COLLOQUE INTERNATIONAL - CIDCE

COLLOQUE INTERNATIONAL
CATASTROPHES, , MIIGRATIIONS ET DROIITS DE L’’HOMME
PROGRAMME LES SUDS AUJOURD’’HUII IIII
EDIITIION 2010 – Agence Nattiionalle de lla Recherche ((ANR))
MARDII 11 ET MERCREDII 12 JUIIN 2013
Scci ieencceessPo
Amphitthééâttrree Jeean Moulin
13 rruee dee l’’Uni l iveerrssi ittéé
75007 Parri iss
Colloque organisé par :
- le CRIDEAU-OMIJ (Centre de Recherche en Droit de l’Environnement, de
l’Aménagement et de l’urbanisme – Observatoire des Mutations Institutionnelles et
Juridiques), Université de Limoges
- le Centre international de droit comparé de l’environnement – CIDCE, Limoges
- Sciences po- Institut du Développement Durable et des Relations Internationales,
Sciences po-IDDRI, Paris
- l’Association Française pour la Prévention des catastrophes naturelles (AFPCN), Paris

MARDI 11 JUIN 2013
CATASTROPHES ET DROITS DE
L'HOMME
Président des séances :
Jean-Pierre Marguénaud, Professeur de droit
privé à la Faculté de droit et des sciences
économiques de Limoges,
08h15 - INSCRIPTION
09H00 – OUVERTURE
Par Jean-Pierre Marguénaud, Professeur de
droit privé à la Faculté de droit et des sciences
économiques de Limoges,
09H30 - PRÉSENTATION DE DROIT
COMPARÉ
Par Fernanda de Salles Cavedon, Chargée de
recherche au CIDCE, Avocate, Santa Caterina
9H45 – 12H00 - TABLE RONDE
Argentine :
Par Gonzalo Sozzo, Professeur, Université
nationale du littoral, Santa Fe,
Brésil :
Par Erika Pires, Procureur fédérale de l’IBAMA
à São Paulo, Docteur en droit à l’Université de São
Paulo, (Brésil)
Cameroun :
Par J-J Poumo Leumbe, Doctorant au
CRIDEAU-OMIJ, Président de l’APADIME
(Action pour la protection en Afrique des déplacés
internes et des migrants environnementaux)
14H00 – 18H00
- LE DROIT FRANÇAIS
Par Séverine Nadaud, Maître de conférences en
droit privé à l’Université de Limoges
- LA CONFRONTATION DU DROIT AUX
RÉALITES DE TERRAIN ET À LA GESTION
INTEGRÉE DES CATASTROPHES
La dimension « Suds », par Paul-Henri
Bourrelier, Président du conseil scientifique de
l’Association Française pour la Prévention des
catastrophes naturelles (AFPCN)
Le cas français, par Alice Azémar, Affaires
internationales et européennes ; Animation de la
présidence française du Réseau européen des
plateformes nationales (AFPCN)
15H30 – 16H00 – DÉBATS
16H00 – 16H30 – PAUSE-CAFÉ
- LE DROIT INTERNATIONAL
Par Michel Prieur, professeur émérite, Université
de Limoges, président du CIDCE
- LE DROIT EUROPÉEN
Par Christel Cournil, Maître de conférences en
droit public à l’Université Paris XIII
17H30 – 18H00 - DÉBATS
10H30 – 11H00 – PAUSE-CAFÉ
Tunisie :
Par Wahid Ferchichi, Professeur à l’Université
des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales de
Tunis,
Turquie :
Par Ibrahim Kaboglu, Professeur à l’Université
de Marmara, Istanbul,
Vietnam :
Par Tran Thi Huong Trang, Directrice du Centre
de recherches en droit de l’environnement et des
politiques du développement durable, Hanoi,
12H00 – 12H30 - DÉBATS
12H30 - DÉJEUNER LIBRE

MERCREDI 12 JUIN 2013
MIGRATIONS ENVIRONNEMENTALES
ET DROITS DE L'HOMME
Président des séances :
Stéphane Doumbé-Billé, Professeur de droit
public, Directeur du Centre de Droit
International, Université Jean Moulin, Lyon 3,
(France)
09H00 – OUVERTURE
- INSTRUMENTS POUR UNE
PROTECTION EFFECTIVE DES
DÉPLACES ENVIRONNEMENTAUX
Par Hélène Ragheboom, Docteur en Droit,
Luxembourg
- PRÉSENTATION DU PROJET DE
CONVENTION SUR LES DÉPLACÉS
ENVIRONNEMENTAUX
Par Jean-Marc Lavieille, Maitre de
conférences en droit public à l’Université de
Limoges
10H15 – 10H45 – PAUSE-CAFÉ
- FAISABILITÉ DU PROJET DE
CONVENTION DANS LES 7 ÉTATS
Par Fernanda de Salles Cavedon, Chargée de
recherche au CIDCE, Avocate, Santa Catarina
- RÉACTIONS DES CHERCHEURS DES 7
ÉTATS
11H30 – 12H00 – DÉBATS
12H00 - DÉJEUNER LIBRE
14H00 – 17H00 - DROIT DE L’HOMME ET
RÉSILIENCE FACE AUX CATASTROPHES
- PRÉCONISATIONS GÉNÉRALES EN
DROIT NATIONAL
Par Jean-Pierre Marguénaud, Professeur de droit
privé à la Faculté de droit et des sciences
économiques de Limoges,
- POURQUOI UNE MEILLEURE
PROTECTION DES DROITS DE L'HOMME
PEUT RÉDUIRE LA VULNÉRABILITÉ AUX
CATASTROPHES NATURELLES
Par François Gemenne, Professeur, Sciences
Po/IDDRI, Paris
15H00 – 16H30 - TABLE RONDE
PRÉCONISATIONS NATIONALES ET
INTERNATIONALES
- Maurice Kamto, Professeur de droit à
l’université de Yaoundé II, Membre de la
Commission du droit international des Nations
Unies,
- Walter Kälin (sous-réserve), Représentant du
Secrétaire général pour les droits de l'homme
des personnes déplacées dans leur propre pays,
Genève,
- Dasha Mokhnacheva, Administratrice de
projet Migration, changement climatique et
environnement, Département de la coopération
internationale et des partenariats de
l'Organisation internationale pour les
migrations, Paris,
- Philippe Leclerc, Représentant du Haut
commissairiat des Nations Unies pour les
réfugiés auprès de la France,
- Marc Pallemaerts, Rapporteur spécial de
l’ONU sur les incidences sur les droits de
l’homme de la gestion et de l’élimination
écologiquement rationnelles des produits et
déchets dangereux, Bruxelles, Belgique,
- Yves Sandoz, Membre du Comité international
de la Croix-Rouge (CICR), ancien professeur
de droit international humanitaire à Genève et
Fribourg (2002-2011) et ancien Directeur du
droit international et de la doctrine du CICR
(1982 - 2000)
16H30 – 17H00 – DÉBATS
17H00 - CLÔTURE

BULLETIN D’INSCRIPTION
Inscription gratuite mais obligatoire* à retourner par courrier ou par mail AVANT le 05 juin
2013
COLLOQUE INTERNATIONAL
CATASTROPHES, MIGRATIONS ET DROITS DE L’HOMME
Paris, les 11 et 12 juin 2013
SCIENCESPO
AMPHITHEATRE JEAN MOULIN
13 RUE DE L’UNIVERSITE
75007 PARIS
Nom, prénom :………………………………………………………………….......................................
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Fonction : ………………………………………………………………………………………………..
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Organisme : ……………………………………………………………………………………………..
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Adresse : …………………………………………………………………………………………………
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Tél : ………………………………………………………………………………………………………
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Courriel : ………………………………………………………………………………………………
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Je souhaite une attestation de présence
Contact :
Stéphanie BARTKOWIAK
Centre international de Droit Comparé de l’Environnement (CIDCE)
Faculté de Droit et des Sciences Économiques
32 rue Turgot
87031 Limoges Cedex 1
Tél : 05 55 34 97 25
E-mail : stephanie.bartkowiak@cidce.org
Site : www.cidce.org
*Le nombre de places étant limité, les inscriptions seront retenues dans leur ordre d’arrivée.
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Amphithéâtre Jean-
Moulin
13, rue de l’Université
Paris – 7ème
Amphithéâtre
Jean-Moulin
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