bulletin municipal de juillet 2012 - Cierp-Gaud

l Réparation cloche église de Cierp
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal du
mauvais état de la cloche n°2. Cette cloche a été installée
en 1830, dont de nombreux points d’usures et menace de
tomber. Une demande de subvention sera présentée auprès
du Conseil Général. Accord à l’unanimité.
Le Conseil Municipal souhaiterait lancer auprès de la
population une opération d’aide au financement de la
réparation de la cloche à l’église de Cierp. Monsieur le
Maire rappelle le montant des travaux qui s’élève à :
Du Jeudi 31 Mai 2012
Présents : J. GROS, Maire - C. Guiard - JP LASALA
G. MOUNIER - C. LONGATO - L. JOLLAND - R.
BARTHE - JP REBONATO - D. COURTIN.
Absents : Y. DASSIBAT - B. CAZAUX - M. CANOINE
L. BARTHE - D. GARRIDO - C. VALLE.
Yvette DASSIBAT donne procuration à Claude
GUIARD.
Blaise CAZAUX donne procuration à Ghislaine
Mounier.
Micheline CANOINE donne procuration à Jean-Pierre
LASALA.
Louis BARTHE donne procuration à Lucienne
JOLLAND.
Madame Ghislaine Mounier a été élue secrétaire de
séance.
M. le Maire fait lecture du compte rendu de la réunion du 12
avril 2012. Le conseil municipal accepte à l’unanimité.
> Enfouissement des réseaux Avenue de la Gare
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal du
courrier du Syndicat Départemental d’Electricité de
la Haute-Garonne et de France Télécom concernant
l’effacement des réseaux électriques, d’éclairage public et
de télécommunication en coordination avec l’urbanisation
de l’avenue de la Gare (RD44).
Compte tenu des règlements applicables au SDEHG, la part
restant à la charge de la commune pour la partie électricité
et éclairage se calculerait comme suit :
TVA Eligible au FCTVA
(récupéré par le SDEHG)
55.102e
Part gérée par le Syndicat 192.500e
Part restant à la charge de
la commune (Estimation)
108.754e
TOTAL 350.356e
Ces travaux seront réalisés concomitamment avec
l’effacement des réseaux de francetélécom. La part restant
à la charge de la commune pour la partie télécommunication
est de 86.348e.
Le Conseil Municipal accepte ces propositions.
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Remplacement moteur de volée cloche
Remplacement de la bélière
Total Travaux
2.440,50% H.T.
9.154,00% H.T.
11.594,50% H.T.
Afin de lancer cette opération, il convient de faire une
demande auprès de Mme la Perceptrice de St Béat
pour ouvrir une souscription ou un mécénat. Accord à
l’unanimité.
La séance est levée à 20 h 30.
> Maîtrise d’œuvre Avenue de la Gare
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le
maître d’œuvre (ICPA) désigné lors de l’appel d’offre
concernant la maîtrise d’œuvre de l’Avenue de la Gare
n’est plus en mesure d’assurer sa mission. Un changement
s’impose. Le Conseil Municipal décide de confier cette
mission au n°2 de l’appel d’offre qui est REULET
INGENIERIE. La mairie s’engage à régler ICPA à hauteur
des travaux effectués. Accord à l’unanimité.
> Extension périmètre SICASMIR
Monsieur le maire informe le Conseil Municipal du courrier
du SICASMIR concernant l’accueil de jour des personnes
souffrant de la maladie d’Alzheimer. Il convient de nommer
2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants. GROS Joël,
Yvette DASSIBAT sont nommés délégués titulaires. Jean-
Pierre LASALA et Claude GUIARD sont nommé délégués
suppléants. Accord à l’unanimité.
> Constitution du bureau de vote pour les élections
législatives du 10 et 17 juin 2012
Ouverture du bureau de 8h à 20h.
> Point sur la salle polyvalente
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il
convient de refaire le permis de construire de la salle
polyvalente car le 1er dossier a été refusé. Accord à
l’unanimité.
> Point sur périmètre captage
Monsieur Jean-Pierre Lasala fait le point sur les travaux
concernant les périmètres de captages : les travaux de
protection de tous les captages d’eau de la commune auront
lieu cette fin d’année. Une visite d’inspection avec le SMEA
et l’entreprise EIFFAGE, titulaire du marché a eu lieu le
mardi 15 mai 2012, en sus du marché un devis de reprise
de toute la clôture du captage de LACARRERE sera établi.
Ses travaux sont financés par le Syndicat des eaux et de
l’assainissement de la Haute-Garonne.
> Travaux de mise aux normes du chauffage électrique
à l’école primaire
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal qu’il
est nécessaire d’effectuer des travaux sur les chauffages
à l’école primaire. Ses travaux consistent à remplacer des