N°25 du journal - UNSA Douanes

l’
N°25
DOUANES
d’Auvergne
7 octobre 2011
SOMMAIRE
Page 1 :
Éditorial
Pages 2 et 3:
Déclaration
préalable au CTPS
DR du 23 09 2011
Page 4 à 6:
Compte-rendu du
CTPS DR
Page 7 :
L'ODOD en
danger :
Page 8 :
Listes au CT réseau
et CAPC
Page 9 :
Listes au CT DI et
CAPL
Page 10
Chèques vacances
Cotisations 2011
Calendrier CAPC,
CTPC, GT
E D I T O R I A L
D'ici au 20 octobre prochain, vous serez informés sur les
prochaines élections par les délégués syndicaux, des tracts ou par des
notes diffusées par l'administration.
Pour l'Auvergne, l'UNSA Douanes a demandé et obtenu que les
chefs de service utilisent le cadre des réunions de service pour expliquer
aux agents le déroulement et les enjeux des prochaines élections. C'est
pour nous un minimum, car il y a bien longtemps que la formation
professionnelle a oublié de former les agents aux nouveautés concernant
la GRH ( campagne de notation, CET, réforme des retraites, etc).
Il y a quelques jours, nous vous avons adressé un premier tract de
campagne qui dressait le bilan local et interrégional de notre action.
L'action syndicale que nous conduisons s'inscrit dans la durée.
Aussi, même si à notre corps défendant, le livre du dialogue social
paritaire de proximité s'est refermé à la fin du dernier CTPS DR, nous
travaillerons sans relâche, à d'autres niveaux, pour la défense des
intérêts des douaniers et de la Douane.
Nous veillerons aussi à préserver l'unité syndicale garante d'une
force de proposition et d'opposition décuplée tout comme nous
continuerons de cultiver les valeurs de respect de toutes les forces en
présence plutôt que de nous perdre dans des invectives ou dans une
diatribe sans fondement.
Je ne saurais terminer cet édito sans apporter le soutien total de
de l'UNSA Douanes d'Auvergne à l'ODOD dans son appel à une
mobilisation générale pour sauver l'association la plus emblématique de
la Douane.
Le secrétaire régional,
P. MALASSAGNE
1

Déclaration préalable au CTPS DR
du 23 septembre 2011
Monsieur le Président,
Ce 23 septembre 2011 restera gravé dans l'histoire du dialogue social en Auvergne
comme la date où vous aurez présidé votre dernier CTPS DR.
Avec la fin des CTPS DR, c'est le dialogue social de proximité que vous allez enterrer contre l'avis
unanime de toutes les organisations syndicales.
Après le transfert des CAPL et l'instauration des CTPS DI, aujourd'hui, vous franchissez un pas
de plus vers l'hyper-concentration de tous les pouvoirs en DI.
Désormais, l'expression du dialogue social se limitera à des groupes de travail dont
nous ne savons pas grand chose.
Nous redoutons que cette nouvelle version des GT ne soit pas plus respectueuse de la parole des
représentants du personnel que celle qui existe actuellement.
Tout pourra y être dit mais restera-t-il autre chose que ce que vous aurez choisi de garder,
puisqu'il n'y aura plus de PV de séance contradictoire
Dans le dossier de situation, vous notez avec à propos que les organisations syndicales
ont, je cite, « de fortes craintes sur la pérennité de la DR d'Auvergne ».
Bien sûr ! Et comment pourrait-il en être autrement La fin des CTPS DR, c'est le dépeçage des
directions régionales qui s'aggrave.
A l'avenir, pour débattre comme nous allons le faire aujourd'hui de l'organisation et du
fonctionnement de la brigade de surveillance de Clermont-Ferrand, ce n'est plus avec le directeur
régional d'Auvergne que nous le ferons mais avec le directeur interrégional de Rhône Alpes
Auvergne.
Pour en venir à la BSI de Clermont-Ferrand, l'UNSA Douanes se félicite que vous ayez
inscrit ce sujet à l'ordre du jour du CTPS DR, du dernier CTPS DR.
En fait, vous nous avez devancé. Sur ce coup, vous avez eu du flair, sans doute ce flair du douanier
qui serait bien utile lors de prises de décisions concernant le fonctionnement de la brigade, en
plus d'une bonne connaissance des textes administratifs.
Régulièrement, nous sommes amenés à évoquer l'organisation et le fonctionnement de
la BSI.
On a parfois l'impression que la brigade est un laboratoire d'expérimentation permanente, sans
cesse remise en question.
D'ailleurs, le mot « expérimentation » est cité sur deux des trois notes jointes au dossier.
En surveillance, plus encore qu'en OP/CO, il faut des règles claires et comprises par
tous en matière d'organisation et de fonctionnement.
Pourtant à l'expérience, ou à l'expérimentation comme il sied de dire ici, il y a loin de la coupe aux
lèvres.
Or, la clarté des instructions données la plupart du temps oralement est mise en cause
et l'analyse des situations de travail n'est souvent, ni limpide, ni pertinente. A trop vouloir
improviser ou peut-être faut-il dire « expérimenter » ou à faire une lecture tronquée des textes, le
risque est grand de voir les agents ne plus comprendre ce que leur hiérarchie attend d'eux.
Les instructions cadres, les notes administratives ou les règlements particuliers sont justement là
pour mettre un peu d’orthodoxie.
Après des années d'expérimentation en tous genres (une équipe camion testée pendant
14 mois, 3 équipes route puis 2 et enfin une, des services à l'effectif ultra-renforcé, etc), après trois
chefs divisionnaires successifs et avec un encadrement local en perpétuel changement depuis
votre arrivée, nous attendons de vous un cadrage clair et intelligible de l'organisation et du
fonctionnement de la brigade.
2

Toujours dans un souci de clarté, nous vous demandons quelle est votre ambition
réelle pour la CROC SU.
A sa création, un de vos prédécesseurs avait estimé, contre notre avis, que deux
emplois à la CROC SU, c'était trop.
Quelques années après, vous l'avez privée pendant la moitié de l'année du seul emploi
restant. Aviez-vous décidé d'expérimenter en Auvergne une CROC SU à mi temps ou saisonnière
et qui ne fonctionnerait que l'hiver
En cette fin septembre, les arbitrages sur les suppressions d'emplois sont rendus.
Elles augmentent fortement en 2012 et leur chiffre n'est pas là pour nous rassurer sur
la pérennité de la DR d'Auvergne. Avec 373 douaniers de moins, c'est trois fois l'effectif de la DR
qui disparaît chaque année.
En Auvergne, combien d'emplois rendez-vous et où les prenez-vous, Monsieur le
Président
L'an passé, au CTPS DR du 3 décembre, vous aviez en quelque sorte, expérimenté une
forme d'oubli passager et furtif du nombre d'emplois perdus, doublé d'un oubli de fiches pour
éviter de répondre. Comme vous deviez savoir que vous seriez interpellé sur ces chiffres au cours
du CTPS DR d'aujourd'hui, au cours du dernier CTPS DR, nous ne doutons pas un seul instant
que vous vous êtes préparé à cette éventualité et que vous êtes en mesure de répondre à notre
question.
En effet, à moins que vous ne nous annonciez l'arrivée imminente des renforts du
Limousin, il est à craindre que l'hécatombe dans les rangs des douaniers auvergnats ne se
poursuive.
Comme vous pouvez le constater, Monsieur le Président, les sujets d'intérêt général, de
préoccupations, de débats, de controverse ou peut-être de concorde ne manquent pas.
C'est ce qui rend encore plus regrettable que ce CTPS DR soit le dernier que vous allez
présider en Auvergne.
Le 20 octobre 2011, je vote et je fais voter
3

Compte rendu du CTPS DR
du 23 septembre2011
Siégeaient pour l'UNSA Douanes: P MALASSAGNE, L DAUBAL, Ph DUFRENOY, M TIXIER, F SALAS, S
DAMMENE DEBBIH.
Après la lecture des déclarations préalables, le président s'est associé aux regrets des
organisations syndicales pour déplorer que cet espace de dialogue social de proximité disparaisse.
DOSSIER DE SITUATION
Il n'a donné lieu ni à sévère réquisitoire, ni à empoignades viriles, car il faut bien le
dire, le sujet était plutôt mince. Au fil des ans, le dossier de situation s'est vidé de sa substance et
il n'est que le reflet d'une situation géographique et économique. Au final, il ne traite guère
concrètement de l'activité des services.
LA SURVEILLANCE
En revanche, le point concernant la Surveillance en Auvergne était nettement plus
intéressant.
Le Président a reconnu que depuis un an, il y avait eu beaucoup de changements
( chaîne hiérarchique, motards, équipes, différentes expérimentations, GIR).
Il n'attend pas d'inspecteur pour être CSDS avant le prochain tableau des mutations. Il a donc
choisi de laisser la chef d'unité occuper le poste.
Il se dit confiant sur l'évolution de la brigade. Il demande du temps avant de juger des évolutions
car les adjoints débutent dans leurs fonctions et l'encadrement local n'a pas un très fort vécu
SURV.
Au fil du CTPS DR, nous avons pu obtenir les clarifications que nous attendions sur les points
suivants.
Les motards : ils n'ont besoin de personne en Yamaha !
L'UNSA Douanes a dénoncé un a-priori inacceptable de la part du chef divisionnaire et
du Président à qui nous avons reproché d'avoir joué à « on a tout essayé » sauf : les motards qui
travaillent comme des motards.
Pendant des mois, ils ont expérimenté plusieurs organisations de la brigade afin de trouver la
meilleure. Avec les motards, ils fonctionnent par postulats, négatifs bien sûr, un vrai délit de sale
casque !
Non, ils ne feront pas de contentieux en solo, non, ils n'auront pas de 406, non, ils ne
feront pas de services autonomes, non, non, non, le Président ne veut pas !
Euh, dis, pourquoi, Monsieur le Président
Parce que « les motards se comportent souvent de manière autonome » !
Ah ! Nous y voilà ! Hé oui, c'est dit ! Bien sûr, c'est une évidence ! La voilà, la mauvaise
réputation et pas qu'auprès des croquantes et des croquants !!!
Pour Kant, « l'homme obtus manque d'esprit, le sot d'entendement ».
Le Président ne voulant appartenir ni à l'une ni à l'autre des catégories, a vite compris que sa
position n'était pas tenable. Notre intervention aura permis de le confronter à des jugements à
l'emporte-pièces.
4

Il a réuni les motards dès le lundi 26 septembre (réunion programmée avant le CTPS
DR) et nous pensons que nos arguments ont pesé dans cet échange, car depuis, beaucoup de
points de divergence ont été aplanis. Les services autonomes à trois sont autorisés et de fait les
motards peuvent faire du contentieux.
L'équipe aéro-ferroviaire : quand un douanier peut en cacher un autre !
Le chef divisionnaire avait décidé qu'à trois agents, il ne fallait pas effectuer de
contrôles dans les trains par souci de sécurité. Nous sommes intervenus, instruction cadre et
Guide pratique Surveillance à l'appui, pour rappeler que la doctrine des contrôles dans les trains,
c'est justement d'être trois et pas beaucoup plus pour des raisons de sécurité.
Le président ne semblait pas au courant de ce déraillement local et s'en est enquis
auprès de son chef de gare, euh, pardon, de son chef divisionnaire. Il a finalement convenu qu'un
service dans un train était tout à fait possible à trois agents.
Concernant le stationnement à la gare SNCF qui est très difficile, le Président a indiqué
qu'il travaillait à trouver une solution.
Nous avons demandé où en était le dossier badges aéroport. Des agents ayant tardé à
remettre leur demande complète, la dossier vient d'être transmis depuis peu.
L'équipe camions : voie sans issue
Nous nous sommes étonnés et nous avons regretté qu'après 14 mois d'expérimentation
et à la veille de la mise en place de la taxe poids lourds, l'équipe camions se soit retrouvée sur une
voie de garage. Pour le Président, loin de renoncer à cette spécialisation, il considère qu'il y a plus
de souplesse à ne pas figer l'effectif de l'équipe. Pour lui, si le besoin s'en fait sentir, il est très
facile au chef d'unité de la réactiver.
Les indisponibilités : aux petits maux...les petits esprits !
USDFO est intervenue pour dénoncer un refus d'octroi d'indisponibilité à un agent par
le chef divisionnaire. Ce dernier s'en est expliqué et le Président a rajouté qu'il ne s'agissait pas de
remettre en cause le fonctionnement normal du régime des indispositions.
Ses propos valent donc ordonnance !! La demande de certificats médicaux n'est pas la
règle mais l'exception. Nous invitons tous les collègues de la DR à nous tenir informés des
éventuelles tracasseries dont ils pourraient pâtir.
A la fin des discussions sur la Surveillance, nous nous sommes déclarés satisfaits de la qualité des
échanges. Bien sûr, nous ne sommes pas tombés d'accord sur tout, mais ces débats auront permis
de faire taire des rumeurs et de clarifier certaines situations. Nous avons également apprécié
l'initiative du Président de rencontrer directement les agents de la brigade.
LES OP/CO
Un A à la RR : ça s'en va et ça revient !
Après une candidature avortée, le Président réfléchit sur l'opportunité d'implanter le
nouvel emploi A à la RR sachant qu'il devra le faire à effectif constant.
Nous avons dénoncé le peu de cohérence de la démarche suivie : en début d'année on
supprime un emploi B, puis on essaie d'implanter un A dont on ne dispose pas. A quoi bon avoir
supprimé cet emploi B
TSI : un seul TSI vous manque...
Le Président attend les résultats de la CAPC du 11 octobre sur les mutations pour savoir si le poste
sera pourvu. Nous souhaitons vivement qu'un 2ème agent vienne épauler rapidement le seul TSI
de la DR
5

Bureau de Moulins : BFCIOD, les nouvelles lettres de Moulins
A ce stade, rien n'est acté mais le Président y réfléchit pour apprécier l'intérêt d'une
déclassification éventuelle en BFCIOD
Nous avons objecté qu'effectivement, le Président ne pouvait déclarer avoir pris une
décision puisqu'elle interviendra après un examen futur en CT DI.
Il étudie aussi la possibilité de ne faire qu'une seule veille Delta à Clermont-Ferrand.
Il faut dire que sur ce dernier point, l'adjoint au chef de service de Moulins estimait déjà en mars
2011, qu'à trois agents, la veille Delta devenait un problème presque insurmontable dès que l'un
d'eux était absent.
A problème presque insurmontable............ solution radicale
A l'UNSA Douanes, nous avons engagé la bataille des emplois depuis le début de la
restructuration des services de l'Allier, ce n'est pas pour brader les acquits des luttes
intersyndicales quelques années plus tard.
Les services viticulture : 2 services, ça va, 1 service attention les dégâts !
Pour des raisons de fonctionnement interne, le Président étudie la possibilité de
fusionner les deux services viticulture en conservant à Saint Pourçain sur Sioule, une ouverture
au public un à deux jours par semaine. Les deux services seraient encadrés par le Chef du service
viticulture de Clermont-Ferrand.
Nous nous sommes clairement prononcés pour le maintien des deux services mais nous
sommes inquiets sur le montage de cette opération qui pourrait bien masquer une fermeture
ultérieure de l'un des deux services.
LES EFFECTIFS 2012
Le Président a ensuite annoncé qu'il rendrait deux emplois en 2012, les deux étant
prélevés au SRE en catégorie C.
Nous avons employé le mot hécatombe dans notre déclaration liminaire, terme que le Président a
repris à plusieurs reprises pour le réfuter.
Nous vous posons donc le problème suivant à réponses multiples :
– sachant que nous étions près de 200 douaniers en Auvergne en 2000,
– sachant que toutes les recettes locales ont fermé, les SACI ont disparu, La garantie a
fermé, la BRR est morte, la BCSBDF a volé en éclat, la GRH, la comptabilité et le service
des équipements sont partis à Lyon,
– sachant que la réforme du dédouanement a fait d'énormes ravages avec notamment la
fermeture des antennes de Montluçon et Vichy,
– sachant que l'unité motocycliste a été créée en prélevant les effectifs sur les emplois
piétons,
– sachant que les TSI sont à Clermont-Ferrand mais rattachés à la DI,
– sachant que d'autres emplois sont rendus ,juste parce qu'il faut réduire les effectifs,
– enfin, sachant qu'en 2012, nous ne serons plus que 120, vous diriez :
réponse a) : c'est une hécatombe des effectifs,
réponse b) : c'est un service public dégradé,
réponse c) : c'est la souffrance au travail qui s'accroît,
réponse d) : c'est une DR en péril.
Plusieurs réponses sont possibles !!
Le CTPS s'est terminé par une déclaration de Gilbert Lartigau qui disputait là son dernier match
syndical en Auvergne. L'UNSA douanes salue en lui, un ardent militant aux convictions
inébranlables et un des artisans de la paix des braves dans le paysage syndical auvergnat.
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Liste des candidats UNSA Douanes – CFTC
1 – Vincent THOMAZO, CP, DR Chambéry
2 – Patrick MALASSAGNE, CP, DR Auvergne
3 – Isabelle REYJAL, Insp., DI IDF
4 – Hervé POLLET, ACP1, ENBD
5 – F.-Xavier DEWASMES, CP, DR Provence
6 – Philippe HUGUENIN, ACP1, DR Perpignan
7 – Romain DESPOUY, AC1, DR Marseille
8 – Frida LOURY, C2, DR Orly
9 – Malko HIBON, ACP2, DR Dunkerque
10 – Jean-Claude BAFFOGNE, CP, DRGC Marseille
1 – Jean-Louis SEGERS, DR Bretagne
2 – François MORNAND, DR Chambéry
1 – Hélène FAYE, DR Ch.-Ardenne
2 – Christian PUIBOUBE, DRGC Antilles
1 – Jean-Pierre BIGER, DR Pays de la Loire
2 – Christophe PAYRET, DR Perpignan
au Comité Technique de Réseau
11 – Patricia GASCON, ACP1, DNSCE
12 – Philippe MOLINATTI, C1, DRGC Nantes
13 – Cécile ROUAUD, C1, DR Provence
114 – Jean-Yves MINET, ACP1, DR Lorraine
15 – Catherine CHAUVETTE, IR3, DRD
16 – Philippe JEOFFRE, IR2, DR Montpellier
17 – Jean-Marc QUERILLACQ, C1, DR Bordeaux
18 – Francis ANAYA, CP, ENBD
19 – Elie NORCA, ACP1, DRGC Antilles-Guyane
20 – Christophe LAKOMY, IR2, DR Bourgogne
CAPC n°3
Inspecteur Régional 1ère classe
3 – Nicole PIN, DR Paris
4 – Jean BERNOS, DR Centre
Inspecteur Régional 2ème classe
3 – Philippe JEOFFRE, DR Montpellier
4 – Gérard LANGEAIS, DR Picardie
Inspecteur Régional 3ème classe
3 – Christophe LAKOMY, DI Dijon
4 – Catherine CHAUVETTE, DRD
1 – Arnaud LEFORT, END Tourcoing
2 – Isabelle REYJAL, DI IDF
3 – Thierry CLEMENT, DI Nantes
4 – Olivier MARLIOT, DR Lorraine
1 – Marie-Christine BOIX, DI Nantes
2 – Sébastien RUCART, DR Roissy Fret
3 – Vincent THOMAZO, DR Chambéry
1 – Yannick LE GOULIAS, DR Lyon
2 – François FERNANDEZ, DR Marseille
3 – Serge DETRIEUX, DR Bordeaux
1 – Frida LOURY, DR Orly
2 – Hervé GADOULEAU, DR Paris-Ouest
3 – Vincent DURAND, DRD
CAPC n°4
Inspecteur
5 – Sabine BENEDE, DRGC Rouen
6 – Jean-Luc LIGUORI, CID
7 – Murielle BARRE, DR Centre
8 – Antoine HEITZ, DR Marseille
CAPC n°5
Contrôleur Principal
Contrôleur 1ère classe
Contrôleur 2ème classe
4 – Didier LEFEBVRE, DR Lille
5 – Jean-Marc QUERILLACQ, DR Bordeaux
6 – Francis ANAYA, ENBD
4 – Philippe MOLINATTI, DRGC Nantes
5 – Geneviève PEPE, DR Perpignan
6 – Florence LASSUS, DR Franche-Comté
4 – Grégoire AUDIGIER, DR Basse-Normandie
5 – François DELAITRE, DR Dunkerque
6 – Estelle JANNEL, DR Lorraine
1 – Hervé POLLET, ENBD
2 – Philippe HUGUENIN, DR Perpignan
3 – Elie NORCA, DRGC Antilles-Guyane
1 – Malko HIBON, DR Dunkerque
2 – Frédéric JOSSON, DR Dunkerque
3 – Eddy GASTELLIER, DR Provence
1 – Romain DESPOUY, Marseille
2 – Guillaume ROUX, DR Léman
3 – Nathalie MESTRE, DR Perpignan
CAPC n°6
Agent de Constatation Principal 1ère classe
4 – Didier ZINI, DR Franche-Comté
5 – Patrick LE FLOCH, DR Roissy Fret
6 – Jean-Yves MINET, DR Lorraine
Agent de Constatation Principal 2ème classe
4 – Grégory NAEGELLEN, DR Bordeaux
5 – Sophie DELENCLOS, DR Picardie
6 – Stéphanie LAHOUZE, DR Bayonne
Agent de Constatation 1ère et 2ème classe
4 – Nicolas ANGHEL, DR Roissy Voyageurs
5 – Madeleine MARCHILLE, DI Dijon
6 – Élodie DUQUESNOY, DR Guadeloupe
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Liste des candidats UNSA Douanes – CFTC
au Comité Technique Rhône Alpes Auvergne
1 – Yannick LE GOULIAS, Lyon SRE
2 – Patrick MALASSAGNE, Auvergne PAE
3 – Delphine LEBAS, Fernay Voltaire BSE
4 – Vincent THOMAZO, Montmélian BSI
5 – Romain SIMEON, Romans BSI
6 – Laurent DAUBAL, Auvergne SGR
7 – Aude PINEL Modane BSI
8 – Yves CASABIANCA, Pont d'Ain
9 – Aude GUILLET, MAD syndicat
10 – Philippe DUFRENOY, Clermont-Ferrand BSI
11 – Jean François CRESPO, Cluses BSI
12 – Guillaume ROUX, St Julien BSE
13 – Jean François MALERBA, Lyon Aéro BSE
14 – Michel TIXIER Moulins
15 – Stéphane HAMEL, Annemasse BSI
16 – Sébastien LOVET DURBET, Romans BSI
17 – Maurice MONNIER, Clermont-Ferrand BSI
18 – Laurence AUVIGNE Fernay Voltaire BSE
19 – Dominique VELAY, Clermont-Ferrand BSI
20 – Olivier LEVRAT, Lyon Ville
1 – Robert ROUCH, Fernay Voltaire CSD
2 – Stéphane GRAVIER, St Julien Div
CAPL n°1
Inspecteur
3 – Jean Michel PARMIER, CCPD Modane
4 – Laurence BINDER, Auvergne SRA
1 – Patrick MALASSAGNE, Auvergne PAE
2 – Vincent THOMAZO, Montmélian BSI
CAPL n°2
Contrôleur Principal
3 – Michel TIXIER Moulins
4 – Sébastien LOVET DURBET, Romans BSI
1 – Yannick LE GOULIAS, Lyon SRE
2 – Aude GUILLET, MAD syndicat
Contrôleur 1ère classe
3 – Françoise SALAS, Clermont-Ferrand BSI
4 – Nathalie BONJEAN, Auvergne PAE
1 – Laurent DAUBAL, Auvergne SGR
2 – Delphine LEBAS, Fernay Voltaire BSE
Contrôleur 2ème classe
3 – Jean François MALERBA, Lyon Aéro BSE
4 – Aude PINEL Modane BSI
CAPL n°6
Agent de Constatation Principal 1ère classe
1 – Philippe DUFRENOY, Clermont-Ferrand BSI
2 – Jean François CRESPO, Cluses BSI
3 – Thierry CILIA, Auvergne POC
4 – Véronique TREZEUX, Annecy RR
1 – Romain SIMEON, Romans BSI
2 – Jérôme FLEURY, Romans BSI
Agent de Constatation Principal 2ème classe
3 – Christophe GILLES Romans BSI
4 – Didier BONNET, Bourg en Bresse BSI
1 – Guillaume ROUX, St Julien BSE
2 – Carine BONNEPART, Annecy BSI
Agent de Constatation 1ère et 2ème classe
3 – Olivier DELENTE, St Etienne BSI
4 – Karine SIMEON, Romans BSI
8

SAUVONS LA SUBVENTION
DE L'OEUVRE DES ORPHELINS DES DOUANES
A la veille de son centenaire, l’Oeuvre Des Orphelins Des Douanes se trouve
gravement menacée.
Née de la solidarité historique douanière dès les premiers assauts de 1914, l'ODOD
a été financée jusqu'en 2006, par la seule solidarité des agents des douanes qui
avaient volontairement et solidairement abandonné le quart de leurs primes
contentieuses.
L'arrêté du 18 avril 1957 précisait les conditions de ces répartitions. C'était le 10%,
dont nous étions légitimement si fiers.
Ce financement original a permis à plusieurs générations de familles douanières
et à leurs enfants de bénéficier des secours et des services de l'ODOD.
Depuis la création de l’Oeuvre, ce sont :
- des milliers d'enfants, orphelins, handicapés qui ont trouvé aide financière et
réconfort auprès de l'ODOD ;
- des centaines d'enfants accueillis à l'école de Chalès. Ce lieu de vie exceptionnel,
leur a permis non seulement de poursuivre leurs études dans les meilleures
conditions possibles mais aussi de retrouver équilibre et sérénité.
- des dizaines de milliers d'enfants ou d'adolescents qui sont partis en vacances, à
Chalès, Bilhervé, les centres de l'Oeuvre et dans le monde entier.
Aujourd'hui tout cela est gravement menacé.
La logique comptable, froide et implacable, l'emporterait alors sur l'histoire et la
raison du cœur.
Le 10% a été supprimé en 2006, et transformé en subvention. C'est cette même
subvention qui est à son tour mise en cause, sacrifiée sur l'autel de la rigueur
budgétaire.
Fiers héritiers de ce qui a été accompli par la solidarité douanière, nous ne
pouvons accepter sans réagir, une nouvelle diminution très importante de nos
moyens, qui serait synonyme d'abandon de pans entiers de notre action.
Cette hypothèse est d'autant plus intolérable en la période actuelle qui traduit un
malaise profond dans notre administration qui conduit certains de nos collègues à
des actes irréparables.
C'est pour toutes ces raisons que nous, UNSA Douanes d'Auvergne, nous appelons
toute la corporation douanière, toutes les familles, à se mobiliser pour garantir à
l'ODOD l'intégralité de ses moyens lui permettant ainsi de pérenniser ses actions
de solidarité envers l'ensemble de la communauté douanière.
9

Les chèques vacances bonifiés
et plus facilement accessibles
Au Comité interministériel consultatif d'action sociale des
administrations de l'état (CIAS), l'UNSA Fonction publique joue un rôle
majeur.
Grâce à son action, la prestation sociale « Chèques vacances », a été
réévaluée avec 25% de crédits supplémentaires ce qui permettra à une
importante majorité d'agents d'en bénéficier.
L'obtention de ces avancées est le résultat de négociations
importantes au cours desquelles l'UNSA Fonction publique a exigé, avec
l'appui des autres organisations syndicales, que la circulaire de
revalorisation des conditions d'attribution du chèques vacances soit
conforme au termes des accords conclus lors du CIAS du 29 juin 2011.
Ce qui change !
Le plafond du revenu fiscal de référence (RFR) est
réévalué de 15% dès octobre 2011, pour permettre au plus grand
nombre de nos collègues d'avoir accès à l'épargne chèques vacances.
La bonification maximale de l'épargne est portée à
30% au lieu de 25% pour les agents ayant le RFR le plus bas.
La circulaire est parue le 23 septembre sous le N° 11-MFPF1126108C.
Nous pouvons vous l'adresser si vous le souhaitez.
COTISATIONS 2011
ACP 1 et ACP 2 80
Contrôleur 2ème classe 85
Contrôleur 1ère classe 90
Contrôleur Principal 96
Inspecteur 111
IR3 121
IR2 126
IR1 131
66% du montant de la cotisation syndicale est
déductible de l'impôt sur le revenu.
Calendrier des
CAPC
mutations catégorie B...........................11/10/2011
mutations catégorie C ..........................13/10/2011
recours catégorie A..............................17/11/2011
recours catégorie B..............................02/12/2011
recours catégorie C..............................14/12/2011
CTPC 12/12/2011
GT
agents motocyclistes et contrôles dynamiques et
adaptation des outils et méthodes de travail de la
SURV aux nouveaux trafics frauduleux :18/11/2011
Politique informatique et gestion des personnels
informaticiens.......................................25/11/2011
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