Compte-rendu analytique du bureau du 05/06/2013

CRETEIL, le 6 juin 2013
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA REUNION
DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
DU 5 JUIN 2013
L’an deux mil treize, le cinq juin à dix-huit heures trente, le bureau communautaire de la Plaine
Centrale du Val-de-Marne s’est réuni en salle de réunion à la communauté d’agglomération, 14
rue Le Corbusier à Créteil, sous la présidence de Monsieur Laurent CATHALA, Président.
Etaient présents, formant la majorité des membres en exercice et pouvant délibérer valablement
en exécution de l’article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales :
Monsieur Laurent CATHALA, Président,
Messieurs ROSSIGNOL, LAGAUCHE, Madame CORNET, Messieurs GERCHINOVITZ,
DUFEU, TISSEYRE, URGIN, Madame FADEIEFF, Messieurs BAYET, ROUQUET viceprésidents,
Messieurs RIBAU, HAROUTUNIAN, Madame MELKONIAN, Monsieur COIRAULT, Madame
SALVIA, conseillers communautaires délégués.
Etaient absents excusés :
Messieurs CARVOUNAS, PORCHERON, SASPORTAS, DELONNE.
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Monsieur le Président procède à l’appel nominal des membres du bureau communautaire en
exercice et constate que le quorum est atteint pour la validité des délibérations.
Puis, Monsieur le Président soumet à l’approbation des membres du bureau le compte rendu
analytique de la réunion du bureau communautaire du 30 janvier 2013.
Aucune observation n’étant faite, le compte rendu est approuvé à l’unanimité.
Il est ensuite procédé à l’examen des rapports figurant à l’ordre du jour.
BUREAU DELIBERATIF
N°BC2013.2/007 : Informatique - Télécommunications - Fourniture de services de
télécommunications pour les services communautaires pour les années 2010 à 2013. Autorisation
de conclure et adoption de l’avenant n°1 au marché n°F100006 « services de téléphonie mobile »
conclu avec la société ORANGE FRANCE.
ADOPTE à l’UNANIMITE
Rapporteur : Monsieur le Président
N°BC2013.2/008 : Voirie communautaire - Travaux d’aménagement de la rue de Toulon, de la
place de l’Europe et de la rue de Rome à Alfortville. Adoption de la procédure d’appel d’offres
ouvert et du dossier de consultation des entreprises.
ADOPTE à l’UNANIMITE
Rapporteur : Monsieur TISSEYRE
N°BC2013.2/009 : Gestion des déchets urbains - Marchés de prestations de collecte, de
valorisation et de traitement des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de Plaine centrale.
Lot n°2 : collectes séparatives des déchets ménagers et assimilés. Autorisation de conclure et
adoption de l’avenant n°2 au marché n°S110048 conclu avec la société SITA Ile-de-France.
Rapporteur : Monsieur URGIN
Il est proposé d’intégrer au marché n°S110048 par avenant uniquement la collecte des
encombrants avec pré-tri à la source en pied d’immeuble.
ADOPTE à l’UNANIMITE
Il est ensuite procédé à l’examen des communications suivantes :
QUESTIONS DIVERSES
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée le cinq juin deux mil treize à dix neuf heures
trente-cinq.
Le Président,
Laurent CATHALA
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