CALONNE RICOUART
TYPE OUVRAGE / RUE PROBLEMES CONSTATES
ACTIONS REALISEES
2010
ACTIONS A PREVOIR
H2S
RUE DE LA MARNE
Corrosion au niveau des
regards
Surveillance
Campagne de mesure H2S
à prévoir
RESEAUX
SEPARATIF
BD DE LA PAIX
Point sensible, obstructions
récurrentes
Surveillance
A surveiller
RESEAUX
SEPARATIF
RUE MANCEY
Point sensible, obstructions
récurrentes
Surveillance
A surveiller
RESEAUX
SEPARATIF
CENTRE EQUESTRE ET RUE
LATÉRALE
Point sensible, obstructions
récurrentes
Surveillance
A surveiller
34

COMMUNE DE CAUCHY-A-LA-TOUR
TYPE OUVRAGE / RUE PROBLEMES CONSTATES
ACTIONS REALISEES
2010
ACTIONS A PREVOIR
RESEAUX
SEPARATIF
RUE DE FLORINGHEM réseau sensible Surveillance A surveiller
RESEAUX
SEPARATIF
CHAUSSEE BRUNEHAUT réseau sensible Surveillance
Procéder à une ITV des
réseaux après travaux du
Conseil Général
35

COMMUNE DE LAPUGNOY
TYPE OUVRAGE / RUE PROBLEMES CONSTATES
ACTIONS REALISEES
2010
ACTIONS A PREVOIR
TROP-PLEIN
RESEAU
Rue Gambetta (face
N°297)
Risque de débordements Surveillance A surveiller
TROP-PLEIN
RESEAU
CITE DU MONT EVENTE Réseau sensible Surveillance A surveiller
H2S RUE GAMBETTA Corrosion du réseau
Campagne de mesure à
prévoir
36

COMMUNE DE MARLES LES MINES
TYPE OUVRAGE / RUE PROBLEMES CONSTATES
ACTIONS REALISEES
2010
ACTIONS A PREVOIR
RESEAUX
SEPARATIF
RUE PASTEUR et JEAN
JAURES(1500ml)
Point situé en contrebas :
débordements suite aux eaux
claires parasites
Curage complet et
enquêtes
Réalisation d'un diagnostic
permanent sur l’UT
37

COMMUNE DE BARLIN
TYPE OUVRAGE / RUE PROBLEMES CONSTATES ACTIONS REALISEES 2010 ACTIONS A PREVOIR
RESEAUX
SEPARATIF
RESEAUX
SEPARATIF
RESEAUX
SEPARATIF
RESEAUX
SEPARATIF
RESEAUX
SEPARATIF
RUE DE LA GARE
BD ARAGO
RUE DOCTEUR CAPPIAUX
Accès difficile et réseau HS
EP vers EU et dégradation du
réseau
Débordements sur voirie lors de
fortes pluies
Renouvellement du réseau et
création d'un PR en aval de
Barlin en cours.
Surveillance
Etude par Veolia : suggestion
de déconnexion d'une partie
du réseau de la rue Cornez
vers rue Ferrer
RUE D'HOUDAIN Contrepente A vérifier
RUE DE FRESNICOURT
Eaux claires parasites : mauvais
raccordements
Installation d'une sonde H2S
nécessaire
Etudier l'ITV 2006 et plan
d'action à mettre en œuvre
Attente décision Artois Comm
Mises en conformité des
branchements
RESEAUX
SEPARATIF
RTE D'HAILLICOURT EP vers EU A vérifier
PR PR RUE DE RUITZ Dysfonctionnements réguliers
Renouvellement complet
hydraulique
Télésurveillance à installer
RESEAUX
SEPARATIF
RESEAUX
SEPARATIF
RUE COPPE Réseau dégradé ITV réalisé Réfection complète à prévoir
RUE FERRER Surcharge POINT NOIR SUPPRIME
38

COMMUNE DE BRUAY
TYPE OUVRAGE / RUE PROBLEMES CONSTATES
ACTIONS REALISEES
2010
ACTIONS A PREVOIR
TROP-PLEIN
RESEAU
Rue du Herlin (PR Duranel)
Débordements.
Problèmes hydrauliques
Etude en cours par
Artois Comm
Modification des réseaux
TROP-PLEIN
RESEAU
RUE Marmottan (face
Lagune)
Trop plein sensible
A surveiller
CLAPET ANTI-
RETOUR
RESEAUX
SEPARATIF
RESEAUX
SEPARATIF
RUE Marmottan Obstructions récurrentes Curage A surveiller
RUE LEONARD DE VINCI
RUE CARON
Présence de graisses en
provenance d'un restaurateur
Eaux claires parasites
Problèmes hydrauliques :
réduction
Curage complet du
réseau exutoire
Contrôle du restaurateur et
instauration d'une
convention
Diagnostic permanent des
réseaux à prévoir
RESEAUX
SEPARATIF
RUE MARMOTTAN
Réseau très dégradé
Travaux de renouvellement
à prévoir en 2012
RESEAUX
SEPARATIF
CITE NAVARRE
Eaux claires parasites
Réseau dégradé
Diagnostic permanent des
réseaux et ITV à prévoir
RESEAUX
SEPARATIF
RESEAUX
SEPARATIF
RUE LHERMINIER
RUE CAUDRON
Débordements par temps de
pluie
Réseau sensible et sollicité
Curage
Une demande de
débroussaillage a été
faite en mairie de Bruay.
Celle-ci l'a refusée.
A surveiller. Enquête de bon
raccordement à effectuer
avec Artois Comm
Présence probable de
racines.ITV à mettre en
place
39

TYPE OUVRAGE / RUE PROBLEMES CONSTATES
ACTIONS REALISEES
2010
ACTIONS A PREVOIR
RESEAUX
SEPARATIF
RUE DE LA REPUBLIQUE Absence de pente A surveiller
RESEAUX
SEPARATIF
RESEAUX
SEPARATIF
SENTIER LEBRUN Exutoire vers EP A vérifier
RUE DES AERONAUTES
Réseau trop faible et dégradé
H2S RUE DE VERDUN Présence de corrosion
Réfection complète à
prévoir (projet Artois
Comm)
Campagne de mesure H2S
à prévoir
40

COMMUNE DE DIVION :
TYPE OUVRAGE / RUE PROBLEMES CONSTATES
ACTIONS REALISEES
2010
ACTIONS A PREVOIR
RESEAUX
SEPARATIF
RESEAUX
SEPARATIF
RESEAUX
SEPARATIF
RESEAUX
SEPARATIF
RESEAUX
SEPARATIF
RESEAUX
SEPARATIF
RUE LAMENDIN Absence de pente Curage partiel réalisé A surveiller
RUE DES FRERES CARON
RUE PASTEUR
Débordements par temps de
pluie
Eaux claires parasites en
provenance d'Houdain
Contrepente et réseau en
mauvais état
Surveillance
Surveillance
Etude de l'asservissement
du PR Houdain gare sur le
point noir Caron
ITV à prévoir
PLACE SALENGRO Absence de pente Surveillance A vérifier
RES. LECLERC Absence de pente Surveillance A vérifier
ARAGON Absence de pente Surveillance A vérifier
41

COMMUNE DE GOSNAY :
TYPE OUVRAGE / RUE PROBLEMES CONSTATES
ACTIONS REALISEES
2010
ACTIONS A PREVOIR
RESEAUX
SEPARATIF
Place de la libération
Débordements par temps de
pluie
Réflexion à mener sur la
configuration du réseau
Diagnostic permanent à
mettre en place.
Etude Artois Comm en cours.
RESEAUX
SEPARATIF
RESEAU EMMAUS
Accès difficile
Procédure d'entretien très
spécifique
42

COMMUNE D’HAILLICOURT :
TYPE OUVRAGE / RUE PROBLEMES CONSTATES ACTIONS REALISEES 2010 ACTIONS A PREVOIR
TROP-PLEIN
RESEAU
TROP-PLEIN
RESEAU
RESEAUX
SEPARATIF
RESEAUX
SEPARATIF
RESEAUX
SEPARATIF
Rue des Capucines Point sensible (ECP rue Zola) Curage A surveiller
Rue Léopold Lesage Point de contrôle Surveillance A surveiller
RUE ZOLA / RUE RENAN
RUE LESAGE
RUE KOENING
Mises en charge
Point de débordement (ECP)
Point de débordement par
temps de pluie (ECP)
Curage et ITV réalisés en
2010
Curage et ITV réalisés en
2010
en cours travaux
d'autosurveillance
Projet de déconnexion Zola
=> Renan vers Zola => rue
du 1er mai
Etude à mener suite ITV
Bilan à faire avec
autosurveillance réseau
RESEAUX
SEPARATIF
RESEAUX
SEPARATIF
RESEAUX
SEPARATIF
RESEAUX
SEPARATIF
RUE FAUVETTE Accès difficile au refoulement Surveillance
RUE KITA
Accès difficile
Réseau dégradé
RUE LEBAS (30 ml) Réseau très dégradé Surveillance
RUE A.BEAUVOIS
Tronçon très dégradé
Contrôle complet et rapport
Curage et réfection de
cunettes
Réparation faite par Veolia
et installation d'un clapet
anti-retour par Artois Comm
A surveiller
Réfection complète à
prévoir
POINT NOIR SUPPRIME
43

COMMUNE D’HOUDAIN :
TYPE OUVRAGE / RUE PROBLEMES CONSTATES ACTIONS REALISEES 2010 ACTIONS A PREVOIR
RESEAUX
SEPARATIF
Square de la clairière /
cité 32
Réseau difficile d'accès Surveillance A surveiller
RESEAUX
SEPARATIF
RESEAUX
SEPARATIF
RESEAUX
SEPARATIF
RUE V.HUGO Absence de pente Surveillance A vérifier
RUE DE LA GARE
RUE FRANCHET D'ESPEREY
Forte présence d'eaux claires
parasites
Forte présence d'eaux claires
parasites
Obstructions fréquentes
Curage et ITV sur
l'ensemble du réseau
Remplacement d'une fonte
verrouillable
Enquête sur les ECP à
réaliser. Etude Artois Comm
en cours.
POINT NOIR SUPPRIME
44

COMMUNE D’HERSIN :
TYPE OUVRAGE / RUE PROBLEMES CONSTATES ACTIONS REALISEES 2010 ACTIONS A PREVOIR
RESEAUX EN
PREVENTIF
CORON DE LA LONGUE
PIERRE
Rejet direct d'eaux usées vers le
réseau pluviale
- A vérifier
RESEAUX EN
PREVENTIF
RUE BASLY
Absence de pente
Obstructions récurrentes
Surveillance
ITV à réaliser
Curage préventif.
Etude à mener.
RESEAUX EN
PREVENTIF
RUE JB.DUBOIS
Rejet direct d'eaux usées vers le
réseau pluviale
- A vérifier
45

II – 2 - Gestion du service
II – 2.1 - Clients et habitants
Unité Technique 2008 2009 2010 Evolution 2009/2010
Auchy les Mines
Nbre total de clients
- assiette (m3)
- habitants
1 824
159 985
4 498
1 851
159 794
4 351
1 897
164 410
4 486
2,5 %
2,9 %
3,1 %
Haisnes Les La Bassée
Nbre total de clients
- assiette (m3)
- habitants
1 664
138 407
4 392
1 719
136 505
4 292
1 740
143 424
4 302
1,2 %
5,1 %
0,2 %
U.T de Beuvry
Nbre total de clients
- assiette (m3)
- habitants
-
730 880
-
-
691 066
-
-
688 347
-
- 0,4 %
U.T de Bruay la Buissière
Nbre total de clients
- assiette (m3)
- habitants
23 804
1 906 413
58 095
22 947
1 911 916
57 209
23 016
1 989760
57 161
0,3 %
4,1 %
- 0,1 %
U.T. de Lapugnoy
- Nbre total de clients
- Assiette (m3)
- habitants
13 177
1 048 788
31 853
13 029
1 018 116
31 493
13 040
999 893
31 323
0,1 %
- 1,8 %
- 0,5 %
Hersin Coupigny
Nbre total de clients
- assiette (m3)
- habitants
2 120
171 266
6 544
2 253
175 801
6 336
2 262
192 799
6 378
0,4 %
9,7 %
0,7 %
Noyelles les Vermelles
Nbre total de clients
- assiette (m3)
- habitants
823
64 212
1 939
859
66 750
2 070
868
63 766
2 061
1,0 %
-4,5 %
-0,4
Vermelles
Nbre total de clients
- assiette (m3)
- habitants
1 711
141 024
4 523
1 726
144 005
4 496
1 778
149 282
4 349
3,0 %
3,7 %
- 3,3 %
46

II - 2.2 - Assainissement non collectif
Veolia Eau - Compagnie Générale des Eaux, au titre de ses contrats d’affermage n’a
compétence en matière d’assainissement non collectif que sur les seules unités techniques de Bruay la
Buissière et de Lapugnoy. Tout le reste du territoire d’ARTOIS COMM. est de la compétence du
service en régie directe.
Les contrôles de bon fonctionnement sont réalisés tous les 4 ans chez les usagers. Durant la
période 2002-2005, l’ensemble des usagers a été contrôlé. En 2010, la seconde campagne de
contrôle, qui avait débuté en 2006, a été achevée.
Le tableau ci-dessous reprend les différents contrôles effectués par le délégataire lors de la
dernière campagne.
UNITE TECHNIQUE DE BRUAY :
Communes
Nbre d'usagers
Planification 2006-
2010
Houchin 222 Réalisés en 2008
Barlin 21 Réalisés en 2006-2007
Divion 36 Réalisés en 2006-2007
Bruay 142 Réalisés en 2006-2007
Haillicourt 1 Réalisé en 2006
Houdain 15 Réalisés en 2006
Ourton 261 Réalisés en 2010
Maisnil 15 Réalisés en 2006
Gosnay 6 Réalisés en 2007
Ruitz 11 Réalisés en 2006
TOTAL 730 -
UNITE TECHNIQUE DE LAPUGNOY :
Communes Nbre d'usagers
Planification 2006-
2010
Calonne 19 Réalisés en 2006
Camblain 7 Réalisés en 2006
Cauchy 16 Réalisés en 2006
Auchel 73 Réalisés en 2006
Lapugnoy 32 Réalisés en 2007
Marles 22 Réalisés en 2006
TOTAL 169 -
47

II - 2.3 - Activités du service :
Unités Techniques
Désobstructions du
réseau
Intervention sur
branchements
Conventions ou
autorisations spéciales
de déversement
Auchy les Mines / Haisnes 23 26 0
Beuvry 88 93 3
Bruay la Buissière 275 220 36
Lapugnoy 195 244 13
Hersin Coupigny 32 29 1
Noyelles les Vermelles 5 4 0
Vermelles 19 10 0
Nouvelles conventions spéciales de déversement :
- Centre Commercial Auchan à Béthune (signée)
- RLD Nord à Annequin (signée)
- Polyclinique de la Clarence à Divion (en cours)
II – 4 - Economie de la délégation
II - 4.1 – Compte rendu financier 2010
48

STEP Auchy les Haisnes les UT de UT de STEP UT Bruay Hersin UT DE Noyelles les Vermelles
Imputation
Auchy /Haisnes Mines la Bassée Béthune Beuvry Beuvry La Buissière Coupigny Lapugnoy Vermelles
PRODUITS (hors T.V.A) 394 987 259 316 227 091 1 305 934 1 422 340 286 301 5 915 977 453 305 3 417 946 160 168 358 023
Produits d'exploitation 180 585 44 430 39 387 1 305 934 688 445 286 301 2 216 966 94 210 1 582 962 32 695 80 705
Produits collectivités et autres organismes 214 402 214 437 187 287 733 028 3 690 544 358 540 1 830 142 127 262 276 904
Produits accessoires 449 417 867 8 467 555 4 842 211 414
CHARGES 353 169 258 167 226 394 1 084 874 1 452 634 335 268 6 081 321 451 077 3 521 407 159 515 356 017
Personnel 26 921 24 550 14 890 269 744 124 166 118 136 677 682 47 649 424 056 13 942 42 897
Energie électrique 32 376 404 565 226 958 46 283 51 802 228 135 2 947 127 062 2 223 4 611
Produits de traitement 9 392 66 235 30 518 109 401 45 823
Analyses 2 214 1 016 16 547 2 260 5 933 15 537 9 542
Sous-traitement , divers 29 450 2 977 14 676 161 133 62 549 50 337 232 957 11 963 240 073 6 905 5 871
Impots locaux, taxes 1 707 704 427 12 516 2 683 4 813 20 589 1 367 16 996 400 1 230
Autres dépenses
Télécommunication et télégestion 761 1 186 719 10 416 4 628 3 516 25 261 2 302 15 807 674 2 073
transports ,déplacements 4 177 3 612 2 191 32 035 13 760 10 454 75 101 7 010 46 994 2 051 6 311
informatique 1 910 1 948 1 181 14 646 7 420 5 637 40 500 3 780 25 342 1 106 3 403
assurances 1 335 602 365 10 241 2 293 1 742 12 515 1 168 7 831 342 1 052
Locaux 3 904 1 759 1 067 29 938 6 703 5 093 36 585 3 415 22 893 999 3 074
Autres 1 826 823 499 14 005 3 136 2 382 17 115 1 598 10 709 467 1 438
Non-valeurs 836 328 210 3 533 603 17 020 1 119 23 172 208 477
Contribution des services centraux 8 477 3 821 2 317 65 015 14 557 11 059 79 450 7 416 49 715 2 170 6 676
Charges investissements contractuels 2 643 344 69 540
Investissements incorporels 33 283 3 064 783 35 547 766
Garantie de renouvellement 13 481 152 802 33 197 33 243 32 151 18 125
Participations contractuelles
redevance et surtaxes 214 402 214 437 187 287 733 028 3 690 544 358 540 1 830 142 127 262 276 904
Annuité d'emprunt 358 811 698 174 571 578
Résultat brut 41 818 1 149 697 221 060 -30 294 -48 967 -165 344 2 228 -103 461 653 2 006
Impôts sur société 13 938 383 232 73 679 743 218 669
Résutat net 27 880 766 465 147 381 -30 294 -48 967 -165 344 1 485 -103 461 435 1 337
49

II - 4.2 - Tarifs
La tarification en vigueur sur toutes les communes est conforme à la loi sur l’Eau parue au
journal officiel du 4 janvier 1992.
Le tarif au 1 er janvier 2010 s’établit comme suit :
UNITES TECHNIQUES
PART DU DELEGATAIRE
Assainissement
collectif
Assainissement
non collectif *
PART
DE LA
COLLECTIVITE
TOTAL Collectif
Auchy les Mines 0.7791 - 0.8513 1.6304
UT de Beuvry 0.4747 - 1.1557 1.6304
UT de Bruay la Buissière 1.0813 36.00 0.5491 1.6304
Hersin Coupigny 0.3949 - 1.2355 1.6304
Haisnes les la Bassée 0.7791 - 0.8513 1.6304
UT de Lapugnoy 1.4060 36.00 0.2244 1.6304
Noyelles les Vermelles 0.3215 - 1.3089 1.6304
Vermelles 0.3215 - 1.3089 1.6304
*assainissement non collectif : forfait annuel
Les taxes et redevances pour les organismes publics s’établissent comme suit :
UNITES TECHNIQUES
LUTTE CONTRE LA
POLLUTION
(Agence de l’Eau Artois
Picardie)
MODERNISATION DES
RESEAUX
(Agence de l’Eau Artois
Picardie)
T.V.A.
(Trésor Public)
en %
Auchy les Mines 0.3250 0.2200 5.5
UT de Beuvry 0.3250 0.2200 5.5
UT de Bruay la Buissière 0.3250 0.2200 5.5
Hersin Coupigny 0.3250 0.2200 5.5
Haisnes les la Bassée 0.3250 0.2200 5.5
UT de Lapugnoy 0.3250 0.2200 5.5
Noyelles les Vermelles 0.3250 0.2200 5.5
Vermelles 0.3250 0.2200 5.5
II - 4.3 Facture Type
Les tableaux ci-après représentent par unité technique la facture d’assainissement établie sur
la base de tarifs en vigueur pour l’année 2010 d’un client ayant consommé 120 m3 d’eau.
50

Auchy les Mines
Collecte et traitement des eaux usées
Part du délégataire
P.U. P.U. Montant Montant Evolution
m 3 2009 2010 2009 2010 2009/10
Part de la collectivité
Consommation 120 0,9916 0,7791 118,99 93,49 -27%
Surtaxe communale 120 0,5309 0,8531 63,71 102,37 61%
TVA à 5,5 % 10,05 10,77
Sous total TTC « eau hors redevance lutte contre la pollution 192,75 206,64 7%
Redevance de lutte contre la pollution
(Agence de l’Eau)
Soit le m3 T.T.C. hors prime fixe 1,61 1,72
120 0,315 0,325 37,80 39 3%
Modernisation des réseaux (Agence de
l’Eau)
120 0,21 0,22 25,2 26,4 5%
TVA 5.5 % 3,47 3,60 -
Soit le m3 TTC 2,16 2,30 6%
U.T. de Beuvry
Collecte et traitement des eaux usées
Part du délégataire
P.U. P.U. Montant Montant Evolution
m 3 2009 2010 2009 2010 2009/10
Part de la collectivité
Consommation 120 0,4721 0,4747 56,65 56,96 1%
Surtaxe syndicale 120 1,0504 1,1557 126,05 138,68 10%
TVA à 5,5 % 10,05 10,76
Sous total TTC « eau hors redevance lutte contre la pollution 192,75 206,41 7%
Redevance de lutte contre la pollution
(Agence de l’Eau)
Soit le m3 T.T.C. hors prime fixe 1,61 1,72
120 0,315 0,325 37,80 39 3%
Modernisation des réseaux (Agence de
l’Eau)
120 0,21 0,22 25,2 26,4 5%
TVA 5.5 % 3,47 3,60 -
Soit le m3 TTC 2,16 2,30 6%
51

U.T. de Bruay la Buissière
Collecte et traitement des eaux usées
Part du délégataire
P.U. P.U. Montant Montant Evolution
m 3 2009 2010 2009 2010 2009/10
Part de la collectivité
Consommation 120 1,0674 1,0813 128,09 129,76 1%
Surtaxe syndicale 120 0,4551 0,5491 54,61 65,89 21%
TVA à 5,5 % 10,05 10,76
Sous total TTC « eau hors redevance lutte contre la pollution 192,75 206,41 7%
Redevance de lutte contre la pollution
(Agence de l’Eau)
Soit le m3 T.T.C. hors prime fixe 1,61 1,72
120 0,315 0,325 37,80 39 3%
Modernisation des réseaux (Agence de
l’Eau)
120 0,21 0,22 25,2 26,4 5%
TVA 5.5 % 3,47 3,60 -
Soit le m3 TTC 2,16 2,30 6%
Haisnes les la Bassée
Collecte et traitement des eaux usées
Part du délégataire
P.U. P.U. Montant Montant Evolution
m 3 2009 2010 2009 2010 2009/10
Part de la collectivité
Consommation 120 0,9916 0,7791 118,99 93,49 -27%
Surtaxe syndicale 120 0,5309 0,8513 63,71 102,16 60%
TVA à 5,5 % 10,05 10,76
Sous total TTC « eau hors redevance lutte contre la pollution 192,75 206,41 7%
Redevance de lutte contre la pollution
(Agence de l’Eau)
Soit le m3 T.T.C. hors prime fixe 1,61 1,72
120 0,315 0,325 37,80 39 3%
Modernisation des réseaux (Agence de
l’Eau)
120 0,21 0,22 25,2 26,4 5%
TVA 5.5 % 3,47 3,60 -
Soit le m3 TTC 2,16 2,30 6%
52

Hersin Coupigny
Collecte et traitement des eaux usées
Part du délégataire
P.U. P.U. Montant Montant Evolution
m 3 2009 2010 2009 2010 2009/10
Part de la collectivité
Consommation 120 0,3917 0,3949 47,00 47,39 1%
Surtaxe communale 120 1,1308 1,2355 135,70 148,26 9%
TVA à 5,5 % 10,05 10,76
Sous total TTC « eau hors redevance lutte contre la pollution 192,75 206,41 7%
Redevance de lutte contre la pollution
(Agence de l’Eau)
Soit le m3 T.T.C. hors prime fixe 1,61 1,72
120 0,315 0,325 37,80 39 3%
Modernisation des réseaux (Agence de
l’Eau)
120 0,21 0,22 25,2 26,4 5%
TVA 5.5 % 3,47 3,60 -
Soit le m3 TTC 2,16 2,30 6%
UT de Lapugnoy
Collecte et traitement des eaux usées
Part du délégataire
P.U. P.U. Montant Montant Evolution
m 3 2009 2010 2009 2010 2009/10
Part de la collectivité
Consommation 120 1,3879 1,406 166,55 168,72 1%
Surtaxe communale 120 0,1346 0,2244 16,15 26,93 67%
TVA à 5,5 % 10,05 10,76
Sous total TTC « eau hors redevance lutte contre la pollution 192,75 206,41 7%
Redevance de lutte contre la pollution
(Agence de l’Eau)
Soit le m3 T.T.C. hors prime fixe 1,61 1,72
120 0,315 0,325 37,80 39 3%
Modernisation des réseaux (Agence de
l’Eau)
120 0,21 0,22 25,2 26,4 5%
TVA 5.5 % 3,47 3,60 -
Soit le m3 TTC 2,16 2,30 6%
53

Noyelles les Vermelles
Collecte et traitement des eaux usées
Part du délégataire
P.U. P.U. Montant Montant Evolution
m 3 2009 2010 2009 2010 2009/10
Part de la collectivité
Consommation 120 0,3185 0,3215 38,22 38,58 1%
Surtaxe communale 120 1,204 1,3089 144,48 157,07 9%
TVA à 5,5 % 10,05 10,76
Sous total TTC « eau hors redevance lutte contre la pollution 192,75 206,41 7%
Redevance de lutte contre la pollution
(Agence de l’Eau)
Soit le m3 T.T.C. hors prime fixe 1,61 1,72
120 0,315 0,325 37,80 39 3%
Modernisation des réseaux (Agence de
l’Eau)
120 0,21 0,22 25,2 26,4 5%
TVA 5.5 % 3,47 3,60 -
Soit le m3 TTC 2,16 2,30 6%
Vermelles
Collecte et traitement des eaux usées
Part du délégataire
P.U. P.U. Montant Montant Evolution
m 3 2009 2010 2009 2010 2009/10
Part de la collectivité
Consommation 120 0,3185 0,3215 38,22 38,58 1%
Surtaxe collectivité 120 1,204 1,3089 144,48 157,07 9%
TVA à 5,5 % 10,05 10,76
Sous total TTC « eau hors redevance lutte contre la pollution 192,75 206,41 7%
Redevance de lutte contre la pollution
(Agence de l’Eau)
Soit le m3 T.T.C. hors prime fixe 1,61 1,72
120 0,315 0,325 37,80 39 3%
Modernisation des réseaux (Agence de
l’Eau)
120 0,21 0,22 25,2 26,4 5%
TVA 5.5 % 3,47 3,60 -
Soit le m3 TTC 2,16 2,30 6%
54

Ville
Nom PR
ANNEZIN REL-ANNEZIN-LECLERC-00 rue du gal Leclerc (hippodrome) Artois comm
ANNEZIN REL-ANNEZIN-CRAMMER-00 99, rue Crammer Artois comm
ANNEZIN REL-ANNEZIN-NOUVEAU MONDE-01 nouveau monde Artois comm
Adresse
Nom Traite
cht plaque
Barreaudage
H2S
Vanne
d'isolement
Potence
à installer
Porte
à changer
Arrêté
de circulation
Point
d'attache
et
d'accrochage
Clef d'accés
Armoire
électrique
24/05/2011
Stop chute
ANNEZIN REL-ANNEZIN-NOUVEAU MONDE-02 nouveau monde Artois comm
ANNEZIN REL-ANNEZIN-JARDINS-01 résidence des jardins Artois comm
ANNEZIN REL-ANNEZIN-JARDINS-02 résidence des jardins Artois comm
ANNEZIN REL-ANNEZIN-SABLIERES-00 sablières Artois comm
ANNEZIN REL-ANNEZIN-QUAI DE MARLES-00 quai de Marles Artois comm
ANNEZIN REL-ANNEZIN-Resduchateau-00 residence du chateau Artois comm
BETHUNE REL-BETHUNE-BEAU MARAIS-00 6,rue Beau Marais Artois comm 600
BETHUNE REL-BETHUNE-QUAI-DE-BRUAY A coté du 317 Rue du quai de bruay Artois comm
BETHUNE REF-BETHUNE-BASLY-00 rue Emile Basly/ Quai de Marles Artois comm
BETHUNE REL-BETHUNE-PONT DE PIERRE-00 rue pont de Pierre ( Benoto) Artois comm 600
BETHUNE REF-BETHUNE-RAMPE ST PRY-00 rampe St Pry Artois comm
BETHUNE REL-BETHUNE-SYPHONS-00 rue des Syphons/pont des 4 faces/CATORIVE 1 Artois comm
BETHUNE REL-BETHUNE-SYPHONS-00 rue des Syphons/pont des 4 faces/CATORIVE 2 Artois comm
BETHUNE REL-BETHUNE-ST PRY-00 194, rue du faubourg St Pry Artois comm
BETHUNE REL-BETHUNE-FERME DU ROY-00 rue de la ferme du roy(menard) Artois comm
BETHUNE REL-BETHUNE-WASHINGTON-00 6, avenue G. Washington côté Firestone Artois comm
BETHUNE REL-BETHUNE-ROSE rue des roses Artois comm
BETHUNE REL-BETHUNE-L' HEUREUX-00 angle impasse l'Heureux et rue de Lille Artois comm
BETHUNE REL-BETHUNE-LIBERTE-00 302,rue de la liberté/cité mont sans pareil Artois comm
BETHUNE REL-BETHUNE-JOFFRE-00 place du Mal.Joffre/face institut vétérinaire Artois comm
BETHUNE REL-BETHUNE-PONT DES DAMES-00 6, avenue du pont des dames Artois comm
BETHUNE REL-BETHUNE-PRE DES SŒURS-00 prés des sœurs Artois comm
BETHUNE REL-BETHUNE-ST HONORINE-00 396, rue Conflans St Honorine (Halage) Artois comm
BETHUNE REL-BETHUNE-RABAT-00 rue de Rabat Artois comm
BETHUNE REL-BETHUNE-PRE DES ROIS-00 485, rue du pré des rois Artois comm
BETHUNE REF-BETHUNE-MONT SOREL-00 rue du mont Sorel Artois comm
BETHUNE REL-BETHUNE-RIVAGE-00 383, rue du Mal.Joffre/quai du Rivage Artois comm
BETHUNE REL-BETHUNE-LYAUTEY-00 rue Lyautey(zup) Artois comm
BETHUNE REL-BETHUNE-LANGEVIN-00 rue Paul Langevin Artois comm
BETHUNE REL-BETHUNE-INDUSTRIE-00 angle rue de l'industrie et 5, rue C. Colomb Artois comm
BETHUNE REL-BETHUNE-BATELIERS-00 175, chemin des Bateliers Artois comm
BETHUNE REL-BETHUNE-COQULICOTS-00 164, rue des coquelicots Artois comm
BETHUNE REL-BETHUNE-CLABAUT-00 126, impasse Clabaut Artois comm
BETHUNE BETHUNE_TANNERIE Résidence tannerie ( PDCH) Artois comm
BETHUNE REL-BETHUNE-AIRE rue d'aire Artois comm
CHOCQUES REF-CHOCQUES-GALTERIES-00 rue des galteries / rue de la Planche /Mairie Artois comm
CHOCQUES REF-CHOCQUES-BOUDOU-01 rue du Boudou N°1 Artois comm
CHOCQUES REF-CHOCQUES-BOUDOU-02 rue du Boudou N°2 Artois comm
CHOCQUES REL-CHOCQUES-NATIONALE-00 angle de la rue de Lillers et 43 rte Nationale Artois comm
CHOCQUES REF-CHOCQUES-NITRIDATE-01 rue Nitridate N°69 Artois comm
CHOCQUES REL-CHOCQUES-GONNEHEM-00 rue Gonnehem Artois comm
CHOCQUES REL-CHOCQUES-NITRIDATE-02 rue Nitridate N°155 Artois comm
CHOCQUES REL-CHOCQUES-PRINCIPALE Rue Principale Artois comm
Ville
Nom PR
Adresse
15
Nom Traite
cht plaque
Barreaudage
H2S
Vanne
d'isolement
Potence
à installer
Porte
à changer
Arrêté
de circulation
Point
d'attache
et
d'accrochage
Clef d'accés
Armoire
électrique
Stop chute

24/05/2011
CHOCQUES REL-CHOCQUES-NITRIDATE-03 rue Nitridate N°213 Artois comm
CHOCQUES REL-CHOCQUES-NITRIDATE-04 rue Nitridate N°274 Artois comm
CHOCQUES REL-CHOCQUES-PERRIER-01 rue Perrier N°1 Artois comm
CHOCQUES REL-CHOCQUES-PERRIER-02 rue Perrier N°2 Artois comm
CHOCQUES REL-CHOCQUES-PERRIER-03 rue Perrier N°3 Artois comm
CHOCQUES REL-CHOCQUES-DELLALEAU-00 rue Dellaleau N°178 Artois comm
CHOCQUES REF-CHOCQUES-EGLISE-00 8, rue de l'église Artois comm
CHOCQUES REL-CHOCQUES-NITRIDATE-05 rue Nitridate N°351 Artois comm
CHOCQUES REL-CHOCQUES-BEAU-PRES-1 Beau prés 1 Artois comm
CHOCQUES REL-CHOCQUES-BEAU-PRES-2 Beau prés 2 Artois comm
ESSARS REF-ESSARS-LONG CORNET-01 rue du Long Cornet N°1 Artois comm
ESSARS REF-ESSARS-LONG CORNET-02 rue du Long Cornet N°2 Artois comm
ESSARS REL-ESSARS-SECHE-01 rue Sèche N°1 Artois comm
ESSARS REL-ESSARS-11 NOVEMBRE-00 99, rue du 11 novembre (Entrée) Artois comm
ESSARS REL-ESSARS-CEDRES-00 rue des Cèdres/la Campagne Artois comm
ESSARS REL-ESSARS-SEVELINGUE-00 27, rue Sévelingue Artois comm
ESSARS REL-ESSARS-SILO-00 99, rue du Silo Artois comm
ESSARS REL-ESSARS-WAREMBOURG-01 45, rue Warembourg Artois comm
ESSARS REL-ESSARS-SECHE-02 rue Sèche N°2 Artois comm
ESSARS REL-ESSARS-WAREMBOURG-02 99, rue Warembourg (centre) Artois comm
ESSARS REL-ESSARS-SECHE-03 rue Sèche N°3 Artois comm
ESSARS REL-ESSARS-MOTTE-00 rue de la Motte Artois comm
HINGES REF-HINGES-BOIS EN COURT-00 ruelle Bois en court Artois comm
HINGES REF-HINGES-PETIT HINGES Rue du petit Hinges Artois comm
HINGES REL-HINGES-AVALETTE-00 pont d'ingettes/ rue d'Avalette Artois comm
HINGES REL-HINGES-JANDERIE Rue de la janderie Artois comm
HINGES REL-HINGES-BAS Rue d'en bas Artois comm
HINGES REL-HINGES-NEUVE Rue Neuves Artois comm
OBLINGHEM REF-OBLINGHEM-8 MAI-01 rue du 8 mai Artois comm
OBLINGHEM REF-OBLINGHEM-8 MAI-02 rue du 8 mai Artois comm
OBLINGHEM REF-OBLINGHEM-8 MAI-03 rue du 8 mai Artois comm
OBLINGHEM REF-OBLINGHEM-8 MAI-04 rue du 8 mai Artois comm
OBLINGHEM REL-OBLINGHEM-VIVIER-00 14, rue du Vivier Artois comm
OBLINGHEM REL-OBLINGHEM-ROMBLAIS-00 rue du Romblais Artois comm
OURTON REL-OURTON LESTRELLE Hameau de lestrelle Artois comm
VENDIN REF-VENDIN-MAYEUX-00 21, rue du cavalier Artois comm
VENDIN REL-VENDIN-LOCON-00 15, iimpasse de Locon Artois comm
VENDIN REL-VENDIN-ST VENANT-00 33, rue de St Venant Artois comm
VENDIN REL-VENDIN-HINGES-00 rue d'Hinges Artois comm
VENDIN REL-VENDIN-LAFORGE-01 rue G. Laforge N°1 Artois comm
VENDIN REF-VENDIN-VERT FOSSE-01 rue vert fossé Artois comm
VENDIN REF-VENDIN-VERT FOSSE-02 rue vert fossé Artois comm
VENDIN REF-VENDIN-VERT FOSSE-03 rue vert fossé Artois comm
VENDIN REF-VENDIN-VERT FOSSE-04 rue vert fossé Artois comm
VENDIN REF-VENDIN-VERT FOSSE-05 rue vert fossé Artois comm
VENDIN REF-VENDIN-VERT FOSSE-06 rue vert fossé Artois comm
VENDIN REF-VENDIN-LAFORGE-02 rue G. Laforge N°2 Artois comm
Ville
Nom PR
VENDIN REF-VENDIN-DUFLOS Rue Duflos Artois comm
VERQUIN REL-VERQUIN-PATURELLES-00 rue des roses / cité des Paturelles Artois comm
VERQUIN REF-VERQUIN-CALONNE-00 rue F.Calonne Artois comm
Adresse
Nom Traite
cht plaque
Barreaudage
H2S
Vanne
d'isolement
Potence
à installer
Porte
à changer
Arrêté
de circulation
Point
d'attache
et
d'accrochage
Clef d'accés
Armoire
électrique
Stop chute
25

24/05/2011
VERQUIN REL-VERQUIN-DESMAZIERES-00 Carreau de l'église/99, rue Desmazières Artois comm
CHOCQUES REF-CHOCQUES-BEAUPRE-01 Rue Beaupré Artois comm
CHOCQUES REF-CHOCQUES-BEAUPRE-02 Rue Beaupré Artois comm
CHOCQUES REL-CHOCQUES-PERRIER-01 rue Perrier N°415 Artois comm
CHOCQUES REL-CHOCQUES-DELLALEAU-PERRIER N°290 Rue Dellaleau / Rue Perrier Artois comm
ANNEQUIN REL-ANNEQUIN-SENECHAL-00 39,rue Sénéchal Désiré Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
ANNEQUIN REL-ANNEQUIN-TRAVERSAINE-01 3,rue Traversaine N°1 Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
BEUVRY REF-BEUVRY-BAILLEUL-00 rue j Bailleul/hameau Gorre Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
BEUVRY REF-BEUVRY-EPLAINES-00 rue des Eplaines Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
BEUVRY REL-BEUVRY-QUINTY-00 6, rue chapelle Quinty Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
BEUVRY REL-BEUVRY-CLEMENCEAU-01 rue G.Clémenceau (EP) Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
BEUVRY REL-BEUVRY-CLEMENCEAU-02 rue G.Clémenceau (EU) Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
BEUVRY REL-BEUVRY-COURANT-01-EU 9, rue du courant N°1 Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
BEUVRY REL-BEUVRY-COURANT-01-EP 9, rue du courant N°1 Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
BEUVRY REL-BEUVRY-COURANT-02-EU 10, rue du courant N°2 Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
BEUVRY REL-BEUVRY-COURANT-02-EP 10, rue du courant N°2 Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
BEUVRY REL-BEUVRY-LAMENDIN-01 rue Lamendin N°1 Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
BEUVRY REL-BEUVRY-LAMENDIN-02 rue Lamendin N°2 Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
BEUVRY REL-BEUVRY-ZAC-00 ZAC Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
BEUVRY REL-BEUVRY-ESTRACELLE-00 Estracelle Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
BEUVRY REL-BEUVRY-BASLY-00 99, rue Basly Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
BEUVRY REL-BEUVRY-BASSE-00 840, rue Basse Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
BEUVRY REL-BEUVRY-BRIAND-01 61, ru Briand N°1 Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
BEUVRY REL-BEUVRY-BRIAND-02 89, rue Briand Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
BEUVRY REL-BEUVRY-BOIS-00 rue du Bois/face habitation CAPI/147, rue J Guerard Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
BEUVRY REL-BEUVRY-DUTERIEZ-00 99, rue victor Duteriez Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
BEUVRY REL-BEUVRY-NOE-00 rue Noé/4, rue Melot Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
BEUVRY REL-BEUVRY-WEPPE-01 rue Jules Weppe/ canal Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
BEUVRY REL-BEUVRY-WEPPE-02 rue Jules Weppe/foyer personnes agées Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
BEUVRY REL-BEUVRY-WEPPE-03 rue Jules Weppe/piscine Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
BEUVRY REL-BEUVRY-BRUYERES-00 rue des bruyères Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
BEUVRY REL-BEUVRY-BELLANVILLE-00 rue bellanville Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
BEUVRY REF-BEUVRY-MELOT-00 rue Melot Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
BEUVRY REF-BEUVRY-HAMEL-00 rue Hamel Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
BEUVRY REF-BEUVRY-PREVOTE-00 rue Prévote Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
BEUVRY REF-BEUVRY-RN-43 route nationale 43 Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
BEUVRY REF-BEUVRY-CAPUCINES rue des capucines Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
BEUVRY REF-BEUVRY-GALVAIRE rue du galvaire Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
BEUVRY REF-BEUVRY-FESTUBERTE-01 rue Festubert Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
BEUVRY REF-BEUVRY-FESTUBERTE-02 rue Festubert Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
BEUVRY REF-BEUVRY-FESTUBERTE-03 rue Festubert Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
BEUVRY REF-BEUVRY-FESTUBERTE-04 rue Festubert Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
SAILLY LABOURSE REL-SAILLY LA BOURSE-RN_43_1 RN 43 1 Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
SAILLY LABOURSE REL-SAILLY LA BOURSE-RN_43_2 RN 43 2 Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
Ville
Nom PR
Adresse
Nom Traite
SAILLY LABOURSE REL-SAILLY LA BOURSE-ZI-00 petit Sailly/ZI Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
SAILLY LABOURSE REL-SAILLY LA BOURSE-CHÂTEAU-00 99, avenue du château Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
VERQUIGNEUL REL-VERQUIGNEUL-MARAIS-00 rue du Marais Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
cht plaque
Barreaudage
H2S
Vanne
d'isolement
Potence
à installer
Porte
à changer
Arrêté
de circulation
Point
d'attache
et
d'accrochage
Clef d'accés
Armoire
électrique
Stop chute
VERQUIGNEUL REL-VERQUIGNEUL-LIEVIN-00 rue de Liévin Ex S.A.R.B.E. (Artois Com - ass
HERSIN COUPIGNY REF-HERSIN COUPIGNY-BLANC MONT-00 rue Blanc Mont Hersin Coupigny (Artois Com - asst)
HERSIN COUPIGNY REF-HERSIN COUPIGNY-BASLY-00 rue Basly Hersin Coupigny (Artois Com - asst)
35

24/05/2011
HERSIN COUPIGNY REL-HERSIN Bequet Hersin Coupigny (Artois Com - asst)
HOUCHIN REL-HOUCHIN Dpt 72 SABALFA (Artois Com - asst)
BARLIN REF-BARLIN-RABAT-00 rue de Rabat SABALFA (Artois Com - asst)
BARLIN REL-BARLIN-CARRIERES-00 rue des Carrières SABALFA (Artois Com - asst)
BARLIN REL-BARLIN-GARE Rue de la Gare SABALFA (Artois Com - asst)
BARLIN REL-BARLIN-BRACQUENOIS Bracquenois SABALFA (Artois Com - asst)
BARLIN REL-BARLIN-HERSIN Rue d'Hersin SABALFA (Artois Com - asst)
BARLIN REL-BARLIN-FERRER Impasse Ferrrer SABALFA (Artois Com - asst)
BARLIN REL-BARLIN-ARRAS Rue du vieille Arras SABALFA (Artois Com - asst)
BARLIN REF-BARLIN-RUITZ-00 rue de ruitz SABALFA (Artois Com - asst)
BRUAY REF-BRUAY-CARON-00 rue Caron SABALFA (Artois Com - asst)
BRUAY REL-CORON-MAYEUR rue Coron Mayeur SABALFA (Artois Com - asst)
BRUAY REF-BRUAY-HERLIN-00 rue Herlin (Duranel) SABALFA (Artois Com - asst)
BRUAY REF-BRUAY-LAMENDIN-00 rue Lamendin SABALFA (Artois Com - asst)
BRUAY REF-BRUAY-COLOMB-00 Cora porte Nord/rue colomb SABALFA (Artois Com - asst)
BRUAY REF-BRUAY-MARMOTTAN-EP Marmottan EP SABALFA (Artois Com - asst)
BRUAY REF-BRUAY-AMONT-EP Rue d'amont EP SABALFA (Artois Com - asst)
BRUAY REF-BRUAY-AMONT Impasse Amont SABALFA (Artois Com - asst)
BRUAY REF-BRUAY-PORTE NORD Zone de la porte Nord SABALFA (Artois Com - asst)
BRUAY REF-BRUAY-BELLEVUE-00 rue de bellevue SABALFA (Artois Com - asst)
BRUAY REF-BRUAY-MARLES Sentier de Marles SABALFA (Artois Com - asst)
BRUAY REF-BRUAY-VERBECQ Coron Verbecq SABALFA (Artois Com - asst)
DIVION REL-DIVION-LIMA-00 impasse des fréres Lima SABALFA (Artois Com - asst)
DIVION REF-DIVION-JAREMBOSKY-00 Jarembowski SABALFA (Artois Com - asst)
DIVION REF-DIVION-BRUNEHAUT-00 Clarence/chaussée Brunehaut SABALFA (Artois Com - asst)
DIVION REF-DIVION-JUPITER-00 cité des Astres/rue de jupiter SABALFA (Artois Com - asst)
DIVION REF-DIVION-8-MAI rue du 8 mai SABALFA (Artois Com - asst)
DIVION REF-DIVION-CLARENCE Chaussée Brunehaut SABALFA (Artois Com - asst)
DIVION REF-DIVION-LEBACQ-00 rue Lebacq SABALFA (Artois Com - asst)
DIVION
REF-DIVION-BODELOT(RN)
GOSNAY REF-GOSNAY-MOULIN-00 Eglise/rue du moulin SABALFA (Artois Com - asst)
GOSNAY REF-GOSNAY-FOUQUREUIL-00 rue de fouquereuil SABALFA (Artois Com - asst)
HAILLICOURT REF-HAILLICOURT-FAUVETTES-00 rue des Fauvettes SABALFA (Artois Com - asst)
HAILLICOURT REF-HAILLICOURT-KOENING-00 rue de Koening SABALFA (Artois Com - asst)
HAILLICOURT REF-HAILLICOURT-BLUM-00 rue léon Blum SABALFA (Artois Com - asst)
HAILLICOURT REF-HAILLICOURT-GRELLETS-00 rue des Grellets SABALFA (Artois Com - asst)
HOUDAIN REF-HOUDAIN-BRUNEHAUT-00 Chaussée Brunehaut SABALFA (Artois Com - asst)
HOUDAIN REF-HOUDAIN-GARE-00 gare/Route Nationale 341 SABALFA (Artois Com - asst)
HOUDAIN REF-HOUDAIN-MOULIN-00 rue du Moulin SABALFA (Artois Com - asst)
HOUDAIN REF-HOUDAIN-CHÂTEAU Impasse du Château SABALFA (Artois Com - asst)
HOUDAIN REF-HOUDAIN-HERVE Rue d'hervé EP SABALFA (Artois Com - asst)
Ville
Nom PR
Adresse
Nom Traite
HOUDAIN REF-HOUDAIN-CHÂTEAU Rue Offenback SABALFA (Artois Com - asst)
HOUDAIN REF-HOUDAIN-ROCADE Rue du Maréchal leclercq SABALFA (Artois Com - asst)
HOUCHIN REF-HOUCHIN-RD-72 RD 72 SABALFA (Artois Com - asst)
cht plaque
Barreaudage
H2S
Vanne
d'isolement
Potence
à installer
Porte
à changer
Arrêté
de circulation
Point
d'attache
et
d'accrochage
Clef d'accés
Armoire
électrique
Stop chute
RUITZ REF-RUITZ-ZI-00 ZI de Ruitz SABALFA (Artois Com - asst)
RUITZ REF-RUITZ-AUBEPINES Rue des aubépines SABALFA (Artois Com - asst)
AUCHEL REF-AUCHEL-RIMBERT-00 Rimbert S.A.C.R.A. (Artois Com - asst)
AUCHEL REF-AUCHEL-SENTIER-DE-MARLES Sentier de Marles S.A.C.R.A. (Artois Com - asst)
AUCHEL REF-AUCHEL-STAELEN-00 rue Paul Staelen S.A.C.R.A. (Artois Com - asst)
CALONNE RICOUART REF-CALONNE RICOUART-LANNOY-00 pl.rené Lannoy/Calonne Centre S.A.C.R.A. (Artois Com - asst)
45

24/05/2011
CALONNE RICOUART REF-CALLONNE RICOUART-BOIS-00 9, chemin du Bois S.A.C.R.A. (Artois Com - asst)
CALONNE RICOUART REF-CALONNE RICOUART-GARE-00 Calonne gare S.A.C.R.A. (Artois Com - asst)
CALONNE RICOUART REF-CALONNE RICOUART-CARLIER-00 face usine Carlier S.A.C.R.A. (Artois Com - asst)
CALONNE RICOUART REF-CALONNE RICOUART-CHEMIN NOIR-00 Chemin Noir S.A.C.R.A. (Artois Com - asst)
CALONNE RICOUART REF-CALONNE RICOUART-TULIPES-00 lot.Occre Allée des tulipes S.A.C.R.A. (Artois Com - asst)
CALONNE RICOUART REF-CALONNE RICOUART-QUENEHEM-00 Quenehem S.A.C.R.A. (Artois Com - asst)
CAMBLAIN CHATELAIN REF-CAMBLAIN CHATELAIN-BEUGNET-00 rue Casimir Beugnet S.A.C.R.A. (Artois Com - asst)
CAMBLAIN CHATELAIN REF-CAMBLAIN CHATELAIN-EGLISE-00 Camblain église S.A.C.R.A. (Artois Com - asst)
CAMBLAIN CHATELAIN REF-CAMBLAIN CHATELAIN-FERTE-00 Hameau la Ferté S.A.C.R.A. (Artois Com - asst)
CAMBLAIN CHATELAIN REF-CAMBLAIN CHATELAIN-STADE rue du stade S.A.C.R.A. (Artois Com - asst)
CAMBLAIN CHATELAIN REF-CAMBLAIN CHATELAIN-AUCHEL-00 rue de Bourgogne S.A.C.R.A. (Artois Com - asst)
CAUCHY A LA TOUR REF-CAUCHY A LA TOUR-BRUNEHAUT-00 chaussée Brunehaut S.A.C.R.A. (Artois Com - asst)
CAUCHY A LA TOUR REF-CAUCHY A LA TOUR-VALLEE-00 77, rue de la vallée S.A.C.R.A. (Artois Com - asst)
LOZINGHEM REF-LOZINGHEM-CHEMIN-VERT rue du chemin vert S.A.C.R.A. (Artois Com - asst)
LAPUGNOY REF-LAPUGNOY-SENEGAL-00 cité Sénégal S.A.C.R.A. (Artois Com - asst)
LAPUGNOY REF-LAPUGNOY-REPUBLIQUE-00 République S.A.C.R.A. (Artois Com - asst)
LAPUGNOY REF-LAPUGNOY-RIVIERE FLEURY-00 rivière Fleurie S.A.C.R.A. (Artois Com - asst)
LAPUGNOY REF-LAPUGNOY-LA RIZERIE-00 la Rizerie S.A.C.R.A. (Artois Com - asst)
LAPUGNOY REF-LAPUGNOY-MOULIN-00 rue du moulin S.A.C.R.A. (Artois Com - asst)
LAPUGNOY REF-LAPUGNOY-LA ROSERAIE-00 lot.la Roseraie S.A.C.R.A. (Artois Com - asst)
LAPUGNOY REF-LAPUGNOY-FERRY Rue Jules FERRY S.A.C.R.A. (Artois Com - asst)
LAPUGNOY REF-LAPUGNOY-BASE Rue base S.A.C.R.A. (Artois Com - asst)
LAPUGNOY REF-LAPUGNOY-HUGO-00 rue V.Hugo S.A.C.R.A. (Artois Com - asst)
MARLES LES MINES REF-MARLES LES MINES-COUTURIER-01 école Camphin/rue Paul Vaillant Couturier S.A.C.R.A. (Artois Com - asst)
MARLES LES MINES REF-MARLES LES MINES-CORPS DU BOIS-00 99, hameau Corps du bois S.A.C.R.A. (Artois Com - asst)
MARLES LES MINES REF-MARLES LES MINE-COUTURIER-02 135, rue Paul Vaillant Couturier S.A.C.R.A. (Artois Com - asst)
MARLES LES MINES REF-MARLES LES MINES-REPUBLIQUE-00 République S.A.C.R.A. (Artois Com - asst)
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