Pantin - Lot 02 Couv..

Immeuble 36 rue Hoche
CCTP des travaux pour la réfection des couvertures de l'immeuble
93500 PANTIN Lot n° 02 Couvertures
2 ème Edition Août 2011
De ce fait, il ne pourra réclamer aucun supplément en s'appuyant sur le fait que les indications mentionnées au cours du
présent C.C.T.P. pourraient être inexactes, incomplètes et contradictoires.
1.08 HYGIENE ET SECURITE
Il appartient à chaque entreprise titulaire, co-traitante ou sous-traitante, de faire respecter à tous ses ouvriers
(permanents ou intérimaires), les règles d’hygiène, de sécurité et de santé telles que définies dans le décret 65.48 du 8
Janvier 1965 et les différents textes d’application (notamment circulaire du 29 Mars 1965) ainsi que le décret 93.41 du
11 Janvier 1993).
Dès qu’il y a inter activité entre les tâches, les entreprises concernées doivent également tout mettre en œuvre pour se
conformer aux règles de sécurité et de santé par rapport aux risques exportés et aux risques importés.
Le maître d’ouvrage désignera un coordinateur SPS.
L’entreprise adressera son PPSPS à celui-ci avant toute intervention sur le chantier et devra tenir compte des
observations formulées par celui-ci lors de ses visites de chantier. L’intervention du coordinateur SPS ne dégage
nullement l’entreprise de ses obligations en matière d’hygiène, sécurité et santé sur le chantier
1.09 ENLEVEMENT DES DECHETS
Les emballages, déchets divers issus des travaux du présent lot devront être évacués journellement, et les aires de
travail nettoyées au fur et à mesure des opérations par l'entrepreneur du présent lot.
L'enlèvement comprendra les manutentions et transport aux décharges publiques pendant la durée du chantier, selon
les directives de la réglementation sur l'élimination des déchets.
1.10 MANUTENTIONS ET STOCKAGE DES APPROVISIONNEMENTS
Les approvisionnements sont prévus effectués de la manière suivante :
- Déchargement des camions.
- Transport, levage et distribution aux lieux de travail par les soins du présent lot.
NB : L'approvisionnement des matériaux au fur et à mesure des besoins du chantier sera privilégié au stockage sur
place compte tenu que le porche, la cour principale doivent toujours rester libres pour permettre aux occupants de
l'immeuble l'accès permanent aux escaliers. De plus, le plancher haut des caves (sous la cour arrière) étant en très
mauvais état, aucun stockage ne peut être effectué dans cette cour.
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