Ordre de mission CNRS

Aiide à lla saiisiie de ll’’orrdrre de miissiion
Ce document facultatif, à remplir par le missionnaire, est une aide à la saisie des informations nécessaires
au gestionnaire « valideur » pour émettre l’ordre de mission.
Prendre connaissance des dispositions de l’instruction du 15/11/2006 relative aux déplacements temporaires.
Unité/service ►
Date ►
LE MISSIONNAIRE
Nom ►
Titre ►
Prénom ►
Grade ►
LA MISSION
Prise en charge partiellement par le CNRS
Voyage
Séjour
Montant de la participation forfaitaire ►
Sans frais pour le CNRS
Préciser l'organisme prenant en charge tout ou partie des frais ►
Droits d’inscription : montant ►
Joindre une copie du programme/colloque ou congrès
Prise en charge en totalité par le CNRS
Date de départ ►
Lieu 1 ►
Motif ►
Date de retour ►
Moyens de transport
Avion Train 1 ère cl Train 2 e cl Carte abonnement ►
Autres ► Taxi
►Utilisation d’un véhicule de location personnel 2 administratif
(permis de conduire valide obligatoire)
Hébergement
Hôtel ► Oui Non
Autre ►
Mode de pré-réservation auprès de FRAM ► portail courriel fax
Si la commande n’a pas été effectuée via le portail, préciser le tarif ► €
et le n o de proposition retenue (devis) ►
Demande d’avance oui non
Signature du missionnaire
1 Attention aux dispositions particulières prévues pour les pays à risques (cf. § 4 de l’instruction)
2 Produire les copies d’attestation d’assurance et de carte grise. Conformément à l'article 10 du décret du 3 juillet 2006, le
missionnaire doit avoir souscrit une police d'assurance garantissant d'une manière illimitée sa responsabilité au titre de tous les
dommages qui seraient causés par l'utilisation de son véhicule à des fins professionnelles.
Version du 10 mai 2007

Fiche de Renseignement à Fournir en cas de première Mission
NOM : PRENOM :
N° de Sécurité Sociale :
Date de naissance :
Nationalité : Nom de jeune fille :
RESIDENCE FAMILIALE
Adresse :
Ville :
Code Postal : Bureau distributeur :
Pays : Téléphone :
RESIDENCE ADMINISTRATIVE
Intitulé de l’Unité ou du service d’affectation :
Code de l’Unité :
Adresse :
Ville :
Code Postal : Bureau distributeur :
Pays : Téléphone :
Personnel CNRS
Fonctionnaire : Grade
Personnel non CNRS
Nom de l’Organisme
Contractuel : Catégorie / Echelon
Fonction :
Indice nouveau majoré
ou rémunération mensuelle brute
Collaborateur bénévole *
* Les collaborateur bénévoles effectuant une mission à l’étranger (CEE comprise), quelle qu’en soit la durée, doivent souscrire une
assurance personnelle couvrant la responsabilité civile, les risques maladies et accidents et donner une photocopie du contrat avec la
demande de mission.
Si l’intéressé(e) ne bénéficie pas d’un bon de transport, il doit en outre produire photocopie de son billet aller / retour.
FOURNIR UN RELEVE D’IDENTITE BANCAIRE OU POSTAL
Joindre un OM sans frais de votre organisme